L'intelligence artificielle ne peut pas déposer de brevets, décide une juge américaine

Des invités assistent au sommet mondial AI 2020 (intelligence artificielle) dans la capitale saoudienne Riyad le 21 octobre 2020. (Photo d'archives, AFP)
Des invités assistent au sommet mondial AI 2020 (intelligence artificielle) dans la capitale saoudienne Riyad le 21 octobre 2020. (Photo d'archives, AFP)
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Publié le Samedi 04 septembre 2021

L'intelligence artificielle ne peut pas déposer de brevets, décide une juge américaine

  • La magistrate fait notamment valoir que la loi américaine requiert qu'un individu prête serment quand il fait sa demande, et qu'un individu est par définition une personne humaine
  • L'intelligence artificielle désigne des logiciels auto-apprenants, fondés sur des réseaux neuronaux qui essaient de reproduire le fonctionnement de l'intelligence humaine

SAN FRANCISCO : Une juge américaine a statué qu'un système d'intelligence artificielle (IA) ne pouvait pas déposer de brevet, un sujet qui fait débat dans les milieux technologiques en raison des progrès de ses programmes informatiques capables d'apprendre et d'innover.


"Est-ce qu'une machine à base d'intelligence artificielle peut être une +inventrice+ selon la loi sur les brevets ? (...) La réponse est clairement non", a tranché la juge Leonie Brinkema, d'un tribunal de Virginie, dans une décision rendue jeudi.


Elle fait notamment valoir que la loi américaine requiert qu'un individu prête serment quand il fait sa demande, et qu'un individu est par définition une personne humaine.


Les plaignants entendent faire appel. "Nous croyons que de déclarer une IA comme une inventrice est cohérent aussi bien avec le vocabulaire qu'avec l'intention" de la loi américaine sur les brevets, a réagi Ryan Abbott, directeur du Artificial Inventor Project et avocat de Stephen Thaler, qui a déposé la plainte contre le bureau de la propriété intellectuelle, attaché au ministère du Commerce.


"Cette décision risque d'empêcher de protéger des inventions générées par des IA et elle diverge de décisions récentes d'une cour fédérale en Australie", a-t-il continué.


"Cela signifie que pour l'instant la protection des brevets pour ce genre d'inventions n'est disponible qu'en dehors des Etats-Unis".


L'avocat mène bataille à l'international pour faire reconnaître qu'un ordinateur peut être considéré comme un créateur.


En Afrique du Sud, il a ainsi réussi à déposer un brevet - pour un récipient de nourriture - au nom de "DABUS" (Outil pour le tremplin autonome de la conscience unifiée).


"L'IA a créé l'invention, pas moi, il serait donc inexact que je sois enregistré comme l'inventeur", souligne pour l'AFP Stephen Thaler, l'ingénieur qui a mis au point la machine baptisée DABUS, dont le but est d'inventer des choses.


L'intelligence artificielle désigne des logiciels auto-apprenants, fondés sur des réseaux neuronaux qui essaient de reproduire le fonctionnement de l'intelligence humaine. Elle sert notamment à traiter des montagnes de données en temps record.


Des systèmes informatiques de ce type sont largement utilisés dans de nombreuses applications de la vie courante, des réseaux sociaux aux diagnostics médicaux, et sont au cœur de technologies en cours de développement, comme les voitures autonomes.


Mais ils posent de plus en plus de questions fondamentales en termes de responsabilité.


En Australie, début août, le juge Jonathan Beach a déclaré que "seul un humain ou une personne légale peut être un propriétaire ou un détenteur de brevet (...) Mais c'est une erreur d'en déduire qu'un inventeur est forcément humain", d'après le site spécialisé en propriété intellectuelle ipwatchdog.


Foot: Hervé Renard nommé sélectionneur de la Côte d'Ivoire

Le sélectionneur de la Tunisie, Hervé Renard, arrive au stade avant le match de la Coupe du monde 2026 contre les Pays-Bas, au Kansas City Stadium, à Kansas City (Missouri, États-Unis), le 25 juin 2026. (Reuters)
Le sélectionneur de la Tunisie, Hervé Renard, arrive au stade avant le match de la Coupe du monde 2026 contre les Pays-Bas, au Kansas City Stadium, à Kansas City (Missouri, États-Unis), le 25 juin 2026. (Reuters)
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  • Hervé Renard est nommé sélectionneur de la Côte d'Ivoire, un poste qu'il avait déjà occupé entre 2014 et 2015 avec une victoire à la CAN
  • Le Français succède à Emerse Faé, qui quitte ses fonctions malgré le sacre continental de 2024 et le meilleur parcours mondial de l'histoire du pays en 2026

PARIS: Le Français Hervé Renard a été nommé sélectionneur de la Côte d'Ivoire pour succéder à Emerse Faé, a annoncé mardi la fédération ivoirienne de football (FIF) sur ses réseaux sociaux.

Âgé de 57 ans, Renard, qui a brièvement dirigé la Tunisie lors du Mondial-2026 en étant arrivé en pleine compétition, avait déjà occupé ce poste entre 2014 et 2015, avec à la clé une Coupe d'Afrique des nations en 2015.

Renard, dont l'arrivée avait été annoncée dès mardi par le journal le Parisien, prend la suite de Faé, non reconduit par la FIF malgré une Coupe d'Afrique des nations remportée en 2024 et une qualification en 16e de finale lors du Mondial 2026, une première dans l'histoire du pays.

Renard, qui a dirigé au cours de sa carrière de nombreuses sélections, avait pris la tête de la Tunisie à la suite du lourd revers contre la Suède (5-1) lors du premier match des Aigles de Carthage au Mondial, une déroute qui avait coûté sa place à Sabri Lamouchi.

Il a officié à deux reprises, avec deux défaites à la clé, contre le Japon (4-0) et les Pays-Bas (3-1).

Libre de tout contrat après ce court intérim, Hervé Renard retrouve onze ans plus tard le banc de la Côte d'Ivoire où il jouit d'une très grande popularité, gagnée grâce au sacre de la CAN-2015 avec la génération de Yaya Touré, après près de 25 ans de disette.

Déjà vainqueur de la CAN trois ans plus tôt avec la Zambie, le technicien s'est bâti une réputation solide sur le continent africain où il a multiplié les expériences à la tête d'équipes nationales (Ghana, Angola, Maroc...).

Il a toutefois connu ces dernières années des expériences plus mitigées notamment à la tête de la sélection saoudienne, dont il a été limogé en avril malgré une qualification au Mondial-2026, ou sur le banc de l'équipe de France féminine, avec laquelle il a atteint les quarts des JO-2024 à Paris.

M. Renard est attendu à Abidjan dans les prochains jours afin de prendre officiellement ses fonctions, a précisé la fédération ivoirienne.


Trump dit que soit le détroit d'Ormuz "ouvrira très bientôt", soit l'Iran sera frappé "très fort"

Le président américain Donald Trump a déclaré qu'un accord visant à rouvrir le détroit d'Ormuz pourrait être conclu dès mercredi, tout en avertissant que l'Iran serait « frappé très durement » si les négociations échouaient. (AP)
Le président américain Donald Trump a déclaré qu'un accord visant à rouvrir le détroit d'Ormuz pourrait être conclu dès mercredi, tout en avertissant que l'Iran serait « frappé très durement » si les négociations échouaient. (AP)
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  • Donald Trump affirme qu'un accord avec l'Iran sur la réouverture du détroit d'Ormuz est proche, tout en menaçant Téhéran de représailles en cas d'échec
  • Un accord temporaire de 60 jours serait à l'étude pour encadrer la navigation dans le détroit, alors que les incidents sécuritaires se poursuivent

Rancho Palos Verdes, États-Unis:  Donald Trump a déclaré mardi que le détroit d'Ormuz ouvrirait "très bientôt, ou alors (les Iraniens) seront frappés très fort", dans un entretien accordé à la chaîne Fox News.

"Nous avons de très bonnes discussions", a encore dit le président américain, en déplacement en Californie (ouest), assurant que l'Iran voulait passer un accord.

"J'ai le temps", a aussi déclaré le dirigeant républicain à propos de ce conflit qui dure depuis plus de cinq mois.

Selon le site Axios, qui cite des "sources régionales", un accord temporaire de 60 jours est en discussion pour organiser le passage dans le détroit entre l'Iran et le sultanat d'Oman.

Cet accord préliminaire, qui pourrait être annoncé dès mercredi, prévoit selon Axios que tout transport maritime entrant via le détroit emprunterait une voie nord dans les eaux iraniennes, et tout navire sortant suivrait une trajectoire méridionale dans les eaux contrôlées par Oman, le tout sans péage ou droit de passage.

Pendant cette période de soixante jours, et dans l'attente d'un accord définitif, la voie médiane du détroit serait déminée, toujours selon Axios, qui prévient que ce compromis n'est pas encore scellé.

"Il y a une chance que nous parvenions aujourd'hui ou demain à un accord visant à rouvrir le détroit et à aller vers une normalisation", a déclaré mardi le ministre des Finances américain Scott Bessent dans un entretien à la chaîne CNBC.

Les tensions dans le détroit, devenu un enjeu de premier plan dans la guerre au Moyen-Orient, restent vives. Mardi, l'agence maritime britannique UKMTO a indiqué qu'un navire y avait été touché par un "projectile inconnu".


Un "projectile inconnu" frappe un cargo dans le détroit d'Ormuz, selon l'UKMTO

Des navires naviguent près du détroit d’Ormuz, au large de la côte est des Émirats arabes unis, à Khor Fakkan, le 13 juillet 2026. (AFP)
Des navires naviguent près du détroit d’Ormuz, au large de la côte est des Émirats arabes unis, à Khor Fakkan, le 13 juillet 2026. (AFP)
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  • Un cargo a été touché par un « projectile inconnu » dans le détroit d’Ormuz, selon l'agence maritime britannique UKMTO
  • Aucun blessé ni dégât n'a été signalé à ce stade

DUBAI: Un "projectile inconnu" a frappé un cargo dans le détroit d'Ormuz, a alerté l'agence maritime britannique UKMTO dans la nuit de lundi à mardi, sans faire mention d'éventuels blessés ou dégâts.

Un cargo, dont le nom n'a pas été précisé, a signalé à l'UKMTO avoir été "touché par un projectile inconnu", selon le communiqué de l'organisation. Les faits sont survenus à quelque 20 milles nautiques (37 kilomètres) au nord-est de la ville omanaise d'Al Khasab, de même source.