«Séparatisme»: les principales mesures du projet de loi

La déclaration de toute aliénation d'un lieu de culte français à un Etat étranger sera obligatoire. Les préfets pourront s'y opposer. (Photo, AFP)
La déclaration de toute aliénation d'un lieu de culte français à un Etat étranger sera obligatoire. Les préfets pourront s'y opposer. (Photo, AFP)
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Publié le Vendredi 23 juillet 2021

«Séparatisme»: les principales mesures du projet de loi

  • Le projet de loi incite les lieux de culte musulmans à s'inscrire sous le régime de 1905, plus transparent sur le plan comptable et financier
  • Une disposition «anti-putsch» est prévue pour éviter toute prise de contrôle d'une mosquée par des extrémistes

PARIS : Encadrement plus sévère de l'instruction à domicile, délit de "séparatisme", répression de la haine en ligne, contrôle renforcé des associations, financement des cultes: voici les principales mesures du projet de loi sur le "séparatisme" qui doit être adopté définitivement vendredi.

Education

Âprement débattue dans les deux assemblées, la réforme de l'instruction en famille (IEF) durcit ses règles en passant d'un régime de déclaration à un régime d'autorisation à la rentrée 2022.

L'autorisation de l'IEF ne pourra être accordée que pour raison de santé, handicap, pratique artistique ou sportive, itinérance de la famille, éloignement d'un établissement, et aussi en cas de "situation propre à l'enfant motivant le projet éducatif".

Une période de transition est prévue jusqu'à l'année scolaire 2024-2025. Les familles pratiquant déjà l'école à la maison pourront être contrôlées dès 2021-2022, pour s'assurer que "ce mode d'instruction ne sert pas à des pratiques séparatistes".

Le texte renforce l'encadrement des écoles hors contrat, notamment en introduisant "un régime de fermeture administrative" en cas de "dérives".

Les fédérations sportives reconnues par l'Etat passent d'un "régime de tutelle" à un "régime de contrôle". Pour les fédérations agréées, le "respect des principes et valeurs de la République" sera inscrit dans l'agrément.

Les députés ont adopté la création d'un délit d'entrave à la fonction d'enseignant.

Haine en ligne

Ajouté après la décapitation du professeur Samuel Paty en octobre, l'article 18 crée un nouveau délit de mise en danger de la vie d'autrui par diffusions d'informations relatives à la vie privée "aux fins de l'exposer, elle ou les membres de sa famille, à un risque direct d'atteinte à la personne ou aux biens que l'auteur ne pouvait ignorer". 

Il sera puni de trois ans d'emprisonnement et 45 000 euros d'amende.

Neutralité du service public 

Le texte inscrit le principe de neutralité (religieuse) des agents de droit privé chargés d'une mission de service public (entreprises de transport, Aéroports de Paris...). Jusqu'ici, la jurisprudence prévalait. 

- Est créée une procédure de "carence républicaine", permettant au préfet de suspendre les décisions ou actions de toute collectivité qui méconnaîtrait gravement la neutralité du service public.

- Le champ d'application du fichier des auteurs d'infractions terroristes (FJIAIT) est modifié pour y intégrer "les délits relatifs à la provocation et à l'apologie d'actes terroristes". Leurs auteurs seront interdits "d'exercer des fonctions au contact du public".

Délit de «séparatisme»

L'article 4 vise à punir de cinq ans d'emprisonnement et 75 000 euros d'amende toute personne menaçant, violentant ou intimidant un élu ou un agent du service public dans le but de se soustraire aux règles des services publics.

Encadrement des associations

- Toute demande de subvention fera "l'objet d'un engagement de l'association à respecter les principes et valeurs de la République". 

- Le texte met en place un contrat d'engagement républicain vivement combattu par le mouvement associatif. 

- Les motifs de dissolution d'une association en Conseil des ministres sont élargis. 

Cultes 

Alors que les lieux de culte musulmans sont, pour des raisons historiques, en majorité sous le régime des associations prévu par la loi de 1901, le projet de loi les incite à s'inscrire sous le régime de 1905, plus transparent sur le plan comptable et financier.

En contrepartie, elles pourront avoir accès à des déductions fiscales ou encore tirer des revenus - plafonnés - d'immeubles acquis à titre gratuit.  

Les dons étrangers dépassant 10 000 euros seront soumis à un régime déclaratif de ressources. La certification des comptes sera obligatoire en cas "d'avantages ou de ressources provenant de l'étranger".

Une disposition "anti-putsch" est prévue pour éviter toute prise de contrôle d'une mosquée par des extrémistes.

L'article 44 instaure une procédure de fermeture pour deux mois par les préfets des lieux de culte théâtres de propos, idées, théories, activités incitant à la haine ou à la violence, ou tendant à les encourager.

Un autre article prévoit qu'une "interdiction de paraître dans les lieux de cultes peut être prononcée par le juge (...) en cas de condamnation pour provocation à des actes de terrorisme ou provocation à la discrimination, la haine ou la violence".

La déclaration de toute aliénation d'un lieu de culte français à un Etat étranger sera obligatoire. Les préfets pourront s'y opposer. 

Dignité et égalité

Le projet de loi interdit à tous les professionnels de santé d'établir des certificats de virginité, avec une peine de prison pouvant aller jusqu'à un an de prison et 15 000 euros d'amende. Toute forme de pression, venant souvent de l'entourage, pourra aussi être pénalisée.

Le texte renforce son arsenal sur la polygamie - interdite en France - en généralisant l'interdiction de délivrer un quelconque titre de séjour aux étrangers vivant en France en état de polygamie. 


Incendies en France: nouvelles évacuations dans plusieurs communes près de Bordeaux

Vue de la fumée provenant de l’incendie qui ravage la forêt au nord du bassin d’Arcachon (visible en haut), avec une vue sur une plage et l’océan Atlantique (en bas), près de Lège-Cap-Ferret, dans le sud-ouest de la France, le 24 juillet 2026. (AFP)
Vue de la fumée provenant de l’incendie qui ravage la forêt au nord du bassin d’Arcachon (visible en haut), avec une vue sur une plage et l’océan Atlantique (en bas), près de Lège-Cap-Ferret, dans le sud-ouest de la France, le 24 juillet 2026. (AFP)
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  • Un important incendie en Gironde a entraîné l’évacuation préventive de plusieurs communes proches de Bordeaux, alors que les flammes progressent dans le département
  • Les autorités ont mobilisé d’importants moyens pour contenir le feu, qui a déjà détruit des milliers d’hectares et provoqué des évacuations massives

BORDEAUX: L'incendie qui sévit depuis mercredi en Gironde, dans le sud-ouest de la France, nécessite l'évacuation de "manière préventive" de sept communes aux portes de Bordeaux, a annoncé dans la nuit de vendredi à samedi la préfète du département.

Cette nouvelle mesure concerne les habitants des communes de Saint-Médard-en-Jalles (33.000 habitants), Le Haillan (11.400), Saint-Jean d'Illac (9.600), Martignas-sur-Jalles (8.000) et Saint-Aubin de Médoc (7.800), toutes proches ou faisant partie de la métropole de Bordeaux.

Les communes de Mérignac (78.000) et d'Eysines (24.800), limitrophe de la ville de Bordeaux, sont aussi partiellement concernées.

"Au regard de la progression du feu et malgré les moyens importants mobilisés par les services d'incendie et de secours, la situation nécessite la mise en sécurité des habitants des zones concernées", a indiqué la préfète de la Gironde, Sophie Brocas, dans un communiqué.

"Cet incendie avec lequel nous vivons, contre lequel nous luttons ici en Gironde depuis trois jours, a pris une ampleur inédite" et "se dirige vers l'est du département et la métropole bordelaise", avait-elle auparavant déclaré lors d'une conférence de presse.

Bison Futé, le service public officiel de l'information routière en France, a en outre appelé dans la nuit de vendredi à samedi les automobilistes à "éviter de se rendre ou de traverser le département de la Gironde" en raison des incendies en cours, alors que la journée est classée rouge au niveau national dans le sens des départs.

Le président Emmanuel Macron a demandé vendredi aux Armées "de se mobiliser pour venir en renfort maximal de la sécurité civile" face aux violents incendies dans le Sud-Ouest, selon son entourage

Les autorités vont "tout faire pour protéger" la ville de Bordeaux, a assuré quant à lui le ministre de l'Intérieur, Laurent Nuñez, sur TF1.

Le feu, qui a débuté au nord du bassin d'Arcachon, a détruit 19.000 hectares et 100 bâtiments en trois jours, selon un dernier bilan donné en préfecture où Sophie Brocas s'exprimait devant la presse.

Au moins 141.000 évacuations ont eu lieu depuis mercredi soir en raison des feux qui ravagent le Sud-Ouest de la France, avec 110.000 personnes évacuées en Gironde et 31.000 dans les Landes, selon le ministère de l'Intérieur.

La préfecture de Gironde avait activé vendredi un plan d'évacuation par la route et par la mer, d'une ampleur inédite, pour mettre les habitants et vacanciers de la presqu'île du Cap-Ferret, dans le bassin d'Arcachon, à l'abri des flammes. Un protocole cadré et anticipé depuis 2023.


Villepin, le quasi-candidat qui attend son heure

L'ancien Premier ministre français Dominique de Villepin visite le Salon international de l’agriculture à Paris Expo Porte de Versailles, à Paris, le 26 février 2026. (AFP)
L'ancien Premier ministre français Dominique de Villepin visite le Salon international de l’agriculture à Paris Expo Porte de Versailles, à Paris, le 26 février 2026. (AFP)
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  • Dominique de Villepin retarde l’annonce officielle de sa candidature à la présidentielle, misant sur une entrée en campagne à l’automne et sur une stratégie de rassemblement plutôt qu’une déclaration précoce
  • Malgré des intentions de vote limitées (autour de 3 %) et environ 200 promesses de parrainage, il espère fédérer des soutiens issus du centre, de la gauche modérée et des écologistes

PARIS: Rien ne sert de courir vers l'Elysée. Ou, en tout cas, rien ne sert de se déclarer trop tôt. Dominique de Villepin, clairement en campagne, fait le choix de repousser l'officialisation de sa candidature et parie sur un rassemblement aux contours abstraits.

Au centre, Gabriel Attal et Edouard Philippe s'affrontent déjà. A gauche, une foule de prétendants cherchent à s'imposer.

Et quelque part entre eux, dans un espace politique volontairement indéfini, Dominique de Villepin, 72 ans, poursuit son chemin en sous-marin, sans émerger dans les sondages.

Ces derniers mois, il s'est rendu à Strasbourg, La Rochelle, Aix-en-Provence, Avignon ou encore Lille, pour ne citer que quelques déplacements.

Un "gros Tour de France", comme le dit son entourage, qui a permis à l'ancien Premier ministre de Jacques Chirac de déployer son amour du discours et sa connaissance de la géopolitique, et d'afficher sa popularité chez une partie de la jeunesse.

Ses fréquentes interventions médiatiques lui ont offert l'occasion d'avancer quelques points de programme, comme le retour d'un impôt sur la fortune (ISF) repensé ou une taxe carbone.

Mais toujours pas de déclaration de candidature.

Son entourage est persuadé qu'il est trop tôt. Et que les candidats qui ont déjà organisé de grands meetings, comme Gabriel Attal, Edouard Philippe ou Bruno Retailleau, commettent une erreur.

Ces évènements, coûteux, "n'ont pas fait bouger grand-chose" et ont "cramé une partie de la caisse", estime un proche.

Pour eux, la présidentielle se jouera en décembre. C'est là, à les croire, que les électeurs plongent vraiment dans la présidentielle et que tout se cristallise.

François Hollande, vu comme un potentiel rival dans le camp Villepin, envisage les choses de la même façon. Il a prévenu que, s'il devait se déclarer, ce serait en décembre.

Dominique de Villepin devrait lui officialiser à l'automne, même si aucune date n'est calée.

- "Assez pour espérer" -

Laisser les plus pressés se lancer dans la bataille, les voir échouer à convaincre, et arriver en rassembleur. Voilà, en résumé, le scénario idéal pour Dominique de Villepin.

Paraît-il le plus probable ? Pas vraiment.

Dans les sondages, à prendre certes avec des pincettes, il peine à dépasser les 3% d'intentions de vote.

"C'est largement assez pour espérer", a-t-il répondu la semaine dernière sur BFMTV. Mais pas assez pour fédérer.

Dominique de Villepin croit qu'à ce stade, personne au sein du bloc central n'a la moindre chance de se qualifier au second tour de la présidentielle face à Marine Le Pen et Jean-Luc Mélenchon.

Il martèle ces dernières semaines un appel au rassemblement pour dépasser les clivages partisans. Il dit compter sur "un moment de lucidité", un "esprit de responsabilité", qui pousserait les candidats à se ranger derrière un seul (lui, par exemple).

Son entourage assure ne pas s'inquiéter des tièdes sondages, ou de l'absence de ralliement. Un de ses conseillers explique viser les "orphelins" politiques, des responsables qui ne croient dans aucune des candidatures ayant déjà émergé.

Dominique de Villepin pourrait devenir, dans son esprit, le patriarche d'une grande famille recomposée, dont les membres seraient issus de la gauche hors LFI, de la Macronie ou des écologistes.

Une ministre macroniste n'y croit pas.

Pour elle, Dominique de Villepin est "un Fabien Roussel inversé". Comme le patron du Parti communiste français, apprécié à droite, cet ancien de l'UMP est un "candidat de droite que la gauche aime bien", ce qui "ne paye pas au niveau électoral".

Et puis il y a ses lucratives activités et conférences à l'étranger ces deux dernières décennies, notamment en Chine. La ministre pense qu'elles pourraient "lui poser problème" dans la campagne.

Le vraisemblable candidat a réfuté tout conflit d'intérêts. Tout comme dans l'affaire des statuettes reçues lorsqu'il était ministre des Affaires étrangères, qu'il a depuis données au Quai d'Orsay.

Ira-t-il au bout ? Ne pas se déclarer, c'est aussi garder une porte de sortie, si les vents ne paraissent pas favorables.

En 2012, il avait jeté l'éponge après avoir échoué à obtenir les 500 parrainages d'élus locaux nécessaires pour candidater.

Pour l'instant, il a récolté environ 200 promesses, encore loin du compte. Mais son entourage, confiant, rappelle que c'est avant d'avoir annoncé sa candidature, et donc "envoyé la grosse Bertha".


Incendies: Paris sollicite l'aide européenne, état d'urgence en Espagne

L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie. (AFP)
L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie. (AFP)
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  • Face aux incendies qui ont conduit à l'évacuation de dizaines de milliers de personnes dans le sud-ouest de la France, le président Emmanuel Macron a demandé l'activation du mécanisme de protection civile de l'Union européenne (UE)
  • "Nous allons pouvoir compter rapidement sur le renfort de deux Canadair croates, de deux Air Tractor portugais ainsi que de deux hélicoptères lourds Black Hawk tchèque et slovaque"

LEGE-CAP-FERRET: De violents incendies font toujours rage vendredi en Europe du Sud, en particulier en France qui doit recevoir rapidement de nouveaux renforts européens, et en Espagne où l'état d'urgence a été décrété près de Madrid.

L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie.

Face aux incendies qui ont conduit à l'évacuation de dizaines de milliers de personnes dans le sud-ouest de la France, le président Emmanuel Macron a demandé l'activation du mécanisme de protection civile de l'Union européenne (UE).

"Nous allons pouvoir compter rapidement sur le renfort de deux Canadair croates, de deux Air Tractor portugais ainsi que de deux hélicoptères lourds Black Hawk tchèque et slovaque", a détaillé sur X le président français, en soulignant que "la situation reste sous très forte tension face aux incendies qui frappent le pays, en particulier en Gironde".

Près de Bordeaux (sud-ouest), plus de 400 personnes sont déjà arrivées par bateau à la jetée d'Arcachon pour fuir l'avancée des flammes après un ordre d'évacuation depuis la très touristique presqu'île du Cap-Ferret, a annoncé à l'AFP vendredi matin la mairie d'Arcachon.

L'ensemble des résidents a été priés d'évacuer par route ou voie maritime alors que les pompiers luttent contre un feu de forêt, d'origine probablement accidentelle, qui a parcouru 8.700 hectares au nord du bassin d'Arcachon. Cette région touristique sur la façade atlantique avait déjà été frappée par de violents incendies à l'été 2022.

"C'est une catastrophe, c'est horrible", a témoigné pour l'AFP Jean Gonçalves, 54 ans, qui habite Lège-Cap-Ferret depuis 30 ans et a quitté sa maison en catastrophe.

En short et claquettes, un tee-shirt noué autour du bas de son visage, il explique que la maison de son voisin, un chalet en bois dont les habitants avaient été évacués, a complètement brûlé. "J'ai vu le feu, c'est la maison juste à côté, je me suis dit, je dégage", a-t-il confié tôt vendredi, inquiet pour sa maison "et pour ses poules, dans un poulailler pas loin de la forêt".

La préfecture a ordonné tôt vendredi l'évacuation des "premiers villages de la presqu'île du Cap-Ferret", particulièrement fréquentée, sans préciser le nombre de personnes concernées.

Dans le département voisin des Landes, un autre incendie a été déclenché par un véhicule jeudi près de Biscarrosse et s'est rapidement propagé, parcourant plus de 2.500 hectares jusqu'aux portes de la ville et conduisant à l'évacuation de 23.000 personnes, selon les pompiers.

Le colonel Romain Moutard, directeur adjoint des pompiers du département, avait décrit jeudi un "feu apocalyptique". Vendredi matin, il a déclaré à l'AFP redouter une "journée encore plus criante" car "le vent forcit et change de sens".

Les forêts brûlent d'autant plus facilement que la végétation et les sols sont très secs depuis des mois, un phénomène accentué par les récentes canicules exceptionnelles. Selon une étude publiée jeudi par des climatologues du groupe World Weather Attribution, le changement climatique provoqué par les activités humaines rend la sécheresse actuelle plus sévère.

 Vent et sécheresse 

Dans le sud-est de la France, l'incendie qui touche le département du Var depuis trois jours a connu de nombreuses reprises de feu jeudi mais l'amélioration des conditions météo a permis le retour de certains évacués et devrait faciliter le travail des 800 pompiers engagés, selon la préfecture.

Parti mardi d'un champ, l'incendie a parcouru environ 2.700 hectares, et une cinquantaine de maisons ont été impactées, dont 25 détruites, selon la préfecture.

Etat d'urgence en Espagne 

En Espagne, la région de Madrid est traversée par les flammes. Au total, plus de 10.000 personnes ont été évacuées ces derniers jours et heures de la région de la capitale, où plusieurs feux de forêt sont actifs.

Le gouvernement espagnol a décrété l'état d'urgence national dans la région de Madrid et la province d'Avila voisine pour mobiliser davantage de ressources.

Au total, près de 125.000 hectares ont déjà brûlé depuis le 1er janvier en Espagne, selon Effis.

Et dans le sud de l'Italie, des dizaines de feux de forêt et de végétation, attisés par le vent chaud, font rage notamment en Sicile.