Les lois d'urgence sanitaire, deux ans de tempêtes au Parlement

Le ministre français de la Santé Olivier Veran prononce un discours lors du débat sur le projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire dans le contexte de la pandémie de Covid-19 au Sénat français à Paris, le 11 janvier 2022. (Photo, AFP)
Le ministre français de la Santé Olivier Veran prononce un discours lors du débat sur le projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire dans le contexte de la pandémie de Covid-19 au Sénat français à Paris, le 11 janvier 2022. (Photo, AFP)
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Publié le Dimanche 16 janvier 2022

Les lois d'urgence sanitaire, deux ans de tempêtes au Parlement

  • Samedi 21 mars 2020 au matin, dans l'hémicycle du Palais Bourbon quasi désert, une poignée de députés, la mine grave, écoutent le Premier ministre Edouard Philippe
  • Il y a un mois encore, le contesté projet de réforme des retraites faisait bouillonner la chambre basse avec en point d'orgue l'utilisation de l'arme constitutionnelle du 49-3

PARIS : Du choc du confinement en mars 2020 au pass vaccinal, le Parlement a examiné une douzaine de textes d'urgence sanitaire en moins de deux ans, passant d'une forme d'union nationale face à la Covid-19 à des débats électrisés par l'approche de la présidentielle.

Samedi 21 mars 2020 au matin, dans l'hémicycle du Palais Bourbon quasi désert, une poignée de députés, la mine grave, écoutent le Premier ministre Edouard Philippe.

Il y a un mois encore, le contesté projet de réforme des retraites faisait bouillonner la chambre basse avec en point d'orgue l'utilisation de l'arme constitutionnelle du 49-3. C'était il y a une éternité. D'ailleurs le temps semble comme suspendu.

La France est figée. C'est le confinement décidé par Emmanuel Macron, quatre jours plus tôt. L'ambiance est sépulcrale. Du jamais vu.

Face à l'épidémie qui flambe, l'exécutif a préparé à la hâte un projet de loi d'état d'urgence sanitaire, inspiré du régime d'exception de l'état d'urgence sécuritaire prévu depuis 1955.

Il évince des "pans entiers de notre droit", relève le député LR Philippe Gosselin. C'est "tout le pouvoir au Premier ministre", résume à gros traits une source parlementaire LREM.

Occupée par un projet de budget rectificatif, le premier d'une longue série, l'Assemblée a laissé la primeur de l'examen du texte au Sénat dominé par la droite qui le valide très largement (252 pour, 2 contre, 90 abstentions).

A l'Assemblée, le projet de loi est plébiscité par la majorité et les LR, UDI, et RN. Le PS s'abstient dans sa majorité. Communistes et LFI votent contre des restrictions trop importantes des libertés. Comme le député Debout la France, José Evrard, qui décèdera moins de deux ans plus tard du Covid, deuxième député à succomber après Claude Goasguen (LR).

Le Parlement adopte le texte en cinq jours, et lorsque Edouard Philippe évoque une "union sacrée" c'est pour saluer la mobilisation exceptionnelle des députés face à cette menace inédite.

"Il n'y a jamais eu d'union sacrée", recadre le député LFI Ugo Bernalicis. "Mais c'est vrai que nous étions peut-être moins en opposition frontale".

Déjà les controverses politiques ne manquent pas: sur l'utilisation de masques ou le report du 2e tour des municipales. Mais dans les hémicycles, les mots de chacun sont pesés au trébuchet d'un moment que tous devinent historique.

Après le choc, l'habitude

Janvier 2022: création du pass vaccinal. Près de deux ans plus tard, l'ambiance a radicalement changé. Deux députés LREM et LFI manquent d'en venir aux mains en fin de nuit. Les pupitres claquent après des propos polémiques du président Macron.

Et quand la présidente de séance Annie Genevard (LR) suspend les débats après un vote surprise où la majorité s'est retrouvée minoritaire, les oppositions rugissent de plaisir dans une ambiance survoltée.

Sans parler d'un compromis entre députés et sénateurs, prêt à être signé cette semaine mais qui capote à la dernière minute, la faute selon certains à un "malheureux tweet", dixit un député LR, sur fond de soupçons mutuels de coups de billard politiques multibandes à l'approche de la présidentielle.

La droite s'est peu à peu partagée, comme en avril 2021 sur le plan de déconfinement, avec au Palais Bourbon deux tiers d'abstentions chez LR, un quart contre et 10% d'approbations.

La majorité ne cesse d'appuyer sur ces divisions, avec dorénavant l'objectif de faire mal à la candidate de LR à l'Elysée Valérie Pécresse.

De leur côté, les groupes de la majorité LREM, Modem et Agir ont su contenir les dissensions internes, en particulier sur le périmètre du pass sanitaire. Mais ils n'ont pas évité les couacs, avec à trois reprises des mises en minorité sur des mesures importantes en novembre 2020, mai 2021 et janvier 2022, ce qui a alimenté leur éternel procès en amateurisme.

"Plus ça dure et plus il y a une forme de fatigue et d'énervement de tout le monde, mais le gouvernement aurait dû redoubler de concertation", relève la présidente des députés socialistes Valérie Rabault.

"Le choc passé, on s'habitue" à l'urgence sanitaire, veut croire une source parlementaire LREM, aux premières loges depuis deux ans.

Alors que le régime transitoire de sortie d'état d'urgence se maintiendra jusqu'au 31 juillet et que la fin de la session parlementaire est officiellement prévue pour la fin février, le texte au vote dimanche sera-t-il le dernier de la mandature?

Si l'épidémie ne décroissait pas, plusieurs sources parlementaires pronostiquent de nouveaux rebondissements, en lien possible avec les modalités de l'élection présidentielle. Un sujet explosif.


Après l'afflux migratoire à Ceuta, mesures sécuritaires en France et Italie

Des migrants marchent le long du littoral de Ceuta après avoir franchi la frontière vers l'enclave espagnole, vus depuis les abords de la ville marocaine de Fnideq, à la frontière entre le Maroc et l'Espagne, le 31 juillet 2026. (AFP)
Des migrants marchent le long du littoral de Ceuta après avoir franchi la frontière vers l'enclave espagnole, vus depuis les abords de la ville marocaine de Fnideq, à la frontière entre le Maroc et l'Espagne, le 31 juillet 2026. (AFP)
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  • L'Italie et la France renforcent leurs contrôles aux frontières avec l'Espagne après l'entrée illégale d'environ 60.000 migrants à Ceuta
  • Cette crise ravive les tensions au sein de l'UE, tandis que Madrid appelle à l'unité et renforce les moyens de sécurité à Ceuta

CEUTA: L'Italie et la France durcissent samedi leurs contrôles frontaliers avec l'Espagne après l'entrée illégale cette semaine de quelque 60.000 migrants en provenance du Maroc dans l'enclave espagnole de Ceuta, ouvrant une crise au sein de l'Union européenne.

Dès jeudi, l'Italie avait annoncé vouloir suspendre l'Espagne de l'espace Schengen, une mesure pour laquelle Rome a obtenu le soutien de la Finlande et du Danemark. Mais la proposition a été qualifiée de "démagogique" par l'Espagne.

La portée de cette proposition reste incertaine, des juristes consultés par l'AFP assurant qu'il est impossible de l'appliquer dans le cadre légal actuel.

Par ailleurs, à compter de samedi selon le ministère italien de l'Intérieur, des contrôles aux frontières aériennes et maritimes avec l'Espagne sont établis sur les ressortissants non européens arrivant d'Espagne.

En France, le nombre de policiers et gendarmes déployés en renfort à la frontière franco-espagnole est multiplié par cinq à compter de samedi, a annoncé vendredi le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez.

Cette annonce faisait suite à la demande du président Emmanuel Macron de "renforcer les contrôles à la frontière avec l'Espagne".

De son côté, le Premier ministre espagnol Pedro Sanchez a déclaré sur X: "ce n'est pas le moment de se diviser. C'est le moment de continuer à construire une Union européenne forte et unie".

Les images de cette crise ont déclenché une montée au créneau de la droite et de l'extrême droite européenne autour des contrôles aux frontières de l'espace Schengen.

- "Pas de futur" -

"Environ 60.000 personnes sont entrées dans notre ville", a déclaré le président du gouvernement local de Ceuta, Juan Vivas lors d'une conférence de presse vendredi, soit "70% de la population de Ceuta", et déplorant la mort de 34 migrants, dont beaucoup par noyades.

La plupart de ces migrants - en très grande majorité des Marocains, et principalement des jeunes hommes et des adolescents - seraient cependant retournés au Maroc, selon les autorités espagnoles.

Ceuta, petit territoire de 84.000 habitants situé à la pointe nord du Maroc, bordant le Détroit de Gibraltar, forme l'une des deux frontières terrestres entre l'Afrique et l'Europe (avec l'autre enclave espagnole de Melilla).

Dans la nuit de vendredi à samedi, des groupes de jeunes erraient dans les rues et le long de la plage de Ceuta, où sont déployés de nombreux militaires, notamment autour du port d'où partent les ferries pour le continent européen.

Vendredi soir, de nombreux policiers patrouillaient dans les rues de la ville, certains à moto poursuivant des groupes de jeunes hommes pour les disperser, ont constaté des journalistes de l'AFP.

Sur une plage, des dizaines d'hommes dormaient dans le sable, et certains ont allumé des feux, à quelques mètres d'un véhicule de police.

"Ils viennent car ils n'ont pas de futur au Maroc, ils tentent le rêve européen", selon Mohamed, 35 ans chauffeur de taxi à Ceuta qui n'a pas souhaité donner son nom de famille.

Au poste-frontière aux alentours de minuit, devant un important déploiement policier et militaire, de nombreux jeunes rebroussaient chemin. Certains saluent les militaires qui leur indiquent la porte d'un "adiós!", ou "good bye!" avant de retraverser la frontière.

"La prochaine fois, je viens avec le passeport!", lance Oussam aux militaires, en se dirigeant vers la frontière. Le jeune homme de 25 ans, qui tient un salon de coiffure, dit avoir voulu quitter son pays car "c'est la misère au Maroc, on n'a pas de futur". Il est venu en nageant "trois kilomètres" : il rêve lui aussi de l'Europe mais en attendant, il rentre chez lui "pour prendre une douche et manger", car comme beaucoup, il n'a rien avalé depuis deux jours.

- Crise migratoire -

Arrivé vendredi matin avec son ministre de l'Intérieur, Pedro Sánchez a évoqué "une attaque, une violation de l'intégrité territoriale de l'Espagne" et accusé des "mafias" d'être à l'origine de la rumeur d'ouverture de la frontière.

Le ministère espagnol de l'Intérieur a annoncé l'envoi immédiat de plusieurs dizaines de membres de la Garde civile et policiers, parmi lesquels huit plongeurs, ainsi qu'un bateau et des drones.

A Washington, le président américain Donald Trump, qui a fait de la lutte contre l'immigration illégale une de ses priorités, a jugé que les images de l'enclave espagnole de Ceuta ressemblaient à "l'invasion d'un pays", accusant sur X l'Espagne de mener des "efforts délibérés" ayant favorisé cette immigration clandestine.

Cette crise migratoire à Ceuta rappelle la précédente de 2021, lorsque des milliers de personnes avaient traversé la frontière à la faveur d'un assouplissement des contrôles par Rabat lors d’un différend diplomatique avec l'Espagne.

Plus de 10.000 migrants avaient alors atteint Ceuta depuis le Maroc en deux jours.


Le Pakistan fait état de négociations entre Washington et Téhéran

Cette photo de presse, prise le 29 juillet 2026 et diffusée par le ministère pakistanais des Affaires étrangères, montre le ministre pakistanais des Affaires étrangères, Ishaq Dar (à droite), s'entretenant avec son homologue koweïtien, le cheikh Jarrah Jaber al-Ahmad al-Sabah, lors d'une réunion au ministère des Affaires étrangères à Islamabad. (AFP)
Cette photo de presse, prise le 29 juillet 2026 et diffusée par le ministère pakistanais des Affaires étrangères, montre le ministre pakistanais des Affaires étrangères, Ishaq Dar (à droite), s'entretenant avec son homologue koweïtien, le cheikh Jarrah Jaber al-Ahmad al-Sabah, lors d'une réunion au ministère des Affaires étrangères à Islamabad. (AFP)
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  • La diplomatie pakistanaise a assuré jeudi que des négociations étaient "en cours" afin de "parvenir à une désescalade", en particulier concernant le détroit d'Ormuz, passage stratégique verrouillé par Téhéran,au coeur des tensions
  • Elle a indiqué faire "tout (son) possible pour ramener toutes les parties au protocole d'accord d'Islamabad" signé à la mi-juin et censé ouvrir la voie à des pourparlers de paix

TEHERAN: Le Pakistan, médiateur dans le conflit entre Washington et Téhéran, a affirmé jeudi que les belligérants négociaient en vue d'une désescalade après une nouvelle série de bombardements américains sur l'Iran dans la nuit, et des tirs de représailles iraniens.

En attendant une éventuelle percée dans ces discussions, le conflit au Moyen-Orient s'étend à de nouveaux pays: après l'Irak, où des groupes pro-iraniens ont été ciblés par des frappes conjointes américaines et saoudiennes, l'Egypte a fait état d'une attaque de drone dans le port de Damiette (nord).

La diplomatie pakistanaise a assuré jeudi que des négociations étaient "en cours" afin de "parvenir à une désescalade", en particulier concernant le détroit d'Ormuz, passage stratégique verrouillé par Téhéran,au coeur des tensions.

Elle a indiqué faire "tout (son) possible pour ramener toutes les parties au protocole d'accord d'Islamabad" signé à la mi-juin et censé ouvrir la voie à des pourparlers de paix.

Ce processus a déraillé depuis début juillet avec une reprise des frappes menées par les Etats-Unis et l'Iran, Téhéran visant des bases américaines et des pays alliés de Washington au Moyen-Orient.

Plus tôt jeudi, le Commandement américain pour le Moyen-Orient (Centcom) a annoncé avoir "frappé des dizaines de cibles" des Gardiens de la Révolution en Iran.

Mettre fin à "l'escalade" 

Les Etats-Unis ont affirmé avoir riposté au lancement, mardi par cette puissante force armée de la République islamique, de "multiples missiles balistiques" contre "les forces américaines basées au Moyen-Orient", précisant que ces missiles avaient été interceptés.

Les Gardiens ont, eux, annoncé jeudi que trois de leurs membres avaient été tués dans une attaque américaine  dans le nord-ouest du pays, tandis que les médias officiels iraniens ont fait état d'attaques dans des provinces méridionales.

Trois membres d'une même famille ont été tués dans une frappe contre une maison sur l'île de Qeshm, selon l'agence Fars.

Alors que l'Egypte a fait état d'une frappe de drone qui a touché deux navires, dont un américain, dans le port de Damiette mercredi, le président Abdel Fattah al-Sissi a appelé la communauté internationale à mettre fin à "l'escalade" dans la région.

Il s'agit de la première attaque en Egypte depuis le début de la guerre. M. Sissi a précisé qu'une enquête se poursuivait sur les circonstances de l'attaque qui n'a pas été revendiquée.

Les rebelles Houthis au Yémen, alliés de Téhéran et qui contrôlent une partie des rives de la mer Rouge, ont dit ne pas être derrière cette frappe.

Des pays de la région accueillant des forces américaines ont été visés de nouveau jeudi.

Le Koweït a rapporté qu'une personne avait été tuée par un bombardement iranien sur une entreprise chinoise.

La Jordanie a de son côté annoncé avoir intercepté cinq missiles tirés depuis l'Iran. Les Gardiens ont revendiqué avoir ciblé, en représailles à la frappe à Qeshm, des avions américains stationnés sur la base aérienne d'Al-Azraq.

"Notre tour" 

"On va les frapper très fort, parce que c'est à notre tour", avait menacé mercredi le président américain Donald Trump.

Dans la nuit de mardi à mercredi, les Etats-Unis et l'Arabie saoudite avaient annoncé avoir mené des frappes conjointes contre des groupes armés pro-iraniens en Irak, accusés d'avoir attaqué des installations pétrolières saoudiennes, ce qu'ils ont démenti.

Ces attaques à travers l'Irak ont fait 20 morts - dont cinq Iraniens - et 32 blessés dans les rangs du Hachd al-Chaabi, a indiqué cette alliance de groupes armés irakiens qui inclut des factions pro-iraniennes.

Avant les dernières frappes, le conflit entre l'Iran et les Etats-Unis s'était étendu à un autre front, opposant les Houthis à l'Arabie saoudite, qui soutient le gouvernement yéménite.

"La guerre par procuration est la poursuite de la guerre directe par d'autres moyens, et elle est menée avec une cohérence stratégique considérable", a commenté pour l'AFP Hesham Alghannam, analyste et chercheur saoudien spécialisé dans les questions de sécurité.

L'Arabie saoudite compte sur la mer Rouge pour poursuivre ses exportations, alors que l'Iran verrouille de nouveau le détroit d'Ormuz, de l'autre côté de la péninsule, par lequel transitait un cinquième du pétrole et du gaz naturel liquéfié mondial avant la guerre, lancée le 28 février par des frappes américano-israéliennes sur l'Iran.

Jeudi matin, les Gardiens de la Révolution ont affirmé que deux pétroliers avaient tenté la veille au soir "de quitter le couloir maritime sûr" désigné par l'Iran, et que l'un d'entre eux avait "pris feu", sans autre précision.


Les Etats-Unis reprennent leurs bombardements sur l'Iran

Les Etats-Unis ont annoncé jeudi avoir achevé une "lourde série" de bombardements sur l'Iran en représailles à des attaques contre leurs forces au Moyen-Orient, les médias iraniens faisant état de trois morts et d'explosions dans deux provinces du pays. (AFP)
Les Etats-Unis ont annoncé jeudi avoir achevé une "lourde série" de bombardements sur l'Iran en représailles à des attaques contre leurs forces au Moyen-Orient, les médias iraniens faisant état de trois morts et d'explosions dans deux provinces du pays. (AFP)
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  • L'armée américaine a "frappé des dizaines de cibles du Corps des Gardiens de la Révolution islamique (CGRI) en Iran, notamment des centres de commandement militaires, des installations de missiles et de drones"
  • Les Etats-Unis ont affirmé avoir riposté au lancement, mardi par les Gardiens de la Révolution, de "multiples missiles balistiques"

TEHERAN: Les Etats-Unis ont annoncé jeudi avoir achevé une "lourde série" de bombardements sur l'Iran en représailles à des attaques contre leurs forces au Moyen-Orient, les médias iraniens faisant état de trois morts et d'explosions dans deux provinces du pays.

L'armée américaine a "frappé des dizaines de cibles du Corps des Gardiens de la Révolution islamique (CGRI) en Iran, notamment des centres de commandement militaires, des installations de missiles et de drones, des sites de surveillance et de défense côtières, ainsi que des capacités maritimes", a écrit le Commandement américain pour le Moyen-Orient (Centcom) sur X.

Les Etats-Unis ont affirmé avoir riposté au lancement, mardi par les Gardiens de la Révolution, de "multiples missiles balistiques" lors d'une "tentative d'attaque surprise contre les forces américaines basées au Moyen-Orient", précisant que tous ces missiles avaient été interceptés.

La Jordanie, qui héberge des forces américaines sur ses bases, a de son côté annoncé jeudi matin avoir intercepté cinq missiles tirés depuis l'Iran, qui n'ont pas fait de victime.

"Nous allons les frapper fort, ils vont prendre une raclée", avait prévenu mercredi le président américain Donald Trump dans des propos rapportés par un journaliste de la chaîne Fox News.

"On va les frapper très fort, parce que c'est à notre tour", avait-il insisté plus tard devant la presse à la Maison Blanche.

Les médias officiels iraniens ont fait état d'attaques dans les provinces méridionales du Khuzestan et d'Hormozgan.

"Une attaque américaine contre une maison d'habitation dans le quartier de Chah Tangu, à Qeshm, a tué trois membres d'une même famille: le père, la mère et leur enfant de deux ans", a écrit l'agence Fars sur Telegram, en citant l'Université des sciences médicales d'Hormozgan, ajoutant que deux autres enfants âgés de sept et neuf ans, blessés, avaient été hospitalisés.

Dans la nuit de mardi à mercredi, les Etats-Unis et l'Arabie saoudite avaient annoncé avoir mené des frappes conjointes contre des groupes armés pro-iraniens en Irak, accusés d'avoir attaqué des installations pétrolières saoudiennes (ce qu'ils ont démenti).

Riposte inévitable 

Ces attaques dans plusieurs villes d'Irak ont fait 20 morts - dont cinq Iraniens - et 32 blessés dans les rangs du Hachd al-Chaabi, a indiqué ce réseau de factions à majorité chiite, intégré aux forces armées irakiennes et englobant des groupes armés pro-Iran.

"Notre riposte contre l'ennemi américain est inévitable, et pourrait frapper ses instruments en Arabie saoudite", a soutenu mercredi dans un communiqué la Résistance islamique en Irak, une puissante alliance armée irakienne pro-Iran.

Téhéran a condamné les frappes chez son voisin.

Dans la capitale iranienne, des habitants expriment leur lassitude.

"On ne sait pas vraiment si nous sommes en guerre ou en paix (...) Ce que je vois, c'est une population profondément découragée et déprimée", déclare à l'AFP Golrokh, une retraitée de 60 ans.

Avant les dernières frappes, le conflit entre l'Iran et les Etats-Unis s'était étendu à un autre front, opposant les rebelles yéménites houthis pro-iraniens à l'Arabie saoudite.

Les rebelles ont affirmé mardi avoir visé avec des missiles un pétrolier saoudien en mer Rouge, l'accusant d'avoir "violé le blocus naval" dont ils menacent le royaume, premier exportateur de brut au monde.

"Téhéran utilise désormais son réseau de proxys (...). La guerre par procuration est la poursuite de la guerre directe par d'autres moyens, et elle est menée avec une cohérence stratégique considérable", a déclaré à l'AFP Hesham Alghannam, analyste et chercheur saoudien spécialisé dans les questions de sécurité.

L'Arabie saoudite compte sur la mer Rouge pour poursuivre ses exportations, alors que l'Iran verrouille de nouveau le stratégique détroit d'Ormuz, de l'autre côté de la péninsule, par lequel transitait un cinquième du pétrole et du gaz naturel liquéfié mondial avant la guerre, lancée le 28 février par des frappes américano-israéliennes sur l'Iran.

Jeudi matin, les Gardiens de la Révolution ont affirmé que deux pétroliers avaient tenté la veille au soir "de quitter le couloir maritime sûr" désigné par l'Iran, et que l'un d'entre eux avait "pris feu", sans autre précision. "Les deux bâtiments ont fait demi-tour à grande vitesse", selon la même source.

Ces nouvelles violences ont fait brièvement monter les cours du pétrole, avant qu'ils ne repartent à la baisse jeudi matin. "On craint que la guerre soit en train de s'étendre", a commenté auprès de l'AFP Andy Lipow, analyste chez Lipow Oil Associates. "Ce qui n'aiderait en rien à rétablir les flux pétroliers" dans la région.