France: le cas Oisaev, nouveau symbole de l'épineux dossier des expulsions de Tchétchènes

Des membres de la communauté tchétchène de France se rassemblent devant le Conseil d'Etat à Paris pour protester contre le terrorisme le 3 juin 2018. (AFP)
Des membres de la communauté tchétchène de France se rassemblent devant le Conseil d'Etat à Paris pour protester contre le terrorisme le 3 juin 2018. (AFP)
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Publié le Mardi 08 février 2022

France: le cas Oisaev, nouveau symbole de l'épineux dossier des expulsions de Tchétchènes

  • La justice française doit se prononcer ce mardi sur le sort de Djakhar Oisaev, qui selon les autorités, est radicalisé et représente une «menace pour la sûreté de l'Etat»
  • Pour la défense, si son statut lui a été retiré, Djakhar Oisaev conserve sa qualité de réfugié, ce qui signifie en droit qu'il reste exposé "à des traitements inhumains et dégradants" dans son pays d'origine

PARIS : La justice française doit se prononcer mardi sur le sort du Tchétchène Djakhar Oisaev, qui selon les autorités, est radicalisé et représente une "menace pour la sûreté de l'Etat", mais dont l'expulsion prévue vers la Russie serait "illégale" car elle l'expose aux pires sévices, selon ses défenseurs.

La Cour nationale du droit d'asile (CNDA) doit donner, lors d'une audience mardi à 14h30 (13h30 GMT), son avis sur l'expulsion du jeune homme de 22 ans, nouveau symbole selon la communauté tchétchène du durcissement politico-judiciaire les visant depuis l'assassinat de Samuel Paty à Conflans-Sainte-Honorine (région parisienne), en octobre 2020, par un réfugié tchétchène.

Arrivé en France à 7 ans avec sa mère, son frère et sa soeur, après la disparition de son père combattant tchétchène, Djakhar Oisaev obtient le statut de réfugié et passe son enfance dans la région grenobloise (sud-est).

C'est là que l'affaire Oisaev prend racine, du temps où il est collégien. 

Il est d'abord signalé aux autorités pour des propos liés à la minute de silence en hommage aux victimes des attentats de Charlie Hebdo et de l'Hyper Cacher, début 2015, qu'il aurait refusé de respecter. 

On lui reproche également, en 2017, les propos tenus dans une vidéo publiée sur le réseau Snapchat, sous le pseudonyme "Djihad l'Tchétchène".  

Des propos tout sauf sérieux, tenus à une époque où il est "un gosse qui se cherche +identitairement+", assure à l'AFP son avocate, Me Lucie Simon, soulignant que Djihad est son deuxième prénom.

Expulser à tout prix

Il est placé deux fois en garde à vue, perquisitionné, mais les juges décident de classer les affaires sans suite. Il n'écope d'aucune condamnation, seulement de rappels à la loi et d'obligations de soins. 

Pourtant, en 2019, son statut de réfugié lui est retiré. Et en 2021, sur la foi de "notes blanches" des renseignements, il fait l'objet d'une procédure d'expulsion en "urgence absolue", car il est considéré comme une "menace pour la sûreté de l'Etat".

"Cette affaire est politique. Comment sur le volet pénal peut-on décider de ne même pas poursuivre, et sur le volet administratif le qualifier de la plus grande des dangerosités ?", interroge son conseil.

"On observe une volonté du ministère de l'Intérieur d'expulser à tout prix", poursuit-elle, expliquant avoir saisi la CNDA sur "les risques qu'encourt (son) client en cas de retour en Tchétchénie".

Car, pour la défense, si son statut lui a été retiré, Djakhar Oisaev conserve sa "qualité" de réfugié, ce qui signifie en droit qu'il reste exposé "à des traitements inhumains et dégradants" dans son pays d'origine.

C'est aussi la raison pour laquelle Amnesty international s'oppose à son expulsion, qui serait "illégale".

"La révocation de son statut administratif de réfugié n'autorise pas la France à procéder à son expulsion, qui serait une violation flagrante du principe de non-refoulement, consacré par la convention de Genève", écrit dans un communiqué l'ONG, partie au dossier.

Précédent Gadaev

"Il est en danger s'il était renvoyé en Russie, c'est ce que montrent tous les exemples passés", résume Manon Fillonneau, en charge du dossier chez Amnesty international.

En particulier le précédent Magomed Gadaev, dont l'expulsion en avril 2021 vers la Russie avait suscité une vive polémique.

Personnage sulfureux, opposant notoire au dirigeant tchétchène Ramzan Kadyrov, Magomed Gadaev avait été renvoyé en Russie par le ministère français de l'Intérieur, qui lui imputait des "liens de longue date avec la mouvance islamiste et du jihad international".

Depuis son expulsion, Gadaev a été condamné en juin 2021 à 18 mois de détention dans une colonie pénitentiaire locale.

Ce qui attend Oisaev, "c'est la même chose que Gadaev", au mieux un "procès inéquitable", au pire des tortures ou une disparition, reprend Manon Fillonneau. 

Interrogé, le ministère de l'Intérieur n'a pas répondu aux sollicitations de l'AFP.

Djakhar Oisaev, lui, sera extrait mardi de son centre de rétention pour assister à l'audience devant la CNDA. 

Mais l'avis de cette cour n'est que consultatif, convient l'avocate Lucie Simon, relevant que les autorités ont déjà tenté de l'expulser en décembre.

"Une fois que la CNDA aura statué, nous allons retomber dans une course contre la montre pour saisir la CEDH", Cour européenne des droits de l'homme, anticipe-t-elle. "En espérant qu'elle ait le temps de suspendre pour la seconde fois son expulsion, avant le départ de l'avion."


Energies renouvelables: coup d'envoi lundi à l'Assemblée, un oeil vers la gauche

Il faut en moyenne en France 5 ans de procédures pour construire un parc solaire, 7 ans pour un parc éolien et 10 ans pour un parc éolien en mer (photo, AFP)
Il faut en moyenne en France 5 ans de procédures pour construire un parc solaire, 7 ans pour un parc éolien et 10 ans pour un parc éolien en mer (photo, AFP)
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  • En pleine crise énergétique, sur fond de craintes de coupures de courant en janvier, un projet de loi vise à rattraper le grand retard de la France en matière d'énergies renouvelables
  • L'examen en commission s'est passé sans heurt mais avec un revers pour le gouvernement: la suppression d'un article clé visant à limiter certains recours juridiques contre les projets d'énergies renouvelables

PARIS : Après le Sénat, l'Assemblée s'empare lundi du projet de loi pour accélérer l'installation d'éoliennes et de panneaux solaires en France. Face aux «lignes rouges» des députés LR, les macronistes recherchent un «compromis» avec la gauche.

«Le vote du Sénat (qui a approuvé le texte) est de bon augure mais il n'y a aucun vote acquis. Et c'est la première fois depuis le début du quinquennat qu'on se tourne vers la partie gauche de l'Assemblée pour un texte. Ça comprend son lot d'incertitudes», estime le rapporteur Renaissance Pierre Cazeneuve auprès de l'AFP.

En pleine crise énergétique, sur fond de craintes de coupures de courant en janvier, ce projet de loi vise à rattraper le grand retard de la France en matière d'énergies renouvelables (EnR).

Le solaire et l'éolien ne représentent que 19,3% de la consommation finale brute d'énergie, déjà en deçà de l'objectif fixé en 2020 de 23%, et la France reste encore trop dépendante des énergies fossiles importées.

La marche est donc haute pour répondre à l'ambition avancée par Emmanuel Macron d'ici à 2050: la multiplication par dix de la capacité de production d'énergie solaire afin de dépasser les 100 gigawatts (GW) et le déploiement de 50 parcs éoliens en mer pour atteindre 40 GW.

- «Instrumentalisé» -

Défendu par la ministre de la Transition énergétique Agnès Pannier-Runacher, le texte de loi entend lever les «verrous administratifs et de procédures pour diviser par deux le délai de déploiement des projets», décrit-elle.

Sans majorité absolue à l'Assemblée, le gouvernement cherche des alliés pour ce projet de loi, avant un autre texte sur le nucléaire dans les mois qui viennent.

Malgré le large soutien du Sénat à majorité de droite, les macronistes se préparent à une opposition des députés LR, sur une ligne plus ferme que leurs collègues de la chambre haute.

Au Palais Bourbon, les élus LR aimeraient réintroduire des mesures auxquelles le Sénat a en partie renoncé: un droit de veto des maires sur les nouveaux projets, ainsi que l'interdiction des éoliennes en mer à moins de 40 kilomètres des côtes.

Autant de «lignes rouges» sur lesquelles le camp présidentiel n'a pas l'intention de céder.

Le RN veut lui aussi contester le texte, par opposition aux éoliennes, des «énergies intermittentes qui nous rendent dépendants de la météo en plus d'être dépendants d'autres pays», accuse le député Pierre Meurin.

La critique des éoliennes était un leitmotiv de la campagne présidentielle à l'extrême droite et dans une partie de la droite.

«C'est un sujet très instrumentalisé politiquement», estime Pierre Cazeneuve.

«Il y a eu un effet de saturation dans certains départements et un développement un peu anarchique (...). La Somme c'est plus de 10% des éoliennes en France. C'est justement pour ça qu'on fait de la planification», assure le député Renaissance.

A l'Assemblée, le camp présidentiel se tourne donc vers la gauche et le groupe indépendant Liot pour tenter d'obtenir un vote favorable.

- «Insuffisant» -

Les socialistes ont déjà fait part de leur regard «plutôt bienveillant» et les écologistes ne devraient pas voter contre, même s'ils entretiennent le suspense.

A ce stade, le projet de loi «est encore largement insuffisant», affirment les Verts qui demandent «d'accélérer l'équipement des parkings, des toitures, des résidences» en panneaux solaires.

Les insoumis déplorent eux d'être «loin du texte de planification écologique et d’écologie populaire dont le pays a besoin».

L'examen en commission s'est passé sans heurt mais avec un revers pour le gouvernement: la suppression d'un article clé visant à limiter certains recours juridiques contre les projets d'énergies renouvelables. L'exécutif a bien l'intention de réintroduire cet article 4.

Des députés écolos, LR ou RN y voient une menace pour la «biodiversité», ce que conteste le camp présidentiel, qui affirme vouloir éviter des «contentieux qui n'aboutissent pas».

Souvent technique, ce projet de loi aborde une batterie de sujets dont l'agrivoltaïsme, c'est-à-dire l'installation de panneaux solaires sur des terres agricoles, avec un équilibre à trouver entre souverainetés énergétique et alimentaire.

Deux semaines de débat sont prévues avec un temps législatif programmé de 30 heures.

Côté ONG, WWF appelle à «dépasser les postures partisanes» pour «trouver un accord», et Greenpeace plaide pour «renforcer le texte de loi».


La colocation, une vie de partage qui attire au-delà des étudiants

Fêtes de l'hiver dans une colocation CetteFamille. (Photo, @CetteFamille )
Fêtes de l'hiver dans une colocation CetteFamille. (Photo, @CetteFamille )
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  • Depuis moins de dix ans, les entreprises de colocation ou coliving se sont multipliées et redoublent d'initiatives pour attirer de nouveaux locataires, particulièrement des CSP+
  • L'entreprise CetteFamille offre, en périphérie des grandes métropoles, des colocations de huit seniors, assistés en permanence d'auxiliaires de vie

PARIS : Exit la salle de bains unique pour cinq personnes et le frigo partagé... Sous l'impulsion d'entreprises dédiées au secteur, la colocation se réinvente en proposant de plus en plus de prestations, pour de nouveaux bénéficiaires.

Avec ses immeubles de nouvelle génération équipés de salle de coworking ou de restaurants, ses appartements ou maisons rénovés proposant des chambres spacieuses et pléthore de services - salle de sports, de cinéma ou cours de cuisine - l'habitat partagé s'est métamorphosé.

Plébiscitée par les étudiants en raison du coût souvent exorbitant de l'immobilier dans certaines villes, il s'ouvre désormais aux actifs «en transition» professionnelle.

«Les jeunes repoussent leur décision d'acquisition» pour des questions «de budget et de liberté», explique Benoît Joubert, un des cofondateurs de The Babel Community, qui propose des immeubles mixant «coliving», avec de multiples espaces partagés, et coworking pour les entrepreneurs locaux.

Il n'est donc plus rare de voir des trentenaires tenter de vivre dans le partage pendant quelques mois pour prendre la température d'une ville, constate Benoît Joubert.

C'est ce qu'a fait Pauline, 28 ans. Saisonnière dans l'animation, elle s'est installée en colocation en banlieue de Nantes entre deux contrats à l'automne. «Ça m'a évité les démarches» d'internet, d'électricité et l'achat de meubles, explique-t-elle.

- Comme un studio -

La France a pris le train de la colocation bien après les pays anglo-saxons ou asiatiques. En cause, un «manque de produits» adaptés et la frilosité des propriétaires, dit Sébastien Champion, directeur et fondateur associé du réseau d'agences Colocatère.

Si la colocation est largement associée dans l'imaginaire commun au film «l'Auberge espagnole» (2002), ce n'est toutefois pas ce que recherchent les locataires, avertit M. Champion.

Et notamment les plus aisés, qui souhaitent profiter, en plus de grandes salles communes, d'espaces privés ressemblant davantage à un studio qu'à une chambre chez l'habitant.

Certains restent néanmoins contraints de partager une salle de bain, car le prix de ces nouvelles formes d'habitat partagé, dans des logements décorés et rénovés, avoisine voire égale ceux des studios classiques.

Depuis moins de dix ans, les entreprises de colocation ou coliving se sont multipliées et redoublent d'initiatives pour attirer de nouveaux locataires, particulièrement des CSP+.

La Casa a choisi de proposer des maisons thématiques pour ses locataires, en majorité des actifs de 30 ans de moyenne d'âge, selon son fondateur et PDG, Victor Augais. Casa «verte» agrémentée d'un grand jardin, Casa «des chefs» pour les gourmets ou Casa «des sportifs» avec salle de sport...

Les demandes affluent, avec en moyenne «huit candidatures par chambre» disponible, selon M. Augais.

- Ouverture aux seniors -

Corentin Durin, 26 ans, y a loué une chambre toute équipée quand il a obtenu son premier CDI. «Je suis quelqu'un de sociable, je n'avais pas envie de vivre seul» dans une chambre de bonne ou un petit studio parisien, explique-t-il.

Les «services inclus évitaient les problèmes» entre colocataires, détaille-t-il encore, notamment le passage d'une femme de ménage deux fois par semaine dans les parties communes. Financièrement, ces nouveaux habitats peuvent être «plus chers» qu'une colocation classique, confirme-t-il, mais les prestations font qu'il «s'y retrouvait» quand même.

Outre ce public de jeunes actifs, Casa doit s'ouvrir au printemps prochain aux seniors, via deux maisons en banlieue parisienne. Une réponse au «besoin» de trouver une alternative aux Ephad, assure Victor Augais.

Les personnes âgées «encore autonomes» y partageront des espaces communs en profitant de chambres adaptées.

Une idée déjà mise en place par l'entreprise CetteFamille qui offre, en périphérie des grandes métropoles, des colocations de huit seniors, assistés en permanence d'auxiliaires de vie.

Cette formule permet de s'implanter «là où les grands opérateurs ne vont pas» et de «faire revenir des services d'aide à domicile» dans les zones rurales «qui sont souvent des zones blanches», relève Paul-Alexis Racine Jourdren, son président et cofondateur.

A l'origine, CetteFamille réalisait de l'accueil familial, qui permettait d'orienter un senior dans une famille d'accueil.

«Mais nous avions beaucoup de demandes et pas assez de familles», détaille M. Racine Jourdren, alors que les personnes âgées réclamaient «de la proximité, de la sécurité et du lien social». C'est finalement la colocation qui s'est imposée.


Nicolas Sarkozy rejugé pour corruption dans l'affaire des «écoutes»

Les policiers découvrent que Nicolas Sarkozy utilise un téléphone secret, ouvert en janvier 2014 sous l'identité de «Paul Bismuth», pour communiquer avec un unique interlocuteur, son avocat. (AFP)
Les policiers découvrent que Nicolas Sarkozy utilise un téléphone secret, ouvert en janvier 2014 sous l'identité de «Paul Bismuth», pour communiquer avec un unique interlocuteur, son avocat. (AFP)
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  • En première instance, M. Sarkozy s'était vu infliger le 1er mars 2021 trois ans d'emprisonnement, dont un ferme, devenant ainsi le deuxième président de la Ve République condamné par la justice
  • Nicolas Sarkozy, Thierry Herzog et Gilbert Azibert sont jugés en appel à partir de lundi pour corruption et trafic d'influence dans l'affaire des «écoutes», également appelée «Bismuth»

PARIS: Nicolas Sarkozy de retour à la barre: l'ancien président est rejugé en appel pour corruption et trafic d'influence à partir de lundi à Paris dans l'affaire des "écoutes", aux côtés de son avocat Thierry Herzog et de l'ex-haut magistrat Gilbert Azibert.

En première instance, à l'issue d'un procès électrique où il avait dénoncé des "infamies", M. Sarkozy s'était vu infliger le 1er mars 2021 trois ans d'emprisonnement, dont un ferme, devenant ainsi le deuxième président de la Ve République condamné par la justice, après Jacques Chirac en 2011.

La même peine avait été prononcée contre ses deux coprévenus dans ce sinueux dossier, qui fait se télescoper deux retentissantes affaires judiciaires et trouve son origine dans les interceptions téléphoniques de conversations entre M. Sarkozy et Me Herzog début 2014.

A l'époque, les deux téléphones de l'ex-homme fort de la droite ont été "branchés" par les juges chargés de l'enquête sur des soupçons de financement libyen de sa campagne de 2007, qui lui valent aujourd'hui une quadruple mise en examen.

Les enquêteurs découvrent alors l'existence d'une troisième ligne mise en service le 11 janvier 2014 sous l'alias "Paul Bismuth" - du nom d'une connaissance de lycée de Me Herzog - et dédiée aux échanges entre l'ex-président (2007-2012) et son avocat et ami proche.

Au fil de conversations qu'ils pensent à l'abri des oreilles indiscrètes se dessine, selon l'accusation, un pacte de corruption noué avec Gilbert Azibert, avocat général à la Cour de cassation, qui aurait usé de son influence contre la promesse d'une intervention pour sa carrière.