La Cour suprême américaine semble favorable à l'entrée en vigueur de la loi visant à interdire TikTok

La Cour suprême des États-Unis à Washington, DC, le 10 janvier 2025. La Cour suprême des États-Unis entendra vendredi l'appel de TikTok contre une loi qui obligerait son propriétaire chinois à vendre la plateforme de partage de vidéos ou à la fermer aux États-Unis. (Photo AFP)
La Cour suprême des États-Unis à Washington, DC, le 10 janvier 2025. La Cour suprême des États-Unis entendra vendredi l'appel de TikTok contre une loi qui obligerait son propriétaire chinois à vendre la plateforme de partage de vidéos ou à la fermer aux États-Unis. (Photo AFP)
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Publié le Samedi 11 janvier 2025

La Cour suprême américaine semble favorable à l'entrée en vigueur de la loi visant à interdire TikTok

  • En pleine confrontation stratégique entre les États-Unis et la Chine, le Congrès américain a adopté cette loi en avril à une large majorité bipartisane, réunissant des élus démocrates et républicains.
  • La date de la décision n'est pas encore connue, mais s'agissant d'un recours en urgence, la Cour suprême devrait statuer bien avant la fin de sa session actuelle, prévue fin juin.

WASHINGTON : Une nette majorité des juges de la Cour suprême américaine ont indiqué vendredi qu'ils étaient prêts à autoriser l'entrée en vigueur d'une loi visant à interdire prochainement le réseau social TikTok si sa maison mère chinoise refusait de le vendre.

En pleine confrontation stratégique entre les États-Unis et la Chine, le Congrès américain a adopté cette loi en avril à une large majorité bipartisane, réunissant des élus démocrates et républicains.

Elle vise à prévenir les risques d'espionnage et de manipulation par les autorités chinoises des utilisateurs de TikTok, qui revendique 170 millions d'utilisateurs aux États-Unis.

La loi, aussitôt promulguée par le président Joe Biden, fixe au groupe ByteDance, maison mère du réseau social, une date limite du 19 janvier pour céder l'application à un autre propriétaire.

Les partisans de la loi s'inquiètent que les idées partagées sur TikTok puissent à l'avenir, d'une certaine manière, manipuler les Américains et les convaincre de penser ce qu'ils ne devraient pas, a plaidé Noel Francisco, l'avocat du réseau social.

« Or, cette conception est en conflit avec le Premier amendement de la Constitution américaine garantissant la liberté d'expression », a-t-il lancé, reprochant aux législateurs de ne pas avoir envisagé de solutions « alternatives » moins radicales.

Mais plusieurs juges de la Cour, à majorité conservatrice, lui ont opposé des impératifs de sécurité nationale.

« Sommes-nous censés ignorer le fait que le propriétaire ultime est soumis à l'obligation d'accomplir un travail de renseignement pour le gouvernement chinois ? », s'est interrogé le président de la Cour suprême, John Roberts.

« Rien qu'en termes de collecte de données, cela représente une énorme préoccupation pour l'avenir du pays », a également souligné Brett Kavanaugh, un autre juge conservateur.

« Nous savons que la République populaire de Chine est avide de mettre la main sur toutes les informations possibles concernant les Américains », a renchéri Elizabeth Prelogar, la conseillère juridique de l'administration Biden.

« Il existe un préjudice pour la souveraineté des États-Unis si notre adversaire étranger peut collecter massivement ces données sur près de 170 millions d'Américains », a-t-elle insisté.

- « Dangereux précédent » -

Le réseau social a contesté à plusieurs reprises avoir transmis des informations au gouvernement chinois et assuré qu'il refuserait toute requête en ce sens.

Il réclame à la Cour au minimum une suspension de l'entrée en vigueur de la loi.

La date de la décision n'est pas encore connue, mais s'agissant d'un recours en urgence, la Cour suprême devrait statuer bien avant la fin de sa session actuelle, prévue fin juin.

« Interdire TikTok de cette manière crée un dangereux précédent qui pourrait ouvrir la voie à de futures interventions étatiques contre la liberté d'expression en ligne », a réagi Yanni Chen, juriste à l'ONG Free Press, qui a demandé avec deux autres personnes à la Cour suprême de déclarer la loi inconstitutionnelle.

L'entreprise compte aussi sur la sympathie du président élu Donald Trump, qui prendra ses fonctions le 20 janvier et a confié son « faible » pour TikTok.

M. Trump, qui a reçu le patron de TikTok, Shou Zi Chew, dans sa résidence de Mar-a-Lago, en Floride (sud-est), a demandé dans une intervention inhabituelle à la Cour de suspendre la loi pour lui donner le temps, une fois à la Maison Blanche, de « chercher une issue négociée qui éviterait une fermeture à l'échelle nationale de TikTok ».

Donald Trump avait pourtant lui-même tenté d'interdire TikTok à l'été 2020, lors de son premier mandat.

Il a depuis fait machine arrière, appelant les électeurs attachés au réseau social à voter pour lui. Le républicain voit en TikTok une alternative à Facebook et Instagram, les deux plateformes de Meta qui l'avaient provisoirement exclu après son soutien aux participants à l'assaut du Capitole le 6 janvier 2021.

L'une des solutions envisagées en cas de maintien de la loi consisterait à ce que ByteDance revende ses parts à des investisseurs non chinois, une possibilité que l'entreprise a constamment repoussée.

Mais plusieurs repreneurs potentiels se sont manifestés, notamment le milliardaire américain Frank McCourt, qui milite pour des réseaux sociaux plus sûrs via son organisation Liberty Project. Il a indiqué jeudi avoir, avec ses partenaires, « présenté une proposition à ByteDance » pour racheter TikTok aux États-Unis.

L'AFP, ainsi que plus d'une quinzaine d'organisations de fact-checking, est rémunérée par TikTok dans plusieurs pays pour vérifier des vidéos potentiellement fausses.


Les Etats-Unis affirment avoir les moyens de repartir en guerre contre l'Iran

Le secrétaire américain à la Défense, Pete Hegseth, prend la parole alors qu’il est assis à côté de Bastian Giegerich, directeur général de l’International Institute for Strategic Studies (IISS), lors du sommet sur la sécurité IISS Shangri-La Dialogue à Singapore, le 30 mai 2026. (Reuters)
Le secrétaire américain à la Défense, Pete Hegseth, prend la parole alors qu’il est assis à côté de Bastian Giegerich, directeur général de l’International Institute for Strategic Studies (IISS), lors du sommet sur la sécurité IISS Shangri-La Dialogue à Singapore, le 30 mai 2026. (Reuters)
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  • Les États-Unis excluent tout accord avec l’Iran sans garanties sur le nucléaire et la réouverture du détroit d’Ormuz
  • Washington affirme être prêt à reprendre les hostilités si les négociations échouent

WASHINGTON: Les Etats-Unis ont affirmé samedi qu'ils avaient les moyens de repartir en guerre contre l'Iran, après avoir assuré qu'un accord de paix ne sera possible que si leurs "lignes rouges sont satisfaites".

L'incertitude règne quant à l'issue des discussions entre Téhéran et Washington, après les affrontements les plus graves cette semaine depuis l'entrée en vigueur de la trêve le 8 avril.

Des sources à Washington avaient évoqué jeudi un cadre d'accord prévoyant une extension de 60 jours du cessez-le-feu, et une réunion de deux heures vendredi à la Maison Blanche, consacrée à ce sujet, n'a débouché sur aucune annonce dans l'immédiat.

"L'Iran doit accepter qu'ils n'auront jamais d'arme nucléaire. Le détroit d'Ormuz doit être ouvert immédiatement" et Téhéran doit s'engager à le déminer, a énuméré avant cette réunion le président Donald Trump sur son réseau Truth Social.

Il a également demandé, tout en lettres capitales, à ce que le stock d'uranium hautement enrichi de l'Iran soit "DETRUIT".

Dans la soirée, un responsable de la Maison Blanche a affirmé à l'AFP que "le président Trump ne signera un accord que s'il est bon pour l'Amérique et que ses lignes rouges sont satisfaites".

"L'Iran ne peut pas avoir d'arme nucléaire", a répété ce responsable.

"Les échanges se poursuivent mais aucun accord final n'a encore été conclu", avait affirmé le porte-parole du ministère des Affaires étrangères iranien, Esmaïl Baghaï, en réaction aux propos de M. Trump.

Il a par ailleurs démenti toute discussion à ce stade sur la question nucléaire et a défendu "la situation spéciale" du détroit stratégique d'Ormuz, en raison de sa localisation géographique dans les eaux territoriales de l'Iran et d'Oman.

A Téhéran, les habitants suivent désabusés ces tractations diplomatiques. "Les deux camps tiennent des propos destinés à satisfaire leurs partisans. Il est difficile de savoir qui dit la vérité", commente Ali, un Iranien de 49 ans originaire de Tonekabon, sur la mer Caspienne.

- Hegseth prêt à reprendre le combat -

Dans ce contexte, le ministre américain de la Défense Pete Hegseth a affirmé que les Etats-Unis étaient "tout à fait capables" de reprendre les hostilités contre l'Iran "si nécessaire".

"Nos stocks sont largement adaptés à cet objectif, tant sur place que dans le reste du monde, compte tenu de la manière dont nous équilibrons des munitions de haute technologie et d'autres produites en plus grande quantité", a-t-il déclaré pendant le Dialogue de Shangri-La, un forum sur la défense à Singapour.

La guerre, déclenchée le 28 février par une offensive israélo-américaine contre l'Iran, a fait des milliers de morts, et ébranle l'économie mondiale en faisant grimper les prix du pétrole.

Le trafic maritime dans le détroit d'Ormuz s'est accéléré ces derniers jours, mais "cela ne signifie pas un retour à la situation d'avant-guerre", selon la télévision d'Etat iranienne, l'accès restant d'après elle interdit aux navires des pays "hostiles".

Téhéran réclame la fin des combats sur tous les fronts, en particulier au Liban où s'affrontent son allié, le Hezbollah, et Israël. Une trêve en vigueur depuis le 17 avril n'a jamais été respectée.

L'armée israélienne a encore étendu vendredi sa "zone de combat" dans le sud du Liban, tout en poursuivant ses frappes. Le ministère de la Santé libanais a fait état vendredi de 11 morts dans le sud du pays. Le mouvement pro-iranien a pour sa part revendiqué une nouvelle série d'attaques contre des cibles militaires dans le nord d'Israël, près de la frontière avec le Liban.

Pendant ce temps, des responsables militaires libanais et israéliens ont tenu une réunion à Washington qualifiée de "constructive" par le gouvernement américain. Selon le Pentagone, ces discussions militaires serviront de base à une nouvelle séance de négociations politiques entre représentants des deux pays pour parvenir à un accord de sécurité, les 2 et 3 juin à Washington.

Le Hezbollah est opposé à ces pourparlers et son bloc parlementaire a à nouveau appelé jeudi le Liban à s'en retirer.

Selon le dernier bilan officiel, les frappes israéliennes ont tué au Liban 3.355 personnes depuis le début de la guerre.


Iran et Etats-Unis ont établi un cadre d'accord, en attente de validation par Trump

Les Etats-Unis et l'Iran ont établi un cadre d'accord qui prévoit une extension du cessez-le-feu de soixante jours mais qui n'a pas encore été validé par Donald Trump, ont indiqué jeudi à l'AFP des sources américaines. (AFP)
Les Etats-Unis et l'Iran ont établi un cadre d'accord qui prévoit une extension du cessez-le-feu de soixante jours mais qui n'a pas encore été validé par Donald Trump, ont indiqué jeudi à l'AFP des sources américaines. (AFP)
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  • Prudent, le ministre des Finances américain Scott Bessent n'a pas confirmé fermement l'existence d'un tel protocole d'accord pendant une conférence de presse à la Maison Blanche, en déclarant: "Nous avons peut-être l'ébauche d'un accord"
  • "Ce sera totalement la décision du président", a encore dit Scott Bessent, qui a été assailli de questions sur ces révélations d'Axios

WASHINGTON: Les Etats-Unis et l'Iran ont établi un cadre d'accord qui prévoit une extension du cessez-le-feu de soixante jours mais qui n'a pas encore été validé par Donald Trump, ont indiqué jeudi à l'AFP des sources américaines.

L'information a d'abord été révélée par Axios, selon qui cet accord préalable ne règle pas la question du programme nucléaire iranien mais ouvre la voie à des négociations plus poussées à ce sujet.

Prudent, le ministre des Finances américain Scott Bessent n'a pas confirmé fermement l'existence d'un tel protocole d'accord pendant une conférence de presse à la Maison Blanche, en déclarant: "Nous avons peut-être l'ébauche d'un accord."

"Les équipes ont eu plusieurs échanges", a-t-il dit, ajoutant que le président américain avait "plusieurs lignes rouges", à savoir que l'Iran devait "livrer son stock d'uranium enrichi. Ils ne peuvent pas avoir d'arme nucléaire et il doit y avoir une libre circulation dans le détroit d'Ormuz".

"Ce sera totalement la décision du président", a encore dit Scott Bessent, qui a été assailli de questions sur ces révélations d'Axios.

Selon le site d'informations, le cadre d'accord soumis au président américain prévoit que l'accès au détroit d'Ormuz soit "illimité" pendant la période de soixante jours, ce qui implique notamment que l'Iran retire toutes les mines dans la zone.

Toujours selon la même source, le blocus américain des ports iraniens serait levé en proportion du rétablissement de la circulation maritime, et Téhéran serait autorisé à vendre du pétrole grâce à une suspension des sanctions américaines.

Ces dernières annonces ont suivi de peu un échange de frappes qui a conduit les Etats-Unis et l'Iran à s'accuser mutuellement de violer le cessez-le-feu en vigueur depuis le 8 avril.

Dans la nuit de mercredi à jeudi, les Etats-Unis ont abattu quatre drones d'attaque iraniens qui représentaient une "menace autour du détroit d'Ormuz" et ont frappé "une station de contrôle au sol à Bandar Abbas qui menaçait de lancer un cinquième drone", selon un responsable américain.

En représailles, les Gardiens de la Révolution iraniens ont annoncé avoir visé une base américaine, sans préciser laquelle. De leur côté, le Koweït et l'armée américaine ont fait état de frappes, attribuées à l'Iran, sur le territoire de cette monarchie du Golfe.


Les Etats-Unis frappent l'Iran qui réplique en visant une base américaine

Les Etats-Unis ont abattu quatre drones iraniens et mené des frappes sur une base au sol dans le sud du pays dans la nuit de mercredi à jeudi, entraînant des représailles de Téhéran qui a visé une base américaine, dans ce qui constitue les affrontements les plus graves depuis le début du cessez-le-feu. (AFP)
Les Etats-Unis ont abattu quatre drones iraniens et mené des frappes sur une base au sol dans le sud du pays dans la nuit de mercredi à jeudi, entraînant des représailles de Téhéran qui a visé une base américaine, dans ce qui constitue les affrontements les plus graves depuis le début du cessez-le-feu. (AFP)
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  • Les forces iraniennes ont par ailleurs effectué des tirs de semonce à l'intention de quatre navires qui tentaient de franchir le détroit d'Ormuz, a indiqué jeudi la télévision d'Etat (Irib)
  • Ces incidents sont les plus sérieux depuis la trêve entrée en vigueur depuis le 8 avril, après plus d'un mois de frappes israélo-américaines qui ont fait des milliers de morts

TEHERAN: Les Etats-Unis ont abattu quatre drones iraniens et mené des frappes sur une base au sol dans le sud du pays dans la nuit de mercredi à jeudi, entraînant des représailles de Téhéran qui a visé une base américaine, dans ce qui constitue les affrontements les plus graves depuis le début du cessez-le-feu.

Quatre drones d'attaque qui représentaient une "menace autour du détroit d'Ormuz" ont été abattus, a affirmé un responsable américain sous couvert d'anonymat, ajoutant que l'armée américaine avait aussi frappé "une station de contrôle au sol à Bandar Abbas qui menaçait de lancer un cinquième drone."

"Ces actions étaient mesurées, uniquement défensives et menées avec l'intention de maintenir le cessez-le-feu", a-t-il affirmé.

Les médias iraniens avaient auparavant rapporté trois fortes explosions près de Bandar Abbas, ville portuaire sur le détroit stratégique d'Ormuz, vers 01h30 jeudi (22h00 GMT mercredi).

En représailles, les Gardiens de la Révolution iraniens ont annoncé jeudi avoir visé une base américaine. Ils n'ont pas précisé laquelle, mais de son côté, l'armée koweïtienne a annoncé jeudi faire face à "des attaques menées par des missiles et des drones".

Les forces iraniennes ont par ailleurs effectué des tirs de semonce à l'intention de quatre navires qui tentaient de franchir le détroit d'Ormuz, a indiqué jeudi la télévision d'Etat (Irib), sans fournir de détails sur le type de navires ni sur leur nationalité.

Ces incidents sont les plus sérieux depuis la trêve entrée en vigueur depuis le 8 avril, après plus d'un mois de frappes israélo-américaines qui ont fait des milliers de morts.

Frappes au Liban 

Bombardements et combats se poursuivent par ailleurs au Liban, malgré un autre cessez-le-feu théoriquement en vigueur depuis le 17 avril.

L'armée israélienne a annoncé jeudi avoir frappé des cibles du mouvement chiite pro-iranien Hezbollah à Tyr, dans le sud du pays, un jour après avoir averti qu'elle considérait comme une "zone de combat" tout le territoire situé au sud du Zahrani, fleuve s'écoulant à une quarantaine de kilomètres au nord de la frontière entre Israël et le Liban.

Les négociations entre l'Iran et les Etats-Unis pour mettre un terme au conflit sont laborieuses, et le détroit d'Ormuz reste verrouillé par l'Iran, ce qui a renchéri l'or noir et fait vaciller l'économie mondiale.

Mercredi, le président américain Donald Trump a une nouvelle fois agité la menace d'une reprise des hostilités.

L'Iran "veut vraiment conclure un accord. Ils n'y sont pas encore. Nous ne sommes pas satisfaits mais nous finirons par l'être (...). Ou alors nous devrons simplement finir le travail", a-t-il dit.

Dans les échanges matinaux jeudi en Asie, le baril de Brent de la mer du Nord, principale référence internationale, progressait de près de 2% pour s'établir à 96,13 dollars, tandis que le West Texas Intermediate (WTI), référence américaine du pétrole brut, gagnait 1,75 % à 90,23 dollars le baril.

Passer "du pire au mauvais" 

En Iran, l'accès à internet a été en partie rétabli après une coupure de près de trois mois. Les connexions restent erratiques, les données mobiles étant encore largement coupées, de nombreux sites filtrés et des services de messagerie difficilement accessibles.

"Ce n'est pas du bonheur ou de la joie (que je ressens, NDLR), j'ai juste l'impression qu'on est passé du pire au mauvais", a réagi auprès de l'AFP Bahareh, 32 ans, nutritionniste à Téhéran.

"On se demande tous les jours: +Y aura-t-il des frappes de missiles ce soir?+", décrit Amir, un développeur de logiciel de 27 ans, également depuis la capitale iranienne.

L'Iran a affirmé être en train de finaliser un accord-cadre en 14 points avec les Etats-Unis, donnant la priorité à la fin de la guerre "sur tous les fronts", y compris au Liban.

"Le projet d'accord-cadre (...) est une totale invention", a réagi la Maison Blanche.

Selon la télévision iranienne, le protocole en discussion prévoit notamment un engagement des Etats-Unis à lever leur blocus des ports iraniens en contrepartie du rétablissement du trafic commercial dans le détroit d'Ormuz, par où transite en temps normal un cinquième du pétrole brut et du gaz naturel liquéfié consommés dans le monde.

Mercredi, le Trésor américain a annoncé des sanctions à l'encontre de l'Autorité iranienne du détroit du golfe Persique, la nouvelle agence de Téhéran chargée de percevoir les droits de passage à Ormuz.

Téhéran cherche aussi à obtenir le déblocage de 24 milliards d'avoirs gelés à l'étranger, "avec mise à disposition de la moitié dès l'annonce du protocole d'accord", selon l'agence iranienne Isna.

C'est un des principaux points de contentieux, aux côtés du volet nucléaire que l'Iran souhaite aborder dans un second temps.

Les Etats-Unis réclament la destruction de son stock d'uranium hautement enrichi, dont le sort est incertain. Téhéran dément de son côté vouloir se doter de la bombe atomique.