L'Arcom, un super régulateur né du mariage entre CSA et Hadopi

Roch-Olivier Maistre, président du CSA et de la future Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom). (Photo, AFP)
Roch-Olivier Maistre, président du CSA et de la future Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom). (Photo, AFP)
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Publié le Mardi 28 décembre 2021

L'Arcom, un super régulateur né du mariage entre CSA et Hadopi

  • L'Arcom aura dans son périmètre de régulation les plateformes de vidéo par abonnement, les réseaux sociaux, et plus généralement les sites en ligne comptabilisant au moins 5 millions de visites uniques par mois
  • Pas question d'intervenir sur les contenus diffusés par les différents opérateurs, prévient-on au CSA, mais le régulateur veille à ce que ces derniers respectent leurs obligations légales

PARIS : Au 1er janvier 2022 arrive l'Arcom, nouveau gendarme de l'audiovisuel et du numérique aux périmètres et pouvoirs augmentés, issu de la fusion entre le CSA, régulateur de l'audiovisuel, et Hadopi, agence de lutte contre le piratage.

"En 2021, le paysage s'est considérablement transformé avec de nouveaux acteurs très puissants, notamment les plateformes de streaming par abonnement, les réseaux sociaux", expose Roch-Olivier Maistre, président du CSA et de la future Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom). 

"Cette transformation s'est accompagnée de phénomènes importants comme le développement du piratage, des fausses informations, du phénomène de la haine en ligne… Il fallait donc que le régulateur épouse son temps et le monde tel qu'il est aujourd'hui", développe l'énarque à la tête du CSA depuis 2019, dans un entretien à l'AFP.

Pour l'organisme, né en 1982 avec la fin du monopole d'Etat dans l'audiovisuel, cela signifie "une extension du champ de la régulation et de nos missions", surtout dans la "lutte contre le piratage puisque nous fusionnons avec Hadopi", poursuit le haut fonctionnaire.

Outre le système de réponse graduée contre le piratage, qui consiste à adresser plusieurs avertissements à un internaute contrevenant avant le déclenchement d'une procédure judiciaire, l'Arcom adoptera "une nouvelle approche" pour contrer les plateformes de streaming illégales.  

Forte de pouvoirs renforcés, l'Autorité "élaborera des listes des sites illicites en liaison avec les ayants droits", qui pourront "saisir la justice pour faire interdire (ces sites) auprès des fournisseurs d'accès internet", explique Roch-Olivier Maistre.

En matière de piratage sportif, en pleine expansion ces dernières années, les organisateurs d'événements (grandes fédérations sportives, diffuseurs audiovisuels) pourront de leur côté "saisir la justice en urgence pour faire bloquer les sites qui diffuseraient de manière illégale les manifestations sportives", ajoute-t-il.

Internet plus balisé

L'Arcom aura également dans son périmètre de régulation les plateformes de vidéo par abonnement, les réseaux sociaux, et plus généralement les sites en ligne comptabilisant au moins 5 millions de visites uniques par mois.

Pas question d'intervenir sur les contenus diffusés par les différents opérateurs, prévient-on au CSA, mais le régulateur veille à ce que ces derniers respectent leurs obligations légales. 

Sous sa houlette, les offres de services vidéo à la demande étrangers, soit les géants américains du secteur comme Netflix, Amazon Prime video, Disney+ ou Apple TV, sont entrés depuis début juillet dans le système français de financement des oeuvres audiovisuelles et cinématographiques au même titre que les acteurs français du secteur.

Sur internet, l'Arcom contrôlera les moyens mis en place par les plateformes en ligne pour lutter contre la manipulation de l'information ou la diffusion de contenus haineux mais aussi pour protéger les plus jeunes, notamment en faisant respecter l'interdiction de l'accès des mineurs aux sites pornographiques, une nouvelle mission fixée par la loi cet été.

Outre ces compétences supplémentaires, l'Arcom va continuer à réguler les médias traditionnels (radios, télévisions) selon sa feuille de route initiale, soit la loi de 1986 visant la défense du pluralisme des opinions ou encore une juste représentation de la société.

"C'est un régulateur qui restera fidèle à ses principes", à savoir "d'être d'abord le garant de la liberté de communication, c'est la première mission que nous donne la loi", soutient le président du CSA/Arcom, dont le mandat s'achèvera en janvier 2025.

Pour faire face à cette augmentation de périmètre, l'Arcom est aussi synonyme de bouleversement interne avec de nouvelles directions pour "croiser les compétences" et "éviter d'avoir une simple juxtaposition de l'ancien CSA et l'ancien Hadopi au sein de la nouvelle structure", qui comprend 355 agents.

Le collège de la nouvelle autorité est aussi renforcé, passant de sept sièges à neuf avec l'arrivée de deux membres venus du pouvoir judiciaire: Laurence Pécaut-Rivolier, conseillère à la Cour de cassation, et Denis Rapone, conseiller d'Etat, qui suivront plus particulièrement les questions de lutte contre le piratage.

Côté budget, l'Arcom disposera de 46,6 millions d'euros, soit l'addition des ressources du CSA et d'Hadopi, mais compte tenu des nouvelles missions de l'autorité, "à partir de 2023, on demandera quand même un renfort des moyens", précise Roch-Olivier Maistre.


Grégoire propose la citoyenneté d'honneur aux civils et journalistes palestiniens

Samia, âgée de quinze ans, se tient aux côtés de Palestiniens rassemblés, brandissant des photos de son père, Mohammed Wishah, journaliste pour la chaîne Al-Jazeera Mubasher, basée au Qatar, qui a été tué lors d'une attaque israélienne dans le camp de réfugiés de Bureij le 8 avril, lors d'un rassemblement de solidarité à Deir al-Balah, dans la bande de Gaza, le 11 avril 2026. (AFP)
Samia, âgée de quinze ans, se tient aux côtés de Palestiniens rassemblés, brandissant des photos de son père, Mohammed Wishah, journaliste pour la chaîne Al-Jazeera Mubasher, basée au Qatar, qui a été tué lors d'une attaque israélienne dans le camp de réfugiés de Bureij le 8 avril, lors d'un rassemblement de solidarité à Deir al-Balah, dans la bande de Gaza, le 11 avril 2026. (AFP)
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  • "Cette citoyenneté d'honneur est un acte de paix. Paris a toujours lié son nom à la liberté des peuples et à la dignité humaine", explique-t-on dans son entourage
  • Le successeur d'Anne Hidalgo, qui avait reçu en avril, peu après son arrivée à l'Hôtel de ville, l'ambassadrice de la Palestine en France Hala Abou-Hassira, rappelle que les drapeaux palestinien et israélien avaient été projetés sur la tour Eiffel

PARIS: Le nouveau maire PS de Paris, Emmanuel Grégoire, va proposer jeudi d'attribuer la citoyenneté d'honneur aux populations civiles et journalistes palestiniens, lors d'un vote au Conseil de Paris qui devrait être soutenu par sa majorité de gauche.

Face à la "pire guerre de l'histoire pour la population civile de Gaza", et alors que "la situation humanitaire de la population gazaouie demeure dramatique" malgré le cessez-le-feu en vigueur, Emmanuel Grégoire "propose d'élever au rang de citoyens d'honneur les populations civiles palestiniennes de Gaza et de Cisjordanie, ainsi que les journalistes palestiniens déployés dans les zones de conflit du Proche-Orient", selon le projet de délibération soumis au vote.

"Cette citoyenneté d'honneur est un acte de paix. Paris a toujours lié son nom à la liberté des peuples et à la dignité humaine", explique-t-on dans son entourage.

Le successeur d'Anne Hidalgo, qui avait reçu en avril, peu après son arrivée à l'Hôtel de ville, l'ambassadrice de la Palestine en France Hala Abou-Hassira, rappelle que les drapeaux palestinien et israélien avaient été projetés sur la tour Eiffel en septembre 2025.

Mais la précédente majorité n'avait jamais accédé aux multiples demandes d'une partie de sa majorité, notamment les communistes, d'attribuer aux populations palestiniennes la citoyenneté d'honneur, après avoir accordé la distinction aux otages du Hamas, en 2024.

"Nous avons déposé 13 vœux en soutien au peuple palestinien au cours du mandat précédent. Nous sommes heureux qu'enfin Emmanuel Grégoire y accède", s'est réjoui le sénateur Ian Brossat, co-président du groupe communiste au Conseil de Paris.

La citoyenneté d'honneur, qui depuis sa création en 2001 a été attribuée à de nombreuses personnalités, aux otages du Hamas (2024), au peuple du Haut-Karabakh (2023) et à la ville de Kiev (2022), "n'empêche pas la ville de rester fidèle à son attachement à l'existence d'Israël", précise à l'AFP Audrey Pulvar, adjointe chargée des relations internationales.

L'opposition de droite a fait savoir qu'elle ne voterait pas la délibération en l'état, demandant un hommage à "l'ensemble des victimes civiles du conflit israélo-palestinien", selon un vœu du groupe de Rachida Dati et Grégory Canal (LR) qui sera débattu dans l'hémicycle parisien.

"Attribuer une distinction honorifique dans le cadre d'un conflit aussi douloureux et polarisant en oubliant une partie des victimes sera inévitablement perçu comme une prise de position univoque", estime également le groupe Paris Apaisé présidé par Florence Berthout (Horizons) et Alexandre Lesieur.

"Si on reconnaît la souffrance des civils des deux côtés, si on exclut les +faux civils+ et si la responsabilité du Hamas est bien rappelée, alors je pourrais voter le texte du maire", a confié le maire PS de Paris Centre, Ariel Weil, dans un entretien au Nouvel Obs.

Déclenché par l'attaque du Hamas en Israël le 7 octobre 2023, le conflit a fait plus de 72.000 morts, selon le ministère de la Santé du territoire, dont les chiffres sont jugés fiables par l'ONU. Un cessez-le-feu en vigueur depuis octobre 2025 est entaché de violences quotidiennes.


Iran, Liban et énergie, le G7 d'Evian tente une stabilisation sous haute tension

Pendant plus d’une heure et demie, les dirigeants du G7 réunis à Évian ont abordé, avec les dirigeants du Qatar, des Émirats arabes unis et de l’Égypte, les grands foyers de tension au Moyen-Orient. (AFP)
Pendant plus d’une heure et demie, les dirigeants du G7 réunis à Évian ont abordé, avec les dirigeants du Qatar, des Émirats arabes unis et de l’Égypte, les grands foyers de tension au Moyen-Orient. (AFP)
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  • Le Liban s’est imposé comme l’un des dossiers les plus sensibles de la discussion
  • Tous les participants, affirme la source, ont insisté sur la nécessité d’un cessez-le-feu entre Israël et le Hezbollah, condition indispensable à toute stabilisation.

PARIS: Pendant plus d’une heure et demie, les dirigeants du G7 réunis à Évian ont abordé, avec les dirigeants du Qatar, des Émirats arabes unis et de l’Égypte, les grands foyers de tension au Moyen-Orient.

En ligne de mire, selon une source diplomatique, trois priorités : la réouverture sécurisée du détroit d’Ormuz, la relance des négociations avec l’Iran et la stabilisation du Liban, dont l’évolution a un impact sur les enjeux énergétiques et géopolitiques mondiaux.

Le premier point est l’accord intervenu entre les États-Unis et l’Iran autour du détroit d’Ormuz, salué par l’ensemble des participants comme une avancée importante.

Cette voie maritime stratégique, par laquelle transite une part essentielle du pétrole mondial, retrouve progressivement son activité, ce qui a entraîné une détente sur les prix du pétrole et du gaz, offrant un répit bienvenu aux économies occidentales sous pression.

Pour les pays du G7, cette évolution est doublement bénéfique : elle permet de reconstituer des stocks énergétiques et de stabiliser les marchés, tout en renforçant leur marge de manœuvre dans le contexte de la guerre en Ukraine, en facilitant une pression accrue sur la Russie.

Mais cette réouverture, souligne la source, reste incomplète. Le détroit doit encore être sécurisé, notamment par des opérations de déminage indispensables pour garantir une navigation normale.

Sans cela, ni les armateurs ni les assureurs ne prendront le risque d’un retour à la normale. C’est précisément dans ce cadre qu’est envisagée une coalition maritime internationale chargée de ces opérations techniques, avec un rôle clé pour les Européens.

Le deuxième axe central des discussions est l’Iran. Les États-Unis se sont donné six semaines pour parvenir à un accord global avec Téhéran.

Pour l’instant, les contours du « memorandum of understanding » que doivent signer dans les prochains jours Washington et Téhéran restent inconnus, mais les objectifs sont clairement établis.

Le premier concerne le programme nucléaire iranien. Les membres du G7, affirme la source, insistent sur la nécessité de garanties solides concernant la non-acquisition par l’Iran de la bombe nucléaire, un contrôle strict des matières sensibles et un rôle renforcé des organismes internationaux.

Le second porte sur les capacités balistiques iraniennes, perçues comme une menace potentielle pour la stabilité régionale.

Enfin, le troisième volet concerne l’influence de l’Iran dans la région, notamment à travers ses alliés et ses relais. Sur ce point, indique la source, les dirigeants du G7 et ceux des trois pays arabes s’accordent sur l’urgence de désamorcer les tensions au Liban.

Le Liban s’est imposé comme l’un des dossiers les plus sensibles de la discussion. Tous les participants, affirme la source, ont insisté sur la nécessité d’un cessez-le-feu entre Israël et le Hezbollah, condition indispensable à toute stabilisation.

Mais au-delà de l’urgence sécuritaire, il s’agit également de permettre à l’État libanais de reprendre le contrôle de son territoire grâce à un renforcement significatif de l’armée libanaise, seule institution capable d’assurer une stabilité durable.

Dans cette perspective, une évolution importante est envisagée : à l’expiration du mandat de la FINUL, fin 2026, une nouvelle force multinationale pourrait être mise en place.

Son rôle, précise la source, ne serait pas de combattre, mais de soutenir l’armée libanaise sur les plans de la formation, du renseignement et de l’accompagnement opérationnel.

Cette approche se veut respectueuse des équilibres internes du Liban, pays considéré par les participants à la réunion comme particulièrement fragile. Elle repose sur un objectif clair : éviter toute escalade tout en réaffirmant la souveraineté de l’État.

La France, très engagée sur ce dossier, prévoit d’organiser rapidement une conférence internationale de soutien aux forces armées libanaises, preuve de l’importance stratégique accordée à ce pays.

La troisième grande thématique de la réunion est la sécurisation des infrastructures énergétiques, à partir d’une idée simple : réduire la dépendance à des points de passage vulnérables comme Ormuz.

Plusieurs projets ont été évoqués afin de diversifier les routes d’exportation. Parmi eux figure le renforcement des pipelines reliant les zones de production du Golfe à la mer Rouge ou à l’océan Indien, permettant ainsi de contourner les zones à risque.

Des projets plus ambitieux sont également à l’étude, notamment la création de corridors énergétiques reliant la Méditerranée à la péninsule Arabique via l’Égypte, ou encore la réactivation d’anciennes infrastructures entre l’Irak et la Méditerranée.

Ces initiatives traduisent une transformation profonde, souligne la source, puisque la sécurité énergétique ne dépend plus seulement de l’accès aux ressources, mais aussi de la fiabilité des routes de transport.

Au-delà des dossiers techniques, l’atmosphère des échanges, affirme la source, a été marquée par la gravité et la franchise. Les discussions, parfois tendues, ont cependant permis de dégager des points de convergence.

Par ailleurs, certaines évolutions politiques sont apparues, notamment en Europe, où les positions vis-à-vis d’Israël semblent se durcir. Ces ajustements traduisent une recomposition progressive des équilibres diplomatiques.

Entre espoirs et incertitudes

Ce sommet du G7, présidé par la France, montre que les crises actuelles sont profondément interconnectées. Les incertitudes restent toutefois nombreuses, d’autant que les six semaines de négociation avec l’Iran seront décisives. De leur issue dépendront à la fois la stabilité régionale et l’équilibre mondial.


Une vague de chaleur déferle sur la France, en plein bac

Une vague de chaleur s'abat mercredi et pour plusieurs jours sur la France, en plein examen du bac, avec des températures qui pourraient atteindre jusqu'à 40 °C localement dimanche, premier jour de l'été. (AFP)
Une vague de chaleur s'abat mercredi et pour plusieurs jours sur la France, en plein examen du bac, avec des températures qui pourraient atteindre jusqu'à 40 °C localement dimanche, premier jour de l'été. (AFP)
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  • La plupart des régions françaises vont connaître mercredi des températures comprises entre 30°C et 35°C, avec des pointes à 36°C-37°C possibles dans le Sud-Ouest, Centre-Ouest et le Centre-Est
  • Seules la Bretagne et les zones côtières de la Manche sont pour l'instant épargnées

PARIS: Une vague de chaleur s'abat mercredi et pour plusieurs jours sur la France, en plein examen du bac, avec des températures qui pourraient atteindre jusqu'à 40 °C localement dimanche, premier jour de l'été.

L'épisode de "fortes chaleurs" s'étend sur "une grande partie du pays" mercredi, indique le bulletin de 06H00 de Météo-France, avec 50 départements concernés par une vigilance jaune à la canicule.

La plupart des régions françaises vont connaître mercredi des températures comprises entre 30°C et 35°C, avec des pointes à 36°C-37°C possibles dans le Sud-Ouest, Centre-Ouest et le Centre-Est. Seules la Bretagne et les zones côtières de la Manche sont pour l'instant épargnées.

Jeudi, le nombre de départements concernés par la vigilance jaune canicule passera à 69. Et "en fonction de l'évolution des prévisions, un passage en vigilance orange est probable à partir de jeudi midi sur les régions allant du bassin parisien au centre du pays", ajoute le bulletin de Météo-France.

Dimanche, pour la fête de la musique à l'occasion du solstice d'été, plusieurs régions pourraient connaître "des pointes à 40°C", prévient Christelle Robert, prévisionniste à Météo-France.

La France va subir sa première vague de chaleur de l'année, la 52e depuis 1947, alors que les occurrences se multiplient sous l'influence du changement climatique alimenté par l'utilisation massive des énergies fossiles.

Fin mai, le pays avait été frappé par des températures inédites pour le mois, mais l'épisode ne rentrait pas dans les critères précis des météorologues pour le qualifier de vague.

"Malheureux ventilateur" 

La canicule va toucher les épreuves du baccalauréat. Mercredi et jeudi sont les jours d'épreuves de spécialités en terminale.

Le ministre de l'Education, Edouard Geffray, a annoncé mardi que les oraux du bac pourraient être reportés localement, de "quelques heures ou de quelques jours". Dimanche, il avait déjà affirmé souhaiter qu'"aucun examen" ne se déroule les après-midi.

"On est dans l'impréparation la plus totale", dénonce François Tessier, professeur d'histoire-géographie dans un lycée de Vierzon (Cher) et président du Snalc Orléans-Tours.

"Les personnels de direction essayent de trouver les salles les plus à l'ombre, dans les bâtiments qui le permettent", mais sinon "on n'a rien ", regrette-t-il, excepté " quelques bouteilles d'eau" et " éventuellement un malheureux ventilateur par salle ".

L'enseignant s'inquiète particulièrement pour les jours à venir: "Qu'est-ce qui va se passer lundi, où l'on nous annonce 40 °C (pour le grand oral)? Je suis bien incapable de vous le dire".

Les fortes chaleurs peuvent aussi ralentir l'activité économique, par exemple la production d'électricité. EDF envisage ainsi des baisses de production dans deux de ses centrales nucléaires de la région Auvergne/Rhône-Alpes, au Bugey (Ain) et à Saint-Alban (Isère), pour limiter le réchauffement du Rhône.

Sur les rails, plusieurs lignes de trains sont également affectées.

En prévisions de pannes potentielles de climatisation, la SNCF a décidé de supprimer jeudi et vendredi plusieurs trains Intercités, essentiellement en mi-journée. Au total, 14 Paris-Limoges-Toulouse et huit Paris-Clermont sont annulés sur ces deux jours, tout comme cinq trajets Bordeaux-Marseille jeudi.

"Phase critique" 

Dans la nature, les oiseaux ou les petits mammifères peinent à réguler leur température quand la chaleur devient étouffante. Et le printemps, "moment de l'élevage des jeunes", représente "une phase critique", souligne Grégoire Loïs, ornithologue au Museum national d'histoire naturelle.

"Un événement d'extrême thermique en septembre n'a pas le même impact qu'au mois de mai ou juin", remarque le scientifique.

Critiqué par l'opposition pour son "impréparation" lors du précédent épisode de chaleur, le gouvernement entend montrer sa mobilisation. Plusieurs ministres se sont déplacés au centre de crise sanitaire du ministère de la Santé mardi après-midi.

La ministre de la Transition écologique, Monique Barbut, doit présenter mercredi un "premier bilan" du Plan national d'adaptation au changement climatique (PNACC), censé préparer la France à un réchauffement pouvant aller jusqu'à +4°C d'ici 2100.

Ce genre d'épisodes est appelé à se multiplier à l'avenir. Matthieu Sorel, climatologue à Météo-France, rappelle que le pays est confronté à "des vagues de chaleur de plus en plus fréquentes, de plus en plus nombreuses et de plus en plus intenses aussi, signe manifeste du changement climatique".