L'UE contre Amazon et les Gafam: des contentieux à répétition

Une photo d'illustration montrant les logos de Google, Apple, Facebook, Amazon et Microsoft affichés sur un téléphone mobile avec un drapeau de l'UE affiché en arrière-plan. (Justin Tallis/AFP)
Une photo d'illustration montrant les logos de Google, Apple, Facebook, Amazon et Microsoft affichés sur un téléphone mobile avec un drapeau de l'UE affiché en arrière-plan. (Justin Tallis/AFP)
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Publié le Vendredi 10 décembre 2021

L'UE contre Amazon et les Gafam: des contentieux à répétition

  • Les géants du numérique ont été à plusieurs reprises épinglés par la Commission européenne pour des pratiques jugées anti-concurrentielles
  • Google, Facebook et d'autres grandes plateformes sont accusées par les médias traditionnels de tirer profit de leurs contenus sans véritable rémunération de leur part

PARIS : L'Union européenne et ses membres ont multiplié les offensives contre les géants américains du numérique ces dernières années, comme l'illustre la lourde amende infligée jeudi à Amazon par l'Italie pour "abus de position dominante".

Outre certaines pratiques jugées anti-concurrentielles des "Gafam" (Google, Apple, Facebook, Amazon, Microsoft), en cause dans cette affaire, Bruxelles a également dans son viseur leurs stratégies fiscales contestables, la faible rémunération des médias traditionnels, dont ils utilisent les contenus, et les failles dans la protection des données de leurs utilisateurs.

- Pratiques anti-concurrentielles -

Les géants du numérique ont été à plusieurs reprises épinglés par la Commission européenne pour des pratiques jugées anti-concurrentielles.

Google a ainsi reçu de lourdes amendes de l'UE, d'un total cumulé de 8,25 milliards d'euros.

Microsoft a également écopé de plusieurs sanctions européennes dont une de 561 millions d'euros, infligée en 2013, pour avoir imposé son navigateur Internet Explorer aux utilisateurs de Windows 7.

Amazon, Apple et Facebook ont aussi fait l'objet en Europe d'enquêtes sur des violations présumées de règles de concurrence.

En Italie, le gendarme de la concurrence a infligé jeudi à Amazon une amende de plus de 1,128 milliard d'euros pour "abus de position dominante" pour avoir discriminé des vendeurs qui n'avaient pas eu recours à son service logistique.

- Contentieux sur la fiscalité -

Allemagne, Italie, France, Espagne ont fait le forcing pour l'adoption d'une fiscalité plancher pour les géants du numériques accusés de dumping fiscal en Europe.

L'accord historique conclu en juin au sein du G7 prévoit un impôt mondial d'au moins 15% sur les profits des multinationales. La réforme ciblant à l'origine les Gafam, a reçu le feu vert du G20 en octobre.

Avant cela, l'UE a épinglé plusieurs fois ces firmes pour leur politique d'optimisation fiscale.

Un contentieux retentissant a opposé Bruxelles à Apple en 2016 sur 13 milliards d'euros d'"avantages fiscaux indus" accordés par l'Irlande à la firme à la pomme. Mais la justice européenne a désavoué, en juillet 2020, l'exécutif européen, qui a fait appel après ce revers.

En 2017, la Commission a sommé un autre géant américain, Amazon, de rembourser au Luxembourg 250 millions d'euros d'"avantages fiscaux indus", un ordre toutefois annulé le 12 mai dernier par le tribunal de l'UE. Le Commission ayant fait appel et l'affaire est désormais entre les mains de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE).

- La rémunération des médias -

Google, Facebook et d'autres grandes plateformes sont accusées par les médias traditionnels de tirer profit de leurs contenus sans véritable rémunération de leur part.

La notion de droits voisins du droit d'auteur, qui permet aux journaux, magazines ou agences de presse à se faire rémunérer lorsque leurs contenus sont réutilisés sur la Toile, a été instituée pour les plateformes en ligne par une directive européenne adoptée en mars 2019 par le Parlement européen.

La France a été le premier pays de l'UE à appliquer la réforme, avec une loi adoptée en juillet 2019, entrée en vigueur trois mois plus tard.

Après avoir rechigné, Google et Facebook ont signé des accords avec les médias français pour rémunérer l'utilisation de leurs contenus.

Ceci n'a pas empêché Google d'écoper d'une amende de 500 millions d'euros de la part de l'Autorité française de la concurrence pour ne pas avoir négocié "de bonne foi" avec la presse française. Google a réglé l'amende mais a fait appel.

- Protection des données personnelles -

Autre critique européenne récurrente contre les Gafam: l'utilisation litigieuse voire incontrôlée des données personnelles des utilisateurs.

Bruxelles a érigé en 2018 un garde-fou avec l'instauration du Règlement général sur la protection des données (RGPD), qui s'est imposé comme une référence mondiale en ce domaine.

Les entreprises doivent demander le consentement des citoyens lorsqu'elles réclament leurs données personnelles, les informer de l'usage qui en sera fait et leur permettre de supprimer les données. Les manquements peuvent être sanctionnés de lourdes amendes.

Après avoir condamné Twitter à 450.000 euros d'amende pour ne pas avoir suffisamment protégé les données personnelles de ses utilisateurs, le régulateur irlandais a ouvert en avril une enquête contre Facebook, à la suite de la révélation d'un piratage des données de plus de 530 millions d'utilisateurs remontant à 2019.

En juillet dernier, le Luxembourg a infligé une amende de 746 millions d'euros pour non respect du RGPD à Amazon, qui a fait appel.

En France, Google et Amazon ont reçu des amendes de 100 et 35 millions d'euros en raison de bandeaux d'information sur les "cookies" jugés non conformes.


La dette française dépasse les 3.500 milliards d'euros, en pleine préparation du budget 2027

La dette colossale de la France a dépassé la barre des 3.500 milliards d'euros au premier trimestre, en plein débat sur le budget 2027 et la maîtrise des finances publiques. (AFP)
La dette colossale de la France a dépassé la barre des 3.500 milliards d'euros au premier trimestre, en plein débat sur le budget 2027 et la maîtrise des finances publiques. (AFP)
  • La situation de la dette française est "assez délicate", estime Mathieu Plane, économiste de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), "parce qu'on n'est pas du tout dans une zone de stabilité ou de décrue"
  • "Depuis 2007, en points de PIB, la dette a quasiment doublé", car elle ne pesait alors que 65,5% du PIB

PARIS: La dette colossale de la France a dépassé la barre des 3.500 milliards d'euros au premier trimestre, en plein débat sur le budget 2027 et la maîtrise des finances publiques.

La dette publique a augmenté à 3.536,1 milliards d'euros, pour s'établir à 117,5% du produit intérieur brut (PIB), a annoncé jeudi l'Institut national de la statistique (Insee).

Cela représente une augmentation de 75,6 milliards d'euros par rapport à fin 2025, où elle était de 3.460,5 milliards d'euros, soit 115,7% du PIB. Elle avait alors baissé sur un trimestre mais continué à grimper par rapport à fin 2024, où elle était de 3.306,1 milliards et pesait 112,6% du PIB.

La situation de la dette française est "assez délicate", estime Mathieu Plane, économiste de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), "parce qu'on n'est pas du tout dans une zone de stabilité ou de décrue".

"Depuis 2007, en points de PIB, la dette a quasiment doublé", car elle ne pesait alors que 65,5% du PIB, ajoute-t-il. "On a depuis 20 ans des chocs macroéconomiques qui font que les dettes publiques ont beaucoup augmenté", mais "depuis quelques années la France décroche de la moyenne européenne".

Entre 2019 et 2025, la France a connu "la plus forte progression, après celle de la Finlande," de sa dette en points de PIB, relève le spécialiste des finances publiques François Ecalle.

"Ce qui l'explique, c'est le niveau du déficit", et "la plupart des gouvernements en sont responsables depuis 50 ans", estime-t-il.

Premier poste de l'Etat 

Deuxième économie de la zone euro derrière l'Allemagne, la France en est l'un des cancres budgétaires. Elle affiche le deuxième déficit le plus élevé, à 5,1% du PIB en 2025, derrière la Belgique (5,2%). Un niveau trop important pour lui permettre de stabiliser sa dette, la troisième plus élevée (par rapport au PIB) après celles de la Grèce et de l'Italie.

"Notre position relative, par rapport aux autres pays, s'est nettement dégradée", renchérit Bruno Cavalier, économiste chez Oddo BHF.

Dans le budget, le poste consacré au remboursement de la dette est devenu le premier de l'Etat, devant celui de l'Education (hors pensions), rappelait récemment le ministre français de l'Economie Roland Lescure lors d'un colloque à la Cour des comptes, évoquant un "coût de la dette record".

Le service de la dette de l'Etat devrait ainsi atteindre 64 milliards d'euros en 2026, et "pourrait augmenter jusqu'à 100 milliards dans les années qui viennent", avait-il ajouté.

"Notre charge d'intérêts de la dette va mécaniquement augmenter" car "le renouvellement de la dette va nous coûter plus cher qu'avant", souligne Mathieu Plane. "C'est très important d'être crédibles pour garantir un financement bon marché" des investisseurs.

Le gouvernement français veut afficher une trajectoire vertueuse: il s'est fixé comme objectif un déficit à 5% en 2026, avec une dette à 118,4% du PIB, avant de ramener son déficit sous 3% en 2029, avec une dette stabilisée à 118% du PIB.

Comité d'alerte 

Mais la tâche s'annonce ardue. Selon une étude réalisée par quatre économistes de l'Institut des politiques macroéconomiques et internationales (i-MIP), il existerait un peu plus d'une chance sur deux (55%) de rater la cible des 118% du PIB en 2029.

Le redressement des finances publiques est d'autant plus complexe que le gouvernement, en quête d'un budget pour 2027 - dont il doit présenter les grandes lignes mi-juillet -, a promis d'éviter les hausses d'impôts.

Pour faire le point sur la situation, il réunira prochainement un Comité d'alerte des finances publiques. Ce Comité devrait être l'occasion d'annoncer de nouvelles coupes budgétaires pour compenser le coût de la guerre au Moyen-Orient, après déjà 6 milliards d'euros d'économies présentées en avril.

Dans un contexte économique difficile, le gouvernement devrait aussi abaisser ses prévisions de croissance pour 2026, actuellement de 0,9%. La Banque de France a revu à la baisse les siennes à 0,5% du PIB (contre 0,9% avant). L'Insee, elle, table sur 0,7%.

Face à une équation budgétaire complexe, le ministre des Comptes publiques David Amiel a aussi missionné quatre économistes pour réfléchir à des scénarios de redressement des finances publiques dès 2027. Ils devraient rendre leurs conclusions début juillet.

 


Vision Golfe 2026 confirme son rôle de moteur du partenariat économique entre la France et le CCG

L’événement a été inauguré par Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, ainsi que par Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du Commerce extérieur et de l’Attractivité, aux côtés de Louis Margueritte, directeur général de Business France. (Photo fournie)
L’événement a été inauguré par Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, ainsi que par Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du Commerce extérieur et de l’Attractivité, aux côtés de Louis Margueritte, directeur général de Business France. (Photo fournie)
  • Organisé par Business France, le forum s’est imposé comme un rendez-vous incontournable pour les acteurs économiques souhaitant renforcer les liens commerciaux et d’investissement entre les deux régions
  • L’événement a été inauguré par Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, ainsi que par Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du Commerce extérieur et de l’Attractivité

PARIS:  L’édition 2025 de Vision Golfe a confirmé son statut de principale plateforme de coopération économique entre la France et les pays du Conseil de coopération du Golfe (CCG), réunissant à Paris plus de 1 200 participants, parmi lesquels des ministres, de hauts responsables gouvernementaux et des dirigeants d’entreprises de premier plan venus de France et de l’ensemble de la région du Golfe.

Organisé par Business France, le forum s’est imposé comme un rendez-vous incontournable pour les acteurs économiques souhaitant renforcer les liens commerciaux et d’investissement entre les deux régions, dans un contexte marqué par la diversification économique des pays du Golfe et la recherche de nouveaux partenariats stratégiques.

L’événement a été inauguré par Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, ainsi que par Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du Commerce extérieur et de l’Attractivité, aux côtés de Louis Margueritte, directeur général de Business France.

La forte présence de responsables du Golfe a également marqué cette édition. Parmi eux figuraient Son Excellence l’ingénieur Khalid bin Saleh Al-Mudaifer, vice-ministre saoudien de l’Industrie et des Ressources minérales, Son Excellence Mohammed Abdulrahman Al Hawi, sous-secrétaire au ministère de l’Investissement des Émirats arabes unis, ainsi que Son Excellence Khalid Ebrahim Humaidan, gouverneur de la Banque centrale de Bahreïn. Leur participation a illustré la volonté commune de franchir une nouvelle étape dans la coopération économique entre la France et les pays du CCG.

Tout au long de la journée, les échanges ont porté sur plusieurs secteurs stratégiques appelés à façonner l’économie de demain, notamment l’énergie, l’intelligence artificielle, l’industrie, la santé, la sécurité alimentaire et l’investissement. Plus de 3 500 rencontres d’affaires (B2B) ont été organisées, offrant aux entreprises françaises et du Golfe l’opportunité d’explorer de nouvelles perspectives de collaboration.

Au-delà des discussions, le forum a débouché sur des résultats concrets avec la signature de plusieurs protocoles d’accord stratégiques. Parmi les annonces marquantes figure un partenariat dans le domaine des technologies quantiques entre Quandela et Mekdam Holding Group, illustrant l’intérêt croissant du Golfe pour les technologies de pointe.

Dans le secteur de la sécurité alimentaire, un autre accord a été conclu entre SEMMARIS, gestionnaire du Marché International de Rungis, et Abu Dhabi Food Hub. Cette coopération vise à renforcer les échanges de savoir-faire et à soutenir le développement de chaînes d’approvisionnement alimentaires plus résilientes et innovantes.

Ces accords témoignent du rôle croissant de Vision Golfe en tant que catalyseur de partenariats concrets entre la France et les pays du Golfe. Alors que les économies de la région poursuivent leur transformation dans le cadre de stratégies ambitieuses telles que la Vision 2030 saoudienne ou les plans de diversification économique des Émirats arabes unis et de Bahreïn, le forum apparaît plus que jamais comme un espace privilégié pour construire des collaborations durables, fondées sur l’innovation, l’investissement et la confiance mutuelle.


Troisième édition du « French-Saudi youth business club »: un dialogue porté par l’innovation la culture et la jeunesse

Rahma Alazhrani et Caroline Petroque- Gomer s’exprimant ensemble lors de la rencontre. (Photo Arlette Khouri)
Rahma Alazhrani et Caroline Petroque- Gomer s’exprimant ensemble lors de la rencontre. (Photo Arlette Khouri)
  • Dans le prolongement de l’événement « Vision Golfe », cette rencontre a rassemblé entrepreneurs, institutions et jeunes talents autour d’une ambition commune : construire des partenariats durables tournés vers l’avenir
  • Au cœur des échanges, la transformation profonde engagée par l’Arabie saoudite dans le cadre de la Vision 2030 a occupé une place centrale, comme l’a souligné Axel Baroux, directeur régional de Business France pour le Moyen-Orient

PARIS: La troisième édition du « French-Saudi Business Youth », qui s’est tenue à Paris à l’Institut du monde arabe, a confirmé la vitalité du dialogue entre la France et l’Arabie saoudite.

Dans le prolongement de l’événement « Vision Golfe », cette rencontre a rassemblé entrepreneurs, institutions et jeunes talents autour d’une ambition commune : construire des partenariats durables tournés vers l’avenir.

Au cœur des échanges, la transformation profonde engagée par l’Arabie saoudite dans le cadre de la Vision 2030 a occupé une place centrale, comme l’a souligné Axel Baroux, directeur régional de Business France pour le Moyen-Orient.

« Ce dialogue ne cesse de se renforcer et de se structurer autour de stratégies ambitieuses », a-t-il souligné, en insistant sur le fait que le Royaume connaît « une transformation économique majeure, portée par des projets gigantesques, un développement culturel affirmé et des investissements massifs dans de nombreux secteurs ».

Dans ce contexte, les entreprises françaises disposent d’une opportunité stratégique. Business France joue un rôle clé en facilitant leur implantation, en identifiant les bons partenaires locaux et en accompagnant leur développement sur le long terme.

Les secteurs concernés sont nombreux : infrastructures, énergie, technologies, environnement, mais aussi industries culturelles.

IMA
Le fondateur et président du « French Saudi Hoth Business Club » prononçant un mot d’ouverture. (Photo Arlette Khouri)

La dimension culturelle a également été largement mise en avant. Plusieurs interventions ont rappelé que l’architecture constitue souvent « la première impression qu’un visiteur perçoit d’un pays ».

Elle ne se limite pas à la construction de bâtiments, mais reflète une identité, une histoire et une vision. En Arabie saoudite, les nouveaux projets intègrent cette dimension en cherchant à préserver l’authenticité culturelle tout en accompagnant la modernisation.

Cette approche se traduit par une volonté de créer des espaces où « culture et hospitalité » occupent une place centrale.

Les projets sont conçus pour offrir une expérience globale, mêlant patrimoine, innovation et qualité d’accueil, dans le but de construire des environnements qui ne soient pas seulement fonctionnels, mais également porteurs de sens et d’émotion.

La coopération franco-saoudienne s’inscrit pleinement dans cette logique, et l’expertise française, notamment dans les domaines de l’architecture, du design et de la culture, est perçue comme une source d’inspiration et un partenaire naturel pour accompagner ces transformations.

Par ailleurs, les témoignages d’entrepreneuses engagées dans la cybersécurité ont apporté un éclairage concret sur les conditions de réussite de cette coopération.

Elles ont rappelé que « la cybersécurité repose avant tout sur la confiance : confiance dans les données, dans les outils et dans les partenaires ».

Construire cette confiance suppose de prendre le temps de comprendre les contextes culturels et les modes de fonctionnement de chacun, car « avant de faire du business, il faut comprendre qui nous sommes et avec qui nous travaillons », ont-elles souligné.

Trois idées fortes se dégagent de cette rencontre : la complémentarité des profils, la nécessité de comprendre les contextes et l’importance de la résilience.

Dans un environnement en mutation rapide, tous les projets n’avancent pas au même rythme, mais la persévérance reste essentielle.

Enfin, la jeunesse apparaît comme un moteur fondamental de cette dynamique. Au-delà de l’âge, elle incarne un état d’esprit fait de curiosité, d’ouverture et de capacité d’adaptation. Elle est appelée à jouer un rôle clé dans la construction de passerelles entre les deux pays.