La mairie de Paris remporte une victoire dans son bras de fer juridique avec les dark stores

"Victoire!", s'est exclamé sur Twitter, Emmanuel Grégoire, l’adjoint à l’urbanisme de la maire PS Anne Hidalgo. (AFP).
"Victoire!", s'est exclamé sur Twitter, Emmanuel Grégoire, l’adjoint à l’urbanisme de la maire PS Anne Hidalgo. (AFP).
Short Url
Publié le Vendredi 24 mars 2023

La mairie de Paris remporte une victoire dans son bras de fer juridique avec les dark stores

  • Le contentieux opposait la ville, qui entend éviter que ces dark stores ne transforment des locaux commerciaux en entrepôts, à deux sociétés de livraison rapide, Frichti et Gorillas
  • Ces magasins dédiés à la livraison à domicile stockent des produits du quotidien similaires à ceux des supérettes de centre-ville (alimentation, papier toilette, shampoing...)

PARIS: La mairie de Paris a remporté jeudi une victoire devant le Conseil d'Etat contre les darks stores, ces locaux où sont stockés des produits livrés quelques minutes après avoir été commandés sur internet, dont elle souhaiterait maîtriser l'essor.

Le contentieux opposait la ville, qui entend éviter que ces dark stores ne transforment des locaux commerciaux en entrepôts, à deux sociétés de livraison rapide, Frichti et Gorillas.

Le Conseil d’État lui a donné raison, estimant que les dark stores exploités par ces deux sociétés étaient bien des entrepôts au sens du code de l’urbanisme et du plan local d'urbanisme (PLU) parisien dont la capitale a la maîtrise.

Ces magasins dédiés à la livraison à domicile stockent des produits du quotidien similaires à ceux des supérettes de centre-ville (alimentation, papier toilette, shampoing...).

Mais cette activité est critiquée par de nombreux élus à travers le monde qui dénoncent pêle-mêle la transformation de leurs villes en "villes-entrepôts", des nuisances pour les riverains en raison des va-et-vient des scooters et des livreurs, voire le développement d'une "économie de la flemme". Elle est ainsi au coeur de vives polémiques et de nombreuses batailles judiciaires.

En juin 2022, la mairie de Paris avait engagé un bras de fer avec plusieurs de ces "dark stores" installés dans des locaux abritant jusqu'alors des commerces traditionnels, leur reprochant de n'avoir pas déclaré leur activité comme entrepôts. Des procès-verbaux avaient été dressés.

Toutefois Frichti et Gorillas avaient remporté une première bataille judiciaire en octobre devant le tribunal administratif qui avait suspendu en référé neuf procès-verbaux d'infraction. Le tribunal avait reconnu un "intérêt collectif" à l'activité, estimant qu'elle permettait "d'optimiser en milieu urbain le délai et le mode de livraison" et donc de "diminuer le trafic de camions et le nombre de points de livraison dans Paris intramuros".

« Changement d'activité non autorisé »

La mairie de Paris s'était alors pourvue en cassation devant le Conseil d'Etat qui, prenant le contrepied du tribunal administratif, a jugé jeudi que Frichti et Gorillas "auraient dû déposer une déclaration auprès de la mairie pour utiliser comme +dark stores+ des locaux qui étaient à l’origine des commerces traditionnels".

La juridiction administrative suprême a considéré qu’il s'agissait d'"un changement d’activité non autorisé", annulant donc la suspension des procès-verbaux prononcée par le juge des référés.

"Ces locaux stockent des marchandises pour livrer rapidement des clients et ne sont plus destinés à la vente directe au sens du code de l’urbanisme", a-t-elle tranché, estimant qu'ils ne relevaient "pas de la catégorie +constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif+ dans le PLU de Paris".

"Victoire!", s'est exclamé sur Twitter, Emmanuel Grégoire, l’adjoint à l’urbanisme de la maire PS Anne Hidalgo.

"Dès maintenant, les sanctions financières qui ont été suspendues" par le tribunal administratif "vont être relancées. Ces entrepôts illégaux seront verbalisés", a-t-il affirmé.

L'association France urbaine, représentant les grandes villes, a salué la décision et appelé le gouvernement "à publier dans les meilleurs délais le décret au Journal Officiel permettant aux maires de réguler l’implantation des dark stores et dark kitchens".

Selon le cabinet de la ministre déléguée au Commerce Olivia Grégoire, même si la décision du Conseil d'Etat n'est pas de nature à peser sur la rédaction de ce décret, "l'analyse du Conseil d'Etat rejoint pleinement" celle du ministère.

Contacté par l'AFP, Getir, géant turc de la livraison à domicile qui a racheté Gorillas qui avait lui-même racheté Frichti, n'a "pas souhaité commenter" cette décision.


Municipales: les questions du second tour

L'entre-deux-tours a été dominé par la controverse sur les alliances, dans des proportions inattendues, entre LFI et le PS (à Toulouse, Nantes, Limoges, Brest, Clermont-Ferrand...) alors même que la direction du PS avait assuré qu'il n'y aurait pas d'accord national et très peu d'accords locaux. (AFP)
L'entre-deux-tours a été dominé par la controverse sur les alliances, dans des proportions inattendues, entre LFI et le PS (à Toulouse, Nantes, Limoges, Brest, Clermont-Ferrand...) alors même que la direction du PS avait assuré qu'il n'y aurait pas d'accord national et très peu d'accords locaux. (AFP)
Short Url
  • Selon une enquête Elabe pour BFMTV mercredi, 69% des électeurs de gauche sont favorables aux accords entre LFI et le PS, mais seulement 50% des sympathisants socialistes
  • Dans le sens inverse, les candidats LFI ayant choisi de se maintenir au risque de faire perdre la gauche, comme Sophia Chirikou à Paris, pourraient voir leur score diminuer

PARIS: Succès des alliances PS-LFI, dynamique du RN, reconduite de certains maires écologistes ou remontada de Rachida Dati à Paris... les principales questions du second tour des municipales dimanche.

Les électeurs socialistes valideront-ils les alliances avec LFI ?

L'entre-deux-tours a été dominé par la controverse sur les alliances, dans des proportions inattendues, entre LFI et le PS (à Toulouse, Nantes, Limoges, Brest, Clermont-Ferrand...) alors même que la direction du PS avait assuré qu'il n'y aurait pas d'accord national et très peu d'accords locaux.

A l'inverse, les candidats PS ont refusé la fusion avec LFI à Paris, Marseille ou Rennes.

Comment se positionneront les électeurs de gauche sur ces fusions ?

Selon une enquête Elabe pour BFMTV mercredi, 69% des électeurs de gauche sont favorables aux accords entre LFI et le PS, mais seulement 50% des sympathisants socialistes.

Dans le sens inverse, les candidats LFI ayant choisi de se maintenir au risque de faire perdre la gauche, comme Sophia Chirikou à Paris, pourraient voir leur score diminuer.

Existe-t-il encore un "front républicain" anti-RN ?

Le RN, qui a remporté une vingtaine de villes au premier tour, est en tête d'une soixantaine d'autres, principalement dans ses places fortes du sud (Toulon, Nîmes, Carcassonne, Menton, Carpentras...) et de l'ancien bassin minier du Pas-de-Calais.

Les espoirs du RN sont renforcés par l'affaiblissement du "front républicain" (désistement d'une liste de gauche en faveur d'une liste de droite ou inversement) contre lui.

A Nice, l'écologiste Juliette Chesnel-Le Roux (11,9%) a refusé de se retirer au profit du maire sortant Horizons Christian Estrosi (30,9%) loin derrière les 43,4% d'Éric Ciotti, allié du RN.

Ce "front" fonctionnera peut-être encore à Toulon où, pour faire barrage à Laure Lavalette (42%), la divers gauche Magali Brunel (pas en position de se maintenir avec 8,4%) a appelé à voter pour la sortante divers droite Josée Massi (29,5%), qui a également bénéficié du retrait du LR Michel Bonnus (15,7%). A Cavaillon (Vaucluse), PS et LFI appellent à voter pour le sortant divers droite, arrivé deuxième derrière le RN, mais le candidat divers gauche troisième s'est tout de même maintenu.

Dans l'autre sens (désistement de la droite pour la gauche), les exemples sont quasi inexistants.

Les accords entre la droite et le RN ont été très peu nombreux en dépit de la main tendue à "la droite sincère" du président du RN Jordan Bardella. L'enjeu sera de suivre le comportement des électeurs LR, dont une partie est favorable à "l'union des droites", dans des configurations comme celle de Marseille où leur candidate Martine Vassal n'a quasiment aucune chance de gagner.

 

Les écologistes vont-ils sauver les meubles ?

Grands vainqueurs en 2020, les écologistes se retrouvent en difficulté à Bordeaux, Annecy ou Besançon. Mais ils espèrent, grâce des accords avec LFI, pouvoir sauver Poitiers, Grenoble, voire Lyon et Strasbourg.

Dans ces deux grandes métropoles, le scrutin s'annonce serré.

A Lyon, le sortant Grégory Doucet a réalisé au premier tour une "remontada" après une campagne jugée très mauvaise de son concurrent de la droite et du centre, l'ancien patron de l'OL Jean-Michel Aulas. A Strasbourg, la triangulaire s'annonce indécise entre l'ancienne maire socialiste Catherine Trautmann, la sortante Jeanne Barseghian, qui n'est arrivée qu'en troisième position, et le LR Jean-Philippe Vetter.

LR: Paris pour sauver la face ?

Champion des petites villes, Les Républicains sont en difficulté depuis longtemps dans les métropoles. Ils pourraient perdre leur plus grande ville actuelle, Nîmes, où une triangulaire serrée s'annonce au second tour avec le RN et la gauche.

Mais une défaite à Nîmes serait largement éclipsée en cas de succès à Nantes, où la numéro 2 du PS Johanna Rolland part avec une faible avance sur le LR Foulques Chombart de Lauwe, et surtout à Paris.

Distancée de plus de 12 points au premier tour, Rachida Dati (25,5%) se retrouve, après une fusion avec les listes de Pierre-Yves Bournazel (Horizons, 11,3%) et le retrait de Sarah Knafo (Reconquête!, 10,4%), dans la meilleure configuration possible pour elle sur le papier. D'autant que la LFI Sophia Chikirou (11,7%) a refusé se retirer au bénéfice du socialiste Emmanuel Grégoire (38%).

Les autres formations soutenant le gouvernement sont moins représentées à l'échelon municipal. Pour Horizons, même si Christian Estrosi est battu à Nice, l'essentiel sera préservé en cas de victoire au Havre de son leader Edouard Philippe, qui en a fait une condition de sa candidature à la présidentielle et part favori dans une triangulaire avec gauche et RN.

Renaissance, peu implanté localement, pourrait finalement gagner deux grandes villes avec les anciens ministres Antoine Armand à Annecy et Thomas Cazenave à Bordeaux. Quant au MoDem, François Bayrou, engagé dans une triangulaire, est en bonne position pour rester maire de Pau.

 


Guillaume Ancel : le Liban pris au piège par Israël, par la volonté de l’Iran

Guillaume Ancel. (AFP)
Guillaume Ancel. (AFP)
Short Url
  • Depuis le 2 mars, deux jours après l’assassinat ciblé du guide suprême iranien Ali Khamenei, le Liban a renoué avec une nouvelle spirale meurtrière, avec son cortège de destructions et de déplacés
  • Pour l’ancien officier de l’armée française Guillaume Ancel (éditeur du blog Ne pas subir), dans la configuration actuelle, « il s’agit moins d’une stratégie d’Israël contre le Liban que d’une stratégie de l’Iran contre Israël »

PARIS : Dans le conflit généralisé que vit actuellement le Moyen-Orient, la balance penche nettement du côté des incertitudes, et la somme des questions qu’il pose l’emporte sur les réponses quant à la nature de son issue.

Le seul élément avéré est que, depuis le début des frappes israélo-américaines, le régime iranien joue sa survie, entraînant le Liban dans son sillage.

Depuis le 2 mars, deux jours après l’assassinat ciblé du guide suprême iranien Ali Khamenei, le Liban a renoué avec une nouvelle spirale meurtrière, avec son cortège de destructions et de déplacés.

Des missiles tirés par le Hezbollah contre Israël sont venus à bout d’un cessez-le-feu fragile, instauré en novembre 2024 sur la ligne de démarcation séparant les deux pays.

Ce parti avait d’ores et déjà prévenu qu’il entrerait dans le conflit si le guide suprême iranien venait à être menacé. Or, une fois Khamenei assassiné, le Hezbollah s’est jeté dans la bataille, faisant fi des menaces émanant des plus hauts responsables israéliens, mettant le Liban en garde contre un déluge de feu qui le réduirait en poussière, à l’image de Gaza.

La riposte israélienne ne s’est pas fait attendre, provoquant à ce jour la mort d’environ 968 personnes et près d’un million de déplacés, alors que les hostilités se poursuivent de part et d’autre et qu’aucune issue ne se profile à l’horizon.

La France a beau inciter les Libanais à prendre les devants et à consolider leur souveraineté sur leur territoire, proposer d’aider le Liban à sortir de la spirale infernale par des négociations directes avec Israël ; Paris a beau rallier des pays tels que le Canada, l’Italie, l’Allemagne et le Royaume-Uni à sa position, ses propos restent inaudibles dans le fracas des déflagrations qui sèment la mort aux quatre coins du pays.

Le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, sera à Beyrouth aujourd’hui pour une nouvelle tentative de désescalade dont l’issue est loin d’être certaine.

Dans ce paysage de chaos et de désolation, il est utile de tenter de démêler les fils, d’essayer d’esquisser les contours de la stratégie israélienne au Liban et de s’interroger sur l’avenir de ce pays piégé dans une équation impossible entre Israël et l’Iran.

Pour l’ancien officier de l’armée française Guillaume Ancel (éditeur du blog Ne pas subir), dans la configuration actuelle, « il s’agit moins d’une stratégie d’Israël contre le Liban que d’une stratégie de l’Iran contre Israël ».

« Si le Hezbollah s’était tenu à l’écart du conflit, il aurait été très difficile pour le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahou de justifier une offensive contre le Liban », assure l’officier en réponse à Arab News en français.

Le Hezbollah, acteur politique intégré au système libanais, agit dans les faits comme une force militaire étroitement liée aux intérêts stratégiques des gardiens de la révolution : « ce sont eux qui avaient intérêt à déporter une partie du conflit contre l’Iran au Liban », afin d’enflammer le nord d’Israël.

Dans cette perspective, le front libanais devient une extension du conflit opposant Israël à l’Iran, une manière pour Téhéran d’éviter un face-à-face direct tout en multipliant les foyers de tension.

Cette stratégie d’« externalisation » de la guerre n’est pas nouvelle, affirme Ancel, mais elle atteint aujourd’hui un niveau particulièrement préoccupant, car elle se déploie sur un territoire déjà fragilisé, économiquement exsangue et politiquement fragmenté.

De son point de vue, Israël adopte une réponse fidèle à sa doctrine sécuritaire, qui consiste à frapper fort, vite et de manière dissuasive.

Pour l’État hébreu, la menace posée par le Hezbollah est existentielle : peu importe que le mouvement soit affaibli ou que ses capacités soient entamées, sa simple présence armée à la frontière nord constitue un risque inacceptable à ses yeux.

Mais cette logique, souligne Ancel, comporte ses limites, car les opérations israéliennes, souvent d’une intensité considérable, voire disproportionnée, n’ont jamais réussi à éradiquer le Hezbollah. Au contraire, elles contribuent régulièrement à renforcer sa légitimité interne, tout en infligeant des destructions massives au Liban.

C’est là que se révèle l’un des nœuds du problème : l’impuissance de l’État libanais.

L’armée libanaise ne dispose ni des moyens militaires ni de la légitimité politique pour affronter le Hezbollah, et toute tentative de désarmement par la force risquerait de plonger le pays dans une nouvelle guerre civile, un scénario que tous cherchent à éviter.

Sur le plan diplomatique, l’idée persiste : le Liban devrait reprendre le contrôle de son territoire et mettre fin à l’autonomie militaire du Hezbollah.

La France pour un renforcement de l’armée libanaise

Cette position, défendue notamment par la France, plaide pour un renforcement de l’armée libanaise, avec le soutien de partenaires européens, afin de rééquilibrer progressivement le rapport de force interne.

Cette stratégie se heurte à un obstacle majeur : comment envisager un processus de désarmement dans un pays soumis à des bombardements réguliers, sachant qu’une telle initiative suppose un minimum de stabilité, voire un cessez-le-feu ?

Or, le Hezbollah ne semble pas prêt à suspendre ses opérations sans garanties préalables, et il en va de même pour Israël, qui tourne en outre le dos à la main tendue par les autorités libanaises pour discuter d’une désescalade.

Dans ce contexte, estime Ancel, la clé du conflit libanais ne se trouve pas à Beyrouth, mais à Téhéran : « tant que l’Iran maintient son soutien au Hezbollah, celui-ci conservera sa capacité d’action et sa volonté d’affronter Israël ».

À l’inverse, ajoute-t-il, un affaiblissement du régime iranien pourrait rebattre les cartes et souligne une réalité dérangeante : le Liban dépend largement de décisions prises en dehors de ses frontières, et son destin est suspendu à l’évolution d’un rapport de force régional qui le dépasse.

En attendant, le pays continue de s’enfoncer : les infrastructures sont touchées, les populations déplacées, l’économie touche le fond. Mais le plus inquiétant est le tissu social libanais, historiquement fragile, qui risque de se déliter davantage sous la pression des événements.

Le pronostic est pessimiste, mais Ancel rappelle que le pays a déjà traversé des crises majeures et a su, à plusieurs reprises, éviter l’effondrement total.

« L’essentiel, affirme-t-il, réside dans la manière dont le président américain Donald Trump va terminer cette guerre », qui est déjà dans sa troisième semaine, « et il n’a plus beaucoup de temps devant lui ».

Mais là aussi, on est face à une inconnue, car, souligne Ancel, « personne ne sait dire aujourd’hui quel est l’état du régime iranien : est-ce qu’il est au bord de l’effondrement ou bien est-il capable de résister encore pendant des semaines ? »

Il est en revanche important de signaler que les frappes américaines ciblent essentiellement les centres du pouvoir et les gardiens de la révolution, tout en épargnant l’armée iranienne.

Cela permet donc de penser que « l’armée américaine mise sur le fait que l’armée iranienne prenne le pouvoir », mettant fin au régime des mollahs et des gardiens de la révolution.

Le sort du Liban, affirme Ancel, étroitement lié à celui du régime iranien, dépend donc du dénouement de ce conflit. Si ce dénouement conforte le régime actuel, « je crains que la situation au Liban ne soit vouée à davantage de dégradation ».

Si, en revanche, poursuit-il, le régime iranien s’effondre, « à ce moment-là, le sujet du Hezbollah sera géré et nécessitera une aide internationale pour mettre un terme à son aspect militaire, tout en continuant à exister comme entité politique ».


Moyen-Orient: Macron dénonce une "escalade inconsidérée" et plaide pour une trêve pendant l'Aïd

Le président Emmanuel Macron arrive au sommet de l’Union européenne à Bruxelles le 19 mars 2026. Les dirigeants de l’Union européenne se réunissent dans un contexte de guerre au Moyen-Orient entre les États-Unis, Israël et l’Iran, avec des impacts sur l’énergie et la sécurité. (AFP)
Le président Emmanuel Macron arrive au sommet de l’Union européenne à Bruxelles le 19 mars 2026. Les dirigeants de l’Union européenne se réunissent dans un contexte de guerre au Moyen-Orient entre les États-Unis, Israël et l’Iran, avec des impacts sur l’énergie et la sécurité. (AFP)
Short Url
  • Le président Emmanuel Macron dénonce une « escalade inconsidérée » au Moyen-Orient, où les frappes touchent désormais des infrastructures énergétiques, notamment au Qatar
  • Il appelle à un arrêt temporaire des combats pendant l’Aïd al-Fitr et à l’ouverture de discussions directes entre les États-Unis et l’Iran

BRUXELLES: Emmanuel Macron a dénoncé jeudi une "escalade inconsidérée" au Moyen-Orient où la guerre s'est étendue aux sites de production d'hydrocarbures, en particulier au Qatar, et a appelé à "stopper" les combats pendant l'Aïd el-Fitr, la fête qui marque la fin du ramadan.

"Plusieurs (...) pays du Golfe ont été frappés pour la première fois sur leurs capacités de production, de la même manière que l'Iran avait été frappé", a relevé le président français à son arrivée à un sommet européen à Bruxelles, appelant de ses voeux des discussions "directes" entre Américains et Iraniens sur cette question.

Dans la nuit de mercredi à jeudi, Emmanuel Macron avait proposé un "moratoire sur les frappes ciblant les infrastructures civiles, en particulier les infrastructures énergétiques et hydrauliques" après avoir parlé au président américain Donald Trump et à l'émir du Qatar, cheikh Tamim ben Hamad al-Thani.

Ces frappes se sont poursuivies après cet appel.

"Nous allons continuer de nous mobiliser et, évidemment, nous avons passé aussi ce message aux Iraniens", a dit le président français devant la presse à Bruxelles. Il a ajouté souhaiter "qu'il y ait des discussions directes qui puissent s'établir entre Américains et Iraniens sur ce point".

"Je pense que tous les esprits devraient se calmer et le combat devrait stopper au moins pour quelques jours pour essayer de redonner une chance aux négociations", à la faveur de la fin du ramadan célébrée dans les tout prochains jours, a insisté Emmanuel Macron.