La transformation de la procédure d'arbitrage en Arabie Saoudite va stimuler les investissements

La Commission royale de la ville de Riyad ambitionne de convaincre près de 500 entreprises étrangères d'installer leur siège régional dans la capitale. (Shutterstock)
La Commission royale de la ville de Riyad ambitionne de convaincre près de 500 entreprises étrangères d'installer leur siège régional dans la capitale. (Shutterstock)
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Publié le Mercredi 09 juin 2021

La transformation de la procédure d'arbitrage en Arabie Saoudite va stimuler les investissements

  • «Les arbitres et experts du Centre couvrent la totalité des domaines indispensables à la résolution des conflits»
  • «Les entreprises ont la liberté de choisir la loi qui les régit, de sélectionner les arbitres, et de décider de la langue, du moment et du lieu de l'arbitrage»

DJEDDAH: «Ces dernières années ont vu une transformation profonde de la procédure d'arbitrage commercial en Arabie Saoudite qui a enregistré des avancées susceptibles d'accroître les investissements directs étrangers. Le gouvernement entend en effet encourager des centaines d'organisations internationales à établir leurs sièges régionaux dans le Royaume», explique un expert juridique à Arab News.

Une étude réalisée par le Centre saoudien d'arbitrage commercial (Saudi Center for Commercial Arbitration – SCCA) révèle que l'écosystème du règlement extrajudiciaire des différends (RED) en matière du commerce a considérablement évolué dans le Royaume, notamment au cours de la dernière décennie. Cette évolution a ainsi amélioré le mode de fonctionnement des entreprises ainsi que l'accès à la justice dans le pays.

Le RED désigne tout moyen de régler les conflits commerciaux, en cas de défaillance de la négociation, sans recourir aux tribunaux. Il comprend des formules telles que la médiation, l'arbitrage et la conciliation. Le RED est également considéré comme un moyen rapide et peu coûteux de résoudre les litiges.

«L'arbitrage constitue la méthode de résolution des conflits privilégiée des investisseurs. Le recours à l'arbitrage contribuera sans aucun doute à attirer davantage d'investissements et d'investisseurs étrangers et locaux», explique à Arab News le Dr Osama Ghanem al-Obaidy, conseiller et professeur de droit à l’Institute of Public Administration de Riyad. 

Le SCCA applique les meilleures pratiques internationales et suit les normes d'arbitrage unifiées définies par la Commission des nations unies pour le droit commercial international (CNUDCI), qui jouissent de la confiance des entreprises internationales.

Le Dr Osama Ghanem al-Obaidy, conseiller et professeur de droit à l'Institute of Public Administration de Riyad.

Le Dr Al-Obaidy insiste sur les conséquences de la pandémie de coronavirus sur l'arbitrage et affirme que le Centre a procédé à des audiences à distance et en ligne. Ainsi, les restrictions imposées quant aux déplacements durant la pandémie n'ont pas ralenti le règlement des différends.

«Le Centre a également poursuivi ses activités tout au long de la pandémie et a continué à proposer ses services et produits aux entreprises, à nommer et sélectionner des arbitres et des experts qualifiés ainsi qu’à garantir l'intégrité et la transparence des procédures et des arbitres», ajoute-t-il.

Les efforts consentis par le SCCA contribueront en outre à la réussite de la stratégie ambitieuse Riyad 2030 initiée en janvier par le prince héritier, Mohammed ben Salmane. La Commission royale de la ville de Riyad ambitionne de convaincre près de 500 entreprises étrangères d'installer leur siège régional dans la capitale au cours des dix prochaines années. De surcroît, l'écosystème juridique d’un pays joue souvent un rôle déterminant dans le choix du lieu où les entreprises souhaitent s'implanter.

«Le Centre applique les meilleures pratiques internationales et suit les règles d'arbitrage unifiées de la CNUDCI, qui jouissent de la confiance des entreprises internationales.»

«Les arbitres et experts du Centre couvrent la totalité des domaines indispensables à la résolution des conflits. De plus, les entreprises ont la liberté de choisir la loi qui les régit, de sélectionner les arbitres, ainsi que de décider de la langue, du moment et du lieu de l'arbitrage», précise le Dr Al-Obaidy.

Dr Osama Ghanem al-Obaidy souligne une autre évolution positive: la nomination de femmes arbitres qui est une première dans le Royaume. «La cour administrative d'appel a nommé deux femmes arbitres, l'une à Dammam et l'autre dans la région de La Mecque. Ces nominations constituent un signal positif ainsi qu’un pas dans la bonne direction vers la nomination de femmes juges au sein du système judiciaire, dans un avenir proche», affirme-t-il.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com.


Les investissements espagnols en Arabie saoudite dépassent les trois milliards de dollars

Le ministre des Affaires municipales, rurales et du Logement du Royaume, Majed al-Hogail, a assisté, le 17 avril, à l’inauguration du Forum des affaires saoudo-espagnol. (Agence de presse saoudienne)
Le ministre des Affaires municipales, rurales et du Logement du Royaume, Majed al-Hogail, a assisté, le 17 avril, à l’inauguration du Forum des affaires saoudo-espagnol. (Agence de presse saoudienne)
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  • Le forum a mis en lumière les possibilités financières saoudo-espagnoles et le renforcement des partenariats dans les domaines des technologies de construction, des villes intelligentes et de la planification urbaine
  • Le ministre a insisté sur le rôle du forum dans l’exploration des perspectives d’investissement et le renforcement de la coopération et des partenariats efficaces

RIYAD: Les investissements espagnols en Arabie saoudite ont dépassé les trois milliards de dollars (1 dollar = 0,94 euro) au cours des dix dernières années. En effet, les relations bilatérales ont contribué au développement de secteurs vitaux, selon un haut responsable. 

Le ministre des Affaires municipales, rurales et du Logement du Royaume, Majed al-Hogail, a assisté, le 17 avril, à l’inauguration du Forum des affaires saoudo-espagnol, organisé par le Conseil des chambres saoudiennes et le Conseil des affaires saoudo-espagnol. 

M. Al-Hogail a souligné, dans son discours d’ouverture, que les relations bilatérales entre le Royaume et le pays européen au cours des soixante-dix dernières années ont abouti à des résultats favorables, renforçant le développement, les investissements et les progrès dans divers secteurs comme la construction, le génie civil, la finance, l’énergie et le dessalement de l’eau, comme le rapporte l’agence de presse saoudienne. 

Il explique que les investissements bilatéraux sont en plein essor. Les investissements espagnols dans le Royaume ont dépassé les trois milliards de dollars au cours de la dernière décennie, dont 40% dans l’immobilier. 

Le forum, organisé à Madrid, a mis en lumière les possibilités financières saoudo-espagnoles et le renforcement des partenariats dans les domaines des technologies de construction, des villes intelligentes et de la planification urbaine. 

Le ministre a insisté sur le rôle du forum dans l’exploration des perspectives d’investissement et le renforcement de la coopération et des partenariats efficaces, en particulier dans les secteurs municipal et du logement. 

Il soutient que l’Arabie saoudite et l’Espagne sont témoins de progrès rapides en matière de développement, rendant les investissements et les échanges commerciaux de plus en plus attrayants. 

Majed al-Hogail souligne l’importance de la coopération continue et de l’échange d’expertise dans ce secteur crucial, déclarant que le Royaume accueille favorablement la collaboration avec des partenaires internationaux performants et la mise à profit de leur expertise. 

Il a également annoncé la signature d’un accord de développement immobilier avec une société de développement espagnole pour mettre en place des unités résidentielles au sein des communautés intégrées et des banlieues, dans le but de porter le taux d’accession à la propriété à 70% d’ici à 2030. 

Il a exprimé la volonté du ministère de renforcer les partenariats avec les promoteurs et les investisseurs dans les secteurs de la construction, des routes, du recyclage, de l’ingénierie et du conseil. 

À la suite du forum, auquel ont participé la princesse Haïfa bent Abdelaziz al-Mogrin, ambassadrice en Espagne, et Khalid al-Hogail, président du Conseil d’affaires saoudo-espagnol, le ministre s’est entretenu avec Teresa Ribera, vice-Première ministre espagnole et ministre de la Transition écologique et des Défis démographiques. 

Ils ont discuté de la coopération en matière de développement urbain, d’urbanisation et d’utilisation de l’intelligence artificielle dans la construction de villes durables, comme le rapporte l’agence de presse saoudienne. 

M. Al-Hogail met en lumière les efforts de l’Arabie saoudite pour améliorer les normes dans les domaines de la municipalité et du logement, notamment le projet «Bahja», qui vise à améliorer la qualité de vie dans les villes saoudiennes et l’initiative «Banlieues vertes», qui vise à planter plus d’1,3 million d’arbres dans cinquante zones résidentielles. 

Majed al-Hogail a également rencontré le président de l’association espagnole des entrepreneurs et concessionnaires d’infrastructures, Julian Nunez, pour passer en revue les principales possibilités d’investissement dans le secteur immobilier saoudien. 

Au cours d’une visite de trois jours précédant le forum, le ministre a rencontré des dirigeants de grandes entreprises espagnoles pour explorer les possibilités de collaboration. 

Cette tournée fait partie d’une initiative plus large du Royaume visant à favoriser les partenariats internationaux qui améliorent ses capacités urbaines et infrastructurelles, rapporte l’agence de presse saoudienne. 

 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com 


L'UE veut mieux exploiter sa taille face à la Chine et aux Etats-Unis

Le rapporteur du rapport de haut niveau sur l'avenir du marché unique Enrico Letta (à gauche) et le président du Conseil européen Charles Michel s'adressent à la presse alors qu'ils arrivent pour assister à un sommet du Conseil européen au siège de l'UE à Bruxelles, le 18 avril 2024 ( Photo, AFP).
Le rapporteur du rapport de haut niveau sur l'avenir du marché unique Enrico Letta (à gauche) et le président du Conseil européen Charles Michel s'adressent à la presse alors qu'ils arrivent pour assister à un sommet du Conseil européen au siège de l'UE à Bruxelles, le 18 avril 2024 ( Photo, AFP).
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  • Le Vieux continent, en déclin démographique, perd pied dans la course mondiale à l'innovation, qu'il s'agisse de batteries ou d'intelligence artificielle
  • L'UE est engluée dans la stagnation

BRUXELLES: L'Union européenne est en voie de déclassement face à la Chine et aux Etats-Unis et doit réagir vite pour exploiter pleinement le potentiel de son marché de 450 millions d'habitants, un chantier qu'ouvrent les dirigeants de l'UE jeudi à Bruxelles.

Le marché unique a plus de trente ans et il a aidé à faire naître des géants européens dans la chimie, l'aéronautique ou l'automobile. Mais il souffre d'angles morts. La finance, les télécoms, l'énergie ou la défense restent des secteurs morcelés par des réglementations nationales divergentes qui pénalisent la compétitivité.

"Il n'y a pas de temps à perdre car le fossé entre l'UE et les Etats-Unis est de plus en plus grand", a lancé l'ancien chef du gouvernement italien Enrico Letta, auteur d'un rapport sur l'avenir du marché intérieur discuté jeudi matin par les chefs d'Etat et de gouvernement de l'UE réunis en sommet à Bruxelles.

"La question fondamentale est d'éviter les fragmentations, il y a des obstacles qui sont là depuis des années et des années. Il faut pousser (ce sujet) aujourd'hui parce que le décrochage est là", a-t-il ajouté.

Déclin démographique 

Le Vieux continent, en déclin démographique, perd pied dans la course mondiale à l'innovation, qu'il s'agisse de batteries ou d'intelligence artificielle.

Son industrie est frappée par la hausse des prix de l'énergie depuis l'invasion russe de l'Ukraine. Elle ploie sous une concurrence étrangère bénéficiant de subventions massives et de réglementations allégées.

L'UE est engluée dans la stagnation. Sa croissance a plafonné en 2023 à 0,4%, contre 2,5% aux Etats-Unis et 5,2% en Chine.

"Un changement radical, c'est ce dont nous avons besoin", a lancé mardi l'ex-président de la Banque centrale européenne (BCE), Mario Draghi, régulièrement cité comme successeur potentiel à Ursula von der Leyen pour diriger la Commission européenne et qui doit remettre à l'été un rapport sur la compétitivité.

Les Vingt-Sept cherchent à définir les orientations stratégiques du prochain mandat de cinq ans qui s'ouvrira après les élections européennes de juin.

« Un volume financier gigantesque »

"Il y a un volume financier gigantesque, l'épargne des Européens, et aujourd'hui une partie substantielle de cette épargne sort de l'UE et n'est pas mobilisée pour soutenir l'innovation", a souligné le président du Conseil européen, Charles Michel.

Or, l'Europe est face à un mur d'investissements. Rien que pour sa mue écologique et numérique, elle doit investir plus de 620 milliards d'euros par an, selon la Commission. A cela s'ajoutent les dépenses militaires pour soutenir l'Ukraine face à la Russie, un effort évalué par la BCE à 75 milliards d'euros par an.

L'Union des marchés de capitaux doit aider à franchir ce "mur" en canalisant l'épargne vers l'économie réelle.

La réunion de jeudi doit donner une nouvelle impulsion politique à ce projet enlisé depuis 10 ans dans des débats techniques, sur fond d'intérêts nationaux divergents.

Les petits pays refusent de se voir imposer une supervision financière européenne poussée notamment par la France qui abrite à Paris l'Autorité européenne des marchés financiers (ESMA). L'harmonisation de la fiscalité ou du droit des faillites constituent aussi des casse-tête jusqu'ici insurmontables.

"Nous devons éviter de surbureaucratiser, surréglementer et aussi surcentraliser, comme certains Etats le préconisent", a affirmé le Premier ministre du Luxembourg Luc Frieden.

En janvier, à Davos, le président français Emmanuel Macron avait aussi appelé à mobiliser des fonds publics à travers un nouvel emprunt commun européen, après le plan de relance historique à 800 milliards d'euros initié en 2020.

Mais l'idée est rejetée par les pays dits "frugaux" du nord de l'Europe, comme l'Allemagne, la Suède ou les Pays-Bas, qui refusent d'être mis à contribution pour financer les besoins des pays du sud plus endettés.

"Ce dont nous n'avons pas besoin, c'est d'une nouvelle dette européenne commune", a répété la semaine dernière le ministre allemand des Finances, Christian Lindner. "Le sujet n'est pas sur la table", a d'ailleurs affirmé un diplomate de l'UE avant le sommet.


La production de pétrole brut saoudien a atteint un sommet de 7 mois en février

Étant l’un des principaux producteurs de pétrole au monde, l’Arabie saoudite joue un rôle crucial dans l’approvisionnement de ces produits raffinés pour répondre à la demande énergétique mondiale (Shutterstock)
Étant l’un des principaux producteurs de pétrole au monde, l’Arabie saoudite joue un rôle crucial dans l’approvisionnement de ces produits raffinés pour répondre à la demande énergétique mondiale (Shutterstock)
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  • Les exportations de brut du Royaume ont augmenté à 6,32 millions de bpj ou 0,32 pour cent
  • En tant que l’un des principaux producteurs de pétrole au monde, l’Arabie saoudite joue un rôle crucial dans l’approvisionnement de ces produits raffinés pour répondre à la demande énergétique mondiale. 

RIYAD : La production de pétrole brut de l’Arabie saoudite a atteint un sommet de 9,01 millions de barils par jour en février, sur sept mois, selon les données de la Joint Organizations Data Initiative. 

Cela représente une augmentation de 55000 bpj ou 0,61% par rapport au mois précédent.  

En outre, les données indiquent que les exportations de brut du Royaume ont augmenté à 6,32 millions de bpj, reflétant une augmentation mensuelle de 0,32 pour cent.  

Au début d’avril, l’Organisation des pays exportateurs de pétrole et ses alliés, l’OPEP+, ont choisi de maintenir leur politique de production actuelle inchangée, les prix du pétrole ayant atteint un sommet de cinq mois.  

Menée par l’Arabie saoudite et la Russie, l’OPEP+ a prolongé les réductions volontaires de production de 2,2 millions de bpj jusqu’en juin pour soutenir le marché. La décision a été prise lors de la 53e réunion du Comité ministériel mixte de suivi, le 3 avril.

Les prix du pétrole ont bondi en raison des contraintes d’approvisionnement, des attaques contre les infrastructures énergétiques russes et des conflits au Moyen-Orient, le pétrole brut Brent dépassant 89 dollars le baril.  

Cette prolongation des réductions, parallèlement aux réductions volontaires annoncées en avril 2023, y compris les réductions de 500000 bpj de l’Arabie saoudite et de la Russie, s’étend maintenant jusqu’en décembre de cette année. 

À la suite de cette décision, malgré l’augmentation mensuelle, la production brute reste inférieure d’environ 14 pour cent aux niveaux observés au cours du même mois de l’année dernière. 

La prochaine réunion du CGSM est prévue pour le 1 juin. 

Production de raffinerie 

Pendant ce temps, la production de pétrole brut de raffinerie, qui représente le volume traité de pétrole brut produisant de l’essence, du diesel, du carburéacteur et du mazout de chauffage, a atteint un sommet de cinq mois. Il a augmenté de 10% par rapport au mois précédent, atteignant 2,68 millions de bpj, selon les données de JODI. Cela a également marqué une augmentation de 10 pour cent par rapport aux 2,44 millions de bpj enregistrés au cours de la même période l’année dernière. 

En tant que l’un des principaux producteurs de pétrole au monde, l’Arabie saoudite joue un rôle crucial dans l’approvisionnement de ces produits raffinés pour répondre à la demande énergétique mondiale. 

En février, le diesel, qui représente 38 % de la production totale, a reculé de 7 % pour s’établir à 1,02 million de barils par jour, sa part étant passée de 45 % en janvier. L’aviation à moteur ou le carburéacteur ont conservé une part de 22 %, avec une augmentation de 11 % pour atteindre 597000 bpj. Pendant ce temps, le mazout, qui représente 17 pour cent de la production totale de la raffinerie, a connu une légère hausse de 0,22 pour cent, totalisant 455000 bpj. 

À l’inverse, les exportations des raffineries ont atteint un sommet en 10 mois, atteignant 1,39 million de barils par jour, soit une augmentation mensuelle de 12 %. L’augmentation la plus significative a été observée dans les huiles moteur et aviation, en hausse de 45 pour cent à 275000 bpj. Les exportations de mazout ont suivi avec une augmentation de 38 pour cent à 219000 bpj, tandis que le diesel a connu une augmentation de 13 pour cent à 629000 bpj. 

En février, 62 % de la production de diesel de raffinerie a été exportée, ce qui représente le pourcentage le plus élevé en huit mois. Le mazout et l’essence automobile et aviation ont emboîté le pas avec des pourcentages d’exportation de 48 % et 46 % respectivement. 

Utilisation directe de brut 

La consommation directe de pétrole brut par l’Arabie saoudite, impliquant l’utilisation de pétrole sans processus de raffinage substantiel, a connu une augmentation de 52000 bpj en février, soit une augmentation de 17 pour cent par rapport au mois précédent. La combustion directe totale pour le mois s’est élevée à 360000 bpj. 

Le ministère de l’Énergie vise à renforcer les contributions du gaz naturel et des sources renouvelables dans le cadre de l’objectif du Royaume d’atteindre un mix énergétique optimal, hautement efficace et rentable. 

Il s’agit de remplacer le combustible liquide par du gaz naturel et d’intégrer les énergies renouvelables pour constituer environ 50 % du mix énergétique de la production d’électricité d’ici 2030. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com