Le Parlement autorise le pass sanitaire jusqu'à la fin juillet 2022

A Lyon, un manifestant contre le pass sanitaire le 14 septembre dernier. (AFP).
A Lyon, un manifestant contre le pass sanitaire le 14 septembre dernier. (AFP).
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Publié le Vendredi 05 novembre 2021

Le Parlement autorise le pass sanitaire jusqu'à la fin juillet 2022

  • Le Parlement a adopté vendredi le projet de loi de "vigilance sanitaire", qui permet notamment le recours au pass sanitaire jusqu'au 31 juillet 2022
  • Un nouveau vote sur le projet de loi au creux de la nuit de mercredi à jeudi -145 pour, 127 contre et deux abstentions- a encore montré la pugnacité des opposants au texte

PARIS: Le Parlement a autorisé vendredi le possible recours au pass sanitaire jusqu'au 31 juillet 2022, à la fureur des oppositions qui accusent le pouvoir d'évacuer toute remise en cause de sa politique anti-Covid pendant la présidentielle et les législatives.


L'Assemblée nationale a voté dans une ambiance houleuse une ultime mouture du projet de loi de "vigilance sanitaire", approuvée par 118 voix contre 89 et une abstention. Dans la majorité, seuls trois députés (deux LREM et un MoDem) se sont prononcés contre le texte.


Le projet de loi validé au nom du Parlement balaye les objections du Sénat dominé par la droite, qui l'avait rejeté d'emblée jeudi soir via une "question préalable". 


Au nom du gouvernement, le secrétaire d'Etat à la Famille Adrien Taquet a souligné que "les dispositions du texte sont pleinement justifiées par la situation sanitaire et son évolution prévisible dans les prochains mois".

Ce que contient le projet de loi

Pass sanitaire possible jusqu'au 31 juillet 2022, régime de sortie de l'état d'urgence prolongé, accès au statut vaccinal des élèves: voici les principales dispositions du projet de loi de "vigilance sanitaire" qui doit être adopté définitivement par le Parlement vendredi.  

  • Poursuite du pass sanitaire

En vigueur jusqu'au 15 novembre, le pass sanitaire - test Covid négatif, attestation de vaccination complète ou certificat de rétablissement - pourra être requis jusqu'au 31 juillet 2022, le gouvernement pouvant décider de l'arrêter plus tôt en cas d'évolution favorable de l'épidémie.


L'exécutif écarte cette hypothèse à ce stade, alors que l'épidémie de coronavirus montre depuis plusieurs jours des signes de reprise, malgré une population vaccinée à plus de 75%.


Obligatoire depuis juillet dans les "lieux de loisirs et de culture" rassemblant plus de 50 personnes, le pass a été étendu en août aux cafés, restaurants, foires et salons professionnels, ainsi qu'aux avions, trains, cars longs trajets et aux établissements médicaux sauf urgence. Sur décision des préfets, les centres commerciaux peuvent y être soumis. Depuis octobre, les 12-17 ans sont également assujettis au pass sanitaire.


Les salariés des secteurs concernés ont l'obligation de disposer d'un pass depuis le 30 août. 


Les députés ont inscrit dans le projet de loi une série de critères devant justifier le recours au pass: taux de vaccination, le taux de positivité des tests de dépistage, taux de saturation des lits de réanimation... Mais ils n'ont pas fixé de seuils chiffrés.


Le gouvernement devra présenter au Parlement, au plus tard le 15 février prochain, un rapport sur les mesures prises, leur impact sur les indicateurs sanitaires et les perspectives. Ce rapport-bilan pourra faire l'objet d'un débat en commission ou en séance publique, ce à quoi s'est engagé le gouvernement, sans satisfaire les oppositions.

  • Fraude

Le projet de loi durcit en outre la lutte contre la fraude: la transmission d'un pass sanitaire à une autre personne que son titulaire en vue de son utilisation frauduleuse sera passible d'une amende de 750 euros. Le fait de fabriquer ou se procurer un faux pass pourra être puni de cinq ans d'emprisonnement et 75.000 euros d'amende.

  • Sortie de l'état d'urgence sanitaire

En vigueur depuis juin dernier pour la France métropolitaine, le régime transitoire de sortie de l'état d'urgence sanitaire est prorogé jusqu'au 31 juillet 2022. C'est ce régime, sorte de boîte à outils à la disposition du gouvernement, qui permet d'ordonner des mesures de restrictions (circulation des personnes, manifestations, accès aux établissements recevant du public...) dont le pass sanitaire. 


En cas d'aggravation de l'épidémie et s'il y avait nécessité de mesures plus lourdes comme un reconfinement ou un couvre-feu, le régime de l'état d'urgence sanitaire devrait être réenclenché. Et si ce régime devait être prolongé plus de quatre semaines, le Parlement devrait l'autoriser.


Concernant les outre-mer, où la vague épidémique a été forte cet été, le gouvernement a prévu de proroger jusqu'au 31 décembre l'état d'urgence sanitaire en Guyane et en Martinique, où le niveau d'incidence reste particulièrement élevé.

  • Statut vaccinal des élèves

Jusqu'à la fin de l'année scolaire, les directeurs d'écoles et les chefs d'établissement du second degré pourront avoir accès aux informations sur le statut virologique des élèves, leurs contacts avec des personnes contaminées et leur statut vaccinal. Et ce, dans un objectif de lutte contre la propagation de l'épidémie, notamment pour prévenir des fermetures de classes ou organiser des campagnes de vaccination.

 

Le Premier ministre Jean Castex, en déplacement à Montpellier, a salué un texte qui "nous donne les armes pour continuer à combattre cette épidémie dans les prochains mois".


"On n'est pas sorti de l'épidémie, ni en France ni ailleurs, l'heure n'est pas venue de baisser la garde", a-t-il ajouté, au moment où l'OMS redoute 500.000 nouveaux décès d'ici à février en Europe.


M. Castex a appelé à la "mobilisation générale autour de la vaccination" et promis une réponse "bientôt" pour savoir si une troisième dose de vaccin serait prise en compte dans le pass sanitaire afin d'inciter les personnes les plus vulnérables à y recourir.


Emmanuel Macron doit s'exprimer sur la situation sanitaire mardi à 20 heures.


Dans l'hémicycle, les oppositions ont livré un dernier baroud d'honneur contre ce projet dénoncé à droite comme à gauche comme un "blanc seing" qui "enjambe" les élections présidentielle en avril et législatives en juin.


En tout début de séance, une motion de rejet du texte présentée par la France Insoumise, soutenue par les oppositions de tous bords, a été retoquée par 71 voix pour, 112 contre.


Dans une atmosphère orageuse, la présidente du groupe LFI, Mathilde Panot, a dénoncé "l'autoritarisme sanitaire du gouvernement".


Dans la majorité, Isabelle Florennes (MoDem) a déploré les "postures politiques" de l'opposition, le LREM Guillaume Gouffier-Cha l'accusant de cultiver des "divisions politiciennes sur le dos de la crise" sanitaire.


Le principal contentieux porte sur la possibilité de recourir à des mesures de "freinage", au premier rang desquelles le pass sanitaire, jusqu'au 31 juillet.


Plutôt que d'aller jusqu'à l'été, le Sénat et les oppositions au Palais-Bourbon plaident pour la date du 28 février, qui contraindrait l'exécutif à revenir avant les élections devant les chambres.


«Carte blanche»
"Nous allons enjamber le Parlement, les élections présidentielle et législatives et cela ne pose aucune question au gouvernement", s'est indigné le LR Philippe Gosselin.


"Nul ne sait qui sera sur les bancs de l'Assemblée nationale le 31 juillet", a souligné de son côté l'UDI Pascal Brindeau.


La socialiste Lamia El Aaraje a fustigé une "carte blanche" au gouvernement "dénuée de tout contrôle parlementaire".


De son côté, le gouvernement souligne qu'un débat parlementaire sur le sujet aurait lieu autour du 15 février. Sans convaincre les oppositions qui réclament un examen en bonne et due forme de la politique gouvernementale avec vote décisionnel.


Les députés de la majorité ont défendu le dispositif du pass, jugé "souple et qui a fait ses preuves" et au final bien accepté par une grande majorité des Français.


Les "marcheurs" soulignent aussi qu'un éventuel retour au régime de l'état d'urgence sanitaire (confinement, couvre-feu...), levé en juin, serait soumis à l'approbation des parlementaires.


Autre disposition controversée, le projet de loi permet aux directeurs d'écoles et aux chefs d'établissement du second degré de prendre connaissance du statut vaccinal des élèves.


Une mesure destinée selon le gouvernement à faciliter notamment les campagnes de dépistage et de vaccination en milieu scolaire, mais dénoncée par les oppositions comme une "brèche dans le secret médical".


Le projet de loi prolonge, par ailleurs, l'état d'urgence en Guyane et en Martinique au 31 décembre.


Des recours devant le Conseil constitutionnel ont été déposés après l'adoption du texte par des groupes de sénateurs PS et LR, ainsi que par 75 députés de gauche, a-t-on appris de sources parlementaires.


L'Assemblée condamne le «massacre» d'Algériens le 17 octobre 1961 à Paris

Des gens regardent les chaussures des manifestants abandonnées après que la police française, sous les ordres du chef de la police parisienne, Maurice Papon, a attaqué une manifestation pacifique rassemblant entre 20 000 et 30 000 partisans du Front de Libération Nationale (Photo, AFP).
Des gens regardent les chaussures des manifestants abandonnées après que la police française, sous les ordres du chef de la police parisienne, Maurice Papon, a attaqué une manifestation pacifique rassemblant entre 20 000 et 30 000 partisans du Front de Libération Nationale (Photo, AFP).
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  • Le vote des députés intervient quelques semaines après l'annonce par l'Elysée d'une visite d'Etat du président algérien, Abdelmadjid Tebboune
  • La proposition de résolution portée par l'écologiste Sabrina Sebaihi et la députée Renaissance Julie Delpech a été approuvée dans un hémicycle clairsemé par 67 députés

PARIS: Un "vote pour l'histoire". L'Assemblée a approuvé jeudi une proposition de résolution condamnant le "massacre" du 17 octobre 1961 à Paris, au cours duquel entre une trentaine et plus de 200 manifestants algériens sont morts selon les historiens.

Le texte, qui a une portée avant tout symbolique, "condamne la répression sanglante et meurtrière des Algériens commise sous l’autorité du préfet de police Maurice Papon le 17 octobre 1961". Il "souhaite" en outre "l’inscription d’une journée de commémoration (de ce) massacre" à "l'agenda des journées nationales et cérémonies officielles".

La proposition de résolution portée par l'écologiste Sabrina Sebaihi et la députée Renaissance Julie Delpech a été approuvée dans un hémicycle clairsemé par 67 députés, essentiellement issus de la gauche et de Renaissance. Onze ont voté contre, tous membre du Rassemblement national.

A l'origine du texte, Mme Sebaihi a salué par avance un "vote pour l'histoire", représentant la "première étape" du "travail pour la reconnaissance de ce crime colonial, pour la reconnaissance de ce crime d'Etat".

Le terme - "crime d'Etat" - ne figure pas dans la proposition de résolution, issue d'un minutieux travail d'écriture avec le parti présidentiel et l'Elysée pour parvenir à un texte consensuel, sur un sujet toujours hautement inflammable en France comme en Algérie.

La proposition a été "ciselée mot par mot", afin d'être en "cohérence" avec les positions de la France, avait expliqué à l'AFP l'ancien député Renaissance Philippe Guillemard, qui avait travaillé sur ce texte avec Mme Sebaihi avant de passer le relai à Mme Delpech.

Le vote des députés intervient quelques semaines après l'annonce par l'Elysée d'une visite d'Etat du président algérien, Abdelmadjid Tebboune, "fin septembre-début octobre".

Des corps «jetés dans la Seine»

La ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales Dominique Faure a évoqué dans son discours une manifestation "réprimée dans la violence par les services agissant sous l'autorité du préfet de police de l'époque, Maurice Papon", au cours de laquelle "outre de nombreux blessés, plusieurs dizaines (de personnes) furent tuées, leurs corps jetés dans la Seine".

"Ayons aujourd'hui à cette tribune une pensée pour ces victimes et leurs familles frappées de plein fouet par l'engrenage de la violence", a-t-elle dit, sous les yeux de représentants des collectifs qui plaident depuis plusieurs années pour cette reconnaissance.

Elle a rappelé le travail de mémoire déjà accompli pour reconnaître le massacre. En 2012, le président François Hollande avait rendu "hommage aux victimes" d'une "sanglante répression" s'étant abattue sur ces femmes et hommes manifestant pour "le droit à l'indépendance".

Son successeur Emmanuel Macron a déclaré en octobre 2021 que "les crimes commis le 17 octobre 1961 sous l'autorité de Maurice Papon sont inexcusables pour la République".

Mme Faure a cependant émis des réserves quant à l'instauration d'une journée de commémoration, soulignant que trois dates existent déjà pour "commémorer ce qui s'est passé pendant la guerre d'Algérie".

"Beaucoup reste à faire pour écrire cette histoire, mais c'est à mon sens la seule façon de bâtir une réconciliation sincère et durable. Je pense important de laisser l'histoire faire ce travail avant d'envisager une nouvelle journée commémorative spécifique pour les victimes du 17 octobre 61", a-t-elle dit.

Des réserves partagées par les groupes MoDem et Horizons, membres de la majorité, pour qui le "travail historique doit continuer", et qui avaient laissé la liberté de vote à leurs représentants.

L'ensemble des prises de parole ont traduit la volonté des députés de rendre hommage aux victimes du 17 octobre et de reconnaître la responsabilité des autorités dans le massacre, à l'exception notoire de celle du député RN Frank Giletti, qui a fustigé des "accusations unilatérales" et une "repentance à outrance", s'appuyant sur des "mensonges".

"En proposant cette résolution, vous placez vos pas dans ceux d'Emmanuel Macron, lui qui n'a eu de cesse de s'agenouiller devant le gouvernement algérien, lui qui s'attelle à mortifier son propre pays par des repentances continues devenues insoutenables", a-t-il dénoncé. "Scandaleux", a répliqué une voix dans l'hémicycle. Aucun député LR ne s'est exprimé.


JO-2024: dans les transports parisiens, la fracture sociale se fera aussi sentir

Des navetteurs attendent sur un quai de la station de métro Saint-Lazare à Paris le 10 novembre 2022, lors d'une grève. (AFP)
Des navetteurs attendent sur un quai de la station de métro Saint-Lazare à Paris le 10 novembre 2022, lors d'une grève. (AFP)
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  • Pour les usagers du quotidien, les situations sont cependant très contrastées dans la région capitale
  • De nombreuses lignes seront surchargées, voire carrément déconseillées certains jours, au risque de devoir attendre plus de 15 minutes sur des quais bondés avant de monter dans la rame

PARIS: Prendre son vélo, marcher, télétravailler ou carrément partir de Paris: les habitants de la région parisienne sont prévenus, il faudra adapter ses usages pour soulager les transports pendant les Jeux olympiques. Ces injonctions ne s'adressent pourtant qu'aux plus privilégiés, nombre d'usagers n'ayant pas le luxe de ces options.

"Il ne faut pas avoir peur de faire un peu de marche, c'est bon pour la santé". La phrase de Valérie Pécresse, présidente de la région Ile-de-France, a soulevé quelques sourcils lundi lors de la présentation du plan de transport détaillé des Jeux olympiques.

A gauche, des élus de la région ont pointé du doigt une forme de déconnexion par rapport aux habitants de la lointaine banlieue, obligés de venir travailler à Paris.

Du côté Mme Pécresse, on défend une parole de bon sens, puisque "un tiers des visiteurs des Jeux auront entre 25 et 35 ans, donc on espère qu'entre 25 et 35 ans, on peut de temps en temps prolonger le trajet à pied".

Pour les usagers du quotidien, les situations sont cependant très contrastées dans la région capitale. De nombreuses lignes seront surchargées, voire carrément déconseillées certains jours, au risque de devoir attendre plus de 15 minutes sur des quais bondés avant de monter dans la rame.

Capharnaüm

La ligne 10 du métro, qui traverse les beaux quartiers parisiens et achève sa course dans ceux chics de Boulogne-Billancourt, est de celle-là. Avec la 9, elle n'est pas dimensionnée pour desservir Roland-Garros et le Parc des Princes simultanément, où se dérouleront des épreuves de tennis, boxe et football.

"J'appréhende beaucoup parce que ça va être un cirque indescriptible", anticipe Arthur Poly, enseignant-chercheur de 36 ans en attente de son métro à la station Motte-Picquet-Grenelle, dans le 15e arrondissement de Paris.

Il sera contraint de travailler pendant la période de compétition (26 juillet au 11 août). Sa solution pour éviter le "capharnaüm" annoncé? "Plutôt la marche, je peux avoir des horaires que je décide, donc je peux me permettre de prendre du temps et marcher, ce qui me fera du bien", concède cet habitant du 5e arrondissement.

Marie-Claude, retraitée de 73 ans et usagère régulière de la 10, se rendra dans sa maison de vacances. Quant à Coline, qui travaille dans la cyber-sécurité, "c'est le télétravail qui nous est recommandé", assure-t-elle. "Il faudra peut-être en faire un peu plus que d'habitude", mais elle se réserve la possibilité d'aller travailler en dehors de Paris, "si j'en ai marre d'être chez moi".

Supporter et subir

Plus au nord, l'ambiance change radicalement sur la 13, éternelle ligne malade et surchargée du réseau. Elle dessert des quartiers populaires de Seine-Saint-Denis, au nord de Paris, et surtout, le Stade de France, qui se remplira et se videra jusqu'à trois fois par jour pendant les JO. Là aussi les travailleurs du quotidien sont invités à éviter de l'emprunter.

"Quitter Paris pendant les JO? Mais pour aller où?", s'étonne Christian Boukassa lorsqu'on lui pose la question sur le quai de la station La Fourche. Cet ouvrier du bâtiment de 43 ans habite en lointaine banlieue, et met 45 minutes tous les jours pour se rendre sur son chantier, à Saint-Denis.

Ni télétravail, ni marche à pied ou vélo ne sont envisageables, sans parler d'une hypothétique résidence secondaire. Pour éviter les désagréments, "je vais taper sur mon GPS et changer d'itinéraire", suppose-t-il.

"Déjà sans les JO, la ligne 13 est bondée", se résigne Nafi Olouchy, 62 ans et infirmière à l'hôpital. Elle non plus n'a d'autre choix que de travailler pendant les Jeux, car les fonctionnaires de l'hôpital publics sont fortement incités à ne pas poser leurs congés sur cette période. "Je vais devoir supporter et subir le trafic pendant la période des JO, et tous mes collègues aussi d'ailleurs", précise-t-elle.

Yaya Fofana, préparateur de colis habitant Saint-Ouen, est résigné: "ça va être compliqué", glisse-t-il. Pour autant, ce sera "une grande fête", veut-il retenir. "Moi j'adore les Jeux olympiques", lance-t-il avant de s'insérer difficilement avec son fils en poussette dans une rame bondée.


Voile à l'école: plainte et vague d'indignation après le départ d'un proviseur menacé de mort

Les élèves arrivent au lycée Maurice Ravel à Paris, le 1er septembre 2015, pour la rentrée. PHOTO AFP / KENZO TRIBOUILLARD (Photo par KENZO TRIBOUILLARD / AFP)
Les élèves arrivent au lycée Maurice Ravel à Paris, le 1er septembre 2015, pour la rentrée. PHOTO AFP / KENZO TRIBOUILLARD (Photo par KENZO TRIBOUILLARD / AFP)
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  • Le proviseur «a tout simplement fait son travail» en demandant «à une jeune femme d'appliquer la loi, c'est-à-dire de retirer son voile dans l'établissement scolaire», a souligné Attal
  • Un jeune homme de 26 ans, originaire des Hauts-de-Seine, a été arrêté et doit être jugé le 23 avril à Paris pour avoir menacé de mort le chef d'établissement sur internet

PARIS: L'annonce du départ du proviseur du lycée parisien Maurice-Ravel, menacé de mort après une altercation avec une élève pour qu'elle enlève son voile, a suscité une vague d'indignation, jusqu'au Premier ministre qui a annoncé mercredi une plainte pour "dénonciation calomnieuse" contre la jeune femme.

"L'Etat, l'institution, sera toujours aux côtés de ses agents, de ceux qui sont en première ligne face à ces atteintes à la laïcité, face à ces tentatives d'entrisme islamiste dans nos établissements scolaires", a affirmé Gabriel Attal sur TF1, après avoir reçu dans l'après-midi le proviseur avec sa ministre de l'Education Nicole Belloubet.

"J'ai décidé que l'Etat allait porter plainte contre cette jeune femme pour dénonciation calomnieuse", a-t-il déclaré. "Il ne faut rien laisser passer", selon le Premier ministre qui a rappelé les morts de Dominique Bernard et Samuel Paty, deux enseignants tués dans des attentats islamistes.

Le proviseur "a tout simplement fait son travail" en demandant "à une jeune femme d'appliquer la loi, c'est-à-dire de retirer son voile dans l'établissement scolaire", a encore souligné Gabriel Attal, en vertu de la loi interdisant le port de signes religieux ostentatoires à l'école de 2004.