L'Assemblée nationale valide la création du délit d' «écocide»

L'Assemblée nationale a approuvé samedi la création controversée d'un délit d'"écocide". (AFP)
L'Assemblée nationale a approuvé samedi la création controversée d'un délit d'"écocide". (AFP)
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Publié le Samedi 17 avril 2021

L'Assemblée nationale valide la création du délit d' «écocide»

  • Ce délit, voté par 44 voix contre 10, s'appliquera «aux atteintes les plus graves à l'environnement au niveau national»
  • Les peines pourront aller jusqu'à 10 ans de prison et 4,5 millions d'euros d'amende

PARIS : L'Assemblée nationale a approuvé samedi la création controversée d'un délit d'"écocide", parmi une batterie de mesures du projet de loi climat destinées à renforcer l'arsenal contre les atteintes à l'environnement.

Ce délit, voté par 44 voix contre 10, s'appliquera "aux atteintes les plus graves à l'environnement au niveau national", selon la ministre de la Transition écologique Barbara Pompili. Les peines pourront aller jusqu'à 10 ans de prison et 4,5 millions d'euros d'amende. 

Mais le projet de loi ne prévoit pas de "crime d'écocide" comme l'avait réclamé la Convention citoyenne pour le climat (CCC), dont les travaux ont inspiré le gouvernement. Ce "crime" est discuté depuis des décennies au niveau de la justice internationale.

"Quand on pense aux atteintes à la forêt amazonienne, c'est quelque chose que nous ne pouvons gérer dans notre droit", a justifié Mme Pompili. Mais "l'écocide, ce n'est pas forcément spectaculaire", a-t-elle ajouté, citant la pollution d'une rivière qui pourra être mieux réprimée grâce au nouveau délit créé.

Le délit d'"écocide" s'appuie sur un renforcement des sanctions pénales applicables en cas de pollution des eaux, de l'air et des sols mais est caractérisé par l'"intentionnalité" de la pollution. 

Les dommages devront avoir un caractère "grave et durable", c'est-à-dire sur plus de dix ans - des amendements y compris d'élus de la majorité pour réduire cette durée ont été rejetés. La récidive pourra être plus facilement reconnue, ont en revanche voté les députés.

Vent debout contre une "écologie punitive", la droite a exprimé par la voix de Julien Aubert ses "vives inquiétudes" pour les entreprises face à "l'insécurité juridique" et "l'enfer normatif" créés par ces mesures de justice environnementale.

A l'inverse, la gauche juge le nouveau délit insuffisant, pas "à la hauteur des enjeux de ce siècle" selon Gérard Leseul (PS). Mathilde Panot (LFI) a pointé qu'il ne s'appliquera pas en cas de négligence et d'imprudence: "c'est un petit pas et nous demandons que la France agisse vraiment". Dans la majorité, Souad Zitouni (LREM) venait de vanter "un grand pas pour l'homme, pour la biodiversité".

Les oppositions ont critiqué de concert le terme d'"écocide" employé par le gouvernement, un "abus de langage" aux yeux des socialistes, une "hypocrisie" pour LR pour qui il s'agit d'un simple "délit d'atteinte à l'environnement".

Le corapporteur Erwan Balanant (MoDem) a reconnu lui-même avoir été "un peu sceptique" sur ce délit. Mais "nous sommes sur le bon chemin". 

Le Conseil d'Etat a lui pointé un risque d'inconstitutionnalité de cette mesure jugée confuse et mal ficelée.

L'Assemblée a en outre donné son feu vert à un délit de mise en danger de l’environnement, sur le modèle de la mise en danger de la vie d'autrui, et qui sera puni de 3 ans de prison et de 300 000 euros d’amende. Le montant de toute une série d'amendes prévues par des articles du Code de l'environnement pourra en outre aller jusqu'à 100.000 euros.

Les députés ont enfin adopté le principe du "référé pénal environnemental", après le vote d'amendements du Modem Erwan Balanant, la LREM Naïma Moutchou et la PS Cécile Untermaïer.

"On est entrain de donner toujours plus de pouvoir" à "la République des ONG", s'est inquiété le LR Julien Aubert. 

"Le référé sert toutes les parties", lui a répondu Mme Untermaïer.


Le sénateur Cadic: les pays du Golfe font preuve d’une grande résilience et maîtrise face à la crise

 Les frappes récentes de l’Iran contre plusieurs États du Golfe représentent un test majeur pour la stabilité régionale, pour la solidité des alliances et pour la capacité de réaction collective des pays de la région, qui font preuve d’une grande capacité de résilience et de maîtrise.
Les frappes récentes de l’Iran contre plusieurs États du Golfe représentent un test majeur pour la stabilité régionale, pour la solidité des alliances et pour la capacité de réaction collective des pays de la région, qui font preuve d’une grande capacité de résilience et de maîtrise.
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  • Depuis le début de l’escalade, l’élément qui frappe particulièrement le sénateur c’est la volonté des États visés «  de montrer leur capacité de résistance ». 
  • Cette stratégie répond à un double objectif qui consiste d’une part, à démontrer que les infrastructures de défense de ces États sont solides et capables de faire face à des attaques sophistiquées, et d’autre part, rassurer les marchés

PARIS: Les frappes récentes de l’Iran contre plusieurs États du Golfe représentent un test majeur pour la stabilité régionale, pour la solidité des alliances et pour la capacité de réaction collective des pays de la région, qui font preuve d’une grande capacité de résilience et de maîtrise.

C’est en tout cas le point exprimé par le sénateur Olivier Cadic, président du groupe sénatorial France-pays du Golfe, qui répondait aux questions de.Arab News en français, et qui estime que cette crise agit « comme un révélateur des équilibres géopolitiques au Moyen-Orient ».

Depuis le début de l’escalade, l’élément qui frappe particulièrement le sénateur c’est la volonté des États visés « de montrer leur capacité de résistance ». 

Cette posture a été particulièrement visible du côté des Émirats arabes unis, où les autorités ont projeté « l’image d’un pays capable de se défendre tout en maintenant son sang-froid face à la menace ».

Cette stratégie répond à un double objectif qui consiste d’une part, à démontrer que les infrastructures de défense de ces États sont solides et capables de faire face à des attaques sophistiquées, et d’autre part, rassurer les marchés, les investisseurs et les partenaires internationaux sur la stabilité de la région malgré les tensions.

Car au-delà de la dimension militaire immédiate, ces frappes ont aussi une portée politique, et pour Cadic, elles confirment les ambitions régionales de Téhéran. 

Dans cette perspective, il estime que la crise actuelle agit comme un révélateur, car les pays du Golfe se trouvent confrontés simultanément à une même menace et doivent désormais réfléchir à la manière d’y répondre collectivement.

La situation souligne-t-il met également en lumière le rôle particulier de l’Arabie saoudite, qui a engagé depuis plusieurs années une politique de détente avec l’Iran, notamment à travers un accord de rapprochement conclu en 2023 sous médiation chinoise. 

« Ce rapprochement visait avant tout à stabiliser la région afin de permettre au royaume de se concentrer sur son développement économique et ses grands projets de transformation ».

Réduire les tensions régionales

Pour Riyad, l’objectif était clair, il s’agissait de réduire les tensions régionales afin de favoriser l’investissement et la croissance, mais la crise actuelle est venue rappeler les limites de la diplomatie face à des rivalités stratégiques profondes.

Dans ce contexte tendu, la question du rôle des partenaires occidentaux, et notamment de la France, se pose avec acuité, Paris indique le sénateur entretient depuis longtemps des relations étroites avec plusieurs pays du Golfe et dispose d’une présence militaire dans la région. 

Ainsi la France pourrait contribuer à rassurer ses partenaires en renforçant sa coopération sécuritaire et en soutenant les efforts de défense régionale, « alors que la présence militaire accrue, tente d’envoyer un signal politique important, qui est celui d’un soutien concret face aux menaces extérieures ». 

Selon Cadic, la crise actuelle constitue également un test pour le Conseil de coopération du Golfe (CCG), qui rassemble six États de la péninsule arabique. 

Créée à l’origine comme une organisation de coopération économique, cette structure pourrait voir son rôle évoluer face aux défis sécuritaires, souligne-t-il à l’image de l’Union européenne, dont l’intégration s’est souvent renforcée à la faveur des crises.

Ainsi le CCG « pourrait sortir de cet épisode avec une coordination politique et militaire accrue », car confrontés à la même menace, « ses membres pourraient être amenés à approfondir leur coopération en matière de défense, de renseignement et de sécurité régionale ».

Parallèlement aux enjeux stratégiques, la crise commence déjà à produire des effets économiques concrets, le transport aérien est l’un des secteurs les plus immédiatement concerné, et les grands hubs régionaux, notamment à Doha, Dubaï ou Abou Dhabi, jouent un rôle central dans les liaisons internationales entre l’Europe, l’Asie et l’Océanie.

La perturbation de ces plateformes entraîne une désorganisation importante des routes aériennes mondiales, pour de nombreux voyageurs, il devient difficile de rejoindre certaines destinations, tandis que des passagers se retrouvent bloqués dans différents pays.

À plus long terme souligne Cadic, l’impact pourrait également se faire sentir sur les marchés de l’énergie, « toute tension dans la région du Golfe, qui demeure l’un des principaux centres de production pétrolière au monde, a des répercussions potentielles sur les prix du pétrole et sur l’économie mondiale ».

Enfin, cette crise pourrait avoir des conséquences sur la diplomatie d’équilibre que les États du Golfe ont longtemps cultivée, ces dernières années, ils ont cherché à entretenir des relations équilibrées avec plusieurs grandes puissances, notamment les États-Unis, la Chine, la Russie et la France.

Mais les tensions actuelles « pourraient conduire ces pays à réévaluer leurs partenariats stratégiques », car indique le sénateur, « dans les moments de crise, la question centrale devient celle de savoir quels alliés sont prêts à apporter un soutien réel ».

 


Guerre en Ukraine : Volodymyr Zelensky reçu vendredi par Emmanuel Macron à Paris

Emmanuel Macron et Volodymyr Zelensky lors de la conférence de presse à Paris après la signature de la déclaration sur le déploiement d’une force post-cessez-le-feu en Ukraine, le 6 janvier 2026. (AFP)
Emmanuel Macron et Volodymyr Zelensky lors de la conférence de presse à Paris après la signature de la déclaration sur le déploiement d’une force post-cessez-le-feu en Ukraine, le 6 janvier 2026. (AFP)
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  • Le président Emmanuel Macron recevra son homologue ukrainien Volodymyr Zelensky à Paris pour discuter du renforcement de la pression sur la Russie, notamment via la lutte contre sa "flotte fantôme", et des conditions d’une paix juste et durable
  • La rencontre abordera également le soutien de la France et des partenaires européens à la défense de l’Ukraine, dans un contexte où la Russie connaît un échec militaire et stratégique et où de nouvelles négociations sous médiation américaine sont envisagé

PARIS: Le président français Emmanuel Macron recevra vendredi son homologue ukrainien Volodymyr Zelensky à Paris, où ils évoqueront, entre autres, "les moyens visant à renforcer la pression sur la Russie" après quatre années de guerre, "notamment par la lutte contre sa flotte fantôme", a annoncé jeudi l'Elysée.

Les deux dirigeants "échangeront également sur les conditions d'une paix juste durable et feront le point, à ce titre, sur les engagements pris dans le cadre de la Coalition des volontaires sur les garanties de sécurité", a précisé la présidence française.

Les alliés de l'Ukraine, réunis au sein de cette coalition de 35 pays, avaient encore appelé le 24 février dernier la Russie à un "cessez-le-feu inconditionnel", même si Emmanuel Macron s'était dit à cette occasion "très sceptique" sur la possibilité de parvenir à la "paix à court terme".

Ils s'étaient aussi mis d'accord en janvier pour déployer une force multinationale en Ukraine en cas de traité de paix, avec le "soutien" de Washington, et avaient acté qu'un cessez-le-feu serait surveillé par un mécanisme sous leadership américain.

Au cours de sa nouvelle visite à Paris vendredi - la précédente a eu lieu le 6 janvier, Volodymyr Zelensky évoquera également avec son homologue français le "soutien de la France et des partenaires européens pour aider l'Ukraine à se défendre".

Le Kremlin a estimé jeudi que cette visite illustrait la volonté du gouvernement ukrainien "d'entraver" un règlement pacifique du conflit.

"Il procède ainsi, en essayant différentes approches. Dans ce cas précis, с'est en obtenant une réponse positive dans les capitales européennes", a réagi le porte-parole de la présidence russe, Dmitri Peskov.

"Les capitales européennes ne veulent pas non plus contribuer à la recherche de solutions pacifiques", a poursuivi M. Peskov.

Alors que Donald Trump a laissé entendre lundi qu'il pourrait lever des sanctions sur le pétrole en raison de l'envolée des prix liée à la guerre au Moyen-Orient, sans toutefois préciser que cela concernerait la Russie, les pays du G7 ont répété mercredi que cette situation ne justifiait "en aucun cas" d'alléger celles frappant Moscou.

Dans ce contexte, Emmanuel Macron et Volodymyr Zelensky se pencheront donc sur le cas de la "flotte fantôme" de la Russie, composée de navires dont la propriété est opaque, utilisés pour contourner les sanctions occidentales, pour le pétrole, les céréales ou d'autres produits.

Sur le champ de bataille, les forces russes ont enregistré en février leur plus faible avancée en Ukraine depuis le printemps 2024, sous l'effet de contre-offensives ukrainiennes essentiellement dans le sud-est, selon l'analyse par l'AFP des données de l'Institut pour l'étude de la guerre (ISW).

La Russie se trouve "en situation d'échec militaire, stratégique et économique", estime ainsi l'Elysée.

De leur côté, les Etats-Unis ont proposé l'organisation la semaine prochaine d'un nouveau cycle de négociations entre Kiev et Moscou sous médiation américaine. Selon Volodymyr Zelensky, ces pourparlers pourraient avoir lieu en Suisse ou en Turquie.


Municipales: Grégoire et Dati jettent leurs dernières forces pour gagner Paris

Panneaux de campagne affichant les candidats à la mairie de Paris pour les élections municipales, le 9 mars 2026. (AFP)
Panneaux de campagne affichant les candidats à la mairie de Paris pour les élections municipales, le 9 mars 2026. (AFP)
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  • À Paris, les favoris Emmanuel Grégoire et Rachida Dati tiennent leurs derniers meetings avant le premier tour, cherchant à éviter l’émiettement des voix et à convaincre électeurs de gauche comme de droite
  • La campagne est marquée par l’absence de débat direct, des accusations entre candidats et des appels au “vote utile”, avec plusieurs scénarios d’alliances au second tour encore ouverts

PARIS: Les deux favoris des municipales à Paris, Emmanuel Grégoire et Rachida Dati, tiennent jeudi leurs derniers meetings avant le premier tour, avec l'espoir de convaincre les électeurs de gauche comme de droite de ne pas disperser leurs voix.

Comme dans la plupart des grandes villes, le scrutin parisien reste très ouvert, les sondages prédisant que cinq candidats seraient en capacité de se maintenir au second tour. Et le duo de tête n'est pas suffisamment haut pour ne pas dépendre de tractations dans l'entre-deux-tours.

Emmanuel Grégoire, candidat de la gauche unie sans LFI, en tête dans les sondages, a donné rendez-vous à ses partisans dans la soirée au Cirque d'Hiver. Rachida Dati, candidate LR et MoDem qui a quitté le gouvernement il y a deux semaines, rassemble ses troupes à l'Elysée Montmartre.

Leur match en face-à-face n'a pas eu lieu: l'unique débat télévisé s'est tenu la semaine dernière sans les deux principaux adversaires qui avaient envoyé des représentants, au grand dam des autres candidats.

L'ex-ministre de la Culture a expliqué lundi qu'elle ne souhaitait pas "s'exposer à un pugilat". Elle sera notamment jugée du 16 au 28 septembre pour corruption et trafic d'influence, des faits qu'elle conteste mais qui l'exposent à des peines allant jusqu'à dix ans d'emprisonnement et cinq ans d'inéligibilité. En réponse, le député PS n'a pas voulu venir débattre avec un colistier de sa rivale.

La campagne parisienne a été émaillée de multiples accusations, cristallisées en partie sur les affaires de violences sexuelles dans le périscolaire. Rachida Dati a affirmé plusieurs fois cette semaine que l'ex-premier adjoint d'Anne Hidalgo, qu'elle juge responsable de ce "scandale", serait "convoqué par la justice après les municipales".

"Je ne le serai jamais, mais jamais !", s'est étranglé Emmanuel Grégoire, dénonçant un "mensonge" destiné à "mettre la confusion dans la confusion, y compris sur ses propres affaires à elle".

- "Vote utile" -

Au micro de Cnews/Europe 1 jeudi, Rachida Dati a de nouveau multiplié les critiques contre M. Grégoire, accusant entre autres son colistier Ian Brossat de faire du porte-à-porte dans le logement social en disant "aux locataires, +Attention, si Rachida Dati est élue, vous serez expulsés+".

A leurs meetings respectifs, l'objectif sera de mobiliser au maximum les militants de chaque camp pour éviter un émiettement des voix.

Prise en étau entre ses concurrents de centre-droit Pierre-Yves Bournazel et d'extrême droite Sarah Knafo, Mme Dati ne cesse d'appeler au "vote utile".

La maire du 7e arrondissement, battue en 2020 par Anne Hidalgo, estime qu'il ne serait "pas possible" de s'allier avec l'eurodéputée Reconquête, en progression dans les sondages, car cela lui ferait perdre trop de voix au centre-droit.

"Le programme de Reconquête, pour une majorité de Parisiens, y compris chez nos électeurs, ça n'est pas compatible", a-t-elle redit jeudi, appelant les électeurs à "faire le choix de la raison".

Elle met en revanche la pression sur le candidat Horizons et Renaissance, l'accusant d'empêcher l'alternance s'il se maintient.

Mais celui qui veut incarner une "troisième voie" campe sur sa position "ni Dati, ni Grégoire", malgré le désaveu du patron d'Horizons Edouard Philippe.

A gauche, le député socialiste est gêné par la candidature de l'Insoumise Sophia Chikirou avec laquelle il refuse toute alliance, tandis que la formation de Jean-Luc Mélenchon appelle à une "fusion technique", sans accord programmatique, "à chaque fois que le risque de la droite et de l'extrême droite existe" dans une ville, excluant en revanche tout désistement.

Emmanuel Grégoire garde l'espoir que la députée LFI soit éliminée au premier tour, alors que les enquêtes d'opinion la donnent juste au-dessus de la barre qualificative pour le second tour.

"Je veux dire aux électeurs de gauche que s'ils veulent que Paris reste à gauche, il y a un vote efficace, c'est celui pour notre union", a-t-il indiqué jeudi sur FranceInfo TV.

A Limoges, le premier secrétaire du PS Olivier Faure et le co-président de Place publique Raphaël Glusckmann iront soutenir Thierry Miguel, investi par leurs partis et le PCF. Dans cet ex-bastion socialiste, une alliance au second tour avec le député LFI Damien Maudet, en lice avec les Ecologistes, pourrait faire rebasculer à gauche la ville où la droite se déchire entre le maire sortant, Emile Roger Lombertie, et le président de la métropole Guillaume Guérin.

Le président du Rassemblement national Jordan Bardella se déplace pour sa part en Gironde dans une commune de 290 habitants, à 25 km de Bordeaux, pour soutenir les 55 candidats estampillés RN dans ce département où le parti accentue son implantation locale, scrutin après scrutin.

A Pau, l'ex-Premier ministre François Bayrou, qui brigue un troisième mandat, tiendra lui aussi son dernier meeting, tout comme le député Renaissance Thomas Cazenave, qui mène la liste d'union de la droite et du centre à Bordeaux. Où le maire écologiste sortant, Pierre Hurmic, a convié ses soutiens à prendre l'apéritif sur les quais de la Garonne.