Une commission d'enquête sur les migrations «détricote» la politique du gouvernement

Manifestation de soutien aux migrants, le 13 novembre à Calais (Photo, AFP).
Manifestation de soutien aux migrants, le 13 novembre à Calais (Photo, AFP).
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Publié le Mercredi 17 novembre 2021

Une commission d'enquête sur les migrations «détricote» la politique du gouvernement

  • Constatant que le gouvernement a durci les conditions d'accès aux soins pour les exilés en 2019, la commission recommande de supprimer le délai de carence de trois mois
  • A Calais, le rapport invite à «mettre fin à la politique +zéro point de fixation+», qui conduit à des démantèlements quasi quotidiens de campements

PARIS: Restriction de l'octroi des visas, gestion "policière" de l'immigration, durcissement de l'accès des étrangers aux soins... Dans son rapport publié mardi, la commission d'enquête parlementaire (CEP) sur les migrations n'épargne pas la politique du gouvernement.

A l'issue de six mois d'auditions et de travail de terrain portés par le député Sébastien Nadot (Libertés et Territoires) et la députée Sonia Krimi, issue de l'aile gauche de LREM, la commission a formulé trente recommandations pour "trouver des solutions pragmatiques et humaines" à l'immigration.

Constatant que le gouvernement a durci les conditions d'accès aux soins pour les exilés en 2019, la commission recommande de supprimer le délai de carence de trois mois pour que les demandeurs d'asile puissent bénéficier immédiatement de la Protection universelle maladie. 

Le gouvernement avait par ailleurs annoncé, fin septembre, avoir réduit massivement le nombre de visas octroyés aux ressortissants du Maghreb, pour contraindre ces pays à délivrer davantage de laissez-passer consulaires dans le but d'augmenter les expulsions. La CEP appelle, elle, à "ne pas pénaliser les populations par une réduction drastique de la délivrance des visas".

A Calais, où le gouvernement a dû dépêcher un médiateur fin octobre pour déminer une crise symbolisée par la grève de la faim de militants associatifs, le rapport invite à "mettre fin à la politique +zéro point de fixation+", qui conduit à des démantèlements quasi quotidiens de campements, selon le rapport.

Ce document, qui a peu de chances d'être repris par l'exécutif à cinq mois de la présidentielle, propose une réforme du pilotage de la question migratoire, qui doit selon la commission sortir du giron du ministère de l'Intérieur pour "dépasser la seule gestion policière de l'immigration".

Santé, emploi... les propositions de la commission d'enquête

Voici les principaux points du texte rédigé par Sonia Krimi, rapporteure LREM de la commission: 

Créer un «haut-commissariat» à l'immigration

Pour mieux appréhender la question migratoire, il est nécessaire de "dépasser la seule gestion policière de l'immigration", qui prévaut selon la commission depuis que le ministère de l'Intérieur administre seul ce portefeuille.

"Il faut détacher la question sécuritaire de l'immigration. Arrêter de traiter les migrants au même niveau que les questions de vol, de viol et de violence", a dit à l'AFP Sonia Krimi.

Créer un «Ofpra européen»

La réforme du droit d'asile au niveau européen est un serpent de mer et bute depuis des années sur les dissensions internes.

Le Pacte sur la migration et l'asile, porté par la commission européenne, est en discussion, notamment pour abolir le règlement dit de Dublin, qui confie la responsabilité d'un demandeur d'asile à son premier pays d'entrée dans l'UE.

Pour aller vers une "harmonisation des critères" et des décisions, la commission appelle à profiter de la présidence française de l'UE, début 2022, pour mettre en place "une agence de l'asile européen qui aura la capacité de se prononcer sur les demandes d'asile".

Santé

A rebours de la politique du gouvernement, qui avait durci les conditions d'accès aux soins des exilés en 2019, la commission appelle à supprimer le délai de carence de trois mois qui s'applique aux demandeurs d'asile avant qu'ils ne puissent bénéficier de la Protection universelle maladie (Puma, ex-CMU).

Elle estime aussi nécessaire de "lever les obstacles à l'accès à l'AME", l'aide médicale d'Etat réservée aux personnes en situation irrégulière.

Emploi

En matière d'intégration par l'emploi, la commission veut permettre aux demandeurs d'asile de travailler "dès le dépôt de leur demande", alors qu'ils doivent attendre au moins six mois actuellement.

Elle recommande aussi d'"élargir le champ des métiers ouverts aux travailleurs" non européens, notamment dans la fonction publique.

L'Etat, estime-t-elle, doit mettre l'accent "sur les formations linguistiques à visée professionnelle".

Médiateurs

La commission invite à "créer de véritables filières de médiateurs culturels" pour "dénouer des situations de conflits ou d'incompréhension", en particulier "autour des camps de migrants" dans les zones frontalières comme Calais ou en Ile-de-France, où se concentrent les "points de crispation".

Calais

La commission dénonce également les sommes investies pour sécuriser la côte: 160 millions d'euros de dépenses "en lien avec la présence des migrants sur Calais et le littoral", dont 99 millions pour la seule mobilisation de forces de l'ordre.

En 2020, le Royaume-Uni ne contribuait qu'à "20% des dépenses engagées".

Un «récépissé» pour les mineurs

Sur la question des jeunes migrants voulant bénéficier de l'aide sociale à l'enfance, la commission veut apporter une solution pour les "ni mineurs ni majeurs", qui ne bénéficient d'aucune prise en charge pendant la période d'évaluation de la minorité.

La commission plaide pour la délivrance d'un "récépissé dans l'attente de la confirmation/infirmation de la minorité afin d'entrer tout de suite dans un processus de mise à l'abri et d'insertion".

Elle propose ainsi la création d'un haut-commissariat à l'immigration auprès du Premier ministre, qui aurait une portée interministérielle.

"Je ne peux pas demander au ministère de l'Intérieur de faire ce qu'il ne sait pas faire, c'est-à-dire du logement, de l'intégration, du travail... Il faut revenir à une vision beaucoup plus apaisée", a expliqué en conférence de presse la rapporteure Sonia Krimi. Délier immigration et sécurité "aura un effet domino" sur l'amélioration de la politique migratoire, a-t-elle estimé.

Avec la proposition d'une "politique migratoire en plusieurs ministères, vous ne prenez pas le modèle des grands pays migratoires comme l'Allemagne, vous prenez l'exemple de la Grèce: est-ce le modèle que vous voulez ?", a rétorqué devant l'Assemblée nationale le ministre de l'Intérieur. 

Gérald Darmanin a par ailleurs souligné que l’État dépensait quatre millions d'euros par an en distributions alimentaires à Calais: "Je n'appelle pas cela du harcèlement d’État". 

Les préconisations de la commission "se résument (...) à un détricotage du pilotage actuel de la politique migratoire de notre pays, au motif que, relevant du ministère de l'Intérieur, il aurait une orientation trop sécuritaire", regrette de son côté le député du Nord Vincent Ledoux (Agir), seul parlementaire à s'être abstenu lors du vote du rapport à la commission.

Le député déplore une "addition impressionniste de propositions", "alors même que n'est présenté aucun bilan global et chiffré des moyens financiers et humains" consacrés à l'immigration.


Canicules en séries : les refuges de faune sauvage face à un afflux inédit

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"On craint que ça soit de pire en pire chaque année": alors que la France enchaîne les épisodes caniculaires, le refuge pour faune sauvage du Tichodrome, en Isère, fait face à un afflux de patients "hors norme".

Plus de 540 animaux sont arrivés en juin dans cette petite structure associative perchée dans la montagne à 20 km au sud de Grenoble, soit 24% de plus qu'en juin 2025 et deux fois plus qu'en juin 2018.

Les appels téléphoniques ont eux aussi explosé, contraignant le centre à temporairement restreindre l'accueil et fermer son standard. En cette fin juillet, le flux a ralenti mais ils sont encore près de 200 pensionnaires, dont de nombreux oiseaux et des mammifères, hérissons, renards ou écureuils.

Un pic d'animaux qui arrive en été, c'est "quelque chose d'habituel. Mais (il s'est produit cette fois) dans des proportions totalement inhabituelles", résume la directrice du centre, Mireille Lattier, désignant les dizaines de cages, volières ou cartons troués qui accueillent les bêtes à poil ou à plume, disposés partout où il y a de la place dans la maison et dans le jardin.

 

- Nids surchauffés -

 

En cause, la longue vague caniculaire de juin, qui a coïncidé avec la période de reproduction de nombreuses espèces, soit un moment de grande vulnérabilité.

"Beaucoup d'espèces nichent sous les toits, dans le bâti, typiquement le martinet noir, mais aussi les moineaux. Et ils souffrent non seulement de la chaleur, mais de la sécheresse", explique Mme Lattier. Les poussins se jettent hors de leurs nids surchauffés avant de savoir voler.

Pour ces espèces déjà en déclin, la canicule se traduit par une "hécatombe" d'oiseaux morts mais aussi une multiplication d'individus "en mauvais état", se désole Marjorie Guillem, soigneuse au centre.

Mais les autres espèces ne sont pas épargnées non plus et "on craint que ça soit de pire en pire chaque année. Et, à un moment, humainement et logistiquement parlant, on sera à court, on n'y arrivera plus", s'alarme la jeune femme.

"Si chaque été ressemble à celui-ci, oui, ça va vraiment être compliqué", abonde Mme Lattier, qui redoute un effet ciseau entre des phénomènes climatiques de plus en plus intenses et la "fragilité" structurelle des centres de soins, dont les financements reposent beaucoup sur des dons et restent en grande partie "aléatoires".

 

- Saturation -

 

Le Tichodrome est loin d'être le seul centre en difficulté : sur la centaine existant sur le territoire français, "70-80% ont été contraints de fermer pour saturation pendant la phase de canicule de juin", selon leur fédération, le Réseau des centres de soins de la faune sauvage.

"Le mois de juin a été terrible. (...) Ça n'était jamais arrivé dans l'histoire que la majorité des centres soient tous obligés de fermer en même temps", indique à l'AFP sa directrice, Manon Tissidre.

Selon elle, la question à ce stade n'est plus la canicule ni les incendies, ni les tempêtes de l'hiver sur le littoral qui ont coûté la vie à au moins 30.000 macareux, mais le fait que les centres sont "dans un état de crise permanente parce que les moyens sont toujours insuffisants par rapport à la demande, même quand tout va bien".

"On sent qu'il y a une accélération dramatique de l'érosion de la biodiversité, sans commune mesure. En plus, on reçoit des animaux qui sont de moins en moins sauvables", souligne-t-elle, évoquant le "désespoir" des équipes.

Les centres de soins ne peuvent en aucun cas compenser à eux seuls le changement climatique et la dégradation globale des habitats des animaux : "On essaye d'éponger un tsunami avec une petite éponge", conclut-elle, dénonçant "une énorme carence sur le plan de la décision politique".


Parti sans prêt en campagne, le RN forcé de s'économiser

La présidente du groupe parlementaire du Rassemblement national, Marine Le Pen (C), réagit lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, à Paris, le 21 juillet 2026. (AFP)
La présidente du groupe parlementaire du Rassemblement national, Marine Le Pen (C), réagit lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, à Paris, le 21 juillet 2026. (AFP)
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  • Faute de financements bancaires, le RN mène une campagne sobre, privilégiant les déplacements de terrain aux grands meetings
  • Le parti espère qu'une initiative du gouvernement facilitera l'accès aux prêts de campagne, tout en poursuivant le remboursement de sa dette

PARIS: Refoulé par les banques, tenu de rembourser ses dettes, le Rassemblement national n'a pas déployé de grands moyens depuis l'entrée en campagne de sa candidate. Contraint à la sobriété, le parti va préférer les petits déplacements aux gros meetings, au moins jusqu'à l'automne.

Le RN trouvera-t-il une lueur d'espoir dans la récente initiative du gouvernement visant à assurer aux candidats à la présidentielle l'obtention de prêts pour leurs campagnes ?

Une piste, évoquée lors d'une réunion entre des banques et le cabinet du Premier ministre fin juillet, consisterait à conclure un accord entre plusieurs groupes bancaires, l'Etat pouvant couvrir une partie du risque de non-recouvrement.

Aucune discussion n'a été engagée avec les partis politiques ou le RN en particulier, assure Matignon.

Et, du côté des banques, le Crédit Mutuel a déjà indiqué qu'il ne participerait pas à ce financement, faute de garanties de l'État suffisantes à ses yeux.

Le parti à la flamme reste donc très prudent. "Cela fait des années qu'on tourne autour de cette question", a commenté jeudi sur franceinfo le porte-parole du groupe RN à l'Assemblée Thomas Ménagé, tout en espérant que l'initiative du gouvernement, cette fois, "porte ses fruits".

Car le RN reste l'un des principaux intéressés.

Il peine, comme à chaque élection, à trouver une banque, française ou européenne, pour lui prêter les 10,7 millions d'euros remboursables en cas de qualification au second tour - pourtant a priori à la portée de sa candidate.

Un "vrai scandale" qui plonge la formation d'extrême droite "dans une difficulté supplémentaire", dénonçait son vice-président Sébastien Chenu début juillet.

En attendant, le parti doit avancer les frais. Il y a cinq ans, le RN avait ainsi prêté plus de 2,5 millions d'euros à Marine Le Pen, jusqu'à ce qu'elle décroche un emprunt en Hongrie début 2022.

Or, il demeure lourdement endetté, conséquence de son recours régulier à l'emprunt auprès de ses sympathisants. Un passif surveillé de près par la commission des comptes de campagne, et que le trésorier Kevin Pfeffer s'est fait un devoir de rembourser intégralement avant la présidentielle l'an prochain - il en restait 8,5 millions fin mars.

- "Le terrain ça coûte rien" -

Le RN ne peut donc pas se permettre de flamber, même avec un financement public qui approche les 15 millions d'euros par an depuis les dernières législatives.

Pour marquer le coup au lendemain de l'annonce de sa quatrième candidature à l'Elysée, début juillet, Marine Le Pen s'est d'ailleurs contentée d'un aller-retour express dans la Sarthe, accompagnée de son "binôme" Jordan Bardella.

Point presse, courte déambulation ponctuée de selfies sur un marché, rencontre en mairie avec le nouvel édile RN. Simple, efficace et surtout peu cher.

Pas comme les grands meetings des principaux concurrents qui ont scandé le printemps: Edouard Philippe, Bruno Retailleau, Gabriel Attal et Raphaël Glucksmann ont chacun rempli une salle parisienne de quelques milliers de places ; Jean-Luc Mélenchon a submergé le parvis de la basilique de Saint-Denis, pour une facture d'environ 200.000 euros.

"Que nos adversaires commencent à dépenser leur argent, tant mieux!", s'exclame un lieutenant de Marine Le Pen, qui préfère regarder les chiffres des sondages largement dominés par sa championne.

Fort de cette avance, le RN ne prévoit pas d'événement majeur avant son congrès des 24 et 25 octobre à Orléans, censé donner le top départ de sa campagne dans une arène de 10.000 places.

"On draine beaucoup plus de gens que par le passé, donc il faut de plus grandes salles pour que personne ne reste dehors", souligne un cadre de la campagne. Forcément, "c'est beaucoup plus cher".

Le compteur des dépenses tourne depuis le 1er avril, ce qui inclut la virée en Sarthe, mais aussi rétrospectivement une partie du coût du traditionnel meeting du 1er-Mai à Mâcon, dans une salle de 5.000 places.

Raison de plus pour en faire moins: "Faut pas gâcher les meetings, ça doit rester des temps forts", tranche le même cadre de la campagne. Par contre, "le terrain ça coûte rien". Alors Marine Le Pen et Jordan Bardella "vont se démultiplier" et il n'est "pas impossible qu'on ait parfois deux déplacement simultanés".

Dans l'immédiat, pour saturer l'espace sans trop se ruiner, le RN s'appuie sur une première affiche de Marine Le Pen, largement diffusée dans ses fédérations. Et, souligne une députée, "nos militants sont invités à occuper le terrain". Bénévolement, bien entendu. 


La cote de popularité de Marine Le Pen en baisse même si elle reste en tête des personnalités, selon un sondage

La présidente du groupe parlementaire du Rassemblement national, Marine Le Pen (C-G), quitte les lieux après le verdict du procès en appel d'anciens et d'actuels membres du RN, jugés pour détournement de fonds publics européens dans l'affaire des emplois fictifs présumés au Parlement européen, à la cour d'appel de Paris, le 7 juillet 2026. (AFP)
La présidente du groupe parlementaire du Rassemblement national, Marine Le Pen (C-G), quitte les lieux après le verdict du procès en appel d'anciens et d'actuels membres du RN, jugés pour détournement de fonds publics européens dans l'affaire des emplois fictifs présumés au Parlement européen, à la cour d'appel de Paris, le 7 juillet 2026. (AFP)
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  • Jordan Bardella reste en tête des personnalités politiques les plus populaires (36%), devant Marine Le Pen (34%), dont la cote recule de 4 points après sa condamnation en appel
  • La confiance envers Emmanuel Macron progresse à 24% (+1), mais 48% des Français déclarent ne lui faire « pas du tout confiance »

PARIS: La cote de popularité de Marine Le Pen a baissé en juillet après sa condamnation en appel, la candidate RN restant néanmoins en haut du classement des personnalités politiques, juste derrière Jordan Bardella, selon un sondage Elabe pour Les Echos publié jeudi.

Alors que Mme Le Pen a officialisé sa candidature à la présidentielle de 2027 après sa condamnation en appel pour détournement de fonds, Jordan Bardella se maintient en tête du classement. Le président du RN jouit d'une "image positive" auprès de 36% des Français, malgré deux points perdus en un mois.

Marine Le Pen le talonne de près avec 34%, mais enregistre une baisse de quatre points.

Edouard Philippe et Gabriel Attal, ex-æquo, les suivent avec 30% d'opinions positives. Le président d'Horizons recule de 4 points et celui de Renaissance de 2 points.

Auprès des électeurs de gauche, François Ruffin retrouve la première place du classement (45%), suivi par le leader de La France insoumise Jean-Luc Mélenchon (42%).

L'ancien président François Hollande chute de cinq points, passant de la première à la troisième place, ex-æquo avec Fabien Roussel (41%), suivis par Raphaël Glucksmann en cinquième position (40%, -2).

Le sondage mesure également la cote de confiance du président Emmanuel Macron, qui gagne un point: 24% des Français interrogés dans ce sondage déclarent lui faire confiance pour affronter efficacement les problèmes qui se posent au pays.

Mais la part de ceux qui ne lui font "pas du tout confiance" est en hausse de 4 points, et concerne près d'un Français sur deux (48%).

La cote de confiance du Premier ministre Sébastien Lecornu est la même que celle du président (24%, -1). La part des Français ne lui faisant "pas du tout" confiance est plus basse, à 35% (+1).

Le sondage a été réalisé en ligne du 28 au 29 juillet, sur un échantillon de 1.004 personnes, représentatif des résidents de France métropolitaine âgés de 18 ans ou plus, selon la méthode des quotas.

La marge d'erreur est située entre 1,4 et 3,1 points.