Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

La protection offerte par la loi de 2018  contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
La protection offerte par la loi de 2018 contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
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Publié le Vendredi 16 octobre 2020

Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

  • La loi de lutte contre le harcèlement a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société
  • Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer davantage la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants

DUBAÏ: En quelques années à peine, les droits des Saoudiennes ont fondamentalement changé, ouvrant de nouvelles libertés de déplacement, la possibilité de choisir où elles veulent vivre et, pour la première fois, le droit de poursuivre leurs propres aspirations professionnelles. 

Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l'ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active, de 18 % en 2017 à 23 % en 2018, selon les chiffres de la Banque mondiale.

Bien que ce chiffre soit encore bien inférieur à la moyenne de 59 % des États membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), il marque un tournant important pour une société largement conservatrice.

Pour que cette révolution se produise, il fallait d'abord rédiger une législation vitale pour garantir les droits et la sécurité des femmes sur le lieu de travail. La criminalisation du harcèlement sexuel est l’élément clé de cette question.

La loi de mai 2018, qui renforce la lutte contre le harcèlement, définit le harcèlement sexuel comme «tout comportement de nature sexuelle imposé à une personne, y compris le toucher du corps, l’attention ou l'attentat à la pudeur de toute sorte, manière ou forme». La définition s'applique également aux communications électroniques telles que les médias sociaux. 

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Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l’ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active. (AFP / Fichier Photo)

Selon le Conseil de la Choura, l'organe consultatif officiel de l'Arabie saoudite qui a rédigé la loi, l’objectif est de «lutter contre le crime de harcèlement, de l'empêcher de se produire, d’appliquer des sanctions aux auteurs et de protéger la victime afin de défendre la vie privée de l'individu, sa dignité et sa liberté personnelle prévues par la loi et les règlements islamiques.»

La loi de lutte contre le harcèlement sexuel accorde aux victimes le droit à l'anonymat et permet aux tribunaux de prononcer des peines allant jusqu'à deux ans de prison et des amendes pouvant aller jusqu’à 100 000 riyals saoudiens (SR), soit 26 500 dollars.

Dans les cas les plus graves, impliquant des enfants ou des victimes handicapées, la loi autorise des peines allant jusqu'à cinq ans de prison et une amende jusqu’à 300 000  SR. La loi criminalise aussi l'incitation ou la contribution au harcèlement ainsi que la falsification des infractions.

Ce moment a été décisif pour l'Arabie saoudite. Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. 

D'autres décrets ont rapidement suivi, notamment des modifications apportées au système de tutelle masculine afin que les femmes âgées de plus de 21 ans soient libres de quitter la maison sans accompagnement, ainsi que le droit pour les femmes de choisir leur lieu de résidence.

La discrimination fondée sur le sexe dans l'emploi ou dans l’accès au crédit est également interdite, tout comme le licenciement des femmes enceintes. 

De nouvelles garderies ont été créées et des subventions ont été accordées pour aider davantage de femmes à quitter le foyer.

L'égalité des pensions a également été instaurée en égalisant l'âge de la retraite pour les hommes et les femmes et en rendant obligatoires les crédits de pension de retraite pendant le congé de maternité.

Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement.

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Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement. (AFP / Fichier Photo)

En raison de ces développements rapides, le rapport de la Banque mondiale intitulé «Les femmes, l’entreprise et le droit 2020», publié en avril, a reconnu l’Arabie saoudite comme le plus grand réformateur du monde l’année dernière.

«L’Arabie saoudite est devenue l’un des leaders du monde arabe en matière d’autonomisation des femmes», a déclaré Issam Abu Sulaiman, directeur régional du Conseil de coopération du Golfe de la Banque mondiale, selon l’Agence de presse saoudienne.

Le fondement de ce changement social rapide a été posé par la loi de lutte contre le harcèlement, qui a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société.

Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer encore la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants.

Les membres du Conseil de la Choura estiment que la menace de diffamation aura un effet encore plus dissuasif que les amendes et l'emprisonnement sur ce type de mauvais comportement. 

«La diffamation est pour le plus grand bien de la société», explique à Arab News Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co.

«C’est un moyen de dissuasion que de nombreux pays ont appliqué et qui s’est avéré efficace pour réduire les cas de harcèlement. La loi de lutte contre le harcèlement sexuel s'est avérée efficace pour prévenir les mauvais comportements.»

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Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co. (Photo fournie)

En faisant de cette question une affaire d’honneur, on a le sentiment que les familles feront plus attention en ce qui concerne l’éducation sociale de leurs enfants. «Il y aura plus de sensibilisation et les familles joueront un rôle plus important», poursuit Mme Almaeena.

Avant d’entrer en vigueur, le projet d'amendement doit être soumis au Conseil des ministres pour approbation, puis publié sous la forme d'un décret royal par le roi Salmane.

«Nous parlons maintenant de faire un nouvel amendement en ajoutant un article à la loi existante. Nous ne parlons pas d'une nouvelle loi », précise à Arab News Fayçal Fadhil, un juriste formé au Royaume-Uni et membre du Conseil de la Choura.

Certains experts estiment que le renforcement de la loi existante permettra à davantage de femmes de rejoindre la population active sans crainte de harcèlement sur le lieu de travail.

«Cela encouragerait davantage de jeunes filles et de femmes à rejoindre le marché du travail avec confiance, en se sentant protégées et soutenues en cas de harcèlement», confie à Arab News Maha Akeel, directrice des affaires sociales et familiales à l’Organisation de coopération islamique basée à Djeddah.

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Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. (AFP / Fichier Photo)

Aucune statistique n'est encore disponible sur le taux de harcèlement sexuel en Arabie saoudite, en grande partie en raison de la réticence par le passé à signaler les violations. 

Il existe donc peu de données pour démontrer sa prévalence ou montrer l'impact de la législation. 

«Peut-être verrons-nous plus de déclarations, moins de manifestations publiques de harcèlement. Il est difficile de mesurer l’impact, faute d’études factuelles et de statistiques », explique Maha Akeel.

Elle voit néanmoins la menace de diffamation comme une arme puissante contre le harcèlement, qui pourrait s'avérer particulièrement efficace dans la culture saoudienne.

«Parfois, les gens craignent la dénonciation publique et l’humiliation bien plus que les sanctions financières ou même l'emprisonnement… parce que cela nuira à leur réputation», ajoute Maha Akeel.

«Nous sommes une société conservatrice, cela pourrait donc être plus dissuasif que les punitions appliquées antérieurement.»

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Twitter: @jumanaaltamimi

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com 


Les alliés excluent un rôle naval dans le détroit d'Ormuz alors que Trump cherche une coalition

Des pétroliers sont ancrés à Mascate, à Oman, le 7 mars 2026, alors que l'Iran promet de fermer le détroit d'Ormuz, dans le cadre du conflit américano-israélien avec l'Iran. (Photo d'archives Reuters)
Des pétroliers sont ancrés à Mascate, à Oman, le 7 mars 2026, alors que l'Iran promet de fermer le détroit d'Ormuz, dans le cadre du conflit américano-israélien avec l'Iran. (Photo d'archives Reuters)
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  • M. Trump a déclaré que Washington avait contacté sept pays pour participer à l'effort naval, mais il ne les a pas identifiés
  • Dans un message publié sur les réseaux sociaux au cours du week-end, il a déclaré qu'il espérait que la Chine, la France, le Japon, la Corée du Sud et la Grande-Bretagne participeraient à l'opération

Le détroit d'Ormuz achemine environ un cinquième de l'approvisionnement mondial en pétrole, ce qui fait de toute perturbation un risque majeur pour les marchés mondiaux de l'énergie.
Le Japon, l'Australie et plusieurs alliés européens ont déclaré lundi qu'ils ne prévoyaient pas d'envoyer des navires de guerre pour escorter des bateaux dans le détroit d'Ormuz, après que le président américain Donald Trump a appelé ses partenaires à former une coalition pour rouvrir cette voie d'eau stratégique.

Cette demande intervient alors que la guerre américano-israélienne contre l'Iran entre dans sa troisième semaine, perturbant le trafic maritime et ébranlant les marchés mondiaux de l'énergie. M. Trump a fait valoir que les pays fortement dépendants du pétrole du Golfe devraient contribuer à sécuriser le détroit, par lequel transite environ 20 % de l'approvisionnement énergétique mondial.

"Je demande à ces pays de venir protéger leur propre territoire, car c'est leur territoire", a déclaré M. Trump aux journalistes à bord d'Air Force One, dimanche, alors qu'il se rendait de Floride à Washington. "C'est l'endroit d'où ils tirent leur énergie.

M. Trump a déclaré que Washington avait contacté sept pays pour participer à l'effort naval, mais il ne les a pas identifiés. Dans un message publié sur les réseaux sociaux au cours du week-end, il a déclaré qu'il espérait que la Chine, la France, le Japon, la Corée du Sud et la Grande-Bretagne participeraient à l'opération.

Cependant, plusieurs gouvernements se sont empressés lundi de prendre leurs distances avec tout déploiement militaire potentiel.

Le premier ministre japonais, Sanae Takaichi, a déclaré que Tokyo n'avait pas pris la décision d'envoyer des navires d'escorte, citant les contraintes de la constitution pacifiste du Japon.

"Nous n'avons pris aucune décision concernant l'envoi de navires d'escorte", a déclaré M. Takaichi au parlement.

L'Australie a également indiqué qu'elle ne fournirait pas de forces navales.

"Nous savons à quel point c'est important, mais ce n'est pas quelque chose qui nous a été demandé ou auquel nous contribuons", a déclaré Catherine King, ministre du gouvernement du Premier ministre Anthony Albanese, à la chaîne ABC.

Les gouvernements européens ont également fait part de leur réticence à participer à une nouvelle mission navale dans le Golfe.

Le premier ministre britannique Keir Starmer a déclaré que la sécurisation du détroit d'Ormuz ne serait pas une mission de l'OTAN.

La Grèce a déclaré qu'elle ne participerait pas aux opérations militaires dans le détroit, le porte-parole du gouvernement, Pavlos Marinakis, affirmant qu'Athènes ne contribuerait qu'à la mission navale de l'Union européenne Aspides en mer Rouge.

Le ministre de la défense, Boris Pistorius, a déclaré que l'extension de la mission Aspides de l'UE au détroit d'Ormuz nécessiterait un nouveau cadre juridique et un mandat parlementaire à Berlin.

Le porte-parole du gouvernement allemand a ajouté que l'on ne savait pas si Washington avait formulé une demande officielle d'assistance.

L'Italie a adopté un ton similaire, le ministre des affaires étrangères Antonio Tajani déclarant qu'il ne voyait pas de mission navale existante pouvant être étendue au détroit et soulignant que la diplomatie restait la réponse appropriée à la crise.

Une mission navale de l'UE à l'étude

Les ministres des affaires étrangères de l'Union européenne devraient discuter des mesures possibles pour aider à protéger les routes maritimes dans la région, et notamment de la possibilité pour la mission navale de l'Union européenne en mer Rouge de jouer un rôle.

Kaja Kallas, responsable de la politique étrangère de l'UE, a déclaré que l'extension de l'opération Aspides, lancée en 2024 pour protéger les navires commerciaux des attaques des Houthis du Yémen, pourrait être le moyen le plus rapide de renforcer la sécurité maritime.

"Il est dans notre intérêt de garder le détroit d'Ormuz ouvert, a déclaré Mme Kallas à des journalistes à Bruxelles.

Toutefois, des diplomates ont indiqué qu'il était peu probable que les États membres de l'UE élargissent immédiatement le mandat de la mission.

Aspides déploie actuellement trois navires de guerre français, grecs et italiens en mer Rouge.

Pression sur la Chine et ses alliés

M. Trump a également exhorté la Chine à rétablir le trafic maritime dans le détroit et a laissé entendre qu'il pourrait reporter une visite prévue à Pékin si le soutien n'était pas au rendez-vous.

"Je pense que la Chine devrait aussi aider parce qu'elle tire 90 % de son pétrole du détroit", a déclaré M. Trump au Financial Times. "Nous pourrions retarder notre visite".

Le ministère chinois des affaires étrangères n'a pas répondu immédiatement à une demande de commentaire.

Bien que certains navires iraniens aient continué à emprunter la voie navigable et qu'un nombre limité de navires étrangers l'aient traversée, la majeure partie du trafic de pétroliers a été interrompue depuis que les États-Unis et Israël ont lancé une campagne de bombardement à grande échelle contre l'Iran le 28 février.


Le prince héritier saoudien et le président des Émirats arabes unis mettent en garde contre une escalade régionale dangereuse

Le prince héritier d'Arabie saoudite Mohammed bin Salman, à gauche, et le président des Émirats arabes unis Cheikh Mohamed bin Zayed Al-Nahyan. (AFP)
Le prince héritier d'Arabie saoudite Mohammed bin Salman, à gauche, et le président des Émirats arabes unis Cheikh Mohamed bin Zayed Al-Nahyan. (AFP)
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  • Les deux dirigeants ont affirmé que les pays du CCG ne ménageraient aucun effort pour défendre leurs territoires et mobiliser toutes les capacités disponibles pour préserver la stabilité régionale
  • Cet appel a eu lieu alors que l'ambassadeur d'Iran en Arabie saoudite, Alireza Enayati, a cherché à détourner la responsabilité de Téhéran

RIYAD: Le prince héritier saoudien Mohammed bin Salman et le président des Émirats arabes unis Mohamed bin Zayed Al-Nahyan se sont entretenus par téléphone lundi, condamnant la poursuite des attaques iraniennes contre les États du Golfe comme une escalade dangereuse menaçant la sécurité régionale, a rapporté l'agence de presse saoudienne.

Les deux dirigeants ont affirmé que les pays du CCG ne ménageraient aucun effort pour défendre leurs territoires et mobiliser toutes les capacités disponibles pour préserver la stabilité régionale.

Cet appel a eu lieu alors que l'ambassadeur d'Iran en Arabie saoudite, Alireza Enayati, a cherché à détourner la responsabilité de Téhéran, affirmant dans un billet X que "l'ennemi" - une référence aux États-Unis et à Israël - déployait des drones déguisés en drones Shahed de fabrication iranienne sous le nom de "drone Lucas".

M. Enayati a insisté sur le fait que l'Iran ne visait que les intérêts américains et israéliens dans la région, niant toute responsabilité dans les attaques contre les États du Golfe. Son message a suscité un scepticisme généralisé, les critiques soulignant que les dirigeants militaires iraniens avaient ouvertement menacé les pays du Golfe et que même les frappes visant les installations militaires américaines mettaient en danger les zones civiles avoisinantes.

Les autorités régionales affirment que des milliers de missiles et de drones iraniens ont été lancés en direction du Golfe depuis le début du conflit, fin février, frappant des aéroports, des ports, des infrastructures énergétiques et des zones civiles dans toute la région.

La semaine dernière, le Conseil de sécurité des Nations unies a adopté une résolution - soutenue par 13 de ses 15 membres et coparrainée par 135 pays - condamnant les attaques de l'Iran et exigeant l'arrêt immédiat des hostilités.


Israël dit avoir lancé des «opérations terrestres limitées» contre le Hezbollah dans le sud du Liban

L'armée israélienne a annoncé lundi avoir lancé des "opérations terrestres limitées et ciblées" contre le mouvement pro-iranien Hezbollah dans le sud du Liban. (AFP)
L'armée israélienne a annoncé lundi avoir lancé des "opérations terrestres limitées et ciblées" contre le mouvement pro-iranien Hezbollah dans le sud du Liban. (AFP)
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  • "Ces activités s'inscrivent dans le cadre des efforts défensifs plus larges visant à établir et à renforcer une posture défensive avancée, qui comprend le démantèlement de l'infrastructure terroriste et l'élimination des terroristes opérant dans la zone"
  • L'armée a précisé qu'avant l'entrée de ses soldats dans ce secteur, elle avait "mené des frappes d'artillerie et aériennes contre de nombreuses cibles terroristes"

JERUSALEM: L'armée israélienne a annoncé lundi avoir lancé des "opérations terrestres limitées et ciblées" contre le mouvement pro-iranien Hezbollah dans le sud du Liban.

"Ces derniers jours, des soldats israéliens de la 91e division ont commencé des opérations terrestres limitées et ciblées contre des bastions clés du Hezbollah dans le sud du Liban, visant à renforcer la zone de défense avancée" en territoire libanais, le long de la frontière entre le nord d'Israël et le sud du Liban, a déclaré l'armée dans un communiqué.

"Ces activités s'inscrivent dans le cadre des efforts défensifs plus larges visant à établir et à renforcer une posture défensive avancée, qui comprend le démantèlement de l'infrastructure terroriste et l'élimination des terroristes opérant dans la zone, afin de (...) créer une couche supplémentaire de sécurité pour les habitants du nord d'Israël", ajoute le communiqué.

L'armée a précisé qu'avant l'entrée de ses soldats dans ce secteur, elle avait "mené des frappes d'artillerie et aériennes contre de nombreuses cibles terroristes".

Le Liban a été entraîné dans la guerre au Moyen-Orient le 2 mars, lorsque le Hezbollah a attaqué Israël en riposte à l'assassinat du guide suprême iranien, l'ayatollah Ali Khamenei, tué le 28 février par une frappe israélienne sur Téhéran.

Israël a lancé en riposte des frappes aériennes massives sur le Liban, qui ont déjà fait 850 morts, tout en menant des incursions dans les zones frontalières du sud du Liban, assurant vouloir ainsi protéger les populations du nord d'Israël.

Lors du précédent conflit entre Israël et le Hezbollah, en 2023 et 2024, 60.000 habitants du nord d'Israël avaient été déplacés par les combats. Le gouvernement israélien a promis cette fois d'éviter de tels déplacements de population.