Fraude fiscale: condamnée en France, UBS se pourvoit en cassation

La banque suisse UBS a formé un pourvoi en cassation contre sa condamnation en France (Photo, AFP).
La banque suisse UBS a formé un pourvoi en cassation contre sa condamnation en France (Photo, AFP).
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Publié le Mardi 21 décembre 2021

Fraude fiscale: condamnée en France, UBS se pourvoit en cassation

  • Ce recours, annoncé lundi par communiqué à Genève, suspend la peine de 3,75 millions d'euros d'amende et la confiscation d'un milliard prononcées en appel le 13 décembre dernier
  • La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire français, examine uniquement le respect des règles de droit et non le fond des litiges

PARIS: La banque suisse UBS a formé un pourvoi en cassation contre sa condamnation en France à un total de 1,8 milliard d'euros pour avoir, selon la Cour d'appel de Paris, mis en place un "système" visant à "faciliter" la fraude fiscale de riches contribuables français.

Ce recours, annoncé lundi par communiqué à Genève, suspend la peine de 3,75 millions d'euros d'amende et la confiscation d'un milliard prononcées en appel le 13 décembre dernier. En revanche, les 800 millions d'euros de dommages et intérêts qui ont été alloués à l'État peuvent être exigés immédiatement, selon une source judiciaire.

Le communiqué explique que "cela va permettre à la banque de minutieusement évaluer le verdict de la Cour d'appel et de déterminer les prochaines étapes, dans le meilleur intérêt de ses parties prenantes".

La banque a provisionné 450 millions d'euros pour ce contentieux.

La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire français, examine uniquement le respect des règles de droit et non le fond des litiges.

Le géant mondial de la gestion de fortune a été condamné une deuxième fois pour avoir, entre 2004 et 2012, démarché illégalement des contribuables notamment repérés lors de réceptions, parties de chasse ou tournois de golf, afin de les convaincre d'ouvrir des comptes non-déclarés en Suisse.

La plus sévère

Il est "établi" que la banque a fondé "une part de sa réussite mondiale" sur "la conquête d'une clientèle qui ne respectait pas ses obligations fiscales, à laquelle elle assurait des services bancaires propices à l'opacité et à la dissimulation", selon la décision.

La cour d'appel a cependant choisi une sanction très différente de celle du tribunal en février 2019 : elle a prononcé une amende de 3,75 millions d'euros, une confiscation de 1 milliard sur la caution de 1,1 milliard déjà versée par UBS et elle a octroyé à l'État, partie civile, 800 millions d'euros de dommages et intérêts.

En première instance, la banque s'était vu infliger une amende record de 3,7 milliards d'euros. La loi prévoit en effet que pour une personne morale le montant maximum de l'amende encourue pour blanchiment aggravé de fraude fiscale est de 3,75 millions d'euros ou de la moitié des sommes blanchies. 

En se basant sur cette seconde option, le tribunal avait prononcé une amende de 3,7 milliards d'euros.

Si la cour d'appel avance bien une estimation totale des fonds dissimulées à 8,5 milliards d'euros, elle estime que, compte tenu de récentes décisions de la Cour de cassation, elle ne peut pas appliquer ce mode de calcul car le "montant exact" reste "indéterminé".

Même largement inférieure, la sanction prononcée la semaine dernière reste la plus sévère infligée à une banque en France dans une affaire de fraude fiscale.

UBS a "mis au point et en œuvre un double processus illégal: démarcher des résidents fiscaux français soucieux d'éluder l'impôt, alors que ceci lui était interdit, puis blanchir les fonds reçus", résume la cour qui souligne la "particulière gravité" des faits, dans une décision de plus de 180 pages.

Jugée au côté de sa maison-mère, la filiale française UBS France, qualifiée par la cour de "simple cheval de Troie" utilisé pour pénétrer le marché français, a été relaxée des poursuites pour complicité de blanchiment aggravé, mais condamnée à 1,875 million d'euros d'amende pour complicité de démarchage illégal - contre 15 millions en première instance.

Six anciens cadres étaient en outre poursuivis. Quatre ont été condamnés à des peines allant jusqu'à un an d'emprisonnement avec sursis et 300.000 euros d'amende. Deux autres hommes ont été relaxés.


Marchés en Asie: forte volatilité après des informations sur un revirement de Trump

Un homme passe devant un panneau électronique affichant les chiffres de l’indice Nikkei à la Bourse de Tokyo, le long d’une rue à Tokyo, le 31 mars 2026. (AFP)
Un homme passe devant un panneau électronique affichant les chiffres de l’indice Nikkei à la Bourse de Tokyo, le long d’une rue à Tokyo, le 31 mars 2026. (AFP)
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  • Les marchés asiatiques chutent et restent très volatils, influencés par les incertitudes liées au conflit au Moyen-Orient et aux signaux contradictoires de Donald Trump sur une possible fin de l’intervention en Iran
  • Le pétrole fluctue avant de reculer légèrement, tandis que le yen se renforce et que les valeurs technologiques asiatiques reculent fortement, affectées par les tensions géopolitiques et les évolutions dans l’IA

TOKYO: Les Bourses asiatiques et les cours du pétrole sont marqués mardi par une forte volatilité, valsant au rythme des nouveaux éléments sur le conflit au Moyen-Orient, dont des informations de presse selon lesquelles Donald Trump envisagerait de mettre fin à l'intervention militaire en Iran.

- Hésitation sur les marchés -

Après de violentes oscillations, l'indice Nikkei de Tokyo a terminé en baisse de 1,58% à 51.063,72 points. A Séoul, le Kospi a chuté de 4,3%, et Taipei a perdu 2,5%.

A Hong Kong, l'indice Hang Seng perdait 0,5% vers 06H30 GMT.

Selon le Wall Street Journal, le président américain aurait indiqué à ses conseillers qu'il était prêt à interrompre la campagne militaire que mènent les Etats-Unis contre l'Iran depuis plus d'un mois, estimant que forcer la réouverture du détroit d'Ormuz prolongerait le conflit "au delà de son calendrier de quatre à six semaines".

D'après le quotidien, Washington voudrait tenter d'obtenir de Téhéran par la voie diplomatique le déblocage de cette voie de passage stratégique, par où transite d'ordinaire un cinquième des hydrocarbures mondiaux.

En cas d'échec de cette stratégie, M. Trump prévoierait de solliciter ses alliés en Europe et dans le Golfe pour forcer la réouverture du détroit, ont indiqué des responsables américains au WSJ.

- Apaisement du pétrole -

Les cours du pétrole, qui avaient grimpé mardi matin après l'attaque par l'Iran d'un pétrolier sous pavillon koweïtien au niveau du port de Dubaï, repartaient à la baisse.

Le prix du baril de Brent de la mer du Nord perdait 0,26% à 107,11 dollars vers 06H20 GMT, tandis que son équivalent américain, le baril de West Texas Intermediate, lâchait 0,3% à 102,57 dollars.

Le WTI avait clôturé lundi au-dessus des 100 dollars pour la première fois depuis le début de la guerre.

"Ce changement de scénario est une dose d'adrénaline pour l'humeur du marché", même s'il est trop tôt pour que le marché base ses orientations sur cette hypothèse, souligne Anna Wu de VanEck Associates Corp, citée par l'agence Bloomberg.

Donald Trump avait soufflé le chaud et le froid lundi en menaçant Téhéran d'"anéantir" ses infrastructures pétrolières, tout en faisant état de "discussions sérieuses" avec des interlocuteurs iraniens.

Ses propos avaient été accueillis avec prudence par les investisseurs, se demandant "dans quelle mesure on peut accorder du crédit à ces déclarations, d'où un certain scepticisme sur les marchés", a commenté l'analyste de Monex Keita Yamaguchi.

- Le yen scruté de près -

La devise japonaise se renforçait à 159,66 yens pour un dollar vers 06H20 GMT après de nouveaux propos de la ministre nipponne des Finances, Satsuki Katayama, qui a évoqué mardi une possible "action audacieuse", menace à peine voilée d'une intervention pour soutenir le yen.

Le dollar a nettement progressé la veille, porté par son statut de valeur refuge face aux craintes d'escalade du conflit au Moyen-Orient, effectuant pour la première fois depuis juillet 2024 une percée au-delà des 160 yens.

La dernière intervention du Japon pour soutenir sa devise nationale remonte précisément à cette période, lorsque le yen évoluait à des niveaux similairement bas.

- La tech en berne -

Les valeurs technologiques en Asie ont été particulièrement à la peine après la débâcle de leurs cousines américaines lundi, les acteurs du secteur des puces mémoires ayant encore subi les effets de la présentation par Google d'un algorithme réduisant sensiblement les besoins en mémoire des grands modèles d'intelligence artificielle (IA).

Le nippon Tokyo Electron a lâché 4,1% et Kioxia chutait de 4,7%, tandis qu'à Séoul Samsung Electronics a reculé de 5,3%.


La guerre au Moyen-Orient, nouvel obstacle pour la «réindustrialisation» française

Le ministre français du Commerce, Serge Papin (à gauche), la porte-parole du gouvernement et ministre déléguée à l'Énergie et à l'Économie numérique, Maud Bregeon, le ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, Roland Lescure, la ministre de l'Agriculture, Annie Genevard, et le ministre des Transports, Philippe Tabarot, arrivent pour une présentation d'un plan de soutien aux secteurs économiques les plus touchés par la crise énergétique au ministère des Finances (Bercy) à Paris, le 27 mars 2026. (AFP)
Le ministre français du Commerce, Serge Papin (à gauche), la porte-parole du gouvernement et ministre déléguée à l'Énergie et à l'Économie numérique, Maud Bregeon, le ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, Roland Lescure, la ministre de l'Agriculture, Annie Genevard, et le ministre des Transports, Philippe Tabarot, arrivent pour une présentation d'un plan de soutien aux secteurs économiques les plus touchés par la crise énergétique au ministère des Finances (Bercy) à Paris, le 27 mars 2026. (AFP)
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  • La hausse des prix de l'énergie est un handicap de plus pour la "réindustrialisation", que se sont efforcés de mener les gouvernements, alors que le secteur est en déclin depuis les années 1970
  • Selon les chiffres du ministère de l'Economie publiés dimanche, la réindustrialisation a ralenti en 2025 avec un solde net d'ouvertures et d'extensions d'usines positif mais en baisse "notable" par rapport à 2024

PARIS: La guerre au Moyen-Orient et son impact sur les prix de l'énergie sont un écueil de plus pour la volonté française de se réindustrialiser, handicapant un secteur d'activité déjà soumis à une forte pression concurrentielle internationale.

Le salon Global Industrie, présidé par le patron de la banque publique d'investissement Bpifrance Nicolas Dufourcq, rassemble de lundi à jeudi 60.000 industriels de plus de 50 filières au Parc des expositions de Villepinte, en Seine-Saint-Denis.

Y sont annoncés plusieurs ministres, notamment Roland Lescure (Economie), Maud Bregeon (Energie), Serge Papin (PME et Commerce), Jean-Pierre Farandou (Travail) ou Sébastien Martin (Industrie), ou le vice-président de la Commission européenne, Stéphane Séjourné.

L'ambition affichée du salon est d'être "durant quatre jours le coeur battant de l'industrie française", qui pèse environ 322.000 entreprises employant 3,3 millions de salariés et représente plus de 1.500 milliards d'euros de chiffre d'affaires.

C'est un coeur qui bat la chamade: déjà pénalisée par une énergie plus chère que chez ses concurrents asiatiques ou nord-américains, l'industrie européenne a vu avec inquiétude la crise au Moyen-Orient faire remonter le prix du pétrole, du gaz, et de l'électricité européenne.

Difficulté de plus 

"Le prix du gaz s'est accru de 30 euros le MW/h à 55 aujourd'hui", témoignait jeudi Axel Eggert, le directeur général d'Eurofer qui défend les intérêts des sidérurgistes européens.

"Et plus la crise (au Moyen-Orient) durera, plus les impacts se feront sentir, y compris pour nos clients en aval", notamment les fabricants de voiture et les spécialistes de la construction, gros consommateurs d'acier.

La hausse des prix de l'énergie est un handicap de plus pour la "réindustrialisation", que se sont efforcés de mener les gouvernements, alors que le secteur est en déclin depuis les années 1970.

Selon les chiffres du ministère de l'Economie publiés dimanche, la réindustrialisation a ralenti en 2025 avec un solde net d'ouvertures et d'extensions d'usines positif mais en baisse "notable" par rapport à 2024.

"La réindustrialisation est consensuelle politiquement" et dans l'opinion, explique à l'AFP le spécialiste du secteur Olivier Lluansi, professeur au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM).

"Il y a une attente très forte" après des décennies de détricotage du tissu industriel, poursuit-il. La désindustrialisation a "paupérisé des territoires" et créé "une vraie fracture territoriale" en les excluant "du récit économique de la nation", davantage tournée vers les services.

Mais reconstruire ce qui a été détruit n'est pas tâche aisée.

"Même si des solutions existent", un "questionnement monte sur la capacité du pays à y arriver", dit encore M. Lluansi. "Pourtant, nous n'avons pas d'autre choix si nous voulons rester souverains".

Concurrence asiatique 

Nicolas Dufourcq expliquait début mars que de "plus en plus d'efforts" sont nécessaires pour mener le combat de la réindustrialisation, et que sans soutien à la création d'entreprises ou de sites industriels, "ce serait de nouveau le toboggan" des fermetures en Europe et en France.

En outre, des représentants du patronat français ont mis en garde lundi dans Les Echos, contre "l'incertitude juridique" comme frein potentiel à la réindustrialisation, après une décision du Conseil d'Etat en décembre, interdisant l'exploitation des gaz de couche dans le sous-sol lorrain en raison de risques pour l'environnement.

Les situations sont différentes en fonction des secteurs, et ce sont surtout la chimie, la mécanique ou les sous-traitants automobiles qui souffrent. L'aéronautique ou la défense, a contrario, se portent plutôt bien.

Mais au-delà des prix de l'énergie, l'industrie européenne fait face à une concurrence de plus en plus perceptible de la Chine, capable de rivaliser voire de dépasser le savoir-faire industriel européen dans certains secteurs, disait fin 2025 Anaïs Voy-Gillis, chercheuse associée à l'IAE de Poitiers.

Les industriels chinois bénéficient de plusieurs avantages comparatifs, expliquait en février le Haut-Commissariat à la Stratégie et au Plan (HCSP). "Coûts de production durablement plus faibles", chaînes de valeur "toujours plus intégrées", "moindres contrôles réglementaires", "sous-évaluation persistante du taux de change".

En face, "il faut s'assurer que l'industrie européenne soit performante", disait Mme Voy-Gillis.

Début mars, M. Dufourcq se montrait optimiste, estimant que la "mobilisation générale de tous les acteurs" français permettait de "limiter les dégâts" et que, pour l'instant, "le loup n'arrive pas à rattraper les petits cochons de l'industrie française".


Les guerres au Moyen-Orient n’affectent pas les investissements saoudiens, selon le PIF

Yasir Al-Rumayyan, président de Saudi Aramco et gouverneur du Fonds d’investissement public du Royaume. (Photo fournie par la diffusion vidéo du FII)
Yasir Al-Rumayyan, président de Saudi Aramco et gouverneur du Fonds d’investissement public du Royaume. (Photo fournie par la diffusion vidéo du FII)
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  • Yasir Al-Rumayyan : la position microéconomique du Royaume est « forte, stable et résiliente »
  • Le pays est « très bien positionné » pour tirer parti de l’IA, déclare-t-il lors du sommet du FII

MIAMI : Le président de Saudi Aramco et gouverneur du Fonds d’investissement public (PIF) du Royaume a assuré, lors du sommet Priorité de la Future Investment Initiative (FII), que les guerres actuelles au Moyen-Orient n’ont pas affecté la vision du pays en matière de croissance et d’engagement.

« La position microéconomique et structurelle de l’Arabie saoudite reste forte, stable et résiliente, et le portefeuille du PIF est bien diversifié et structurellement robuste », a déclaré Yasir Al-Rumayyan devant un public de près de 2 000 personnes.

« Nous sommes des investisseurs de long terme, patients. Nous mesurons nos rendements non pas en trimestres mais en décennies. Et le PIF reste engagé dans ses investissements à travers le monde. »

Al-Rumayyan a indiqué que le PIF avait été créé en 1971 pour renforcer la « construction nationale » de l’Arabie saoudite et soutenir son économie.

Cette croissance se poursuit aujourd’hui, avec l’annonce d’une nouvelle stratégie quinquennale prévue dans les prochaines semaines, a-t-il ajouté.

« Nous avons posé les bases de nombreux investissements. Dans la stratégie précédente, nous voulions réaliser la plupart des investissements nous-mêmes, en fonds propres », a-t-il expliqué.

« Aujourd’hui, nous cherchons davantage à inviter des partenaires à travailler avec nous. Et je ne parle pas uniquement d’investisseurs locaux, mais aussi d’investisseurs internationaux. »

Le PIF a déjà vu de grands gestionnaires d’actifs, tels que BlackRock et Franklin Templeton, créer de nouveaux fonds et investir dans l’économie saoudienne.

« Notre objectif principal était de faire connaître l’Arabie saoudite au monde, de permettre aux investisseurs internationaux de comprendre ce qu’est le PIF et à quoi ressemblent les opportunités d’investissement dans le Royaume. Aujourd’hui, nous voulons attirer le monde entier à investir en Arabie saoudite », a-t-il déclaré, ajoutant que la stratégie a été très efficace.

« Au cours des dix dernières années, nous avons construit les bases nécessaires — un environnement et des écosystèmes adaptés — pour attirer les investisseurs.

« Les investissements peuvent prendre différentes formes. Il ne s’agit pas nécessairement uniquement de coentreprises (JV) ou d’investissements directs dans nos entreprises, mais aussi de venir travailler avec nous et sur les projets dans lesquels nous sommes déjà engagés. »

Al-Rumayyan a indiqué que les investissements s’étendent désormais du développement urbain et immobilier à la création de centres de données, aux secteurs pharmaceutiques et aux énergies renouvelables.

Il a ajouté que le PIF met en œuvre une nouvelle stratégie de croissance visant à attirer de nouveaux investisseurs, citant en exemple les « développements remarquables » de Red Sea Global, qui se décrit comme « un promoteur immobilier verticalement intégré disposant d’un portefeuille diversifié couvrant le tourisme, le résidentiel, les expériences, les infrastructures, les transports, la santé et les services ».

Selon lui, l’Arabie saoudite est « très bien positionnée » pour tirer parti de l’intelligence artificielle.

« L’IA n’est pas une course… Nous devons y réfléchir et poser les bonnes bases », a-t-il ajouté. « Nous avons un accès facilité aux approvisionnements… Nous disposons de l’énergie nécessaire pour la déployer, ce qui est essentiel pour alimenter tous ces centres de données. De plus, nous avons l’écosystème adéquat, les bonnes réglementations et un cadre favorable de la part du gouvernement pour les utilisateurs de l’IA. »

L’IA n’est pas le « produit final », a déclaré Al-Rumayyan. « Le résultat final, c’est ce que font nos entreprises : comment elles peuvent réduire leurs coûts, gagner en efficacité et tenir leurs engagements plus rapidement que prévu. C’est ainsi que nous souhaitons utiliser l’IA comme un outil majeur. »

Il a ajouté : « Nous avons invité la plupart de nos partenaires américains — Microsoft, Google, Oracle — à venir travailler avec nous, et ils l’ont fait.

Et je pense que les progrès de l’Arabie saoudite comptent parmi les meilleurs, y compris à l’échelle mondiale, en matière d’utilisation de l’IA. »

Saudi Aramco a utilisé l’IA pour réduire les coûts de forage d’environ 20 % et améliorer la livraison de ses produits finaux d’environ 30 %, a-t-il indiqué.

Al-Rumayyan a qualifié les sommets du FII de « meilleures plateformes pour permettre un véritable réseautage ».

Les investissements du PIF aux États-Unis sont crédités d’avoir stimulé la croissance des entreprises américaines, créé des opportunités et des emplois, et contribué à hauteur de 205 milliards de dollars au produit intérieur brut.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com