Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

La protection offerte par la loi de 2018  contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
La protection offerte par la loi de 2018 contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
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Publié le Vendredi 16 octobre 2020

Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

  • La loi de lutte contre le harcèlement a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société
  • Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer davantage la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants

DUBAÏ: En quelques années à peine, les droits des Saoudiennes ont fondamentalement changé, ouvrant de nouvelles libertés de déplacement, la possibilité de choisir où elles veulent vivre et, pour la première fois, le droit de poursuivre leurs propres aspirations professionnelles. 

Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l'ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active, de 18 % en 2017 à 23 % en 2018, selon les chiffres de la Banque mondiale.

Bien que ce chiffre soit encore bien inférieur à la moyenne de 59 % des États membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), il marque un tournant important pour une société largement conservatrice.

Pour que cette révolution se produise, il fallait d'abord rédiger une législation vitale pour garantir les droits et la sécurité des femmes sur le lieu de travail. La criminalisation du harcèlement sexuel est l’élément clé de cette question.

La loi de mai 2018, qui renforce la lutte contre le harcèlement, définit le harcèlement sexuel comme «tout comportement de nature sexuelle imposé à une personne, y compris le toucher du corps, l’attention ou l'attentat à la pudeur de toute sorte, manière ou forme». La définition s'applique également aux communications électroniques telles que les médias sociaux. 

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Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l’ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active. (AFP / Fichier Photo)

Selon le Conseil de la Choura, l'organe consultatif officiel de l'Arabie saoudite qui a rédigé la loi, l’objectif est de «lutter contre le crime de harcèlement, de l'empêcher de se produire, d’appliquer des sanctions aux auteurs et de protéger la victime afin de défendre la vie privée de l'individu, sa dignité et sa liberté personnelle prévues par la loi et les règlements islamiques.»

La loi de lutte contre le harcèlement sexuel accorde aux victimes le droit à l'anonymat et permet aux tribunaux de prononcer des peines allant jusqu'à deux ans de prison et des amendes pouvant aller jusqu’à 100 000 riyals saoudiens (SR), soit 26 500 dollars.

Dans les cas les plus graves, impliquant des enfants ou des victimes handicapées, la loi autorise des peines allant jusqu'à cinq ans de prison et une amende jusqu’à 300 000  SR. La loi criminalise aussi l'incitation ou la contribution au harcèlement ainsi que la falsification des infractions.

Ce moment a été décisif pour l'Arabie saoudite. Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. 

D'autres décrets ont rapidement suivi, notamment des modifications apportées au système de tutelle masculine afin que les femmes âgées de plus de 21 ans soient libres de quitter la maison sans accompagnement, ainsi que le droit pour les femmes de choisir leur lieu de résidence.

La discrimination fondée sur le sexe dans l'emploi ou dans l’accès au crédit est également interdite, tout comme le licenciement des femmes enceintes. 

De nouvelles garderies ont été créées et des subventions ont été accordées pour aider davantage de femmes à quitter le foyer.

L'égalité des pensions a également été instaurée en égalisant l'âge de la retraite pour les hommes et les femmes et en rendant obligatoires les crédits de pension de retraite pendant le congé de maternité.

Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement.

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Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement. (AFP / Fichier Photo)

En raison de ces développements rapides, le rapport de la Banque mondiale intitulé «Les femmes, l’entreprise et le droit 2020», publié en avril, a reconnu l’Arabie saoudite comme le plus grand réformateur du monde l’année dernière.

«L’Arabie saoudite est devenue l’un des leaders du monde arabe en matière d’autonomisation des femmes», a déclaré Issam Abu Sulaiman, directeur régional du Conseil de coopération du Golfe de la Banque mondiale, selon l’Agence de presse saoudienne.

Le fondement de ce changement social rapide a été posé par la loi de lutte contre le harcèlement, qui a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société.

Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer encore la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants.

Les membres du Conseil de la Choura estiment que la menace de diffamation aura un effet encore plus dissuasif que les amendes et l'emprisonnement sur ce type de mauvais comportement. 

«La diffamation est pour le plus grand bien de la société», explique à Arab News Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co.

«C’est un moyen de dissuasion que de nombreux pays ont appliqué et qui s’est avéré efficace pour réduire les cas de harcèlement. La loi de lutte contre le harcèlement sexuel s'est avérée efficace pour prévenir les mauvais comportements.»

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Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co. (Photo fournie)

En faisant de cette question une affaire d’honneur, on a le sentiment que les familles feront plus attention en ce qui concerne l’éducation sociale de leurs enfants. «Il y aura plus de sensibilisation et les familles joueront un rôle plus important», poursuit Mme Almaeena.

Avant d’entrer en vigueur, le projet d'amendement doit être soumis au Conseil des ministres pour approbation, puis publié sous la forme d'un décret royal par le roi Salmane.

«Nous parlons maintenant de faire un nouvel amendement en ajoutant un article à la loi existante. Nous ne parlons pas d'une nouvelle loi », précise à Arab News Fayçal Fadhil, un juriste formé au Royaume-Uni et membre du Conseil de la Choura.

Certains experts estiment que le renforcement de la loi existante permettra à davantage de femmes de rejoindre la population active sans crainte de harcèlement sur le lieu de travail.

«Cela encouragerait davantage de jeunes filles et de femmes à rejoindre le marché du travail avec confiance, en se sentant protégées et soutenues en cas de harcèlement», confie à Arab News Maha Akeel, directrice des affaires sociales et familiales à l’Organisation de coopération islamique basée à Djeddah.

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Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. (AFP / Fichier Photo)

Aucune statistique n'est encore disponible sur le taux de harcèlement sexuel en Arabie saoudite, en grande partie en raison de la réticence par le passé à signaler les violations. 

Il existe donc peu de données pour démontrer sa prévalence ou montrer l'impact de la législation. 

«Peut-être verrons-nous plus de déclarations, moins de manifestations publiques de harcèlement. Il est difficile de mesurer l’impact, faute d’études factuelles et de statistiques », explique Maha Akeel.

Elle voit néanmoins la menace de diffamation comme une arme puissante contre le harcèlement, qui pourrait s'avérer particulièrement efficace dans la culture saoudienne.

«Parfois, les gens craignent la dénonciation publique et l’humiliation bien plus que les sanctions financières ou même l'emprisonnement… parce que cela nuira à leur réputation», ajoute Maha Akeel.

«Nous sommes une société conservatrice, cela pourrait donc être plus dissuasif que les punitions appliquées antérieurement.»

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Twitter: @jumanaaltamimi

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com 


Liban: frappes israéliennes près de Beyrouth et dans le sud, au moins six morts

Une frappe a touché mercredi les environs de Beyrouth, Israël poursuivant ses raids également dans le sud du Liban où six personnes ont été tuées, au moment où se tiennent des pourparlers entre les deux pays à Washington. (AFP)
Une frappe a touché mercredi les environs de Beyrouth, Israël poursuivant ses raids également dans le sud du Liban où six personnes ont été tuées, au moment où se tiennent des pourparlers entre les deux pays à Washington. (AFP)
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  • Un correspondant de l'AFP a vu une ambulance sur le lieu et des passants rassemblés sur cette autoroute côtière qui relie Beyrouth au sud du pays
  • Dans le même temps, l'armée israélienne dit avoir intercepté un "aéronef ennemi" en provenance du Liban, pour la première fois en plus de 24 heures, alors que le Hezbollah pro-iranien n'avait pas revendiqué d'attaques contre Israël depuis lundi soir

BEYROUTH: Une frappe a touché mercredi les environs de Beyrouth, Israël poursuivant ses raids également dans le sud du Liban où six personnes ont été tuées, au moment où se tiennent des pourparlers entre les deux pays à Washington.

Selon l'Agence nationale d'information (Ani, officielle), la frappe a visé une voiture sur la route de Khaldé, au sud de la capitale.

Un correspondant de l'AFP a vu une ambulance sur le lieu et des passants rassemblés sur cette autoroute côtière qui relie Beyrouth au sud du pays.

Dans le même temps, l'armée israélienne dit avoir intercepté un "aéronef ennemi" en provenance du Liban, pour la première fois en plus de 24 heures, alors que le Hezbollah pro-iranien n'avait pas revendiqué d'attaques contre Israël depuis lundi soir.

Le ministre de la Défense israélien, Israël Katz, avait averti mardi que l'armée frapperait la banlieue sud de la capitale, bastion du Hezbollah, si ce dernier visait son territoire.

L'Ani a par ailleurs fait état de frappes sans avertissement sur une vingtaine de localités dans le sud du pays mercredi, l'armée israélienne adressant des ordres d'évacuation aux habitants de plusieurs villages.

Quatre ressortissants syriens et deux Palestiniens ont été tués près de la ville millénaire de Tyr, a précisé une source médicale à l'AFP.

Mardi, l'armée israélienne avait affirmé que des membres du Hezbollah pro-iranien se cachaient dans le quartier chrétien de la ville jusque là épargné.

Selon un correspondant de l'AFP, certaines personnes qui dormaient dans leurs voitures ou des tentes dans cette zone considérée comme sûre ont fui vers d'autres secteurs.

Voulant rassurer les habitants, le maire de Tyr, accompagné d'un officier de l'armée libanaise et d'un dignitaire chrétien, se sont rendus sur place mardi soir.

Les frappes se poursuivent malgré les promesses d'apaisement de Washington, où des diplomates libanais et israéliens poursuivent mercredi leur quatrième session de négociations depuis la réouverture du front entre le Hezbollah et Israël au Liban le 2 mars.

Le mouvement chiite a entraîné le Liban dans la guerre régionale pour soutenir l'Iran, provoquant une intense campagne de frappes israéliennes.

Ces bomardements ont fait 3.468 morts selon le dernier bilan des autorités libanaises, et n'ont pas cessé malgré la trêve du 17 avril. Plus d'un million de personnes ont été déplacées.

Côté israélien, 26 soldats et un contractuel civil ont été tués au Liban.


Pays arabes et du Golfe condamnent les récentes attaques iraniennes contre le Koweït et Bahreïn

Le Golfe et les pays arabes condamnent les nouvelles attaques iraniennes visant le Koweït et Bahreïn. Des bateaux passent devant les tours du Koweït, sur le front de mer le long du Golfe, à Salimiyah, le 2 juin 2026. (AFP)
Le Golfe et les pays arabes condamnent les nouvelles attaques iraniennes visant le Koweït et Bahreïn. Des bateaux passent devant les tours du Koweït, sur le front de mer le long du Golfe, à Salimiyah, le 2 juin 2026. (AFP)
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  • Les Émirats arabes unis ont fermement condamné les attaques iraniennes contre le Koweït et Bahreïn
  • Bader Al-Asaker, chef du bureau privé du prince héritier d'Arabie saoudite, a déclaré dans un post sur X.com : "Ô Dieu, protège notre peuple au Koweït et à Bahreïn et préserve notre Golfe de tout mal"


DUBAI : Les pays du Golfe et les pays arabes ont condamné les nouvelles attaques iraniennes visant le Koweït et Bahreïn plus tôt dans la journée de mercredi.

Le ministère des Affaires étrangères d'Arabie saoudite a exprimé la condamnation et la dénonciation les plus fermes du Royaume à l'égard des attaques répétées et odieuses de l'Iran contre le Koweït et le Bahreïn.

Dans un communiqué, le ministère a déclaré que le Royaume réitère son rejet catégorique de ces attaques qui portent atteinte à la souveraineté des États frères et qui constituent une violation flagrante du droit international et de la Charte des Nations unies.
Le bureau de Mohammed bin Salman d'Arabie saoudite a réagi par un post quelques heures après les attaques de l'Iran qui ont visé Bahreïn et le Koweït.

Bader Al-Asaker, chef du bureau privé du prince héritier d'Arabie saoudite, a déclaré dans un post sur X.com : "Ô Dieu, protège notre peuple au Koweït et à Bahreïn et préserve notre Golfe de tout mal".

Le Qatar, par le biais d'un communiqué du ministère des affaires étrangères, a déclaré qu'il "rejetait totalement le fait de viser des cibles civiles et des installations vitales, et soulignait la nécessité d'épargner à la région les conséquences d'attaques injustifiées et d'œuvrer à la désescalade afin de rétablir la sécurité et la stabilité régionales et internationales".

Doha a également réitéré son entière solidarité et son soutien au Koweït et à Bahreïn pour "toutes les mesures qu'ils prennent pour préserver leur souveraineté et leur sécurité".

Le ministère des affaires étrangères des Émirats arabes unis a également condamné fermement les attaques iraniennes contre le Koweït et le Bahreïn. Dans un communiqué, le ministère affirme que ces attaques constituent une violation flagrante de la souveraineté des deux pays et une infraction au droit international.

Anwar Gargash, conseiller présidentiel des Émirats arabes unis, a appelé à une position ferme et unifiée du Golfe contre l'agression iranienne répétée.

"Face à l'agression iranienne répétée contre l'État frère du Koweït et le Royaume de Bahreïn, le Golfe doit adopter une position ferme, unifiée et cohérente", a écrit Anwar Gargash sur X.

"Aucun État du Golfe ne devrait être laissé seul face à la cible, car la sécurité des États arabes du Golfe est interconnectée, leurs intérêts sont partagés et leur destin est commun.

Le ministère des affaires étrangères du Koweït a condamné le ciblage de Bahreïn par l'Iran, déclarant qu'il s'agissait d'une "escalade dangereuse qui constitue une violation flagrante des règles du droit international et une menace pour la sécurité et la stabilité de la région".

L'Égypte a fermement condamné ce qu'elle a qualifié d'"odieuse attaque iranienne" qui "constitue une violation flagrante de la souveraineté et de l'intégrité territoriale du Koweït et représente une escalade dangereuse menaçant la sécurité et la stabilité de la région du Golfe et de l'ensemble de la zone".

La Jordanie, dans une déclaration de son ministère des affaires étrangères, a condamné les "attaques iraniennes brutales qui ont visé des installations civiles et vitales" au Koweït et à Bahreïn, ajoutant que ces attaques constituaient une violation "flagrante" de leur souveraineté.

Le Conseil de coopération du Golfe a également condamné les attaques continues de l'Iran contre le Bahreïn et le Koweït, les qualifiant de "politique hostile inacceptable".

Le CCG a déclaré que les frappes contre des cibles civiles et des missions diplomatiques représentaient une escalade dangereuse et sans précédent.

Jasem Mohamed Albudaiwi, secrétaire général du Conseil de coopération du Golfe, a déclaré dans un communiqué que l'agression iranienne en cours contre le Koweït et le Bahreïn "révèle la détermination du régime iranien à poursuivre des politiques hostiles rejetées qui sapent la sécurité et la stabilité des pays de la région et menacent la paix régionale et internationale".

Les actions de l'Iran, a-t-il ajouté, "requièrent une position internationale ferme pour mettre fin à ces pratiques agressives dangereuses de l'Iran".

Mercredi, l'Iran a revendiqué les nouveaux attentats visant des installations militaires américaines au Koweït et à Bahreïn, notamment le quartier général de la cinquième flotte américaine.

Le Koweït a déclaré plus tôt qu'il avait suspendu les vols à l'aéroport international du Koweït après que son bâtiment ait subi des "dommages matériels importants" en raison de "l'agression criminelle iranienne".

Kuwait Airways a repris ses vols depuis le terminal 4 de l'aéroport mercredi après-midi après que les autorités aient évalué les dommages subis par l'installation.


L'armée américaine affirme avoir repoussé des attaques de missiles et drones iraniens dans le Golfe

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  • L'attaque a visé "des installations civiles et vitales, notamment l'aéroport international du Koweït, faisant un mort et des blessés, ainsi que des dégâts dans des installations vitales, dont des missions diplomatiques"
  • L'armée américaine a pour sa part affirmé mardi avoir repoussé plusieurs attaques iraniennes, par missiles et drones, contre ses bases et ses alliés dans la région, et avoir répliqué en bombardant au sol une île iranienne

WASHINGTON: Une personne a été tuée et plusieurs blessées au Koweït dans des attaques menées à l'aube par l'Iran, a indiqué le ministère koweïtien des Affaires étrangères.

L'attaque a visé "des installations civiles et vitales, notamment l'aéroport international du Koweït, faisant un mort et des blessés, ainsi que des dégâts dans des installations vitales, dont des missions diplomatiques", a dit le ministère dans un communiqué condamnant les "agressions iraniennes".

"La sécurité de l'État du Koweït, sa souveraineté ainsi que la sûreté de ses citoyens et des résidents sur son territoire constituent une ligne rouge", a-t-il ajouté.

L'armée américaine a pour sa part affirmé mardi avoir repoussé plusieurs attaques iraniennes, par missiles et drones, contre ses bases et ses alliés dans la région, et avoir répliqué en bombardant au sol une île iranienne.

"L'Iran a lancé plusieurs missiles balistiques vers des pays de la région, mais tous ont raté leur cible", a écrit le commandement militaire américain pour le Moyen-Orient dans un communiqué sur X, ajoutant qu'aucun membre de l'armée n'avait été blessé.

"Deux missiles iraniens tirés vers le Koweït sont tombés avant d'atteindre le territoire ou se sont désintégrés en vol, et trois missiles lancés contre Bahreïn ont été immédiatement interceptés par les défenses aériennes américaines et bahreïniennes", a précisé le Centcom.

Avant cela, l'armée américaine avait "abattu trois drones" d'attaque "lancés par l'Iran contre des marins civils qui circulaient légitimement dans les eaux régionales", a encore déclaré l'armée américaine.

En réponse, le Centcom dit avoir "mené des frappes de légitime défense" sur des cibles au sol sur l'île iranienne de Qeshm, dans le détroit d'Ormuz.

Le Corps des Gardien de la Révolution, cités par les médias iraniens, a affirmé que les Etats-Unis ont visé une tour de télécommunication sur l'île et qu'en représailles, ils ont visé une base militaire américaine dans un pays de la région ainsi que le siège de la 5e flotte américaine, à Bahreïn.

Cette dernière affirmation a été démentie par le Centcom. "Toutes les attaques iraniennes contre les forces américaines ont échoué", a écrit le Centcom sur X.

Un peu plus tôt, le Koweït avait affirmé intercepter des "attaques de drones et missiles hostiles".

Le Centcom a ensuite déclaré avoir intercepté "plusieurs drones." "Une nouvelle vague de drones iraniens tentant d'attaquer les forces américaines au Koweït n'a pas atteint les cibles visées cette nuit," a déclaré le commandement américain sur X.