Face à la contestation au Canada, Trudeau invoque une loi d'exception

Un camion quitte une manifestation de camionneurs contre les règles de santé en cas de pandémie et le gouvernement Trudeau à Ottawa, Canada, le 14 février 2022. (AFP)
Un camion quitte une manifestation de camionneurs contre les règles de santé en cas de pandémie et le gouvernement Trudeau à Ottawa, Canada, le 14 février 2022. (AFP)
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Publié le Mardi 15 février 2022

Face à la contestation au Canada, Trudeau invoque une loi d'exception

  • C'est seulement la deuxième fois que cette disposition est activée en temps de paix, la dernière fois remontant à la crise de 1970
  • «Avec cette loi, le gouvernement peut réquisitionner des biens, des services, des personnes. Le gouvernement peut dire aux gens où aller, où ne pas aller. Il y a vraiment peu de limites à ce que peut faire le gouvernement»

OTTAWAN: Le Premier ministre canadien Justin Trudeau a annoncé lundi le recours exceptionnel à la loi sur les mesures d'urgence pour mettre fin aux blocages "illégaux" des manifestants anti-mesures sanitaires en cours dans le pays depuis plus de deux semaines.


C'est seulement la deuxième fois que cette disposition est activée en temps de paix, la dernière fois remontant à la crise de 1970 quand Pierre Elliott Trudeau, le père de l'actuel Premier ministre était au pouvoir. 


"Le gouvernement fédéral invoque la loi sur les mesures d'urgence pour compléter les pouvoirs provinciaux et territoriaux et faire face aux blocages et aux occupations", a-t-il déclaré, précisant que l'armée ne serait pas déployée et que les nouvelles mesures seraient "limitées dans le temps et géographiquement".


Le mouvement de contestation canadien qui a débuté fin janvier est parti de camionneurs protestant contre l'obligation d'être vacciné pour passer la frontière entre le Canada et les Etats-Unis. Mais les revendications se sont étendues à un refus de l'ensemble des mesures sanitaires et, pour de nombreux manifestants, à un rejet du gouvernement de Justin Trudeau.

Confronté à une «crise sans précédent», Trudeau dans les pas de son père

MONTREAL: Sous-estimée au départ par les autorités, la contestation anti-mesures sanitaires au Canada, désormais dans sa troisième semaine, marque "une crise sans précédent", notent les experts, poussant Justin Trudeau lundi à déclencher une loi d'exception, comme son père il y a un peu plus de 50 ans.
Pierre Elliott Trudeau, le père de l'actuel Premier ministre, l'avait utilisée en 1970 contre les indépendantistes québécois.

Une «crise sans précédent»
"Il n'y a rien de comparable dans l'histoire canadienne", estime Stéphanie Chouinard, professeure de sciences politiques au Collège militaire royal du Canada. Et ce qui surprenant c'est que "hormis au Québec, il n'existe pas vraiment au Canada cette culture de la manifestation dans la rue", poursuit-elle.


Pour Steven High, président de la société historique du Canada: "c'est assez unique de voir la droite, voire l'extrême-droite dans la rue au Canada", ils ont d'ailleurs repris le symbole du drapeau normalement plutôt l'apanage de la gauche canadienne.


Cela montre aussi que "le Canada est une société qui se polarise et qui devra trouver des solutions pour tenter de restaurer la paix sociale quand la pandémie sera terminée", poursuit Stéphanie Chouinard.


"Pendant longtemps, le Canada a pensé être immunisé contre ce type de révolte que l'on pensait réservée aux Etats-Unis et à l'Europe", ajoute-t-elle.


Un mouvement qui "pourrait changer le caractère de la démocratie canadienne si ça continue", ajoute Stephanie Carvin, professeure à l'université Carleton et ancienne analyste en matière de sécurité nationale. 

«Deux semaines d'immobilisme»
Dans ce contexte, les politiciens ont mis dû temps à prendre la mesure du mouvement et clairement pendant presque deux semaines "personne n'a vraiment pris ses responsabilités et ils ont tous attendu d'être au pied du mur", estime Daniel Béland, politologue à l'université McGill qui ajoute que le "fédéralisme joue un rôle ici dans l'immobilisme". 


Les différentes juridictions se sont en effet longtemps renvoyé la balle alors que la police et la ville d'Ottawa, qui ont laissé les camions s'installer le premier jour, se sont vite déclarées incapables de gérer seules la situation.


Pourtant, rapidement, "la majorité des Canadiens se disaient surtout +peu importe les compétences, maintenant il faut en sortir+", estime Stéphanie Chouinard qui rappelle que le Canada n'est pas habitué à ce genre de confrontation et est largement une "société de consensus".


Par ailleurs, beaucoup de politiciens ont préféré ne pas intervenir par calcul politique. Ainsi, Doug Ford, le Premier ministre conservateur de l'Ontario, épicentre des manifestations, craignait de s'aliéner une partie de son électorat à quelques mois de l'élection provinciale, notent les experts.

Une loi d'exception 
"Le gouvernement fédéral n'a jamais utilisé la loi sur les mesures d'urgence pendant la pandémie alors qu'il aurait pu. C'est surprenant de le voir s'en servir maintenant", estime Geneviève Tellier, professeure d'études politiques à l'université d'Ottawa.


"Il s'agit peut-être ici davantage d'une question de légitimité pour M. Trudeau", ajoute-t-elle.


"Je suis inquiet et un peu surpris de la tournure des événements, je crois que c'est peut-être un calcul politique plutôt qu'une interprétation directe de la législation", renchérit John Lindsay, professeur à l'université de Brandon, au Manitoba, et spécialiste des mesures d'urgence.


Cette loi confère de très grands pouvoirs au gouvernement fédéral et est réservée à une situation de "crise nationale". Son utilisation par Pierre Elliot Trudeau en 1970 reste aujourd'hui encore très "contestée", ajoute John Lindsay. 

«Peu de limites»
La loi sur les mesures d'urgence peut être invoquée en cas de "crise nationale" et donne au gouvernement fédéral davantage de pouvoir pour y mettre fin en lui permettant d'autoriser "à titre temporaire des mesures extraordinaires".


Plusieurs Premiers ministres provinciaux ont exprimé avant la prise de parole de Justin Trudeau leur opposition à la mise en place de cette disposition, qui correspond à un état d'urgence national.


En 1970, le gouvernement de Pierre Elliott Trudeau l'avait invoquée pour envoyer l'armée au Québec et prendre une série de mesures d'urgence, après l'enlèvement par le Front de libération du Québec d'un attaché commercial britannique, James Richard Cross, et d'un ministre québécois, Pierre Laporte.


M. Cross avait été libéré après des négociations, mais le ministre avait été retrouvé mort dans le coffre d'une voiture.


"Avec cette loi, le gouvernement peut réquisitionner des biens, des services, des personnes. Le gouvernement peut dire aux gens où aller, où ne pas aller. Il y a vraiment peu de limites à ce que peut faire le gouvernement", a expliqué Geneviève Tellier, professeure d'études politiques à l'université d'Ottawa.

«Maintenir la pression»
Lundi, la police canadienne a saisi des armes et des munitions et arrêté 11 personnes sur le blocage frontalier de Coutts en Alberta (ouest), point de passage avec les Etats-Unis paralysé depuis une semaine.


Les autorités ont mis la main sur 13 armes d'épaule, des armes de poing, plusieurs ensembles de gilets pare-balles, et une grande quantité de munitions.


La police était parvenue dimanche soir, après sept jours de blocage, à rouvrir le pont Ambassador, qui relie Windsor en Ontario à la ville américaine de Detroit au Michigan. La paralysie de cet axe frontalier majeur avait poussé Washington, inquiet des conséquences économiques, à intervenir auprès de Justin Trudeau.


Le Premier ministre de l'Ontario - province canadienne la plus peuplée dans laquelle se trouvent les villes d'Ottawa et de Windsor - a annoncé lundi matin la levée prochaine de la quasi-totalité des mesures sanitaires, dont le passeport vaccinal.


Mais à Ottawa, les opposants aux mesures sanitaires occupaient toujours les rues du centre-ville. Quelque 400 camions sont installés appuyés par une organisation bien rodée: tentes pour se réchauffer, feux de camp, stands de nourriture...


Depuis l'instauration de l'état d'urgence vendredi, ils risquent de recevoir une amende pouvant aller jusqu'à 100 000 dollars canadiens (69 500 euros) voire un an d'emprisonnement. 


Partir "n'est pas dans mes plans", expliquait lundi matin Phil Rioux, barbe de trois jours et yeux bleus au volant de son camion. "C'est en maintenant la pression qu'on a plus de chance d'arriver à notre but", explique le Québécois de 29 ans.

«Très frustrée»
Pendant ce temps, la grogne monte dans la population canadienne devant la lenteur de la réaction des autorités, notamment sur les réseaux sociaux, où l'action de la police est fortement questionnée.


"Au début je les soutenais mais maintenant c'est assez", estime Beatriz Sagastume, une habitante d'Ottawa contrainte de se déplacer à pied pour aller travailler.


Comme plusieurs contre-manifestants ce week-end, elle réclame une sortie de crise et estime que c'est au Premier ministre Justin Trudeau de régler le problème. 


Cette mobilisation canadienne inédite continuait lundi de faire des émules ailleurs dans le monde. Après des manifestations similaires en Australie et en Nouvelle-Zélande, des milliers de voitures et de camions en Israël ont rallié Jérusalem depuis plusieurs villes du pays.


En Europe, après avoir convergé vers Paris samedi, une partie des convois d'opposants aux restrictions sanitaires, dits "de la liberté", sont arrivés à Bruxelles, où la manifestation a été interdite, tandis que la police a bloqué une trentaine de véhicules en amont.


Witkoff et Kushner à Doha, pas de pourparlers directs entre américains et iraniens

Le Premier ministre du Qatar, le cheikh Mohammed bin Abdulrahman Al-Thani. (AFP)
Le Premier ministre du Qatar, le cheikh Mohammed bin Abdulrahman Al-Thani. (AFP)
  • Accusant Téhéran d'avoir ciblé deux navires la semaine dernière, les Etats-Unis ont annoncé dimanche avoir bombardé le pays en retour
  • En réponse, l'Iran a ciblé deux de ses voisins du Golfe, le Koweït et Bahreïn

DOHA: Une délégation iranienne doit rencontrer des médiateurs mercredi à Doha dans le cadre des négociations avec Washington pour mettre fin à la guerre, selon les autorités iraniennes qui soulignent leur refus de négociations directes avec les Etats-Unis.

Des émissaires américains sont arrivés mardi à Doha pour des discussions sur l'Iran avec des médiateurs qataris.

L'Iran a lui aussi annoncé l'envoi cette semaine d'une délégation au Qatar, mais exclu tout contact direct avec les responsables américains, après des échanges de frappes qui ont menacé de faire voler en éclats la trêve.

Voici ce que l'on sait de la situation:

Witkoff et Kushner à Doha 

Les émissaires américains Steve Witkoff et Jared Kushner, hommes de confiance du président Donald Trump, sont arrivés à Doha pour discuter avec des responsables qataris de l'Iran et de la situation au Liban, a déclaré le porte-parole du ministère des Affaires étrangères du Qatar, Majed al-Ansari.

"A ma connaissance, aucune rencontre directe n'est programmée entre les deux parties (américaine et iranienne) dans les prochains jours", a-t-il néanmoins ajouté.

Lundi, Donald Trump avait laissé entendre que des discussions entre Washington et Téhéran devaient se tenir mardi. "L'Iran a demandé une réunion. Elle aura lieu demain (mardi) à Doha", avait-il affirmé.

Après avoir d'abord démenti toute réunion, la diplomatie iranienne a confirmé lundi l'envoi d'une "délégation d'experts" cette semaine à Doha, menée par le vice-ministre des Affaires étrangères Kazem Gharibabadi. Une première réunion est prévue avec les médiateurs mercredi selon le porte-parole du ministère des Affaires étrangères, Esmaïl Baghaï.

Mais "dans les prochains jours, nous ne négocierons pas avec la partie américaine, à aucun niveau", a-t-il insisté.

Les Etats-Unis et l'Iran se sont à plusieurs reprises contredits depuis le début des discussions ayant abouti le 17 juin à la signature d'un protocole d'accord pour mettre fin à la guerre au Moyen-Orient, avec des négociations se matérialisant subitement alors que la situation semblait dans l'impasse.

Ormuz, le nœud gordien 

Un diplomate au fait des pourparlers a déclaré à l'AFP que des "équipes techniques" américaines et iraniennes devaient se rencontrer pour parler de "la mise en œuvre du protocole d'accord" conclu entre les deux pays.

"Les canaux de communication pour désamorcer les incidents sont opérationnels", a-t-il ajouté.

Si la signature du pacte entre Washington et Téhéran a permis de réduire l'intensité du conflit, d'importantes tensions existent autour de la gestion du stratégique détroit d'Ormuz, où le trafic a ralenti ce weekend après deux attaques de navires.

Au total, 29 bateaux transportant des matières premières ont franchi le détroit samedi et 12 dimanche, selon les données de la société de suivi maritime Kpler, un chiffre en net recul par rapport aux jours précédents.

L'Iran répète depuis des semaines vouloir imposer un droit de passage sous une forme ou une autre, une mesure jugée inacceptable par les Etats-Unis.

Depuis la levée du blocus ayant suivi le protocole d'accord avec les Etats-Unis, l'Iran a exporté "plus de 40 millions de barils de pétrole, a déclaré le chef de l'équipe de négociation Mohammad Bagher Ghalibaf lors d'une interview diffusée mardi soir à la télévision d'Etat.

En revanche, durant les 50 à 60 jours précédents, "nous avions été dans l'impossibilité totale d'exporter ne serait-ce qu'un seul baril de pétrole", a-t-il observé.

Reflétant les incertitudes sur les discussions entre les Etats-Unis et l'Iran, le prix du brut progressait mercredi. Vers 01H50 GMT, le Brent de la mer du Nord, référence du marché mondial, montait de 0,32% à 73,18 dollars.

L'Iran prêt pour le dialogue et la guerre  

Accusant Téhéran d'avoir ciblé deux navires la semaine dernière, les Etats-Unis ont annoncé dimanche avoir bombardé le pays en retour. En réponse, l'Iran a ciblé deux de ses voisins du Golfe, le Koweït et Bahreïn.

La situation semble depuis s'être apaisée sur le plan militaire, même si le chef de l'équipe de négociation iranienne Mohammad Bagher Ghalibaf a encore répété que l'Iran se tenait prêt pour "la guerre" - tout en privilégiant "le dialogue".

Au Liban, que Téhéran avait exigé d'inclure dans les pourparlers avec les Etats-Unis, Israël a poursuivi ses frappes ces derniers jours, malgré la signature vendredi à Washington d'un accord-cadre pour une "paix durable".

L'accord-cadre prévoit notamment qu'Israël continue d'occuper le sud du Liban, comme depuis le début de cette nouvelle guerre contre le Hezbollah, jusqu'à ce que le mouvement chiite soutenu par l'Iran rende les armes - ce qu'il refuse de faire.

Une exigence de longue date, que le gouvernement libanais peine à mettre en œuvre malgré la pression des Etats-Unis.

Le Liban a été entraîné dans le conflit le 2 mars, quand le Hezbollah a visé le nord d'Israël en soutien à l'Iran, visé par l'offensive américano-israélienne. Israël a riposté en jurant d'"éliminer" le mouvement, et déployé ses troupes dans le sud. Ses frappes ont depuis fait plus de 4.200 morts, selon Beyrouth.


Pas de négociation directe entre l'Iran et les Etats-Unis à Doha, selon le Qatar

  • "M. Steve Witkoff et M. Jared Kushner sont ici à Doha pour rencontrer des médiateurs et des responsables qataris, et les discussions porteront sur l'ensemble des questions régionales (...) y compris, bien sûr, les négociations avec l'Iran, mais aussi le L
  • "Ils ne sont pas ici pour leurs négociations avec les Iraniens"

DOHA: Le Qatar, un des pays médiateurs dans le conflit Iran/Etats-Unis, a affirmé mardi qu'aucune discussion directe n'était prévue dans les jours à venir à Doha, où Washington a envoyé ses émissaires pour des réunions avec des médiateurs.

Les deux camps avaient annoncé l'envoi de responsables au Qatar pour avancer après la signature mi-juin d'un protocole d'accord visant à mettre fin à la guerre au Moyen-Orient sur tous les fronts, y compris au Liban.

"M. Steve Witkoff et M. Jared Kushner sont ici à Doha pour rencontrer des médiateurs et des responsables qataris, et les discussions porteront sur l'ensemble des questions régionales (...) y compris, bien sûr, les négociations avec l'Iran, mais aussi le Liban", a déclaré Majed Al Ansari, porte-parole du ministère des Affaires étrangères du Qatar.

"Ils ne sont pas ici pour leurs négociations avec les Iraniens", a-t-il précisé. Par ailleurs, selon lui, "aucune rencontre directe n'est programmée entre les deux parties dans les prochains jours" ni aucune "réunion de haut niveau".

Côté iranien, une "délégation technique effectue des allers-retours à Doha en fonction de l'avancée des négociations. Il n'y a actuellement aucune délégation de haut niveau sur place", a ajouté le porte-parole.

Les discussions techniques portent sur des points du dossier nucléaire, des questions économiques, de performance de l'Etat ou sur la sécurité, a énuméré Majed Al Ansari.

Le Qatar a d'abord refusé de prendre le rôle de médiateur, après avoir été la cible de tirs iraniens en représailles aux frappes américano-israéliennes contre l'Iran. Mais depuis plusieurs semaines, il joue un rôle plus actif dans les négociations auprès du Pakistan, autre pays médiateur.


Hostilités en pause entre Téhéran et Washington, réunions annoncées au Qatar

Un avion de chasse F-16 de l’US Air Force patrouille dans le ciel au-dessus du Moyen-Orient. (Central Command)
Un avion de chasse F-16 de l’US Air Force patrouille dans le ciel au-dessus du Moyen-Orient. (Central Command)
  • L’Iran et les États-Unis prévoient des échanges au Qatar, mais Téhéran exclut toute négociation directe
  • Tensions persistantes autour du détroit d’Ormuz après des attaques et un ralentissement du trafic maritime

WASHINGTON: L'Iran et les Etats-Unis ont annoncé lundi des réunions cette semaine au Qatar après leurs attaques des derniers jours, mais Téhéran évoque des rencontres techniques sans négociations directes avec le camp adverse quand Washington parle de "réunions de haut niveau".

Les deux camps ont décidé, selon un responsable américain, de cesser leurs attaques, menées en dépit de la signature d'un protocole d'accord à la mi-juin pour mettre fin au conflit au Moyen-Orient.

Et le président américain a écrit sur son réseau Truth Social: "L'IRAN A DEMANDE UNE REUNION. ELLE AURA LIEU DEMAIN (mardi) A DOHA !".

Peu après, la porte-parole de la Maison Blanche Karoline Leavitt a annoncé sur Fox News que les émissaires Steve Witkoff et Jared Kushner se rendraient sur place "cette semaine pour participer à des réunions de haut niveau".

D'après CNN, qui cite deux responsables américains, Steve Witkoff est déjà en route pour Doha.

Un diplomate au fait des pourparlers a confirmé à l'AFP une rencontre "ces prochains jours des équipes techniques", ajoutant que "les canaux de communication pour désamorcer les incidents étaient opérationnels".

- Tensions autour d'Ormuz -

Après avoir d'abord démenti toute réunion, la diplomatie iranienne a confirmé lundi l'envoi d'une "délégation d'experts" cette semaine à Doha. Mais "dans les prochains jours, nous ne négocierons pas avec la partie américaine, à aucun niveau", a insisté le porte-parole du ministère des Affaires étrangères, Esmaïl Baghaï.

Les tensions se cristallisent autour de la gestion du stratégique détroit d'Ormuz, où le trafic a ralenti ce week-end après deux attaques de navires.

Au total, 29 bateaux transportant des matières premières ont franchi le détroit samedi et 12 dimanche, selon les données de la société de suivi maritime Kpler, un chiffre en net recul par rapport aux jours précédents.

L'Iran répète depuis des semaines en dépit de l'opposition des Etats-Unis qu'il n'y aura pas de retour à la situation d'avant-guerre, quand le passage était gratuit. Et il a menacé les navires tentés de contourner l'itinéraire autorisé.

Accusant Téhéran d'avoir ciblé deux navires la semaine dernière, les Etats-Unis ont bombardé le pays en retour, et l'Iran a ciblé ses voisins du Golfe, Koweït et Bahreïn.

De quoi fragiliser le protocole d'accord signé le 17 juin entre Téhéran et Washington.

- Frais de service -

L'Iran et Oman revendiquent leur souveraineté sur le transit dans le détroit et envisagent donc des frais de service. Pourtant la Convention des Nations unies sur le droit de la mer, non ratifiée par Téhéran, garantit la liberté de navigation "sans entrave" des navires dans les détroits servant à la navigation internationale.

Verrouillé par la République islamique pendant la guerre lancée le 28 février par Israël et les Etats-Unis, cette voie maritime cruciale pour le commerce mondial d'hydrocarbures a rouvert peu après la signature du protocole d'accord.

Téhéran n'autorise cependant qu'un seul couloir de passage, le long de ses côtes.

Oman entretient de son côté le flou et a annoncé l'ouverture d'une voie de navigation alternative temporaire, présentée comme une initiative concertée avec l'ONU pour évacuer les marins et navires bloqués.

Le sultan d'Oman, Haïtham ben Tariq, et le président français Emmanuel Macron ont plaidé lundi pour une "navigation libre, sans conditions ni restrictions" et convenu d'y mener des "opérations de déminage conjointes". Ce à quoi la diplomatie iranienne a répondu en sommant la France de ne pas "compliquer davantage" la situation.

- "Détermination" -

Au Liban, que Téhéran avait exigé d'inclure dans les pourparlers avec les Etats-Unis, Israël a poursuivi ses frappes ce week-end, malgré la signature vendredi à Washington d'un accord-cadre pour une "paix durable".

Selon un média d'Etat libanais, une frappe israélienne a encore eu lieu lundi dans le sud du pays.

L'accord-cadre prévoit notamment qu'Israël continue à occuper le sud du Liban, comme depuis le début de cette nouvelle guerre contre le Hezbollah, jusqu'à ce que le mouvement chiite soutenu par l'Iran rende les armes.

Une exigence de longue date, que le gouvernement libanais peine à mettre en oeuvre malgré la pression des Etats-Unis.

Lundi, le président libanais Joseph Aoun a justement affiché sa "détermination" à asseoir l'autorité de l'Etat en déployant son armée jusqu'à la frontière avec Israël, dans une zone où le Hezbollah est implanté.

Le Liban a été entraîné dans le conflit le 2 mars, quand le Hezbollah a visé le nord d'Israël en soutien à son parrain iranien, visé par l'offensive américano-israélienne. Israël a riposté en jurant d'"éliminer" le mouvement, et déployé ses troupes dans le sud. Ses frappes ont depuis fait plus de 4.200 morts, selon Beyrouth.