La Cour suprême américaine semble favorable à l'entrée en vigueur de la loi visant à interdire TikTok

La Cour suprême des États-Unis à Washington, DC, le 10 janvier 2025. La Cour suprême des États-Unis entendra vendredi l'appel de TikTok contre une loi qui obligerait son propriétaire chinois à vendre la plateforme de partage de vidéos ou à la fermer aux États-Unis. (Photo AFP)
La Cour suprême des États-Unis à Washington, DC, le 10 janvier 2025. La Cour suprême des États-Unis entendra vendredi l'appel de TikTok contre une loi qui obligerait son propriétaire chinois à vendre la plateforme de partage de vidéos ou à la fermer aux États-Unis. (Photo AFP)
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Publié le Samedi 11 janvier 2025

La Cour suprême américaine semble favorable à l'entrée en vigueur de la loi visant à interdire TikTok

  • En pleine confrontation stratégique entre les États-Unis et la Chine, le Congrès américain a adopté cette loi en avril à une large majorité bipartisane, réunissant des élus démocrates et républicains.
  • La date de la décision n'est pas encore connue, mais s'agissant d'un recours en urgence, la Cour suprême devrait statuer bien avant la fin de sa session actuelle, prévue fin juin.

WASHINGTON : Une nette majorité des juges de la Cour suprême américaine ont indiqué vendredi qu'ils étaient prêts à autoriser l'entrée en vigueur d'une loi visant à interdire prochainement le réseau social TikTok si sa maison mère chinoise refusait de le vendre.

En pleine confrontation stratégique entre les États-Unis et la Chine, le Congrès américain a adopté cette loi en avril à une large majorité bipartisane, réunissant des élus démocrates et républicains.

Elle vise à prévenir les risques d'espionnage et de manipulation par les autorités chinoises des utilisateurs de TikTok, qui revendique 170 millions d'utilisateurs aux États-Unis.

La loi, aussitôt promulguée par le président Joe Biden, fixe au groupe ByteDance, maison mère du réseau social, une date limite du 19 janvier pour céder l'application à un autre propriétaire.

Les partisans de la loi s'inquiètent que les idées partagées sur TikTok puissent à l'avenir, d'une certaine manière, manipuler les Américains et les convaincre de penser ce qu'ils ne devraient pas, a plaidé Noel Francisco, l'avocat du réseau social.

« Or, cette conception est en conflit avec le Premier amendement de la Constitution américaine garantissant la liberté d'expression », a-t-il lancé, reprochant aux législateurs de ne pas avoir envisagé de solutions « alternatives » moins radicales.

Mais plusieurs juges de la Cour, à majorité conservatrice, lui ont opposé des impératifs de sécurité nationale.

« Sommes-nous censés ignorer le fait que le propriétaire ultime est soumis à l'obligation d'accomplir un travail de renseignement pour le gouvernement chinois ? », s'est interrogé le président de la Cour suprême, John Roberts.

« Rien qu'en termes de collecte de données, cela représente une énorme préoccupation pour l'avenir du pays », a également souligné Brett Kavanaugh, un autre juge conservateur.

« Nous savons que la République populaire de Chine est avide de mettre la main sur toutes les informations possibles concernant les Américains », a renchéri Elizabeth Prelogar, la conseillère juridique de l'administration Biden.

« Il existe un préjudice pour la souveraineté des États-Unis si notre adversaire étranger peut collecter massivement ces données sur près de 170 millions d'Américains », a-t-elle insisté.

- « Dangereux précédent » -

Le réseau social a contesté à plusieurs reprises avoir transmis des informations au gouvernement chinois et assuré qu'il refuserait toute requête en ce sens.

Il réclame à la Cour au minimum une suspension de l'entrée en vigueur de la loi.

La date de la décision n'est pas encore connue, mais s'agissant d'un recours en urgence, la Cour suprême devrait statuer bien avant la fin de sa session actuelle, prévue fin juin.

« Interdire TikTok de cette manière crée un dangereux précédent qui pourrait ouvrir la voie à de futures interventions étatiques contre la liberté d'expression en ligne », a réagi Yanni Chen, juriste à l'ONG Free Press, qui a demandé avec deux autres personnes à la Cour suprême de déclarer la loi inconstitutionnelle.

L'entreprise compte aussi sur la sympathie du président élu Donald Trump, qui prendra ses fonctions le 20 janvier et a confié son « faible » pour TikTok.

M. Trump, qui a reçu le patron de TikTok, Shou Zi Chew, dans sa résidence de Mar-a-Lago, en Floride (sud-est), a demandé dans une intervention inhabituelle à la Cour de suspendre la loi pour lui donner le temps, une fois à la Maison Blanche, de « chercher une issue négociée qui éviterait une fermeture à l'échelle nationale de TikTok ».

Donald Trump avait pourtant lui-même tenté d'interdire TikTok à l'été 2020, lors de son premier mandat.

Il a depuis fait machine arrière, appelant les électeurs attachés au réseau social à voter pour lui. Le républicain voit en TikTok une alternative à Facebook et Instagram, les deux plateformes de Meta qui l'avaient provisoirement exclu après son soutien aux participants à l'assaut du Capitole le 6 janvier 2021.

L'une des solutions envisagées en cas de maintien de la loi consisterait à ce que ByteDance revende ses parts à des investisseurs non chinois, une possibilité que l'entreprise a constamment repoussée.

Mais plusieurs repreneurs potentiels se sont manifestés, notamment le milliardaire américain Frank McCourt, qui milite pour des réseaux sociaux plus sûrs via son organisation Liberty Project. Il a indiqué jeudi avoir, avec ses partenaires, « présenté une proposition à ByteDance » pour racheter TikTok aux États-Unis.

L'AFP, ainsi que plus d'une quinzaine d'organisations de fact-checking, est rémunérée par TikTok dans plusieurs pays pour vérifier des vidéos potentiellement fausses.


Bras de fer irano-américain dans le détroit d'Ormuz

Les Etats-Unis et l'Iran poursuivent jeudi leur bras de fer dans le détroit d'Ormuz, Téhéran excluant de rouvrir ce passage maritime crucial tant que Washington bloque les ports iraniens, une situation compromettant la reprise de pourparlers diplomatiques. (AFP)
Les Etats-Unis et l'Iran poursuivent jeudi leur bras de fer dans le détroit d'Ormuz, Téhéran excluant de rouvrir ce passage maritime crucial tant que Washington bloque les ports iraniens, une situation compromettant la reprise de pourparlers diplomatiques. (AFP)
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  • Selon Téhéran, les navires doivent obtenir une autorisation pour quitter ou entrer dans le Golfe via Ormuz, tandis que les Etats-Unis, eux, bloquent l'accès aux ports iraniens depuis le 13 avril
  • Le nombre de franchissements du détroit a chuté depuis dimanche, en raison des restrictions imposées par l'Iran et les Etats-Unis, tandis que les incidents touchant des bateaux se sont multipliés

TEHERAN: Les Etats-Unis et l'Iran poursuivent jeudi leur bras de fer dans le détroit d'Ormuz, Téhéran excluant de rouvrir ce passage maritime crucial tant que Washington bloque les ports iraniens, une situation compromettant la reprise de pourparlers diplomatiques.

Ormuz, voie maritime cruciale pour le transport mondial des hydrocarbures, est devenu un enjeu majeur du conflit et cristallise les tensions en dépit de la prolongation unilatérale de la trêve par Donald Trump, entrée en vigueur le 8 avril.

Depuis le 28 février, date du début de la guerre déclenchée par une attaque israélo-américaine contre l'Iran, Téhéran n'a autorisé qu'un nombre très limité de navires à franchir le détroit qui, outre les exportations mondiales de pétrole et de gaz, sert au transport d’autres biens essentiels.

Selon Téhéran, les navires doivent obtenir une autorisation pour quitter ou entrer dans le Golfe via Ormuz, tandis que les Etats-Unis, eux, bloquent l'accès aux ports iraniens depuis le 13 avril.

Le nombre de franchissements du détroit a chuté depuis dimanche, en raison des restrictions imposées par l'Iran et les Etats-Unis, tandis que les incidents touchant des bateaux se sont multipliés, selon des données compilées par l'AFP.

L'Iran a ainsi saisi mercredi deux navires dans le détroit, et un troisième a essuyé des tirs au large d'Oman.

"Réouverture d'Ormuz impossible" 

"La réouverture du détroit d'Ormuz est impossible tant que le cessez-le-feu est ouvertement violé", a affirmé le président du Parlement iranien, Mohammad Bagher Ghalibaf, dans un message sur X, Téhéran dénonçant régulièrement le blocus américain des ports iraniens.

Téhéran a par ailleurs reçu ses premiers revenus issus des droits de passage qu'il a unilatéralement imposés dans le détroit, selon un haut responsable iranien.

Dans le cadre de son blocus, Washington de son côté a ordonné à 31 navires, des pétroliers pour la plupart, de retourner au port, selon le commandement militaire américain pour le Moyen-Orient (Centcom).

Pour Danny Citronowicz, chercheur au Tel-Aviv Institute for National Security Studies, "il est tentant de croire que le temps et la pression finiront par contraindre l’Iran à céder. Ce ne sera pas le cas. Prolonger un cessez-le-feu ou renforcer un blocus maritime peut faire gagner du temps à Washington, mais aucune de ces options n’offre une voie vers une issue durable", a-t-il écrit sur X.

Le blocage du détroit pèse lourdement sur l'économie mondiale, et la grande incertitude sur l'issue du conflit inquiète les marchés.

Les prix du pétrole ont ainsi bondi brièvement jeudi de plus de 4% en début d'échanges en Asie, avant de se modérer.

Même si les belligérants trouvaient un accord, déminer le détroit d'Ormuz pourrait prendre six mois, pesant d'autant sur les cours des hydrocarbures à l'échelle mondiale, a estimé le Pentagone lors d'une présentation classifiée au Congrès américain, révélé mercredi par le Washington Post.

Les négociations entre Américains et Iraniens, qui étaient censées reprendre en début de semaine à Islamabad, après une première session le 11 avril, sont toujours en suspens, en dépit de l'optimisme du président américain Donald Trump qui a jugé "possible" une reprise d'ici vendredi.

La capitale pakistanaise, sous haute surveillance policière et militaire, fonctionne depuis plusieurs jours au ralenti -écoles et commerces fermés dans la zone devant accueillir les pourparlers- dans l'attente d'une hypothétique arrivée des délégations.

Le Premier ministre pakistanais, Shehbaz Sharif, a dit espérer que les deux parties parviendraient "à conclure un +accord de paix+" à l'issue de la guerre, qui a fait des milliers de morts, essentiellement en Iran et au Liban.

 


L'Iran annonce avoir saisi deux navires dans le détroit d'Ormuz malgré la prolongation de la trêve

Cette photo fournie par la Marine américaine et publiée le 21 avril 2026 par le service des relations publiques du Commandement central américain montre des forces américaines en patrouille dans la mer d'Oman, près du Touska, un cargo battant pavillon iranien, le 20 avril 2026. (AFP)
Cette photo fournie par la Marine américaine et publiée le 21 avril 2026 par le service des relations publiques du Commandement central américain montre des forces américaines en patrouille dans la mer d'Oman, près du Touska, un cargo battant pavillon iranien, le 20 avril 2026. (AFP)
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  • Les Gardiens de la Révolution, l'armée idéologique de l'Iran, ont annoncé avoir intercepté deux navires qui tentaient de franchir le stratégique détroit, soumis à un double blocus américain et iranien
  • "Les deux navires en infraction ont été saisis par les forces navales des Gardiens de la Révolution et dirigés vers la côte iranienne", ont-ils indiqué dans un communiqué

TEHERAN: L'Iran a annoncé mercredi avoir saisi deux navires dans le détroit d'Ormuz, au coeur du bras de fer avec Washington, quelques heures après la prolongation de la trêve décidée unilatéralement par Donald Trump.

Le pouvoir iranien ne s'est toujours pas exprimé sur cette prolongation. Mais Téhéran en "étudie différents aspects", selon la télévision d'Etat iranienne.

Côté américain, le président a jugé "possible" une reprise des discussions entre les belligérants dans les prochains jours. "C'est possible! Président DJT", a-t-il écrit en réponse à un texto d'une journaliste du New York Post, qui l'interrogeait sur la probabilité que des discussions se tiennent dans les prochaines "36 à 72 heures", soit d'ici vendredi.

En attendant, la tension reste forte dans le détroit d'Ormuz, passage crucial pour le transport mondial d'hydrocarbures et enjeu majeur du conflit déclenché le 28 février par des frappes israélo-américaines sur l'Iran.

Les Gardiens de la Révolution, l'armée idéologique de l'Iran, ont annoncé avoir intercepté deux navires qui tentaient de franchir le stratégique détroit, soumis à un double blocus américain et iranien.

"Les deux navires en infraction ont été saisis par les forces navales des Gardiens de la Révolution et dirigés vers la côte iranienne", ont-ils indiqué dans un communiqué.

Selon Téhéran, les navires doivent obtenir une autorisation pour quitter ou entrer dans le Golfe via le détroit d'Ormuz.

Un troisième bateau a essuyé des tirs alors qu'il se trouvait à 8 milles nautiques à l'ouest de l'Iran, selon l'agence de sécurité maritime britannique UKTMO, mais il a pu quitter le détroit en direction du port saoudien de Jeddah, selon le site Marinetraffic.

Ces incidents illustrent la précarité de la trêve entrée en vigueur le 8 avril, d'autant que les discussions entre Washington et Téhéran n'ont toujours pas repris.

Islamabad en attente 

Les pourparlers, qui étaient censés se tenir en début de semaine après une première session le 11 avril, visent à trouver une fin durable à une guerre régionale qui a fait des milliers de morts -essentiellement en Iran et au Liban- et ébranlé l'économie mondiale.

Donald Trump a prolongé sine die le cessez-le-feu avec l'Iran mardi soir, à quelques heures de l'expiration annoncée, afin, a-t-il dit, de laisser davantage de temps aux Iraniens pour joindre les négociations de paix sous l'égide des médiateurs pakistanais.

Il a parlé d'une extension jusqu'à ce que "l'Iran présente une proposition et que les discussions soient conclues, d'une manière ou d'une autre".

En attendant, aucune délégation ne s'est encore envolée pour Islamabad, bouclée et sous haute surveillance depuis le début de la semaine, provoquant la lassitude d'habitants privés d'écoles et limités dans leur déplacements.

Le Premier ministre pakistanais, Shehbaz Sharif, a dit espérer que les deux parties parviendraient "à conclure un +accord de paix+ lors du deuxième cycle de négociations prévu à Islamabad". Il a reçu mercredi matin l'ambassadeur iranien à Islamabad.

Trois morts au Liban 

Sur l'autre front principal de la guerre, trois personnes ont été tuées mercredi dans des frappes israéliennes au Liban malgré la trêve, qui expire dimanche, et dont Beyrouth va demander l'extension lors de pourparlers prévus jeudi entre les deux pays à Washington.

"Le Liban demandera l'extension pour un mois de la trêve, le strict respect du cessez-le-feu et l'arrêt par Israël des opérations de dynamitage et de destruction dans les zones où il est présent", a indiqué une source libanaise officielle à l'AFP.

Israël a affirmé avant ces discussions ne pas avoir de "désaccords sérieux" avec le Liban, l'appelant à "travailler ensemble" contre le Hezbollah pro-iranien.

Selon le dernier bilan officiel, au moins 2.454 personnes ont été tuées au Liban en six semaines de guerre.

Par ailleurs, le président français Emmanuel Macron a annoncé mercredi la mort d'un 2e militaire français de la force de paix de l'ONU au Liban, Finul, blessé dans une embuscade samedi au cours de laquelle un premier Casque Bleu français avait été tué. Paris a attribué l'attaque au Hezbollah, ce que le groupe islamiste chiite a nié.


Londres accueille des discussion sur la mission à Ormuz

Le Royaume-Uni a annoncé qu'il allait accueillir mercredi et jeudi des militaires d'une trentaine de pays pour discuter de la formation d'une mission dirigée par le Royaume-Uni et la France afin de protéger la navigation dans le détroit d'Ormuz. (AFP)
Le Royaume-Uni a annoncé qu'il allait accueillir mercredi et jeudi des militaires d'une trentaine de pays pour discuter de la formation d'une mission dirigée par le Royaume-Uni et la France afin de protéger la navigation dans le détroit d'Ormuz. (AFP)
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  • Cette conférence permettra de "faire progresser la planification détaillée" de la réouverture du détroit dès que les conditions le permettront, à la suite des "avancées" réalisées lors des pourparlers de Paris la semaine dernière
  • "L'objectif aujourd'hui et demain est de traduire le consensus diplomatique en un plan commun pour garantir la liberté de navigation dans le détroit et soutenir un cessez-le-feu durable"

LONDRES: Le Royaume-Uni a annoncé qu'il allait accueillir mercredi et jeudi des militaires d'une trentaine de pays pour discuter de la formation d'une mission dirigée par le Royaume-Uni et la France afin de protéger la navigation dans le détroit d'Ormuz.

Cette conférence permettra de "faire progresser la planification détaillée" de la réouverture du détroit dès que les conditions le permettront, à la suite des "avancées" réalisées lors des pourparlers de Paris la semaine dernière, a précisé le ministère britannique de la Défense.

"L'objectif aujourd'hui et demain est de traduire le consensus diplomatique en un plan commun pour garantir la liberté de navigation dans le détroit et soutenir un cessez-le-feu durable", a déclaré le ministre britannique de la Défense John Healey, cité dans un communiqué.

Il s'est dit confiant que "des progrès concrets puissent être accomplis".

Ces discussions intervient dans la foulée de pourparlers sur ce détroit stratégique, ayant réuni vendredi à Paris plus de 40 pays sous la houlette du Premier ministre britannique Keir Starmer et du président français Emmanuel Macron.

M. Starmer a indiqué que la France et le Royaume-Uni dirigeraient une mission multinationale pour assurer la liberté de navigation dans le détroit "dès que les conditions le permettront".

La Grande-Bretagne et la France ont insisté sur le fait que cette force serait exclusivement défensive et ne serait déployée qu'une fois la paix durable dans la région instaurée.

Les Etats-Unis et l'Iran, parties belligérantes, n'ont pas participé aux pourparlers.

Avant la réunion de Paris, Downing Street avait annoncé la tenue d'un sommet de planification militaire cette semaine, sans donner plus de précisions.