Du social au régalien, le Sénat veut imprimer sa marque sur la rentrée

Le président du Sénat français, Gérard Larcher (C), est applaudi après l'annonce de sa réélection, suite aux élections sénatoriales, le 1er octobre 2020, au Sénat français à Paris. (ThomasCOEX/AFP)
Le président du Sénat français, Gérard Larcher (C), est applaudi après l'annonce de sa réélection, suite aux élections sénatoriales, le 1er octobre 2020, au Sénat français à Paris. (ThomasCOEX/AFP)
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Publié le Dimanche 11 octobre 2020

Du social au régalien, le Sénat veut imprimer sa marque sur la rentrée

  • Le projet de réforme du Conseil économique, social et environnemental, destiné à répondre à une forte demande de démocratie participative dans l'opinion, est au programme mercredi et jeudi.
  • «Oui à l'exercice de pouvoirs exceptionnels dans l'intérêt de la santé publique, non à un blanc-seing pour cinq mois»

PARIS: «Jamais oui par discipline, jamais non par dogmatisme»: le Sénat tentera cette semaine de mettre en oeuvre le principe affiché par son président Gérard Larcher (LR) -conforté par les récentes élections-, en s'efforçant d'imprimer sa marque sur quatre textes examinés en première lecture.

«Zéro Chômeur Longue Durée»

Adoptée à l'unanimité par les députés, la proposition de loi de la majorité présidentielle visant à porter de 10 à 60 territoires l'expérimentation «zéro chômeur longue durée» sera examinée mardi au Sénat. 

L'idée est de mobiliser les sommes destinées à l'indemnisation du chômage pour financer des entreprises à but d'emploi qui recrutent en CDI des chômeurs de longue durée, payés au Smic pour des activités utiles socialement et non concurrentes des emplois existants.

En commission, les sénateurs ont «gardé l'essentiel» du texte, a indiqué à l'AFP la rapporteure Frédérique Puissat (LR). Mais ils ont prévu de ramener le département au rôle de «financeur volontaire». «Les départements ne sont pas opposés au financement, mais ils veulent avoir la main», selon Mme Puissat.

Les sénateurs ont encore apporté plusieurs aménagements au «contrat passerelle" prévu par le texte afin de faciliter le recrutement en entreprises classiques de personnes en fin de parcours d'insertion.

Crise Sanitaire

Alors que la circulation du Covid-19 accélère de jour en jour, le Sénat examinera également mardi le projet de loi prolongeant le régime de sortie de l'état d'urgence sanitaire, dont la fin était initialement prévue fin octobre.

Les sénateurs ont approuvé en commission le texte dans son principe, mais ont limité à trois mois au lieu de cinq sa durée d'application, soit jusqu'au 31 janvier 2021. 

«Oui à l'exercice de pouvoirs exceptionnels dans l'intérêt de la santé publique, non à un blanc-seing pour cinq mois», a résumé pour l'AFP le rapporteur Philippe Bas (LR).

Les restrictions peuvent porter sur la circulation des personnes ou des véhicules, l'obligation de tests pour les personnes arrivant ou quittant le territoire, l'accueil du public dans certains établissements ou encore les rassemblements.

Le Sénat plaide pour un contrôle «resserré" du Parlement sur des mesures «qui restreignent les libertés individuelles et collectives».

Mesures Antiterroristes

La prolongation jusqu'à fin juillet 2021 de mesures controversées  renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme a été votée à l'Assemblée en juillet. Elle sera examinée mercredi dans l'hémicycle du Sénat. 

Entre-temps, le Premier ministre Jean Castex a affirmé sa «volonté résolue, par tous les moyens, de lutter contre le terrorisme», après l'attaque qui a fait deux blessés graves devant les anciens locaux de Charlie Hebdo fin septembre à Paris 

En commission, les sénateurs ont donné un tour de vis, choisissant de pérenniser plutôt que simplement prolonger les dispositifs expérimentaux de la loi Silt de 2017: périmètres de protection, fermetures de lieux de culte, mesures individuelles de contrôle administratif et de surveillance (ex-assignations à résidence) et visites domiciliaires (ex-perquisitions administratives). 

L'autre volet du texte, sur la prolongation de l'expérimentation de la technique de renseignement dite de «l'algorithme», a été adopté sans modifications.

CSE

Le projet de réforme du Conseil économique, social et environnemental, destiné à répondre à une forte demande de démocratie participative dans l'opinion, est au programme mercredi et jeudi.

En commission, les sénateurs ont validé avec quelques aménagements le dispositif facilitant la saisine par voie de pétition du CESE, avec un nombre requis de signatures ramené de 500.000 à 150.000.

Ils se sont en revanche opposés «à toute légitimation du tirage au sort» de citoyens, supprimant la possibilité pour le CESE d'organiser des «consultations publiques» sur une telle base, comme pour la Convention sur le climat.

La réforme prévoit également une réduction du nombre des membres désignés du CESE (233 actuellement). La commission a retenu 193 membres, contre 175 dans le texte adopté par les députés. 


Ligue des champions: le PSG entre dans la légende, liesse et tensions à Paris

Des supporters du PSG regardent sur un écran géant la cérémonie de remise du trophée de l’UEFA Champions League après la victoire du Paris Saint-Germain (PSG) en finale contre Arsenal FC, disputée à Budapest, au stade du Parc des Princes à Paris, le 30 mai 2026. (AFP)
Des supporters du PSG regardent sur un écran géant la cérémonie de remise du trophée de l’UEFA Champions League après la victoire du Paris Saint-Germain (PSG) en finale contre Arsenal FC, disputée à Budapest, au stade du Parc des Princes à Paris, le 30 mai 2026. (AFP)
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  • Le PSG remporte sa 2e Ligue des champions consécutive en battant Arsenal aux tirs au but
  • Cette victoire historique a déclenché des célébrations massives à Paris et dans toute la France, malgré quelques incidents et affrontements avec les forces de l’ordre

BUDAPEST: Le Paris SG est entré dans la légende et s'est adjugé une deuxième étoile européenne d'affilée au terme d'une finale cadenassée et irrespirable face à Arsenal, conclue par une séance de tirs au but (1-1 a.p., 4 t.a.b à 3), samedi à Budapest, faisant basculer la capitale française dans une nuit de liesse émaillée de tensions.

Le PSG réédite la performance du Real Madrid, dernière formation à s'être adjugée deux Ligues des champions d'affilée, les Madrilènes dirigés par Zinédine Zidane ayant même fait mieux avec trois C1 entre 2016 et 2018.

Mais contrairement à la démonstration de l'an dernier contre l'Inter Milan (5-0) à Munich, les joueurs de Luis Enrique, opposés à la défense de fer des Gunners, ont énormément souffert avant de l'emporter. Arsenal a en effet ouvert le score par Kai Havertz dès la 6e minute de jeu et il a fallu attendre un penalty d'Ousmane Dembélé pour permettre aux Parisiens d'égaliser à la 65e minute.

Tout s'est terminé aux tirs au but, le défenseur brésilien d'Arsenal Gabriel ratant sa dernière tentative pour offrir une deuxième étoile aux Parisiens.

Après un parcours impressionnant et des qualifications de prestige contre des géants européens comme Liverpool ou le Bayern Munich, le PSG a ainsi brisé le verrou des Londoniens, qui n'avaient encaissé que six buts cette saison en C1 avant la finale.

"La première c'était exceptionnel mais on avait cette envie plus que tout d'aller chercher la deuxième et d'écrire l'histoire encore une fois et d'entrer dans la légende", exultait l'attaquant Désiré Doué au micro de la chaîne M6. "J'aime trop ce club, et c'est pas fini ! La deuxième est là, on va continuer à bosser et on ira chercher la troisième."

Après la Supercoupe d'Europe, la Coupe Intercontinentale, le Trophée des champions et un 14e titre de champion de France, les joueurs de Luis Enrique ont donc ajouté un nouveau trophée à leur palmarès cette saison.

"Une nouvelle étoile brille sur Paris", a réagi le président de la République Emmanuel Macron, qui recevra les vainqueurs dimanche en fin d'après-midi.

Dès la fin du match, le Parc des Princes, plein à craquer et où la rencontre était diffusée sur six écrans géants, s'est embrasé. Des feux d'artifice sur la pelouse et des cris de liesse sans fin ont accompagné le sacre parisien. "Champions d'Europe", "Ici c'est Paris", "Luis Enrique", "le back-to-back", ont hurlé plus de 48.000 supporters acquis au PSG.

- Joie et tensions -

Des cris de joie, des klaxons et des bruits de pétards ont également résonné dans les rues de la capitale française où des cortèges de supporters, vêtus de maillots du PSG, convergeaient vers l'avenue des Champs-Elysées, le lieu traditionnel des manifestations spontanées de joie où la préfecture de police recensait 20.000 personnes en milieu de soirée.

Avec 22.000 policiers et gendarmes mobilisés, dont 8.000 pour Paris et son agglomération, un dispositif de sécurité hors norme a été déployé, la préfecture de police de Paris (PP) disant s'attendre à ce que "des centaines de milliers de personnes" sortent dans les rues de la capitale.

Selon le ministre français de l'Intérieur Laurent Nuñez, 416 personnes ont été interpellées dans le pays, dont 283 dans l'agglomération parisienne, et sept policiers ont été blessés dont un grièvement à Agen (sud).

Aux abords du Parc des Princes à Paris, quelque 150 personnes ont tenté de forcer une entrée avant d'être repoussées par les forces de l'ordre, a-t-on appris auprès de la préfecture de police.

Selon une journaliste de l'AFP présente sur place, des heurts ont éclaté entre policiers et supporters au niveau de la porte de Saint-Cloud, à proximité du Parc. Des mortiers d'artifice ont été lancés sur les forces de l'ordre, qui ont riposté avec des gaz lacrymogènes.

Alors que la Tour Eiffel a scintillé samedi soir pour célébrer la victoire, près de 100.000 personnes sont attendues sur le Champ-de-Mars dimanche après-midi pour fêter les joueurs et le staff parisiens, qui se rendront ensuite à l'Elysée et au Parc des Princes dans la soirée.


Flottille Gaza: le Quai d'Orsay annonce avoir saisi la justice française

Un manifestant pose devant une pancarte sur laquelle figure le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahou, tandis que des militants français de la flottille Global Sumud en route pour Gaza et d'autres manifestants se rassemblent pour participer à une manifestation de solidarité avec les Palestiniens et condamner l'interception de la flottille Global Sumud par l'armée israélienne, place de la République à Paris, le 23 mai 2026. (AFP)
Un manifestant pose devant une pancarte sur laquelle figure le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahou, tandis que des militants français de la flottille Global Sumud en route pour Gaza et d'autres manifestants se rassemblent pour participer à une manifestation de solidarité avec les Palestiniens et condamner l'interception de la flottille Global Sumud par l'armée israélienne, place de la République à Paris, le 23 mai 2026. (AFP)
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  • "J'ai décidé hier de saisir la procureure de la République, en vertu de l'article 40 du code de procédure pénale", a déclaré Jean-Noël Barrot, sur France Inter
  • Il a expliqué avoir appuyé son signalement à la justice sur un "rapport que j'ai demandé à notre consul général en Turquie, qui m'a fait état de violences sexuelles, d'exposition au froid, de coups, mais aussi d'humiliations répétées"

PARIS: Le ministre français des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot a annoncé vendredi avoir saisi la justice française sur les mauvais traitements infligés aux membres français de la Flottille pour Gaza lors de leur détention provisoire en Israël.

"J'ai décidé hier de saisir la procureure de la République, en vertu de l'article 40 du code de procédure pénale", a déclaré Jean-Noël Barrot, sur France Inter.

Il a expliqué avoir appuyé son signalement à la justice sur un "rapport que j'ai demandé à notre consul général en Turquie, qui m'a fait état de violences sexuelles, d'exposition au froid, de coups, mais aussi d'humiliations répétées à l'encontre de ressortissants français".

"Autant de faits qui sont susceptibles de qualification pénale", a-t-il estimé.

Jean-Noël Barrot avait annoncé samedi que la France avait interdit l'accès à son territoire au ministre israélien de la Sécurité nationale, Itamar Ben Gvir, après la diffusion d'une vidéo de militants de la Flottille pour Gaza agenouillés et mains liées, à la suite de leur interception en mer et de leur placement en détention dans le sud d'Israël.

Peu avant l'annonce du signalement à la justice du ministre des Affaires étrangères, les avocates des membres français de la Flottille ont de leur côté dénoncé vendredi le "simulacre de condamnation" de ces actes par la France et annoncé leur refus de rencontrer le ministre des Affaires étrangères pour évoquer la question.

Les avocates ont annoncé par ailleurs leur intention de "déposer plainte pour les violences subies par les membres de la Flottille dans les prochains jours pour les humiliations, violences, viols et actes de torture dénoncés".

Une cinquantaine de navires avaient quitté la Turquie le 14 mai avec pour objectif une nouvelle tentative de briser le blocus imposé par Israël à la bande de Gaza, ravagée par deux ans de guerre.

Les autorités israéliennes ont annoncé l'interpellation de 430 militants - dont 37 Français - à bord des bateaux qui ont tous été expulsés jeudi.


Le 9e sommet «Choose France» espère une nouvelle moisson record d'investissements étrangers

La neuvième édition du sommet Choose France se tiendra lundi au château de Versailles, où le président français Emmanuel Macron jouera le VRP du pays dans l'espoir d'y attirer un nouveau record d'investissements étrangers. (AFP)
La neuvième édition du sommet Choose France se tiendra lundi au château de Versailles, où le président français Emmanuel Macron jouera le VRP du pays dans l'espoir d'y attirer un nouveau record d'investissements étrangers. (AFP)
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  • L'événement où sont attendus environ 200 patrons étrangers sera pour la première fois précédé par des Journées Choose France, organisées dans tout le pays sur le modèle des Journées du patrimoine
  • Poids lourds industriels comme ArcelorMittal ou Toyota, centres de données, entrepôts logistiques, entreprises pharmaceutiques ou artisanales: de vendredi et dimanche, 111 sites de 92 entreprises ouvriront leurs portes au public à travers le pays

PARIS: La neuvième édition du sommet Choose France se tiendra lundi au château de Versailles, où le président français Emmanuel Macron jouera le VRP du pays dans l'espoir d'y attirer un nouveau record d'investissements étrangers.

L'événement où sont attendus environ 200 patrons étrangers sera pour la première fois précédé par des Journées Choose France, organisées dans tout le pays sur le modèle des Journées du patrimoine.

Poids lourds industriels comme ArcelorMittal ou Toyota, centres de données, entrepôts logistiques, entreprises pharmaceutiques ou artisanales: de vendredi et dimanche, 111 sites de 92 entreprises ouvriront leurs portes au public à travers le pays.

Il s'agit de "permettre aux Français de découvrir les sites de production des entreprises qui produisent, innovent et se développent sur le territoire" et d'"illustrer concrètement, dans les territoires, les retombées de la politique d’attractivité et de réindustrialisation menée depuis 2017", a indiqué l'Elysée.

Emmanuel Macron visitera vendredi l'usine de l'allemand Vorwerk à Donnemain-Saint-Mamès (Eure-et-Loir), où est fabriqué le robot culinaire Thermomix. Annoncé lors de précédents Choose France, le site représente "près de 130 millions d’euros d'investissement et la création de 124 emplois industriels", selon la même source.

"Signal important"

Organisé pour la première fois en janvier 2018, peu après son arrivée à l'Elysée, "Choose France"a depuis été institué comme le rendez-vous annuel emblématique de la politique pro-business d'Emmanuel Macron.

Pour cette dernière grand-messe versaillaise de son double mandat, l'heure est au bilan: si trois milliards d'euros de promesses d'investissements avaient été annoncés il y a huit ans, le compteur a atteint 20 milliards en 2025, et l'Elysée espère un nouveau record lundi.

L'an dernier, 20,8 milliards d'euros d'engagements sur l'intelligence artificielle (IA) pris en février y avaient aussi été entérinés.

Cette année, aucun montant total n'est avancé à ce stade, certaines discussions étant encore en cours.

En tout, depuis le premier Choose France, plus de 230 projets ont été annoncés, représentant quelque 87 milliards d'euros et plusieurs milliers d'emplois industriels nouveaux, contribuant "au renforcement de la souveraineté économique nationale", a souligné l'Elysée.

Cette initiative a contribué à faire de la France le champion européen de l'attractivité des projets d'investissements étrangers. Elle s'est hissée à la première place pendant sept années consécutives selon le baromètre du cabinet de conseil EY publié le 20 mai, même si la réindustrialisation du pays reste inachevée et que le chômage, longtemps en baisse, a commencé à remonter.

"C'est un signal important que (...) les investisseurs étrangers sont très largement les bienvenus en France", estime indique Vincent Brenot, avocat associé chez August Debouzy, interrogé par l'AFP.

"D'ailleurs, très peu de dossiers d'autorisation sont refusés" dans le cadre du contrôle des investissements étrangers dans des secteurs stratégiques: "l'Etat préfère conditionner l'opération plutôt que de la bloquer frontalement", ajoute-t-il.

"Pépites" 

L'édition 2026 devrait voir des annonces dans le domaine des terres rares, des aimants permanents, laisse entendre l'Elysée.

Et l'astronaute Thomas Pesquet sera présent à Versailles, pour parler du sommet spatial qui se déroulera en septembre.

Selon EY, la France a attiré l'an dernier 852 projets sur 5.026 recensés dans 47 pays européens, en recul de 17% dans un environnement international difficile. Elle devance le Royaume-Uni (730) et l'Allemagne (548).

La France a notamment attiré plus de projets liés à l'intelligence artificielle qu'ailleurs en Europe (+26% à 53), tandis que le Royaume-Uni a continué de séduire davantage la finance, la tech et les sièges sociaux.

"On a un écosystème de nouvelles technologies extrêmement prolifique", indique Vincent Brenot, spécialiste en contrôle des investissements étrangers, soulignant la qualité de la formation en France.

"On a des pépites, des startups qui ont vocation à devenir des licornes et qui sont évidemment très attractives pour des investisseurs étrangers", ajoute-t-il.

En revanche, l'industrie a souffert, notamment l'automobile, la chimie et la métallurgie. Le nombre de sites implantés ou agrandis a reculé de 15% à 354.

Au delà des investissements étrangers, une première "édition France" de Choose France avait mis à l'honneur, en novembre 2025, les entreprises françaises choisissant d'investir dans leur pays. Quelque 30,4 milliards d'euros d'investissements à l'appui de 151 projets y avaient été annoncés.

Outre sa volonté de faire de la France un des leaders de l'IA, Emmanuel Macron a annoncé vendredi 1,55 milliard d'euros d'investissements publics supplémentaires pour développer quantique et semi-conducteurs, appelant l'Europe à investir "beaucoup plus massivement" si elle veut rester "souveraine" face à "l'accélération" des Etats-Unis et de la Chine dans ces technologies critiques.