«Financement du terrorisme»: la CIJ rejette des accusations de Kiev contre Moscou

La directrice générale du droit international du ministère ukrainien des Affaires étrangères, Oksana Zolotaryova, et l'ambassadeur itinérant Anton Korynevych à La Haye, le 31 janvier 2024 (Photo, AFP).
La directrice générale du droit international du ministère ukrainien des Affaires étrangères, Oksana Zolotaryova, et l'ambassadeur itinérant Anton Korynevych à La Haye, le 31 janvier 2024 (Photo, AFP).
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Publié le Mercredi 31 janvier 2024

«Financement du terrorisme»: la CIJ rejette des accusations de Kiev contre Moscou

  • La CIJ «rejette toutes les autres arguments avancés par l'Ukraine»
  • La cour a, par exemple, ordonné en mars 2022 à la Russie de suspendre son offensive en Ukraine

LA HAYE: La plus haute juridiction de l'ONU a rejeté mercredi les allégations de Kiev selon lesquelles la Russie avait "financé le terrorisme" depuis 2014 dans l'est de l'Ukraine, concluant que la fourniture d'armes ou de camps d'entraînement n'entraient pas dans le cadre de la législation.

Kiev a qualifié Moscou d'"Etat terroriste" et affirmé que le soutien russe aux rebelles séparatistes avait été un signe avant-coureur de l'invasion de février 2022.

Cette affaire est antérieure à l'invasion de l'Ukraine par la Russie en 2022. La CIJ dira vendredi si elle est compétente pour statuer dans une procédure distincte concernant cette guerre.

La cour a cette fois déclaré que seuls les transferts d'argent pouvaient être considérés comme un soutien à des groupes terroristes présumés aux termes de la convention internationale sur le financement du terrorisme.

Cela "n'inclut pas les moyens utilisés pour commettre des actes de terrorisme, y compris des armes ou des camps d'entraînement", a statué la juridiction.

"Par conséquent, la fourniture présumée d'armes à divers groupes armés opérant en Ukraine (...) ne relève pas du champ d'application matériel" de la convention, a déclaré la CIJ.

De ce fait, la Cour internationale de justice (CIJ), qui siège à La Haye (Pays-Bas), a rejeté la plupart des arguments de l'Ukraine. Elle a seulement reproché à la Russie de ne pas avoir pris de "mesures pour enquêter" sur d'éventuelles violations de la convention pour la répression du financement du terrorisme.

La CIJ "rejette toutes les autres arguments avancés par l'Ukraine", a-t-elle déclaré dans son jugement.

L'Ukraine demandait des dédommagements pour des attaques attribuées aux séparatistes, notamment la destruction du vol MH17 de Malaysia Airlines en juillet 2014 au-dessus de l'Ukraine qui a tué 298 personnes.

«Eradication culturelle»

En plus de reprocher à Moscou d'avoir soutenu les rebelles séparatistes, Kiev a souligné que le traitement réservé par la Russie à la minorité tatare et aux ukrainophones en Crimée occupée enfreignait une convention internationale sur la discrimination raciale.

Concernant ceci, la CIJ a estimé que la Russie n'avait pas pris suffisamment de mesures pour permettre l'enseignement en ukrainien.

L'Ukraine a porté l'affaire devant la CIJ en 2017, affirmant que la Russie a enfreint les conventions de l'ONU sur le financement du terrorisme et sur les discriminations raciales.

Kiev a recours à "des mensonges flagrants" contre la Russie, "même devant cette cour", avait lancé l'ambassadeur russe aux Pays-Bas Alexander Shulgin lors d'audiences en juin.

Moscou essaie "d'effacer" l'Ukraine "de la carte", avait rétorqué le représentant ukrainien Anton Korynevych.

"A partir de 2014, la Russie a illégalement occupé la Crimée, puis s'est engagée dans une campagne d'éradication culturelle, visant les Ukrainiens de souche et les Tatars de Crimée", avait martelé M. Korynevych.

La cour avait en 2017 rejeté la demande de Kiev d'ordonner d'urgence à la Russie de mettre fin à son appui présumé aux rebelles séparatistes dans l'est de l'Ukraine, intimant toutefois à Moscou de veiller aux droits des Ukrainiens et des Tatars en Crimée.

Les ordonnances de la CIJ, créée après la Seconde guerre mondiale pour trancher les différends entre pays, sont juridiquement contraignantes et sans appel. Cependant, elle n'a aucun moyen pour les faire appliquer.

La cour a, par exemple, ordonné en mars 2022 à la Russie de suspendre son offensive en Ukraine, toujours en cours.


Après son sommet avec Poutine, Trump veut un plan de paix en Ukraine, plus de cessez-le-feu

Le président ukrainien Volodymyr Zelensky prévoit de rencontrer le président américain Donald Trump à Washington la semaine prochaine. (AFP)
Le président ukrainien Volodymyr Zelensky prévoit de rencontrer le président américain Donald Trump à Washington la semaine prochaine. (AFP)
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  • Lors de son sommet en Alaska, Donald Trump a exclu un cessez-le-feu immédiat entre Russie et Ukraine, préférant viser un accord de paix global, et prévoit de rencontrer Zelensky lundi à la Maison Blanche
  • Les combats se poursuivent sur le terrain, tandis que les dirigeants européens expriment leur soutien à un sommet trilatéral

WASHINGTON: Le président américain Donald Trump a exclu samedi un cessez-le-feu immédiat entre la Russie et l'Ukraine et réclame désormais directement un "accord de paix", au lendemain de son sommet en Alaska avec son homologue russe Vladimir Poutine.

Donald Trump avait assuré vouloir obtenir un cessez-le-feu en Ukraine avant ce sommet annoncé comme décisif vendredi, à l'issue duquel les deux dirigeants n'ont rien dévoilé de leurs discussions pour mettre fin à un conflit meurtrier qui dure depuis trois ans et demi.

"Il a été jugé par tous que la meilleure façon de mettre fin à la guerre horrible entre la Russie et l'Ukraine est d'aller directement à un accord de paix, qui mettrait fin à la guerre, et non à un simple accord de cessez-le-feu, qui souvent ne tient pas," a déclaré M. Trump sur son réseau Truth Social, une fois rentré à Washington.

Il a également confirmé qu'il recevrait le président ukrainien Volodymyr Zelensky lundi après-midi à la Maison Blanche. "Si tout marche bien, nous programmerons alors une rencontre avec le président Poutine", a ajouté Donald Trump, laissant envisager un sommet tripartite.

M. Zelensky -- qui n'avait pas été invité à Anchorage et souhaitait d'abord un accord de cessez-le-feu, comme les Européens -- avait annoncé peu avant qu'il irait lundi rencontrer Donald Trump, et que celui-ci l'avait informé des "principaux points" de ses échanges avec son homologue russe.

"Lundi, je rencontrerai le président Trump à Washington pour discuter de l'ensemble des détails pour mettre fin aux tueries et à la guerre", a indiqué M. Zelensky sur X. "Je suis reconnaissant de l'invitation. Il est important que les Européens soient impliqués à chaque étape afin d'apporter des garanties de sécurité fiables, aux côtés des États-Unis".

Au cours de son vol retour d'Anchorage, M. Trump a eu un "long appel" avec M. Zelensky, selon sa porte-parole. Le président américain s'est également entretenu avec des dirigeants de l'Otan, a précisé la porte-parole de la Maison-Blanche, Karoline Leavitt.

Cet appel, auquel ont notamment participé la présidente de la Commission Ursula von der Leyen, le président français Emmanuel Macron, le chancelier allemand Friedrich Merz, le Premier ministre britannique Keir Starmer et le secrétaire général de l'Otan Mark Rutte, a duré "un peu plus d'une heure", selon une porte-parole de la Commission européenne.

- "Nous n'y sommes pas" -

Dans un communiqué commun, les dirigeants européens ont ensuite affirmé être "prêts à travailler avec M. Trump et M. Zelensky en vue d’un sommet trilatéral, avec le soutien de l'Europe", tout en maintenant la pression sur Moscou.

"Nous continuerons à renforcer les sanctions et les mesures économiques ciblées pour peser sur l'économie de guerre de la Russie, jusqu'à l'établissement d’une paix juste et durable", ont-ils déclaré.

M. Macron a mis en garde contre "la propension" de la Russie "à ne pas tenir ses propres engagements". Plus optimiste, M. Starmer a estimé que "les efforts" de M. Trump "nous rapprochent plus que jamais" de la fin de la guerre en Ukraine.

Avant de quitter Anchorage, le président américain avait évoqué une réunion "très productive" et Vladimir Poutine un entretien "constructif".

Donald Trump a assuré pendant des déclarations conjointes à la presse qu'il restait "très peu" de points à régler pour trouver une issue à la guerre déclenchée par l'invasion russe de l'Ukraine. "L'un d'entre eux (ces points) est probablement le plus important", a-t-il ajouté, mais sans préciser lequel.

"Nous n'y sommes pas, mais nous avons fait des progrès. Il n'y a pas d'accord jusqu'à ce qu'il y ait un accord", a averti le président des Etats-Unis.

M. Trump s'était fixé pour ambition d'organiser très vite un sommet tripartite avec les chefs d'Etat russe et ukrainien, tout en décrochant un cessez-le-feu.

Dans un entretien sur la chaîne Fox News enregistré juste après les déclarations à la presse, Donald Trump a estimé qu'un accord pour mettre fin à la guerre "dépendait vraiment du président" ukrainien.

- La guerre continue -

Avec son homologue russe, le président américain n'a plus eu le ton quelque peu bravache d'avant la rencontre, lorsqu'il menaçait de claquer la porte en cas d'impasse.

M. Trump, qui avait menacé la Russie de "conséquences très graves" si elle n'acceptait pas de mettre un terme à la guerre, a précisé ne plus envisager de mesures dans l'immédiat. "Vu comme cela s'est passé aujourd'hui, je ne pense pas que je doive penser à cela maintenant", a-t-il déclaré.

M. Poutine, sur la même tonalité engageante et cordiale, a dit espérer que "l'entente" trouvée en Alaska apporterait "la paix" en Ukraine.

Avec ce sommet, Poutine signe un spectaculaire retour sur la scène internationale, alors que le conflit le plus meurtrier en Europe depuis la Seconde Guerre mondiale continue.

L'armée russe a lancé 85 drones et un missile sur l'Ukraine pendant la nuit de vendredi à samedi, a affirmé Kiev, assurant en avoir abattu 61, dans les régions de Soumy (nord-est), Donetsk (est), Tcherniguiv (nord) et Dnipropetrovsk (centre-est).

Parallèlement, les forces du Kremlin ont revendiqué samedi la prise de deux localités dans l'est de l'Ukraine, autre signe de la poursuite sans relâche des combats.


Netanyahu est "un problème en soi", estime la Première ministre danoise

Le Premier ministre danois, Mette Frederiksen, a déclaré samedi que le dirigeant israélien Benjamin Netanyahu était devenu un "problème", ajoutant qu'elle essaierait de faire pression sur Israël au sujet de la guerre de Gaza. (AFP)
Le Premier ministre danois, Mette Frederiksen, a déclaré samedi que le dirigeant israélien Benjamin Netanyahu était devenu un "problème", ajoutant qu'elle essaierait de faire pression sur Israël au sujet de la guerre de Gaza. (AFP)
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  • La Première ministre danoise Mette Frederiksen a estimé samedi que son homologue israélien Benjamin Netanyahu constituait un "problème en soi"
  • Elle a affirmé vouloir utiliser son rôle à la présidence tournante de l'Union européenne pour accroître la pression sur Israël

COPENHAGUE: La Première ministre danoise Mette Frederiksen a estimé samedi que son homologue israélien Benjamin Netanyahu constituait un "problème en soi" et affirmé vouloir utiliser son rôle à la présidence tournante de l'Union européenne pour accroître la pression sur Israël.

"Netanyahu est désormais un problème en soi", a-t-elle déclaré dans une interview avec le quotidien Jyllands-Posten, estimant que son gouvernement allait "trop loin".

La dirigeante sociale-démocrate a déploré une situation humanitaire "absolument épouvantable et catastrophique" à Gaza et le nouveau projet de colonisation en Cisjordanie.

"Nous sommes l'un des pays qui souhaitent augmenter la pression sur Israël, mais nous n'avons pas encore obtenu le soutien des membres de l'UE", a-t-elle dit.

Selon la cheffe du gouvernement danois, il s'agit d'exercer une "pression politique, des sanctions, que ce soit envers les colons, les ministres ou même Israël dans son ensemble", évoquant des sanctions commerciales ou en matière de recherche.

"Nous n'excluons rien à l'avance. Tout comme avec la Russie, nous construisons les sanctions de manière à cibler là où nous pensons qu'elles auront le plus grand effet", a ajouté Mme Frederiksen, dont le pays n'envisage pas de reconnaître l'Etat palestinien.

L'attaque perpétrée par le Hamas le 7 octobre 2023 a entraîné, côté israélien, la mort de 1.219 personnes, en majorité des civils, selon un décompte de l'AFP réalisé à partir de données officielles.

Les représailles israéliennes à Gaza ont déjà fait 61.430 morts, majoritairement des civils, selon les données du ministère de la Santé du Hamas, jugées fiables par l'ONU.


Trump et Poutine se séparent sans dévoiler de plan pour l'Ukraine

Le président Donald Trump rencontre le président russe Vladimir Poutine le 15 août 2025 à la base conjointe d'Elmendorf-Richardson, en Alaska. À gauche, le ministre russe des affaires étrangères Sergey Lavrov et, deuxième à partir de la droite, le secrétaire d'État Marco Rubio. (AP Photo)
Le président Donald Trump rencontre le président russe Vladimir Poutine le 15 août 2025 à la base conjointe d'Elmendorf-Richardson, en Alaska. À gauche, le ministre russe des affaires étrangères Sergey Lavrov et, deuxième à partir de la droite, le secrétaire d'État Marco Rubio. (AP Photo)
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  • Trump et Poutine ont eu une rencontre "constructive" en Alaska, mais aucun accord de paix concret pour l’Ukraine n’a été annoncé
  • Zelensky reste absent du sommet, alors que l’Ukraine rejette toute concession territoriale ; les combats se poursuivent sur le terrain

Anchorage, États-Unis: Donald Trump et Vladimir Poutine se sont séparés vendredi en Alaska sans rien dévoiler d'un possible plan de paix pour l'Ukraine, tout en multipliant les déclarations engageantes et les gestes amicaux.

Le président américain a parlé d'une réunion "très productive", Vladimir Poutine d'un entretien "constructif", mais en réalité rien n'a filtré immédiatement de leurs trois heures de discussion sur une base militaire de l'Alaska.

Le président américain, qui aime tant à se présenter en négociateur décisif, a assuré pendant des déclarations conjointes à la presse qu'il restait "très peu" de points à régler pour trouver une issue à la guerre déclenchée il y a plus de trois ans par l'invasion russe de l'Ukraine.

"L'un d'entre eux (ces points) est probablement le plus important", a ajouté Donald Trump, mais sans dire lequel.

"Nous n'y sommes pas, mais nous avons fait des progrès. Il n'y a pas d'accord jusqu'à ce qu'il y ait un accord", a averti le président des Etats-Unis, avant de redécoller pour Washington.

Donald Trump et Vladimir Poutine ont passé, en tout et pour tout, six heures en Alaska.

Le milliardaire de 79 ans s'était fixé pour ambition d'organiser très vite un sommet tripartite avec le chef d'Etat russe et son homologue ukrainien Volodymyr Zelensky, et de décrocher un cessez-le-feu.

Il n'a rien évoqué de tout cela aux côtés de Vladimir Poutine, face aux journalistes.

Mais dans un entretien sur la chaîne Fox News enregistré juste après les déclarations à la presse, Donald Trump a estimé qu'un accord pour mettre fin à la guerre "dépendait vraiment du président" ukrainien.

Au contraire, avec son homologue russe, le président américain n'a plus eu le ton quelque peu bravache d'avant la rencontre, lorsqu'il menaçait de claquer la porte en cas d'impasse, ou assurait qu'avec lui Vladimir Poutine ne "ferait pas le malin".

M. Trump, qui avait menacé la Russie de "conséquences très graves" si elle n'acceptait pas de mettre un terme à la guerre, a précisé ne plus envisager de mesures dans l'immédiat.

"Vu comme cela s'est passé aujourd'hui, je ne pense pas que je doive penser à cela maintenant", a-t-il déclaré, en réponse à une question de Fox Nexs.

M. Poutine, sur la même tonalité engageante et cordiale, a dit espérer que "l'entente" trouvée en Alaska apportera "la paix" en Ukraine.

Les deux hommes, qui s'exprimaient devant un fond bleu portant l'inscription "Pursuing Peace" ("Oeuvrer pour la paix"), avaient promis une conférence de presse. Mais ils se sont seulement serré la main après avoir fini leurs discours et sont partis sans répondre aux journalistes qui, debout, les assaillaient de questions.

- Applaudissements -

L'Ukraine et les Européens redoutaient par-dessus tout que ce sommet ne permette à Vladimir Poutine de manipuler son homologue américain, qui avait évoqué en amont la possibilité de concessions territoriales.

Donald Trump a affirmé qu'il appellerait dans la foulée les dirigeants de pays de l'Otan ainsi que Volodymyr Zelensky, disant à propos des Ukrainiens: "En dernier ressort, cela dépend d'eux".

Il a aussi estimé qu'il pourrait revoir "très bientôt" le président russe. Ce à quoi Vladimir Poutine a réagi en lançant, en anglais, "la prochaine fois à Moscou", sur un ton léger.

"J'imagine que cela pourrait arriver", a rétorqué le président américain, amusé.

Ave ce sommet au ton chaleureux, Poutine signe un spectaculaire retour sur la scène internationale, alors que le conflit le plus meurtrier en Europe depuis la Seconde Guerre mondiale continue.

Donald Trump a brièvement applaudi pendant que son homologue russe s'avançait vers lui sur le tarmac.

Ont suivi des poignées de mains et des sourires dans une mise en scène exposant toute la puissance militaire américaine, avec des avions de combat de pointe rangés auprès du tapis rouge et survolant les deux hommes.

Vladimir Poutine est ensuite monté dans la voiture blindée de Donald Trump où ils ont eu un court tête-à-tête, avant leur réunion en compagnie de quelques conseillers.

- Les Russes "continuent à tuer" -

Premier concerné mais grand absent de ce rendez-vous, Volodymyr Zelensky avait déclaré "compter" sur Donald Trump pour mettre un terme au conflit.

Les soldats russes "continuent à tuer le jour des négociations", avait-il déploré, tandis que l'armée ukrainienne annonçait vendredi avoir repris six villages dont des unités russes s'étaient emparées ces derniers jours, lors d'une avancée particulièrement rapide.

Le président ukrainien et les dirigeants européens attendent donc maintenant que l'imprévisible président américain les informe de la teneur de son entrevue.

La Russie réclame que l'Ukraine lui cède quatre régions partiellement occupées (Donetsk, Lougansk, Zaporijjia et Kherson), en plus de la Crimée annexée en 2014, et qu'elle renonce aux livraisons d'armes occidentales et à toute adhésion à l'Otan.

C'est inacceptable pour Kiev, qui veut un cessez-le-feu inconditionnel et immédiat, ainsi que des garanties de sécurité futures.