Antoine Deltour, un discret comptable français à l'origine des LuxLeaks

L'histoire du Français Antoine Deltour illustre le calvaire vécu par les lanceurs d'alerte, qu'un texte examiné mercredi par les députés français doit à l'avenir protéger. (Photo/AFP)
L'histoire du Français Antoine Deltour illustre le calvaire vécu par les lanceurs d'alerte, qu'un texte examiné mercredi par les députés français doit à l'avenir protéger. (Photo/AFP)
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Publié le Jeudi 18 novembre 2021

Antoine Deltour, un discret comptable français à l'origine des LuxLeaks

  • L'histoire du Français Antoine Deltour illustre le calvaire vécu par les lanceurs d'alerte, qu'un texte examiné mercredi par les députés français doit à l'avenir protéger
  • Son premier procès devant la justice du Luxembourg s'ouvre en avril 2016

PARIS: Il a fait trembler le Luxembourg en divulguant des documents fiscaux confidentiels. L'histoire du Français Antoine Deltour illustre le calvaire vécu par les lanceurs d'alerte, qu'un texte examiné mercredi par les députés français doit à l'avenir protéger.

"Il y a une asymétrie de moyens considérables, les lanceurs d'alerte sont généralement des citoyens isolés face à des intérêts financiers extrêmement puissants", constate rétrospectivement M. Deltour, dans un entretien à l'AFP. 

En 2008, ce natif d'Épinal, dans l'est de la France, est embauché en tant qu'auditeur par la prestigieuse multinationale de conseil en entreprise, PricewaterhouseCoopers (PwC) au Luxembourg.

"J'étais ravi de travailler. J'ai signé un CDI à 22 ans", venant d'une région très fortement touchée par le chômage, se rappelle cet homme discret, lunettes sombres et petite barbichette, aujourd'hui âgé de 35 ans. Quand il commence à travailler au Luxembourg, il sait qu'il y a de l'optimisation fiscale.

"Ce n'est pas un secret. Mais, je croyais vraiment à l’utilité sociale de mon travail. En tant qu'auditeur, on est là pour garantir la fiabilité des données financières. Et cela me paraissait utile, quel que soit le contexte", se souvient-il.

Or, progressivement, il prend conscience de l'ampleur de pratiques donnant "l'impression que chaque multinationale opérant en Europe a sa filiale au Luxembourg pour y transférer des bénéfices et quasiment ne pas les taxer" sur place. 

Le fameux système de "tax rulings", ces accords fiscaux entre le Luxembourg et de grandes multinationales permettant à ces dernières de minimiser leurs impôts à l'aide de filiales.

"Il y avait une forme de complaisance de l'administration fiscale proprement scandaleuse et entourée d’une forte opacité", dit-il aujourd'hui.

Il décide de démissionner en 2010, mais avant de partir, il copie des centaines de "tax rulings" sur le disque dur de son ordinateur.

«Érigé en héros»

Il partage son indignation sur les réseaux sociaux, ce qui le fait repérer par des journalistes.

Il finit par confier ses documents au magazine télévisé Cash Investigation de la chaîne publique France 2 qui diffuse l'enquête en 2012. Pour son ancien employeur PwC, qui retrouve rapidement sa trace, il devient l'homme à faire tomber. Deux ans plus tard, il est placé en garde à vue, son domicile est perquisitionné.

"Le ciel me tombe sur la tête, je suis seul, je n’ai pas d'avocat, c'est un moment difficile", confie-t-il aujourd'hui. Mais rapidement, sa défense s'organise. 

Il sort de l'anonymat. "La dimension publique peut être protectrice et permet de mobiliser les soutiens", explique-t-il.

Le scandale de ce que l'on va désormais appeler les "LuxLeaks" éclabousse le président d'alors de la Commission européenne, Jean-Claude Juncker, qui fut auparavant ministre des Finances et Premier ministre du Luxembourg.

Deltour, qui dit ne pas trop aimer "se mettre en avant", devient une figure de la lutte contre l'évasion fiscale.

"Je suis érigé en héros, ce qui est excessif, pour mettre en avant le combat contre la directive européenne sur le secret des affaires, pour renforcer la protection des lanceurs d'alerte par la loi dite Sapin II de 2016" - portée par Michel Sapin, ancien ministre des finances du président socialiste François Hollande-, raconte-t-il.

En 2015, le parlement européen lui décerne le Prix du citoyen européen. 

Son premier procès devant la justice du Luxembourg s'ouvre en avril 2016. Il encourt alors jusqu'à dix ans de prison.

Son calvaire judiciaire s'arrête en mai 2018 avec la décision de la Cour d'appel du Luxembourg de suspendre sa peine de six mois de prison avec sursis et 1.500 euros d'amende. 

Il peut alors renouer avec la discrétion. Après avoir quitté PwC, il avait passé des concours de la fonction publique française et est actuellement chargé du recensement de la population à l'Institut national des statistiques dans le Grand Est.

"J'aurais certainement des difficultés si je recherchais du travail aujourd'hui dans l'audit au Luxembourg", constate-t-il sans ironie.

Ce père de deux enfants se félicite désormais du "luxe de pouvoir retourner à une vie simple", à Épinal, où il est né.


Les Etats-Unis et l'Iran affichent leurs divergences sur Ormuz et le nucléaire

Le secrétaire d'Etat américain Marco Rubio a encore exclu mardi l'imposition par l'Iran de frais de passage dans le détroit d'Ormuz, point d'achoppement des discussions entre les deux pays, tout comme le programme nucléaire ou les conditions du dégel des avoirs iraniens. (AFP).
Le secrétaire d'Etat américain Marco Rubio a encore exclu mardi l'imposition par l'Iran de frais de passage dans le détroit d'Ormuz, point d'achoppement des discussions entre les deux pays, tout comme le programme nucléaire ou les conditions du dégel des avoirs iraniens. (AFP).
  • L'Organisation maritime internationale (OMI), agence de l'ONU chargée de la sécurité en mer, a annoncé mardi le début de la mise en oeuvre du plan d'évacuation des quelque 11.000 marins encore bloqués dans le détroit d'Ormuz
  • Cette évolution marque un signe tangible de début de règlement du conflit, déclenché le 28 février par des frappes israélo-américaines contre l'Iran, qui a fait des milliers de morts, principalement en Iran et au Liban

TEHERAN: Le secrétaire d'Etat américain Marco Rubio a encore exclu mardi l'imposition par l'Iran de frais de passage dans le détroit d'Ormuz, point d'achoppement des discussions entre les deux pays, tout comme le programme nucléaire ou les conditions du dégel des avoirs iraniens.

L'Organisation maritime internationale (OMI), agence de l'ONU chargée de la sécurité en mer, a annoncé mardi le début de la mise en oeuvre du plan d'évacuation des quelque 11.000 marins encore bloqués dans le détroit d'Ormuz.

Cette évolution marque un signe tangible de début de règlement du conflit, déclenché le 28 février par des frappes israélo-américaines contre l'Iran, qui a fait des milliers de morts, principalement en Iran et au Liban.

L'Iran et les Etats-Unis ont signé la semaine dernière un protocole d'accord pour mettre fin à la guerre. Ce texte prévoit la réouverture du détroit d'Ormuz, où transite en temps normal 20% du pétrole et du GNL mondial, dont la fermeture par Téhéran avait fait vaciller l'économie mondiale et flamber les prix du pétrole.

Ballet diplomatique 

L'heure est désormais aux consultations, sous la médiation du Pakistan et du Qatar, pour parvenir à un accord final d'ici 60 jours renouvelables.

Mais des divergences restent évidentes, à commencer par le sort du détroit d'Ormuz.

Tout juste arrivé à Abou Dhabi pour une délicate tournée jusqu'à jeudi dans les pays du Golfe, alliés des Etats-Unis largement visés par les tirs de missiles et de drones iraniens durant la guerre, M. Rubio a réaffirmé que Washington n'accepterait ni péage ni redevance sur cette "voie navigable internationale".

Auparavant, l'équipe de négociateurs iraniens, emmenée par le président du Parlement Mohammad Bagher Ghalibaf, s'est rendue à Oman notamment pour parler de la gestion du détroit.

Dans un communiqué conjoint, Oman et l'Iran ont dit qu'ils allaient étudier les "coûts" des services liés à l'administration du détroit, en soulignant "leur souveraineté sur leurs eaux territoriales".

"Si les missiles dont nous disposons pour notre défense n'existaient pas, Israël et les Etats-Unis auraient rasé l'Iran comme Gaza", a pour sa part déclaré le président iranien, Massoud Pezeshkian, en visite d'Etat à Islamabad, en référence au territoire palestinien, excluant que cet arsenal figure au menu des négociations.

Sur le nucléaire, l'Iran a expliqué mardi ne pas avoir l'intention de permettre à l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) d'inspecter ses sites nucléaires clés, bombardés par Israël et les Etats-Unis.

Une position apparemment contredite par le président américain selon qui Téhéran aurait "pleinement et totalement accepté" des inspections de ses installations atomiques "du plus haut niveau".

Le doute plane sur l'état des stocks d'uranium hautement enrichi de la République islamique. Téhéran a toujours nié chercher à se doter de la bombe atomique, tout en restant inflexible sur son droit à exploiter une filière nucléaire civile complète.

"Vote inopportun" 

Le cycle de négociations entamé ce week-end en Suisse nourrit les espoirs d'un règlement durable et a fait retomber les prix du pétrole. Le cours du baril de Brent de la mer du Nord a poursuivi son recul mercredi matin en Asie avec une baisse de 0,65% à 76,58 dollars, loin des plus de 126 dollars atteints au paroxysme de la guerre.

Ce reflux est porté notamment par la reprise progressive de la circulation maritime via le détroit d'Ormuz, la plateforme Kpler ayant recensé, pour lundi, 37 franchissements par des navires de transport de matières premières.

Pressé de mettre un terme à une guerre qui pèse sur le pouvoir d'achat des Américains, Washington a multiplié les gestes envers Téhéran.

Les Etats-Unis ont notamment annoncé lundi une levée des sanctions sur le pétrole iranien, principale ressource de la République islamique. "Toutes les transactions" concernant la production, la vente et le transport d'hydrocarbures d'origine iranienne "sont autorisées jusqu'au 21 août", selon le ministère américain des Finances.

Quant à un éventuel déblocage d'avoirs iraniens, le gouverneur de la Banque centrale iranienne a démenti mardi les affirmations de Donald Trump laissant entendre qu'ils devraient forcément être utilisés à l'achat de biens "exclusivement en provenance des Etats-Unis", sans exclure de se fournir en produits américains.

Dans un acte purement symbolique, le Sénat américain a adopté mardi une résolution non contraignante - déjà adoptée par la Chambre des représentants - ordonnant le retrait des forces américaines engagées face à l'Iran.

M. Trump a dénoncé sur Truth Social "un vote inopportun et insensé", et accusé les sénateurs de lui "compliquer la tâche" et d'"apporter aide et réconfort à l'ennemi".

Sur le front libanais, de premiers tirs israéliens depuis samedi dans le sud du pays ont fait deux morts mardi selon les autorités libanaises, Israël disant avoir visé des "terroristes armés".

Le Hezbollah pro-iranien a entraîné le Liban dans la guerre début mars. Les frappes d'Israël, dont l'armée occupe toujours une partie du sud, ont depuis fait plus de 4.100 morts, selon les autorités libanaises.

Le mouvement chiite a dénoncé mardi une "violation flagrante" du cessez-le-feu et réclamé un retrait total d'Israël selon un calendrier précis.

Ces tirs ont eu lieu alors que s'ouvre à Washington une cinquième session de négociations directes entre Israël et le Liban, dénoncées par le Hezbollah.


Téhéran veut garder le contrôle d'Ormuz, fin du round de négociations

Téhéran a répété mardi vouloir garder le contrôle sur le détroit d'Ormuz, tandis que s'est achevé le round de négociations avec les Américains débuté ce week-end en Suisse pour tenter de mettre fin à la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
Téhéran a répété mardi vouloir garder le contrôle sur le détroit d'Ormuz, tandis que s'est achevé le round de négociations avec les Américains débuté ce week-end en Suisse pour tenter de mettre fin à la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
  • Le responsable américain, ainsi que le négociateur iranien, Mohammad Bagher Ghalibaf, ont quitté lundi le complexe hôtelier du Bürgenstock, dans les Alpes suisses, au terme d'un marathon de 18 heures
  • En attendant, M. Ghalibaf a réaffirmé que les conditions dans le détroit d'Ormuz ne retourneraient pas à celles d'avant-guerre et que la voie resterait "administrée" par son pays, selon des propos rapportés mardi par Irna

BURGENSTOCK: Téhéran a répété mardi vouloir garder le contrôle sur le détroit d'Ormuz, tandis que s'est achevé le round de négociations avec les Américains débuté ce week-end en Suisse pour tenter de mettre fin à la guerre au Moyen-Orient.

Ces discussions ont permis de poser des "bases très solides pour aboutir à un accord final réussi", s'est félicité lundi le vice-président américain JD Vance, les Etats-Unis annonçant dans la foulée une suspension de deux mois des sanctions sur le pétrole iranien.

Le responsable américain, ainsi que le négociateur iranien, Mohammad Bagher Ghalibaf, ont quitté lundi le complexe hôtelier du Bürgenstock, dans les Alpes suisses, au terme d'un marathon de 18 heures, laissant à des diplomates le soin de poursuivre des discussions "techniques" sur place.

Celles-ci se sont également achevées et les pourparlers se poursuivront ultérieurement au sein de groupes de travail, a indiqué mardi la diplomatie iranienne à l'agence officielle Irna.

En attendant, M. Ghalibaf a réaffirmé que les conditions dans le détroit d'Ormuz ne retourneraient pas à celles d'avant-guerre et que la voie resterait "administrée" par son pays, selon des propos rapportés mardi par Irna.

Le passage par Ormuz, où transite en temps normal 20% du pétrole et du GNL mondial, était libre de tout contrôle avant le déclenchement par les Etats-Unis et Israël le 28 février de la guerre contre l'Iran.

Mais "l'administration du détroit d'Ormuz ne redeviendra jamais ce qu'elle était avant la guerre", a assuré M. Ghalibaf, martelant que "l'Iran administrera" celui-ci.

L'Iran a par ailleurs indiqué mardi avoir conclu en Suisse avec les Américains un accord pour le déblocage "immédiat" de 12 milliards d'avoirs iraniens gelés.

Ceux-ci seront libérés "en deux tranches de 6 milliards", a détaillé auprès d'Irna le chef de la délégation iranienne chargé des discussions techniques, le vice-ministre de Affaires étrangères Kazem Gharibabadi.

M. Vance avait souligné que son pays s'assurerait qu'un éventuel déblocage d'avoirs iraniens "ne servirait pas à financer le terrorisme".

Ghalibaf à Oman 

Le cycle de négociations entamé ce week-end en Suisse nourrit les espoirs d'un règlement durable du conflit et a fait retomber le cours du baril de Brent de la mer du Nord sous la barre des 78 dollars, loin des plus de 126 dollars atteints au paroxysme de la guerre.

Les négociations, où le Pakistan et le Qatar jouent un rôle de médiation, doivent aboutir à un document final sous un délai de 60 jours renouvelables.

Dans ce cadre, le président iranien, Massoud Pezeshkian, doit effectuer une visite d'Etat à Islamabad mardi, selon la diplomatie pakistanaise.

Le secrétaire d'Etat américain Marco Rubio est pour sa part attendu de mardi à jeudi aux Emirats arabes unis, à Bahreïn et au Koweït, selon son ministère.

Et l'équipe de négociateurs iraniens, emmenée par M. Ghalibaf, s'est rendue de son côté à Oman pour parler précisément de la gestion du détroit d'Ormuz, selon Irna.

Pressé de mettre un terme à un conflit qui pèse sur le pouvoir d'achat de ses citoyens, Washington a multiplié les gestes envers Téhéran.

Concernant le pétrole, principale ressource de la République islamique, "toutes les transactions" concernant la production, la vente et le transport d'hydrocarbures d'origine iranienne "sont autorisées jusqu'au 21 août", a détaillé le ministère américain des Finances.

Selon M. Vance, Téhéran a accepté d'inviter à nouveau des inspecteurs de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA), ce que l'Iran n'a pas confirmé.

"Premier test réel" 

Mises en place par l'accord de 2015 déchiré par M. Trump en 2018, ces inspections avaient été suspendues par l'Iran après les bombardements israélo-américains de ses installations en juin 2025.

Les inspecteurs de l'AIEA n'ont depuis pas pu visiter les sites touchés, laissant planer le doute sur l'état des stocks d'uranium hautement enrichi de la République islamique, un point de contentieux majeur avec Washington.

Téhéran a toujours nié chercher à se doter de l'arme nucléaire, tout en restant inflexible sur son droit à exploiter une filière nucléaire civile complète.

Sur le front libanais, que Téhéran a insisté pour associer aux discussions, une "cellule de gestion des conflits" va être mise en place pour faire cesser les combats entre Israël et le mouvement pro-iranien Hezbollah, qui a entraîné le Liban dans la guerre début mars.

Lundi, le président libanais Joseph Aoun a ainsi fait savoir avoir reçu un appel de M. Vance au sujet de "la consolidation du cessez-le-feu au Liban, l'arrêt de l'escalade militaire israélienne et les mesures à prendre à cet égard".

L'offensive au Liban, destinée selon Israël à empêcher les attaques du Hezbollah, a fait plus de 4.100 morts selon les autorités et plus d'un million de déplacés.

Pour le chef de la diplomatie iranienne, Abbas Araghchi, le respect de ce cessez-le-feu sera "le premier test réel" de la solidité du protocole d'accord américano-iranien.


Pourparlers Iran-Etats-Unis : «des bases très solides» en vue d'un accord final, selon JD Vance

Les pourparlers entre l'Iran et les Etats-Unis tenus dimanche en Suisse pour mettre fin à la guerre au Moyen-Orient ont permis d'établir des "bases très solides" en vue d'un accord final, a affirmé lundi le vice-président américain JD Vance. (AFP)
Les pourparlers entre l'Iran et les Etats-Unis tenus dimanche en Suisse pour mettre fin à la guerre au Moyen-Orient ont permis d'établir des "bases très solides" en vue d'un accord final, a affirmé lundi le vice-président américain JD Vance. (AFP)
  • "Nous avons réalisé de nombreux progrès satisfaisants. Nous avons fait exactement ce que nous voulions faire", a assuré JD Vance, qui va rentrer aux Etats-Unis
  • Côté iranien, l'équipe conduite par le président du Parlement, Mohammad Bagher Ghalibaf, et le chef de la diplomatie, Abbas Araghchi, a quitté le Burgenstock, à l'issue de "18 heures d'intenses discussions", selon l'agence de presse Irna

BURGENSTOCK: Les pourparlers entre l'Iran et les Etats-Unis tenus dimanche en Suisse pour mettre fin à la guerre au Moyen-Orient ont permis d'établir des "bases très solides" en vue d'un accord final, a affirmé lundi le vice-président américain JD Vance.

"Nous avons posé des bases très solides pour aboutir à un accord final réussi. L'accord final, c'est la maison. Nous en avons posé les fondations. Nous n'avons pas encore construit la maison, mais nous avons posé des bases solides pour atteindre une issue favorable pour le peuple américain", a-t-il déclaré aux journalistes.

Après la signature d'un protocole d'accord la semaine dernière et un démarrage dans le chaos, ces négociations, lancées dimanche dans le complexe hôtelier du Burgenstock, dans les Alpes suisses, doivent aboutir, sous un délai de 60 jours renouvelables, à un document final.

"Nous avons réalisé de nombreux progrès satisfaisants. Nous avons fait exactement ce que nous voulions faire", a assuré JD Vance, qui va rentrer aux Etats-Unis.

Côté iranien, l'équipe conduite par le président du Parlement, Mohammad Bagher Ghalibaf, et le chef de la diplomatie, Abbas Araghchi, a quitté le Burgenstock, à l'issue de "18 heures d'intenses discussions", selon l'agence de presse Irna.

Des négociations vont toutefois se poursuivre au niveau technique.

"Nos équipes, en collaboration avec les Iraniens, les Qataris et les Pakistanais, ont réalisé d'importants progrès hier. Elles continueront à travailler au niveau technique avec les équipes présentes ici au Burgenstock", a indiqué JD Vance.

"Ces négociations techniques se poursuivront ensuite au cours des semaines et des jours à venir. Nous voulions mettre en place une structure pour garantir une supervision politique adéquate", a-t-il ajouté.