Le ministère saoudien du Commerce poursuit en justice 44 entreprises pour concours et rabais illégaux

La loi contre la fraude commerciale a été publiée en 2008. (Shutterstock)
La loi contre la fraude commerciale a été publiée en 2008. (Shutterstock)
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Publié le Mardi 17 septembre 2024

Le ministère saoudien du Commerce poursuit en justice 44 entreprises pour concours et rabais illégaux

  • Ces entreprises ont été déférées au ministère public pour des sanctions potentielles en vertu de la loi contre la fraude commerciale
  • Le ministère a souligné l'obligation légale pour les commerces physiques et les boutiques en ligne d'obtenir une licence avant d'organiser des concours ou de proposer des réductions

RIYAD: Le ministère saoudien du Commerce a pris des mesures à l'encontre de 44 établissements commerciaux pour avoir organisé des concours et des promotions sur les ventes sans disposer des licences nécessaires.

Ces entreprises ont été déférées au ministère public pour des sanctions potentielles en vertu de la loi contre la fraude commerciale.

Le ministère a souligné l'obligation légale pour les commerces physiques et les boutiques en ligne d'obtenir une licence avant d'organiser des concours ou de proposer des réductions.

Le non-respect de cette réglementation constitue une infraction à la loi contre la fraude commerciale.

Le ministère a déclaré qu'il surveillait activement le respect de cette loi, afin d'identifier les violations et d'empêcher les pratiques trompeuses ou mensongères qui pourraient nuire aux consommateurs.

En vertu de la loi contre la fraude commerciale, les contrevenants s'exposent à des sanctions sévères, notamment une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à trois ans et des amendes pouvant atteindre 1 million de riyals saoudiens (266 427 dollars; 1 dollar = 0,90 euro).

En outre, la loi autorise la publication des noms des contrevenants après que les tribunaux compétents ont rendu des décisions judiciaires définitives.

La loi contre la fraude commerciale a été initialement publiée en 2008 et son dernier amendement a été approuvé en 2019 afin d'améliorer son efficacité face à l'évolution des problèmes de fraude commerciale.

La loi a été établie pour répondre à un besoin croissant de protection des consommateurs face à l'augmentation des activités commerciales, tant sur les marchés traditionnels qu'en ligne.

Elle vise à garantir la transparence, l'équité et la légalité des transactions commerciales en imposant des sanctions strictes aux entreprises qui se livrent à des pratiques frauduleuses telles que la présentation erronée de produits, la publicité mensongère et l'organisation de promotions ou de concours sans licence.

En appliquant cette loi, le gouvernement saoudien cherche à maintenir un environnement de marché fiable, à protéger les droits des consommateurs et à maintenir une concurrence loyale entre les entreprises à mesure que le secteur commercial se développe.

La Vision 2030 transforme le secteur commercial du Royaume en appliquant des réglementations telles que la loi contre la fraude commerciale.

L'objectif est de faire passer la contribution du secteur privé au produit intérieur brut de 40% à 65% et d'augmenter les exportations non pétrolières de 16% à 50% du PIB non pétrolier.

La Vision 2030 cherche également à attirer davantage d'investissements directs étrangers, en visant une augmentation de 3,8% à 5,7% du PIB. Ces initiatives favorisent la transparence du marché, garantissent le respect de la législation et favorisent une économie plus diversifiée et plus compétitive.

En mars, le ministère a pris des mesures punitives à l'encontre de plusieurs établissements commerciaux et de particuliers pour avoir organisé des tirages au sort qui exigeaient que les consommateurs fassent des achats comme condition préalable à leur participation.

Le ministère a sommé les parties en infraction d'engager des actions en justice avant de transmettre leur dossier au ministère public.

À l'époque, le ministère avait souligné que les entreprises et les particuliers ne devaient pas imposer d'obligation d'achat aux consommateurs pour participer à des concours, des offres ou des tirages au sort. En outre, des pratiques telles que l'inclusion d'un bon de participation à un concours dans un produit ou l'augmentation des prix lors d'événements promotionnels sont interdites.

Le ministère a rappelé que le fait d'exiger un paiement ou un achat comme condition de participation à un concours constitue une activité de loterie, qui est interdite dans le Royaume en vertu de la réglementation actuelle.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


La guerre au Moyen-Orient, nouvel obstacle pour la «réindustrialisation» française

Le ministre français du Commerce, Serge Papin (à gauche), la porte-parole du gouvernement et ministre déléguée à l'Énergie et à l'Économie numérique, Maud Bregeon, le ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, Roland Lescure, la ministre de l'Agriculture, Annie Genevard, et le ministre des Transports, Philippe Tabarot, arrivent pour une présentation d'un plan de soutien aux secteurs économiques les plus touchés par la crise énergétique au ministère des Finances (Bercy) à Paris, le 27 mars 2026. (AFP)
Le ministre français du Commerce, Serge Papin (à gauche), la porte-parole du gouvernement et ministre déléguée à l'Énergie et à l'Économie numérique, Maud Bregeon, le ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, Roland Lescure, la ministre de l'Agriculture, Annie Genevard, et le ministre des Transports, Philippe Tabarot, arrivent pour une présentation d'un plan de soutien aux secteurs économiques les plus touchés par la crise énergétique au ministère des Finances (Bercy) à Paris, le 27 mars 2026. (AFP)
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  • La hausse des prix de l'énergie est un handicap de plus pour la "réindustrialisation", que se sont efforcés de mener les gouvernements, alors que le secteur est en déclin depuis les années 1970
  • Selon les chiffres du ministère de l'Economie publiés dimanche, la réindustrialisation a ralenti en 2025 avec un solde net d'ouvertures et d'extensions d'usines positif mais en baisse "notable" par rapport à 2024

PARIS: La guerre au Moyen-Orient et son impact sur les prix de l'énergie sont un écueil de plus pour la volonté française de se réindustrialiser, handicapant un secteur d'activité déjà soumis à une forte pression concurrentielle internationale.

Le salon Global Industrie, présidé par le patron de la banque publique d'investissement Bpifrance Nicolas Dufourcq, rassemble de lundi à jeudi 60.000 industriels de plus de 50 filières au Parc des expositions de Villepinte, en Seine-Saint-Denis.

Y sont annoncés plusieurs ministres, notamment Roland Lescure (Economie), Maud Bregeon (Energie), Serge Papin (PME et Commerce), Jean-Pierre Farandou (Travail) ou Sébastien Martin (Industrie), ou le vice-président de la Commission européenne, Stéphane Séjourné.

L'ambition affichée du salon est d'être "durant quatre jours le coeur battant de l'industrie française", qui pèse environ 322.000 entreprises employant 3,3 millions de salariés et représente plus de 1.500 milliards d'euros de chiffre d'affaires.

C'est un coeur qui bat la chamade: déjà pénalisée par une énergie plus chère que chez ses concurrents asiatiques ou nord-américains, l'industrie européenne a vu avec inquiétude la crise au Moyen-Orient faire remonter le prix du pétrole, du gaz, et de l'électricité européenne.

Difficulté de plus 

"Le prix du gaz s'est accru de 30 euros le MW/h à 55 aujourd'hui", témoignait jeudi Axel Eggert, le directeur général d'Eurofer qui défend les intérêts des sidérurgistes européens.

"Et plus la crise (au Moyen-Orient) durera, plus les impacts se feront sentir, y compris pour nos clients en aval", notamment les fabricants de voiture et les spécialistes de la construction, gros consommateurs d'acier.

La hausse des prix de l'énergie est un handicap de plus pour la "réindustrialisation", que se sont efforcés de mener les gouvernements, alors que le secteur est en déclin depuis les années 1970.

Selon les chiffres du ministère de l'Economie publiés dimanche, la réindustrialisation a ralenti en 2025 avec un solde net d'ouvertures et d'extensions d'usines positif mais en baisse "notable" par rapport à 2024.

"La réindustrialisation est consensuelle politiquement" et dans l'opinion, explique à l'AFP le spécialiste du secteur Olivier Lluansi, professeur au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM).

"Il y a une attente très forte" après des décennies de détricotage du tissu industriel, poursuit-il. La désindustrialisation a "paupérisé des territoires" et créé "une vraie fracture territoriale" en les excluant "du récit économique de la nation", davantage tournée vers les services.

Mais reconstruire ce qui a été détruit n'est pas tâche aisée.

"Même si des solutions existent", un "questionnement monte sur la capacité du pays à y arriver", dit encore M. Lluansi. "Pourtant, nous n'avons pas d'autre choix si nous voulons rester souverains".

Concurrence asiatique 

Nicolas Dufourcq expliquait début mars que de "plus en plus d'efforts" sont nécessaires pour mener le combat de la réindustrialisation, et que sans soutien à la création d'entreprises ou de sites industriels, "ce serait de nouveau le toboggan" des fermetures en Europe et en France.

En outre, des représentants du patronat français ont mis en garde lundi dans Les Echos, contre "l'incertitude juridique" comme frein potentiel à la réindustrialisation, après une décision du Conseil d'Etat en décembre, interdisant l'exploitation des gaz de couche dans le sous-sol lorrain en raison de risques pour l'environnement.

Les situations sont différentes en fonction des secteurs, et ce sont surtout la chimie, la mécanique ou les sous-traitants automobiles qui souffrent. L'aéronautique ou la défense, a contrario, se portent plutôt bien.

Mais au-delà des prix de l'énergie, l'industrie européenne fait face à une concurrence de plus en plus perceptible de la Chine, capable de rivaliser voire de dépasser le savoir-faire industriel européen dans certains secteurs, disait fin 2025 Anaïs Voy-Gillis, chercheuse associée à l'IAE de Poitiers.

Les industriels chinois bénéficient de plusieurs avantages comparatifs, expliquait en février le Haut-Commissariat à la Stratégie et au Plan (HCSP). "Coûts de production durablement plus faibles", chaînes de valeur "toujours plus intégrées", "moindres contrôles réglementaires", "sous-évaluation persistante du taux de change".

En face, "il faut s'assurer que l'industrie européenne soit performante", disait Mme Voy-Gillis.

Début mars, M. Dufourcq se montrait optimiste, estimant que la "mobilisation générale de tous les acteurs" français permettait de "limiter les dégâts" et que, pour l'instant, "le loup n'arrive pas à rattraper les petits cochons de l'industrie française".


Les guerres au Moyen-Orient n’affectent pas les investissements saoudiens, selon le PIF

Yasir Al-Rumayyan, président de Saudi Aramco et gouverneur du Fonds d’investissement public du Royaume. (Photo fournie par la diffusion vidéo du FII)
Yasir Al-Rumayyan, président de Saudi Aramco et gouverneur du Fonds d’investissement public du Royaume. (Photo fournie par la diffusion vidéo du FII)
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  • Yasir Al-Rumayyan : la position microéconomique du Royaume est « forte, stable et résiliente »
  • Le pays est « très bien positionné » pour tirer parti de l’IA, déclare-t-il lors du sommet du FII

MIAMI : Le président de Saudi Aramco et gouverneur du Fonds d’investissement public (PIF) du Royaume a assuré, lors du sommet Priorité de la Future Investment Initiative (FII), que les guerres actuelles au Moyen-Orient n’ont pas affecté la vision du pays en matière de croissance et d’engagement.

« La position microéconomique et structurelle de l’Arabie saoudite reste forte, stable et résiliente, et le portefeuille du PIF est bien diversifié et structurellement robuste », a déclaré Yasir Al-Rumayyan devant un public de près de 2 000 personnes.

« Nous sommes des investisseurs de long terme, patients. Nous mesurons nos rendements non pas en trimestres mais en décennies. Et le PIF reste engagé dans ses investissements à travers le monde. »

Al-Rumayyan a indiqué que le PIF avait été créé en 1971 pour renforcer la « construction nationale » de l’Arabie saoudite et soutenir son économie.

Cette croissance se poursuit aujourd’hui, avec l’annonce d’une nouvelle stratégie quinquennale prévue dans les prochaines semaines, a-t-il ajouté.

« Nous avons posé les bases de nombreux investissements. Dans la stratégie précédente, nous voulions réaliser la plupart des investissements nous-mêmes, en fonds propres », a-t-il expliqué.

« Aujourd’hui, nous cherchons davantage à inviter des partenaires à travailler avec nous. Et je ne parle pas uniquement d’investisseurs locaux, mais aussi d’investisseurs internationaux. »

Le PIF a déjà vu de grands gestionnaires d’actifs, tels que BlackRock et Franklin Templeton, créer de nouveaux fonds et investir dans l’économie saoudienne.

« Notre objectif principal était de faire connaître l’Arabie saoudite au monde, de permettre aux investisseurs internationaux de comprendre ce qu’est le PIF et à quoi ressemblent les opportunités d’investissement dans le Royaume. Aujourd’hui, nous voulons attirer le monde entier à investir en Arabie saoudite », a-t-il déclaré, ajoutant que la stratégie a été très efficace.

« Au cours des dix dernières années, nous avons construit les bases nécessaires — un environnement et des écosystèmes adaptés — pour attirer les investisseurs.

« Les investissements peuvent prendre différentes formes. Il ne s’agit pas nécessairement uniquement de coentreprises (JV) ou d’investissements directs dans nos entreprises, mais aussi de venir travailler avec nous et sur les projets dans lesquels nous sommes déjà engagés. »

Al-Rumayyan a indiqué que les investissements s’étendent désormais du développement urbain et immobilier à la création de centres de données, aux secteurs pharmaceutiques et aux énergies renouvelables.

Il a ajouté que le PIF met en œuvre une nouvelle stratégie de croissance visant à attirer de nouveaux investisseurs, citant en exemple les « développements remarquables » de Red Sea Global, qui se décrit comme « un promoteur immobilier verticalement intégré disposant d’un portefeuille diversifié couvrant le tourisme, le résidentiel, les expériences, les infrastructures, les transports, la santé et les services ».

Selon lui, l’Arabie saoudite est « très bien positionnée » pour tirer parti de l’intelligence artificielle.

« L’IA n’est pas une course… Nous devons y réfléchir et poser les bonnes bases », a-t-il ajouté. « Nous avons un accès facilité aux approvisionnements… Nous disposons de l’énergie nécessaire pour la déployer, ce qui est essentiel pour alimenter tous ces centres de données. De plus, nous avons l’écosystème adéquat, les bonnes réglementations et un cadre favorable de la part du gouvernement pour les utilisateurs de l’IA. »

L’IA n’est pas le « produit final », a déclaré Al-Rumayyan. « Le résultat final, c’est ce que font nos entreprises : comment elles peuvent réduire leurs coûts, gagner en efficacité et tenir leurs engagements plus rapidement que prévu. C’est ainsi que nous souhaitons utiliser l’IA comme un outil majeur. »

Il a ajouté : « Nous avons invité la plupart de nos partenaires américains — Microsoft, Google, Oracle — à venir travailler avec nous, et ils l’ont fait.

Et je pense que les progrès de l’Arabie saoudite comptent parmi les meilleurs, y compris à l’échelle mondiale, en matière d’utilisation de l’IA. »

Saudi Aramco a utilisé l’IA pour réduire les coûts de forage d’environ 20 % et améliorer la livraison de ses produits finaux d’environ 30 %, a-t-il indiqué.

Al-Rumayyan a qualifié les sommets du FII de « meilleures plateformes pour permettre un véritable réseautage ».

Les investissements du PIF aux États-Unis sont crédités d’avoir stimulé la croissance des entreprises américaines, créé des opportunités et des emplois, et contribué à hauteur de 205 milliards de dollars au produit intérieur brut.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Ameublement: Roche Bobois souffre d'un marché morose

 La morosité du marché de l'ameublement depuis la période faste du Covid-19 continue d'effriter le bénéfice net de Roche Bobois, en baisse de plus de 35% en 2025 à 10,2 millions d'euros, après une année 2024 déjà compliquée. (AFP)
La morosité du marché de l'ameublement depuis la période faste du Covid-19 continue d'effriter le bénéfice net de Roche Bobois, en baisse de plus de 35% en 2025 à 10,2 millions d'euros, après une année 2024 déjà compliquée. (AFP)
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  • Roche Bobois explique avoir été fortement pénalisé l'an dernier par la faiblesse du dollar et les taxes douanières mises en place par Donald Trump aux Etats-Unis, premier marché de l'enseigne
  • La zone États-Unis/Canada affiche ainsi un Ebitda en repli de 13,3%, à 30 millions d'euros, par rapport à 2024.

PARIS: La morosité du marché de l'ameublement depuis la période faste du Covid-19 continue d'effriter le bénéfice net de Roche Bobois, en baisse de plus de 35% en 2025 à 10,2 millions d'euros, après une année 2024 déjà compliquée.

Le chiffre d'affaires de l'enseigne d'ameublement haut de gamme résiste mieux mais s'affiche en repli de 2,8%, à 402,5 millions d'euros, selon un communiqué publié jeudi.

L'excédent brut d'exploitation (Ebitda) - un indicateur de la rentabilité - diminue de 4,3%, à 71,2 millions d'euros, dans la fourchette annoncée par le groupe.

Roche Bobois explique avoir été fortement pénalisé l'an dernier par la faiblesse du dollar et les taxes douanières mises en place par Donald Trump aux Etats-Unis, premier marché de l'enseigne.

La zone États-Unis/Canada affiche ainsi un Ebitda en repli de 13,3%, à 30 millions d'euros, par rapport à 2024.

La France a également beaucoup souffert avec un Ebitda en baisse de 9,3%, à 16,8 millions d'euros, "en lien avec la baisse des volumes" des ventes.

Ces résultats en baisse sont compensés par la bonne tenue de la marque de canapés Cuir Center, également propriété du groupe, qui affiche une croissance de son Ebitda de 25%, à 7,7 millions d'euros, "grâce à sa bonne performance commerciale et à la fermeture de magasins non rentables en 2024".

Après ce nouvel exercice difficile, Roche Bobois proposera de verser un dividende de 0,80 euro par action lors de sa prochaine assemblée générale, contre 1,25 euros l'an dernier.

Le groupe dit aborder 2026 avec "prudence compte tenu du contexte géopolitique actuel qui pèse sur la vigueur de la consommation et des effets de change toujours peu favorables".

Roche Bobois détient actuellement un réseau de 339 magasins en propre ou franchisé dans 54 pays, ses principaux marchés étant l'Amérique du Nord, la France et le reste de l'Europe.