Dieselgate: Volkswagen à son tour mis en examen en France pour «tromperie»

L'ancien patron de Volkswagen Martin Winterkorn, à la tête du géant de l'automobile jusqu'à la révélation du "dieselgate", a été mis en accusation à Berlin pour faux témoignage devant une commission d'enquête parlementaire, a indiqué le parquet. (AFP)
L'ancien patron de Volkswagen Martin Winterkorn, à la tête du géant de l'automobile jusqu'à la révélation du "dieselgate", a été mis en accusation à Berlin pour faux témoignage devant une commission d'enquête parlementaire, a indiqué le parquet. (AFP)
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Publié le Mercredi 09 juin 2021

Dieselgate: Volkswagen à son tour mis en examen en France pour «tromperie»

  • Une source judiciaire a confirmé à l'AFP la mise en examen de Volkswagen le 6 mai pour «tromperie sur les qualités substantielles d'une marchandise entraînant un danger pour la santé de l'homme ou de l'animal»
  • Le dieselgate, qui a donné lieu à des actions en justice dans de nombreux pays, a déjà coûté 30 milliards d'euros à Volkswagen, en grande partie aux Etats-Unis où le groupe allemand a plaidé coupable de fraude en 2017

PARIS : Renault mardi, Volkswagen mercredi, d'autres constructeurs bientôt ? Le géant de l'automobile allemand par qui est venu le scandale du "dieselgate" a annoncé à son tour avoir été mis en examen pour "tromperie", marquant une accélération de ce dossier longtemps enkysté.

Au lendemain de l'annonce par Renault de sa mise en examen, le géant allemand de l'automobile, qui conteste "tout préjudice" pour les consommateurs français, a annoncé dans un communiqué mercredi sa mise en cause dans ce scandale retentissant, confirmant une information d'Europe 1.

Une source judiciaire a confirmé à l'AFP la mise en examen de Volkswagen le 6 mai pour "tromperie sur les qualités substantielles d'une marchandise entraînant un danger pour la santé de l'homme ou de l'animal".

Selon cette source judiciaire, Volkswagen a été placé "sous contrôle judiciaire avec obligation de déposer un cautionnement d'un montant de 10 millions d'euros et obligation de constituer une sûreté sous forme de garantie bancaire pour un montant de 60 millions d'euros".

Le dieselgate, qui a donné lieu à des actions en justice dans de nombreux pays, a déjà coûté 30 milliards d'euros à Volkswagen, en grande partie aux Etats-Unis où le groupe allemand a plaidé coupable de fraude en 2017.

Volkswagen avait reconnu à l'automne 2015 avoir équipé 11 millions de ses véhicules diesel d'un logiciel capable de dissimuler des émissions dépassant parfois jusqu'à 40 fois les normes autorisées.

Chronologie d'un scandale né chez Volkswagen

2015

18 sept: l'agence américaine de l'environnement (EPA) accuse Volkswagen d'avoir violé la règlementation anti-pollution à l'aide d'un logiciel capable de tromper les contrôles sur les émissions d'oxydes d'azote (NOx) et déclenche le "dieselgate".

21 sept: le cours de l'action de VW plonge de 20%.

22-23 sept: Volkswagen admet avoir équipé du logiciel fraudeur 11 millions de ses véhicules dans le monde, son patron Martin Winterkorn démissionne et la justice allemande ouvre une enquête pénale.

15 oct: l'agence allemande de l'automobile ordonne à Volkswagen de rappeler 2,4 millions de voitures. Le groupe étend le rappel à l'ensemble des 8,5 millions de véhicules concernés en Europe.

2016

22 avril: Volkswagen affiche pour la première fois en 20 ans une perte annuelle.

28 juin: Volkswagen accepte de débourser 14,7 milliards de dollars pour indemniser ses clients américains.

29 juil: une commission d'experts français ayant testé 85 véhicules diesel décèle des "anomalies" dans un tiers des cas, et n'exclut pas le recours par d'autres constructeurs à des logiciels truqueurs.

2017

11 jan: Volkswagen plaide coupable aux États-Unis pour fraude et obstruction à la justice.

1er fév: l'équipementier allemand Bosch verse plus de 300 millions de dollars de dédommagement aux Etats-Unis mais n'admet pas sa culpabilité.

25 août, 6 dec: deux ex-employés de Volkswagen sont condamnés à des peines de prison aux Etats-Unis.

2018

23 fév: BMW reconnaît avoir "par erreur" équipé des véhicules diesel avec un logiciel non conforme. Le constructeur payera une amende de 8,5 millions d'euros mais l'enquête pénale pour "fraude" est classée.

23 fév: Volkswagen annonce avoir renoué en 2017 avec des bénéfices records.

3 mai: les autorités américaines engagent des poursuites judiciaires contre Martin Winterkorn et cinq autres dirigeants de Volkswagen.

13 juin: Volkswagen paye un milliard d'euros d'amende en Allemagne.

15 oct: perquisitions au siège d'Opel, filiale de PSA.

16 oct: Audi paye 800 millions d'euros d'amende en Allemagne.

2019

10 janv: Fiat Chrysler accepte de verser jusqu'à 515 millions de dollars à différentes autorités américaines qui l'accusent d'avoir truqué plus de 100 000 véhicules.

23 mai: amende de 90 millions d'euros pour l'équipementier Bosch en Allemagne.

24 sept: Daimler accepte de payer une amende de 870 millions d'euros en Allemagne.

2020

28 fév: accord à l'amiable entre Volkswagen et l'association de consommateurs VZBV pour solder le principal procès groupé allemand. Le constructeur va débourser quelque 750 millions d'euros pour indemniser 240.000 clients.

19 mai: fin, contre un paiement de 9 millions d'euros, de la procédure pénale qui visait l'actuel directeur de Volkswagen, Herbert Diess, et son président du conseil de surveillance, Hans Dieter Pötsch.

25 mai: la Cour fédérale allemande condamne Volkswagen à rembourser un client, une première qui marque un revers pour le constructeur.

9 sept: le tribunal de Brunswick annonce que Martin Winterkorn sera jugé pour "fraude". Le procès s'ouvrira en septembre 2021.

14 sept: Daimler conclut un accord de 2,2 milliards de dollars aux Etats-Unis.

30 sept: ouverture en Allemagne du procès de Rupert Stadler, ancien patron d'Audi et premier dirigeant du groupe Volkswagen a être jugé.

17 dec: la justice de l'UE confirme l'illégalité du logiciel de Volkswagen, ouvrant la voie aux poursuites judiciaires en France.

2021

7 mai: première condamnation de Volkswagen en France.

26 mai: Carlos Ghosn est interrogé comme témoin dans l'enquête française visant Renault.

8 juin: Renault annonce sa mise en examen pour "tromperie" mais "conteste avoir commis la moindre infraction".

9 juin : Volkswagen annonce à son tour sa mise en examen en France.

D'autres constructeurs peuvent être mis en cause 

Les enquêtes sur ce scandale ont longtemps été ralenties par une bataille judiciaire devant la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) qui a finalement confirmé fin 2020 l'illégalité du logiciel de Volkswagen.

En France, les investigations de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) avaient mis en évidence "le caractère intentionnel de la fraude" de Volkswagen.

Le gendarme de Bercy relevait, dans un procès-verbal du 11 février 2016 dont l'AFP avait eu connaissance, que près de 950.000 véhicules diesel, équipés du dispositif frauduleux, avaient été écoulés par le groupe allemand sur le territoire français.

"Le chiffre d’affaires frauduleux (...) s'élève à 22,78 milliards d'euros", avec "une économie frauduleuse de 1,52 milliard d'euros par an en moyenne entre 2012 et 2014", d'après la DGCCRF. 

Mais la société conteste toute culpabilité dans ce dossier et estime qu'après avoir déjà payé en Allemagne en 2018 une "amende d'un milliard d'euros pour des faits allégués identiques", une "double condamnation (...) devrait être proscrite" en France.

"Pour Volkswagen AG, les faits examinés par la justice française sont inclus et identiques à ceux déjà tranchés en Allemagne, mais les juges d'instruction nous ont répondu qu'il fallait selon eux poursuivre les investigations avant de se prononcer définitivement sur ce sujet", a déclaré Me Nicolas Huc-Morel, avocat du constructeur, à l'AFP.

La société a d'ores et déjà contesté cette analyse des magistrats devant la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris. Son recours est en attente d'examen.

"Tous les éléments semblent confirmer les infractions commises par les différents constructeurs. Les propriétaires de véhicules lésés ne comprennent pas qu'il n'y ait pas un procès le plus rapidement possible" a réagi Me François Lafforgue, avocat des associations "Ecologie sans frontières", "Respire" et d'une centaine de propriétaires de véhicules.

Le scandale du "dieselgate" fait l'objet de différentes informations judiciaires en France. Celle concernant Volkswagen est ouverte depuis le 16 février 2016.

Deux autres constructeurs, PSA (Peugeot-Citroën) et Fiat-Chrysler, désormais mariés dans le groupe Stellantis, sont susceptibles d'être mis en examen à leur tour en France et devraient être interrogés très prochainement, selon des sources concordantes.

La mise en examen est une étape préalable à un éventuel procès en France et à une indemnisation des propriétaires de véhicules, dont la valeur a chuté brutalement après l'éclatement du scandale en septembre 2015.


Femmes arabes en STEM: le programme L’Oréal-UNESCO Middle East célèbre 12 ans de recherche scientifique

Le programme L’Oréal-UNESCO For Women in Science met à l’honneur douze talents féminins arabes en STEM pour sa 12ᵉ édition. (Photo: fournie)
Le programme L’Oréal-UNESCO For Women in Science met à l’honneur douze talents féminins arabes en STEM pour sa 12ᵉ édition. (Photo: fournie)
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  • Le programme célèbre 12 ans de promotion des femmes scientifiques au Moyen-Orient, avec 63 chercheuses arabes déjà soutenues et 3,8 M AED attribués
  • Les lauréates 2025–2024 mènent des recherches en robotique, climat, sécurité alimentaire, médecine personnalisée et santé publique

DUBAI: Pour sa douzième édition, le programme régional L’Oréal-UNESCO For Women in Science Middle East Regional Young Talents, organisé en partenariat avec l’Université Khalifa des sciences et de la technologie, met à l’honneur douze chercheuses arabes dont les travaux novateurs façonnent l’avenir scientifique de la région.

Initiative phare au Moyen-Orient, ce programme distingue les contributions majeures de femmes scientifiques en STEM (science, technologie, ingénierie et mathématiques), dont les recherches apportent des réponses concrètes à des défis urgents et inspirent les générations futures. Depuis 1998, l’initiative mondiale L’Oréal-UNESCO a célébré plus de 4 700 chercheuses dans plus de 140 pays – dont 63 issues du CCG – attribuant au total 3,8 millions AED pour soutenir leurs projets.

Pourtant, les progrès restent inégaux : selon l’UNESCO, les femmes ne représentent encore qu’un tiers des chercheurs dans le monde.

En valorisant l’excellence scientifique et en renforçant le rôle des femmes dans la recherche, l’édition régionale contribue non seulement à réduire ces écarts, mais aussi à soutenir les stratégies nationales du CCG axées sur l’innovation, l’économie du savoir et le développement durable.

La ministre de l’Éducation des Émirats arabes unis, Sarah Al Amiri, a salué l’engagement constant du programme, rappelant son soutien depuis sept ans. « Ce programme ne se limite pas à reconnaître l’excellence scientifique ; il renforce la volonté de bâtir des sociétés innovantes et résilientes. Soutenir les femmes scientifiques, c’est libérer le plein potentiel de notre capital humain et garantir que la science demeure un moteur de progrès sociétal », a-t-elle déclaré.

Laurent Duffier, Directeur général de L’Oréal Moyen-Orient, a souligné l’impact du programme sur l’innovation régionale comme mondiale. « En amplifiant les voix des chercheuses arabes depuis plus de 12 ans, nous avons accéléré le progrès scientifique et inspiré la prochaine génération d’innovatrices. »

De son côté, Salah Khaled, Directeur du bureau de l’UNESCO à Doha, a rappelé que l’autonomisation des femmes en science est un pilier du développement durable : « Soutenir ces chercheuses d’exception contribue autant aux priorités nationales d’innovation qu’à l’avancée de la science mondiale. »

Le Président de l’Université Khalifa, Pr. Ebrahim Al Hajri, a mis en avant l’importance de cette collaboration, affirmant que les femmes scientifiques de l’université façonnent déjà l’avenir de l’énergie propre, de la santé, de la durabilité, de l’espace et de l’IA.

Les douze lauréates de 2025 et 2024 illustrent la diversité et la profondeur de la recherche dans le monde arabe : robotique aérospatiale, résilience climatique, sécurité alimentaire, médecine personnalisée, thérapies épigénétiques, maladies métaboliques, autisme, infections respiratoires ou encore innovations en nanotechnologie.


Le Forum d’affaires franco-saoudien lance la quatrième cohorte « Booster Grow Global » à Riyad

Nicolas Forissier, ministre délégué au Commerce extérieur et à l’Attractivité économique. (Photo: Arab News en français)
Nicolas Forissier, ministre délégué au Commerce extérieur et à l’Attractivité économique. (Photo: Arab News en français)
Le Dr Majid Al-Qasabi, ministre saoudien du Commerce, souligne la transformation économique du Royaume et l’importance du partenariat stratégique avec la France. (Photo: Arab News en français)
Le Dr Majid Al-Qasabi, ministre saoudien du Commerce, souligne la transformation économique du Royaume et l’importance du partenariat stratégique avec la France. (Photo: Arab News en français)
Participants réunis dans la salle du forum pour suivre les interventions et échanges. (Photo: Arab News en français)
Participants réunis dans la salle du forum pour suivre les interventions et échanges. (Photo: Arab News en français)
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  • Le forum a réuni responsables, diplomates et entreprises pour lancer une cohorte de 22 entreprises françaises
  • La France et l’Arabie saoudite ont réaffirmé leur partenariat stratégique et une coopération renforcée

RIYAD : Le Forum d’affaires franco-saoudien s’est tenu du 23 au 25 novembre, marquant le lancement de la quatrième cohorte du programme Booster Grow Global, un parcours d’accélération de neuf mois conçu pour aider les entreprises françaises en phase de croissance à localiser leurs solutions et à bâtir des partenariats durables dans l’ensemble du Royaume.

Organisé par Business France en collaboration avec l’Ambassade de France à Riyad, les Conseillers du commerce extérieur de la France (CCEF), le Conseil d’affaires saoudo-français et Bpifrance, le forum a réuni des responsables gouvernementaux de haut niveau, des diplomates et plus de 100 représentants d’entreprises françaises et saoudiennes.

Patrick Maisonnave, ambassadeur de France au Royaume, et le Dr Majid ben Abdallah Al-Qasabi, ministre saoudien du Commerce, ont présidé la cérémonie d’ouverture, soulignant la solidité et la profondeur stratégique de la relation bilatérale.

Dans son allocution, Al-Qasabi a mis en avant le « mélange unique » d’atouts qui, selon lui, fait de la France l’un des partenaires les plus précieux de l’Arabie saoudite.

« La France possède une recette magnétique : une base industrielle diversifiée, une culture riche, un patrimoine emblématique, une excellence touristique mondiale et une gastronomie reconnue », a-t-il déclaré. « En même temps, l’Arabie saoudite ne connaît pas un simple changement, mais une transformation totale, menée par la vision et l’action de Son Altesse Royale le Prince Héritier. »

Al-Qasabi a souligné la force démographique du Royaume, notant que 84 % de la population a moins de 45 ans, créant un bassin de talents dynamique et technophile prêt à porter la prochaine phase de croissance économique.

Il a également mis en avant les ressources naturelles du Royaume, sa position géographique stratégique et son agenda de développement rapide dans des secteurs tels que la logistique, l'exploitation minière, la cybersécurité, la santé et l’éducation.

« Aucun pays au monde ne dispose d’une combinaison d’opportunités aussi unique qui se produisent en même temps », a-t-il affirmé. « Nous avons besoin de votre expertise. Nous pouvons doubler notre commerce bilatéral, qui a augmenté de 77 %, passant de 6,2 à 11 milliards de dollars. »

Le forum, événement phare du partenariat économique croissant entre les deux pays, a présenté les 22 PME et scale-ups françaises sélectionnées pour la cohorte 2025 de Booster Grow Global. Ces entreprises, choisies lors de VivaTech 2025 à Paris après avoir présenté leur projet à un jury saoudien composé de grandes institutions et d’acteurs industriels, représentent des secteurs alignés sur les priorités nationales de France 2030 et de la Vision 2030 saoudienne.

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Vue de la salle du Forum d’affaires franco-saoudien lors des sessions plénières. (Photo: Arab News en français)

Durant deux jours, la cohorte a participé à plus de 300 rencontres B2B et réunions d’investisseurs spécialement organisées, aboutissant à plus de 10 protocoles d’accord et posant les bases de processus de qualification de fournisseurs, d’initiatives de localisation et de projets de mise en œuvre à grande échelle dans le Royaume.

Les responsables français ont réaffirmé l’engagement de leur pays à renforcer ses liens avec l’Arabie saoudite alors que le Royaume accélère les préparatifs pour l’Expo 2030 à Riyad et la Coupe du monde de la FIFA 2034.

Nicolas Forissier, ministre délégué français chargé du Commerce extérieur et de l’Attractivité économique, a souligné la constance du soutien de la France. « Nous avons été parmi les tout premiers à soutenir la candidature de Riyad pour l’Expo 2030 », a-t-il rappelé. « La France a célébré votre succès. Aujourd’hui, notre engagement est concret. Nous travaillons activement avec le Royaume à la préparation de l’Expo 2030, et notre pavillon reflétera la créativité et la profondeur stratégique de notre partenariat. »

Forissier a annoncé un dispositif financier de 3 milliards de dollars dédié aux grands projets du Royaume.

« Ce mécanisme a été conçu spécifiquement pour répondre à l’ambition de la Vision 2030. C’est une première », a-t-il précisé. « La France et l’Arabie saoudite ont toutes les raisons de se tenir côte à côte, d’innover ensemble et de construire la prospérité de demain. »

Plus tôt dans la cérémonie, Didier Boulogne, directeur général délégué de Business France, a accueilli les participants et remercié les partenaires saoudiens et français pour leur collaboration.

« De l’Expo 2030 à la Coupe du monde 2034, nous sommes aujourd’hui unis par une énergie extraordinaire », a-t-il déclaré.

Mohamed Ben Laden, président du Conseil d’affaires Franco-Saoudien, a ajouté que les expériences communes de la France et de l’Arabie saoudite dans la réalisation de méga-projets — des Jeux olympiques de Paris à l’Expo 2025 d’Osaka — constituent une base solide pour une coopération à forte valeur ajoutée.

« Ce forum crée une plateforme où les ambitions saoudiennes rencontrent l’ingénierie, la créativité et l’excellence technologique françaises », a-t-il souligné.

Le programme Booster Grow Global se poursuivra avec une immersion de deux semaines sur le terrain à Riyad, Djeddah, Dammam et Khobar, où les entreprises françaises participeront à des rendez-vous ciblés avec acheteurs, sessions de mise en relation avec investisseurs, visites de sites industriels et ateliers spécialisés.

La délégation continuera également ses échanges avec les principales entités sur les processus de qualification fournisseurs et les calendriers potentiels de mise en œuvre.

Rachid Boulaouine, directeur de Business France en Arabie saoudite, a indiqué que le programme est conçu pour aider les entreprises françaises à forte croissance à se déployer rapidement et efficacement sur le marché saoudien.

« En alignant talents, technologie et partenariats locaux, ces entreprises sont positionnées pour contribuer de manière significative aux priorités de la Vision 2030 du Royaume », a-t-il expliqué. « Notre rôle est de réduire le temps de mise sur le marché et de créer l’accès de haut niveau nécessaire pour passer de l’intention à l’exécution. »

À mesure que la cohorte avance dans son immersion saoudienne, les deux gouvernements ont clairement exprimé leur intention d’approfondir leur coopération économique.


Bruxelles valide les efforts de la France pour réduire son déficit

Dans son avis, Bruxelles note que selon ses propres prévisions publiées mi-novembre, le déficit public français devrait redescendre à 4,9% du PIB l'an prochain contre 5,5% cette année, des niveaux très proches des prévisions du gouvernement, qui table sur un déficit de 4,7% en 2026 après 5,4% en 2025. (AFP)
Dans son avis, Bruxelles note que selon ses propres prévisions publiées mi-novembre, le déficit public français devrait redescendre à 4,9% du PIB l'an prochain contre 5,5% cette année, des niveaux très proches des prévisions du gouvernement, qui table sur un déficit de 4,7% en 2026 après 5,4% en 2025. (AFP)
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  • Dans son avis sur les perspectives budgétaires des 27 États membres, présenté devant le Parlement européen, la Commission a souligné que le projet de budget du gouvernement Lecornu était "conforme"
  • La Commission a donné jusqu'en 2029 à Paris pour redresser la barre et ramener son déficit en dessous de 3% du PIB, la limite prévue par le Pacte de stabilité européen

STRASBOURG: La Commission européenne a estimé mardi que la France respectait les engagements qu'elle avait pris pour réduire son déficit public colossal, tout en notant l'"incertitude considérable" entourant le projet de budget pour 2026.

Dans son avis sur les perspectives budgétaires des 27 États membres, présenté devant le Parlement européen, la Commission a souligné que le projet de budget du gouvernement Lecornu était "conforme" aux recommandations émises dans le cadre de la procédure de déficit excessif lancée en juillet 2024 contre la France.

La Commission a donné jusqu'en 2029 à Paris pour redresser la barre et ramener son déficit en dessous de 3% du PIB, la limite prévue par le Pacte de stabilité européen.

Dans son avis, Bruxelles note que selon ses propres prévisions publiées mi-novembre, le déficit public français devrait redescendre à 4,9% du PIB l'an prochain contre 5,5% cette année, des niveaux très proches des prévisions du gouvernement, qui table sur un déficit de 4,7% en 2026 après 5,4% en 2025.

"Cependant, cette évaluation est entourée d'une incertitude considérable, vu les discussions parlementaires toujours en cours", prévient l'exécutif européen.

La France n'est pas le seul pays membre sous le coup d'une procédure pour déficit excessif: c'est le cas aussi de l'Autriche, la Belgique, l'Italie, la Hongrie, Malte, la Pologne, la Slovaquie et la Roumanie, et la Commission a annoncé en outre vouloir placer sous cette procédure un dixième État, la Finlande.

Selon ses projections, ce pays devrait voir son déficit public, qui dépasse la barre des 3% du PIB depuis l'an dernier, grimper à 5% l'an prochain, après 4,9% cette année.

Helsinki avait invoqué la forte augmentation de ses dépenses militaires sur fond de guerre en Ukraine pour justifier le dérapage de ses comptes publiques, mais la Commission estime que cela n'explique pas en totalité l'augmentation de ses dépenses publiques ces dernières années.

En revanche, Bruxelles a donné un blanc-seing à l'Allemagne, pays qui a abandonné sa prudence budgétaire des années précédentes pour se réarmer, et dont le déficit devrait dépasser 3% du PIB cette année et grimper à 4% l'an prochain, selon ses projections.