Vente de Rafale à l'Inde : Mediapart accuse Paris de couvrir une affaire de corruption

Des partisans du parti d'opposition du Congrès national indien crient des slogans et tiennent une maquette et des pancartes d'un avion de combat Rafale lors d'une manifestation exigeant une enquête indépendante et des réponses du Premier ministre indien Narendra Modi concernant l'accord sur l’achat du chasseur français, à New Delhi le 7 avril , 2021. (Photo, AFP)
Des partisans du parti d'opposition du Congrès national indien crient des slogans et tiennent une maquette et des pancartes d'un avion de combat Rafale lors d'une manifestation exigeant une enquête indépendante et des réponses du Premier ministre indien Narendra Modi concernant l'accord sur l’achat du chasseur français, à New Delhi le 7 avril , 2021. (Photo, AFP)
Short Url
Publié le Vendredi 09 avril 2021

Vente de Rafale à l'Inde : Mediapart accuse Paris de couvrir une affaire de corruption

  • Mediapart affirme que l'ex-cheffe du PNF Eliane Houlette a refusé en juin 2019 d'enquêter sur la vente des Rafale en septembre 2016 à l'Inde
  • Dassault a assuré jeudi qu’«aucune infraction n’a été signalée lors des nombreux contrôles exercés par les organismes officiels»

PARIS : Mediapart accuse dans trois articles publiés entre dimanche et jeudi le Parquet national financier (PNF) et l'Agence française anticorruption (AFA) d'avoir « enterré » des soupçons de corruption portant sur la vente d'avions Rafale à l'Inde, en dénonçant « une affaire d'Etat ». 

Le site d'informations affirme que l'ex-cheffe du PNF Eliane Houlette a refusé en juin 2019 d'enquêter sur la vente des Rafale en septembre 2016 à l'Inde, contre l'avis de son adjoint qu'elle avait chargé d'analyser un signalement d'octobre 2018 de l'ONG Sherpa dénonçant des soupçons de corruption et de favoritisme.

Le PNF, Me Jean-Pierre Versini-Campinchi, l'avocat de Mme Houlette, et son ex-adjoint, M. Jean-Yves Lourgouilloux, n'ont pas souhaité commenter.

« On n'ouvre pas sur de simples suspicions non étayées », avait répondu Mme Houlette à Paris Match en juillet 2020. « Il faut bien peser les choses, préserver les intérêts de la France, la marche des institutions ».

« Ce dossier a été classé sans suite pour absence d'infraction » par Mme Houlette, a répondu le PNF, refusant de commenter la supposée divergence interne à l'époque.

Mediapart assure en outre que l'AFA n'a pas signalé à la justice avoir « découvert » que « juste après la signature du contrat des Rafale, l’avionneur (Dassault) a accepté de payer 1 million d'euros à un intermédiaire, Sushen Gupta, mis en examen en Inde dans une autre affaire de ventes d’armes. »

« L’avionneur justifie ce versement par un achat de maquettes de Rafale à la réalité douteuse », précise le site.

L'AFA n'a pas souhaité commenter.

Mediapart affirme également que ce même intermédiaire a aidé Dassault à conclure la vente en se « procurant des documents confidentiels du ministère de la Défense indien » sur la proposition d'un concurrent qui ont « aidé Dassault à revoir son offre à la baisse et décrocher in fine le contrat ». 

L'intermédiaire aurait été récompensé par « des millions d'euros de commissions occultes » dont « une partie (...) aurait pu être reversée sous forme de pots-de-vins » à des officiels indiens.

Dans un communiqué jeudi, Dassault a assuré que « des nombreux contrôles sont exercés par des organismes officiels parmi lesquels l’AFA. Aucune infraction n’a été signalée, notamment dans le cadre de (ce) contrat ».

Fin 2018, Sherpa avait demandé au PNF d'enquêter sur les soupçons entourant cette vente, dénonçant en particulier le choix du partenaire indien, Reliance, entreprise d'un homme d'affaires proche du Premier ministre indien Narendra Modi.

Au moment de la vente, l'entreprise avait financé un film co-produit par Julie Gayet, compagne du président de l'époque, François Hollande.

Ce dernier s'était défendu de tout conflit d'intérêts, affirmant que la France n'avait « pas eu le choix » du partenaire indien de Dassault.

Jean-Yves Le Drian, actuel ministre français des Affaires étrangères et ex-ministre de la Défense sous François Hollande, avait affirmé plusieurs fois que Paris n'avait subi « aucune pression » de New Delhi.

Le Monde a révélé mi-avril 2019 que la France avait annulé en 2015 un redressement fiscal visant Reliance au moment où se négociait cette vente.

L'affaire a suscité une forte polémique et une enquête en Inde.

PARIS : Mediapart accuse dans trois articles publiés entre dimanche et jeudi le Parquet national financier (PNF) et l'Agence française anticorruption (AFA) d'avoir « enterré » des soupçons de corruption portant sur la vente d'avions Rafale à l'Inde, en dénonçant « une affaire d'Etat ». 

Le site d'informations affirme que l'ex-cheffe du PNF Eliane Houlette a refusé en juin 2019 d'enquêter sur la vente des Rafale en septembre 2016 à l'Inde, contre l'avis de son adjoint qu'elle avait chargé d'analyser un signalement d'octobre 2018 de l'ONG Sherpa dénonçant des soupçons de corruption et de favoritisme.

Le PNF, Me Jean-Pierre Versini-Campinchi, l'avocat de Mme Houlette, et son ex-adjoint, M. Jean-Yves Lourgouilloux, n'ont pas souhaité commenter.

« On n'ouvre pas sur de simples suspicions non étayées », avait répondu Mme Houlette à Paris Match en juillet 2020. « Il faut bien peser les choses, préserver les intérêts de la France, la marche des institutions ».

« Ce dossier a été classé sans suite pour absence d'infraction » par Mme Houlette, a répondu le PNF, refusant de commenter la supposée divergence interne à l'époque.

Mediapart assure en outre que l'AFA n'a pas signalé à la justice avoir « découvert » que « juste après la signature du contrat des Rafale, l’avionneur (Dassault) a accepté de payer 1 million d'euros à un intermédiaire, Sushen Gupta, mis en examen en Inde dans une autre affaire de ventes d’armes. »

« L’avionneur justifie ce versement par un achat de maquettes de Rafale à la réalité douteuse », précise le site.

L'AFA n'a pas souhaité commenter.

Mediapart affirme également que ce même intermédiaire a aidé Dassault à conclure la vente en se « procurant des documents confidentiels du ministère de la Défense indien » sur la proposition d'un concurrent qui ont « aidé Dassault à revoir son offre à la baisse et décrocher in fine le contrat ». 

L'intermédiaire aurait été récompensé par « des millions d'euros de commissions occultes » dont « une partie (...) aurait pu être reversée sous forme de pots-de-vins » à des officiels indiens.

Dans un communiqué jeudi, Dassault a assuré que « des nombreux contrôles sont exercés par des organismes officiels parmi lesquels l’AFA. Aucune infraction n’a été signalée, notamment dans le cadre de (ce) contrat ».

Fin 2018, Sherpa avait demandé au PNF d'enquêter sur les soupçons entourant cette vente, dénonçant en particulier le choix du partenaire indien, Reliance, entreprise d'un homme d'affaires proche du Premier ministre indien Narendra Modi.

Au moment de la vente, l'entreprise avait financé un film co-produit par Julie Gayet, compagne du président de l'époque, François Hollande.

Ce dernier s'était défendu de tout conflit d'intérêts, affirmant que la France n'avait « pas eu le choix » du partenaire indien de Dassault.

Jean-Yves Le Drian, actuel ministre français des Affaires étrangères et ex-ministre de la Défense sous François Hollande, avait affirmé plusieurs fois que Paris n'avait subi « aucune pression » de New Delhi.

Le Monde a révélé mi-avril 2019 que la France avait annulé en 2015 un redressement fiscal visant Reliance au moment où se négociait cette vente.

L'affaire a suscité une forte polémique et une enquête en Inde.


Assurance chômage: les syndicats demandent au gouvernement de renoncer formellement à une réforme globale

Le Premier ministre français Sébastien Lecornu sur l'avenue des Champs-Élysées à Paris, le 11 novembre 2025. (AFP)
Le Premier ministre français Sébastien Lecornu sur l'avenue des Champs-Élysées à Paris, le 11 novembre 2025. (AFP)
Short Url
  • Syndicats et organisations patronales (sauf Medef) réclament le retrait du cadrage financier sur l’assurance chômage
  • Ils veulent ouvrir une négociation sur les contrats courts et les ruptures conventionnelles sans nouvelles économies imposées

PARIS: Les cinq syndicats représentatifs de salariés et deux organisations patronales, à l'exception du Medef, demandent au gouvernement de renoncer formellement à son projet de nouvelles négociations sur l'assurance chômage, dans un courrier commun consulté par l'AFP.

Dans ce courrier adressé vendredi soir au Premier ministre Sébastien Lecornu, la CFDT, la CGT, FO, la CFE-CGC et la CFTC, côté syndicats, et la CPME et l'U2P (artisans), côté patronal, lui demandent de retirer le cadrage financier qui avait été communiqué en août par le gouvernement Bayrou pour fixer les économies souhaitées sur l'assurance chômage.

Ce retrait doit leur permettre, expliquent-elles, d'ouvrir, "dans les prochaines semaines, une négociation interprofessionnelle portant sur la question des contrats courts". Une négociation qui "sera également l’occasion d'examiner la question des ruptures conventionnelles", selon leur courrier.

Depuis la chute du gouvernement Bayrou, Sébastien Lecornu a semblé abandonner l'idée d'une nouvelle réforme globale de l'assurance chômage pour cibler "les ruptures conventionnelles (qui) peuvent donner lieu à des abus".

Le ministre du Travail Jean-Pierre Farandou a souligné jeudi avoir "proposé aux partenaires sociaux" de s'"emparer" de ce sujet. "On voudrait aller assez vite pour trouver quelques centaines de millions d’euros d’économies", a-t-il dit au Parisien.

Une telle discussion se ferait, plaident les syndicats dans leur courrier, "dans une approche globale et équilibrée, avec l’objectif partagé de renforcer la qualité de l'emploi et de sécuriser les parcours professionnels".

Dans sa lettre de cadrage, en août, le gouvernement Bayrou avait demandé aux partenaires sociaux de négocier une nouvelle convention d'assurance chômage en réalisant 2 à 2,5 milliards d'euros d'économies par an entre 2026 et 2029.

Elle fixait le 15 novembre comme date butoir pour un accord, mais les discussions n'ont jamais eu lieu.

Les partenaires sociaux sont chargés de négocier les règles de l'indemnisation du chômage mais s'il ne parviennent pas à un accord, l'État définit les règles par décret.

Cette lettre avait été jugée inacceptable par les syndicats notamment en raison de l'ampleur des efforts demandés, alors que les principales règles de la dernière réforme, datant de novembre 2024, étaient entrées en vigueur en avril dernier, en théorie pour quatre ans.

"On n'a pas arrêté de demander au gouvernement de renoncer à la lettre de cadrage et on continue à leur demander de l'abandonner explicitement par un écrit, sinon ce sera une épée de Damoclès avec des décrets qui pourraient nous arriver très prochainement ou avec un autre gouvernement qui nous dirait qu'on n'a pas respecté la lettre de cadrage", s'inquiète auprès de l'AFP le secrétaire confédéral de la CGT, Denis Gravouil.


Le sommet Choose France se décline pour pousser les entreprises tricolores à "investir davantage"

Le président français Emmanuel Macron gesticule alors qu'il prononce un discours lors de l'inauguration de la cinquième édition du Grand Salon du Made in France, à l'Élysée, à Paris, le 14 novembre 2025. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron gesticule alors qu'il prononce un discours lors de l'inauguration de la cinquième édition du Grand Salon du Made in France, à l'Élysée, à Paris, le 14 novembre 2025. (AFP)
Short Url
  • Avec « Choose France », le gouvernement met cette année à l’honneur les entreprises françaises pour encourager leurs investissements sur le territoire
  • L’exécutif attend plusieurs milliards d’euros d’annonces dans des secteurs stratégiques: énergie, IA, santé, chimie, spatial

PARIS: Avec le sommet Choose France "édition France", organisé lundi, le gouvernement entend mettre à l'honneur les entreprises françaises qui investissent dans le pays, et les inciter à le faire "davantage", en particulier dans les secteurs stratégiques de l'industrie.

"Pour la première fois, ce qu'on fait depuis huit ans en attirant les investisseurs internationaux à venir sur tous nos territoires et, année après année, à bâtir des investissements, construire des usines... On va le faire pour accompagner nos entreprises françaises et nos grands groupes pour investir davantage sur notre propre territoire", s'est félicité vendredi soir Emmanuel Macron.

Dans un contexte marqué par la "brutalité des échanges commerciaux" et "une concurrence déloyale", le président a appelé à "assume(r) une politique de protection de (notre) industrie", lors du discours d'inauguration de la cinquième édition de la Grande exposition du "Fabriqué en France" à l'Élysée.

Lancé par Emmanuel Macron en 2018, le sommet Choose France est destiné chaque année à attirer les investissements d'entreprises étrangères en France.

Plus d'une dizaine de milliards d'euros d'investissements ont été annoncés lors de chacune des trois dernières éditions de l'événement. En mai, le 8e sommet Choose France avait battu un nouveau record avec 20 milliards d'euros de projets annoncés sous les ors du château de Versailles.

- "Milliards d'euros" -

Pour la première déclinaison franco-française, baptisée "Choose France - Édition France", le ministère de l'Économie et Matignon ont affirmé, lors d'un échange téléphonique avec la presse, tabler sur des annonces d'investissement dans la "fourchette haute" de ces précédentes éditions, sans préciser le montant.

Ces "milliards d'euros d'investissements" seront "listés" et "dévoilés" lundi matin à Paris, à la Maison de la Chimie, a déclaré le ministre de l'Économie, Roland Lescure, lors d'une visite dans l'Ain destinée à lancer l'événement.

A Saint-Vulbas, chez Speichim Processing, l'un des leaders européens du recyclage des déchets et produits chimiques, il a annoncé un investissement de "près de 30 millions d'euros". Destiné à construire une "troisième ligne de distillation", il permettra d'augmenter "d'un peu moins de 50%" la capacité de production de cette filiale du groupe français Séché Environnement.

D'autres annonces seront distillées dimanche, lundi et mardi par les ministres.

D'après Bercy et Matignon, ce sommet réunira 150 entreprises (grands groupes, PME, start-ups, ETI...) mais également des fédérations professionnelles et des organisations syndicales et patronales.

Les secteurs représentés seront variés, allant de l'énergie à l'agroalimentaire, en passant par la santé, la chimie ou le spatial. Des secteurs considérés comme "stratégiques" seront mis en avant: "la transition écologique et énergétique, l'intelligence artificielle, le numérique", notamment.

Les investissements annoncés concerneront les douze derniers mois, mais tous ne seront pas nouveaux, une partie ayant déjà été dévoilée par les entreprises.

- Attractivité -

C'est notamment le cas du groupe industriel français Urgo, marque emblématique du pansement qui a annoncé vendredi la construction d'une nouvelle usine dans la Loire, fruit d'un investissement de 60 millions d’euros d'ici à 2029.

Sera aussi mis en avant la construction d'une usine de freins carbone par Safran dans l'Ain, un investissement de plus de 450 millions d'euros à terme.

Les grands groupes profitent de cette séquence pour mettre en avant leurs investissements. Danone a ainsi communiqué vendredi sur ses prévisions d'investissement de 300 millions d'euros et la relocalisation de la production de plus de 45.000 tonnes de produits d'ici 2028.

Le lundi après-midi sera consacré à plusieurs tables rondes présidées par des ministres avec des entreprises, qui ne seront pas ouvertes à la presse.

Lors de l'une d'elles, la ministre des Comptes publics, Amélie de Montchalin, fera part à une dizaine d'entreprises des négociations budgétaires en cours.

La journée sera clôturée par un dîner à l'Élysée, hors presse.

Pour l'exécutif, c'est l'occasion de mettre en avant le "renfort de l'attractivité de la France", dont les entreprises tricolores sont "le moteur".

Pour la sixième année consécutive, la France a été sacrée cette année premier pays européen en termes d'investissements étrangers par le baromètre du cabinet EY, avec 1.025 projets, un nombre toutefois en baisse.


France: à Marseille, un écologiste perd un deuxième frère dans un assassinat

Le parquet a ouvert une enquête pour assassinat en bande organisée et association de malfaiteurs en vue de commettre un crime. Les investigations ne font que commencer et le lien éventuel avec le narcobandistime n'est pas établi à ce stade. (AFP)
Le parquet a ouvert une enquête pour assassinat en bande organisée et association de malfaiteurs en vue de commettre un crime. Les investigations ne font que commencer et le lien éventuel avec le narcobandistime n'est pas établi à ce stade. (AFP)
Short Url
  • L'AFP a appris de sources concordantes qu'il s'agissait du petit frère d'Amine Kessaci, confirmant une information du journal régional La Provence
  • Connu pour son combat auprès des proches des victimes du narcobanditisme, le Marseillais de 22 ans, s'est également engagé en politique, auprès du Parti Les Ecologistes

MARSEILLE: Un jeune militant écologiste de 22 ans, Amine Kessaci, engagé aux côté des victimes du narcobanditisme à Marseille, dans le sud de la France, a perdu un deuxième frère cette semaine dans un assassinat, a appris l'AFP auprès de sources concordantes.

Jeudi, aux alentours de 14H30 (13H30 GMT), un jeune homme de 20 ans, inconnu des services de police et de justice, a été abattu par balle dans le 4e arrondissement de Marseille, à deux pas de la plus grande salle de concert de la ville, a indiqué dans un communiqué le procureur de la ville, Nicolas Bessone, sans donner l'identité de la victime.

L'AFP a appris de sources concordantes qu'il s'agissait du petit frère d'Amine Kessaci, confirmant une information du journal régional La Provence.

Connu pour son combat auprès des proches des victimes du narcobanditisme, le Marseillais de 22 ans, s'est également engagé en politique, auprès du Parti Les Ecologistes.

"Une moto s'est portée à hauteur du véhicule de la victime qui venait de se garer. Le passager arrière de la moto a tiré à plusieurs reprises sur la victime, qui était toujours dans son véhicule. Plusieurs étuis de 9 mm ont été retrouvés sur place", détaille le procureur.

Christine Juste, adjointe écologiste au maire de Marseille et proche d'Amine Kessaci, a confirmé à l'AFP, en pleurs, l'identité de la jeune victime. "J'ai énormément de peine pour mon ami et sa maman, aucune mère ne devrait vivre cela, la perte de deux enfants".

Le parquet a ouvert une enquête pour assassinat en bande organisée et association de malfaiteurs en vue de commettre un crime. Les investigations ne font que commencer et le lien éventuel avec le narcobandistime n'est pas établi à ce stade.

En 2020, Brahim, le grand frère d'Amine Kessaci a été abattu lors d'un triple assassinat par arme à feu et son corps a été retrouvé carbonisé dans un véhicule près de Marseille.

Les violences liées au narcotrafic sont fréquentes à Marseille et la consommation de drogue, notamment dans la rue, est en hausse. Un phénomène expliqué selon des élus locaux par une "précarisation générale" dans ce qui se trouve être également la métropole la plus pauvre du pays.

Selon un décompte de l'AFP, 14 personnes ont perdu la vie dans des narchomicides depuis le début de l'année dans le département français des Bouches-du-Rhône, où se trouve Marseille.