Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

La protection offerte par la loi de 2018  contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
La protection offerte par la loi de 2018 contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
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Publié le Vendredi 16 octobre 2020

Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

  • La loi de lutte contre le harcèlement a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société
  • Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer davantage la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants

DUBAÏ: En quelques années à peine, les droits des Saoudiennes ont fondamentalement changé, ouvrant de nouvelles libertés de déplacement, la possibilité de choisir où elles veulent vivre et, pour la première fois, le droit de poursuivre leurs propres aspirations professionnelles. 

Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l'ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active, de 18 % en 2017 à 23 % en 2018, selon les chiffres de la Banque mondiale.

Bien que ce chiffre soit encore bien inférieur à la moyenne de 59 % des États membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), il marque un tournant important pour une société largement conservatrice.

Pour que cette révolution se produise, il fallait d'abord rédiger une législation vitale pour garantir les droits et la sécurité des femmes sur le lieu de travail. La criminalisation du harcèlement sexuel est l’élément clé de cette question.

La loi de mai 2018, qui renforce la lutte contre le harcèlement, définit le harcèlement sexuel comme «tout comportement de nature sexuelle imposé à une personne, y compris le toucher du corps, l’attention ou l'attentat à la pudeur de toute sorte, manière ou forme». La définition s'applique également aux communications électroniques telles que les médias sociaux. 

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Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l’ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active. (AFP / Fichier Photo)

Selon le Conseil de la Choura, l'organe consultatif officiel de l'Arabie saoudite qui a rédigé la loi, l’objectif est de «lutter contre le crime de harcèlement, de l'empêcher de se produire, d’appliquer des sanctions aux auteurs et de protéger la victime afin de défendre la vie privée de l'individu, sa dignité et sa liberté personnelle prévues par la loi et les règlements islamiques.»

La loi de lutte contre le harcèlement sexuel accorde aux victimes le droit à l'anonymat et permet aux tribunaux de prononcer des peines allant jusqu'à deux ans de prison et des amendes pouvant aller jusqu’à 100 000 riyals saoudiens (SR), soit 26 500 dollars.

Dans les cas les plus graves, impliquant des enfants ou des victimes handicapées, la loi autorise des peines allant jusqu'à cinq ans de prison et une amende jusqu’à 300 000  SR. La loi criminalise aussi l'incitation ou la contribution au harcèlement ainsi que la falsification des infractions.

Ce moment a été décisif pour l'Arabie saoudite. Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. 

D'autres décrets ont rapidement suivi, notamment des modifications apportées au système de tutelle masculine afin que les femmes âgées de plus de 21 ans soient libres de quitter la maison sans accompagnement, ainsi que le droit pour les femmes de choisir leur lieu de résidence.

La discrimination fondée sur le sexe dans l'emploi ou dans l’accès au crédit est également interdite, tout comme le licenciement des femmes enceintes. 

De nouvelles garderies ont été créées et des subventions ont été accordées pour aider davantage de femmes à quitter le foyer.

L'égalité des pensions a également été instaurée en égalisant l'âge de la retraite pour les hommes et les femmes et en rendant obligatoires les crédits de pension de retraite pendant le congé de maternité.

Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement.

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Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement. (AFP / Fichier Photo)

En raison de ces développements rapides, le rapport de la Banque mondiale intitulé «Les femmes, l’entreprise et le droit 2020», publié en avril, a reconnu l’Arabie saoudite comme le plus grand réformateur du monde l’année dernière.

«L’Arabie saoudite est devenue l’un des leaders du monde arabe en matière d’autonomisation des femmes», a déclaré Issam Abu Sulaiman, directeur régional du Conseil de coopération du Golfe de la Banque mondiale, selon l’Agence de presse saoudienne.

Le fondement de ce changement social rapide a été posé par la loi de lutte contre le harcèlement, qui a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société.

Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer encore la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants.

Les membres du Conseil de la Choura estiment que la menace de diffamation aura un effet encore plus dissuasif que les amendes et l'emprisonnement sur ce type de mauvais comportement. 

«La diffamation est pour le plus grand bien de la société», explique à Arab News Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co.

«C’est un moyen de dissuasion que de nombreux pays ont appliqué et qui s’est avéré efficace pour réduire les cas de harcèlement. La loi de lutte contre le harcèlement sexuel s'est avérée efficace pour prévenir les mauvais comportements.»

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Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co. (Photo fournie)

En faisant de cette question une affaire d’honneur, on a le sentiment que les familles feront plus attention en ce qui concerne l’éducation sociale de leurs enfants. «Il y aura plus de sensibilisation et les familles joueront un rôle plus important», poursuit Mme Almaeena.

Avant d’entrer en vigueur, le projet d'amendement doit être soumis au Conseil des ministres pour approbation, puis publié sous la forme d'un décret royal par le roi Salmane.

«Nous parlons maintenant de faire un nouvel amendement en ajoutant un article à la loi existante. Nous ne parlons pas d'une nouvelle loi », précise à Arab News Fayçal Fadhil, un juriste formé au Royaume-Uni et membre du Conseil de la Choura.

Certains experts estiment que le renforcement de la loi existante permettra à davantage de femmes de rejoindre la population active sans crainte de harcèlement sur le lieu de travail.

«Cela encouragerait davantage de jeunes filles et de femmes à rejoindre le marché du travail avec confiance, en se sentant protégées et soutenues en cas de harcèlement», confie à Arab News Maha Akeel, directrice des affaires sociales et familiales à l’Organisation de coopération islamique basée à Djeddah.

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Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. (AFP / Fichier Photo)

Aucune statistique n'est encore disponible sur le taux de harcèlement sexuel en Arabie saoudite, en grande partie en raison de la réticence par le passé à signaler les violations. 

Il existe donc peu de données pour démontrer sa prévalence ou montrer l'impact de la législation. 

«Peut-être verrons-nous plus de déclarations, moins de manifestations publiques de harcèlement. Il est difficile de mesurer l’impact, faute d’études factuelles et de statistiques », explique Maha Akeel.

Elle voit néanmoins la menace de diffamation comme une arme puissante contre le harcèlement, qui pourrait s'avérer particulièrement efficace dans la culture saoudienne.

«Parfois, les gens craignent la dénonciation publique et l’humiliation bien plus que les sanctions financières ou même l'emprisonnement… parce que cela nuira à leur réputation», ajoute Maha Akeel.

«Nous sommes une société conservatrice, cela pourrait donc être plus dissuasif que les punitions appliquées antérieurement.»

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Twitter: @jumanaaltamimi

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com 


Les Palestiniens de Gaza dans l'attente de la réouverture du passage de Rafah

Première étape d'un processus qui s'annonce pour l'instant très partiel: selon des images et des sources palestiniennes interrogées par l'AFP, des camions-citerne et ambulances ont traversé dimanche la frontière du côté égyptien, sans pénétrer dans Gaza. (AFP)
Première étape d'un processus qui s'annonce pour l'instant très partiel: selon des images et des sources palestiniennes interrogées par l'AFP, des camions-citerne et ambulances ont traversé dimanche la frontière du côté égyptien, sans pénétrer dans Gaza. (AFP)
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  • Les autorités israéliennes, qui contrôlent le poste, ont annoncé que le passage des habitants dans les deux sens pourrait commencer lundi, une fois "les préparatifs achevés"
  • Elles n'ont cependant pas mentionné en l'état une éventuelle augmentation de l'aide vers le territoire palestinien, ravagé par deux ans de guerre entre Israël et le Hamas

RAFAH: Israël doit commencer à autoriser lundi, sous strictes conditions, le passage des habitants de Gaza à travers le poste-frontière de Rafah, fermé depuis mai 2024, sans promettre d'augmentation de l'aide humanitaire vers le territoire.

La réouverture de cet accès stratégique à la frontière de Gaza et l'Egypte est prévue par le plan du président américain Donald Trump visant à mettre fin définitivement à la guerre déclenchée le 7 octobre 2023 par l'attaque du mouvement islamiste palestinien Hamas sur le sol israélien.

Première étape d'un processus qui s'annonce pour l'instant très partiel: selon des images et des sources palestiniennes interrogées par l'AFP, des camions-citerne et ambulances ont traversé dimanche la frontière du côté égyptien, sans pénétrer dans Gaza.

Les autorités israéliennes, qui contrôlent le poste, ont annoncé que le passage des habitants dans les deux sens pourrait commencer lundi, une fois "les préparatifs achevés".

Elles n'ont cependant pas mentionné en l'état une éventuelle augmentation de l'aide vers le territoire palestinien, ravagé par deux ans de guerre entre Israël et le Hamas.

Même très limitée pour l'instant, cette réouverture du seul passage entre Gaza et le monde extérieur est attendue avec impatience notamment par les malades ou blessés qui espèrent recevoir des soins à l'étranger. Environ 200 malades, selon un responsable du ministère de la Santé de Gaza, attendaient dimanche de pouvoir passer en Egypte.

"Plus j'attends, plus mon état empire et je crains que les médecins ne doivent m'amputer des deux jambes", souligne Zakaria, un homme de 39 ans blessé en décembre 2024 dans un bombardement israélien, qui espère pouvoir partir rapidement. "Je suis alité, je n'ai pas de fauteuil roulant et j'attends toujours l'autorisation de voyager pour me faire soigner. J'ai préparé mes papiers et rangé mes affaires dans un petit sac pour être prêt à partir."

Une quarantaine de fonctionnaires de l'Autorité palestinienne attendaient aussi depuis l'Egypte le feu vert israélien, selon un responsable palestinien.

Le porte-parole à Gaza du mouvement islamiste palestinien Hamas, Hazem Qassem, a prévenu que "toute obstruction ou condition préalable imposée par Israël" constituerait "une violation de l'accord de cessez-le-feu".

"Porte d'espoir" 

Israël avait prévenu que Rafah ne rouvrirait qu'une fois rendue la dépouille de Ran Gvili, le dernier otage retenu à Gaza, finalement récupérée le 26 janvier.

"Cette ouverture partielle entrouvre une petite porte d'espoir pour les malades et les étudiants", remarque Amine Al-Hilou, un homme de 53 ans qui vit sous une tente dans le camp d'Al-Chati, dans le nord du territoire, en réclamant l'ouverture "sans restrictions" du passage.

Les autorités israéliennes ont en effet conditionné tout passage à l'obtention d'"une autorisation sécuritaire préalable" pour sortir de Gaza et y entrer, en coordination avec l'Egypte et sous la supervision de la mission européenne à Rafah.

Les Palestiniens souhaitant retourner à Gaza seront autorisés à emporter un nombre limité de bagages, sans objets métalliques ni électroniques, et avec des quantités limitées de médicaments, selon l'ambassade palestinienne au Caire.

Le poste-frontière est situé dans un secteur encore occupé par l'armée israélienne en deçà de la Ligne jaune, qui marque son retrait d'environ la moitié de la bande de Gaza aux termes de la première phase du plan Trump.

Sa réouverture devrait aussi permettre l'entrée à Gaza, à une date qui n'est pas connue, des 15 membres du Comité national pour l'administration de Gaza (NCAG), chargés de gérer le territoire pendant une période transitoire sous l'autorité du "Conseil de paix" présidé par Donald Trump.

Le représentant sur le terrain du "Conseil de paix", le diplomate bulgare Nickolay Mladenov, a appelé dimanche les deux camps "à la retenue", se disant "profondément inquiet" après des frappes israéliennes meurtrières et l'annonce par Israël de la présence de combattants palestiniens dans un tunnel à Rafah.

 


L'Arabie saoudite, les Émirats arabes unis et leurs alliés condamnent les violations du cessez-le-feu à Gaza

Une Palestinienne tient dans ses bras sa petite fille, qui souffre de brûlures, alors qu'elle est soignée à l'hôpital des Martyrs d'Al-Aqsa, à Deir Al-Balah. (Reuters)
Une Palestinienne tient dans ses bras sa petite fille, qui souffre de brûlures, alors qu'elle est soignée à l'hôpital des Martyrs d'Al-Aqsa, à Deir Al-Balah. (Reuters)
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  • Dans une déclaration commune, les ministres des affaires étrangères du Royaume, des Émirats arabes unis, de l'Indonésie, du Pakistan et de la Turquie ont déclaré que ces violations représentaient une escalade dangereuse
  • Ils ont rejoint le Qatar, la Jordanie et l'Égypte, qui ont également condamné samedi les violations en cours

RIYAD: L'Arabie saoudite a pris la tête d'une nouvelle condamnation régionale des violations répétées par Israël du cessez-le-feu à Gaza, qui ont fait plus de 1 000 morts et blessés parmi les Palestiniens.

Dans une déclaration commune, les ministres des affaires étrangères du Royaume, des Émirats arabes unis, de l'Indonésie, du Pakistan et de la Turquie ont déclaré que ces violations représentaient une escalade dangereuse qui risquait d'attiser les tensions et de compromettre les efforts visant à rétablir le calme et la stabilité, a rapporté l'agence de presse saoudienne.

Ils ont rejoint le Qatar, la Jordanie et l'Égypte, qui ont condamné samedi ce qu'ils ont décrit comme des violations continues du cessez-le-feu et ont averti qu'elles menaçaient les efforts de désescalade et la stabilité régionale.

Les ministres ont déclaré que les derniers développements surviennent à un moment critique, alors que les efforts régionaux et internationaux s'intensifient pour faire avancer la deuxième phase du plan de paix proposé par le président américain Donald Trump et mettre en œuvre la résolution 2803 du Conseil de sécurité de l'ONU, a ajouté SPA.

Ils ont averti que les violations répétées constituent une menace directe pour le processus politique et pourraient faire dérailler les tentatives visant à créer les conditions d'une phase plus stable à Gaza, à la fois en termes de sécurité et en termes humanitaires. Ils ont souligné la nécessité d'une adhésion totale au cessez-le-feu pour assurer le succès de la prochaine phase du plan de paix.

La déclaration appelle toutes les parties à assumer leurs responsabilités au cours de cette période sensible, à faire preuve de la plus grande retenue, à maintenir le cessez-le-feu et à éviter toute action susceptible de saper les efforts diplomatiques actuels. Elle demande également que des mesures soient prises pour faciliter le redressement et la reconstruction rapides de la bande de Gaza.

Réaffirmant leur engagement en faveur d'une paix juste, globale et durable, les ministres ont déclaré que celle-ci devait être fondée sur le droit inaliénable du peuple palestinien à l'autodétermination et à la création d'un État indépendant, conformément au droit international, aux résolutions pertinentes du Conseil de sécurité des Nations unies et à l'initiative de paix arabe.


L'envoyé de l'Iran en Arabie saoudite se félicite des «positions sobres» de la région

L'ambassadeur d'Iran en Arabie saoudite, Alireza Enayati, a mis en garde contre les efforts visant à déstabiliser le Moyen-Orient, louant ce qu'il a décrit comme des "positions sobres" dans la région, qui privilégient le dialogue plutôt que la confrontation. (Capture d'écran/X)
L'ambassadeur d'Iran en Arabie saoudite, Alireza Enayati, a mis en garde contre les efforts visant à déstabiliser le Moyen-Orient, louant ce qu'il a décrit comme des "positions sobres" dans la région, qui privilégient le dialogue plutôt que la confrontation. (Capture d'écran/X)
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  • Alireza Enayati a posté sur X, avec le drapeau iranien et le drapeau saoudien côte à côte, un message faisant l'éloge des voix rationnelles dans la région
  • Ces remarques interviennent alors que l'Arabie saoudite a réaffirmé son engagement en faveur de la désescalade, rejetant les rapports suggérant que le Royaume avait modifié sa position sur les tensions régionales

RIYAD: L'ambassadeur d'Iran en Arabie saoudite, Alireza Enayati, a mis en garde contre les efforts visant à déstabiliser le Moyen-Orient, faisant l'éloge de ce qu'il a décrit comme des "positions sobres" dans la région qui favorisent le dialogue plutôt que la confrontation.

Dans un message posté sur X, M. Enayati a déclaré qu'il y avait des forces qui cherchaient à "mettre le feu à la région, à gaspiller ses richesses, à arrêter la roue du développement et à lui imposer la guerre", ajoutant que "certains veulent mélanger les cartes, creuser des fossés entre les pays de la région et attiser la sédition en son sein".

Le message, qui comportait un drapeau iranien et un drapeau saoudien côte à côte, se poursuivait ainsi : "Et il y a des positions sobres au sein de l'Union européenne : "Et il y a des positions sobres dans le voisinage qui rejettent toute action hostile contre l'Iran, encouragent le langage du dialogue et refusent d'accepter une témérité méprisable."

Ces remarques interviennent alors que l'Arabie saoudite a réaffirmé son engagement en faveur de la désescalade, rejetant les rapports suggérant que le Royaume avait modifié sa position sur les tensions régionales.

Un haut fonctionnaire saoudien a déclaré dimanche à Asharq Al-Awsat que Riyad continuait à soutenir les efforts diplomatiques visant à résoudre les différends entre les États-Unis et l'Iran, soulignant que le Royaume rejetait l'utilisation de son espace aérien ou de son territoire pour toute opération militaire contre Téhéran.

Le prince héritier Mohammed bin Salman a également réitéré cette position lors d'un appel téléphonique cette semaine avec le président iranien Masoud Pezeshkian, soulignant le respect de l'Arabie saoudite pour la souveraineté de l'Iran et son soutien au dialogue visant à renforcer la sécurité et la stabilité régionales.

Selon M. Pezeshkian, l'appel a porté sur l'évolution de la situation en Iran et sur les discussions concernant le dossier nucléaire de Téhéran, et il a remercié l'Arabie saoudite pour sa position sur l'intégrité territoriale de l'Iran. Il a également salué le rôle du prince héritier dans la promotion de la stabilité dans la région.