Santé au travail: promulgation de la loi pour renforcer la prévention

Le sénat français. AFP/ Archives
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Publié le Mardi 03 août 2021

Santé au travail: promulgation de la loi pour renforcer la prévention

  • La loi visant à renforcer la prévention en santé au travail dans les entreprises, parent pauvre des politiques publiques mis en lumière par la crise du Covid, a été promulguée et publiée mardi au Journal officiel
  • Elle vise à décloisonner la santé publique et celle au travail afin de mieux évaluer les risques dans un pays qui ne consacre que «3% des cotisations accidents du travail/maladies professionnelles à leur évaluation, contre 10% pour l'Allemagne»

PARIS : La loi visant à renforcer la prévention en santé au travail dans les entreprises, parent pauvre des politiques publiques mis en lumière par la crise du Covid, a été promulguée et publiée mardi au Journal officiel.

En fonction des décrets d'application, elle entrera en vigueur le 31 mars 2022. C'est un premier texte d'initiative parlementaire s'attaquant à la traduction d'un accord national interprofessionnel (ANI) sur le sujet, le premier du genre lui aussi, validé le 10 décembre par les partenaires sociaux en vue d'une réforme reportée depuis des années.

La loi vise à décloisonner la santé publique et la santé au travail afin de mieux évaluer les risques professionnels dans un pays qui ne consacre que "3% des cotisations AT/MP (accidents du travail/maladies professionnelles) à leur évaluation, contre 10% pour l'Allemagne", selon les députées LREM à l'origine du texte, Charlotte Parmentier-Lecocq et Carole Grandjean.

Le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP), principal outil de la prévention en entreprise, est inscrit dans le marbre de la loi. C'est un document de traçabilité des risques auxquels sont exposés les salariés qui engage la responsabilité de l'employeur et qui doit aboutir à un plan d'action, avec une certaine souplesse pour les entreprises de moins de 50 salariés.

La loi prévoit une "offre socle" censée être plus accessible aux services de santé au travail (SST), qui deviennent des services de prévention et de santé au travail (SPST). Ils sont axés sur trois missions: "La prévention, le suivi médical et la prévention de la désinsertion professionnelle", c'est-à-dire le maintien en emploi des salariés ayant été touchés par des problèmes de santé.

Elle réaffirme la possibilité de campagnes vaccinales et de dépistage par les services de santé au travail, notamment "contre le Sars-Cov-2", ce qui existait déjà pour la grippe, avec le consentement obligatoire du salarié.

Elle entérine, par ailleurs, sur la base du volontariat, le recours aux médecins généralistes appelés "médecins praticiens correspondants" pour pallier la pénurie de médecins du travail. Ils sont environ 5.000 pour 18 millions de salariés, selon les données officielles.

Est également prévu le recours à des "infirmièr(e)s en pratique avancée", ce qui n'existait pas, avec un niveau de diplôme qui sera déterminé par décret. L'intégration de kinésithérapeutes et d'ergothérapeutes dans les équipes pluridisciplinaires des SPST est également actée.

Autre mesure phare: le médecin du travail pourra consulter le dossier médical partagé (DMP) avec l'accord du salarié. Le "médecin praticien correspondant", dont le texte prévoit une formation spécifique en santé au travail, pourra de son côté consulter le dossier médical en santé au travail (DMST) du salarié, inclus dans le DMP.


Les Rencontres économiques d'Aix s'ouvrent pour débattre d'"un monde sans repères"

Le Premier ministre français Sébastien Lecornu s’exprime lors d’une conférence de presse à Paris, le 11 juin 2026, sur la protection des débats démocratiques contre les ingérences étrangères. (AFP)
Le Premier ministre français Sébastien Lecornu s’exprime lors d’une conférence de presse à Paris, le 11 juin 2026, sur la protection des débats démocratiques contre les ingérences étrangères. (AFP)
  • Les Rencontres d’Aix 2026 réunissent dirigeants et économistes pour débattre des crises mondiales (guerres, climat, IA, économie) autour du thème « monde sans repères »
  • Le Premier ministre Sébastien Lecornu doit y aborder surtout les finances publiques et les économies budgétaires

PARIS: Conflit au Moyen-Orient, crise climatique ou difficultés budgétaires françaises: les 26e Rencontres économiques d'Aix, rendez-vous annuel réunissant chefs d'entreprises, responsables politiques ou économistes, s'ouvrent jeudi en présence du Premier ministre Sébastien Lecornu, avec l'ambition de discuter des "complexités du monde".

Jusqu'à samedi, plus de 400 intervenants d'une cinquantaine de nationalités et 8.000 spectateurs - l'intégralité des débats sera aussi visible sur le site des Rencontres -  débattront autour du thème "Naviguer dans un monde sans repères", avec 80 sessions et tables rondes ouvertes au grand public.

Les thèmes seront variés, défis de l'intelligence artificielle, montée du populisme, réindustrialisation ou encore déséquilibres Nord/Sud, risque climatique, rôle social des entreprises...

"Nous allons essayez de comprendre" les "complexités du monde" et "peut-être donner quelques pistes sur le monde qui va apparaître", a indiqué à l'AFP Jean-Hervé Lorenzi, président des Rencontres d'Aix, organisées par le Cercle des économistes.

Nombre de personnalités économiques, politiques ou syndicales sont attendues lors de ce grand raout souvent qualifié de "Davos provençal", au premier rang desquelles le Premier ministre français.

Il s'exprimera jeudi à 19H30 lors d'un débat avec Eric Maumy, président du courtier en assurance April et initiateur du mouvement patronal "Trop, c'est trop", lancé fin 2025 pour dénoncer la "folie fiscale" française. Cette session sera coordonnée par le Prix Nobel d'économie français Philippe Aghion.

- De Castex à Vallaud -

En quête d'un budget pour 2027, le Premier ministre ne devrait pas manquer d'aborder le sujet des finances publiques, avant de présider le 7 juillet un "comité d'alerte" pour faire un point d'étape.

De nouvelles mesures d'économies pour compenser le coût de la guerre au Moyen-Orient sont attendues la semaine prochaine, après un sérieux avertissement de la Cour des comptes, qui a estimé que "tous les signaux sont au rouge".

Avant d'aller à Aix, Sébastien Lecornu se rendra à Marseille pour présider une nouvelle cellule interministérielle de crise, au moment où un autre épisode caniculaire se profile et où le risque d'incendies s'intensifie.

Près de 30 autres sessions et tables rondes seront organisées jeudi autour des finances publiques, de l'industrie, du marché du travail ou du logement.

Le PDG de la SNCF et ex-Premier ministre Jean Castex parlera ainsi de souveraineté avec le patron de TF1 Rodolphe Belmer. Le chef des députés socialistes Boris Vallaud débattra du thème "L'économie est-elle violente?" avec Alain Di Crescenzo, président de CCI France, le réseau des chambres de commerce. Le secrétaire général de FO Frédéric Souillot parlera des "corps intermédiaires" et le ministre de l'Education Edouard Geffray des "nouveaux choix de la jeunesse".

Sur les trois jours, de nombreux grands patrons seront présents, dont plusieurs personnalités du CAC 40, allant de Patrick Pouyanné (TotalEnergies) à Guillaume Faury (Airbus), Benoit Bazin (Saint-Gobain), Estelle Brachlianoff (Veolia), Jean-Dominique Senard (Renault), Alexandre Bompard (Carrefour) ou Slawomir Krupa (Société Générale).

- LFI et RN absents -

A dix mois de la présidentielle, les regards seront aussi tournés vers cette échéance, alors que plusieurs candidats déclarés seront sur place, comme Gabriel Attal (Renaissance), Édouard Philippe (Horizons) ou Marine Tondelier (Les Écologistes).

Aucun représentant de LFI ou du RN ne sera là en revanche, car "les membres du cercle n'ont pas voulu qu'il y ait de politiques extrêmes", souligne Jean-Hervé Lorenzi.

Les Rencontres évoqueront aussi l'international, avec la présence de la présidente de la Banque centrale européenne (BCE) Christine Lagarde ou du président de l'Eurogroupe Kyriakos Pierrakakis.

La jeunesse sera également mise en avant. Jeudi matin, 250 jeunes se réuniront dans le cadre d'une initiative menée avec l'université d'Aix-Marseille, "Jeunesse 2027", pour élaborer les propositions qu'ils souhaiteraient voir émerger dans le débat pour la présidentielle.

En 2025, les Rencontres d'Aix avaient attiré près de 8.700 participants et enregistré près de 5,4 millions de vues en ligne, selon les organisateurs.


Les pompiers luttent contre des incendies dans le Sud, avant une visite du Premier ministre

"Sécheresse exceptionnelle", "conditions météorologiques particulièrement défavorables", rafales pouvant atteindre 60 km/h dans les terres et jusqu'à 90 km/h sur le littoral: le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez a appelé à redoubler de vigilance car "la journée et les prochains jours s'annoncent particulièrement difficiles". (AFP)
"Sécheresse exceptionnelle", "conditions météorologiques particulièrement défavorables", rafales pouvant atteindre 60 km/h dans les terres et jusqu'à 90 km/h sur le littoral: le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez a appelé à redoubler de vigilance car "la journée et les prochains jours s'annoncent particulièrement difficiles". (AFP)
  • L'odeur âcre de brûlé plane sur Pouzols-Minervois, des cendres volent dans les rues du village
  • Dans la matinée, plusieurs Canadair et un avion Milan survolaient le massif, larguant du retardant, teinté de rouge, sur l'incendie

POUZOLS-MINERVOIS: Plusieurs centaines de pompiers luttent toujours jeudi dans le Sud contre des incendies attisés par le vent, la sécheresse et la chaleur, dans l'Aude et au nord de Marseille, où le Premier ministre Sébastien Lecornu est attendu pour présider une nouvelle cellule interministérielle de crise.

Dans l'Aude et l'Hérault, l'incendie qui s'est déclaré mercredi en fin d'après-midi a parcouru environ 900 hectares et restait actif sur ses flancs Nord et Sud, selon un point jeudi matin de la préfecture de l'Aude.

"Le feu a progressé lentement malgré les dispositifs et moyens mis en place dans la nuit", avec jusqu'à 800 pompiers et 150 véhicules au plus fort, appuyés dans la matinée par un bombardier d'eau Dash, selon la même source.

Une épaisse fumée grise et noire émane jeudi matin d'un massif de pins sur les hauteurs de Pouzols-Minervois, a constaté une journaliste de l'AFP. Des flammes embrasent certains arbres.

L'odeur âcre de brûlé plane sur Pouzols-Minervois, des cendres volent dans les rues du village. Dans la matinée, plusieurs Canadair et un avion Milan survolaient le massif, larguant du retardant, teinté de rouge, sur l'incendie.

Béatrice Bourrel, assistante maternelle de 54 ans, habitante du village, apportait jeudi café et nourriture aux pompiers, après avoir été évacuée la veille.

"On voyait les flammes de la route. Le village était noir de fumée c'était impressionnant", raconte-t-elle à l'AFP.

Le feu s'est arrêté mercredi soir à quelques mètres de la maison de Laurent Brossault, 61 ans, dont le quartier situé en périphérie de Pouzols-Minervois a été évacué.

Casquette sur la tête, téléphone à la main, il est revenu jeudi matin inspecter les lieux. Il montre la vigne calcinée qui borde son jardin.

Les flammes étaient près de lécher les montants en bois de son pavillon. "Je pensais retrouver une maison brûlée", dit-il, soulagé. "On est un îlot, qu'on ait été épargnés c'est incroyable. Les pompiers ont fait un travail formidable."

En face, la colline qui surplombe le village, piquée d'éoliennes, est entièrement carbonisée.

"Journée haute intensité" 

Face aux risques d'incendie, tous les massifs forestiers de l'Aude sont fermés au public. Plusieurs routes sont coupées à la circulation et des centres d'hébergement ont été ouverts pour accueillir d'éventuels sinistrés.

Dans un pays qui pourrait vivre, à partir de ce week-end, une troisième canicule en l'espace de quelques semaines, six départements de l'arc méditerranéen sont frappés d'un risque très élevé d'incendies.

A une cinquantaine de kilomètres au nord de Marseille, deux incendies partis mercredi ont été fixés après "de longues heures de lutte", ont annoncé jeudi les pompiers des Bouches-du-Rhône, appelant à une "vigilance maximum" pour une "nouvelle journée à haute intensité."

Le feu dans le secteur de Rognac a parcouru 50 hectares. Dans les environs de Lançon-Provence, deux Canadair sont intervenus contre un autre incendie ayant parcouru 260 hectares.

"Ce feu va rester problématique toute la journée", a averti jeudi le patron des pompiers des Bouches-du-Rhône Jean-Luc Beccari, reconnaissant qu'il faudrait "sécuriser la totalité des lisières, y compris celles qui sont à proximité des habitations."

"Sécheresse exceptionnelle" 

Quelque 200 pompiers --dont des marins-pompiers de Marseille, des renforts venus des Hautes-Alpes, des Alpes-de-Haute-Provence-- sont mobilisés pour lutter contre le feu de Lançon-Provence qui n'a pas fait de victimes civiles.

Deux sapeurs-pompiers ont été évacués "après un coup de fumée sans gravité."

Prise en étau entre les feux de Rognac et de Lançon-Provence, la mairie de La Fare-les-Oliviers a annoncé tôt jeudi que "les personnes évacuées cette nuit" étaient désormais "autorisées à regagner leurs domiciles."

Un centre culturel de la commune avait été aménagé durant la nuit pour héberger ceux qui le souhaitaient - quelque 600 personnes avaient dû quitter leur logement.

Quant au feu de Rognac, des "points chauds subsistent" et les pompiers mènent toujours des "opérations de noyage et de sécurisation très importantes" avant une "remontée de température."

Au moins trois entrepôts, mais aussi des camions ainsi qu'une "petite dépendance d'une maison" ont connu des dégâts, selon les pompiers.

Des trains en direction de Miramas, Bordeaux et Avignon ont été supprimés à cause de l'incendie, d'après la SNCF.

"Sécheresse exceptionnelle", "conditions météorologiques particulièrement défavorables", rafales pouvant atteindre 60 km/h dans les terres et jusqu'à 90 km/h sur le littoral: le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez a appelé à redoubler de vigilance car "la journée et les prochains jours s'annoncent particulièrement difficiles".


Paris sur Seine, saison 2: trois sites de baignade ouvrent samedi

Avec la modernisation des stations d'épuration, la construction des bassins de rétention dont celui d'Austerlitz (50.000 m3 d'eau) et le raccordement au réseau d'assainissement des 300 bateaux parisiens, il n'y a plus de déversement d'eaux usées depuis Paris dans la Seine. (AFP)
Avec la modernisation des stations d'épuration, la construction des bassins de rétention dont celui d'Austerlitz (50.000 m3 d'eau) et le raccordement au réseau d'assainissement des 300 bateaux parisiens, il n'y a plus de déversement d'eaux usées depuis Paris dans la Seine. (AFP)
  • C'est là, en face de l'île Saint-Louis, que l'ancienne maire Anne Hidalgo avait fait un plongeon historique avant l'ouverture des JO, en juillet 2024. Après cent ans d'interdiction
  • La baignade reste autorisée dans une portion du canal Saint-Martin, ouverte prématurément à la mi-juin par le maire PS Emmanuel Grégoire en pleine canicule, mais uniquement le dimanche

PARIS: Dans une ville de Paris éprouvée par la canicule, les autorités locales doivent lancer samedi la nouvelle saison de la baignade surveillée sur la Seine, bienvenue pour se rafraîchir alors qu'une nouvelle vague de chaleur est redoutée dès ce week-end.

Héritage emblématique des Jeux olympiques de 2024, les trois sites qui avaient accueilli l'an dernier près de 100.000 visiteurs ouvriront gratuitement jusqu'à fin août: Bercy (12e arrondissement, est), Grenelle près de la tour Eiffel (15e, ouest) et le bras Marie au cœur de Paris, légèrement décalé vers le pont Louis-Philippe pour laisser passer les navigants, avec des horaires étendus.

C'est là, en face de l'île Saint-Louis, que l'ancienne maire Anne Hidalgo avait fait un plongeon historique avant l'ouverture des JO, en juillet 2024. Après cent ans d'interdiction.

La baignade reste autorisée dans une portion du canal Saint-Martin, ouverte prématurément à la mi-juin par le maire PS Emmanuel Grégoire en pleine canicule, mais uniquement le dimanche. Les amateurs de canaux pourront en revanche piquer une tête tous les jours dans le bassin de la Villette sur le canal de l'Ourcq (nord-est).

"Si on additionne les sites, c'est comme si on construisait une dizaine de piscines en dur le temps d'un été" dans la capitale qui compte 42 piscines municipales, expose Maxime Sauvage, adjoint au maire en charge des sports.

"Droit à la fraîcheur" 

Alors que les vagues de chaleur s'annoncent de plus en plus intenses, la mairie plaide, au nom d'un "droit à la fraîcheur", pour une "réflexion au niveau national dans le but d'installer des sites sécurisés mais pas nécessairement surveillés, ce qui aujourd'hui est juridiquement quasiment impossible", ajoute Antoine Guillou, adjoint en charge de l'Axe Seine.

Selon le dernier bilan communiqué jeudi, "au moins 90" personnes sont mortes noyées en France depuis le 19 juin, majoritairement sur des sites non surveillés.

Une cinquantaine de jeunes, selon Emmanuel Grégoire, se sont en outre blessés dans le canal Saint-Martin en sautant des passerelles, ce qui est interdit car la profondeur est d'à peine deux mètres.

Comme elle l'a fait avec le canal, la Ville réfléchit à des moyens d'activer "rapidement" des zones de baignade sur la Seine, plus tôt ou plus tard dans la saison, en cas de fortes chaleurs.

"Mais sur la Seine, c'est moins souple que sur le canal où la qualité de l'eau est plus stable", relève Antoine Guillou.

Très dépendante de la météo, l'eau de la Seine est impropre à la baignade en cas de fortes précipitations. Les portes des sites aménagés étaient restées closes plusieurs jours en juillet dernier. Et durant les JO-2024, seuls cinq jours avaient été autorisés pour les compétitions et entraînements, sur les 11 jours programmés.

Drapeaux et flotteurs 

La qualité de l'eau sera de nouveau testée "plusieurs fois par jour", via des sondes en instantané, ainsi qu'en laboratoire, pour contrôler notamment les taux de bactéries fécales Escherichia coli et entérocoques.

"Plus il fait beau et chaud, plus l'eau est bonne car le soleil tue les bactéries", rappelle Pierre Lombard, adjoint à la propreté.

Avec la modernisation des stations d'épuration, la construction des bassins de rétention dont celui d'Austerlitz (50.000 m3 d'eau) et le raccordement au réseau d'assainissement des 300 bateaux parisiens, il n'y a plus de déversement d'eaux usées depuis Paris dans la Seine.

Mais en amont, certaines communes continuent de rejeter leurs eaux en cas de fortes pluies, tandis que 11.000 bateaux ne sont toujours pas raccordés.

Nouveauté pour cette saison: une équipe d'agents sillonnera les quais pour contrôler des rejets d'hydrocarbures.

Un système de drapeaux - vert, orange et rouge - donnera les informations sur la qualité de l'eau et les fermetures éventuelles. Les enfants de moins de 1,20 mètre ne seront pas autorisés.

En raison du courant, les baigneurs devront s'équiper d'un flotteur, sous la surveillance de maîtres-nageurs, et des cours de nage en eaux vives seront dispensés pour les centres de loisirs, en partenariat avec la Fédération française de natation.

Cinq sites de baignade ouvrent en outre dans la Marne, affluent de la Seine, à l'est de Paris.