Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

La protection offerte par la loi de 2018  contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
La protection offerte par la loi de 2018 contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
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Publié le Vendredi 16 octobre 2020

Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

  • La loi de lutte contre le harcèlement a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société
  • Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer davantage la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants

DUBAÏ: En quelques années à peine, les droits des Saoudiennes ont fondamentalement changé, ouvrant de nouvelles libertés de déplacement, la possibilité de choisir où elles veulent vivre et, pour la première fois, le droit de poursuivre leurs propres aspirations professionnelles. 

Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l'ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active, de 18 % en 2017 à 23 % en 2018, selon les chiffres de la Banque mondiale.

Bien que ce chiffre soit encore bien inférieur à la moyenne de 59 % des États membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), il marque un tournant important pour une société largement conservatrice.

Pour que cette révolution se produise, il fallait d'abord rédiger une législation vitale pour garantir les droits et la sécurité des femmes sur le lieu de travail. La criminalisation du harcèlement sexuel est l’élément clé de cette question.

La loi de mai 2018, qui renforce la lutte contre le harcèlement, définit le harcèlement sexuel comme «tout comportement de nature sexuelle imposé à une personne, y compris le toucher du corps, l’attention ou l'attentat à la pudeur de toute sorte, manière ou forme». La définition s'applique également aux communications électroniques telles que les médias sociaux. 

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Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l’ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active. (AFP / Fichier Photo)

Selon le Conseil de la Choura, l'organe consultatif officiel de l'Arabie saoudite qui a rédigé la loi, l’objectif est de «lutter contre le crime de harcèlement, de l'empêcher de se produire, d’appliquer des sanctions aux auteurs et de protéger la victime afin de défendre la vie privée de l'individu, sa dignité et sa liberté personnelle prévues par la loi et les règlements islamiques.»

La loi de lutte contre le harcèlement sexuel accorde aux victimes le droit à l'anonymat et permet aux tribunaux de prononcer des peines allant jusqu'à deux ans de prison et des amendes pouvant aller jusqu’à 100 000 riyals saoudiens (SR), soit 26 500 dollars.

Dans les cas les plus graves, impliquant des enfants ou des victimes handicapées, la loi autorise des peines allant jusqu'à cinq ans de prison et une amende jusqu’à 300 000  SR. La loi criminalise aussi l'incitation ou la contribution au harcèlement ainsi que la falsification des infractions.

Ce moment a été décisif pour l'Arabie saoudite. Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. 

D'autres décrets ont rapidement suivi, notamment des modifications apportées au système de tutelle masculine afin que les femmes âgées de plus de 21 ans soient libres de quitter la maison sans accompagnement, ainsi que le droit pour les femmes de choisir leur lieu de résidence.

La discrimination fondée sur le sexe dans l'emploi ou dans l’accès au crédit est également interdite, tout comme le licenciement des femmes enceintes. 

De nouvelles garderies ont été créées et des subventions ont été accordées pour aider davantage de femmes à quitter le foyer.

L'égalité des pensions a également été instaurée en égalisant l'âge de la retraite pour les hommes et les femmes et en rendant obligatoires les crédits de pension de retraite pendant le congé de maternité.

Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement.

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Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement. (AFP / Fichier Photo)

En raison de ces développements rapides, le rapport de la Banque mondiale intitulé «Les femmes, l’entreprise et le droit 2020», publié en avril, a reconnu l’Arabie saoudite comme le plus grand réformateur du monde l’année dernière.

«L’Arabie saoudite est devenue l’un des leaders du monde arabe en matière d’autonomisation des femmes», a déclaré Issam Abu Sulaiman, directeur régional du Conseil de coopération du Golfe de la Banque mondiale, selon l’Agence de presse saoudienne.

Le fondement de ce changement social rapide a été posé par la loi de lutte contre le harcèlement, qui a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société.

Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer encore la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants.

Les membres du Conseil de la Choura estiment que la menace de diffamation aura un effet encore plus dissuasif que les amendes et l'emprisonnement sur ce type de mauvais comportement. 

«La diffamation est pour le plus grand bien de la société», explique à Arab News Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co.

«C’est un moyen de dissuasion que de nombreux pays ont appliqué et qui s’est avéré efficace pour réduire les cas de harcèlement. La loi de lutte contre le harcèlement sexuel s'est avérée efficace pour prévenir les mauvais comportements.»

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Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co. (Photo fournie)

En faisant de cette question une affaire d’honneur, on a le sentiment que les familles feront plus attention en ce qui concerne l’éducation sociale de leurs enfants. «Il y aura plus de sensibilisation et les familles joueront un rôle plus important», poursuit Mme Almaeena.

Avant d’entrer en vigueur, le projet d'amendement doit être soumis au Conseil des ministres pour approbation, puis publié sous la forme d'un décret royal par le roi Salmane.

«Nous parlons maintenant de faire un nouvel amendement en ajoutant un article à la loi existante. Nous ne parlons pas d'une nouvelle loi », précise à Arab News Fayçal Fadhil, un juriste formé au Royaume-Uni et membre du Conseil de la Choura.

Certains experts estiment que le renforcement de la loi existante permettra à davantage de femmes de rejoindre la population active sans crainte de harcèlement sur le lieu de travail.

«Cela encouragerait davantage de jeunes filles et de femmes à rejoindre le marché du travail avec confiance, en se sentant protégées et soutenues en cas de harcèlement», confie à Arab News Maha Akeel, directrice des affaires sociales et familiales à l’Organisation de coopération islamique basée à Djeddah.

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Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. (AFP / Fichier Photo)

Aucune statistique n'est encore disponible sur le taux de harcèlement sexuel en Arabie saoudite, en grande partie en raison de la réticence par le passé à signaler les violations. 

Il existe donc peu de données pour démontrer sa prévalence ou montrer l'impact de la législation. 

«Peut-être verrons-nous plus de déclarations, moins de manifestations publiques de harcèlement. Il est difficile de mesurer l’impact, faute d’études factuelles et de statistiques », explique Maha Akeel.

Elle voit néanmoins la menace de diffamation comme une arme puissante contre le harcèlement, qui pourrait s'avérer particulièrement efficace dans la culture saoudienne.

«Parfois, les gens craignent la dénonciation publique et l’humiliation bien plus que les sanctions financières ou même l'emprisonnement… parce que cela nuira à leur réputation», ajoute Maha Akeel.

«Nous sommes une société conservatrice, cela pourrait donc être plus dissuasif que les punitions appliquées antérieurement.»

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Twitter: @jumanaaltamimi

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com 


Bombardements israéliens à Gaza, la population face à une «famine imminente»

Des Palestiniens passent devant des bâtiments endommagés et détruits dans le camp de Maghazi pour les réfugiés palestiniens dans le centre de la bande de Gaza, le 29 mars 2024. (AFP)
Des Palestiniens passent devant des bâtiments endommagés et détruits dans le camp de Maghazi pour les réfugiés palestiniens dans le centre de la bande de Gaza, le 29 mars 2024. (AFP)
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  • Le ministère de la Santé du Hamas a fait état en matinée de dizaines de morts lors de combats et de raids aériens notamment à Rafah
  • Face à l'urgence humanitaire, plusieurs pays organisent des parachutages et des expéditions d'aide par voie maritime

TERRITOIRES PALESTINIENS: Des bombardements israéliens ont de nouveau frappé vendredi la bande de Gaza, territoire palestinien assiégé dont la population fait face à une "famine imminente" selon le Programme alimentaire mondial (PAM), près de six mois après le début de la guerre avec le Hamas.

Le ministère de la Santé du Hamas a fait état en matinée de "dizaines de morts" lors de combats et de raids aériens notamment à Rafah (sud), ville considérée par Israël comme le dernier grand bastion du Hamas et où s'entassent 1,5 million de Palestiniens, en grande majorité déplacés par les hostilités.

Outre le bilan humain et les destructions, la guerre a provoqué une catastrophe humanitaire dans le territoire palestinien assiégé, où la majorité des 2,4 millions d'habitants sont désormais menacés de famine selon l'ONU qui déplore une aide largement insuffisante pour répondre aux besoins de la population.

"Il n'y a pas un autre endroit dans le monde où un aussi grand nombre de personnes font face à une famine imminente", a déploré jeudi sur X Matthew Hollingworth, chargé des territoires palestiniens au PAM.

Sans délai

Israël doit "veiller sans délai" à ce que soit assurée "sans restriction et à grande échelle, la fourniture par toutes les parties intéressées des services de base et de l'aide humanitaire requis de toute urgence", a déclaré jeudi la Cour internationale de justice (CIJ) basée à La Haye.

Saisie par l'Afrique du Sud, la juridiction avait ordonné en janvier à Israël de faire tout son possible pour empêcher un "génocide" dans le territoire palestinien, Israël jugeant "scandaleuses" de telles accusations.

Dans la nuit, le Hamas s'est félicité de la décision de la CIJ et a demandé sa "mise en œuvre immédiate".

Face à l'urgence humanitaire, plusieurs pays organisent des parachutages et des expéditions d'aide par voie maritime, mais tous soulignent que ces voies d'approvisionnement ne peuvent se substituer aux routes terrestres.

La guerre a été déclenchée par une attaque sans précédent menée depuis la bande de Gaza par le Hamas le 7 octobre en Israël qui a entraîné la mort d'au moins 1.160 personnes, essentiellement des civils, selon un décompte de l'AFP établi à partir de données officielles israéliennes.

D'après Israël, environ 250 personnes ont également été enlevées et 130 d'entre elles sont toujours otages à Gaza, dont 34 sont mortes.

En représailles, Israël a juré d'anéantir le Hamas -- qu'il considère comme une organisation terroriste de même que les Etats-Unis et l'Union européenne -- et lancé une offensive qui a fait à 32.623 morts, majoritairement des femmes et des enfants, selon un dernier bilan vendredi du ministère de la Santé du Hamas.

Entrer à Rafah

L'armée israélienne, qui accuse les combattants du Hamas de se cacher dans les hôpitaux, a dit vendredi poursuivre ses opérations dans le complexe hospitalier al-Chifa, dans la ville de Gaza (nord), disant avoir "éliminé environ 200 terroristes" dans le secteur depuis le 18 mars.

Elle a souligné s'assurer de "prévenir toute atteinte aux civils, patients, équipes médicales et matériel".

Dans le centre de la bande de Gaza, l'armée a dit avoir "détruit de nombreuses roquettes destinées à être tirées vers Israël", et éliminé des "terroristes".

Des opérations se poursuivent également à Khan Younès, dans le sud de la bande de Gaza, dans les secteurs d’Al-Amal et Al Qarara, où des combattants palestiniens ont aussi été tués, selon elle.

A Khan Younès, plusieurs blessés ont été transportés en ambulance à l’hôpital européen dans la nuit, selon des images de l’AFP. Certaines victimes, dont des enfants, étaient soignées à même le sol.

"Rien n'a changé"

A Rafah, plus au sud, des dizaines d’hommes œuvraient à dégager des décombres d’un bâtiment bombardé des blessés et des corps, d’où a notamment été extrait un jeune garçon.

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyhau a réaffirmé jeudi sa détermination à lancer une offensive terrestre à Rafah en dépit des pressions internationales, y compris des Etats-Unis.

"Nous tenons le nord de la bande de Gaza ainsi que Khan Younès (sud). Nous avons coupé en deux la bande de Gaza et on se prépare à entrer à Rafah", a-t-il dit.

Les Etats-Unis, principal allié d'Israël qui redoute le bilan humain d'une telle opération, a récemment demandé l'envoi d'une délégation israélienne à Washington pour discuter de ce projet.

En parallèle, le Qatar - un médiateur avec l'Egypte et les Etats-Unis - a été l'hôte cette semaine de négociations indirectes entre Israël et le Hamas sur un projet de trêve de plusieurs semaines doublée d'un échange d'otages israéliens et de prisonniers palestiniens.

Une résolution à l'ONU réclamant un "cessez-le-feu immédiat" a été adoptée lundi après l'abstention des Etats-Unis, mais "rien n'a changé" sur le terrain depuis, a déploré le président international de Médecins sans frontières Christos Christou.

 


Netanyahu donne son feu vert à un nouveau cycle de pourparlers en vue d'une trêve à Gaza

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a approuvé une nouvelle série de pourparlers sur le cessez-le-feu à Gaza qui doivent se tenir à Doha et au Caire, a déclaré son bureau vendredi, quelques jours après que les négociations aient semblé dans l'impasse. (Reuters)
Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a approuvé une nouvelle série de pourparlers sur le cessez-le-feu à Gaza qui doivent se tenir à Doha et au Caire, a déclaré son bureau vendredi, quelques jours après que les négociations aient semblé dans l'impasse. (Reuters)
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  • Le bureau de M. Netanyahu a ajouté que le Premier ministre s'était entretenu avec le chef du Mossad, David Barnea, au sujet des négociations
  • Le Qatar, pays médiateur, a indiqué mardi que les négociations entre le Hamas et Israël sur une trêve à Gaza et la libération des otages se poursuivaient

JÉRUSALEM: Le Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahu, a donné son feu vert à un nouveau cycle de pourparlers à Doha et au Caire, en vue d'une trêve à Gaza, a indiqué vendredi son bureau, après que les négociations semblaient dans l'impasse.

"Benjamin Netanyahu s'est entretenu avec le directeur du Mossad (services extérieurs israéliens) et le directeur du Shin bet (renseignement intérieur), et a approuvé un nouveau cycle de négociations dans les prochains jours, à Doha et au Caire", a précisé son bureau dans un communiqué.

Depuis l'adoption par le Conseil de sécurité des Nations unies lundi d'une résolution exigeant un "cessez-le-feu immédiat", Israël et le Hamas se renvoient la responsabilité de leur incapacité à trouver un accord sur une trêve, après bientôt six mois de guerre entre l'armée israélienne et le mouvement islamiste palestinien dans la bande de Gaza.

Le Qatar, pays médiateur, a indiqué mardi que les négociations entre le Hamas et Israël sur une trêve à Gaza et la libération des otages se poursuivaient, mais peu d'informations avaient été communiquées depuis par les différentes parties.

Le bureau de M. Netanyahu a ajouté que le Premier ministre s'était entretenu avec le chef du Mossad, David Barnea, au sujet des négociations, mais n'a pas précisé si M. Barnea se rendrait à Doha ou au Caire pour les pourparlers.

La guerre a été déclenchée par une attaque sans précédent menée depuis la bande de Gaza par le Hamas le 7 octobre en Israël qui a entraîné la mort d'au moins 1.160 personnes, essentiellement des civils, selon un décompte de l'AFP établi à partir de données officielles israéliennes.

D'après Israël, environ 250 personnes ont également été enlevées et 130 d'entre elles sont toujours otages à Gaza, dont 34 sont mortes.

En représailles, Israël a juré d'anéantir le Hamas, qu'il considère comme une organisation terroriste de même que les Etats-Unis et l'Union européenne, et lancé une offensive qui a fait 32.623 morts, majoritairement des femmes et des enfants, selon un dernier bilan vendredi du ministère de la Santé du Hamas.

 


L'armée israélienne dit avoir éliminé un chef du Hezbollah au Liban

Le Hezbollah, allié du groupe militant palestinien Hamas, échange presque quotidiennement des tirs transfrontaliers avec l'armée israélienne depuis que les hommes armés du Hamas ont lancé une attaque sans précédent contre le sud d'Israël le 7 octobre, déclenchant une guerre à Gaza. (AFP)
Le Hezbollah, allié du groupe militant palestinien Hamas, échange presque quotidiennement des tirs transfrontaliers avec l'armée israélienne depuis que les hommes armés du Hamas ont lancé une attaque sans précédent contre le sud d'Israël le 7 octobre, déclenchant une guerre à Gaza. (AFP)
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  • Vendredi, l'agence de presse officielle libanaise ANI a rapporté un «raid ciblé mené par un drone ennemi sur une voiture» à Bazouriyé, près de la ville côtière de Tyr, faisant état d'au moins un mort
  • Le mouvement libanais n'a pas commenté l'attaque dans l'immédiat mais il a dit avoir tiré vendredi sur des positions militaires israéliennes à la frontière entre Israël et le Liban

BEYROUTH: Un "important responsable" du Hezbollah libanais a été tué vendredi dans une frappe sur sa voiture dans le sud du Liban, a indiqué une source militaire libanaise en accusant Israël.

Depuis près de six mois, les violences opposent quotidiennement à la frontière israélo-libanaise l'armée israélienne au Hezbollah qui affirme vouloir soutenir le mouvement islamiste palestinien Hamas dans sa guerre contre Israël dans la bande de Gaza.

Le mouvement armé pro-iranien vise des positions militaires et des localités proches de la frontière, et Israël riposte en bombardant de plus en plus en profondeur le territoire libanais, menant notamment des attaques ciblées contre des responsables du Hezbollah et du Hamas.

Vendredi, l'agence de presse officielle libanaise ANI a rapporté un "raid ciblé mené par un drone ennemi (israélien, ndlr) sur une voiture" à Bazouriyé, près de la ville côtière de Tyr, faisant état d'au moins un mort.

S'exprimant sous couvert d'anonymat, une source militaire libanaise a précisé que la victime était "un important responsable du Hezbollah", bête noire d'Israël.

Le mouvement libanais n'a pas commenté l'attaque dans l'immédiat mais il a dit avoir tiré vendredi sur des positions militaires israéliennes à la frontière entre Israël et le Liban.

Selon un correspondant de l'AFP sur place, la voiture ciblée a été détruite et des débris étaient éparpillés tout autour. Les autorités ont bouclé la zone.

Les violences transfrontalières se sont intensifiées cette semaine, suscitant des craintes d'un conflit généralisé entre Israël et le Hezbollah, qui se sont livré une guerre dévastatrice en 2006.

La Maison Blanche a estimé jeudi qu'un retour au calme à la frontière israélo-libanaise devait être "la plus haute priorité".

Mercredi, onze civils dont dix secouristes ont été tués du côté libanais de la frontière par des frappes attribuées à Israël, et un civil a péri du côté israélien dans des bombardements revendiqués par le Hezbollah.

Depuis le début de la guerre entre Israël et le Hamas le 7 octobre, au moins 347 personnes ont été tuées au Liban -des combattants du Hezbollah pour la plupart, mais aussi au moins 68 civils-, selon un décompte de l'AFP.

Côté israélien, dix soldats et huit civils ont été tués selon l'armée.