Le contesté projet de loi de Dupond-Moretti présenté en conseil des ministres

Le ministre de la Justice Eric Dupond-Moretti (Photo, AFP).
Le ministre de la Justice Eric Dupond-Moretti (Photo, AFP).
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Publié le Lundi 12 avril 2021

Le contesté projet de loi de Dupond-Moretti présenté en conseil des ministres

  • Audiences filmées, encadrement des enquêtes préliminaires, renforcement du secret professionnel : le texte vise à «rétablir la confiance du citoyen dans la justice»
  • La réforme, qui sera examinée courant mai en procédure accélérée par le Parlement, a reçu un accueil glacial dans le monde judiciaire

PARIS: Le garde des Sceaux Eric Dupond-Moretti présente mercredi en conseil des ministres son projet de loi pour « restaurer la confiance » dans la justice, contesté par les magistrats et le monde judiciaire tant sur le fond que sur la méthode.

Audiences filmées, encadrement des enquêtes préliminaires, renforcement du secret professionnel : le texte vise à « rétablir la confiance du citoyen dans la justice », affirmait Eric Dupond-Moretti début mars sur France Inter. 

Il est « le fruit d'une longue réflexion » et d'une « connaissance charnelle » de la justice, ajoutait l'ex-avocat pénaliste. 

La réforme, qui sera examinée courant mai en procédure accélérée par le Parlement, a reçu un accueil glacial dans le monde judiciaire. 

« C'est une espèce de rencontre entre quelques marottes du ministre et la poursuite de la logique gestionnaire de la Chancellerie pour juger plus avec moins », tacle Katia Dubreuil, présidente du Syndicat de la magistrature. 

Reprochant au ministre de leur avoir présenté un texte déjà ficelé et soumis au Conseil d'Etat avant de les avoir consultées, les organisations syndicales (magistrats et agents du ministère) ont boycotté à la quasi-unanimité fin mars des réunions avec la Chancellerie. 

Mais les critiques portent aussi sur le fond d'un texte qualifié de « fourre-tout ». 

Après des mois de tensions avec le garde du Sceaux, contre lequel ils ont porté plainte devant la Cour de justice de la République (CJR), les trois syndicats de magistrats voient dans certaines mesures phares une « défiance » à leur égard. 

Les griefs sont multiples. En premier lieu, l'encadrement des enquêtes préliminaires. Fixé comme une priorité dès sa nomination par Eric Dupond-Moretti, qui avait demandé une mission sur le sujet, elles ne pourront excéder deux ans, une durée prolongeable d'un an sur autorisation du procureur. 

« Une loi pour un épiphénomène », alors que les enquêtes de plus de trois ans représentent « environ 3% » du total, regrette Ludovic Friat, secrétaire général de l'Union syndicale des magistrats.

Si certaines sont « aussi longues, c'est par manque de moyens de police judiciaire et parce que les enquêtes politico-financières notamment demandent du temps », souligne-t-il. 

Des procès à la télévision ? Le projet de Dupond-Moretti

« Si vous demandez dans la rue comment on appelle un président de cour d'assises, vous avez plein de gens qui vont vous dire ‘votre honneur’ », comme dans les séries télé américaines, assurait Eric Dupond-Moretti début mars. 

Le ministre veut donc faire œuvre de « pédagogie », prendre les Français « par la main » pour les conduire dans les salles d'audiences, « leur montrer comment ça marche ».

« L'intérêt public » est une notion « hyper large », s'inquiète Ludovic Friat, secrétaire général de l'Union syndicale de la magistrature. « Le risque c'est que ce soit à l'appréciation du ministre », l'actuel ou un autre, « qui peut en faire un outil de communication politique ». 

La piste pour l'instant privilégiée serait celle d'un programme hebdomadaire : une audience, accompagnée d'un décryptage de magistrat et d'avocat. 

« Je veux tout sauf du trash », promet Dupond-Moretti à ceux, nombreux, qui craignent une « justice spectacle ».

Les audiences non publiques ne pourront être filmées qu'avec l'accord des parties. En audience publique par contre, les personnes jugées n'auront pas le droit de s'opposer au tournage, mais pourront demander à ne pas être reconnues. La diffusion ne sera possible qu'une fois l'affaire définitivement jugée, et pendant cinq ans maximum. 

De la « nuisance plutôt que de la transparence », selon Virginie Sauvat-Bourland, avocate à Marseille, qui s'inquiète comme beaucoup que le naturel se perde, que certains s'autocensurent ou surjouent.

« Réforme permanente »

La réforme annoncée de la cour d'assises, objet d'une autre mission, suscite aussi l'opposition des magistrats. 

Le garde des Sceaux souhaite rétablir la « minorité de faveur » supprimée en 2011, avec sept jurés au lieu de six siégeant aux côtés des trois magistrats professionnels, pour renforcer leur poids. Le projet prévoit également que des avocats honoraires de moins de 75 ans siègent dans les cours d'assises et les cours criminelles départementales, qui seront elles généralisées. 

D'autres « marques de défiance » pour Ludovic Friat, mais aussi « l'aveu de la faillite matérielle de la justice ». « On n'a pas assez de juges ! », tempête-t-il. 

Après des « débats vifs », selon son président Jérôme Gavaudan, le Conseil national des barreaux (CNB), qui représente les 70 000 avocats français, s'est également opposé à cette présence d'avocats honoraires. 

La profession attendait le ministre sur le renforcement du secret professionnel. Si le texte inscrit le « secret de la défense » dans le code de procédure pénale, c'est-à-dire pendant une enquête, les avocats auraient souhaité que leur secret professionnel dans son ensemble soit protégé.  

« Ce n'est pas le grand soir du secret professionnel mais cela rétablit un certain nombre de principes juridiques », nuance Jérôme Gavaudan. 

Des avocats et des magistrats se sont aussi vivement émus de la volonté - surprise - du garde des Sceaux de toucher à l'exécution des peines, en supprimant les crédits « automatiques » de réductions de peines pour selon le ministre « inciter à l'effort » les détenus. 

Une mesure « populiste », qui va alourdir la charge de travail des juges d'application des peines, un an après l'entrée en vigueur de la réforme des peines de l'ex-ministre Nicole Belloubet, ont dénoncé les professionnels. 

« On est dans la réforme permanente. On craint qu'il y ait un bug et que la machine s'arrête », alerte Jacques Boulard, qui préside la Conférence nationale des premiers présidents de cours d'appel. 

« On est à bout. On n'a pas fini d'ingurgiter toutes les réformes qui nous sont tombées sur le coin du museau depuis le début du quinquennat », renchérit Hervé Bonglet, secrétaire général de l'Unsa-Services judiciaires. 


JO-2024: dans les transports parisiens, la fracture sociale se fera aussi sentir

Des navetteurs attendent sur un quai de la station de métro Saint-Lazare à Paris le 10 novembre 2022, lors d'une grève. (AFP)
Des navetteurs attendent sur un quai de la station de métro Saint-Lazare à Paris le 10 novembre 2022, lors d'une grève. (AFP)
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  • Pour les usagers du quotidien, les situations sont cependant très contrastées dans la région capitale
  • De nombreuses lignes seront surchargées, voire carrément déconseillées certains jours, au risque de devoir attendre plus de 15 minutes sur des quais bondés avant de monter dans la rame

PARIS: Prendre son vélo, marcher, télétravailler ou carrément partir de Paris: les habitants de la région parisienne sont prévenus, il faudra adapter ses usages pour soulager les transports pendant les Jeux olympiques. Ces injonctions ne s'adressent pourtant qu'aux plus privilégiés, nombre d'usagers n'ayant pas le luxe de ces options.

"Il ne faut pas avoir peur de faire un peu de marche, c'est bon pour la santé". La phrase de Valérie Pécresse, présidente de la région Ile-de-France, a soulevé quelques sourcils lundi lors de la présentation du plan de transport détaillé des Jeux olympiques.

A gauche, des élus de la région ont pointé du doigt une forme de déconnexion par rapport aux habitants de la lointaine banlieue, obligés de venir travailler à Paris.

Du côté Mme Pécresse, on défend une parole de bon sens, puisque "un tiers des visiteurs des Jeux auront entre 25 et 35 ans, donc on espère qu'entre 25 et 35 ans, on peut de temps en temps prolonger le trajet à pied".

Pour les usagers du quotidien, les situations sont cependant très contrastées dans la région capitale. De nombreuses lignes seront surchargées, voire carrément déconseillées certains jours, au risque de devoir attendre plus de 15 minutes sur des quais bondés avant de monter dans la rame.

Capharnaüm

La ligne 10 du métro, qui traverse les beaux quartiers parisiens et achève sa course dans ceux chics de Boulogne-Billancourt, est de celle-là. Avec la 9, elle n'est pas dimensionnée pour desservir Roland-Garros et le Parc des Princes simultanément, où se dérouleront des épreuves de tennis, boxe et football.

"J'appréhende beaucoup parce que ça va être un cirque indescriptible", anticipe Arthur Poly, enseignant-chercheur de 36 ans en attente de son métro à la station Motte-Picquet-Grenelle, dans le 15e arrondissement de Paris.

Il sera contraint de travailler pendant la période de compétition (26 juillet au 11 août). Sa solution pour éviter le "capharnaüm" annoncé? "Plutôt la marche, je peux avoir des horaires que je décide, donc je peux me permettre de prendre du temps et marcher, ce qui me fera du bien", concède cet habitant du 5e arrondissement.

Marie-Claude, retraitée de 73 ans et usagère régulière de la 10, se rendra dans sa maison de vacances. Quant à Coline, qui travaille dans la cyber-sécurité, "c'est le télétravail qui nous est recommandé", assure-t-elle. "Il faudra peut-être en faire un peu plus que d'habitude", mais elle se réserve la possibilité d'aller travailler en dehors de Paris, "si j'en ai marre d'être chez moi".

Supporter et subir

Plus au nord, l'ambiance change radicalement sur la 13, éternelle ligne malade et surchargée du réseau. Elle dessert des quartiers populaires de Seine-Saint-Denis, au nord de Paris, et surtout, le Stade de France, qui se remplira et se videra jusqu'à trois fois par jour pendant les JO. Là aussi les travailleurs du quotidien sont invités à éviter de l'emprunter.

"Quitter Paris pendant les JO? Mais pour aller où?", s'étonne Christian Boukassa lorsqu'on lui pose la question sur le quai de la station La Fourche. Cet ouvrier du bâtiment de 43 ans habite en lointaine banlieue, et met 45 minutes tous les jours pour se rendre sur son chantier, à Saint-Denis.

Ni télétravail, ni marche à pied ou vélo ne sont envisageables, sans parler d'une hypothétique résidence secondaire. Pour éviter les désagréments, "je vais taper sur mon GPS et changer d'itinéraire", suppose-t-il.

"Déjà sans les JO, la ligne 13 est bondée", se résigne Nafi Olouchy, 62 ans et infirmière à l'hôpital. Elle non plus n'a d'autre choix que de travailler pendant les Jeux, car les fonctionnaires de l'hôpital publics sont fortement incités à ne pas poser leurs congés sur cette période. "Je vais devoir supporter et subir le trafic pendant la période des JO, et tous mes collègues aussi d'ailleurs", précise-t-elle.

Yaya Fofana, préparateur de colis habitant Saint-Ouen, est résigné: "ça va être compliqué", glisse-t-il. Pour autant, ce sera "une grande fête", veut-il retenir. "Moi j'adore les Jeux olympiques", lance-t-il avant de s'insérer difficilement avec son fils en poussette dans une rame bondée.


Voile à l'école: plainte et vague d'indignation après le départ d'un proviseur menacé de mort

Les élèves arrivent au lycée Maurice Ravel à Paris, le 1er septembre 2015, pour la rentrée. PHOTO AFP / KENZO TRIBOUILLARD (Photo par KENZO TRIBOUILLARD / AFP)
Les élèves arrivent au lycée Maurice Ravel à Paris, le 1er septembre 2015, pour la rentrée. PHOTO AFP / KENZO TRIBOUILLARD (Photo par KENZO TRIBOUILLARD / AFP)
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  • Le proviseur «a tout simplement fait son travail» en demandant «à une jeune femme d'appliquer la loi, c'est-à-dire de retirer son voile dans l'établissement scolaire», a souligné Attal
  • Un jeune homme de 26 ans, originaire des Hauts-de-Seine, a été arrêté et doit être jugé le 23 avril à Paris pour avoir menacé de mort le chef d'établissement sur internet

PARIS: L'annonce du départ du proviseur du lycée parisien Maurice-Ravel, menacé de mort après une altercation avec une élève pour qu'elle enlève son voile, a suscité une vague d'indignation, jusqu'au Premier ministre qui a annoncé mercredi une plainte pour "dénonciation calomnieuse" contre la jeune femme.

"L'Etat, l'institution, sera toujours aux côtés de ses agents, de ceux qui sont en première ligne face à ces atteintes à la laïcité, face à ces tentatives d'entrisme islamiste dans nos établissements scolaires", a affirmé Gabriel Attal sur TF1, après avoir reçu dans l'après-midi le proviseur avec sa ministre de l'Education Nicole Belloubet.

"J'ai décidé que l'Etat allait porter plainte contre cette jeune femme pour dénonciation calomnieuse", a-t-il déclaré. "Il ne faut rien laisser passer", selon le Premier ministre qui a rappelé les morts de Dominique Bernard et Samuel Paty, deux enseignants tués dans des attentats islamistes.

Le proviseur "a tout simplement fait son travail" en demandant "à une jeune femme d'appliquer la loi, c'est-à-dire de retirer son voile dans l'établissement scolaire", a encore souligné Gabriel Attal, en vertu de la loi interdisant le port de signes religieux ostentatoires à l'école de 2004.


Retour de mission en mer Rouge: des missiles en moins, «  la fierté » en plus

Pendant la mission de la frégate, l'alerte pouvait survenir à n'importe quelle heure du jour ou de la nuit: un long klaxon pour appeler au poste de combat. (AFP).
Pendant la mission de la frégate, l'alerte pouvait survenir à n'importe quelle heure du jour ou de la nuit: un long klaxon pour appeler au poste de combat. (AFP).
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  • Dans le central opérations, cerveau du navire d'où les opérations sont dirigées depuis des dizaines d'écrans de contrôle, le quartier-maître Robin dit qu'il se souviendra de sa quatrième mission
  • "C'était la première fois où on pouvait mettre du concret sur ce pour quoi on s'entraîne, on se dit qu'on ne fait pas ça pour rien, on se sent utile", relate l'opérateur radar de surface de 22 ans

TOULON: Les couvercles des silos de missiles ont été noircis par les tirs contre les drones lancés par les rebelles Houthis: à bord de la frégate française Languedoc, de retour à Toulon après une mission en mer Rouge, l'équipage se dit fier d'avoir fait face à l'épreuve du feu.

Dans le central opérations, cerveau du navire d'où les opérations sont dirigées depuis des dizaines d'écrans de contrôle, le quartier-maître Robin dit qu'il se souviendra de sa quatrième mission.

"C'était la première fois où on pouvait mettre du concret sur ce pour quoi on s'entraîne, on se dit qu'on ne fait pas ça pour rien, on se sent utile", relate l'opérateur radar de surface de 22 ans.

Du 5 décembre au 25 février, la frégate multi-missions (Fremm) a été déployée en mer Rouge et dans le golfe d'Aden, voie maritime stratégique où des navires commerciaux font régulièrement l'objet d'attaques depuis le Yémen de la part des rebelles Houthis.

A quatre reprises, la frégate a dû ouvrir le feu avec ses missiles Aster 15 contre des drones lancés par les Houthis contre elle ou les navires qu'elle escortait.

"Il y en a qui passent 20 ans dans la Marine sans avoir vécu ça", estime le quartier-maître, qui, avec les 136 membres d'équipage, confie, à l'occasion d'une visite du ministre des Armées Sébastien Lecornu, s'être senti "très fier".

Si l'amiral Pierre Vandier, alors chef d'état-major de la Marine, avait prévenu en 2020 les futurs officiers de l'Ecole navale qu'ils entraient "dans une marine qui va probablement connaître le feu" et qu'ils devaient "s'y préparer", les ouvertures du feu en situation de combat restent rares.

La dernière remontait au 14 avril 2018 avec le tirs de trois missiles de croisière naval (MdCN), déjà depuis la Languedoc, lors de l'opération Hamilton contre des sites liés au programme d'armement chimique syrien.

Au poste de combat

- "Quand est-ce que le bateau avait tiré un missile Aster pour la dernière fois ?", s'enquiert le ministre auprès du commandant, le capitaine de vaisseau Laurent Saunois.

- "Il n'y en avait jamais eu".

- "Oui... On a changé d'époque", constate le ministre qui note une "accumulation des menaces".

Depuis le déploiement de la Fremm Languedoc, renforcée puis remplacée sur zone par l'Alsace et maintenant par la Lorraine, 22 missiles Aster ont été tirés par la Marine française contre des drones et missiles balistiques houthis.

Les rebelles yéménites, soutenus par l'Iran, sont à l'origine d'au moins 50 attaques de navires depuis l'automne, selon le Pentagone.

Pendant la mission de la frégate, l'alerte pouvait survenir à n'importe quelle heure du jour ou de la nuit: un long klaxon pour appeler au poste de combat.

Le 20 février, il est minuit passé et le quartier-maître Robin passe en quelques minutes de sa couchette à son poste quand il n'est pas de service sur le radar: pompier en combinaison ignifugée paré à intervenir si le navire était touché.

"Avant le tir, on entend +Engagement Aster+ puis on le sent partir, ça fait trembler le navire", relate-t-il, confiant que l'entraînement paie: "C'est répété et répété et quand ça arrive vraiment on passe en mode automatique et on le fait".

Les automatismes développés à l'entraînement sont primordiaux pour faire vite et bien, abonde le pacha: une fois le drone détecté, le navire a dix minutes avant qu'il n'arrive au navire mais "pour un missile balistique, comme l'Alsace a eu en traiter, c'est dix secondes", explique-t-il au ministre.

Pour l'amiral Christophe Cluzel, patron de la Force d'action navale regroupant tous les navires de surface français, "c'est rassurant pour un commandant de force, ça montre que l'entraînement est adapté au réel".

Cela montre aussi les besoins: pendant que la Languedoc était déployée, des systèmes optroniques d'identification et de conduite de tir Paseo - sortes d'énormes jumelles permettant de vérifier visuellement ce qui n'est au départ qu'un écho radar - ont été montés en urgence sur les frégates Alsace et Lorraine avant leur mission en mer Rouge.