Déchéance de la nationalité algérienne, le projet de loi qui inquiète

Une vue générale montre le ministère de la Justice dans la capitale algérienne, Alger. (Photo, AFP/Archives)
Une vue générale montre le ministère de la Justice dans la capitale algérienne, Alger. (Photo, AFP/Archives)
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Publié le Jeudi 11 mars 2021

Déchéance de la nationalité algérienne, le projet de loi qui inquiète

  • L’avant-projet de loi récemment proposé par le ministre de la Justice, Belkacem Zeghmati, défraie la chronique
  • Le timing fait également réagir la population, d’autant qu’il survient au moment où le mouvement de protestation populaire du Hirak retrouve sa vigueur

ALGER: L’avant-projet de loi récemment proposé par le ministre de la Justice, Belkacem Zeghmati, provoque un véritable tollé: il prévoit de déchoir de sa nationalité tout Algérien qui, en dehors du territoire national, commet des actes causant volontairement de graves préjudices aux intérêts de l’État ou portant atteinte à l’unité nationale.

Que ce soit au café, sur le marché ou au travail, les Algériens ne parlent que de cela ces derniers jours. Il faut dire que cette initiative a suscité une énorme indignation, d’autant plus que les mesures récemment décidées contreviennent au droit international, soulignent des universitaires et les experts.

Mesure dissuasive à l’encontre d’une diaspora incontrôlable?

Le timing de cet avant-projet de loi fait également réagir la population, d’autant qu’il survient au moment où le mouvement de protestation populaire du Hirak, soutenu par une large part de la diaspora, retrouve sa vigueur. «Le projet de loi sur la déchéance de la nationalité visant des Algériens installés à l'étranger illustre en vérité la déchéance politique des concepteurs de ce projet», déplore Abed Charef sur son compte Twitter.

L'avocat algérien Zakaria Benlahrech, membre de la Ligue algérienne pour la défense des droits de l’homme (LADDH). (Photo fournie).

D’autres pensent que cette mesure est une tentative claire destinée à entraver la mobilisation d’une diaspora impliquée et militante. «Ne pouvant plus contrôler la diaspora comme il pouvait le faire dans les années 1970, le pouvoir algérien envisage de déchoir de leur nationalité celles et ceux qu'il qualifie d'ennemis de la nation. La fuite en avant continue...», écrit Akram Belkaïd, journaliste au Monde diplomatique, sur le célèbre réseau social à l'oiseau bleu.

Il faut noter que la plupart des juristes et des avocats algériens n’ont pas eu accès au contenu de ce projet de loi dans sa première mouture. «Nous n'avons pas encore pu voir cet avant-projet», assure ainsi à Arab News en français l'avocat algérien Zakaria Benlahrech, membre de la Ligue algérienne pour la défense des droits de l’homme (LADDH).

Me Benlahrech estime que toute législation locale est censée servir les intérêts des citoyens: «Je ne vois donc pas la nécessité de modifier ni de compléter la loi sur la nationalité dans les circonstances actuelles. Les citoyens ont besoin de mécanismes pour protéger davantage leurs droits et leurs libertés constitutionnels, non pas le contraire!», s’étonne-t-il.

L’avocat affirme que les droits et les libertés des individus enregistrent visiblement un certain recul. D’où l’importance, et même la nécessité, de les consolider à travers les futurs textes de lois. Et, pour joindre la parole à l’acte, il est d’ailleurs question de trouver les mécanismes qui permettent leurs applications sur le terrain.

En outre, le défenseur des droits de l’homme fait savoir que cette procédure de déchéance de la nationalité vise à réprimer des voix dissidentes, notamment celles des Algériens qui résident à l'étranger et qui ont apporté un grand soutien au mouvement populaire, faisant pression sur le système politique algérien pour obtenir la libération des détenus d'opinion.

«Le droit à une nationalité est un droit de l'homme fondamental»

Me Benlahrech constate également que le projet de loi ne concerne que les hommes algériens qui détiennent la nationalité algérienne d'origine ou acquise et qui résident hors du territoire national. Cela signifie que les Algériennes résidant hors du territoire national et détenant la nationalité algérienne à quelque titre que ce soit ne sont pas incluses dans ce projet de loi « lors de sa présentation en langue arabe le projet de loi s’adresse à l’homme algérien et non pas à la femme algérienne, et la égislation ainsi que la formulation des textes doit être nette et précise » ,a-t-il expliqué .

«De plus, la terminologie utilisée dans ce projet de loi reste très ambiguë», observe le spécialiste du droit. «Qu’est-ce que l'on entend par “les intérêts de l'État” et “l'unité nationale”? Quels sont les pays hostiles à l'État algérien auxquels il est fait référence?», s’interroge-t-il.

Pour l’avocat, le droit à une nationalité est un droit de l'homme fondamental. «Les pays qui, comme l'Algérie, ont ratifié la plupart des conventions internationales relatives aux droits de l'homme devraient éviter les mesures législatives et administratives qui conduisent à l'apatridie», affirme-t-il.

D’ailleurs, il affirme que toute ingérence dans la jouissance de la nationalité affecte considérablement la jouissance des droits. Par conséquent, la perte ou la déchéance de la nationalité doit répondre à certaines conditions afin d’être conforme au droit international, en particulier au principe de l'interdiction de la privation arbitraire de la nationalité.

«Une dérive totalitaire»

L’ancien ministre et ancien ambassadeur Abdelaziz Rahabi a également réagi sur cette question: «Cette proposition inutile et singulière procède de la dérive totalitaire systémique, activée chaque fois que le peuple exige davantage de libertés et de droits et dans un contexte marqué par une restriction du champ des libertés individuelles et collectives», écrit-il sur les réseaux sociaux.

Pour M. Rahabi, tout enfant né de père algérien ou de mère algérienne est algérien de plein droit et il ne peut, à ce titre, être déchu de sa nationalité. «Ce droit naturel ne peut être remis en cause pour des raisons politiques, sécuritaires ou pour d’autres motifs invoqués par le projet du gouvernement.»

Cependant, l’homme politique estime que, à défaut de réponses concrètes aux revendications pacifiques et légitimes de son peuple, le pays se radicalise dans tous ses segments sociaux et institutionnels, qu’il s’éloigne peu à peu de la voie de la raison et de la modération, nourrissant ainsi ses propres fragilités. «Là réside, à mon sens, la plus grande menace contre la stabilité et la cohésion de la nation algérienne», conclut-il. Un avertissement qu’il faut prendre en considération, selon un grand nombre d’internautes.


Dans une ville du Kurdistan irakien, les femmes aux manettes malgré les obstacles

Au Kurdistan irakien, les femmes souffrent toujours de discriminations (Photo, AFP).
Au Kurdistan irakien, les femmes souffrent toujours de discriminations (Photo, AFP).
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  • Près d'une dizaine de femmes occupent des postes élevés dans l'administration locale de Halabja, ville d'environ 115 000 habitants
  • Une exception au Kurdistan? Ici, seuls 14% des femmes en âge de travailler sont sur le marché du travail

HALABJA: A Halabja, la directrice de la municipalité Kwestan Faraj se souvient du jour où être une femme lui a peut-être sauvé la vie. En Irak la parité demeure un rêve lointain, mais dans cette ville du Kurdistan les femmes gravissent les échelons du pouvoir local.

Maire, doyenne d'université, directrice du département vétérinaire, porte-parole du département de la Santé: près d'une dizaine de femmes occupent des postes élevés dans l'administration locale de Halabja, ville d'environ 115.000 habitants, dans le nord-est de l'Irak.

De quoi surprendre, quand on sait qu'au Kurdistan irakien seule une poignée d'hommes et leurs clans ont la haute main sur les affaires publiques. Et que les femmes souffrent toujours de discriminations et des valeurs conservatrices d'une société patriarcale les cantonnant à la sphère privée.

"Quand on est une femme, gravir les échelons se fait au prix de sacrifices", reconnaît Mme Faraj, 55 ans.

Adjointe au chef de la municipalité pendant 15 ans, Mme Faraj s'est lancée en politique alors qu'elle était encore étudiante, distribuant des tracts contre le régime de Saddam Hussein.

Elle se souvient d'un homme armé venu un jour pour des démarches administratives illégales. Il s'est mis en colère quand elle a refusé de signer.

"J'ai cru qu'il allait sortir son pistolet et tirer. Il s'est levé et il m'a dit +si tu n'étais pas une femme, tu sais ce que j'aurais fait?+", raconte-t-elle.

Ici, l'impulsion paritaire est portée par l'Union patriotique du Kurdistan (UPK), un des deux partis historiques Kurdes, explique la responsable. Des habitants dénoncent, eux, des mesures cosmétiques, visant à masquer les manquements des autorités locales.

«Barrières»

Minoritaire à Erbil, la capitale du Kurdistan, l'UPK tient le poste de président du Parlement de la région autonome. Et c'est une femme, Rewaz Faiq, membre de la direction de l'UPK, qui a été nommée.

Le parti "croit en l'égalité homme-femme dans tous les domaines", assure Mme Faraj, vêtue d'une traditionnelle robe longue décorée de fines rayures dorées.

"Cela nous a permis de réaliser un équilibre des genres au sein des postes administratifs à Halabja", ajoute la responsable qui occupe le sien depuis 2016.

Aujourd'hui, Halabja se targue d'avoir la première doyenne d'université du kurdistan irakien, Mahabad Kamil Abdullah, qui rappelle qu'au début du XXème siècle, une femme, la célèbre Adela Khanum, était maire de Halabja.

"Les partis islamistes étaient parmi les premiers à me féliciter", se souvient la doyenne.

Une exception au Kurdistan? Ici, seuls 14% des femmes en âge de travailler sont sur le marché du travail --pour les trois-quarts dans le secteur public-- selon un rapport du Fonds des Nations unies pour la population (UNFPA).

"Les traditions sociétales cantonnent les femmes au rôle de mère. Les heures de travail (...) qui peuvent les garder hors de la maison jusqu'à tard le soir, ou les positions qui les obligent à travailler avec des hommes, sont des barrières qui contribuent au fait que les femmes du Kurdistan irakien ne travaillent pas", résume le rapport.

Améliorer leur image

Aux législatives organisées le 10 octobre dans tout l'Irak, plus de 90 femmes ont été élues, selon des résultats préliminaires, surpassant le quota de 83 imposé pour le Parlement de 329 députés.

Si le Kurdistan autonome cultive une image de stabilité et de tolérance, les militants des droits des femmes dénoncent pêle-mêle excision, mariages forcés ainsi que le poids des traditions.

"Ce n'est pas suffisant d'avoir des femmes à des postes élevés, il devrait y avoir plus de femmes aux bas échelons", plaide Gulistan Ahmed, à la tête de la commission gouvernementale des droits humains de Halabja.

Dans les ruelles du souk, plus que la parité des sexes, ce sont les manquements des autorités locales qui préoccupent la population.

"Il n'y a pas eu de changements notables dans la ville durant leur mandat, que ce soit au niveau des services publics ou avec le lancement de nouveaux projets", déplore Wshyar Abdulkarim, marchand de 45 ans qui tient une boutique d'épices.

"Pendant six ans j'ai travaillé au marché, personne n'a jamais construit ici de toilettes publiques pour les femmes", regrette Mujda Ahmed.

Saluant la présence de femmes à des postes de responsabilités, elle reste circonspecte. "J'ai l'impression qu'elles sont utilisées par leurs partis qui veulent améliorer leur image sur le dossier de la parité, rien de plus".


Covid: un cas de sous-variant du Delta identifié en Israël

Le sous-variant a été détecté à l'aéroport Ben Gourion de Tel-Aviv (Photo, AFP).
Le sous-variant a été détecté à l'aéroport Ben Gourion de Tel-Aviv (Photo, AFP).
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  • Un enfant de 11 ans en provenance d'Europe était porteur du sous-variant
  • Le variant AY4.2 a en tout cas été découvert en Israël au moment où le pays réfléchit à lever certaines de ses restrictions en vigueur, notamment concernant le tourisme

JERUSALEM: Israël a recensé sur son territoire un premier cas d'un sous-variant du Delta, qui circule déjà dans plusieurs pays européens, a indiqué le ministère de la Santé.

"Le variant AY4.2, qui a été découvert dans plusieurs pays d'Europe, a été identifié en Israël", a indiqué mardi soir dans un communiqué le ministère.

Un enfant de 11 ans en provenance d'Europe était porteur du sous-variant. Il a été identifié à l'aéroport Ben Gourion de Tel-Aviv et a été mis en quarantaine, précise la même source, soulignant qu'aucun autre cas n'a depuis été identifié.

L'émergence de ce nouveau variant malgré la très forte contagiosité du Delta ayant tendance à écarter les nouvelles souches fait craindre une transmissibilité encore plus forte.

Mais pour François Balloux, directeur de l'Institut de génétique de l'UCL (Londres), ce nouveau variant est encore rare et ne semble pas poser le même risque élevé de transmission que d'autres souches.

Le variant AY4.2 a en tout cas été découvert en Israël au moment où le pays réfléchit à lever certaines de ses restrictions en vigueur, notamment concernant le tourisme.

Le Premier ministre israélien, Naftali Bennett, qui a tenu mercredi une réunion d'urgence avec des responsables du ministère de la Santé a annoncé que son pays allait prendre des mesures "pour conserver les résultats positifs de la lutte contre le virus" avec l'apparition de ce variant, selon un communiqué de son bureau. 

Parmi les mesures annoncées, le Premier ministre a demandé de renforcer l'enquête épidémiologique sur ce nouveau variant, de prendre contact avec les pays où ce variant est présent pour échanger des informations et envisager des changements sur les instructions d'entrée des touristes sur le territoire.

Israël a été un des premiers pays à lancer en décembre 2020 une campagne de vaccination qui a permis de réduire les contaminations, mais la propagation du variant Delta et la levée des restrictions ont favorisé l'émergence d'une nouvelle vague de contamination, à laquelle le gouvernement a tenté de répondre en lançant une campagne pour une troisième dose de vaccin.

Plus de 60% des neuf millions d'Israéliens ont reçu deux doses de vaccin et plus d'un tiers en a reçu trois.


Bus privé, tuk-tuk ou vélo! Les Libanais s'adaptent à la crise

Un taxi tuktuk roule dans une rue de la ville libanaise de Batroun, au nord de la capitale, le 6 octobre 2021.
Un taxi tuktuk roule dans une rue de la ville libanaise de Batroun, au nord de la capitale, le 6 octobre 2021.
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  • La voiture est considérée comme reine dans le pays où le nombre de véhicules dépasse les deux millions pour une population de six millions
  • Mais la crise socio-économique inédite a poussé à certains changements d'habitudes

BEYROUTH : Tuk-tuks, bus privés à bas prix et vélos! Au Liban, la population a de plus en plus recours à ces modes de transport après l'effondrement économique du pays, la crise des carburants et la chute libre de la monnaie locale. 

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Des taxis Tuktuk roulent dans une rue de la ville de Tripoli, dans le nord du Liban, le 6 octobre 2021. Joseph EID / AFP

Infrastructures défaillantes et transports en commun quasi absents; la voiture est considérée comme reine dans le pays où le nombre de véhicules dépasse les deux millions pour une population de six millions. Mais la crise socio-économique inédite a poussé à certains changements d'habitudes.

Depuis fin juin, les subventions ont été quasiment levées sur les carburants dont les prix ont plus que triplé et les salaires se sont effondrés. Et les voitures sont devenues hors de prix.

Grace Issa, 23 ans, se rendait toujours en voiture ou en taxi à son travail. Mais depuis quelques mois, elle a découvert un réseau de bus privés à des prix abordables.

"Avant la crise, j'utilisais la voiture familiale ou un taxi mais maintenant cela me coûte trop cher", dit-elle à bord d'un bus privé reliant le nord du Liban à Beyrouth.

"Je dépense 30% de mon salaire pour les transports, contre 70% lorsque je prenais la voiture ou un taxi", explique la jeune femme qui travaille au service clientèle d'un restaurant.

Aujourd'hui, 20 litres d'essence valent environ le tiers du salaire minimum, alors que près de 80% de la population vit sous le seuil de pauvreté. Le salaire minimum est toujours de 675.000 livres libanaises, soit moins de 35 dollars, alors qu'il représentait près de 450 dollars il y a deux ans.

Clientèle féminine

Grace Issa assure qu'elle n'aurait pas accepté de travailler aussi loin de chez elle si elle n'avait pas découvert le réseau de bus modernes et équipés de wifi, mis en place par un groupe de jeunes libanais.

"Le problème de la quasi absence de transports publics s'est aggravé avec la crise de l'essence et la hausse des prix des transports", souligne Boutros Karam, 26 ans, qui a lancé avec trois de ses amis la plateforme Hadir.

Il indique que les jeunes ont dû lutter contre les préjugés des Libanais, qui rechignent d'ordinaire à emprunter les rares bus publics vétustes encore en fonction, les considérant comme sales et pas sûrs.

Son réseau s'est constitué une clientèle en grande partie constituée de femmes, attirées surtout par la propreté des véhicules et l'absence de harcèlement ou de vols à la tire.

Le Liban était doté au XIXe siècle d'une ligne de chemin de fer restée en fonction jusqu'au début de la guerre civile (1975-1990) et les plans visant à établir un réseau de transports publics n'ont jamais été appliqués.

La Banque mondiale (BM) avait approuvé en 2018 un plan d'un coût de 295 millions de dollars destiné à créer un réseau de transport public dans le Grand Beyrouth.

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Un passager prend une ligne de bus opérant dans Caza de Byblos au Liban, dans le village de Jeddayel au nord de la capitale le 8 octobre 2021. JOSEPH EID / AFP

Mais ces fonds n'ont jamais été utilisés et le gouvernement tente aujourd'hui de les récupérer pour les allouer à un programme visant à soutenir les familles les plus pauvres. Une porte-parole de la BM a confirmé à l'AFP des discussions sur une réallocation de ces fonds.

Economique, rapide

Dans la ville côtière de Batroun, au nord de Beyrouth, les habitants utilisent désormais les tuk-tuks prisés en été par les touristes pour découvrir la cité.

"Le tuk-tuk est plus économique et plus rapide, surtout aux heures de pointe", dit Tony Gerges, responsable du bureau de "Tuksi".

Dans plusieurs villes, les gens s'essayent au covoiturage pour se rendre au travail ou déposer les enfants à l'école par le biais d'une page Facebook.

A Tripoli, principale ville du Nord, Nazir Halwani lance des initiatives pour convaincre les habitants de sa ville d'abandonner la voiture polluante et coûteuse pour la bicyclette, un moyen de transport qu'il privilégie depuis deux décennies.

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Le Libanais Natheer Halawani fait du vélo dans la ville de Tripoli, au nord de Beyrouth, le 6 octobre 2021. JOSEPH EID / AFP

"La voiture est au Liban un mode de vie, plus qu'un mode de transport", affirme ce directeur d'une société de marketing de 35 ans, pour lequel la crise actuelle constitue "une occasion pour repenser" le concept du transport public.

Pour Tony Gerges, "la crise a changé les habitudes des Libanais".