Renault mis en examen dans le cadre du scandale «dieselgate»

«Il n'y a pas et il n'y a jamais eu de logiciel truqueur dans les moteurs Renault», a martelé mardi Gilles Le Borgne, directeur de l'ingénierie du groupe Renault. (Photo, AFP)
«Il n'y a pas et il n'y a jamais eu de logiciel truqueur dans les moteurs Renault», a martelé mardi Gilles Le Borgne, directeur de l'ingénierie du groupe Renault. (Photo, AFP)
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Publié le Mercredi 09 juin 2021

Renault mis en examen dans le cadre du scandale «dieselgate»

  • Le constructeur est accusé d'avoir installé un logiciel sur ses voitures diesel pour tromper les contrôles antipollution
  • L'ex-patron de Renault, Carlos Ghosn, a été interrogé comme témoin fin mai à Beyrouth par des magistrats français chargés d'enquêter sur cette fraude présumée

PARIS: Renault a été mis en examen mardi en France dans le scandale de fraude aux contrôles antipollution dit "dieselgate", relançant ce dossier dans le pays après des années de procédure qui devraient aussi rattraper Peugeot-Citroën, Volkswagen et Fiat-Chrysler.

Le constructeur est accusé d'avoir installé un logiciel sur ses voitures diesel pour tromper les contrôles antipollution. Les moteurs concernés sont tous ceux de la génération Euro 5 (2009-2011) et Euro 6B (2013-2017).

Fin 2016, le service de la Répression des fraudes avait mis en lumière dans un rapport des écarts allant jusqu'à 377% entre les performances de certains modèles Renault au moment de leur homologation en laboratoire et lors de leur utilisation en conditions réelles. S'appuyant sur le témoignage d'un ex-salarié, les enquêteurs estimaient que certaines pratiques auraient débuté en 1990.

Une source judiciaire a confirmé mardi que, "dans le cadre d'une information judiciaire ouverte le 12 janvier 2017, la société Renault SAS a été mise en examen ce jour du chef de tromperie sur une marchandise entraînant un danger pour la santé de l'homme ou de l'animal".

Renault devra déposer un cautionnement de 20 millions d'euros, dont 18 millions d'euros pour l'éventuel paiement des dommages et des amendes, et donner une garantie bancaire d'un montant de 60 millions d'euros pour indemniser les éventuels préjudices, a précisé le constructeur dans un communiqué.

L'ex-patron de Renault, Carlos Ghosn, a été interrogé comme témoin fin mai à Beyrouth par des magistrats français chargés d'enquêter sur cette fraude présumée.

Renault conteste

Renault a contesté mardi "avoir commis la moindre infraction" et souligné que "ses véhicules ne sont pas équipés de logiciels de fraude aux dispositifs de dépollution".

Le dieselgate, qui a donné lieu à des actions en justice dans de nombreux pays, a déjà coûté 30 milliards d'euros à Volkswagen, en grande partie aux États-Unis où le groupe allemand a plaidé coupable de fraude en 2017.

Volkswagen avait reconnu à l'automne 2015 avoir équipé 11 millions de ses véhicules diesel d'un logiciel capable de dissimuler des émissions dépassant parfois jusqu'à 40 fois les normes autorisées.

Les enquêtes sur ce scandale ont longtemps été ralenties par une bataille judiciaire devant la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) qui a finalement confirmé fin 2020 l'illégalité du logiciel de Volkswagen.

Trois autres constructeurs sont susceptibles d'être mis en examen à leur tour en France depuis cette décision européenne. Outre Renault, trois informations judiciaires distinctes à Paris visent Volkswagen, mais aussi PSA (Peugeot-Citroën) et Fiat-Chrysler désormais mariés dans le groupe Stellantis.

La mise en examen est une étape préalable à un éventuel procès en France et à une indemnisation des propriétaires de véhicules, dont la valeur a chuté brutalement après l'éclatement du scandale en septembre 2015.

Écarts de mesures

"Il n'y a pas et il n'y a jamais eu de logiciel truqueur dans les moteurs Renault", a martelé mardi Gilles Le Borgne, directeur de l'ingénierie du groupe Renault et ancien de PSA, mettant en avant "deux expertises indépendantes" qui le démontreraient.

Les écarts d'émission entre les cycles mesurés et l'usage des clients "ne sont ni nouveaux ni surprenants" et correspondraient à l'ancienne norme de mesures des émissions (NEDC).

"La mise en examen mentionne un dispositif permettant de détecter certaines phases de tests d'homologation", a-t-il expliqué à des journalistes. "Les limites de fonctionnement en usage client sont uniquement dictées par des contraintes sécuritaires ou physico-chimiques. Ces contraintes ont été intégrées lors de la conception des moteurs il y a plus de 15 ans. Toute critique de ces dispositifs serait anachronique", a souligné M. Le Borgne.

Mais selon la CJUE, le fait que le dispositif "contribue à prévenir le vieillissement ou l'encrassement du moteur", comme le prétendent les constructeurs, n'est pas une exception suffisante pour "justifier" sa présence.

Selon Charles Constantin-Vallet, avocat de l'association de consommateurs CLCV, "la CJUE a précisé que tous les dispositifs modifiant les réglages de recirculation des gaz d'échappement en phase de test sont illégaux, contraires à la norme environnementale".

"La question pour les juges est désormais de savoir si ce dispositif est une tromperie pour les utilisateurs; si, avisés, ils auraient eu un autre comportement dans leur rachat", a ajouté l'avocat.


Mondial-2026: «On est là où on voulait être», se réjouit Didier Deschamps

  • Réaction de Didier Deschamps jeudi sur M6 après la victoire de la France contre le Maroc 2-0
  • "Je pense que c'est trois (demi-finales) consécutives, donc déjà ça c'est bien. Ça semble logique et naturel mais il faut y arriver. Evidemment j'ai des super joueurs autrement on n'arrive pas là mais c'est bien"

FOXBOROUGH: Réaction de Didier Deschamps jeudi sur M6 après la victoire de la France contre le Maroc 2-0 en quart de finale de la Coupe du monde:

"Je pense que c'est trois (demi-finales) consécutives, donc déjà ça c'est bien. Ça semble logique et naturel mais il faut y arriver. Evidemment j'ai des super joueurs autrement on n'arrive pas là mais c'est bien. C'était compliqué parce qu'aujourd'hui en ratant le penalty, les occasions qu'on ne met pas. Quand c'est Kylian, pas de soucis, il ne doute jamais, même s'il a eu une occasion avant de marquer aussi. C'est super, on est là où on voulait être donc on va bien récupérer et puis on va voir notre adversaire demain.

"Kylian (Mbappé) c'est un peu la cheville, il ressentait un peu une douleur. Et Manu (Koné) il avait eu un coup au genou et un peu de crampes aussi mais c'est normal, les matchs enchaînent. C'est bien, Warren (Zaïre-Emery) qui n'avait pas joué du tout jusqu'à maintenant a fait une très très bonne rentrée. Il faut qu'ils se tiennent tous prêts, je ne peux pas faire plaisir à tous mais je fais en sorte qu'ils se sentent tous concernés. Et ceux qui ne jouent pas, ils sont là aussi avec l'ensemble du groupe.

"C'est la particularité du sport, surtout le football - c'est un sport populaire -, c'est de fabriquer les émotions et de les partager. J'imagine qu'il y a beaucoup de ferveur et de passion en France. Ici on est dans notre bulle (...) On est là pour ça et les joueurs ont ce devoir-là de tout faire - après on réussit, on ne réussit pas toujours - mais de tout faire pour aller le plus haut possible. On passe une étape importante aujourd'hui, on se retrouve encore dans le dernier carré, ça veut dire qu'on est là."


Nouvelle canicule: le gouvernement déclenche un plan inédit Orsec «chaleurs extrêmes»

La porte-parole du gouvernement Maud Bregeon a annoncé vendredi le déclenchement d'un "plan Orsec chaleurs extrêmes qui n'existait pas par le passé" dans les départements placés par Météo France en vigilance rouge canicule. (AFP)
La porte-parole du gouvernement Maud Bregeon a annoncé vendredi le déclenchement d'un "plan Orsec chaleurs extrêmes qui n'existait pas par le passé" dans les départements placés par Météo France en vigilance rouge canicule. (AFP)
  • "L'objectif de ce plan Orsec chaleurs extrêmes qui n'existait pas par le passé, c'est de tenir compte du retour d'expérience des dernières vagues"
  • La porte-parole du gouvernement Maud Bregeon a annoncé vendredi le déclenchement d'un "plan Orsec chaleurs extrêmes qui n'existait pas par le passé"

PARIS: La porte-parole du gouvernement Maud Bregeon a annoncé vendredi le déclenchement d'un "plan Orsec chaleurs extrêmes qui n'existait pas par le passé" dans les départements placés par Météo France en vigilance rouge canicule.

"L'objectif de ce plan Orsec chaleurs extrêmes qui n'existait pas par le passé, c'est de tenir compte du retour d'expérience des dernières vagues", notamment que "les personnes les plus vulnérables, celles qui sont seules, souvent en ville, souvent âgées, subissent davantage de surmortalité que le reste de la population", a expliqué la porte-parole sur TF1. Météo France a prévu de placer 24 départements en vigilance rouge samedi.


Paris accueillera le Global Investment Summit 2026, plateforme de coopération entre l'Europe et le Golfe

Le Palais des Congrès de Paris accueillera les 1er et 2 septembre 2026 la première édition du Global Investment Summit (GIS) 2026. (Fournie)
Le Palais des Congrès de Paris accueillera les 1er et 2 septembre 2026 la première édition du Global Investment Summit (GIS) 2026. (Fournie)
  • Le Global Investment Summit 2026, organisé à Paris les 1er et 2 septembre, réunira plus de 2 000 participants et 80 intervenants internationaux pour renforcer les investissements entre l’Europe et les pays du CCG
  • L’événement ambitionne de mobiliser 28,59 milliards de dollars d’investissements européens dans un premier temps, avec un objectif de 50 milliards de dollars d’ici 2030 grâce à des partenariats stratégiques et des projets durables

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PARIS: Les 1er et 2 septembre 2026, le Palais des Congrès de Paris accueillera la première édition du Global Investment Summit (GIS) 2026, un rendez-vous international lancé par le groupe saoudien B&S Investments afin de renforcer les liens d’investissement entre les pays du Conseil de coopération du Golfe (CCG) et les marchés internationaux.

Pensé comme le point de départ d’une série mondiale de sommets, le GIS débutera à Paris avant de faire étape en Espagne, à Londres et à Genève, puis de s’achever à Riyad en 2030. L’initiative vise à créer une plateforme internationale réunissant investisseurs, dirigeants d’entreprise et décideurs publics afin de transformer les opportunités d’investissement en partenariats durables et en projets concrets.

Les organisateurs estiment que le sommet pourrait contribuer à mobiliser un premier volume d’environ 28,59 milliards de dollars d’investissements européens dans la région du Golfe, avec l’ambition de porter ce montant à 50 milliards de dollars d’ici 2030 grâce au développement des investissements directs et des partenariats stratégiques.

Plus de 2 000 participants sont attendus à Paris, parmi lesquels des investisseurs internationaux, des chefs d’entreprise, des représentants gouvernementaux et des acteurs des secteurs public et privé. Plus de 80 intervenants internationaux prendront part aux conférences consacrées aux grandes tendances économiques et financières qui façonnent les marchés mondiaux.

Au-delà des sessions plénières, le GIS 2026 mettra l’accent sur la mise en relation des participants à travers des réunions d’affaires ciblées, des rencontres bilatérales et un espace d’exposition destiné à présenter des projets d’investissement et à favoriser la conclusion de nouveaux accords commerciaux.

« Le GIS 2026 représente le premier chapitre d’une série mondiale institutionnalisée conçue pour présenter le CCG non pas comme un ensemble de marchés concurrents, mais comme une architecture d’investissement coordonnée », a déclaré Bader Al-Nofai, directeur général de B&S Investments. Selon lui, l’objectif est de passer « du dialogue à la mise en œuvre » en créant des mécanismes permettant aux investisseurs et aux décideurs d’aboutir à des résultats mesurables dans un délai de 12 à 24 mois.

À travers cette initiative, B&S Investments entend renforcer les flux de capitaux entre l’Europe et le Golfe tout en soutenant une croissance économique durable fondée sur des partenariats de long terme.