Dieselgate: Volkswagen à son tour mis en examen en France pour «tromperie»

L'ancien patron de Volkswagen Martin Winterkorn, à la tête du géant de l'automobile jusqu'à la révélation du "dieselgate", a été mis en accusation à Berlin pour faux témoignage devant une commission d'enquête parlementaire, a indiqué le parquet. (AFP)
L'ancien patron de Volkswagen Martin Winterkorn, à la tête du géant de l'automobile jusqu'à la révélation du "dieselgate", a été mis en accusation à Berlin pour faux témoignage devant une commission d'enquête parlementaire, a indiqué le parquet. (AFP)
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Publié le Mercredi 09 juin 2021

Dieselgate: Volkswagen à son tour mis en examen en France pour «tromperie»

  • Une source judiciaire a confirmé à l'AFP la mise en examen de Volkswagen le 6 mai pour «tromperie sur les qualités substantielles d'une marchandise entraînant un danger pour la santé de l'homme ou de l'animal»
  • Le dieselgate, qui a donné lieu à des actions en justice dans de nombreux pays, a déjà coûté 30 milliards d'euros à Volkswagen, en grande partie aux Etats-Unis où le groupe allemand a plaidé coupable de fraude en 2017

PARIS : Renault mardi, Volkswagen mercredi, d'autres constructeurs bientôt ? Le géant de l'automobile allemand par qui est venu le scandale du "dieselgate" a annoncé à son tour avoir été mis en examen pour "tromperie", marquant une accélération de ce dossier longtemps enkysté.

Au lendemain de l'annonce par Renault de sa mise en examen, le géant allemand de l'automobile, qui conteste "tout préjudice" pour les consommateurs français, a annoncé dans un communiqué mercredi sa mise en cause dans ce scandale retentissant, confirmant une information d'Europe 1.

Une source judiciaire a confirmé à l'AFP la mise en examen de Volkswagen le 6 mai pour "tromperie sur les qualités substantielles d'une marchandise entraînant un danger pour la santé de l'homme ou de l'animal".

Selon cette source judiciaire, Volkswagen a été placé "sous contrôle judiciaire avec obligation de déposer un cautionnement d'un montant de 10 millions d'euros et obligation de constituer une sûreté sous forme de garantie bancaire pour un montant de 60 millions d'euros".

Le dieselgate, qui a donné lieu à des actions en justice dans de nombreux pays, a déjà coûté 30 milliards d'euros à Volkswagen, en grande partie aux Etats-Unis où le groupe allemand a plaidé coupable de fraude en 2017.

Volkswagen avait reconnu à l'automne 2015 avoir équipé 11 millions de ses véhicules diesel d'un logiciel capable de dissimuler des émissions dépassant parfois jusqu'à 40 fois les normes autorisées.

Chronologie d'un scandale né chez Volkswagen

2015

18 sept: l'agence américaine de l'environnement (EPA) accuse Volkswagen d'avoir violé la règlementation anti-pollution à l'aide d'un logiciel capable de tromper les contrôles sur les émissions d'oxydes d'azote (NOx) et déclenche le "dieselgate".

21 sept: le cours de l'action de VW plonge de 20%.

22-23 sept: Volkswagen admet avoir équipé du logiciel fraudeur 11 millions de ses véhicules dans le monde, son patron Martin Winterkorn démissionne et la justice allemande ouvre une enquête pénale.

15 oct: l'agence allemande de l'automobile ordonne à Volkswagen de rappeler 2,4 millions de voitures. Le groupe étend le rappel à l'ensemble des 8,5 millions de véhicules concernés en Europe.

2016

22 avril: Volkswagen affiche pour la première fois en 20 ans une perte annuelle.

28 juin: Volkswagen accepte de débourser 14,7 milliards de dollars pour indemniser ses clients américains.

29 juil: une commission d'experts français ayant testé 85 véhicules diesel décèle des "anomalies" dans un tiers des cas, et n'exclut pas le recours par d'autres constructeurs à des logiciels truqueurs.

2017

11 jan: Volkswagen plaide coupable aux États-Unis pour fraude et obstruction à la justice.

1er fév: l'équipementier allemand Bosch verse plus de 300 millions de dollars de dédommagement aux Etats-Unis mais n'admet pas sa culpabilité.

25 août, 6 dec: deux ex-employés de Volkswagen sont condamnés à des peines de prison aux Etats-Unis.

2018

23 fév: BMW reconnaît avoir "par erreur" équipé des véhicules diesel avec un logiciel non conforme. Le constructeur payera une amende de 8,5 millions d'euros mais l'enquête pénale pour "fraude" est classée.

23 fév: Volkswagen annonce avoir renoué en 2017 avec des bénéfices records.

3 mai: les autorités américaines engagent des poursuites judiciaires contre Martin Winterkorn et cinq autres dirigeants de Volkswagen.

13 juin: Volkswagen paye un milliard d'euros d'amende en Allemagne.

15 oct: perquisitions au siège d'Opel, filiale de PSA.

16 oct: Audi paye 800 millions d'euros d'amende en Allemagne.

2019

10 janv: Fiat Chrysler accepte de verser jusqu'à 515 millions de dollars à différentes autorités américaines qui l'accusent d'avoir truqué plus de 100 000 véhicules.

23 mai: amende de 90 millions d'euros pour l'équipementier Bosch en Allemagne.

24 sept: Daimler accepte de payer une amende de 870 millions d'euros en Allemagne.

2020

28 fév: accord à l'amiable entre Volkswagen et l'association de consommateurs VZBV pour solder le principal procès groupé allemand. Le constructeur va débourser quelque 750 millions d'euros pour indemniser 240.000 clients.

19 mai: fin, contre un paiement de 9 millions d'euros, de la procédure pénale qui visait l'actuel directeur de Volkswagen, Herbert Diess, et son président du conseil de surveillance, Hans Dieter Pötsch.

25 mai: la Cour fédérale allemande condamne Volkswagen à rembourser un client, une première qui marque un revers pour le constructeur.

9 sept: le tribunal de Brunswick annonce que Martin Winterkorn sera jugé pour "fraude". Le procès s'ouvrira en septembre 2021.

14 sept: Daimler conclut un accord de 2,2 milliards de dollars aux Etats-Unis.

30 sept: ouverture en Allemagne du procès de Rupert Stadler, ancien patron d'Audi et premier dirigeant du groupe Volkswagen a être jugé.

17 dec: la justice de l'UE confirme l'illégalité du logiciel de Volkswagen, ouvrant la voie aux poursuites judiciaires en France.

2021

7 mai: première condamnation de Volkswagen en France.

26 mai: Carlos Ghosn est interrogé comme témoin dans l'enquête française visant Renault.

8 juin: Renault annonce sa mise en examen pour "tromperie" mais "conteste avoir commis la moindre infraction".

9 juin : Volkswagen annonce à son tour sa mise en examen en France.

D'autres constructeurs peuvent être mis en cause 

Les enquêtes sur ce scandale ont longtemps été ralenties par une bataille judiciaire devant la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) qui a finalement confirmé fin 2020 l'illégalité du logiciel de Volkswagen.

En France, les investigations de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) avaient mis en évidence "le caractère intentionnel de la fraude" de Volkswagen.

Le gendarme de Bercy relevait, dans un procès-verbal du 11 février 2016 dont l'AFP avait eu connaissance, que près de 950.000 véhicules diesel, équipés du dispositif frauduleux, avaient été écoulés par le groupe allemand sur le territoire français.

"Le chiffre d’affaires frauduleux (...) s'élève à 22,78 milliards d'euros", avec "une économie frauduleuse de 1,52 milliard d'euros par an en moyenne entre 2012 et 2014", d'après la DGCCRF. 

Mais la société conteste toute culpabilité dans ce dossier et estime qu'après avoir déjà payé en Allemagne en 2018 une "amende d'un milliard d'euros pour des faits allégués identiques", une "double condamnation (...) devrait être proscrite" en France.

"Pour Volkswagen AG, les faits examinés par la justice française sont inclus et identiques à ceux déjà tranchés en Allemagne, mais les juges d'instruction nous ont répondu qu'il fallait selon eux poursuivre les investigations avant de se prononcer définitivement sur ce sujet", a déclaré Me Nicolas Huc-Morel, avocat du constructeur, à l'AFP.

La société a d'ores et déjà contesté cette analyse des magistrats devant la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris. Son recours est en attente d'examen.

"Tous les éléments semblent confirmer les infractions commises par les différents constructeurs. Les propriétaires de véhicules lésés ne comprennent pas qu'il n'y ait pas un procès le plus rapidement possible" a réagi Me François Lafforgue, avocat des associations "Ecologie sans frontières", "Respire" et d'une centaine de propriétaires de véhicules.

Le scandale du "dieselgate" fait l'objet de différentes informations judiciaires en France. Celle concernant Volkswagen est ouverte depuis le 16 février 2016.

Deux autres constructeurs, PSA (Peugeot-Citroën) et Fiat-Chrysler, désormais mariés dans le groupe Stellantis, sont susceptibles d'être mis en examen à leur tour en France et devraient être interrogés très prochainement, selon des sources concordantes.

La mise en examen est une étape préalable à un éventuel procès en France et à une indemnisation des propriétaires de véhicules, dont la valeur a chuté brutalement après l'éclatement du scandale en septembre 2015.


De la sécurité hydrique à l’IA, Vision Golfe trace la prochaine étape de la coopération France-GCC

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  • Vision Golfe 2026 a mis en lumière l’attention croissante portée par la France et les pays du Golfe à la résilience, à la souveraineté et à la compétitivité, par des discussions consacrées surtout à la sécurité hydrique et à l’intelligence artificielle
  • Au-delà des débats stratégiques, les nombreuses rencontres B2B et B2G ont souligné la volonté du forum de favoriser des partenariats concrets, des investissements et une coopération économique durable

PARIS: La résilience stratégique s’est imposée comme le thème central de la première journée de Vision Golfe 2026, qui a réuni à Paris des décideurs politiques français et du Golfe, des chefs d’entreprise, des investisseurs et des innovateurs afin d’explorer de nouvelles perspectives de coopération dans un environnement mondial de plus en plus complexe.

Placée sous le thème « De la coopération à la transformation », cette édition du forum a mis en avant une ambition commune : dépasser les relations économiques traditionnelles pour construire des partenariats plus profonds, capables de soutenir la compétitivité à long terme, une croissance durable et la souveraineté économique.

Le forum s’est ouvert avec les interventions de Louis Margueritte, directeur général de Business France, des ministres français Roland Lescure et Nicolas Forissier, ainsi que les allocutions de Khalid bin Saleh Al-Mudaifer, vice-ministre saoudien de l’Industrie et des Ressources minérales chargé des affaires minières, et de Jean-Yves Le Drian, ancien ministre français. Tous ont souligné l’importance stratégique croissante de la coopération entre la France et les pays du Golfe dans des domaines allant de l’investissement et du développement industriel à la souveraineté économique et à la croissance de long terme.

Dans un contexte marqué par les incertitudes géopolitiques, les ruptures technologiques et les pressions croissantes sur les ressources critiques, les discussions ont porté tout au long de la journée sur les moyens de renforcer la résilience grâce à la coopération dans les domaines de l’investissement, de l’innovation, des infrastructures et du capital humain. 

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Roland Lescure, ministre français de l’Économie. (Photo fournie)

Compétitivité économique et autonomie stratégique

Un thème récurrent a émergé au fil des échanges : le lien croissant entre compétitivité économique et autonomie stratégique.

Qu’il s’agisse des ressources critiques, des infrastructures numériques, des capacités industrielles ou des chaînes d’approvisionnement, les intervenants ont souligné que la résilience économique dépend de plus en plus de la capacité à réduire les vulnérabilités tout en préservant des partenariats internationaux solides.

La notion de souveraineté dépasse désormais les seules considérations de sécurité pour englober l’accès aux technologies, aux talents, aux financements et à des écosystèmes industriels résilients. 

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Louis Margueritte, directeur général de Business France. (Photo fournie)

Cette vision élargie de la résilience a constitué le fil conducteur de plusieurs discussions de la journée.

Lors du panel intitulé « Sécurité hydrique, décarbonation et souveraineté : des stratégies intégrées pour une gestion circulaire des ressources », la question de l’eau s’est imposée comme un enjeu central des stratégies économiques.

Les échanges ont montré que la sécurité hydrique n’est plus perçue uniquement comme un défi environnemental ou infrastructurel, mais comme un pilier stratégique du développement économique, de la croissance industrielle, de la sécurité alimentaire et de la résilience climatique.

Le panel réunissait Abdullah Bin Tuwaym, directeur des transactions à la Saudi Water Partnership Company (SHARAKAT), Mohammed Al-Zuabi, directeur général de Marafiq, Luis de Lope, directeur général de SAUR International, et Iheb Triki, cofondateur et directeur général de Kumulus Water.

Les discussions ont porté sur l’évolution des partenariats public-privé, le financement des infrastructures durables, le rôle des technologies numériques dans la gestion des services publics et l’importance croissante de l’économie circulaire dans la gestion des ressources.

Les intervenants ont souligné que les pays du GCC ont fait de la sécurité hydrique une priorité stratégique nationale grâce à des investissements dans le dessalement, le traitement des eaux usées et les infrastructures de services publics avancées. L’attention se porte désormais davantage sur l’efficacité, la réutilisation de l’eau, les technologies décentralisées et le renforcement de la coopération public-privé afin de consolider la souveraineté des ressources à long terme.

Complémentarité des atouts de la France et du Golfe

Ces échanges ont illustré une prise de conscience plus large parmi les acteurs français et du Golfe : la sécurité des ressources est devenue une composante essentielle de la résilience économique.

Si l’eau symbolise le défi de la rareté, l’intelligence artificielle a été présentée comme l’une des plus grandes opportunités de croissance pour les années à venir.

Le panel « IA et technologies émergentes : construire un leadership franco-golfique dans la course mondiale à l’innovation » a examiné la manière dont les deux régions peuvent renforcer leur position dans un environnement technologique mondial de plus en plus compétitif.

Les intervenants ont insisté sur le fait que l’IA n’est plus seulement une question d’innovation. Elle est devenue un facteur stratégique influençant la productivité, la compétitivité industrielle, les services publics et les capacités technologiques nationales.

Les discussions ont mis en évidence la complémentarité des atouts des deux régions. La France apporte des institutions de recherche de premier plan, un savoir-faire industriel et des écosystèmes d’innovation reconnus, tandis que les pays du Golfe disposent de stratégies nationales ambitieuses, d’importantes capacités d’investissement et d’une forte capacité de déploiement à grande échelle.

Selon les participants, un renforcement de la coopération permettrait d’accélérer l’innovation, d’attirer les talents et de consolider la souveraineté technologique à un moment où la compétition mondiale pour les technologies avancées s’intensifie.

La question de la résilience a également occupé une place importante lors du panel « Corridors stratégiques : renforcer la connectivité et la résilience dans la logistique mondiale », animé par Ali Itani, responsable d’Arab News France et Japon.

Réunissant Gérard Mestrallet, envoyé spécial du président de la République française pour le corridor économique Inde-Moyen-Orient-Europe (IMEC), Charles-Emmanuel de Beauregard (QNB), Alexandre Joseph (Bahri) et Poul Hestbaek (Folk Maritime Services Company), cette discussion a mis en lumière l’importance croissante des réseaux de transport et de logistique.

Les perturbations récentes du commerce mondial ont révélé les vulnérabilités des chaînes d’approvisionnement, poussant gouvernements et entreprises à repenser les flux de marchandises, d’énergie et de ressources stratégiques entre les régions.

Les intervenants ont souligné que les corridors de transport, les routes maritimes et les plateformes logistiques sont désormais considérés comme des actifs stratégiques au service de la sécurité économique et de la compétitivité.

Selon eux, le renforcement de la connectivité entre l’Europe et le Golfe sera essentiel pour soutenir les échanges commerciaux, les investissements et le développement industriel à venir.

Si les discussions ont largement porté sur les technologies, les infrastructures et les ressources, les intervenants ont rappelé à plusieurs reprises que la transformation de long terme repose avant tout sur le capital humain.

Les systèmes éducatifs, le développement des compétences et la formation professionnelle doivent évoluer pour répondre aux besoins d’économies en mutation rapide.

Les participants ont souligné l’importance de préparer les nouvelles générations aux métiers émergents tout en favorisant l’apprentissage tout au long de la vie et l’adaptation des compétences.

Alors que la France et les pays du Golfe poursuivent d’ambitieuses stratégies de diversification économique, le capital humain apparaît comme un levier essentiel de compétitivité et d’innovation. 

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Des responsables politiques français et du Golfe, des dirigeants d’entreprise, des investisseurs et des innovateurs réunis à Paris à l’occasion de Vision Golfe 2026 pour explorer de nouvelles opportunités de coopération. (Photo fournie)

Parallèlement aux sessions de conférence, une série de rencontres entre entreprises (B2B) et entre entreprises et institutions publiques (B2G) s’est tenue tout au long de la journée, renforçant la dimension concrète et opérationnelle du forum.

Si les discussions ont couvert des sujets aussi variés que la gestion de l’eau, l’intelligence artificielle, la logistique ou encore l’éducation, un même constat s’est imposé lors de cette première journée de Vision Golfe 2026 : la compétitivité économique de demain reposera sur des partenariats plus étroits dans les secteurs stratégiques.

À mesure que le forum se poursuit, l’attention devrait progressivement se déplacer de l’identification des priorités communes vers la mise en œuvre de projets, d’investissements et de collaborations capables de transformer ces ambitions en réalisations concrètes pour la France comme pour les pays du Golfe.


BMW révise à la baisse ses objectifs à cause du Moyen-Orient et du marché chinois

Le spécialiste de véhicules haut de gamme a vu son bénéfice net chuter de 23,1% au premier trimestre sur un an, à 1,7 milliard d'euros, notamment en raison des droits de douane américains. (AFP)
Le spécialiste de véhicules haut de gamme a vu son bénéfice net chuter de 23,1% au premier trimestre sur un an, à 1,7 milliard d'euros, notamment en raison des droits de douane américains. (AFP)
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  • Selon un communiqué, le groupe basé à Munich prévoit désormais une baisse "significative" de son bénéfice avant impôts, contre une baisse modérée auparavant, ainsi qu'un "léger" recul des livraisons contre une stagnation plus tôt
  • Sa marge opérationnelle devrait s'établir à un niveau très faible de 1 à 3%, et non dans une fourchette de 4 à 6% comme indiqué précédemment

BERLIN: Le constructeur automobile allemand BMW a annoncé mardi revoir à la baisse ses objectifs pour 2026, en raison du conflit au Moyen-Orient et des difficultés sur le marché chinois, et a laissé entendre qu'il pourrait bientôt instaurer un plan d'économies.

Selon un communiqué, le groupe basé à Munich prévoit désormais une baisse "significative" de son bénéfice avant impôts, contre une baisse modérée auparavant, ainsi qu'un "léger" recul des livraisons contre une stagnation plus tôt.

Sa marge opérationnelle devrait s'établir à un niveau très faible de 1 à 3%, et non dans une fourchette de 4 à 6% comme indiqué précédemment.

La dégradation du marché automobile chinois s’est encore accélérée au deuxième trimestre, notamment pour les segments non électrique, note le constructeur.

De plus, les prix de l'énergie demeurent élevés, dans le sillon de la guerre en Iran, et la confiance des consommateurs dans le monde est en berne.

Ces deux effets pèseront "significativement" sur les résultats au deuxième trimestre, prévient le groupe.

Par ailleurs, BMW va "intensifier et accélérer ses initiatives en cours de réduction des coûts" via des mesures de restructuration, qui ne sont néanmoins pas détaillées.

Celles-ci entraîneront un "impact ponctuel négatif" au deuxième semestre et auront des effets sur les prochaines années, prévient le constructeur.

Le spécialiste de véhicules haut de gamme a vu son bénéfice net chuter de 23,1% au premier trimestre sur un an, à 1,7 milliard d'euros, notamment en raison des droits de douane américains.

En mai, le patron de BMW Oliver Zipse notait une conséquence positive du conflit au Moyen-Orient sur l'activité: la hausse de la demande de véhicules électriques en Europe en réponse à la flambée du carburant.

Mais cela ne soulage pas pour autant l'industrie automobile allemande, pilier de la première économie européenne, qui est prise en tenaille entre la rude compétition chinoise et les droits de douane américains.


Carrefour s'engage à retirer 5.000 tonnes de plastique de ses rayons d'ici à 2030

Carrefour s'est engagé mardi à retirer 5.000 tonnes d'emballages plastique de ses magasins d'ici à 2030 au profit de matériaux plus durables et moins coûteux, et revendique avoir déjà enlevé "25.000 tonnes" de plastique de ses rayons depuis 2017. (AFP)
Carrefour s'est engagé mardi à retirer 5.000 tonnes d'emballages plastique de ses magasins d'ici à 2030 au profit de matériaux plus durables et moins coûteux, et revendique avoir déjà enlevé "25.000 tonnes" de plastique de ses rayons depuis 2017. (AFP)
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  • Carrefour veut aussi favoriser les "ventes de produits consignés" avec des prix "en moyenne 5% moins chers au litre que leur équivalent non réutilisable" et "plus de 1.000 références"
  • Objectif: 50 millions de bouteilles réutilisables ainsi commercialisées d'ici à 2030

PARIS: Bouteilles réutilisables, recharges pour les produits d'hygiène... Carrefour s'est engagé mardi à retirer 5.000 tonnes d'emballages plastique de ses magasins d'ici à 2030 au profit de matériaux plus durables et moins coûteux, et revendique avoir déjà enlevé "25.000 tonnes" de plastique de ses rayons depuis 2017.

Cette annonce survient dans "contexte de fortes tensions sur le prix et la disponibilité du plastique", dérivé du pétrole renchéri avec la guerre au Moyen-Orient, selon un communiqué du distributeur.

Le groupe compte ainsi économiser 5 millions d'euros qui seront réinvestis dans des baisses de prix pouvant aller jusqu'à 10%, est-il ajouté.

"La forte instabilité des marchés pétroliers et la hausse des éco-contributions (payées par les producteurs et distributeurs, NDLR) associées au prix des emballages ont entraîné une hausse de la tonne de plastique vierge de 50%", résume Carrefour.

Cinq actions sont prévues "dans des rayons" où le plastique reste "encore trop souvent la norme", avec l'objectif d"'initier une transformation complète" via de "nouveaux standards de marché", explique le groupe dirigé depuis 2017 par Alexandre Bompard.

Après de précédentes mesures de "déplastification" concernant les fruits et légumes, les piles, les ampoules et le textile, le distributeur promet de supprimer le suremballage plastique sur les lots promotionnels dès 2028 pour ses produits en marque propre et dès 2030 pour ceux des marques nationales.

Il entend réduire de 30% les emballages plastiques des produits d'hygiène et d'entretien "via le développement de format recharges en plastique recyclé, à un prix 10 à 20% moins cher" ou encore "de grands contenants", pour "2.000 tonnes de plastique" en moins.

Egalement au programme, un "emballage 100% papier" pour le papier hygiénique, pour une réduction de 1.500 tonnes.

Carrefour veut aussi favoriser les "ventes de produits consignés" avec des prix "en moyenne 5% moins chers au litre que leur équivalent non réutilisable" et "plus de 1.000 références". Objectif: 50 millions de bouteilles réutilisables ainsi commercialisées d'ici à 2030.

Enfin, de nouveaux emballages "associant boîte carton et fenêtre plastique" sont prévus pour les pâtisseries et viennoiseries "au rayon traditionnel".

Ces dernières semaines, des associations ont dénoncé l'omniprésence du plastique dans les supermarchés et leur recours encore trop faible à la consigne du verre pour réemploi.

Le gouvernement envisage par ailleurs la mise en place d'une consigne sur les bouteilles en plastique pour recyclage, objet d'une réunion de concertation mardi.