Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Le carnaval des dattes dynamise l’économie à Buraidah

Le carnaval des dattes de Buraidah a été lancé vendredi au cœur de la ville des dattes, Buraidah. (SPA)
Le carnaval des dattes de Buraidah a été lancé vendredi au cœur de la ville des dattes, Buraidah. (SPA)
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  • Le festival se tiendra jusqu’au 9 octobre
  • Les agriculteurs et commerçants présentent plus de 100 variétés de dattes de Qassim

BURAIDAH: Le carnaval des dattes de Buraidah a été lancé vendredi au cœur de la ville des dattes.

Organisé par le Centre national des palmiers et des dattes, en collaboration avec le ministère saoudien de l’Environnement, de l’Eau et de l’Agriculture, et sous la supervision du gouvernorat de Qassim, le festival se poursuivra jusqu’au 9 octobre.

Les agriculteurs et commerçants y présentent plus de 100 variétés de dattes de la région de Qassim, dont les célèbres Sukkari, Barhi et Saqi.

Le carnaval propose une programmation riche en activités et événements : expositions sur les industries de transformation, participation des familles productrices, artisanat autour du palmier, soirées culturelles mêlant poésie et patrimoine, ainsi que des représentations de groupes folkloriques traditionnels.

Un espace dédié aux enfants avec des activités de dessin est également prévu, en plus d’un large éventail de programmes conçus pour divertir et rassembler tous les publics.

À noter : la précédente édition du carnaval avait généré près de 3,2 milliards de riyals saoudiens (environ 85 millions de dollars) de ventes, avec une moyenne de 2 000 véhicules transportant des dattes chaque jour.

L’événement avait également attiré plus de 800 000 visiteurs, témoignant de son succès croissant et de son impact économique significatif.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Le Liban déterminé à retirer les armes du Hezbollah, assure le président Joseph Aoun

Des hommes réagissent en écoutant le chef du Hezbollah, Naim Kassem, prononcer un discours télévisé à Dahiyeh, dans la banlieue sud de Beyrouth, au Liban. (AP)
Des hommes réagissent en écoutant le chef du Hezbollah, Naim Kassem, prononcer un discours télévisé à Dahiyeh, dans la banlieue sud de Beyrouth, au Liban. (AP)
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  • Les autorités libanaises sont déterminées à désarmer le Hezbollah, a assuré jeudi le président Joseph Aoun
  • Les autorités libanaises veulent "retirer les armes de tous les groupes armés, y compris le Hezbollah, et les remettre à l'armée libanaise", a déclaré le chef de l'Etat

BEYROUTH: Les autorités libanaises sont déterminées à désarmer le Hezbollah, a assuré jeudi le président Joseph Aoun, au lendemain d'un discours du chef de la formation soutenue par l'Iran, affirmant que demander son désarmement rendait service à Israël.

Les autorités libanaises veulent "retirer les armes de tous les groupes armés, y compris le Hezbollah, et les remettre à l'armée libanaise", a déclaré le chef de l'Etat dans un discours devant les militaires, à l'occasion de la Fête de l'Armée.

Le Liban est soumis à une intense pression, notamment des Etats-Unis, pour désarmer le Hezbollah, sorti affaibli d'une guerre avec Israël qui a pris fin en novembre 2024, mais qui conserve une partie de son arsenal.

Le président Aoun a appelé "toutes les parties politiques" à "saisir une occasion historique" pour que l'armée et les forces de sécurité aient "le monopole des armes (...) sur l'ensemble du territoire libanaise, afin de regagner la confiance de la communauté internationale".

Le chef du Hezbollah Naïm Qassem avait estimé mercredi que toute demande de désarmer son mouvement revenait à "servir le projet israélien", accusant l'émissaire américain Tom Barrack de recourir à la "menace et l'intimidation" dans le but "d'aider Israël".

Le chef de l'Etat a affirmé que le Liban traversait une "phase cruciale qui ne tolère aucune provocation de quelque côté que ce soit, ni aucune surenchère nuisible et inutile".

"Pour la millième fois, j'assure que mon souci de garder le monopole des armes découle de mon souci de défendre la souveraineté du Liban et ses frontières, de libérer les terres libanaises occupées et d'édifier un Etat qui accueille tous ses citoyens (..) dont vous en êtes un pilier essentiel", a-t-il ajouté, s'adressant au public du Hezbollah.

Joseph Aoun, élu en janvier, s'est engagé avec son gouvernement à ce que l'Etat recouvre sa souveraineté sur l'ensemble du territoire libanais.

Le Hezbollah est la seule formation armée libanaise à avoir conservé ses armes après la fin de la guerre civile en 1990, au nom de la "résistance" contre Israël.


Le ministre saoudien des Médias et la PDG du SRMG discutent de l’avenir de la couverture sportive nationale

Cette rencontre s’inscrit dans une série plus large de discussions entre le ministère, le SRMG et d’autres institutions médiatiques. (SPA/Archives)
Cette rencontre s’inscrit dans une série plus large de discussions entre le ministère, le SRMG et d’autres institutions médiatiques. (SPA/Archives)
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  • La filiale du SRMG, Thmanyah, a obtenu les droits exclusifs de diffusion régionale de la Saudi Pro League à partir de la saison 2025–2026
  • Le ministre saoudien des Médias, Salman Al-Dossary, a déclaré que le ministère est pleinement mobilisé pour soutenir la couverture de toutes les compétitions sportives nationales

LONDRES : Le ministre saoudien des Médias, Salman Al-Dossary, a rencontré dimanche Joumana Rashed Al-Rashed, directrice générale du Saudi Research and Media Group (SRMG), afin de discuter des développements à venir dans la couverture médiatique du sport en Arabie saoudite, a rapporté l’agence de presse saoudienne (SPA).

Cette rencontre intervient après que la filiale du SRMG, Thmanyah Company for Publishing and Distribution, a obtenu les droits de diffusion des compétitions sportives nationales. Arab News fait également partie du groupe SRMG.

Le PDG de Thmanyah, Abdulrahman Abumalih, était également présent à la réunion, au cours de laquelle les responsables ont examiné l’état de préparation des plateformes numériques et télévisuelles pour la diffusion des événements sportifs saoudiens. Les discussions ont porté sur l'avancement des infrastructures de studios, l’adoption de technologies innovantes, la stratégie éditoriale, les plateformes de diffusion et le calendrier de lancement des chaînes.

Thmanyah, acquise par le SRMG en 2021, est passée de la production de podcasts internes, comme Fnjan, à l’un des acteurs les plus influents de la région, avec des contenus variés en podcasts, radio et formats éditoriaux.

Dans un développement majeur survenu le mois dernier, Thmanyah a obtenu les droits exclusifs de diffusion régionale de la Saudi Pro League à partir de la saison 2025–2026. L’accord inclut également la King Cup, la Saudi Super Cup, ainsi que la First Division League, et ce, jusqu’à la saison 2030–2031.

Salman Al-Dossary a affirmé que le ministère des Médias est entièrement mobilisé pour soutenir la couverture de toutes les compétitions sportives saoudiennes, dans le but de renforcer la présence du Royaume sur la scène sportive mondiale et de répondre aux attentes des fans.

Cette réunion s’inscrit dans une série plus large de concertations entre le ministère, le SRMG et d’autres institutions médiatiques. Ces échanges visent à aligner les efforts du secteur, améliorer la qualité des contenus, et soutenir les objectifs de Vision 2030, notamment en développant un secteur médiatique national fort et influent.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com