Dieselgate: Volkswagen à son tour mis en examen en France pour «tromperie»

L'ancien patron de Volkswagen Martin Winterkorn, à la tête du géant de l'automobile jusqu'à la révélation du "dieselgate", a été mis en accusation à Berlin pour faux témoignage devant une commission d'enquête parlementaire, a indiqué le parquet. (AFP)
L'ancien patron de Volkswagen Martin Winterkorn, à la tête du géant de l'automobile jusqu'à la révélation du "dieselgate", a été mis en accusation à Berlin pour faux témoignage devant une commission d'enquête parlementaire, a indiqué le parquet. (AFP)
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Publié le Mercredi 09 juin 2021

Dieselgate: Volkswagen à son tour mis en examen en France pour «tromperie»

  • Une source judiciaire a confirmé à l'AFP la mise en examen de Volkswagen le 6 mai pour «tromperie sur les qualités substantielles d'une marchandise entraînant un danger pour la santé de l'homme ou de l'animal»
  • Le dieselgate, qui a donné lieu à des actions en justice dans de nombreux pays, a déjà coûté 30 milliards d'euros à Volkswagen, en grande partie aux Etats-Unis où le groupe allemand a plaidé coupable de fraude en 2017

PARIS : Renault mardi, Volkswagen mercredi, d'autres constructeurs bientôt ? Le géant de l'automobile allemand par qui est venu le scandale du "dieselgate" a annoncé à son tour avoir été mis en examen pour "tromperie", marquant une accélération de ce dossier longtemps enkysté.

Au lendemain de l'annonce par Renault de sa mise en examen, le géant allemand de l'automobile, qui conteste "tout préjudice" pour les consommateurs français, a annoncé dans un communiqué mercredi sa mise en cause dans ce scandale retentissant, confirmant une information d'Europe 1.

Une source judiciaire a confirmé à l'AFP la mise en examen de Volkswagen le 6 mai pour "tromperie sur les qualités substantielles d'une marchandise entraînant un danger pour la santé de l'homme ou de l'animal".

Selon cette source judiciaire, Volkswagen a été placé "sous contrôle judiciaire avec obligation de déposer un cautionnement d'un montant de 10 millions d'euros et obligation de constituer une sûreté sous forme de garantie bancaire pour un montant de 60 millions d'euros".

Le dieselgate, qui a donné lieu à des actions en justice dans de nombreux pays, a déjà coûté 30 milliards d'euros à Volkswagen, en grande partie aux Etats-Unis où le groupe allemand a plaidé coupable de fraude en 2017.

Volkswagen avait reconnu à l'automne 2015 avoir équipé 11 millions de ses véhicules diesel d'un logiciel capable de dissimuler des émissions dépassant parfois jusqu'à 40 fois les normes autorisées.

Chronologie d'un scandale né chez Volkswagen

2015

18 sept: l'agence américaine de l'environnement (EPA) accuse Volkswagen d'avoir violé la règlementation anti-pollution à l'aide d'un logiciel capable de tromper les contrôles sur les émissions d'oxydes d'azote (NOx) et déclenche le "dieselgate".

21 sept: le cours de l'action de VW plonge de 20%.

22-23 sept: Volkswagen admet avoir équipé du logiciel fraudeur 11 millions de ses véhicules dans le monde, son patron Martin Winterkorn démissionne et la justice allemande ouvre une enquête pénale.

15 oct: l'agence allemande de l'automobile ordonne à Volkswagen de rappeler 2,4 millions de voitures. Le groupe étend le rappel à l'ensemble des 8,5 millions de véhicules concernés en Europe.

2016

22 avril: Volkswagen affiche pour la première fois en 20 ans une perte annuelle.

28 juin: Volkswagen accepte de débourser 14,7 milliards de dollars pour indemniser ses clients américains.

29 juil: une commission d'experts français ayant testé 85 véhicules diesel décèle des "anomalies" dans un tiers des cas, et n'exclut pas le recours par d'autres constructeurs à des logiciels truqueurs.

2017

11 jan: Volkswagen plaide coupable aux États-Unis pour fraude et obstruction à la justice.

1er fév: l'équipementier allemand Bosch verse plus de 300 millions de dollars de dédommagement aux Etats-Unis mais n'admet pas sa culpabilité.

25 août, 6 dec: deux ex-employés de Volkswagen sont condamnés à des peines de prison aux Etats-Unis.

2018

23 fév: BMW reconnaît avoir "par erreur" équipé des véhicules diesel avec un logiciel non conforme. Le constructeur payera une amende de 8,5 millions d'euros mais l'enquête pénale pour "fraude" est classée.

23 fév: Volkswagen annonce avoir renoué en 2017 avec des bénéfices records.

3 mai: les autorités américaines engagent des poursuites judiciaires contre Martin Winterkorn et cinq autres dirigeants de Volkswagen.

13 juin: Volkswagen paye un milliard d'euros d'amende en Allemagne.

15 oct: perquisitions au siège d'Opel, filiale de PSA.

16 oct: Audi paye 800 millions d'euros d'amende en Allemagne.

2019

10 janv: Fiat Chrysler accepte de verser jusqu'à 515 millions de dollars à différentes autorités américaines qui l'accusent d'avoir truqué plus de 100 000 véhicules.

23 mai: amende de 90 millions d'euros pour l'équipementier Bosch en Allemagne.

24 sept: Daimler accepte de payer une amende de 870 millions d'euros en Allemagne.

2020

28 fév: accord à l'amiable entre Volkswagen et l'association de consommateurs VZBV pour solder le principal procès groupé allemand. Le constructeur va débourser quelque 750 millions d'euros pour indemniser 240.000 clients.

19 mai: fin, contre un paiement de 9 millions d'euros, de la procédure pénale qui visait l'actuel directeur de Volkswagen, Herbert Diess, et son président du conseil de surveillance, Hans Dieter Pötsch.

25 mai: la Cour fédérale allemande condamne Volkswagen à rembourser un client, une première qui marque un revers pour le constructeur.

9 sept: le tribunal de Brunswick annonce que Martin Winterkorn sera jugé pour "fraude". Le procès s'ouvrira en septembre 2021.

14 sept: Daimler conclut un accord de 2,2 milliards de dollars aux Etats-Unis.

30 sept: ouverture en Allemagne du procès de Rupert Stadler, ancien patron d'Audi et premier dirigeant du groupe Volkswagen a être jugé.

17 dec: la justice de l'UE confirme l'illégalité du logiciel de Volkswagen, ouvrant la voie aux poursuites judiciaires en France.

2021

7 mai: première condamnation de Volkswagen en France.

26 mai: Carlos Ghosn est interrogé comme témoin dans l'enquête française visant Renault.

8 juin: Renault annonce sa mise en examen pour "tromperie" mais "conteste avoir commis la moindre infraction".

9 juin : Volkswagen annonce à son tour sa mise en examen en France.

D'autres constructeurs peuvent être mis en cause 

Les enquêtes sur ce scandale ont longtemps été ralenties par une bataille judiciaire devant la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) qui a finalement confirmé fin 2020 l'illégalité du logiciel de Volkswagen.

En France, les investigations de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) avaient mis en évidence "le caractère intentionnel de la fraude" de Volkswagen.

Le gendarme de Bercy relevait, dans un procès-verbal du 11 février 2016 dont l'AFP avait eu connaissance, que près de 950.000 véhicules diesel, équipés du dispositif frauduleux, avaient été écoulés par le groupe allemand sur le territoire français.

"Le chiffre d’affaires frauduleux (...) s'élève à 22,78 milliards d'euros", avec "une économie frauduleuse de 1,52 milliard d'euros par an en moyenne entre 2012 et 2014", d'après la DGCCRF. 

Mais la société conteste toute culpabilité dans ce dossier et estime qu'après avoir déjà payé en Allemagne en 2018 une "amende d'un milliard d'euros pour des faits allégués identiques", une "double condamnation (...) devrait être proscrite" en France.

"Pour Volkswagen AG, les faits examinés par la justice française sont inclus et identiques à ceux déjà tranchés en Allemagne, mais les juges d'instruction nous ont répondu qu'il fallait selon eux poursuivre les investigations avant de se prononcer définitivement sur ce sujet", a déclaré Me Nicolas Huc-Morel, avocat du constructeur, à l'AFP.

La société a d'ores et déjà contesté cette analyse des magistrats devant la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris. Son recours est en attente d'examen.

"Tous les éléments semblent confirmer les infractions commises par les différents constructeurs. Les propriétaires de véhicules lésés ne comprennent pas qu'il n'y ait pas un procès le plus rapidement possible" a réagi Me François Lafforgue, avocat des associations "Ecologie sans frontières", "Respire" et d'une centaine de propriétaires de véhicules.

Le scandale du "dieselgate" fait l'objet de différentes informations judiciaires en France. Celle concernant Volkswagen est ouverte depuis le 16 février 2016.

Deux autres constructeurs, PSA (Peugeot-Citroën) et Fiat-Chrysler, désormais mariés dans le groupe Stellantis, sont susceptibles d'être mis en examen à leur tour en France et devraient être interrogés très prochainement, selon des sources concordantes.

La mise en examen est une étape préalable à un éventuel procès en France et à une indemnisation des propriétaires de véhicules, dont la valeur a chuté brutalement après l'éclatement du scandale en septembre 2015.


Tensions diplomatiques: la Chine suspend ses importations de produits de la mer japonais 

Cette photo montre une affiche indiquant « Suspendre la vente de tous les produits de la mer importés du Japon » dans un quartier de restaurants japonais à Pékin, le 27 août 2023. (AFP)
Cette photo montre une affiche indiquant « Suspendre la vente de tous les produits de la mer importés du Japon » dans un quartier de restaurants japonais à Pékin, le 27 août 2023. (AFP)
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  • La crise Chine-Japon trouve son origine dans des propos de la Première ministre japonaise, Sanae Takaichi. Elle avait affirmé le 7 novembre que des attaques armées contre Taïwan pourraient justifier l'envoi de soldats japonais pour défendre l'île
  • La semaine dernière, Pékin a convoqué l'ambassadeur du Japon, conseillé à ses citoyens de ne pas voyager au Japon et à ceux qui y étudient d'être prudent

TOKYO: La Chine va suspendre ses importations de produits de la mer japonais, ont rapporté mercredi des médias nippons, une nouvelle mesure punitive alors que les deux pays sont en pleine querelle diplomatique depuis des propos de la Première ministre japonaise sur Taïwan.

La crise Chine-Japon trouve son origine dans des propos de la Première ministre japonaise, Sanae Takaichi. Elle avait affirmé le 7 novembre que des attaques armées contre Taïwan pourraient justifier l'envoi de soldats japonais pour défendre l'île.

Ces déclarations sont considérées comme une provocation par la Chine, qui estime que Taïwan fait partie de son territoire.

La semaine dernière, Pékin a convoqué l'ambassadeur du Japon, conseillé à ses citoyens de ne pas voyager au Japon et à ceux qui y étudient d'être prudent.

La sortie de deux films japonais a également été reportée en Chine après les propos de Mme Takaichi.

En rapportant la nouvelle suspension des importations de produits de la mer, les médias japonais, y compris la chaîne NHK, ont cité des sources gouvernementales anonymes.

La Chine explique que cette mesure est nécessaire pour surveiller les eaux usées traitées qui sont rejetées de la centrale nucléaire sinistrée de Fukushima, a indiqué la NHK.

Pékin n'a pas immédiatement confirmé cette nouvelle mesure.

La Chine n'avait que très récemment repris l'achat de ces produits après une interdiction imposée lorsque le Japon avait commencé à rejeter des eaux usées de la centrale nucléaire endommagée de Fukushima en 2023.

En 2023, les cargaisons en direction en Chine continentale comptaient pour 15,6% des exportations de fruits de mer japonais, contre 22,5% en 2022.

Hong Kong représentait 26,1% des exportations de produits de la mer japonais et les Etats-Unis 15,7%.

Contacté par l'AFP, le ministère japonais de l'agriculture, qui supervise l'agence des pêches, et le ministère des Affaires étrangères n'étaient pas immédiatement disponibles pour réagir.


Fin des restrictions dans l'espace aérien américain, retour à la normale attendu lundi

Le régulateur américain de l'aviation (FAA) a annoncé dimanche soir mettre fin, à compter de lundi, aux réductions de vols décidées lors de la paralysie budgétaire pour pallier l'absence de contrôleurs aériens. (AFP)
Le régulateur américain de l'aviation (FAA) a annoncé dimanche soir mettre fin, à compter de lundi, aux réductions de vols décidées lors de la paralysie budgétaire pour pallier l'absence de contrôleurs aériens. (AFP)
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  • Malgré la fin du plus long "shutdown" de l'histoire des Etats-Unis mercredi, le seuil des réductions était encore fixé à 3% ce weekend
  • Mais la FAA a expliqué dimanche avoir observé des compagnies aériennes n'ayant pas respecté ces quotas

WASHINGTON: Le régulateur américain de l'aviation (FAA) a annoncé dimanche soir mettre fin, à compter de lundi, aux réductions de vols décidées lors de la paralysie budgétaire pour pallier l'absence de contrôleurs aériens.

"Cela signifie que les opérations normales peuvent reprendre dans l'ensemble de l'espace aérien national" à partir de 6H00 lundi à Washington (10H00 GMT), a écrit la FAA dans un communiqué.

Le 7 novembre, une réduction de 10% des vols domestiques dans 40 des aéroports les plus fréquentés du pays avait été imposée face au manque de personnel dans les tours de contrôle. En pleine paralysie budgétaire, il était demandé à ces fonctionnaires de travailler sans être payé.

Plusieurs milliers de vols avaient été annulés avant que les restrictions ne soient allégées progressivement.

Malgré la fin du plus long "shutdown" de l'histoire des Etats-Unis mercredi, le seuil des réductions était encore fixé à 3% ce weekend. Mais la FAA a expliqué dimanche avoir observé des compagnies aériennes n'ayant pas respecté ces quotas.

Grâce à la fin de ces limitations, "nous pouvons désormais recentrer nos efforts sur le recrutement massif de contrôleurs et la mise en place du tout nouveau système de contrôle du trafic aérien", a dit le ministre américain des Transports Sean Duffy, cité dans le communiqué.

Le retour à la normale va intervenir juste avant les grands départs pour les festivités de Thanksgiving, rendez-vous familial incontournable des Américains le 27 novembre. Un record de passagers aériens est attendu


Royal Mansour Marrakech propulse le Maroc parmi l’élite mondiale de l’hôtellerie

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  • L’annonce a été faite lors d’une cérémonie rassemblant à Londres les plus grands acteurs de l’industrie du voyage et de l’hôtellerie, au cœur du site emblématique de l’Old Billingsgate sur les rives de la Tamise
  • Cette troisième édition du classement, couvrant six continents, met en lumière les expériences hôtelières les plus innovantes et inspirantes au monde

DUBAI:  Le Royal Mansour Marrakech confirme son statut d’icône de l’hospitalité de luxe en se hissant à la 13ᵉ place du classement mondial des World’s 50 Best Hotels 2025, dévoilé cette semaine à Londres. L’établissement marocain signe ainsi une progression spectaculaire de 25 places par rapport à 2024 et s’impose comme le meilleur hôtel d’Afrique, tout en décrochant le prestigieux prix de la Plus Forte Progression de l’année.

L’annonce a été faite lors d’une cérémonie rassemblant à Londres les plus grands acteurs de l’industrie du voyage et de l’hôtellerie, au cœur du site emblématique de l’Old Billingsgate sur les rives de la Tamise. Cette troisième édition du classement, couvrant six continents, met en lumière les expériences hôtelières les plus innovantes et inspirantes au monde.

Une reconnaissance mondiale pour le savoir-faire marocain

Conçu par 1 500 artisans marocains, le Royal Mansour Marrakech incarne la quintessence du raffinement et du patrimoine architectural du royaume. À deux pas de la médina, le palace s’étend à travers des jardins luxuriants et des riads privatifs, offrant à ses hôtes une immersion dans l’art de vivre marocain.

Son spa de 2 500 m², baigné de lumière naturelle, est une référence mondiale du bien-être, tandis que son offre gastronomique — signée par des chefs de renom tels que Hélène Darroze et Massimiliano Alajmo — positionne l’établissement au carrefour de la haute cuisine internationale et des traditions marocaines.

Pour Jean-Claude Messant, Directeur général de la Royal Mansour Collection, cette distinction « consacre la vision d’excellence et d’authenticité du groupe ». Il ajoute :« Être reconnu parmi les 15 meilleurs hôtels du monde est une immense fierté pour nos équipes et pour le Maroc. Ces prix reflètent la passion et la rigueur de nos collaborateurs, qui portent haut les valeurs de l’hospitalité marocaine sur la scène internationale. »

Le Maroc, acteur majeur du tourisme haut de gamme

Ce succès s’inscrit dans la dynamique de montée en gamme du secteur hôtelier marocain, qui attire de plus en plus d’investissements internationaux. Marrakech, déjà reconnue comme l’une des capitales mondiales du tourisme de luxe, renforce ainsi sa position face à des destinations emblématiques comme Paris, Dubaï ou Tokyo.

Selon les organisateurs de The World’s 50 Best Hotels, qui reposent sur les votes de 800 experts internationaux issus de l’industrie du voyage, le classement 2025 « illustre l’évolution des attentes des voyageurs vers des expériences culturelles fortes, authentiques et respectueuses du patrimoine local ».

Pour Emma Sleight, Directrice de contenu du classement,« Chaque hôtel de cette liste incarne une approche unique de l’hospitalité. Le Royal Mansour Marrakech, par sa singularité et son attachement à l’artisanat marocain, symbolise cette quête d’exception. »

Une vitrine du savoir-faire marocain à l’international

Avec cette triple distinction — 13ᵉ mondial, meilleur hôtel d’Afrique et plus forte progression — le Royal Mansour Marrakech s’impose comme un ambassadeur du tourisme de luxe marocain, contribuant à renforcer l’image du royaume sur la scène internationale.

Alors que le Maroc ambitionne de doubler ses recettes touristiques à l’horizon 2030, cette reconnaissance mondiale confirme que l’hôtellerie marocaine, entre tradition et innovation, s’impose comme un moteur stratégique de croissance économique et d’attractivité internationale.