La Cour de justice de la République, régulièrement remise en cause

La salle d'audience de la Cour de justice de la République à Paris. (Alain Jocard/AFP)
La salle d'audience de la Cour de justice de la République à Paris. (Alain Jocard/AFP)
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Publié le Samedi 11 septembre 2021

La Cour de justice de la République, régulièrement remise en cause

  • La CJR, qui siège à Paris, juge les ministres pour des crimes ou délits commis dans le cadre de leurs fonctions
  • Depuis sa création, elle a jugé dix anciens ministres: quatre ont été relaxés, quatre condamnés à des peines de prison avec sursis et deux déclarés coupables mais dispensés de peine

PARIS : La Cour de justice de la République (CJR), qui a mis en examen vendredi l'ex-ministre de la Santé Agnès Buzyn pour "mise en danger de la vie d'autrui" dans une enquête sur la gestion du Covid-19, est une juridiction d'exception, seule à même de juger les ministres et critiquée pour sa clémence.

Comme son prédécesseur François Hollande, Emmanuel Macron s'est engagé à supprimer cette "survivance" ou cet "anachronisme". Les ministres doivent "devenir comptables des actes accomplis" dans l'exercice de leurs fonctions et les citoyens ne tolèrent plus cette "justice d'exception", déclarait-il en juillet 2017.

Sa disparition est depuis actée dans un projet de loi constitutionnelle présenté en 2019 en Conseil des ministres mais qui n'a pas été examiné.

Elle fait paradoxalement face depuis un an à une inflation du nombre de plaintes visant les membres du gouvernement, principalement sur leur gestion de l'épidémie de coronavirus: 16.000 à ce jour, a indiqué une source judiciaire vendredi à l'AFP.

La CJR, qui siège à Paris, juge les ministres pour des crimes ou délits commis dans le cadre de leurs fonctions.

Toute personne qui s'estime victime d'un membre du gouvernement peut porter plainte devant sa commission des requêtes, qui peut aussi être saisie par le procureur général près la Cour de cassation, ministère public de la CJR, lorsque les plaintes lui sont adressées directement et qu'il souhaite qu'il y soit donné suite.

- Quinze juges -

Pour chaque dossier, les sept juges qui composent la commission des requêtes en examinent la recevabilité et le bien-fondé.

Quand cette commission juge la plainte ou la saisine recevable, le procureur général est tenu de saisir la commission d'instruction de la CJR, formée de trois magistrats de la Cour de cassation.

A l'issue de ses investigations, ce collège prononce soit un non-lieu, soit un renvoi, rarissime, du ou des ministres concernés devant la CJR.

La formation de jugement, actuellement présidée par Dominique Pauthe, rassemble quinze juges: trois magistrats de la Cour de cassation, six députés et six sénateurs. Le procureur général près la Cour de cassation, actuellement François Molins, représente l'accusation.

Les arrêts de la CJR ne sont pas susceptibles d'appel mais peuvent faire l'objet d'un pourvoi en cassation, et les plaignants ne peuvent se constituer partie civile ni dans le cadre de l'instruction, ni au procès.

Cette cour a suscité de nombreuses critiques pour la lenteur de ses procédures et la clémence de ses arrêts.

L'institution voit le jour le 27 juillet 1993, par révision constitutionnelle, remplaçant la Haute Cour de justice qui avait refusé de statuer dans l'affaire du sang contaminé, suscitant un tollé.

Quinze ans après ce scandale, la CJR relaxe, le 9 mars 1999, l'ancien Premier ministre Laurent Fabius et l'ex-ministre des Affaires sociales Georgina Dufoix, poursuivis pour homicides involontaires.

- Clémence -

En décembre 2016, elle déclare l'ex-ministre de l’Économie et des Finances Christine Lagarde coupable de "négligence" pour n'avoir pas contesté en 2007 un arbitrage favorable à l'homme d'affaires Bernard Tapie, mais la dispense de peine, au grand dam des associations anticorruption.

La CJR justifie l'absence de peine et d'inscription au casier judiciaire notamment par la "personnalité" et la "réputation internationale" de la patronne, à l'époque, du Fonds monétaire international (FMI).

Depuis sa création, elle a jugé dix anciens ministres: quatre ont été relaxés, quatre condamnés à des peines de prison avec sursis et deux déclarés coupables mais dispensés de peine.

Cette année, dans le volet financier de l'affaire Karachi, l'ex-Premier ministre Edouard Balladur a été relaxé d'accusations de financement occulte, mais son ex-ministre de la Défense François Léotard a été condamné à du sursis.

Le 16 juillet, la CJR a mis en examen pour prise illégale d'intérêts le ministre de la Justice Eric Dupond-Moretti, soupçonné d'avoir profité de sa fonction pour régler ses comptes avec des magistrats avec lesquels il avait eu maille à partir quand il était avocat, ce qu'il réfute.

Le 10 septembre, Agnès Buzyn a été mise en examen pour "mise en danger de la vie d'autrui" à l'issue de son audition par des magistrats de la CJR. Elle a par ailleurs été placée sous le statut plus favorable de témoin assisté pour "abstention volontaire de combattre un sinistre".

Les ministres pris dans la tourmente judiciaire sous Macron

Avant Agnès Buzyn, l'ex-ministre de la Santé mise en examen vendredi par la Cour de Justice de la République (CJR), plusieurs membres du gouvernement ont eu des démêlés judiciaires depuis le début de la présidence d'Emmanuel Macron.

Convoquée dans le cadre d'une enquête sur la gestion de l'épidémie de Covid-19, Mme Buzyn a été mise en examen pour "mise en danger de la vie d'autrui" à l'issue de son audition. Dans le même dossier, la CJR mène également depuis juillet 2020 une instruction concernant son successeur Olivier Véran et l'ancien Premier ministre Edouard Philippe.

- Eric Dupond-Moretti -

Le garde des Sceaux Eric Dupond-Moretti a été mis en examen le 16 juillet 2021 pour "prise illégale d'intérêts" par la CJR. Objet de plaintes des trois syndicats de magistrats et de l'association Anticor, il est soupçonné d'avoir profité de sa fonction de ministre pour régler ses comptes avec des magistrats avec lesquels il avait eu maille à partir quand il était avocat, ce qu'il réfute.

Le Premier ministre, Jean Castex, lui a renouvelé "toute sa confiance".

- Alain Griset renvoyé en correctionnelle -

Le ministre chargé des PME Alain Griset est cité à comparaître le 22 septembre 2021 devant le tribunal correctionnel de Paris pour des omissions substantielles - de l'ordre "de 171.000 euros" - dans ses déclarations de patrimoine et d'intérêts lors de son entrée au gouvernement en juillet 2020.

La Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP), auprès de qui les membres du gouvernement doivent déclarer leur patrimoine, avait annoncé saisir la justice de son cas le 24 novembre 2020.

- Gérald Darmanin -

Accusé d'abus de faiblesse par une habitante de Tourcoing (Nord) qui affirmait avoir été contrainte à des relations sexuelles en échange d'un logement et d'un emploi, Gérald Darmanin bénéficie d'un classement sans suite de l'affaire en 2018.

Accusé par une autre femme d'un viol intervenu en 2009 au moment où il était un responsable UMP intermédiaire, M. Darmanin bénéficie aussi de classements sans suite en 2017 et 2018, mais la plaignante obtient la relance des investigations en juin 2020. Le ministre, placé sous le statut de témoin assisté, a été confronté à son accusatrice en mars 2021.

- D'autres ministres objets d'enquêtes -

Le Haut-commissaire aux Retraites, Jean-Paul Delevoye, a démissionné du gouvernement en décembre 2019 après avoir été mis en cause pour ne pas avoir déclaré plusieurs mandats à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique. Il fait l'objet d'une enquête pour "abus de confiance", "abus de biens sociaux" et recels.

Le secrétaire d’État à la Fonction publique, Olivier Dussopt, est visé par une enquête du parquet national financier (PNF) pour "corruption" et "prise illégale d'intérêts" pour avoir reçu en 2017 deux lithographies en cadeau d'une entreprise, alors qu'il était député-maire d'Annonay (Ardèche).

Le PNF enquête aussi depuis mars 2019 sur des soupçons de "prise illégale d'intérêts" visant Sébastien Lecornu, chargé des Outre-mer, pour ses activités passées à la tête du département de l'Eure et au conseil d'administration d'une société autoroutière.

 

- Plus anciennement, Richard Ferrand -

A peine nommé ministre de la Cohésion des territoires, Richard Ferrand est épinglé par le Canard enchaîné qui révèle qu'en 2011, les Mutuelles de Bretagne qu'il dirigeait alors ont loué des locaux commerciaux appartenant à sa compagne.

Il quitte le gouvernement le 19 juin 2017 et succède à François de Rugy à la présidence de l'Assemblée nationale en septembre 2018.

Mis en examen pour "prise illégale d'intérêts" en septembre 2019, il se voit reconnaître le 31 mars 2021 la prescription des faits, mais cette décision n'est pas définitive.

- ... et François Bayrou, Marielle de Sarnez, Sylvie Goulard -

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une enquête visant le MoDem, présidé par François Bayrou, sur des soupçons d'emplois fictifs.

La justice soupçonne des collaborateurs d'eurodéputés MoDem, notamment Marielle de Sarnez et Sylvie Goulard, d'avoir été rémunérés par des fonds du Parlement européen alors qu'ils étaient affectés à d'autres tâches pour le parti centriste.

Le 21 juin, Mme Goulard, devenue ministre des Armées, quitte le gouvernement, suivie de François Bayrou (Justice) et de Mme de Sarnez (Affaires européennes).

Fin 2019, Mmes Goulard et de Sarnez (décédée en janvier 2021) sont mises en examen pour "détournement de fonds publics" et M. Bayrou pour "complicité" de ce délit.

 


A Sciences Po Paris, la mobilisation pro-palestinienne se poursuit

Des manifestants participent à un rassemblement devant l'Institut d'études politiques (Sciences Po Paris) alors que des étudiants occupent un bâtiment, avec une barricade bloquant l'entrée, en soutien aux Palestiniens, à Paris le 26 avril 2024. (AFP)
Des manifestants participent à un rassemblement devant l'Institut d'études politiques (Sciences Po Paris) alors que des étudiants occupent un bâtiment, avec une barricade bloquant l'entrée, en soutien aux Palestiniens, à Paris le 26 avril 2024. (AFP)
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  • «Le débat, oui. Le blocage, non», a déploré la ministre de l'Enseignement supérieur sur BFMTV qui a tiré à boulets rouges sur le rôle joué par LFI dans la mobilisation
  • «Qu’on fasse preuve de solidarité à l'égard des Palestiniens, qu’on montre le rejet des crimes qui sont commis à Gaza, c'est naturel, c’est même digne et noble», a jugé Raphaël Glucksmann

PARIS: La mobilisation pro-palestinienne se poursuit vendredi à Sciences Po Paris avec l'occupation et le blocage de locaux historiques par des étudiants dont les revendications font écho aux contestations qui agitent certains prestigieux campus américains.

Quelques dizaines d'étudiants du comité Palestine de Sciences Po ont occupé dans la nuit de jeudi à vendredi les locaux, rue Saint-Guillaume, au coeur du huppé 7e arrondissement.

Mercredi soir, une dizaine de tentes avaient été installées dans la cour d'un autre bâtiment, avant que la police ne vienne déloger les étudiants favorables à la cause palestinienne.

Keffiehs sur la tête, drapeaux palestiniens accrochés aux balustrades, slogans fustigeant Israël, plusieurs dizaines étudiants bloquaient encore vendredi en début d'après-midi dans et en dehors le bâtiment nouvellement occupé.

ils ont reçu le soutien de plusieurs figures de LFI dont la militante franco-palestinienne Rima Hassan, candidate sur la liste "insoumise" pour les élections européennes.

"Ces étudiants sont en train véritablement de porter l'honneur de la France", a déclaré à la presse, Mme Hassan reprenant peu ou prou les propos du leader insoumis Jean-Luc Mélenchon qui a adressé un message audio de soutien aux manifestants.

La direction, qui chiffre à une soixantaine le nombre d'occupants du principal bâtiment, a décidé de fermer plusieurs locaux de son campus parisien. Elle "condamne fermement ces actions étudiantes".

La direction, à qui une partie de la communauté éducative reproche d'avoir laissé les forces de l'ordre intervenir sur le campus, a organisé une rencontre avec des représentants des étudiants vendredi matin.

"Le débat, oui. Le blocage, non", a déploré la ministre de l'Enseignement supérieur Sylvie Retailleau sur BFMTV qui a tiré à boulets rouges sur le rôle joué par LFI dans la mobilisation.

Fustigeant "le jeu dangereux" de LFI à des "fins électorales", elle a accusé les leaders du mouvement d'être des "irresponsables" faisant la promotion de "l'anarchie" sur les campus.

Le comité Palestine revendique lui "la condamnation claire des agissements d'Israël par Sciences Po" et "la fin des collaborations" avec toutes "les institutions ou entités" jugées complices "de l'oppression systémique du peuple palestinien". Il demande en outre l'arrêt de "la répression des voix propalestiniennes sur le campus".

Comme aux Etats-Unis où la mobilisation d'étudiants pro-Gaza enflamme le débat politique, le militantisme des étudiants pro-Gaza à Sciences Po est accusé d'alimenter l'antisémitisme sur le campus.

Fin des cours

"Qu’on fasse preuve de solidarité à l'égard des Palestiniens, qu’on montre le rejet des crimes qui sont commis à Gaza, c'est naturel, c’est même digne et noble", a jugé Raphaël Glucksmann, tête de liste du Parti socialiste et de Place publique aux européennes, sur BFMTV.

"Après, dans quelle atmosphère on le fait? (...) Est-ce qu'on est capable d'organiser des discussions avec ceux qui ne partagent pas le point de vue? Et jusqu'ici, jusqu'à preuve du contraire, ce n'est pas le cas. Donc on a un problème et la direction de Sciences Po a le droit de décider d'évacuer", a complété M. Glucksmann.

Pour le président du Conseil représentatif des institutions juives de France, Yonathan Arfi, qui s'exprimait sur LCI, "il n'y a rien de massif" mais "ça fonctionne, ça prend en otage le campus entier, ça empêche la liberté académique et fait peser un climat de terreur intellectuelle sur une partie des étudiants juifs".

"On n'a rien contre les étudiants de confession juive, il y a des étudiants juifs qui militent avec nous", a plaidé Hubert Launois, 19 ans, étudiant en deuxième année et membre du comité Palestine. "Ce qui nous pose problème, c'est la politique coloniale et génocidaire du gouvernement d’extrême droite israélien", a-t-il ajouté.

Nouvel élan ou chant du cygne alors que ce vendredi marque, pour une majorité des élèves, la fin des cours et le début des révisions des examens?

"On sait aussi que c'est la fin de l'année. On ne veut pas que ce mouvement meure", a résumé une étudiante de 21 ans, mobilisée, qui n'a pas souhaité donner son nom.

"Les revendications sont légitimes" mais "le blocus reste assez radical comme mode d'action", a observé un autre étudiant. "Il faut trouver un moyen d'apaiser le dialogue (...) "La plupart des étudiants ont en tête la fin de l'année."


Européennes : pour Macron, une victoire du RN relèverait d'une «responsabilité collective»

Le président français Emmanuel Macron prononce un discours sur l'Europe devant le slogan «Une Europe puissante» dans un amphithéâtre de la Sorbonne à Paris, le 25 avril 2024. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron prononce un discours sur l'Europe devant le slogan «Une Europe puissante» dans un amphithéâtre de la Sorbonne à Paris, le 25 avril 2024. (AFP)
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  • L'opposition accuse Macron d'avoir tenu un discours électoraliste et demande qu'il soit pris en compte dans le temps de parole de la tête de liste du camp présidentiel, Valérie Hayer
  • Le chef de l'Etat a semblé écarter toute incidence politique directe en France en cas de victoire de la liste du Rassemblement national le 9 juin

STRASBOURG: Emmanuel Macron a jugé vendredi qu'il était "légitime" en tant que président à parler d'Europe, réfutant tout discours électoraliste la veille à la Sorbonne, et il a estimé qu'une victoire de l'extrême droite aux européennes le 9 juin relèverait d'une "responsabilité collective".

"La voix de la France en Europe c’est au cœur de notre diplomatie, de notre politique. Comme chacun de mes prédécesseurs, je suis légitime à aussi, en tant que président, dire un mot de ce qu'il s’y passe, de ce qui s’y joue", a-t-il déclaré à des journalistes en marge d'un déplacement à Strasbourg.

"C’était une parole de président de la République hier (..) Il ne faut pas être hypocrite sur le sujet", a-t-il affirmé. "Il faut assumer la politique qu'on a conduite, le rôle que la France a mené ces dernières années et le fait que j’ai mis l’Europe au cœur aussi du projet".

L'opposition l'accuse d'avoir tenu un discours électoraliste et demande qu'il soit pris en compte dans le temps de parole de la tête de liste du camp présidentiel, Valérie Hayer.

"Les temps de campagne, si je devais participer à certains d’entre eux -  je n'ai pas encore décidé -  je le ferai à ce moment-là à part, comme je l’avais fait il y a cinq ans", a ajouté Emmanuel Macron.

Le chef de l'Etat a par ailleurs semblé écarter toute incidence politique directe en France en cas de victoire de la liste du Rassemblement national le 9 juin.

"C'est une élection européenne", a-t-il pointé. A la question de savoir si une arrivée en tête de la liste RN emmenée par Jordan Bardella serait une forme de désaveu, il a répondu : "Bien sûr. Surtout ça représenterait un responsabilité collective".

Jordan Bardella, en tête d'une quinzaine de points dans les intentions de vote devant Valérie Hayer, a annoncé qu'il réclamerait une dissolution de l'Assemblée nationale s'il l'emporte le 9 juin.

"On voit bien toute cette stratégie, d'ailleurs des extrêmes, qui consiste à nationaliser le débat (...) Au moins parlons d’Europe quand on parle des élections européennes parce que c’est ça dont il s’agit", a relevé Emmanuel Macron.


JO: à l'Institut Pasteur, une équipe dans les starting-block pour traquer les virus

Un ingénieur travaille sur un échantillon à la Cellule d'intervention biologique d'urgence (CIBU) de l'institut Pasteur à Paris, le 23 avril 2024. (AFP)
Un ingénieur travaille sur un échantillon à la Cellule d'intervention biologique d'urgence (CIBU) de l'institut Pasteur à Paris, le 23 avril 2024. (AFP)
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  • Dans le cas d'un agent infectieux potentiellement très dangereux pour l'homme, les analyses sont menées dans un laboratoire de type P3, «quelque part dans l'Institut Pasteur»
  • Dernier virus identifié dans ses murs: celui de la rage, après la mort d'orpailleurs dans la forêt guyanaise, «mordus par des chauves-souris vampires», rapporte le chef de la cellule

PARIS: Avec les millions de visiteurs attendus cet été en France, les JO vont brasser potentiellement autant de personnes que d'agents pathogènes: bactéries, virus et autres parasites... A l'Institut Pasteur, une équipe est sur le pied de guerre pour les traquer, si nécessaire.

"On sait qu'on risque d'être mobilisés beaucoup plus que d'habitude, mais on s'y prépare depuis 18 mois" : Jean-Claude Manuguerra en a vu d'autres.

Ce virologue à l'Institut Pasteur dirige la Cellule d’intervention biologique d’urgence (Cibu), en première ligne depuis 20 ans face aux nouveaux pathogènes.

"La cellule est née en septembre 2002, un an après les attaques du 11 septembre aux Etats-Unis, sous l'impulsion de la Direction générale de la santé", rembobine-t-il.

Cette structure fonctionnant sept jours sur sept et 24 heures sur 24 avait été lancée à l'époque après l'envoi d'enveloppes contaminées à l’anthrax aux États-Unis et différentes alertes en France - qui s'étaient révélées être des canulars.

Son rôle : surveiller et détecter tous les risques infectieux (épidémies, accidents ou utilisation potentielle d'armes d'origine biologique) pouvant menacer la sécurité sanitaire de la France.

Sars, grippe H1N1, chikungunya, Covid-19... un grand nombre de virus ont déjà circulé dans ses labos pour y être scrutés et analysés.

Les prélèvements empruntent différents "circuits" selon la nocivité supposée de l'échantillon.

Grippe ou dengue 

Dans le cas d'un agent infectieux potentiellement très dangereux pour l'homme, les analyses sont menées dans un laboratoire de type P3, "quelque part dans l'Institut Pasteur", explique M. Manuguerra, volontairement imprécis car il doit garder sa localisation secrète.

Combinaison intégrale, masque FFP3, gants et surbottes sont alors de rigueur.

Dernier virus identifié dans ses murs: celui de la rage, après la mort d'orpailleurs dans la forêt guyanaise, "mordus par des chauves-souris vampires", rapporte le chef de la cellule. Les analyses faites à Pasteur ont permis de comprendre la cause de leurs décès.

En vue des Jeux olympiques, la Cibu s'est préparée à changer d'échelle pour "diagnostiquer un éventail de virus et de bactéries beaucoup plus large que d'ordinaire".

En raison du brassage attendu de populations qui arriveront de tous les points du globe, certaines maladies pourraient en effet se propager à la faveur de l'événement sportif. Par exemple la grippe, "puisque ce sera l'hiver de l'hémisphère sud", ou la dengue, qui sévit actuellement en Amérique du Sud et aux Caraïbes.

Tests PCR, séquençage haut débit, métagénomique sont autant de techniques utilisées par la vingtaine de personnes - scientifiques, techniciens et ingénieurs - qui travaillent dans la cellule.

Séquençage d'urgence 

Pour remplir leur rôle de vigie face aux menaces infectieuses, le Covid-19 a clairement été un accélérateur.

"Quand (le variant) Omicron a pointé le bout de son nez dans le monde, les autorités sanitaires françaises voulaient savoir le plus vite possible quand il arrivait et où", se rappelle Jean-Claude Manuguerra. "En novembre 2022, on leur a proposé de mettre en place un système de séquençage d'urgence, y compris la nuit et les week-ends".

En cas de risque épidémique pendant les JO, la cellule se prépare à devoir rendre des diagnostics le plus rapidement possible.

"On a développé des tests dits +multiplex+ : à partir d'un seul échantillon, on est désormais en mesure de rechercher jusqu'à une quarantaine de virus ou bactéries et d'avoir une réponse en quelques heures", se félicite Jessica Vanhomwegen, responsable du pôle d'identification virale à la Cibu.

Parmi les plus risqués : une grippe aviaire hautement pathogène ou des cas importés d'un virus tropical comme Ebola par exemple, illustre-t-elle.

"On a ciblé les agents pathogènes les plus mortels et les plus transmissibles pour être en mesure de les détecter", rassure-t-elle.

Pour la période, la cellule a revu son organisation : quatre personnes seront mobilisées le week-end, contre deux habituellement.

Si besoin, un laboratoire mobile - une hotte entièrement hermétique dans laquelle il est possible de manipuler un prélèvement potentiellement dangereux - pourra aussi être déployée sur le terrain.

"Si une grosse épidémie apparaît, il faut qu'on soit prêt", résume Jean-Claude Manuguerra.