Déchéance de la nationalité algérienne, le projet de loi qui inquiète

Une vue générale montre le ministère de la Justice dans la capitale algérienne, Alger. (Photo, AFP/Archives)
Une vue générale montre le ministère de la Justice dans la capitale algérienne, Alger. (Photo, AFP/Archives)
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Publié le Jeudi 11 mars 2021

Déchéance de la nationalité algérienne, le projet de loi qui inquiète

  • L’avant-projet de loi récemment proposé par le ministre de la Justice, Belkacem Zeghmati, défraie la chronique
  • Le timing fait également réagir la population, d’autant qu’il survient au moment où le mouvement de protestation populaire du Hirak retrouve sa vigueur

ALGER: L’avant-projet de loi récemment proposé par le ministre de la Justice, Belkacem Zeghmati, provoque un véritable tollé: il prévoit de déchoir de sa nationalité tout Algérien qui, en dehors du territoire national, commet des actes causant volontairement de graves préjudices aux intérêts de l’État ou portant atteinte à l’unité nationale.

Que ce soit au café, sur le marché ou au travail, les Algériens ne parlent que de cela ces derniers jours. Il faut dire que cette initiative a suscité une énorme indignation, d’autant plus que les mesures récemment décidées contreviennent au droit international, soulignent des universitaires et les experts.

Mesure dissuasive à l’encontre d’une diaspora incontrôlable?

Le timing de cet avant-projet de loi fait également réagir la population, d’autant qu’il survient au moment où le mouvement de protestation populaire du Hirak, soutenu par une large part de la diaspora, retrouve sa vigueur. «Le projet de loi sur la déchéance de la nationalité visant des Algériens installés à l'étranger illustre en vérité la déchéance politique des concepteurs de ce projet», déplore Abed Charef sur son compte Twitter.

L'avocat algérien Zakaria Benlahrech, membre de la Ligue algérienne pour la défense des droits de l’homme (LADDH). (Photo fournie).

D’autres pensent que cette mesure est une tentative claire destinée à entraver la mobilisation d’une diaspora impliquée et militante. «Ne pouvant plus contrôler la diaspora comme il pouvait le faire dans les années 1970, le pouvoir algérien envisage de déchoir de leur nationalité celles et ceux qu'il qualifie d'ennemis de la nation. La fuite en avant continue...», écrit Akram Belkaïd, journaliste au Monde diplomatique, sur le célèbre réseau social à l'oiseau bleu.

Il faut noter que la plupart des juristes et des avocats algériens n’ont pas eu accès au contenu de ce projet de loi dans sa première mouture. «Nous n'avons pas encore pu voir cet avant-projet», assure ainsi à Arab News en français l'avocat algérien Zakaria Benlahrech, membre de la Ligue algérienne pour la défense des droits de l’homme (LADDH).

Me Benlahrech estime que toute législation locale est censée servir les intérêts des citoyens: «Je ne vois donc pas la nécessité de modifier ni de compléter la loi sur la nationalité dans les circonstances actuelles. Les citoyens ont besoin de mécanismes pour protéger davantage leurs droits et leurs libertés constitutionnels, non pas le contraire!», s’étonne-t-il.

L’avocat affirme que les droits et les libertés des individus enregistrent visiblement un certain recul. D’où l’importance, et même la nécessité, de les consolider à travers les futurs textes de lois. Et, pour joindre la parole à l’acte, il est d’ailleurs question de trouver les mécanismes qui permettent leurs applications sur le terrain.

En outre, le défenseur des droits de l’homme fait savoir que cette procédure de déchéance de la nationalité vise à réprimer des voix dissidentes, notamment celles des Algériens qui résident à l'étranger et qui ont apporté un grand soutien au mouvement populaire, faisant pression sur le système politique algérien pour obtenir la libération des détenus d'opinion.

«Le droit à une nationalité est un droit de l'homme fondamental»

Me Benlahrech constate également que le projet de loi ne concerne que les hommes algériens qui détiennent la nationalité algérienne d'origine ou acquise et qui résident hors du territoire national. Cela signifie que les Algériennes résidant hors du territoire national et détenant la nationalité algérienne à quelque titre que ce soit ne sont pas incluses dans ce projet de loi « lors de sa présentation en langue arabe le projet de loi s’adresse à l’homme algérien et non pas à la femme algérienne, et la égislation ainsi que la formulation des textes doit être nette et précise » ,a-t-il expliqué .

«De plus, la terminologie utilisée dans ce projet de loi reste très ambiguë», observe le spécialiste du droit. «Qu’est-ce que l'on entend par “les intérêts de l'État” et “l'unité nationale”? Quels sont les pays hostiles à l'État algérien auxquels il est fait référence?», s’interroge-t-il.

Pour l’avocat, le droit à une nationalité est un droit de l'homme fondamental. «Les pays qui, comme l'Algérie, ont ratifié la plupart des conventions internationales relatives aux droits de l'homme devraient éviter les mesures législatives et administratives qui conduisent à l'apatridie», affirme-t-il.

D’ailleurs, il affirme que toute ingérence dans la jouissance de la nationalité affecte considérablement la jouissance des droits. Par conséquent, la perte ou la déchéance de la nationalité doit répondre à certaines conditions afin d’être conforme au droit international, en particulier au principe de l'interdiction de la privation arbitraire de la nationalité.

«Une dérive totalitaire»

L’ancien ministre et ancien ambassadeur Abdelaziz Rahabi a également réagi sur cette question: «Cette proposition inutile et singulière procède de la dérive totalitaire systémique, activée chaque fois que le peuple exige davantage de libertés et de droits et dans un contexte marqué par une restriction du champ des libertés individuelles et collectives», écrit-il sur les réseaux sociaux.

Pour M. Rahabi, tout enfant né de père algérien ou de mère algérienne est algérien de plein droit et il ne peut, à ce titre, être déchu de sa nationalité. «Ce droit naturel ne peut être remis en cause pour des raisons politiques, sécuritaires ou pour d’autres motifs invoqués par le projet du gouvernement.»

Cependant, l’homme politique estime que, à défaut de réponses concrètes aux revendications pacifiques et légitimes de son peuple, le pays se radicalise dans tous ses segments sociaux et institutionnels, qu’il s’éloigne peu à peu de la voie de la raison et de la modération, nourrissant ainsi ses propres fragilités. «Là réside, à mon sens, la plus grande menace contre la stabilité et la cohésion de la nation algérienne», conclut-il. Un avertissement qu’il faut prendre en considération, selon un grand nombre d’internautes.


Les positions publiques et privées du Royaume sur Gaza sont identiques, souligne Faisal ben Farhane

Le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal ben Farhane, se trouve à la tête du Comité ministériel arabo-islamique présent à Washington pour appeler à un cessez-le-feu à Gaza. (X: @KSAMOFA)
Le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal ben Farhane, se trouve à la tête du Comité ministériel arabo-islamique présent à Washington pour appeler à un cessez-le-feu à Gaza. (X: @KSAMOFA)
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  • Le prince Faisal est en désaccord concernant le veto américain sur un cessez-le-feu à Gaza
  • Le prince Faisal a rencontré le secrétaire d'État américain Anthony Blinken pour des entretiens sur Gaza

RIYAD: Le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal ben Farhane, a confirmé, lors d'une interview avec PBS NewsHour, le fait que la position du Royaume à l'égard de Gaza était la même aux niveaux public et privé.

Le prince Faisal réfutait les affirmations du présentateur de PBS Nick Schifrin selon lesquelles «les demandes au niveau public de l’Arabie saoudite ne correspondaient pas à vos demandes au niveau privé à détruire le Hamas. Pourquoi ce double message?»

Le ministre saoudien des Affaires étrangères a déclaré: «Il n’y a pas de double message. Ce que nous disons en privé et ce que nous disons en public est exactement le même, non seulement pour le Royaume mais pour tous les Arabes.»

Il a ajouté: «Je suis très fier du fait que ce que nous disons en public et en privé est le même. Je ne peux pas en dire autant de certains de nos interlocuteurs occidentaux.»

Le prince Faisal, qui se trouve actuellement à la tête du Comité ministériel arabo-islamique présent à Washington pour appeler à un cessez-le-feu à Gaza, a désapprouvé samedi le veto américain à la résolution du Conseil de sécurité de l’ONU.

Il a également exprimé sa déception face à l’incapacité du Conseil de sécurité à «prendre une position ferme» sur Gaza.

«Nous assistons actuellement à un niveau de carnage sans précédent à Gaza, injustifiable sous aucun prétexte d’autodéfense», a indiqué le prince Faisal.

Le Comité arabo-islamique a également protesté contre le veto américain qui a bloqué la résolution du Conseil de sécurité de l'ONU, lors d'une réunion avec le secrétaire d'État américain Anthony Blinken. Le prince Faisal a indiqué que le comité ferait pression en faveur d'un cessez-le-feu dans le but d’éviter davantage de morts civils.

«Ce degré continu de pertes civiles ne sert les intérêts de personne, y compris les intérêts d’Israël ou sa sécurité.»

Le ministre saoudien des Affaires étrangères a mis en garde contre le risque d’extension de la guerre de Gaza au reste de la région, ainsi que contre la menace croissante de l’extrémisme. «Les gens perdent confiance dans l’argumentation en faveur de la paix dans notre région, mais ils perdent également confiance dans les systèmes internationaux de garanties et de droits», a-t-il soutenu.

Samedi, le prince Farhane a rencontré séparément Blinken à Washington pour discuter de la guerre entre Israël et le Hamas (photo fournie)
Le prince Farhane a rencontré séparément Blinken à Washington pour discuter de la guerre entre Israël et le Hamas (photo fournie)

Samedi, le prince Farhane a rencontré séparément Blinken à Washington pour discuter de la guerre entre Israël et le Hamas.

Les deux responsables ont discuté de «tous les efforts possibles visant à réduire le rythme de l’escalade et empêcher une extension de la violence afin d’éviter ses dangereuses répercussions sur la paix et la sécurité internationales», a rapporté la Saudi press agency (SPA).

La réunion s'est déroulée en présence de la princesse Reema bent Bandar, ambassadrice d’Arabie saoudite aux États-Unis.

 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com

 


Le secrétaire d'État américain et le Premier ministre qatari discutent du cessez-le-feu, des otages et de l'aide à Gaza

Le secrétaire d'État américain Antony Blinken a rencontré vendredi le Premier ministre et ministre des Affaires étrangères du Qatar, Cheikh Mohammed ben Abdulrahman ben Jassim Al-Thani, à Washington D.C. (QNA)
Le secrétaire d'État américain Antony Blinken a rencontré vendredi le Premier ministre et ministre des Affaires étrangères du Qatar, Cheikh Mohammed ben Abdulrahman ben Jassim Al-Thani, à Washington D.C. (QNA)
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  • Les deux responsables se sont engagés à continuer de travailler communément en vue de «faciliter le retour en toute sécurité de tous les otages restants, tout en maintenant l'aide humanitaire aux civils de Gaza.»
  • Cheikh Mohammed a affirmé que Doha et ses partenaires dans la médiation restaient déterminés à poursuivre leurs efforts visant à rétablir le calme à Gaza, conduisant à un cessez-le-feu définitif

LONDRES: Le secrétaire d'État américain Antony Blinken s'est entretenu vendredi avec le Premier ministre et ministre des Affaires étrangères du Qatar, Cheikh Mohammed ben Abdulrahman Al-Thani, des derniers développements de la crise à Gaza.

«Le secrétaire d'État a salué les efforts déterminants du Qatar pour obtenir la libération des otages détenus par le Hamas, ainsi que pour la trêve humanitaire à Gaza», a déclaré le porte-parole du Département d'État, Matthew Miller.

Les deux responsables «ont réitéré l’importance d’empêcher la propagation du conflit, et se sont engagés à poursuivre l’étroite coordination des efforts en cours visant à faciliter le retour en toute sécurité de tous les otages restants, tout en maintenant l’aide humanitaire aux civils à Gaza», a-t-il ajouté.

Cheikh Mohammed a affirmé que Doha et ses partenaires dans la médiation restaient déterminés à poursuivre leurs efforts visant à rétablir le calme à Gaza, conduisant à un cessez-le-feu définitif. Il a toutefois ajouté que la reprise des bombardements israéliens sur Gaza après la fin de la récente trêve humanitaire compliquait les efforts de médiation et aggravait la catastrophe humanitaire dans l'enclave assiégée.

Il a également souligné la nécessité d'ouvrir des couloirs humanitaires durables pour aider à acheminer l'aide aux Palestiniens à Gaza et à fournir la protection nécessaire aux convois de secours.

Le Premier ministre a réitéré la condamnation par son pays de toutes formes de violence impliquant le ciblage de civils, et a affirmé que le meurtre de civils innocents, en particulier des femmes et des enfants, ainsi que la pratique de punitions collectives, n’étaient en aucun cas acceptables.

Les deux responsables ont également réaffirmé la force et l'importance des relations entre les États-Unis et le Qatar, a ajouté Miller.

La réunion a eu lieu à Washington, avant que Blinken ne rencontre une délégation d'un groupe de contact conjoint Ligue arabe-Organisation de coopération islamique, qui effectuait une mission particulière aux États-Unis dans le but de persuader l'administration Biden d'abandonner son opposition à une résolution du Conseil de sécurité de l'ONU appelant à un cessez-le-feu à Gaza.

Les États-Unis ont ensuite opposé leur veto à la résolution lors d'un vote à l'ONU vendredi à New York. Le Comité ministériel arabo-islamique comprend des ministres d'Arabie saoudite, d'Égypte, du Qatar, de Jordanie, de l'Autorité palestinienne et de Turquie.

 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


L'Arabie saoudite prête à accueillir la Coupe du monde 2034, affirme le ministre des Sports

Le ministre saoudien des Sports, le prince Abdelaziz ben Turki Al-Faiçal, a évoqué les opportunités sportives et économiques du Royaume pour accueillir la Coupe du Monde de la FIFA 2034, affirmant que son pays était prêt à abriter le plus grand événement sportif du monde. (SAFF/Fichier)
Le ministre saoudien des Sports, le prince Abdelaziz ben Turki Al-Faiçal, a évoqué les opportunités sportives et économiques du Royaume pour accueillir la Coupe du Monde de la FIFA 2034, affirmant que son pays était prêt à abriter le plus grand événement sportif du monde. (SAFF/Fichier)
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  • Le prince Abdelaziz ben Turki Al-Faiçal déclare à la BBC que le Royaume a prouvé sa capacité à accueillir des événements majeurs
  • Le gouvernement a investi plus de 6,26 milliards de dollars dans le sport depuis 2021, dans le cadre de la Vision 2030

LONDRES: Le ministre saoudien des Sports, le prince Abdelaziz ben Turki Al-Faiçal, a évoqué les opportunités sportives et économiques du Royaume pour accueillir la Coupe du Monde de la FIFA 2034, affirmant que son pays était prêt à accueillir le plus grand événement sportif du monde.

Dans une interview accordée à la BBC, il a évoqué la possibilité que le Royaume organise la compétition en été plutôt qu'en hiver. Il a mis en avant l'importance du sport dans un pays où la majorité des citoyens avait moins de trente ans, et a évoqué les progrès réalisés par la Saudi Pro League.

Le gouvernement a investi plus de 5 milliards de livres sterling (6,26 milliards de dollars) dans le sport depuis 2021, dans le cadre de la stratégie de la Vision 2030, visant à diversifier l'économie et à la rendre moins dépendante des combustibles fossiles.

Alors que la Coupe du Monde des Clubs de la FIFA devrait débuter dans le Royaume le mois prochain, le prince Abdelaziz a indiqué que l'Arabie saoudite était plus que prête à abriter la plus grande compétition de football.

«Nous l’avons démontré: nous avons accueilli plus de 85 événements mondiaux et nous avons atteint les plus hauts niveaux d’organisation», a-t-il affirmé.

«Nous voulons attirer le monde à travers le sport, dans l’espoir qu’en 2034, les gens auront une Coupe du Monde extraordinaire.»

Depuis 2021, l’Arabie saoudite a organisé d’importants matchs de boxe, des tournois de tennis ATP et des courses de Formule 1.

Le Fonds public d'investissement a fait des vagues en prenant le contrôle de l'équipe de Newcastle United de Premier League, ainsi qu’avec la mise en place du LIV Golf.

Vingt millions de Saoudiens ont moins de trente ans, et nous voulons ainsi qu’ils se sentent concernés – nous agissons à notre niveau pour développer le sport dans le monde et faire partie de la communauté internationale du sport», a affirmé le prince Abdelaziz.

Il a ajouté que des leçons seraient tirées de la Coupe du Monde de la FIFA 2022 dans le Qatar voisin, qui a dû se dérouler en hiver pour éviter les températures élevées.

Il a indiqué que l’Arabie Saoudite étudiait «concrètement» la possibilité que les compétitions aient lieu en été.

«Pourquoi ne pas voir quelles sont les possibilités de les organiser en été? Que ce soit l’été ou l’hiver, cela n’a pas d’importance pour nous, du moment que nous veillons à créer l’atmosphère appropriée pour accueillir un tel événement», a-t-il ajouté.

Au sujet de la durabilité environnementale de la Coupe du monde, le prince Abdelaziz a affirmé: «Il nous incombe, au Royaume, de nous assurer que nous respectons les réglementations internationales… pour être sûrs que nous jouons notre rôle, pour être sûrs que c'est dans le respect de l'environnement. »

Il a évoqué les progrès du football dans le Royaume, qui a pris de l’importance au niveau mondial depuis l'afflux de 750 millions de livres sterling de grands noms dans la Pro League saoudienne au courant cette année, dont Cristiano Ronaldo, Karim Benzema et Neymar.

Au niveau local également, le football gagne en popularité, sachant que plus de 70 000 femmes et filles pratiquent régulièrement ce sport dans le Royaume.

«Jusqu’à présent, tous nos grands matches ont attiré des nombres records… Nous diffusons les matches dans 147 pays à travers le monde», a indiqué le prince Abdelaziz.

«Lorsque nous avons prévu de développer la ligue, nous n'aurions jamais pensé que nous le ferions à un tel rythme, mais le constater est en fait encourageant et montre son importance. Notre objectif est de développer notre ligue pour attirer les meilleurs au monde.»

 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com