Dieselgate: Volkswagen à son tour mis en examen en France pour «tromperie»

L'ancien patron de Volkswagen Martin Winterkorn, à la tête du géant de l'automobile jusqu'à la révélation du "dieselgate", a été mis en accusation à Berlin pour faux témoignage devant une commission d'enquête parlementaire, a indiqué le parquet. (AFP)
L'ancien patron de Volkswagen Martin Winterkorn, à la tête du géant de l'automobile jusqu'à la révélation du "dieselgate", a été mis en accusation à Berlin pour faux témoignage devant une commission d'enquête parlementaire, a indiqué le parquet. (AFP)
Short Url
Publié le Mercredi 09 juin 2021

Dieselgate: Volkswagen à son tour mis en examen en France pour «tromperie»

  • Une source judiciaire a confirmé à l'AFP la mise en examen de Volkswagen le 6 mai pour «tromperie sur les qualités substantielles d'une marchandise entraînant un danger pour la santé de l'homme ou de l'animal»
  • Le dieselgate, qui a donné lieu à des actions en justice dans de nombreux pays, a déjà coûté 30 milliards d'euros à Volkswagen, en grande partie aux Etats-Unis où le groupe allemand a plaidé coupable de fraude en 2017

PARIS : Renault mardi, Volkswagen mercredi, d'autres constructeurs bientôt ? Le géant de l'automobile allemand par qui est venu le scandale du "dieselgate" a annoncé à son tour avoir été mis en examen pour "tromperie", marquant une accélération de ce dossier longtemps enkysté.

Au lendemain de l'annonce par Renault de sa mise en examen, le géant allemand de l'automobile, qui conteste "tout préjudice" pour les consommateurs français, a annoncé dans un communiqué mercredi sa mise en cause dans ce scandale retentissant, confirmant une information d'Europe 1.

Une source judiciaire a confirmé à l'AFP la mise en examen de Volkswagen le 6 mai pour "tromperie sur les qualités substantielles d'une marchandise entraînant un danger pour la santé de l'homme ou de l'animal".

Selon cette source judiciaire, Volkswagen a été placé "sous contrôle judiciaire avec obligation de déposer un cautionnement d'un montant de 10 millions d'euros et obligation de constituer une sûreté sous forme de garantie bancaire pour un montant de 60 millions d'euros".

Le dieselgate, qui a donné lieu à des actions en justice dans de nombreux pays, a déjà coûté 30 milliards d'euros à Volkswagen, en grande partie aux Etats-Unis où le groupe allemand a plaidé coupable de fraude en 2017.

Volkswagen avait reconnu à l'automne 2015 avoir équipé 11 millions de ses véhicules diesel d'un logiciel capable de dissimuler des émissions dépassant parfois jusqu'à 40 fois les normes autorisées.

Chronologie d'un scandale né chez Volkswagen

2015

18 sept: l'agence américaine de l'environnement (EPA) accuse Volkswagen d'avoir violé la règlementation anti-pollution à l'aide d'un logiciel capable de tromper les contrôles sur les émissions d'oxydes d'azote (NOx) et déclenche le "dieselgate".

21 sept: le cours de l'action de VW plonge de 20%.

22-23 sept: Volkswagen admet avoir équipé du logiciel fraudeur 11 millions de ses véhicules dans le monde, son patron Martin Winterkorn démissionne et la justice allemande ouvre une enquête pénale.

15 oct: l'agence allemande de l'automobile ordonne à Volkswagen de rappeler 2,4 millions de voitures. Le groupe étend le rappel à l'ensemble des 8,5 millions de véhicules concernés en Europe.

2016

22 avril: Volkswagen affiche pour la première fois en 20 ans une perte annuelle.

28 juin: Volkswagen accepte de débourser 14,7 milliards de dollars pour indemniser ses clients américains.

29 juil: une commission d'experts français ayant testé 85 véhicules diesel décèle des "anomalies" dans un tiers des cas, et n'exclut pas le recours par d'autres constructeurs à des logiciels truqueurs.

2017

11 jan: Volkswagen plaide coupable aux États-Unis pour fraude et obstruction à la justice.

1er fév: l'équipementier allemand Bosch verse plus de 300 millions de dollars de dédommagement aux Etats-Unis mais n'admet pas sa culpabilité.

25 août, 6 dec: deux ex-employés de Volkswagen sont condamnés à des peines de prison aux Etats-Unis.

2018

23 fév: BMW reconnaît avoir "par erreur" équipé des véhicules diesel avec un logiciel non conforme. Le constructeur payera une amende de 8,5 millions d'euros mais l'enquête pénale pour "fraude" est classée.

23 fév: Volkswagen annonce avoir renoué en 2017 avec des bénéfices records.

3 mai: les autorités américaines engagent des poursuites judiciaires contre Martin Winterkorn et cinq autres dirigeants de Volkswagen.

13 juin: Volkswagen paye un milliard d'euros d'amende en Allemagne.

15 oct: perquisitions au siège d'Opel, filiale de PSA.

16 oct: Audi paye 800 millions d'euros d'amende en Allemagne.

2019

10 janv: Fiat Chrysler accepte de verser jusqu'à 515 millions de dollars à différentes autorités américaines qui l'accusent d'avoir truqué plus de 100 000 véhicules.

23 mai: amende de 90 millions d'euros pour l'équipementier Bosch en Allemagne.

24 sept: Daimler accepte de payer une amende de 870 millions d'euros en Allemagne.

2020

28 fév: accord à l'amiable entre Volkswagen et l'association de consommateurs VZBV pour solder le principal procès groupé allemand. Le constructeur va débourser quelque 750 millions d'euros pour indemniser 240.000 clients.

19 mai: fin, contre un paiement de 9 millions d'euros, de la procédure pénale qui visait l'actuel directeur de Volkswagen, Herbert Diess, et son président du conseil de surveillance, Hans Dieter Pötsch.

25 mai: la Cour fédérale allemande condamne Volkswagen à rembourser un client, une première qui marque un revers pour le constructeur.

9 sept: le tribunal de Brunswick annonce que Martin Winterkorn sera jugé pour "fraude". Le procès s'ouvrira en septembre 2021.

14 sept: Daimler conclut un accord de 2,2 milliards de dollars aux Etats-Unis.

30 sept: ouverture en Allemagne du procès de Rupert Stadler, ancien patron d'Audi et premier dirigeant du groupe Volkswagen a être jugé.

17 dec: la justice de l'UE confirme l'illégalité du logiciel de Volkswagen, ouvrant la voie aux poursuites judiciaires en France.

2021

7 mai: première condamnation de Volkswagen en France.

26 mai: Carlos Ghosn est interrogé comme témoin dans l'enquête française visant Renault.

8 juin: Renault annonce sa mise en examen pour "tromperie" mais "conteste avoir commis la moindre infraction".

9 juin : Volkswagen annonce à son tour sa mise en examen en France.

D'autres constructeurs peuvent être mis en cause 

Les enquêtes sur ce scandale ont longtemps été ralenties par une bataille judiciaire devant la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) qui a finalement confirmé fin 2020 l'illégalité du logiciel de Volkswagen.

En France, les investigations de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) avaient mis en évidence "le caractère intentionnel de la fraude" de Volkswagen.

Le gendarme de Bercy relevait, dans un procès-verbal du 11 février 2016 dont l'AFP avait eu connaissance, que près de 950.000 véhicules diesel, équipés du dispositif frauduleux, avaient été écoulés par le groupe allemand sur le territoire français.

"Le chiffre d’affaires frauduleux (...) s'élève à 22,78 milliards d'euros", avec "une économie frauduleuse de 1,52 milliard d'euros par an en moyenne entre 2012 et 2014", d'après la DGCCRF. 

Mais la société conteste toute culpabilité dans ce dossier et estime qu'après avoir déjà payé en Allemagne en 2018 une "amende d'un milliard d'euros pour des faits allégués identiques", une "double condamnation (...) devrait être proscrite" en France.

"Pour Volkswagen AG, les faits examinés par la justice française sont inclus et identiques à ceux déjà tranchés en Allemagne, mais les juges d'instruction nous ont répondu qu'il fallait selon eux poursuivre les investigations avant de se prononcer définitivement sur ce sujet", a déclaré Me Nicolas Huc-Morel, avocat du constructeur, à l'AFP.

La société a d'ores et déjà contesté cette analyse des magistrats devant la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris. Son recours est en attente d'examen.

"Tous les éléments semblent confirmer les infractions commises par les différents constructeurs. Les propriétaires de véhicules lésés ne comprennent pas qu'il n'y ait pas un procès le plus rapidement possible" a réagi Me François Lafforgue, avocat des associations "Ecologie sans frontières", "Respire" et d'une centaine de propriétaires de véhicules.

Le scandale du "dieselgate" fait l'objet de différentes informations judiciaires en France. Celle concernant Volkswagen est ouverte depuis le 16 février 2016.

Deux autres constructeurs, PSA (Peugeot-Citroën) et Fiat-Chrysler, désormais mariés dans le groupe Stellantis, sont susceptibles d'être mis en examen à leur tour en France et devraient être interrogés très prochainement, selon des sources concordantes.

La mise en examen est une étape préalable à un éventuel procès en France et à une indemnisation des propriétaires de véhicules, dont la valeur a chuté brutalement après l'éclatement du scandale en septembre 2015.


L'ONU approuve le premier projet de crédit carbone lié à l'accord de Paris

"Les opportunités offertes par ce marché carbone des Nations Unies dans toutes les régions sont immenses, en particulier maintenant que des mesures de protection environnementale solides, des normes rigoureuses et un système de recours clair sont en place pour garantir l'intégrité, l'inclusivité et l'efficacité", s'est félicité le chef de l'ONU Climat, Simon Stiell. (AFP)
"Les opportunités offertes par ce marché carbone des Nations Unies dans toutes les régions sont immenses, en particulier maintenant que des mesures de protection environnementale solides, des normes rigoureuses et un système de recours clair sont en place pour garantir l'intégrité, l'inclusivité et l'efficacité", s'est félicité le chef de l'ONU Climat, Simon Stiell. (AFP)
Short Url
  • L'accord de Paris, moteur de la coopération climatique mondiale adopté en 2015, prévoit qu'un pays qui dépasserait ses objectifs de baisse des émissions de CO2 puisse vendre son excès de réductions à un pays en retard sur ses propres objectifs
  • Ce pays a désormais le droit, dans le cadre de l'accord de Paris, de réduire, sur le papier, le total de ses propres émissions de gaz à effet de serre, grâce à ces crédits carbone

PARIS: Le premier projet de crédit carbone dans le cadre de l'accord de Paris a reçu le feu vert de l'ONU jeudi, un mécanisme pour aider les pays riches à tenir leurs engagements climatiques mais critiqué pour les risques d'écoblanchiment.

L'accord de Paris, moteur de la coopération climatique mondiale adopté en 2015, prévoit qu'un pays qui dépasserait ses objectifs de baisse des émissions de CO2 puisse vendre son excès de réductions à un pays en retard sur ses propres objectifs, en général un pays riche.

Ce pays a désormais le droit, dans le cadre de l'accord de Paris, de réduire, sur le papier, le total de ses propres émissions de gaz à effet de serre, grâce à ces crédits carbone.

Concrètement, une entreprise sud-coréenne va financer un programme de remplacement de foyers de cuisson ouverts (bois, charbon de bois, etc.) par des foyers plus économes en combustibles en Birmanie, a annoncé l'ONU Climat jeudi.

De tels projets sont censés réduire les émissions de CO2 puisque moins d'énergie sera perdue et donc utilisée par les familles pour cuisiner, avec un bénéfice additionnel pour la qualité de l'air et pour protéger les forêts locales.

Selon l'Organisation mondiale de la santé, environ un quart de la population mondiale cuisine avec des foyers ouverts qui polluent l'air intérieur et extérieur en brûlant des combustibles tels que kérosène, charbon de bois, bouses séchées et déchets agricoles.

Mais ces programmes ont historiquement échoué à tenir leurs promesses, les méthodologies ayant surestimé les réductions d'émissions, notamment dans le cas où les populations délaissent les nouveaux systèmes parce qu'ils les trouvent moins pratiques, ou s'ils se cassent.

La Corée du Sud va, en payant pour ce programme de remplacement, bénéficier de crédits carbone, qui aideront à réduire le total de son empreinte carbone. Le mécanisme onusien évite un double comptage de ces réductions dans les pays vendeurs et acheteurs des crédits.

"Les opportunités offertes par ce marché carbone des Nations Unies dans toutes les régions sont immenses, en particulier maintenant que des mesures de protection environnementale solides, des normes rigoureuses et un système de recours clair sont en place pour garantir l'intégrité, l'inclusivité et l'efficacité", s'est félicité le chef de l'ONU Climat, Simon Stiell.

Au-delà des problèmes de comptage, les détracteurs du mécanisme de crédit carbone dénoncent un passe-droit donné à certains pour ne pas réduire leurs propres émissions, puisqu'il leur suffirait de payer pour se dire en ligne avec l'accord de Paris.

Ce nouveau mécanisme a été validé par les pays du monde entier à la COP29 en 2024, et des centaines d'autres projets attendent d'être approuvés.

 


Terra Academia au cœur du développement des compétences vertes dans le Golfe

Terra Academia est lancée au BIBF pour former la prochaine génération de professionnels aux défis écologiques du Golfe. (Photo: Arab News en français)
Terra Academia est lancée au BIBF pour former la prochaine génération de professionnels aux défis écologiques du Golfe. (Photo: Arab News en français)
Terra Academia: la cérémonie de lancement au BIBF rassemble ministres, diplomates et acteurs privés autour de la transition écologique. (Photo: fournie)
Terra Academia: la cérémonie de lancement au BIBF rassemble ministres, diplomates et acteurs privés autour de la transition écologique. (Photo: fournie)
Jean-Michel Blanquer, président de Terra Academia, lors du lancement de Terra Academia à Bahreïn. (Photo : fournie)
Jean-Michel Blanquer, président de Terra Academia, lors du lancement de Terra Academia à Bahreïn. (Photo : fournie)
Étudiants et professionnels en devenir : Terra Academia mise sur la formation pratique pour construire le futur vert de la région. (Photo: fournie)
Étudiants et professionnels en devenir : Terra Academia mise sur la formation pratique pour construire le futur vert de la région. (Photo: fournie)
Short Url
  • Terra Academia Bahreïn vise 5 000 professionnels formés d’ici 2030, en combinant campus, formation en ligne et immersion sur des sites industriels
  • Le lancement a mis en avant le rôle de l’éducation, des alliances public-privé et de la localisation des talents pour accélérer la transition écologique du Golfe

MANAMA: Dans le Golfe, la transition énergétique entre dans une nouvelle phase. Après des investissements massifs dans les infrastructures — dessalement, efficacité énergétique, gestion des déchets — l’enjeu se déplace vers les compétences. C’est dans ce contexte qu’a été lancé Terra Academia au Bahrain Institute of Banking and Finance (BIBF), avec l’ambition de structurer une filière régionale de formation dédiée à la transformation écologique.

Placée sous le thème, « Partnering for Sustainable Futures: Education and Ecological Transformation », la conférence a réuni ministres, diplomates, universitaires, économistes et dirigeants d’entreprise autour des défis écologiques auxquels fait face le Golfe.

Jean-Michel Blanquer, président de Terra Academia et ancien ministre français de l’Éducation nationale, a présenté l’initiative comme une réponse aux transformations profondes qui redessinent les sociétés.

« Nous sommes à la croisée des révolutions numérique, de l’intelligence artificielle et écologique. L’éducation doit préparer les jeunes à s’adapter, avec des bases éthiques et techniques solides, aux défis que ces transformations entraînent », a-t-il déclaré à Arab News en français lors d’un entretien.

Le ministre de l’Éducation, Dr Mohammed bin Mubarak Juma, y voit un outil d’alignement entre politique publique et ambitions climatiques : « Terra Academia constitue une étape clé pour faire converger notre stratégie éducative et nos objectifs de neutralité carbone. »

Jean-Michel Blanquer a précisé que Terra Academia propose une approche systémique et multidisciplinaire, associant compétences pratiques, sciences et technologies pour accélérer la transformation écologique. Bahreïn a été choisi pour sa position stratégique régionale et sa cohérence avec les priorités nationales et régionales en matière de durabilité.

Terra Academia ambitionne de devenir la première université du Moyen-Orient entièrement dédiée à la transformation écologique, à l’innovation industrielle et au développement des compétences de demain. D’ici 2030, elle prévoit de former 5 000 étudiants et professionnels via un campus dédié et une plateforme numérique.

Les programmes s’adressent aux jeunes diplômés, cadres, dirigeants et responsables publics. Au cœur du dispositif : gestion de l’eau, traitement des déchets, efficacité énergétique — avec une forte dimension pratique via des stages sur des sites industriels opérés par Veolia.

Pour Veolia, présente dans les pays du Golfe depuis plus de 50 ans, l’initiative traduit une évolution stratégique : développer les talents locaux plutôt que recourir exclusivement à l’expertise internationale.

Le groupe exploite Bahrain Bay dans le cadre d’un contrat de gestion intégrée des ressources de 75 ans, comprenant la plus grande centrale de refroidissement urbain du pays (150 MW) ainsi qu’une station de traitement des eaux usées desservant 1,5 million de mètres carrés.

Philippe Bourdeaux, Vice-Président exécutif senior Afrique et Moyen-Orient chez Veolia, a identifié trois axes majeurs : l’eau, les déchets et l’efficacité énergétique.

« La dessalinisation continue de se développer, mais la réutilisation des eaux usées reste un domaine où le potentiel est important. La gestion des déchets offre des perspectives dans la capture du méthane, la valorisation énergétique et le traitement des déchets industriels et dangereux. Quant à l’efficacité énergétique des grandes infrastructures — des aéroports aux métros — elle demeure un levier largement inexploité pour réduire les émissions de CO₂ », a-t-il déclaré à Arab News en français.

Il insiste sur l’importance des compétences techniques et de la localisation de la main-d’œuvre pour assurer une exploitation durable et s’aligner sur les stratégies régionales : « Nous ne pouvons pas nous appuyer uniquement sur des talents internationaux. Former des ingénieurs et des managers locaux garantit la durabilité des projets tout en préparant les jeunes professionnels à des responsabilités techniques et managériales plus élevées. »

Un panel consacré au rôle des alliances public-privé a souligné un point clé : la transition écologique est autant une question de financement et de gouvernance que de technologie.

Finance verte, évaluation des risques climatiques et cadres d’investissement durable sont désormais intégrés aux programmes, en partenariat avec le BIBF.

L’intervention de l’économiste Philippe Aghion, prix Nobel 2025, a rappelé que l’innovation demeure un moteur essentiel de la croissance durable — un signal adressé aux décideurs économiques autant qu’aux industriels.

Terra Academia entend relier éducation, industrie et politiques publiques, en préparant les talents locaux à conduire la transition écologique du Golfe.

Estelle Brachlianoff, directrice générale de Veolia, a décrit l’initiative comme un catalyseur pour le développement de la main-d’œuvre : « Cette initiative reflète notre conviction que l’éducation, le développement des compétences et la création d’emplois environnementaux locaux sont des leviers essentiels d’une croissance durable au Moyen-Orient. »

Terra Academia incarne une approche stratégique de la transformation écologique dans le Golfe, en articulant rigueur académique, expertise opérationnelle et gouvernance financière.

Au-delà de l’infrastructure, c’est désormais la profondeur du capital humain qui déterminera la trajectoire régionale. Dans la course vers le zéro carbone, les infrastructures peuvent donner le rythme — mais ce sont les talents qui en détermineront l’issue.


L'économie du premier État saoudien a jeté les bases de la stabilité moderne

Au-delà de son importance politique et intellectuelle, Diriyah est devenue un centre économique dynamique. (SPA)
Au-delà de son importance politique et intellectuelle, Diriyah est devenue un centre économique dynamique. (SPA)
Short Url
  • Le commerce a repris dans la péninsule arabique, selon un historien
  • La ville de Diriyah est considérée comme un centre politique et commercial de premier plan

RIYAD: L'économie du premier État saoudien a servi de pilier fondamental à la construction de la nation, à la consolidation de son influence et à la garantie de sa stabilité, a récemment rapporté l'Agence de presse saoudienne.

Les principales caractéristiques de cette économie sont décrites dans le livre "Diriyah : Origins and Development during the First Saudi State", du Dr Abdullah Al-Saleh Al-Othaimeen, a rapporté la SPA.

Les mesures prises à l'époque ont permis d'assurer la sécurité, d'unifier les régions et d'organiser la société. Cela a permis de stimuler le commerce, de stabiliser les marchés et d'améliorer la vie à Diriyah et dans les régions avoisinantes.

arabie saoudite

Au-delà de son importance politique et intellectuelle, Diriyah est devenu un centre économique dynamique. (SPA)


L'ouvrage, publié par la Fondation du roi Abdulaziz pour la recherche et les archives, explique comment ces actions ont facilité l'arrivée des caravanes, sécurisé de vastes routes commerciales et relancé le commerce dans toute la péninsule arabique.

Au-delà de son importance politique et intellectuelle, Diriyah est devenue un centre économique dynamique. Ses marchés attiraient des marchands et des étudiants de toute la région.

La communauté locale s'appuyait sur diverses activités, notamment le commerce, l'agriculture et l'élevage, les chevaux et les chameaux jouant un rôle crucial dans le transport, le commerce et la sécurisation des routes.

La croissance économique au cours de cette phase de fondation "a consolidé la position de Diriyah en tant que centre politique et commercial de premier plan dans la péninsule arabique", a rapporté l'APS