Les lois d'urgence sanitaire, deux ans de tempêtes au Parlement

Le ministre français de la Santé Olivier Veran prononce un discours lors du débat sur le projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire dans le contexte de la pandémie de Covid-19 au Sénat français à Paris, le 11 janvier 2022. (Photo, AFP)
Le ministre français de la Santé Olivier Veran prononce un discours lors du débat sur le projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire dans le contexte de la pandémie de Covid-19 au Sénat français à Paris, le 11 janvier 2022. (Photo, AFP)
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Publié le Dimanche 16 janvier 2022

Les lois d'urgence sanitaire, deux ans de tempêtes au Parlement

  • Samedi 21 mars 2020 au matin, dans l'hémicycle du Palais Bourbon quasi désert, une poignée de députés, la mine grave, écoutent le Premier ministre Edouard Philippe
  • Il y a un mois encore, le contesté projet de réforme des retraites faisait bouillonner la chambre basse avec en point d'orgue l'utilisation de l'arme constitutionnelle du 49-3

PARIS : Du choc du confinement en mars 2020 au pass vaccinal, le Parlement a examiné une douzaine de textes d'urgence sanitaire en moins de deux ans, passant d'une forme d'union nationale face à la Covid-19 à des débats électrisés par l'approche de la présidentielle.

Samedi 21 mars 2020 au matin, dans l'hémicycle du Palais Bourbon quasi désert, une poignée de députés, la mine grave, écoutent le Premier ministre Edouard Philippe.

Il y a un mois encore, le contesté projet de réforme des retraites faisait bouillonner la chambre basse avec en point d'orgue l'utilisation de l'arme constitutionnelle du 49-3. C'était il y a une éternité. D'ailleurs le temps semble comme suspendu.

La France est figée. C'est le confinement décidé par Emmanuel Macron, quatre jours plus tôt. L'ambiance est sépulcrale. Du jamais vu.

Face à l'épidémie qui flambe, l'exécutif a préparé à la hâte un projet de loi d'état d'urgence sanitaire, inspiré du régime d'exception de l'état d'urgence sécuritaire prévu depuis 1955.

Il évince des "pans entiers de notre droit", relève le député LR Philippe Gosselin. C'est "tout le pouvoir au Premier ministre", résume à gros traits une source parlementaire LREM.

Occupée par un projet de budget rectificatif, le premier d'une longue série, l'Assemblée a laissé la primeur de l'examen du texte au Sénat dominé par la droite qui le valide très largement (252 pour, 2 contre, 90 abstentions).

A l'Assemblée, le projet de loi est plébiscité par la majorité et les LR, UDI, et RN. Le PS s'abstient dans sa majorité. Communistes et LFI votent contre des restrictions trop importantes des libertés. Comme le député Debout la France, José Evrard, qui décèdera moins de deux ans plus tard du Covid, deuxième député à succomber après Claude Goasguen (LR).

Le Parlement adopte le texte en cinq jours, et lorsque Edouard Philippe évoque une "union sacrée" c'est pour saluer la mobilisation exceptionnelle des députés face à cette menace inédite.

"Il n'y a jamais eu d'union sacrée", recadre le député LFI Ugo Bernalicis. "Mais c'est vrai que nous étions peut-être moins en opposition frontale".

Déjà les controverses politiques ne manquent pas: sur l'utilisation de masques ou le report du 2e tour des municipales. Mais dans les hémicycles, les mots de chacun sont pesés au trébuchet d'un moment que tous devinent historique.

Après le choc, l'habitude

Janvier 2022: création du pass vaccinal. Près de deux ans plus tard, l'ambiance a radicalement changé. Deux députés LREM et LFI manquent d'en venir aux mains en fin de nuit. Les pupitres claquent après des propos polémiques du président Macron.

Et quand la présidente de séance Annie Genevard (LR) suspend les débats après un vote surprise où la majorité s'est retrouvée minoritaire, les oppositions rugissent de plaisir dans une ambiance survoltée.

Sans parler d'un compromis entre députés et sénateurs, prêt à être signé cette semaine mais qui capote à la dernière minute, la faute selon certains à un "malheureux tweet", dixit un député LR, sur fond de soupçons mutuels de coups de billard politiques multibandes à l'approche de la présidentielle.

La droite s'est peu à peu partagée, comme en avril 2021 sur le plan de déconfinement, avec au Palais Bourbon deux tiers d'abstentions chez LR, un quart contre et 10% d'approbations.

La majorité ne cesse d'appuyer sur ces divisions, avec dorénavant l'objectif de faire mal à la candidate de LR à l'Elysée Valérie Pécresse.

De leur côté, les groupes de la majorité LREM, Modem et Agir ont su contenir les dissensions internes, en particulier sur le périmètre du pass sanitaire. Mais ils n'ont pas évité les couacs, avec à trois reprises des mises en minorité sur des mesures importantes en novembre 2020, mai 2021 et janvier 2022, ce qui a alimenté leur éternel procès en amateurisme.

"Plus ça dure et plus il y a une forme de fatigue et d'énervement de tout le monde, mais le gouvernement aurait dû redoubler de concertation", relève la présidente des députés socialistes Valérie Rabault.

"Le choc passé, on s'habitue" à l'urgence sanitaire, veut croire une source parlementaire LREM, aux premières loges depuis deux ans.

Alors que le régime transitoire de sortie d'état d'urgence se maintiendra jusqu'au 31 juillet et que la fin de la session parlementaire est officiellement prévue pour la fin février, le texte au vote dimanche sera-t-il le dernier de la mandature?

Si l'épidémie ne décroissait pas, plusieurs sources parlementaires pronostiquent de nouveaux rebondissements, en lien possible avec les modalités de l'élection présidentielle. Un sujet explosif.


Trump arrive en Chine pour un sommet de grandes puissances aux lourds enjeux

Trump a atterri à bord d’Air Force One à l’aéroport international de Pékin-Capitale à 19h50. (REUTERS)
Trump a atterri à bord d’Air Force One à l’aéroport international de Pékin-Capitale à 19h50. (REUTERS)
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  • Donald Trump est arrivé en Chine pour un sommet crucial avec Xi Jinping, abordant des tensions majeures sur le commerce, Taïwan, l’intelligence artificielle et la guerre en Iran
  • Les deux puissances cherchent un équilibre fragile entre coopération et rivalité, dans un contexte de guerre commerciale, de pressions économiques internes et de fortes incertitudes géopolitiques

PEKIN: Le président américain Donald Trump est arrivé mercredi en Chine pour un sommet aux lourds enjeux globaux avec son homologue Xi Jinping, du commerce international à la guerre en Iran en passant par Taïwan, ont constaté des journalistes de l'AFP.

L'avion présidentiel s'est posé vers 19H50 locales (11H50 GMT). Il s'agit de la première visite d'un président américain depuis celle que M. Trump lui-même a effectuée en novembre 2017.

M. Xi recevra M. Trump avec pompe jeudi à 10H00 locales (02H00 GMT) au Palais du Peuple sur la place Tianamen, haut lieu du pouvoir au coeur de la capitale placée sous haute protection.

Le faste de l'accueil et les marques d'attention témoignées envers un invité qui a reporté ce voyage initialement prévu fin mars à cause de la guerre en Iran ne feront pas disparaître les multiples désaccords qui attendent les deux leaders à huis clos.

M. Trump, apparemment concentré sur le business, a emmené avec lui un certain nombre de chefs d'entreprise, dont Elon Musk, le patron de Tesla et de SpaceX et l'homme le plus riche de la planète, les patrons d'Apple et Boeing Tim Cook et Kelly Ortberg, et celui du géant américain des puces électroniques Nvidia, Jensen Huang.

"Je demanderai au président Xi, dirigeant hors pair, d'ouvrir la Chine afin que ces personnes brillantes puissent opérer leur magie et contribuer à hisser la République populaire à un niveau encore plus élevé !", a écrit M. Trump sur son réseau Truth social, en route vers la Chine.

En haut de la liste de voeux américaine figure l'annonce d'accords dans des domaines comme l'agriculture et peut-être la confirmation d'une commande massive d'appareils auprès de Boeing.

"La Chine salue la visite d'Etat du président Trump", a déclaré un porte-parole des Affaires étrangères chinoises, Guo Jiakun.

Pékin est prête à "élargir la coopération et gérer les différends". Il a répété le mantra de Pékin à l'approche du sommet: la recherche de "plus de stabilité et de certitude dans un monde en proie aux changements et aux turbulences".

MM. Trump et Xi devraient ainsi chercher à prolonger la trêve conclue en octobre dans la guerre des droits de douanes.

Mais les autres points de friction abondent: restrictions sur les approvisionnements en terres rares ou en semi-conducteurs, intelligence artificielle et propriété intellectuelle, Taïwan.

- "Longue conversation" sur l'Iran -

La guerre avec l'Iran s'y est ajoutée depuis fin février avec ses retombées mondiales.

Selon l'administration américaine, M. Trump entend faire pression pour que Pékin, partenaire stratégique et économique primordiale de l'Iran, principale importatrice de son pétrole, use de son influence pour une sortie de crise dans le Golfe.

Le président américain a cherché à mettre fin aux achats de pétrole iranien par la Chine en prenant diverses sanctions, condamnées par Pékin. Sans que cela ne dégénère jusqu'alors en crise diplomatique ouverte.

"Nous aurons une longue conversation à propos de l'Iran", a déclaré M. Trump aux journalistes venus assister à son départ de la Maison Blanche, tout en assurant qu'il n'avait besoin de l'aide de personne à ce propos.

La quasi fermeture du détroit d'Ormuz sous l'effet des blocus iranien et américain impacte directement les approvisionnements chinois. La guerre commence à faire ressentir ses effets sur la Chine.

La veille de l'arrivée de M.Trump, le ministre chinois des Affaires étrangères Wang Yi a appelé le Pakistan à "intensifier" ses efforts de médiation entre Téhéran et Washington, selon l'agence Chine Nouvelle.

- Position de force -

Etats-Unis et Chine se livrent depuis des années une compétition acharnée, stratégique, technologique ou économique.

"Le sommet aura l'air poli en apparence, mais sur le plan tactique, ce sera un match de rugby lors duquel chaque partie voudra prendre l'avantage", prédit Melanie Hart, spécialiste de la Chine à l'Atlantic Council.

Les deux superpuissances se sont livré en 2025 une farouche guerre commerciale aux répercussions planétaires, à coups de droits de douane exorbitants et de restrictions multiples, dès après le retour de Donald Trump à la Maison Blanche.

Le sommet survient à un moment difficile sur le plan intérieur de part et d'autre.

Donald Trump fait face à des sondages catastrophiques et à une poussée d'inflation nourrie par la guerre contre l'Iran.

L'économie chinoise, dans le même temps, est confrontée à une faible consommation intérieure et à une crise de la dette persistante dans l'immobilier.

Les experts estiment que Xi Jinping aborde le sommet en relative position de force face à un Donald Trump empêtré dau Moyen-Orient et soumis à la pression grandissante des élections américaines de mi-mandat en novembre. Mais elle n'a pas intérêt à ce que la situation dans le Golfe dure, nuancent-ils.


Trump part à la rencontre de son «bon ami» Xi, l'Iran en toile de fond

Donald Trump s'est envolé mardi pour rencontrer son "bon ami" Xi Jinping à Pékin, en assurant que sa visite serait fructueuse en dépit de leurs désaccords sur la guerre au Moyen-Orient, le commerce et Taïwan. (AFP)
Donald Trump s'est envolé mardi pour rencontrer son "bon ami" Xi Jinping à Pékin, en assurant que sa visite serait fructueuse en dépit de leurs désaccords sur la guerre au Moyen-Orient, le commerce et Taïwan. (AFP)
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  • "Nous aurons une longue conversation à propos de l'Iran", a dit mardi Donald Trump aux journalistes venus assister à son départ de la Maison Blanche
  • Avant de déclarer tout le contraire quelques minutes plus tard: "Nous avons beaucoup de choses à discuter. Et je ne dirais pas que l'Iran en fait partie."

PEKIN: Donald Trump s'est envolé mardi pour rencontrer son "bon ami" Xi Jinping à Pékin, en assurant que sa visite serait fructueuse en dépit de leurs désaccords sur la guerre au Moyen-Orient, le commerce et Taïwan.

Le président américain ne veut pas que la guerre contre l'Iran, pays allié à la Chine, gâche l'accueil fastueux que lui réservera son homologue chinois jeudi et vendredi.

"Nous aurons une longue conversation à propos de l'Iran", a dit mardi Donald Trump aux journalistes venus assister à son départ de la Maison Blanche.

Avant de déclarer tout le contraire quelques minutes plus tard: "Nous avons beaucoup de choses à discuter. Et je ne dirais pas que l'Iran en fait partie."

Le dirigeant républicain, empêtré dans un conflit beaucoup plus long et complexe qu'il ne le prévoyait, a assuré qu'il n'avait de toute façon "pas besoin d'aide avec l'Iran."

"De bonnes choses" 

Jugeant que la Chine, première acheteuse de pétrole iranien, n'avait pas causé de "problèmes" face au blocus imposé par les Etats-Unis sur les ports iraniens, Donald Trump a déclaré à propos de son homologue chinois: "C'est quelqu'un avec qui nous nous entendons bien. Et je pense que vous allez voir de bonnes choses se produire."

Il s'agit de la première visite en Chine d'un président américain depuis celle qu'il avait lui-même effectuée en 2017.

Derrière l'optimisme de Donald Trump, les deux premières puissances mondiales continuent à se livrer une compétition acharnée, qu'elle soit militaire, diplomatique, technologique ou économique.

"Le sommet aura l'air poli en apparence, mais sur le plan tactique, ce sera un match de rugby lors duquel chaque partie voudra prendre l'avantage", prédit Melanie Hart, spécialiste de la Chine au Atlantic Council.

Les ventes d'armes des Etats-Unis à Taïwan, le contrôle des exportations de terres rares par la Chine et les droits de douane sont autant de sujets de friction.

"Des progrès seront certainement réalisés", veut croire Wen Wen, une femme de 24 ans originaire de Nankin, dans l'est de la Chine, interrogée par l'AFP. ELle espère que les deux superpuissances puissent garantir une "paix durable" malgré "l'instabilité actuelle dans le monde".

Tesla et Boeing 

Les relations économiques entre Pékin et Washington restent tendues, malgré la trêve commerciale d'un an conclue au cours de la dernière réunion des deux présidents en Corée du Sud en octobre.

Auprès de la Chine, qui affiche un important excédent commercial avec les Etats-Unis, le président américain espère décrocher de gros contrats et des promesses d'investissement ronflantes.

Il sera accompagné par une importante délégation de dirigeants d'entreprises américaines, dont Elon Musk (Tesla), Tim Cook (Apple) et Kelly Ortberg (Boeing).

Le sommet survient à un moment difficile pour Donald Trump, qui fait face à des sondages catastrophiques et à une poussée d'inflation aux Etats-Unis, nourrie par la guerre contre l'Iran.

La rencontre est aussi organisée à un moment incertain pour l'économie chinoise, confrontée à une faible consommation intérieure et à une crise de la dette persistante dans l'immobilier.

Pour Li Jiahao, gérant d'un bar karaoké à Pékin, la visite de M. Trump ne résoudra pas tout: "Venir ici et résoudre les problèmes sont deux choses différentes", a affirmé le trentenaire à l'AFP, avant de lancer: "seule l'amitié peut nous permettre de parvenir à un développement mutuel".

Les ventes d'armes à Taïwan

La guerre contre l'Iran, déclenchée par les Etats-Unis et Israël le 28 février, avait conduit Donald Trump à reporter une fois son voyage.

Ce conflit, et le blocage par l'Iran du détroit d'Ormuz, compliquent encore davantage la relation entre Washington et Pékin.

Le président américain a cherché à mettre fin aux achats de pétrole iranien par la Chine en prenant diverses sanctions, condamnées par Pékin, mais sans que cela ne dégénère jusqu'ici en crise diplomatique ouverte.

Un autre sujet de discorde majeur pour les responsables chinois est l'assistance militaire fournie à Taïwan par les Etats-Unis.

Donald Trump s'est montré prêt à aborder ce sujet épineux avec Xi Jinping.

La Chine considère Taïwan comme l'une de ses provinces. Elle plaide pour une solution pacifique mais se réserve le droit de recourir à la force en vue de la "réunification".


Le Pentagone réévalue le coût de la guerre en Iran à près de 29 milliards de dollars

 Le Pentagone a réévalué le coût jusqu'à présent de la guerre en Iran à près de 29 milliards de dollars, a annoncé mardi son responsable financier au cours d'une nouvelle audition parlementaire, aux côtés du ministre américain de la Défense, Pete Hegseth. (AFP)
Le Pentagone a réévalué le coût jusqu'à présent de la guerre en Iran à près de 29 milliards de dollars, a annoncé mardi son responsable financier au cours d'une nouvelle audition parlementaire, aux côtés du ministre américain de la Défense, Pete Hegseth. (AFP)
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  • Les Etats-Unis et Israël ont lancé une vaste offensive contre Téhéran le 28 février
  • "A ce moment-là, c'était 25 milliards de dollars. Mais l'état-major et le contrôleur (financier) examinent en permanence les estimations et nous pensons maintenant que c'est plus proche de 29" milliards, a expliqué le responsable financier Jules Hurst

WASHINGTON: Le Pentagone a réévalué le coût jusqu'à présent de la guerre en Iran à près de 29 milliards de dollars, a annoncé mardi son responsable financier au cours d'une nouvelle audition parlementaire, aux côtés du ministre américain de la Défense, Pete Hegseth.

Ce montant est en hausse de près de quatre milliards par rapport à l'estimation avancée deux semaines plus tôt au cours d'un précédent face-à-face avec des parlementaires américains, alors la première audition du chef du Pentagone depuis le début de la guerre fin février.

"A ce moment-là, c'était 25 milliards de dollars. Mais l'état-major et le contrôleur (financier) examinent en permanence les estimations et nous pensons maintenant que c'est plus proche de 29" milliards, a expliqué le responsable financier Jules Hurst, présent aux côtés de Pete Hegseth et du chef d'état-major de l'armée américaine, le général Dan Caine.

Les Etats-Unis et Israël ont lancé une vaste offensive contre Téhéran le 28 février.

Un cessez-le-feu est en vigueur depuis plus d'un mois mais Donald Trump l'a décrit "sous assistance respiratoire" lundi, et les négociations entre Washington et Téhéran visant à mettre durablement fin à la guerre au Moyen-Orient piétinent.