Eric Dupond-Moretti devant la justice vendredi en vue d'une mise en examen

Le ministre français de la Justice Eric Dupond-Moretti (C) part après avoir participé à la réunion hebdomadaire du cabinet au palais présidentiel de l'Élysée à Paris le 13 juillet 2021. (AFP)
Le ministre français de la Justice Eric Dupond-Moretti (C) part après avoir participé à la réunion hebdomadaire du cabinet au palais présidentiel de l'Élysée à Paris le 13 juillet 2021. (AFP)
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Publié le Mercredi 14 juillet 2021

Eric Dupond-Moretti devant la justice vendredi en vue d'une mise en examen

  • Eric Dupond-Moretti est attendu - avec ses trois avocats - à 9H00 à la Cour de justice de la République (CJR)
  • Il tient sa légitimité du président de la République et du Premier ministre, répète-t-il, laissant entendre qu'il ne partira pas

PARIS: C'est une première pour un ministre de la Justice en exercice: un an après son entrée au gouvernement, Eric Dupond-Moretti est convoqué vendredi devant les juges pour s'expliquer sur des soupçons de conflits d'intérêts entre son action de garde des Sceaux et son ancienne activité d'avocat.


Eric Dupond-Moretti est attendu - avec ses trois avocats - à 9H00 à la Cour de justice de la République (CJR), seule habilitée à juger les ministres pour des infractions dans l'exercice de leurs fonctions.


"Il sera présent, il va répondre à toutes les questions de son interrogatoire", indique son entourage.

Les principales dates de l'affaire Dupond-Moretti

Les principales dates de l'affaire des "fadettes", toile de fond de l'enquête visant Eric Dupond-Moretti sur de possibles conflits d'intérêts et qui vaut au garde des Sceaux une convocation vendredi en vue d'une mise en examen.

A la recherche de la «taupe»

Le 25 juin 2020, l'hebdomadaire Le Point révèle que le parquet national financier (PNF) a épluché les factures téléphoniques détaillées ("fadettes") de plusieurs avocats.


Ces investigations visaient à identifier une éventuelle "taupe" qui aurait informé Nicolas Sarkozy et son avocat, Me Thierry Herzog, qu'ils étaient sur écoute dans une affaire de corruption (qui leur vaudra en mars 2021 une condamnation à de la prison ferme dont ils feront appel).


Il a fallu presque six ans pour que cette enquête soit classée sans suite, en décembre 2019.


Le ténor du barreau Eric Dupond-Moretti, qui fait partie des avocats concernés, dénonce "des méthodes de barbouzes" et annonce un dépôt de plainte pour atteinte à la vie privée. Il la retirera au soir de sa nomination comme ministre de la Justice, le 6 juillet 2020.

Enquête sur trois magistrats 

L'Inspection générale de la justice (IGJ), saisie le 1er juillet 2020 par la garde des Sceaux Nicole Belloubet, rend le 15 septembre un rapport qui dédouane largement le PNF. Mais aux yeux du nouveau ministre Eric Dupond-Moretti, ce rapport relève "peut-être un certain nombre de dysfonctionnements".


Trois jours après, le ministre de la Justice ordonne une enquête administrative de l'IGJ sur trois magistrats du PNF: Patrice Amar et Ulrika Delaunay-Weiss, chargés du dossier des "fadettes", et leur ancienne supérieure hiérarchique Eliane Houlette.

«Conflits d'intérêts»

Les syndicats de magistrats dénoncent "une atteinte inédite à l'indépendance de la Justice".


Face à la fronde des magistrats et aux accusations de "conflits d'intérêts", Eric Dupond-Moretti annonce le 12 octobre qu'il laissera le Premier ministre Jean Castex décider des suites à donner aux conclusions de l'enquête administrative.


Un décret publié le 24 confirme qu'il devra se déporter de ce dossier et plus généralement de toutes les affaires ayant un lien avec son ancienne activité d'avocat.

Enquête sur un juge «cow-boy»

Entre temps, le 15 octobre, Mediapart révèle que le garde des Sceaux avait aussi lancé le 31 juillet une enquête prédisciplinaire de l'IGJ, cette fois sur le magistrat Edouard Levrault, anciennement détaché à Monaco. 


Avant de devenir ministre, M. Dupond-Moretti avait été l'avocat d'un haut policier monégasque mis en examen par ce magistrat, dont il avait critiqué les méthodes de "cow-boy". Il l'avait accusé dans les médias de "violation du secret de l'instruction" et avait porté plainte au nom de son client. L'enquête est toujours en cours au parquet de Nîmes.


C'est Edouard Levrault lui-même qui avait signalé le conflit d'intérêt à l'IGJ. Le rapport de l'Inspection a été rendu le 2 juillet à Jean Castex qui n'a pas encore rendu publiques ses conclusions.

Plaintes et information judiciaire 

Suite à ces deux affaires, les trois syndicats de magistrats et l'association anticorruption Anticor déposent des plaintes. Le 13 janvier 2021, la Cour de justice de la République (CJR) ouvre une enquête visant le ministre de la Justice pour "prise illégale d'intérêts".

Conseil supérieur de la magistrature 

Le 9 février, le rapport d'enquête de l'IGJ sur les trois magistrats du PNF est remis au Premier ministre.


Le 26 mars, Jean Castex annonce avoir saisi le Conseil supérieur de la magistrature (CSM) pour "des présomptions de fautes disciplinaires" concernant Eliane Houlette, et pour un "doute sérieux" quant au respect des "obligations déontologiques" par Patrice Amar.


L'IGJ dans son rapport n'avait pourtant trouvé "aucun manquement" à reprocher à ce magistrat.

Refus du CSM, Castex revient 

Le 16 avril, le CSM accepte de se pencher sur le cas de Mme Houlette mais refuse d'enquêter sur M. Amar. Le Conseil estime en effet que le Premier ministre ne lui dénonce "pas de faits motivant des poursuites disciplinaires" et que de telles investigations n'entrent donc "pas dans ses attributions".


Dès le lendemain, M. Castex saisit de nouveau le CSM concernant M. Amar, cette fois pour "manquements aux obligations déontologiques de loyauté, de prudence, de délicatesse et d'impartialité".

Perquisition au ministère 

Le Premier ministre Jean Castex est entendu le 7 juin comme témoin dans l'enquête ouverte par la CJR.


Le 1er juillet, une perquisition est organisée au ministère de la Justice, place Vendôme - un fait rarissime - par les magistrats de la CJR dont l'enquête vise Eric Dupond-Moretti sur de possibles conflits d'intérêts entre son action de garde des Sceaux et ses anciennes fonctions d'avocat.


M. Dupond-Moretti est soupçonné d'avoir profité de son poste de garde des Sceaux pour régler des comptes dans des dossiers dans lesquels il avait été impliqué en tant qu'avocat en ordonnant des enquêtes administratives sur plusieurs magistrats, dont trois du parquet national financier (PNF).


Après une perquisition rarissime et très longue (15 heures) au ministère de la Justice le 1er juillet, le garde des Sceaux est convoqué pour un interrogatoire de première comparution, ce qui signifie que la commission d'instruction de la CJR envisage sa mise en examen pour "prise illégale d'intérêts". Il pourrait néanmoins en ressortir sous le statut de témoin assisté, moins incriminant et qui, à ce stade, fermerait la porte à un procès.


Mais si cette mise en examen est confirmée, une question se posera avant tout: peut-il rester au gouvernement ? 


Eric Dupond-Moretti, "serein et déterminé à s'expliquer" selon son entourage, ne semble pas envisager de démissionner. Il tient sa légitimité du président de la République et du Premier ministre, répète-t-il, laissant entendre qu'il ne partira pas... tant qu'on ne le lâche pas.

«Pas tenable»

"Le président de la République a beaucoup défendu le garde des Sceaux en conseil des ministres" mardi, note une source proche du gouvernement.


Un ministre pense qu'"il peut tenir", une autre est moins optimiste: "C'est compliqué, surtout quand on est garde des Sceaux".


"Ce n'est pas possible, ce n'est pas tenable", abonde un ancien ministre, pour qui rester, "ce serait défier la justice de son pays, ce serait un coup de force".


L'enquête qui met en péril l'avenir de l'ex-star du barreau avait été ouverte en janvier, après les plaintes des trois syndicats de magistrats et de l'association Anticor, accusant Eric Dupond-Moretti de conflits d'intérêts. 


Au coeur de leurs accusations: une enquête administrative ordonnée par le ministre en septembre contre trois magistrats du PNF ayant épluché ses relevés téléphoniques détaillés ("fadettes") quand il était encore avocat. 


Cette ouverture d'enquête administrative lui avait valu une fronde dans la magistrature et les deux plus hauts magistrats de France, Chantal Arens et François Molins, s'en étaient même inquiétés publiquement. 


Les syndicats reprochent également à M. Dupond-Moretti d'avoir ouvert une autre enquête administrative visant le magistrat Edouard Levrault, anciennement détaché à Monaco.


Avant de devenir ministre, M. Dupond-Moretti avait été l'avocat d'un haut policier monégasque mis en examen par ce magistrat, dont il avait critiqué les méthodes de "cow-boy".

«Vrai malaise»
Eric Dupond-Moretti "n'a fait que suivre les recommandations de ses services, comme l'auraient fait tous les gardes des Sceaux", martèle l'entourage du ministre, qui dénonce une "instrumentalisation" de la justice par les syndicats pour le pousser à la démission.


"On veut se le payer, ce n'est pas une procédure judiciaire mais une cabale. C'est une quasi vendetta", dit un cadre de la majorité. "S'il partait cela voudrait dire quoi ? Que ce sont les juges qui choisissent leur ministre", abonde-t-il.


La défense du garde des Sceaux avait demandé, en vain, un report de la convocation, estimant que le procureur général près la Cour de cassation, François Molins - qui a ouvert l'enquête à la CJR - était à la fois juge et partie.


La directrice de cabinet d'Eric Dupond-Moretti affirme en effet lui avoir demandé son avis avant l'ouverture de l'enquête administrative visant les magistrats du PNF. "Un dialogue institutionnel sur une question de procédure", nuance une source judiciaire.


Mais deux des avocats d'Eric Dupond-Moretti, Christophe Ingrain et Rémi Lorrain, ont fait part de leur "vrai malaise" face au "refus opposé par la commission d'instruction de considérer le procureur général comme un témoin dans ce dossier". 


"Le plus haut magistrat de France qui recommande la saisine de l'IGJ et ne met pas en garde du risque de conflits d'intérêts", ça affaiblit la thèse d'un ministre "assoiffé de vengeance", veut croire son entourage.


Tournée de Barrot dans le Golfe: fermeté et solidarité de la France avec ses partenaires régionaux

Le ministre français de l'Europe et des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot (à droite), accueille le ministre des Affaires étrangères de l'Arabie saoudite, le prince Faisal bin Farhan Al Saud, avant une réunion ministérielle consacrée à la mise en œuvre du plan de paix au Moyen-Orient, au Quai d'Orsay à Paris, le 9 octobre 2025. (AFP)
Le ministre français de l'Europe et des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot (à droite), accueille le ministre des Affaires étrangères de l'Arabie saoudite, le prince Faisal bin Farhan Al Saud, avant une réunion ministérielle consacrée à la mise en œuvre du plan de paix au Moyen-Orient, au Quai d'Orsay à Paris, le 9 octobre 2025. (AFP)
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  • La tournée du ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, dans le Golfe, menée dans un contexte de fortes tensions après les frappes iraniennes, s’inscrit dans une double logique de fermeté et de diplomatie
  • Répondant aux questions d’Arab News en français à son retour à Paris, Barrot a souligné que sa tournée visait à réaffirmer la solidarité de la France avec ses partenaires régionaux, tout en mettant en avant sa crédibilité sécuritaire

PARIS: La tournée du ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, dans le Golfe, menée dans un contexte de fortes tensions après les frappes iraniennes, s’inscrit dans une double logique de fermeté et de diplomatie.

Répondant aux questions d’Arab News en français à son retour à Paris, Barrot a souligné que sa tournée visait à réaffirmer la solidarité de la France avec ses partenaires régionaux, tout en mettant en avant sa crédibilité sécuritaire, illustrée par des actions concrètes de défense.

Dans le même temps, la France continue de plaider pour une désescalade et une solution politique durable, fondée sur la reprise du dialogue avec l’Iran et la stabilisation de l’ensemble du Moyen-Orient.

De la sécurité du Golfe à la situation critique du Liban, en passant par les tensions israélo-iraniennes et la question palestinienne, la tournée de Barrot souligne la volonté française de maintenir un rôle d’équilibre, entre engagement stratégique et recherche constante d’une issue diplomatique aux crises régionales.

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La tournée dans le Golfe que vous avez effectuée à Riyad, Mascate et Abou Dabi intervient après les bombardements iraniens qui ont visé la région. Quel message avez-vous porté aux quatre pays qu’englobe cette tournée ?

J’ai porté un message de solidarité auprès des pays du Golfe, qui ont tous été visés par des frappes iraniennes injustifiables, que la France a condamnées avec la plus grande fermeté.

La France a démontré qu’elle était un partenaire fiable et prévisible : nous avons, en légitime défense, abattu des drones dès les premières heures du conflit pour défendre l’espace aérien de nos alliés. La sécurité de nos partenaires régionaux est une priorité absolue. Ils savent pouvoir compter sur nous.

La France prône la désescalade, mais a-t-elle les moyens d’influencer les acteurs majeurs du conflit ?

Nous portons le même message depuis le début du conflit : la prolongation indéfinie des opérations militaires sans objectif précis comporte le risque d’un engrenage qui entraînerait la région dans une longue période d’instabilité, dont l’issue serait très incertaine et porterait atteinte aux pays de la région, aux intérêts européens et à l’économie mondiale.

Notre priorité est donc la désescalade et la recherche d’un règlement politique durable : c’est ce à quoi la France, aux côtés de ses partenaires, appelle. Il faut pérenniser le cessez-le-feu et faire en sorte que les négociations entre les États-Unis et l’Iran reprennent. Une paix durable dans la région n’est possible qu’à travers une solution politique pérenne au défi iranien, garantissant que l’Iran ne se dote jamais de l’arme nucléaire et répondant aux menaces posées par son programme balistique et ses activités de déstabilisation.

Entre Washington et Téhéran, la voix de la France est-elle encore audible ?

Nous ne sommes pas belligérants et ne souhaitons pas le devenir. Mais recul ne signifie pas inaction. Notre crédibilité repose sur la constance de nos positions, que nous défendons sans relâche auprès des différentes parties et qui sont validées par les évolutions en cours.

La France est l’un des rares pays à maintenir des contacts réguliers avec l’Iran et à ne pas avoir fermé son ambassade à Téhéran pendant la guerre. 

Jean-Noël Barrot

Nous échangeons régulièrement avec nos alliés américains à propos de cette guerre. Le président de la République échange régulièrement avec le président Trump au sujet de la crise iranienne. La menace à la sécurité internationale que fait peser l’Iran exige une réponse collective, comme cela a été le cas avec le JCPOA en 2015.

La France est l’un des rares pays à maintenir des contacts réguliers avec l’Iran et à ne pas avoir fermé son ambassade à Téhéran pendant la guerre. Le président de la République a échangé à de nombreuses reprises avec le président iranien et je m’entretiens très régulièrement avec mon homologue.

Considérez-vous cette tournée comme un succès diplomatique ?

Cette tournée a permis à la France de renforcer sa coordination avec ses partenaires régionaux, qui doivent être des acteurs centraux de la nouvelle architecture de sécurité régionale. Nous partageons des intérêts de sécurité avec nos partenaires du Golfe ; ce travail diplomatique est donc indispensable pour rapprocher nos positions et bâtir une paix durable dans la région. L’enjeu était aussi d’approfondir nos partenariats bilatéraux, dont la crise a montré à quel point ils sont essentiels pour notre sécurité et notre prospérité communes.


Le porte-avions français passe le canal de Suez, en route vers la région du Golfe

Le canal de Suez, photo d'illustration. (AFP)
Le canal de Suez, photo d'illustration. (AFP)
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  • Cette potentielle mission de sécurisation, qui ne pourrait être déclenchée qu'une fois que les hostilités auront cessé, se veut "neutre" et "bien distincte des belligérants" avait affirmé mi-avril le président français
  • Les "plus de 40 pays" qui y participent ont entamé une planification militaire à Londres, selon le ministère des Armées

PARIS: Le porte-avions français Charles-De-Gaulle et son escorte franchissent, mercredi, le canal de Suez pour se prépositionner dans la région du Golfe en cas de déclenchement d'une mission, promue par Londres et Paris, pour rétablir la navigation dans le détroit d'Ormuz, a annoncé le ministère des Armées.

"Le porte-avions Charles-De-Gaulle et ses escorteurs franchissent le canal de Suez mercredi 6 mai 2026, en route vers le sud de la mer Rouge", affirme le ministère dans un communiqué.

Cette décision vise "à réduire les délais de mise en œuvre de cette initiative dès que les circonstances le permettront", ajoute-il.

Le président français Emmanuel Macron et le Premier ministre britannique Keir Starmer sont à l'origine d'une initiative pour sécuriser la navigation dans le détroit, bloqué depuis le début du conflit opposant l'Iran aux Etats-Unis et à Israël le 28 février.

Cette potentielle mission de sécurisation, qui ne pourrait être déclenchée qu'une fois que les hostilités auront cessé, se veut "neutre" et "bien distincte des belligérants" avait affirmé mi-avril le président français.

Les "plus de 40 pays" qui y participent ont entamé une planification militaire à Londres, selon le ministère des Armées.

"Le mouvement du groupe aéronaval est distinct des opérations militaires initiées dans la région et complète le dispositif sécuritaire", a réaffirmé mercredi le ministère.

Sa présence à proximité du Golfe va permettre "d'évaluer l'environnement opérationnel régional par anticipation du déclenchement de l’initiative" et "d'offrir des options supplémentaires de sortie de crise pour renforcer la sécurité de la région", selon lui.

Le groupe aéronaval français doit également permettre d'"intégrer les moyens des pays qui veulent inscrire leur action dans un dispositif défensif et adapté, respectueux de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer", ajoute-t-il.

Le porte-avions, qui embarque une vingtaine d'avions de combat Rafale et est escorté de plusieurs frégates, a appareillé fin janvier de Toulon pour un déploiement dans l'Atlantique Nord.

Il a été redirigé le 3 mars vers la Méditerranée orientale, où il se trouvait depuis, pour défendre les intérêts français et les pays alliés frappés par la riposte iranienne aux attaques israélo-américaines.

Le blocage du détroit d'Ormuz a continué malgré un cessez-le-feu entré en vigueur le 8 avril. Washington a en retour imposé un blocus des ports iraniens puis lancé lundi l'opération Project Freedom ("Projet Liberté") pour permettre à des centaines de bateaux coincés dans le Golfe de franchir le détroit. Cette opération a été suspendue mercredi.


CMA CGM confirme qu'un de ses porte-conteneurs a été touché dans le détroit d'Ormuz

 Le porte-conteneurs "San Antonio" battant pavillon maltais et appartenant à l'armateur français CMA CGM a fait "l'objet d'une attaque" mardi dans le détroit d'Ormuz, a confirmé mercredi matin CMA CGM. (AFP)
Le porte-conteneurs "San Antonio" battant pavillon maltais et appartenant à l'armateur français CMA CGM a fait "l'objet d'une attaque" mardi dans le détroit d'Ormuz, a confirmé mercredi matin CMA CGM. (AFP)
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  • L'agence de sécurité maritime britannique UKTMO avait rapporté qu'un cargo avait été touché mardi vers 18H30 GMT par un "projectile d'origine inconnue" dans le détroit d'Ormuz, sans l'identifier
  • L'armateur précise qu'il suit la situation de près et qu'il reste pleinement mobilisé aux côtés de l'équipage

PARIS: Le porte-conteneurs "San Antonio" battant pavillon maltais et appartenant à l'armateur français CMA CGM a fait "l'objet d'une attaque" mardi dans le détroit d'Ormuz, a confirmé mercredi matin CMA CGM.

L'attaque a fait des "blessés parmi les membres d'équipage" qui ont été "évacués et soignés", et a occasionné des "dommages" au navire, a ajouté CMA CGM dans un bref communiqué à l'AFP.

L'agence de sécurité maritime britannique UKTMO avait rapporté qu'un cargo avait été touché mardi vers 18H30 GMT par un "projectile d'origine inconnue" dans le détroit d'Ormuz, sans l'identifier.

L'armateur précise qu'il suit la situation de près et qu'il reste pleinement mobilisé aux côtés de l'équipage.

L'attaque a eu lieu au lendemain du "projet Liberté" lancé par Donald Trump pour escorter les navires bloqués dans le Golfe afin de les aider à quitter le détroit d'Ormuz.

Mais l'opération d'escorte a été arrêtée dès mardi au bout d'un jour seulement par le même Donald Trump, dans le but de parvenir à un accord avec l'Iran pour mettre fin à la guerre au Moyen-Orient.

Le président américain a déclaré sur sa plateforme Truth Social que "de grands progrès" avaient été réalisés dans les négociations, et que le "Projet liberté" serait suspendu "pendant une courte période" pour voir si un accord pouvait "être finalisé et signé".