Covid-19: le pass vaccinal en voie d’être promulgué

Le Premier ministre français Jean Castex (Photo, AFP).
Le Premier ministre français Jean Castex (Photo, AFP).
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Publié le Mercredi 29 décembre 2021

Covid-19: le pass vaccinal en voie d’être promulgué

  • A ce stade, le projet de loi transforme le pass sanitaire en pass vaccinal «pour l'accès aux activités de loisirs, aux restaurants et débits de boisson…»
  • Il faudra justifier d'un cycle vaccinal complet et, contrairement à ce qui est en vigueur aujourd'hui, «un test ne suffira plus»

PARIS: Une "course contre-la-montre" face à Omicron: à peine deux semaines après l'annonce du gouvernement de vouloir transformer le pass sanitaire en pass vaccinal, le projet de loi arrive mercredi en commission à l'Assemblée nationale, quinze jours avant son entrée en vigueur espérée.

Le gouvernement a accéléré son calendrier, malgré quelques critiques venant de l'opposition: initialement prévu pour une application fin janvier, le texte sera examiné par la commission des Lois au Palais Bourbon dès mercredi, après une audition à 14H30 du ministre de la Santé Olivier Véran.

Le texte sera ensuite discuté dans l'hémicycle au Sénat à partir du 5 janvier et son entrée en vigueur est prévue dès le 15 janvier.

A ce stade, le projet de loi transforme le pass sanitaire en pass vaccinal "pour l'accès aux activités de loisirs, aux restaurants et débits de boisson, aux foires, séminaires et salons professionnels ou encore aux transports interrégionaux", notamment ferroviaires.

Il faudra donc justifier d'un cycle vaccinal complet et, contrairement à ce qui est en vigueur aujourd'hui, "un test ne suffira plus", a résumé lundi le Premier ministre Jean Castex.

La seule présentation d'un test négatif demeurerait en revanche valable "pour l'accès aux établissements et services de santé et médico-sociaux", ce que le Conseil d'Etat voudrait voir étendu également aux "motifs impérieux de nature familiale".

Dans un avis rendu lundi, le Conseil d'Etat relève que le pass vaccinal "est susceptible de porter une atteinte particulièrement forte aux libertés". Et suggère dès lors que "le certificat de rétablissement" du Covid-19 puisse être considéré "comme un substitut du justificatif de statut vaccinal", "dans des conditions définies".

Accroissement des sanctions

Le gouvernement propose en outre de se réserver la possibilité d'exiger un "cumul de justificatifs", c'est-à-dire un test négatif en plus d'un certificat de vaccination, lorsque "l'intérêt de la santé publique et l'état de la situation sanitaire" pourraient le justifier.

Les 12-17 ans seront concernés par le pass vaccinal, "un choix cohérent" selon le Conseil d'Etat qui a par ailleurs jugé "nécessaire" la "vérification de l'identité des clients par les professionnels", pour "prévenir le recours à des documents frauduleux".

Lundi, Jean Castex a confirmé que les gérants des établissements recevant du public "auront la possibilité, en cas de doute avéré, de vérifier eux-mêmes les identités".

Le Premier ministre s'était dit "scandalisé" par les faux pass sanitaires et avait rappelé qu'un accroissement des sanctions était prévu dans le projet de loi.

Selon la Chancellerie, le fait de présenter un pass appartenant à autrui ou de transmettre à autrui un pass en vue de son utilisation frauduleuse sera désormais puni d'une amende forfaitaire de 1.000 euros contre 135 euros actuellement.

Et la détention d'un faux pass sera réprimée de 5 ans d'emprisonnement et 75.000 euros d'amende.

Un amendement permettant d'imposer des amendes administratives aux entreprises récalcitrantes à la mise en place du télétravail sera par ailleurs proposé par le gouvernement, a fait savoir mardi le cabinet de la ministre du Travail Elisabeth Borne.

Jean Castex avait annoncé lundi "le recours au télétravail (...) dans toutes les entreprises et pour tous les salariés pour lequel il est possible à raison de 3 jours minimum par semaine et si possible 4 jours", "à compter de lundi et pour une durée de trois semaines".

Plusieurs responsables de l'opposition ont critiqué le pass vaccinal, Marine Le Pen (RN) et Jean-Luc Mélenchon (LFI) en tête, évoquant notamment "une obligation vaccinale" déguisée et une "mesure inapplicable".

Le groupe PS votera toutefois "par principe" pour le pass vaccinal, tout comme les députés LR, l'exécutif se félicitant d'un "consensus très large" des groupes parlementaires.

Les députés seront enfin invités à proroger l'état d'urgence sanitaire jusqu'au 31 mars 2022 en Martinique et à le déclarer jusqu'à la même date à La Réunion.


France: deux blessés dans une attaque au couteau dans un lycée, l'auteur interpellé

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  • Le suspect, âgé de 18 ans, a d'abord blessé un élève de 16 ans, puis agressé dans la salle des professeurs de cet établissement d'Antibes une enseignante de 52 ans, lui portant trois coups de couteau
  • Ils ont été hospitalisés mais leurs jours ne sont pas en danger, a indiqué dans un communiqué le procureur de Grasse, Eric Camous

NICE: Un ancien élève, déjà soupçonné en 2024 d'apologie de crimes, a blessé mercredi un élève et une professeure dans une attaque au couteau dans un lycée horticole dans le sud-est de la France, avant d'être interpellé.

Le suspect, âgé de 18 ans, a d'abord blessé un élève de 16 ans, puis agressé dans la salle des professeurs de cet établissement d'Antibes une enseignante de 52 ans, lui portant trois coups de couteau.

Ils ont été hospitalisés mais leurs jours ne sont pas en danger, a indiqué dans un communiqué le procureur de Grasse, Eric Camous.

En ce mercredi après-midi, il n'y avait pas de cours et seuls les élèves internes étaient présents. "On était au CDI (...) et on entend un cri bizarre", a raconté Lenny, un élève de 15 ans, à l'AFPTV devant le lycée. Une amie sortie téléphoner a vu "un homme" avec un couteau et une enseignante à terre, et le groupe s'est enfermé dans le CDI.

Une fois déconfinés, ils ont pris leurs valises et sont rentrés chez eux.

Selon le communiqué du procureur, le proviseur est parvenu à calmer le suspect.

Interpellé par la police, le suspect a été placé en garde à vue pour introduction armée dans un établissement scolaire et tentative d'assassinat.

Il était armé d'un couteau de cuisine et les enquêteurs ont retrouvé dans la cour un sac à dos avec un second couteau.

Son casier judiciaire est vierge, mais il avait été incarcéré lorsqu'il était encore mineur dans le cadre d'une information judiciaire pour apologie de crimes, selon le communiqué du procureur. Cette procédure, toujours en cours, met en lumière "une dimension psychiatrique" chez ce jeune, selon le magistrat.

En avril 2024, le parquet de Grasse avait annoncé l'incarcération d'un adolescent de 16 ans habitant Antibes, de nationalité turque et présentant des troubles psychiatriques, qui aurait nourri un projet de tuerie de masse sans connotation religieuse. D'abord hospitalisé d'office, cet adolescent avait été inculpé pour participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation d'un crime et apologie de crime.

Le procureur n'a pas confirmé à ce stade s'il s'agissait bien de la même personne.

Le lycée Vert d'Azur, qui dépend du ministère de l'Agriculture, compte 450 élèves de la 3e aux classes préparatoires, pour des formations en filières professionnelles, générales ou technologiques autour des métiers du végétal (aménagement paysager, alimentation, environnement...).

La ministre démissionnaire de l'Agriculture, Annie Genevard, a dénoncé sur X une attaque "sauvage".

Plusieurs collèges ou lycées français ont été touchés ces derniers mois par des attaques au couteau.

La semaine dernière, un enseignant a été légèrement blessé par un collègue dans la salle des professeurs d'un lycée de Martigues (sud-est).

En juin, un collégien de 14 ans avait tué une surveillante, également à coups de couteau, à Nogent (nord-est). Et en avril, un lycéen a tué une adolescente de 15 ans et blessé trois autres personnes dans un lycée de Nantes (ouest).


France: le nouveau Premier ministre promet des "ruptures" pour sortir de la crise politique

Des policiers anti-émeutes dispersent des manifestants lors d'une manifestation dans le cadre du mouvement "Bloquons tout", sur la place de la Comédie, à Montpellier, dans le sud de la France, le 10 septembre 2025. (AFP)
Des policiers anti-émeutes dispersent des manifestants lors d'une manifestation dans le cadre du mouvement "Bloquons tout", sur la place de la Comédie, à Montpellier, dans le sud de la France, le 10 septembre 2025. (AFP)
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  • Nommé après la chute du gouvernement Bayrou, le nouveau Premier ministre Sébastien Lecornu promet des « ruptures » de méthode et de fond
  • Malgré un appel à « bloquer » le pays, la mobilisation sociale du 10 septembre est restée limitée, encadrée par un important dispositif policier

PARIS: Le nouveau Premier ministre français Sébastien Lecornu a promis mercredi des "ruptures", avant de s'atteler à la lourde tâche de constituer une coalition gouvernementale pour sortir le pays de l'impasse politique, en pleine journée de mobilisation sociale.

La cérémonie de passation de pouvoir avec son prédécesseur François Bayrou, renversé lundi par les députés, se déroulait en même temps qu'un appel à "bloquer" le pays, lancé cet été sur les réseaux sociaux et qui a donné lieu à une mobilisation relativement limitée, sans perturbation majeure.

Dans un très bref discours, le nouveau locataire de Matignon s'est engagé à "des ruptures", dans "la méthode" mais aussi sur "le fond", en assurant qu'il n'y avait "pas de chemin impossible" pour sortir de la crise politique.

"On va y arriver", a-t-il lancé, promettant de recevoir les différents partis politiques "dans les tout prochains jours".

Intime du président et ministre de tous les gouvernements depuis 2017, Sébastien Lecornu a été nommé mardi soir en remplacement du centriste François Bayrou, qui avait engagé la responsabilité de son gouvernement sur un projet de budget d'austérité prévoyant 44 milliards d'euros d'économies pour tenter d'endiguer la hausse de la dette publique (114% du PIB).

Cinquième Premier ministre d'Emmanuel Macron depuis sa réélection 2022 et troisième en un an, il a désormais la lourde tâche de bâtir un gouvernement susceptible de durer plus longtemps que ceux de ses prédécesseurs (91 jours pour Michel Barnier, moins de neuf mois pour François Bayrou), puis de faire voter un budget avant la fin de l'année.

- Déjà critiqué -

La France se trouve dans une impasse politique depuis la dissolution en juin 2024 de l'Assemblée nationale, désormais fracturée en trois grands blocs sans majorité (alliance de gauche, centre-droit, extrême droite).

La nomination de Sébastien Lecornu, âgé de 39 ans et quasi inconnu du grand public, a été critiquée d'emblée par les oppositions.

Le parti de gauche radicale La France Insoumise a annoncé qu'il déposera une motion de censure spontanée quand il présentera son gouvernement devant l'Assemblée nationale.

Le Parti socialiste a estimé pour sa part qu'en plaçant à ce poste cet homme issu de la droite, le président Emmanuel Macron "prend le risque de la colère sociale" et "du blocage institutionnel".

Mercredi, la France était le théâtre de centaines d'actions, mais sans blocage majeur, dans le cadre d'une journée baptisée "Bloquons tout", lancée sur les réseaux sociaux durant l'été avec de multiples revendications, dont l'abandon du projet de budget de François Bayrou.

"Les manifs, ça sert à rien alors il faut bloquer. Contre les milliards donnés aux riches, le budget de la guerre qui double, et pour la retraite à 60 ans", expliquait une jeune militante qui se fait appeler Camille, sur un barrage filtrant à l'entrée de Dijon (est).

- Forces de l'ordre déployées -

La mobilisation restait dans l'ensemble limitée.

Les militants se sont souvent heurtés au déploiement massif des forces de l'ordre - environ 80.000 sur toute la France, 6.000 dans la capitale - ordonné par les autorités face à ce mouvement protéiforme, sans meneurs identifiés, qui rappelle à certains celui des "Gilets jaunes" qui a secoué la France en 2018-19.

Les sites stratégiques, comme les raffineries, font notamment l'objet d'une surveillance particulière.

Un total de 200 interpellations ont eu lieu en France, dont 132 en région parisienne, a annoncé le ministre de l'Intérieur Bruno Retailleau dans la matinée.

Quelques perturbations, conformes aux prévisions, ont été enregistrées dans les transports, selon les opérateurs.

Une centaine de lycées étaient perturbés et 27 bloqués, selon le ministère de l'Education nationale, notamment à Paris, à Montpellier (sud), Rennes (ouest) et Lille (nord).

Une nouvelle journée de mobilisation, cette fois à l'appel des organisations syndicales, est prévue le 18 septembre.

Dans ce contexte d'incertitude politique et sociale, l'agence Fitch donnera vendredi la note de la dette française, qui pourrait être dégradée. Mardi, la France a emprunté à échéance dix ans aussi cher que l'Italie, longtemps considérée parmi les mauvais élèves en Europe.


«Bloquons tout»: des centaines d'actions mais pas de France à l'arrêt

Des mobilisations étudiantes ont été recensées à Paris, Rennes, Grenoble, Montpellier, Toulouse, Lyon, Mulhouse et Nice, selon l'Union étudiante et l'Unef. (AFP)
Des mobilisations étudiantes ont été recensées à Paris, Rennes, Grenoble, Montpellier, Toulouse, Lyon, Mulhouse et Nice, selon l'Union étudiante et l'Unef. (AFP)
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  • Pour la plupart, les actions se sont déroulées dans un calme relatif mais il y a eu quelques débordements comme sur la rocade de Rennes
  • Un peu partout sur le territoire, y compris à La Réunion, des actions ont été lancées mais sans atteindre des cibles stratégiques

PARIS: Lycées, routes... Des centaines de blocages ou de tentatives, rapidement contrés par des forces de l'ordre en nombre, ont essaimé mercredi en France, mais le mouvement "Bloquons tout" peine à mettre le pays à l'arrêt pour exiger une autre politique.

"Les manifs, ça sert à rien alors il faut bloquer. Contre les milliards donnés aux riches, le budget de la guerre qui double, et pour la retraite à 60 ans", a déclaré une jeune militante qui se fait appeler Camille, sur un barrage filtrant à l'entrée de Dijon, qui a provoqué un embouteillage monstre sous les yeux impuissants des policiers municipaux.

Pour la plupart, les actions se sont déroulées dans un calme relatif mais il y a eu quelques débordements comme sur la rocade de Rennes où un bus a été saccagé et incendié par des manifestants, a rapporté Star, le réseau de transports en commun de la ville.

Le ministre de l'Intérieur démissionnaire et président Les Républicains (LR) Bruno Retailleau a dénoncé cette action et a de nouveau accusé "la mouvance de l'extrême gauche" d'avoir "confisqué" cette mobilisation née sur les réseaux sociaux et soutenue par la gauche, de LFI au PS.

Visant La France Insoumise, il a condamné les députés qui ont "des mots d'ordre d'appel à l'insurrection, au soulèvement, ou bien à la violence". Il a opposé la "France du courage, celle de ces hommes et de ces femmes en bleu, et de l'autre côté, la France du sabotage en noir".

Une centaine de lycées perturbés 

En fin de matinée, près de 200 personnes avaient été arrêtées dont 159 en agglomération parisienne. Les gendarmes décomptaient 241 actions dans leur zone, rassemblant environ 10.000 manifestants.

Un peu partout sur le territoire, y compris à La Réunion, des actions ont été lancées mais sans atteindre des cibles stratégiques. Elles se sont heurtées le plus souvent à l'action préventive des forces de l'ordre, comme à Marseille, où, prépositionnées à l'avance, elles ont empêché 200 personnes d'accéder à l'autoroute venant de Toulon.

A la gare du Nord à Paris, la situation était tendue en fin de matinée avec les forces de l'ordre qui filtraient les entrées. Des manifestants assez jeunes arboraient des pancartes comme "le mépris déclenche la colère" tout en reprenant l'hymne des gilets jaunes "on est là, on est là, même si Macron ne veut pas nous, on est là !", a constaté l'AFP.

Une centaine de lycées étaient perturbés et 27 bloqués, selon le ministère de l'Education nationale, notamment à Paris, à Montpellier, Rennes et Lille.

"Bloquer notre lycée, c'est bloquer l'Education nationale, ça représente l'éducation comme la veut Macron", témoigne Lucia, 17 ans et en première au lycée Claude Monet dans le 13e.

Des mobilisations étudiantes ont été recensées à Paris, Rennes, Grenoble, Montpellier, Toulouse, Lyon, Mulhouse et Nice, selon l'Union étudiante et l'Unef.

Côté transports, la circulation des trains est coupée par des occupations de voies à Cherbourg et Valence, selon la SNCF qui a aussi mentionné une tentative d'intrusion dans la Gare du Nord à Paris et des "actes de malveillance". A Paris et en Ile-de-France, les transports en commun connaissent quelques perturbations, "conformes aux prévisions" selon les opérateurs de transport.

Le musée du Louvre à Paris a prévenu sur X qu'"en raison d'un mouvement social, certaines salles sont exceptionnellement fermées".

"Budget mal géré" 

Signe toutefois que les blocages restaient limités à la mi-journée: dans les raffineries TotalEnergies, où la CGT avait appelé à faire grève, la mobilisation était "très faible", selon un responsable syndical à l’AFP.

Ce mouvement horizontal, sans chef de file identifié, rappelle celui des Gilets jaunes, il y a sept ans, mais rassemble des personnes plus jeunes et plus politisées, selon une enquête de la fondation Jean Jaurès.

"Il y a un budget de l'Etat qui a été mal géré et on nous accuse d'être à l'origine de cette dette, et c'est à nous de travailler plus pour rembourser", a déclaré à l'AFP Juliette, travailleuse sociale à Clermont-Ferrand âgée de 30 ans, qui n'a "pas l'habitude" de manifester et n'est pas syndiquée.

Cette journée d'actions disparates est soutenu par certains syndicats. La CGT et Solidaires ont appelé à s'y joindre quand la CFDT et FO, notamment, ont préféré se concentrer sur la journée intersyndicale du 18.

La convergence des colères se fait aussi, partiellement, avec celle du monde agricole. La Confédération paysanne, 3e syndicat agricole français, a annoncé sa participation.