Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

La protection offerte par la loi de 2018  contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
La protection offerte par la loi de 2018 contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
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Publié le Vendredi 16 octobre 2020

Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

  • La loi de lutte contre le harcèlement a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société
  • Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer davantage la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants

DUBAÏ: En quelques années à peine, les droits des Saoudiennes ont fondamentalement changé, ouvrant de nouvelles libertés de déplacement, la possibilité de choisir où elles veulent vivre et, pour la première fois, le droit de poursuivre leurs propres aspirations professionnelles. 

Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l'ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active, de 18 % en 2017 à 23 % en 2018, selon les chiffres de la Banque mondiale.

Bien que ce chiffre soit encore bien inférieur à la moyenne de 59 % des États membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), il marque un tournant important pour une société largement conservatrice.

Pour que cette révolution se produise, il fallait d'abord rédiger une législation vitale pour garantir les droits et la sécurité des femmes sur le lieu de travail. La criminalisation du harcèlement sexuel est l’élément clé de cette question.

La loi de mai 2018, qui renforce la lutte contre le harcèlement, définit le harcèlement sexuel comme «tout comportement de nature sexuelle imposé à une personne, y compris le toucher du corps, l’attention ou l'attentat à la pudeur de toute sorte, manière ou forme». La définition s'applique également aux communications électroniques telles que les médias sociaux. 

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Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l’ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active. (AFP / Fichier Photo)

Selon le Conseil de la Choura, l'organe consultatif officiel de l'Arabie saoudite qui a rédigé la loi, l’objectif est de «lutter contre le crime de harcèlement, de l'empêcher de se produire, d’appliquer des sanctions aux auteurs et de protéger la victime afin de défendre la vie privée de l'individu, sa dignité et sa liberté personnelle prévues par la loi et les règlements islamiques.»

La loi de lutte contre le harcèlement sexuel accorde aux victimes le droit à l'anonymat et permet aux tribunaux de prononcer des peines allant jusqu'à deux ans de prison et des amendes pouvant aller jusqu’à 100 000 riyals saoudiens (SR), soit 26 500 dollars.

Dans les cas les plus graves, impliquant des enfants ou des victimes handicapées, la loi autorise des peines allant jusqu'à cinq ans de prison et une amende jusqu’à 300 000  SR. La loi criminalise aussi l'incitation ou la contribution au harcèlement ainsi que la falsification des infractions.

Ce moment a été décisif pour l'Arabie saoudite. Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. 

D'autres décrets ont rapidement suivi, notamment des modifications apportées au système de tutelle masculine afin que les femmes âgées de plus de 21 ans soient libres de quitter la maison sans accompagnement, ainsi que le droit pour les femmes de choisir leur lieu de résidence.

La discrimination fondée sur le sexe dans l'emploi ou dans l’accès au crédit est également interdite, tout comme le licenciement des femmes enceintes. 

De nouvelles garderies ont été créées et des subventions ont été accordées pour aider davantage de femmes à quitter le foyer.

L'égalité des pensions a également été instaurée en égalisant l'âge de la retraite pour les hommes et les femmes et en rendant obligatoires les crédits de pension de retraite pendant le congé de maternité.

Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement.

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Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement. (AFP / Fichier Photo)

En raison de ces développements rapides, le rapport de la Banque mondiale intitulé «Les femmes, l’entreprise et le droit 2020», publié en avril, a reconnu l’Arabie saoudite comme le plus grand réformateur du monde l’année dernière.

«L’Arabie saoudite est devenue l’un des leaders du monde arabe en matière d’autonomisation des femmes», a déclaré Issam Abu Sulaiman, directeur régional du Conseil de coopération du Golfe de la Banque mondiale, selon l’Agence de presse saoudienne.

Le fondement de ce changement social rapide a été posé par la loi de lutte contre le harcèlement, qui a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société.

Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer encore la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants.

Les membres du Conseil de la Choura estiment que la menace de diffamation aura un effet encore plus dissuasif que les amendes et l'emprisonnement sur ce type de mauvais comportement. 

«La diffamation est pour le plus grand bien de la société», explique à Arab News Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co.

«C’est un moyen de dissuasion que de nombreux pays ont appliqué et qui s’est avéré efficace pour réduire les cas de harcèlement. La loi de lutte contre le harcèlement sexuel s'est avérée efficace pour prévenir les mauvais comportements.»

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Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co. (Photo fournie)

En faisant de cette question une affaire d’honneur, on a le sentiment que les familles feront plus attention en ce qui concerne l’éducation sociale de leurs enfants. «Il y aura plus de sensibilisation et les familles joueront un rôle plus important», poursuit Mme Almaeena.

Avant d’entrer en vigueur, le projet d'amendement doit être soumis au Conseil des ministres pour approbation, puis publié sous la forme d'un décret royal par le roi Salmane.

«Nous parlons maintenant de faire un nouvel amendement en ajoutant un article à la loi existante. Nous ne parlons pas d'une nouvelle loi », précise à Arab News Fayçal Fadhil, un juriste formé au Royaume-Uni et membre du Conseil de la Choura.

Certains experts estiment que le renforcement de la loi existante permettra à davantage de femmes de rejoindre la population active sans crainte de harcèlement sur le lieu de travail.

«Cela encouragerait davantage de jeunes filles et de femmes à rejoindre le marché du travail avec confiance, en se sentant protégées et soutenues en cas de harcèlement», confie à Arab News Maha Akeel, directrice des affaires sociales et familiales à l’Organisation de coopération islamique basée à Djeddah.

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Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. (AFP / Fichier Photo)

Aucune statistique n'est encore disponible sur le taux de harcèlement sexuel en Arabie saoudite, en grande partie en raison de la réticence par le passé à signaler les violations. 

Il existe donc peu de données pour démontrer sa prévalence ou montrer l'impact de la législation. 

«Peut-être verrons-nous plus de déclarations, moins de manifestations publiques de harcèlement. Il est difficile de mesurer l’impact, faute d’études factuelles et de statistiques », explique Maha Akeel.

Elle voit néanmoins la menace de diffamation comme une arme puissante contre le harcèlement, qui pourrait s'avérer particulièrement efficace dans la culture saoudienne.

«Parfois, les gens craignent la dénonciation publique et l’humiliation bien plus que les sanctions financières ou même l'emprisonnement… parce que cela nuira à leur réputation», ajoute Maha Akeel.

«Nous sommes une société conservatrice, cela pourrait donc être plus dissuasif que les punitions appliquées antérieurement.»

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Twitter: @jumanaaltamimi

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com 


Entre peur et attente: au Maroc, des habitants évacués sous le choc des inondations

Dans certaines localités, des enfants et des personnes âgées ont attendu les secours sur les toits de leurs habitations, encerclées par les eaux, avant d'être évacués par la gendarmerie royale à l'aide de petites embarcations. (AFP)
Dans certaines localités, des enfants et des personnes âgées ont attendu les secours sur les toits de leurs habitations, encerclées par les eaux, avant d'être évacués par la gendarmerie royale à l'aide de petites embarcations. (AFP)
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  • Près de Kénitra, à une cinquantaine de kilomètres au nord de Rabat, les autorités ont installé un vaste campement où s'alignent à perte de vue de petites tentes bleues accueillant la population déplacée par les récentes inondations
  • Plus de 7.800 familles, soit plus de 38.700 personnes, y ont trouvé refuge

KENITRA: Dans son village de l'ouest du Maroc, Kasia El Selami a compris qu'il fallait fuir lorsque les haut-parleurs de la mosquée ont appelé à évacuer en raison des intempéries. Rapidement, elle s'est retrouvée dans un immense camp provisoire, sans visibilité sur son retour.

"Nous avons ressenti une grande peur (...) surtout pour nos enfants", raconte à l'AFP cette Marocaine de 67 ans originaire d'Ouled Ameur, en étendant une couverture sur un fil tendu devant sa tente.

Près de Kénitra, à une cinquantaine de kilomètres au nord de Rabat, les autorités ont installé un vaste campement où s'alignent à perte de vue de petites tentes bleues accueillant la population déplacée par les récentes inondations, liées à des épisodes de précipitations exceptionnels.

Plus de 7.800 familles, soit plus de 38.700 personnes, y ont trouvé refuge.

Au total, plus de 150.000 habitants ont été évacués depuis la semaine dernière dans le nord-ouest du pays. Dimanche, les autorités locales de Tétouan (nord) ont annoncé la mort de quatre personnes dans des crues soudaines.

Dans certaines localités, des enfants et des personnes âgées ont attendu les secours sur les toits de leurs habitations, encerclées par les eaux, avant d'être évacués par la gendarmerie royale à l'aide de petites embarcations.

Des distributions d'aide humanitaire ont également été effectuées par hélicoptère, de nombreuses routes restant submergées.

"L'eau continue de monter" 

De fortes pluies, des averses orageuses avec risque de grêle et de fortes rafales de vent ont encore été annoncées dimanche jusqu'à mardi dans plusieurs provinces par la Direction générale de la météorologie (DGM).

Autour des tentes du camp près de Kénitra, la vie s'organise. Une femme frotte son linge dans une bassine avec une planche à laver à quelques mètres d'enclos abritant vaches, chevaux, poules et moutons, eux aussi déplacés par les eaux.

Sur place, des vétérinaires administrent piqûres et traitements aux animaux affaiblis. Près du campement, une brebis et son agneau gisent, morts.

Plus loin, une longue file s'étire devant une clinique mobile qui reçoit des personnes malades ou légèrement blessées.

"La hauteur de l'eau était d'environ un mètre et demi", se souvient Ali El Aouni, assis sous sa toile de tente, entouré de sa famille et de quelques ustensiles dont des verres à thé, un tajine et plusieurs assiettes.

"Nous avons peur de retourner (dans notre village, NDLR), de crainte que l'eau ne revienne", raconte le sexagénaire originaire d'une commune dans les environs de Kénitra.

Il évoque des "jours très difficiles", marqués par le froid et l'angoisse. Ses enfants, dit-il, étaient "terrifiés".

Son fils aîné a voulu rester pour surveiller leur propriété. Il "communique avec nous par téléphone, nous disant que l'eau continue de monter", explique-t-il.

Secouristes en jet-ski 

A quelques kilomètres de là, au dernier endroit accessible depuis Kénitra en direction de Tanger par la route nationale, le trafic est interrompu. Seule l'autoroute reste ouverte.

Des membres de la protection civile avancent dans les eaux en bateau ou en jet-ski. Dans les zones submergées, seules dépassent les cimes des arbres.

L'Espagne et le Portugal ont aussi subi des intempéries ces derniers jours. En cause, selon la DGM: la rencontre d'air froid venu du nord et d'air chaud et humide du sud, qui déstabilise l'atmosphère et favorise des pluies abondantes.

Au Maroc, les apports hydriques enregistrés au cours des cinq derniers mois ont dépassé la moyenne annuelle des dix dernières années, avait indiqué fin janvier le ministère de l'Eau à l'AFP, après sept années consécutives d'une grave sécheresse.

Dans le camp provisoire, la protection civile distribue des sacs de provisions.

"Des tentes, couvertures et matelas ont été fournis, ainsi que des aides alimentaires et des fournitures essentielles pour les personnes affectées, en plus de soins de santé et de suivi vétérinaire pour le bétail", rapporte Adil Al-Khatabi, un responsable de la province de Kénitra sur place.

Kasia El Selami, elle, ne pense qu'à regagner son foyer: "Nous attendons que cette épreuve prenne fin au plus vite afin de pouvoir rentrer chez nous."


Liban: le Premier ministre promet la reconstruction dans le sud, dévasté par le conflit Israël-Hezbollah

En visite à Tayr Harfa, à environ trois km de la frontière, et Yarine, à proximité, M. Salam a déclaré que les villes et villages frontaliers avaient subi "une véritable catastrophe". (AFP)
En visite à Tayr Harfa, à environ trois km de la frontière, et Yarine, à proximité, M. Salam a déclaré que les villes et villages frontaliers avaient subi "une véritable catastrophe". (AFP)
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  • De larges secteurs des régions méridionales du Liban, proches de la frontière avec Israël, restent désertées et en ruines, plus d’un an après le cessez-le-feu qui visait à mettre fin à un an d'hostilités entre le Hezbollah pro-iranien et Israël
  • Aux termes de l'accord de trêve de novembre 2024, le gouvernement libanais s’est engagé à désarmer le Hezbollah, ce que l’armée a déclaré le mois dernier avoir mené à bien dans la zone entre le fleuve Litani et la frontière israélienne

TAYR HARFA: Le Premier ministre libanais, Nawaf Salam, a promis samedi d'oeuvrer à la reconstruction dans le sud, lors d'une visite de localités dévastées par des frappes israéliennes, la première depuis que l’armée a annoncé avoir désarmé le Hezbollah dans la zone.

De larges secteurs des régions méridionales du Liban, proches de la frontière avec Israël, restent désertées et en ruines, plus d’un an après le cessez-le-feu qui visait à mettre fin à un an d'hostilités (dont deux mois de guerre ouverte) entre le Hezbollah pro-iranien et Israël.

Aux termes de l'accord de trêve de novembre 2024, le gouvernement libanais s’est engagé à désarmer le Hezbollah, ce que l’armée a déclaré le mois dernier avoir mené à bien dans la zone entre le fleuve Litani et la frontière israélienne, à une trentaine de km plus au sud.

En visite à Tayr Harfa, à environ trois km de la frontière, et Yarine, à proximité, M. Salam a déclaré que les villes et villages frontaliers avaient subi "une véritable catastrophe".

A Dhayra, la délégation officielle a été saluée par des habitants rassemblés sur les gravats, et à Bint Jbeil, plus à l’est, elle a tenu une réunion avec des responsables, dont des députés du Hezbollah et de son allié, le mouvement Amal.

M. Samal a promis aux habitants des localités concernées le lancement de projets clés de reconstruction, portant notamment sur la réhabilitation des routes et le rétablissement des réseaux de communication et d’eau.

L’an dernier, la Banque mondiale avait annoncé avoir débloqué 250 millions de dollars pour soutenir la reconstruction post-guerre du Liban. Elle a estimé les coûts de reconstruction et de relance du pays à environ 11 milliards de dollars.

La deuxième phase du plan gouvernemental de désarmement du Hezbollah concerne la zone située entre les fleuves Litani et Awali, à environ 40 km  au sud de Beyrouth.

Israël, qui accuse le Hezbollah de se réarmer, a jugé insuffisants les progrès de l'armée libanaise, tandis que le Hezbollah a rejeté les appels à remettre ses armes.

Malgré l'accord de cessez-le-feu, Israël mène des frappes régulières contre ce qu’il présente généralement comme des cibles du Hezbollah et maintient des troupes dans cinq zones du sud du Liban.

Des responsables libanais ont accusé Israël de chercher à empêcher la reconstruction dans le sud, un bastion du Hezbollah, en menant des frappes répétées visant notamment des engins de chantier.


Cinq morts dans l'effondrement d'un immeuble au Liban 

Le président libanais Joseph Aoun a demandé la mobilisation de tous les services d'urgence pour fournir notamment "un abri aux résidents de l'immeuble ainsi qu'à ceux des bâtiments voisins qui ont été évacués", a indiqué son bureau dans un communiqué. (AFP)
Le président libanais Joseph Aoun a demandé la mobilisation de tous les services d'urgence pour fournir notamment "un abri aux résidents de l'immeuble ainsi qu'à ceux des bâtiments voisins qui ont été évacués", a indiqué son bureau dans un communiqué. (AFP)
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  • Le bâtiment, ancien, se trouvait dans le quartier pauvre de Bab al-Tabbaneh, où les forces de sécurité ont évacué les immeubles voisins par précaution, a indiqué l'Agence nationale d'information (ANI)
  • "Huit personnes ont été secourues jusqu'à présent", a-t-elle ajouté, précisant que cinq autres, dont un enfant et une femme âgée, étaient mortes

BEYROUTH: Au moins cinq personnes ont été tuées dimanche dans l'effondrement d'un immeuble à Tripoli, dans le nord du Liban, où les secouristes sont à la recherche de survivants de cet incident, le deuxième du genre en quelques semaines, a rapporté l'agence officielle ANI.

Le bâtiment, ancien, se trouvait dans le quartier pauvre de Bab al-Tabbaneh, où les forces de sécurité ont évacué les immeubles voisins par précaution, a indiqué l'Agence nationale d'information (ANI).

"Huit personnes ont été secourues jusqu'à présent", a-t-elle ajouté, précisant que cinq autres, dont un enfant et une femme âgée, étaient mortes.

Le chef de la Défense civile, Imad Khreish, a indiqué à la presse locale que le bâtiment comprenait deux blocs, chacun constitué de six appartements.

Le président libanais Joseph Aoun a demandé la mobilisation de tous les services d'urgence pour fournir notamment "un abri aux résidents de l'immeuble ainsi qu'à ceux des bâtiments voisins qui ont été évacués", a indiqué son bureau dans un communiqué.

Fin janvier, un autre immeuble de Tripoli s'était effondré, causant des morts.

Le Liban compte de nombreux bâtiments délabrés. Beaucoup d'immeubles ont été construits illégalement, notamment pendant la guerre civile de 1975-1990, tandis que certains propriétaires ont ajouté des étages à des bâtiments sans autorisation.

En 2024, l'organisation de défense des droits humains Amnesty International estimait que "des milliers de personnes" vivaient encore dans des bâtiments à risques à Tripoli, plus d'un an après un puissant séisme ayant surtout frappé la Turquie et la Syrie.

Elle précisait que la crise économique persistante privait "les habitants des moyens de financer des réparations ou un autre logement" et exhortait les autorités à "évaluer d'urgence la sécurité des bâtiments dans tout le pays".