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L’affaire Khalifa reviendra le 8 novembre prochain au tribunal criminel près la cour de Blida. La Cour suprême a renvoyé le dossier après cassation et argumenté sa décision par la non-audition de certaines parties entre accusés et témoins. Ce qui implique une enquête complémentaire que le tribunal aura à décider une fois le procès en appel terminé.
L’affaire Khalifa Bank revient pour la troisième fois au tribunal criminel près la cour de Blida, apprend-on de source judiciaire.
Il y a quelques jours, la Cour suprême a cassé le dernier verdict et renvoyé le dossier devant la même juridiction, autrement composée, pour un nouveau procès le 8 novembre prochain.
Selon nos interlocuteurs, les attendus de cet arrêt évoquent comme arguments l’absence d’audition de certains prévenus et certaines personnes citées dans le dossier.
Cela met la juridiction de renvoi, c’est-à-dire le tribunal criminel près la cour de Blida, dans l’obligation de respecter les points de droit soulevés par la Cour suprême sur la base desquels le verdict à été cassé.
Pour nos interlocuteurs, le tribunal criminel a toute la latitude de rejuger l’affaire et de décider à la fin du procès l’ouverture d’une enquête complémentaire pour auditionner toutes les parties ayant été citées, mais qui n’ont pas été concernées par le procès. Peut-on croire à une nouvelle tournure dans la gestion judiciaire de cette affaire ?
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