Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

La protection offerte par la loi de 2018  contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
La protection offerte par la loi de 2018 contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
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Publié le Vendredi 16 octobre 2020

Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

  • La loi de lutte contre le harcèlement a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société
  • Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer davantage la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants

DUBAÏ: En quelques années à peine, les droits des Saoudiennes ont fondamentalement changé, ouvrant de nouvelles libertés de déplacement, la possibilité de choisir où elles veulent vivre et, pour la première fois, le droit de poursuivre leurs propres aspirations professionnelles. 

Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l'ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active, de 18 % en 2017 à 23 % en 2018, selon les chiffres de la Banque mondiale.

Bien que ce chiffre soit encore bien inférieur à la moyenne de 59 % des États membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), il marque un tournant important pour une société largement conservatrice.

Pour que cette révolution se produise, il fallait d'abord rédiger une législation vitale pour garantir les droits et la sécurité des femmes sur le lieu de travail. La criminalisation du harcèlement sexuel est l’élément clé de cette question.

La loi de mai 2018, qui renforce la lutte contre le harcèlement, définit le harcèlement sexuel comme «tout comportement de nature sexuelle imposé à une personne, y compris le toucher du corps, l’attention ou l'attentat à la pudeur de toute sorte, manière ou forme». La définition s'applique également aux communications électroniques telles que les médias sociaux. 

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Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l’ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active. (AFP / Fichier Photo)

Selon le Conseil de la Choura, l'organe consultatif officiel de l'Arabie saoudite qui a rédigé la loi, l’objectif est de «lutter contre le crime de harcèlement, de l'empêcher de se produire, d’appliquer des sanctions aux auteurs et de protéger la victime afin de défendre la vie privée de l'individu, sa dignité et sa liberté personnelle prévues par la loi et les règlements islamiques.»

La loi de lutte contre le harcèlement sexuel accorde aux victimes le droit à l'anonymat et permet aux tribunaux de prononcer des peines allant jusqu'à deux ans de prison et des amendes pouvant aller jusqu’à 100 000 riyals saoudiens (SR), soit 26 500 dollars.

Dans les cas les plus graves, impliquant des enfants ou des victimes handicapées, la loi autorise des peines allant jusqu'à cinq ans de prison et une amende jusqu’à 300 000  SR. La loi criminalise aussi l'incitation ou la contribution au harcèlement ainsi que la falsification des infractions.

Ce moment a été décisif pour l'Arabie saoudite. Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. 

D'autres décrets ont rapidement suivi, notamment des modifications apportées au système de tutelle masculine afin que les femmes âgées de plus de 21 ans soient libres de quitter la maison sans accompagnement, ainsi que le droit pour les femmes de choisir leur lieu de résidence.

La discrimination fondée sur le sexe dans l'emploi ou dans l’accès au crédit est également interdite, tout comme le licenciement des femmes enceintes. 

De nouvelles garderies ont été créées et des subventions ont été accordées pour aider davantage de femmes à quitter le foyer.

L'égalité des pensions a également été instaurée en égalisant l'âge de la retraite pour les hommes et les femmes et en rendant obligatoires les crédits de pension de retraite pendant le congé de maternité.

Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement.

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Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement. (AFP / Fichier Photo)

En raison de ces développements rapides, le rapport de la Banque mondiale intitulé «Les femmes, l’entreprise et le droit 2020», publié en avril, a reconnu l’Arabie saoudite comme le plus grand réformateur du monde l’année dernière.

«L’Arabie saoudite est devenue l’un des leaders du monde arabe en matière d’autonomisation des femmes», a déclaré Issam Abu Sulaiman, directeur régional du Conseil de coopération du Golfe de la Banque mondiale, selon l’Agence de presse saoudienne.

Le fondement de ce changement social rapide a été posé par la loi de lutte contre le harcèlement, qui a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société.

Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer encore la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants.

Les membres du Conseil de la Choura estiment que la menace de diffamation aura un effet encore plus dissuasif que les amendes et l'emprisonnement sur ce type de mauvais comportement. 

«La diffamation est pour le plus grand bien de la société», explique à Arab News Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co.

«C’est un moyen de dissuasion que de nombreux pays ont appliqué et qui s’est avéré efficace pour réduire les cas de harcèlement. La loi de lutte contre le harcèlement sexuel s'est avérée efficace pour prévenir les mauvais comportements.»

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Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co. (Photo fournie)

En faisant de cette question une affaire d’honneur, on a le sentiment que les familles feront plus attention en ce qui concerne l’éducation sociale de leurs enfants. «Il y aura plus de sensibilisation et les familles joueront un rôle plus important», poursuit Mme Almaeena.

Avant d’entrer en vigueur, le projet d'amendement doit être soumis au Conseil des ministres pour approbation, puis publié sous la forme d'un décret royal par le roi Salmane.

«Nous parlons maintenant de faire un nouvel amendement en ajoutant un article à la loi existante. Nous ne parlons pas d'une nouvelle loi », précise à Arab News Fayçal Fadhil, un juriste formé au Royaume-Uni et membre du Conseil de la Choura.

Certains experts estiment que le renforcement de la loi existante permettra à davantage de femmes de rejoindre la population active sans crainte de harcèlement sur le lieu de travail.

«Cela encouragerait davantage de jeunes filles et de femmes à rejoindre le marché du travail avec confiance, en se sentant protégées et soutenues en cas de harcèlement», confie à Arab News Maha Akeel, directrice des affaires sociales et familiales à l’Organisation de coopération islamique basée à Djeddah.

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Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. (AFP / Fichier Photo)

Aucune statistique n'est encore disponible sur le taux de harcèlement sexuel en Arabie saoudite, en grande partie en raison de la réticence par le passé à signaler les violations. 

Il existe donc peu de données pour démontrer sa prévalence ou montrer l'impact de la législation. 

«Peut-être verrons-nous plus de déclarations, moins de manifestations publiques de harcèlement. Il est difficile de mesurer l’impact, faute d’études factuelles et de statistiques », explique Maha Akeel.

Elle voit néanmoins la menace de diffamation comme une arme puissante contre le harcèlement, qui pourrait s'avérer particulièrement efficace dans la culture saoudienne.

«Parfois, les gens craignent la dénonciation publique et l’humiliation bien plus que les sanctions financières ou même l'emprisonnement… parce que cela nuira à leur réputation», ajoute Maha Akeel.

«Nous sommes une société conservatrice, cela pourrait donc être plus dissuasif que les punitions appliquées antérieurement.»

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Twitter: @jumanaaltamimi

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com 


Le CCG déclare que les hostilités iraniennes compromettent le dialogue et les relations régionales

Photo de groupe lors de la réunion des ministres des Affaires étrangères du CCG à Koweït City, le 2 juin 2025. (File/AFP)
Photo de groupe lors de la réunion des ministres des Affaires étrangères du CCG à Koweït City, le 2 juin 2025. (File/AFP)
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  • Le communiqué indique que la poursuite de l'agression iranienne ne fera qu'accentuer l'isolement de l'Iran
  • Affirmation du droit des États du CCG à se défendre conformément au droit international

LONDRES : Un communiqué du Conseil de coopération du Golfe a déclaré mercredi que les hostilités iraniennes sapaient la confiance et fermaient la porte au dialogue.

Le communiqué souligne que "l'agression ne permet pas d'établir des relations ni de favoriser la compréhension ou le rapprochement".

La déclaration ajoute que la poursuite de l'approche agressive de l'Iran ne fera qu'accentuer son isolement, avertissant que de telles politiques affaiblissent la stabilité régionale.

Elle précise également que la porte de la compréhension reste ouverte à ceux "qui choisissent le langage de la sagesse et du bon voisinage".

Le Conseil a réaffirmé son entière solidarité avec le Bahreïn, le Koweït et la Jordanie, soulignant que la sécurité des États du Golfe est indivisible et que toute attaque contre un membre constitue une attaque contre tous.

Le Conseil a condamné les actions de l'Iran, a tenu Téhéran pour responsable de leurs conséquences sur la sécurité régionale, la navigation internationale et l'approvisionnement en énergie, et a appelé la communauté internationale à demander des comptes aux responsables.

Il a également affirmé le droit des États du CCG à se défendre conformément au droit international et à la charte des Nations unies.

Cette déclaration a été faite alors que les ministres des affaires étrangères du CCG participaient à la 167e session du conseil ministériel du CCG à Bahreïn.

La réunion du CCG pour les États arabes du Golfe s'est tenue à Manama sous la présidence du ministre des affaires étrangères de Bahreïn, Abdullatif bin Rashid Al-Zayani.


Liban: au moins 12 morts dans des frappes israéliennes dans le sud

Un ambulancier court devant des voitures calcinées qui ont été touchées lors d'une frappe aérienne israélienne à Sidon, dans le sud du Liban, mercredi. (AP)
Un ambulancier court devant des voitures calcinées qui ont été touchées lors d'une frappe aérienne israélienne à Sidon, dans le sud du Liban, mercredi. (AP)
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  • Malgré l'annonce le 4 juin d'un accord entre Israël et le Liban pour un nouveau cessez-le-feu, l'armée israélienne poursuit ses raids sur le pays, et le Hezbollah revendique des attaques quotidiennes contre ses forces dans le sud
  • "Israël n’est pas en guerre contre vous. Nous sommes en guerre contre le Hezbollah, qui a pris votre pays en otage (...) Nous aspirons à la paix avec vous, avec le Liban (...). Rejoignez Israël"

BEYROUTH: Israël a poursuivi mercredi ses frappes au Liban, faisant au moins 12 morts, selon une source médicale à l'AFP, le Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahu, appelant les Libanais à "rejoindre" la lutte de son pays contre le Hezbollah pro-iranien.

L'armée israélienne a en outre arrêté et enlevé en Israël, pour interrogatoire, deux habitants d'un village frontalier du sud, avant leur remise en liberté dans la soirée.

Malgré l'annonce le 4 juin d'un accord entre Israël et le Liban pour un nouveau cessez-le-feu, l'armée israélienne poursuit ses raids sur le pays, et le Hezbollah revendique des attaques quotidiennes contre ses forces dans le sud.

"Israël n’est pas en guerre contre vous. Nous sommes en guerre contre le Hezbollah, qui a pris votre pays en otage (...) Nous aspirons à la paix avec vous, avec le Liban (...). Rejoignez Israël", a déclaré M. Netanyahu dans un message en anglais adressé au peuple libanais.

Dans le même temps, Donald Trump a douché mercredi les espoirs d'un accord avec Téhéran pour mettre fin à la guerre régionale. Il a affirmé que son armée allait "attaquer" l'Iran dès mercredi, l'accusant de duplicité.

Dans le sud, près de Tyr, huit personnes ont été tuées dans des frappes sur le village de Tayr Debba et quatre autres dans la localité de Deir Qanoun an-Nahr, a indiqué une source médicale à l'AFP.

L'Agence nationale d'information (Ani, officielle) a aussi rapporté d'autres bombardements sur une trentaine de localités dans le sud et l'est du Liban, dont trois villages méridionaux dont Israël avait ordonné plus tôt l'évacuation.

La veille, de violents raids sur la ville de Tyr avaient fait 11 morts et Israël avait ordonné à l'ensemble des habitants de la ville millénaire et de ses environs d'évacuer, provoquant un exode précipité.

Plus au nord, une frappe israélienne a visé une voiture dans le centre de la grande ville côtière de Saïda, porte du sud du Liban, a indiqué l'Ani.

Un correspondant de l'AFP y a vu des secours retirer deux personnes d'un véhicule en feu.

Villages chrétiens isolés 

De son côté, le Hezbollah a revendiqué de nouvelles attaques contre des troupes israéliennes dans des localités qu'elles occupent dans le sud.

Dans la zone frontalière, une patrouille israélienne a enlevé "un membre du conseil municipal de Kfar Chouba et un employé de la municipalité alors qu'ils effectuaient des travaux de pompage d'eau", selon l'Ani.

L'armée israélienne a indiqué pour sa part avoir interpellé et "transféré sur le territoire israélien pour y être interrogés", deux "suspects" qui "s'étaient approchés de la zone où les soldats israéliens mènent des opérations".

La municipalité de Kfar Chouba a annoncé qu'ils étaient revenus libres au village dans la soirée. Affirmant qu'ils "n'avaient aucune intention de s’approcher des forces israéliennes", elle a condamné un "acte hostile envers deux innocents qui accomplissaient une mission humanitaire".

Kfar Chouba est l'un des rares villages frontaliers dont les habitants sont restés malgré les ordres d'évacuation de l'armée israélienne, qui occupe désormais une partie du sud du pays.

Parmi ces villages figure une poignée de localités chrétiennes, dont les représentants ont appelé mardi soir l'État libanais à "ouvrir des couloirs humanitaires".

Le communiqué du "Rassemblement des villages chrétiens frontaliers" souligne que les routes les desservant sont désormais "coupées ou extrêmement dangereuses".

Depuis le début, le 2 mars, de la nouvelle guerre au Liban entre le Hezbollah et Israël, les frappes israéliennes ont fait 3.696 morts, selon le dernier bilan des autorités.

Le mouvement chiite a entraîné le Liban dans cette guerre régionale pour soutenir l'Iran, qui exige que tout accord de paix avec Washington inclut la fin des hostilités sur le front libanais.


Liban: les «négociations directes» avec Israël, seule voie pour sortir de la guerre 

Jean-Pierre Lacroix (à droite), sous-secrétaire général des Nations unies chargé des opérations de paix, serre la main du ministre libanais des Affaires étrangères, Youssef Raggi, lors d'une rencontre à Beyrouth le 7 janvier 2026. (AFP)
Jean-Pierre Lacroix (à droite), sous-secrétaire général des Nations unies chargé des opérations de paix, serre la main du ministre libanais des Affaires étrangères, Youssef Raggi, lors d'une rencontre à Beyrouth le 7 janvier 2026. (AFP)
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  • "La prétendue résistance menée par le Hezbollah (pro-iranien) n'a ni libéré Jérusalem, ni pu sauver Gaza, n'a même pas pu défendre le Liban"
  • "Au contraire, ça nous a précipité dans encore plus de violence, encore plus d'occupation (israélienne)"

PARIS: Les "négociations directes" entre le gouvernement libanais et Israël sont "la seule voie" pour rétablir la paix au Liban, a estimé mercredi le ministre libanais des Affaires étrangères lors d'une audition devant l'Assemblée nationale française.

"Le Hezbollah fait tout ce qu'il peut pour empêcher ces négociations directes", a déploré Youssef Raggi, entendu par la Commission des Affaires étrangères. "Mais pour l'Etat libanais, pour le gouvernement, c'est la seule voie pour essayer de voir comment régler le problème dans sa globalité", a-t-il ajouté, appelant au pragmatisme et soulignant que l'option militaire avait "prouvé son inefficacité".

"La prétendue résistance menée par le Hezbollah (pro-iranien) n'a ni libéré Jérusalem, ni pu sauver Gaza, n'a même pas pu défendre le Liban", a également affirmé le ministre libanais, violemment hostile au Hezbollah et à son parrain iranien.

"Au contraire, ça nous a précipité dans encore plus de violence, encore plus d'occupation (israélienne)".

Il a en outre jugé "absurde" l'argumentaire du Hezbollah qui dit défendre "le pays contre l'invasion et contre l'occupation israélienne" puisque Israël a assuré n'avoir "aucune ambition territoriale sur le Liban".

Israël occupe une partie du sud du Liban le long de sa frontière, et a avancé en profondeur dans le Liban comme jamais en près de 30 ans depuis le début de cette nouvelle guerre.

Le ministre a enfin avancé qu'il ne s'agissait pas de désarmer le Hezbollah "pour faire plaisir aux Etats-Unis, ni aux Arabes, ni à la communauté internationale". C'est une demande, c'est une exigence purement libanaise" - également réclamée avec force par Israël.

"Nous voulons que le Hezbollah, comme toutes les autres petites organisations qui lui sont alliées (...) soient désarmées pour que nous puissions enfin vivre dans un pays normal".

Le Hezbollah a entraîné le 2 mars le Liban dans la guerre pour soutenir l'Iran attaqué par les Etats-Unis et Israël.

Les frappes israéliennes ont depuis fait 3.666 morts, selon le dernier bilan des autorités libanaises.