Séparatisme: débats sur le voile à l'entame du 2e round à l'Assemblée

Mais avec en toile de fond la course à l'Elysée, les oppositions de droite comme de gauche devraient exprimer plus durement leurs critiques sur un projet de loi dont «l'équilibre» ne devrait pas être remis en cause pendant les séances. (Photo, AFP)
Mais avec en toile de fond la course à l'Elysée, les oppositions de droite comme de gauche devraient exprimer plus durement leurs critiques sur un projet de loi dont «l'équilibre» ne devrait pas être remis en cause pendant les séances. (Photo, AFP)
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Publié le Mardi 29 juin 2021

Séparatisme: débats sur le voile à l'entame du 2e round à l'Assemblée

  • Pour cette semaine de débats, un peu moins de 1 000 amendements doivent être examinés. Le texte devrait être adopté définitivement par le Parlement avant la fin juillet
  • Les LR reviendront à l'assaut du voile avec des amendements sur le port du burkini, des signes religieux pour les mineurs ou l'interdiction des «listes communautaires lors des élections»

PARIS: Bis repetita. Comme lors de son premier passage à l'Assemblée, l'examen du projet de loi séparatisme entamé en deuxième lecture lundi, au Palais Bourbon, a débuté sur le voile, une "obsession de la droite", a fustigé la majorité.

Neutralité pour les usagers du service public, interdiction des signes religieux pour ses collaborateurs occasionnels, pour les accompagnatrices scolaires, à l'université... Les LR ont défendu une flopée d'amendements, tous rejetés, autour de l'interdiction du voile. La copie conforme des premiers débats à l'Assemblée nationale, il y a cinq mois.

Pour cette 2e manche, LR avait également choisi de conserver son duo d'attaque, les députés Eric Ciotti et Annie Genevard.

 

Le Sénat examine un projet de loi renforçant les mesures antiterroristes

Le Sénat examine à partir de mardi en première lecture, après l'Assemblée nationale, le projet de loi renforçant les mesures "antiterroristes" et le renseignement, qui "va dans le bon sens" pour la majorité sénatoriale de droite.

Annoncé dans la foulée de l'attentat contre une fonctionnaire de police à Rambouillet (Yvelines) en avril, ce nouveau projet de loi dans l'arsenal antiterroriste était programmé de longue date et attendu avec une certaine impatience par la droite au Sénat.

Pour le gouvernement, il concilie "vigilance" face à la menace et "protection" des libertés, avec notamment le souci d'éviter une censure du Conseil constitutionnel.

"L'ensemble va dans le bon sens", approuve le rapporteur du Sénat Marc-Philippe Daubresse (LR), pointant cependant "beaucoup d'articles pas juridiquement corrects", que les sénateurs se sont employés à réécrire en commission.

Le texte vise notamment à faire entrer définitivement dans le droit commun quatre mesures emblématiques mais expérimentales de la loi "sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme" (Silt) de 2017.

Le Sénat avait déjà voté leur pérennisation en octobre, mais n'avait pas été suivi par l'Assemblée nationale, le gouvernement souhaitant alors s'en tenir à une prolongation d'une année. Sans surprise, les sénateurs ont donc approuvé la pérennisation et les adaptations proposées, M. Daubresse regrettant toutefois une perte de temps.

Périmètres de sécurité, fermeture de lieux de culte, mesures individuelles de contrôle administratif et de surveillance (Micas) et visites domiciliaires: ces quatre dispositions de police administrative avaient pris la suite de mesures de l'état d'urgence, mises en oeuvre pendant deux années après les sanglants attentats de Paris et Saint-Denis le 13 novembre 2015.

«Un texte indispensable»

Les sénateurs ont refusé en commission l'allongement à deux ans de la durée des Micas pour les personnes condamnées pour "terrorisme" sortant de prison, arguant d'un risque constitutionnel.

Le rapporteur propose à la place "une mesure d'ensemble", qui permet aussi de muscler un autre article du texte, créant une mesure judiciaire de prévention de la récidive terroriste et de réinsertion, jugée "un peu light" par le rapporteur. 

Les sénateurs l'ont remplacée en commission par "une mesure judiciaire à visée non pas seulement de réadaptation sociale, mais également de surveillance de l'individu". Elle reprend une proposition de loi du président de la commission des Lois François-Noël Buffet (LR) déjà votée par le Sénat en première lecture il y a un mois.

En juillet dernier, le Parlement avait adopté une loi "instaurant des mesures de sûreté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine", mais elle avait été retoquée par le Conseil constitutionnel.

Un autre volet du projet de loi concerne le renseignement, avec pour objectif de tirer les conséquences des évolutions technologiques et juridiques de ces cinq dernières années. 

Les sénateurs ont accepté en commission de pérenniser la technique dite de l'algorithme qui permet d'analyser des données de navigation sur internet fournies par les opérateurs télécoms. Concernant son extension aux URL de connexion, les sénateurs ont préféré se limiter à une expérimentation.

Les services disposeront d'un régime particulier de conservation des renseignements pour améliorer les outils d'intelligence artificielle.

Le projet propose en outre de libéraliser l'accès à certaines archives à des fins d'études et de recherches, sans dissiper les craintes d'historiens, relayées en commission par Esther Benbassa (groupe écologiste).

S'il satisfait globalement la majorité de droite, le texte va se heurter à une forte opposition à gauche, avec en particulier deux motions de rejet qui seront défendues par les groupes CRCE à majorité communiste et écologiste. Une centaine d'amendements ont été déposés.

"C'est un texte indispensable à l'activité des femmes et des hommes qui luttent chaque jour contre la menace terroriste", a affirmé la ministre déléguée à la Citoyenneté Marlène Schiappa devant la commission des Lois du Sénat.

Côté gouvernement et majorité, soucieux de conserver "l'équilibre" du texte, la même organisation défensive: critiques de l'inconstitutionnalité des propositions et dénonciation de la "stigmatisation" d'une seule religion, l'islam.

Comme il l'a déjà dit à de multiples reprises, le rapporteur général de la proposition de loi "respect des principes de la République", Florent Boudié a dénoncé "l'obsession" de la droite sur la question du voile, au grand dam de l'opposition LR qui a reproché à la majorité son "manque de courage". 

"Le Sénat l'a eu ce courage", a lancé M. Ciotti en rappelant que la Haute Assemblée avait donné un coup de barre à droite au texte, en adoptant une série d'amendements antivoile. Les sénateurs s'étaient aussi opposés au régime d'autorisation que le gouvernement souhaite mettre en place pour l'instruction à domicile. Deux "lignes rouges" pour le gouvernement et la majorité présidentielle.

Réunie avant la discussion en séance, la commission spéciale présidée par François de Rugy (LREM) a déjà ripoliné le projet de loi tel qu'il était sorti du Palais du Luxembourg. Et c'est sans surprise que l'hémicycle a balayé d'un revers les amendements LR. 

Seule fausse note, la co-rapporteure Modem Laurence Vichnievsky s'est dite à plusieurs reprises favorable "à titre personnel" aux amendements visant la neutralité "des collaborateurs occasionnels du service public". Un coup de canif sans effet sur le refus fermement affiché par la majorité. 

Promise aux pires turpitudes et aux polémiques sur un texte qui par petites touches s'attaque aux équilibres de la loi de 1905, aux libertés de culte, d'association et d'enseignement, la majorité veut continuer à déjouer les pronostics.

Des oppositions plus franches

Le texte avait été largement adopté en première lecture en février au Palais Bourbon (347 voix pour, 151 voix contre et 65 abstentions) avant de passer entre les mains du Sénat à majorité de droite.

Le projet de loi compte désormais 108 articles dont 18 ont été adoptés conformes par le Sénat. Pour cette semaine de débats, un peu moins de 1 000 amendements doivent être examinés. Le texte devrait être adopté définitivement par le Parlement avant la fin juillet.

Présenté comme le remède contre "l'OPA islamiste", il contient une batterie de mesures sur la neutralité du service public, la lutte contre la haine en ligne, l'encadrement de l'instruction en famille, le contrôle renforcé des associations, une meilleure transparence des cultes et de leur financement, et encore la lutte contre les certificats de virginité, la polygamie ou les mariages forcés. 

Au lendemain des résultats des scrutins régional et départemental qui ont sonné comme un coup d'envoi de la campagne présidentielle 2022, la deuxième lecture de ce projet de loi controversé semble bénéficier d'une relative indifférence.

Mais avec en toile de fond la course à l'Elysée, les oppositions de droite comme de gauche devraient exprimer plus durement leurs critiques sur un projet de loi dont "l'équilibre" ne devrait pas être remis en cause pendant les séances. 

Le groupe socialiste, qui s'était abstenu sur le projet de loi en première lecture, a ainsi défendu sans succès une motion de rejet préalable centrée sur les menaces pesant sur la liberté d'association. 

Dénonçant le "séparatisme des riches" et les arrières pensées politiciennes de l'exécutif accusé d'aller "chasser sur les terres du RN", LFI et communistes ont tiré à boulets rouges sur cette "loi faite pour montrer du doigt les musulmans", selon le chef de file des insoumis Jean-Luc Mélenchon.

Les LR reviendront à l'assaut du voile avec des amendements sur le port du burkini, des signes religieux pour les mineurs ou l'interdiction des "listes communautaires lors des élections".


Manifestations de motards pour dire « non au contrôle technique»

Les motards s'immobilisent alors qu'ils bloquent le périphérique lors d'une manifestation à Toulouse, dans le sud-ouest de la France, le 26 novembre 2022. (Photo, AFP)
Les motards s'immobilisent alors qu'ils bloquent le périphérique lors d'une manifestation à Toulouse, dans le sud-ouest de la France, le 26 novembre 2022. (Photo, AFP)
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  • Ils étaient 1 400 à Lyon, 900 à Toulouse ou encore 850 à Bordeaux selon les chiffres des préfectures respectives
  • Dans un arrêt du 31 octobre, le Conseil d'Etat a réinstauré le contrôle technique pour les deux-roues, une obligation européenne dont l'application était prévue début 2023 avant son annulation par le gouvernement

TOULOUSE: Plusieurs centaines de motards ont défilé samedi dans de nombreuses villes françaises comme Toulouse, Lille, Bordeaux ou Rennes, pour protester contre l'instauration du contrôle technique pour les deux-roues.

Ils étaient 1 400 à Lyon, 900 à Toulouse ou encore 850 à Bordeaux selon les chiffres des préfectures respectives.

A Toulouse, le cortège de véhicules s'est réuni à l'appel de plusieurs fédérations de motards de la région, avant d'emprunter l'A64, baptisée la "Pyrénéenne", pour ensuite se diriger vers le périphérique à faible allure en faisant vrombir leurs moteurs.

Dans la Ville Rose, la mobilisation concernait aussi la mise en place d'une ZFE, qui entraînera l'interdiction des voitures et deux-roues certifiés Crit'air 4, 5 et non classés (les véhicules les plus vieux) à partir du 1er janvier 2023.

A Bordeaux, 850 motos ont défilé en ville selon la préfecture, 2.000 selon la Fédération française des motards en colère (FFMC).

A leur arrivée dans le centre, les manifestants se sont dirigés dans une atmosphère détendue et à pied vers le Tribunal administratif devant lequel ils ont exposé un cercueil et des affiches portant les slogans "contrôle technique le mensonge de trop" ou "Je contrôle, tu contrôles, ils s’enrichissent".

"C’est dans ces moments que l’on peut montrer notre force", a réagi pour l'AFP Marianne Grand, coordinatrice de la FFMC33 qui compte bien "continuer la bataille".

Contrôle «inefficace»

L'appel à la mobilisation été suivi dans plusieurs autres grandes villes de France comme à Lyon où 1 400 participants sont partis de la Place Bellecour pour se rendre vers la préfecture, tandis que 400 personnes ont manifesté à Perpignan.

Dans le Nord, Ils étaient 650 à Lille, selon une source policière, réunis vers 15h00 place de la République près de la préfecture.

Auprès de l'AFP, Philippe Maussion, coordinateur de la FFMC59, a appelé l'Etat à ne pas "céder aux associations pseudo-écologistes parisiennes dont le seul but est de chasser tout ce qui est motorisé de Paris".

A Rennes, 350 à 400 motards se sont rassemblés devant la préfecture d'Ille-et-Vilaine en début d'après-midi, venus également des départements voisins du Morbihan et des Côtes d'Armor.

"On est là pour encourager le gouvernement à poursuivre ses efforts sur des solutions alternatives au contrôle technique obligatoire pour les deux roues", a déclaré à l'AFP Philippe Jéhanno, coordinateur de la manifestation pour la FFMC 35.

"Le contrôle technique sera inefficace en termes de sécurité. En dix ans, le parc de deux roues a augmenté de 30% tandis que la mortalité baissait de 19%. Nous sommes les bons élèves de la sécurité routière", affirme-t-il.

La FFMC d’Ille-et-Vilaine doit être reçue jeudi à la préfecture pour aborder des problématiques propres au département, notamment liées à la sécurité, a-t-il précisé.

Des mobilisations ont aussi eu lieu à Reims et Strasbourg où 250 motos ont défilé.

Dans un arrêt du 31 octobre, le Conseil d'Etat a réinstauré le contrôle technique pour les deux-roues, une obligation européenne dont l'application était prévue début 2023 avant son annulation par le gouvernement.

Une semaine plus tôt, plus de 1 500 motards, venus de plusieurs départements du sud de la France, avaient défilé à Montpellier pour protester contre cette mesure.

D'autres manifestations sont prévues ce week-end, dont une à Paris et Marseille dimanche.


Mondial: Mbappé balaye le Danemark et envoie la France en 8es

Les joueurs français célèbrent leur victoire lors du match de football du groupe D de la Coupe du monde Qatar 2022 entre la France et le Danemark au stade 974 de Doha le 26 novembre 2022. (Photo, AFP)
Les joueurs français célèbrent leur victoire lors du match de football du groupe D de la Coupe du monde Qatar 2022 entre la France et le Danemark au stade 974 de Doha le 26 novembre 2022. (Photo, AFP)
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  • La France est devenue samedi la première nation qualifiée pour les huitièmes du Mondial-2022
  • Les Bleus seront assurés de la première place du groupe D s'ils font match nul contre la Tunisie

DOHA: Les Bleus de l'inévitable Kylian Mbappé ont fait briller leur étoile de champions du monde contre le Danemark (2-1), ex-bête noire fauchée en fin de match, avec une prestation éclairante et une qualification précoce acquise pour les 8es de finale du Mondial.

Cocorico! Didier Deschamps ne voulait pas "mettre le coq plus haut qu'il le faut" après le succès initial contre l'Australie (4-1), mais ses Bleus ont déplumé leur rival scandinave, plus fort en juin et septembre (défaites françaises 2-1 et 2-0), au bout du supense grâce à leur jeune attaquant vedette.

Le prodige du Paris Saint-Germain s'est offert un doublé décisif (61e, 86e), crucial pour les Bleus comme en huitièmes du Mondial-2018 face à l'Argentine, un adversaire qu'il pourrait recroiser d'ailleurs dans deux matches au même stade de la compétition.

Grâce à lui, l'armada tricolore aborde sa dernière rencontre du groupe D, mercredi contre la Tunisie, avec un billet en poche et la possibilité pour le sélectionneur de faire souffler des cadres et donner du temps de jeu à ses "coiffeurs", surnom des remplaçants.

Un match nul face aux Aigles de Carthage leur assurerait même la première place du groupe.

"Ce groupe est fort, solide, et a envie de faire de belles choses", a salué Deschamps sur TF1, heureux d'une qualification qui amène de "la tranquillité".

Après deux rencontres, en tout cas, la France a une belle tête de vainqueur et balaye la malédiction des anciens tenants du titre, les trois précédents (Italie, Espagne et Allemagne) ayant sombré dès le premier tour du Mondial.

Varane solide

Au stade 974 de Doha, reconnaissable à ses conteneurs maritimes colorés, les Bleus ont longtemps dominé les débats, avant d'avoir des sueurs froides en fin de match. Mais le capitaine Hugo Lloris a tenu bon la barre, avec notamment une belle parade sur une frappe rapprochée (73e).

Le vice-capitaine Raphaël Varane, enfin de retour sur un terrain, a aussi rendu une copie parfaite, une autre bonne nouvelle pour les champions du monde, submergés par une vague de blessés depuis de longues semaines et encore récemment.

Le défenseur de Manchester United est sorti après une heure et quart de combat, sans pépin visible après avoir été éloigné un mois des terrains pour une blessure musculaire à une cuisse.

Pour sa 88e sélection, l'ex-Madrilène a guidé l'arrière-garde avec sérénité, à l'image de cette intervention autoritaire suivie d'une passe longue entre deux défenseurs pour Mbappé, ceinturé par Andreas Christensen, averti d'un carton jaune à la teinte foncée (20e). Il est aussi monté aux avant-postes pour placé sa tête.

Son jeune associé Dayot Upamecano, préféré à Ibrahima Konaté, s'est hissé au même niveau, de quoi s'incruster davantage dans le "onze" de départ.

Face à la 10e nation mondiale, Deschamps a obtenu quelques certitudes de plus concernant son équipe-type, quasiment fixée après deux matches.

Dembélé intenable

S'il y avait des doutes concernant Ousmane Dembélé, l'ailier du Barça les a levées encore davantage, dans le sillage de sa performance contre l'Australie (4-1).

Le joueur de 25 ans, revenu en sélection en septembre seulement, avait des jambes de feu et le dribble facile. Il a enrhumé ses vis-à-vis dans le stade non-climatisé de Doha, de nombreuses fois, et a abattu un travail défensif remarquable, tacles à l'appui, donnant raison à son sélectionneur.

Un bémol, cependant, concernant le poste de latéral droit. Son choix d'installer Jules Koundé à la place de Benjamin Pavard, deux joueurs plus épanouis dans l'axe, n'a pas vraiment été payant.

Pas toujours rassurant dans son positionnement, ni ses relances, Koundé a écopé d'un carton jaune qui aurait pu virer au rouge après une semelle sur Nelsson peu avant la pause.

L'autre motif de regret concerne le but encaissé, sur un coup de pied arrêté, un danger pourtant pointé du doigt avant la rencontre. Après une première tête danoise, sur corner, Andreas Christensen a placé la sienne (68e) et fait douter les Tricolores.

Heureusement, Mbappé était là, comme souvent. Le buteur de 23 ans s'est d'abord appuyé sur un relais de Theo Hernandez, encore décisif, pour ouvrir le score. Puis il a offert la victoire sur un centre d'Antoine Griezmann, de nouveau très en vue dans son rôle inhabituel de quasi-milieu relayeur.


Aveyron: deux enfants de 6 et 9 ans décédés dans l'incendie d'un immeuble

Les pompiers ont été alertés peu avant 9h30 samedi matin. (Photo d'illustration, AFP)
Les pompiers ont été alertés peu avant 9h30 samedi matin. (Photo d'illustration, AFP)
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  • Le feu a pris au premier étage d'un immeuble de cette ville située en périphérie de Rodez
  • Les habitants de l'immeuble et de ses alentours ont été évacués en raison des fumées

RODEZ: Deux enfants de six et neuf ans sont décédés lors de l'incendie d'un immeuble à Onet-le-Château (Aveyron) samedi matin, a-t-on appris auprès du parquet de Rodez.

Le feu a pris au premier étage d'un immeuble de cette ville située en périphérie de Rodez, a constaté un correspondant de l'AFP.

Les pompiers ont été alertés peu avant 9h30 samedi matin.

A l'intérieur de l'appartement, les secours expliquent avoir retrouvé les deux enfants, âgés de six et neuf ans, "en arrêt cardiorespiratoire". Ils ont ensuite été pris en charge par le SMUR, qui n'a pas pu les ranimer.

Une enquête a été ouverte pour connaître les causes de l'incendie, a précisé le parquet.

Les habitants de l'immeuble et de ses alentours ont été évacués en raison des fumées.