Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

La protection offerte par la loi de 2018  contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
La protection offerte par la loi de 2018 contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
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Publié le Vendredi 16 octobre 2020

Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

  • La loi de lutte contre le harcèlement a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société
  • Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer davantage la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants

DUBAÏ: En quelques années à peine, les droits des Saoudiennes ont fondamentalement changé, ouvrant de nouvelles libertés de déplacement, la possibilité de choisir où elles veulent vivre et, pour la première fois, le droit de poursuivre leurs propres aspirations professionnelles. 

Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l'ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active, de 18 % en 2017 à 23 % en 2018, selon les chiffres de la Banque mondiale.

Bien que ce chiffre soit encore bien inférieur à la moyenne de 59 % des États membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), il marque un tournant important pour une société largement conservatrice.

Pour que cette révolution se produise, il fallait d'abord rédiger une législation vitale pour garantir les droits et la sécurité des femmes sur le lieu de travail. La criminalisation du harcèlement sexuel est l’élément clé de cette question.

La loi de mai 2018, qui renforce la lutte contre le harcèlement, définit le harcèlement sexuel comme «tout comportement de nature sexuelle imposé à une personne, y compris le toucher du corps, l’attention ou l'attentat à la pudeur de toute sorte, manière ou forme». La définition s'applique également aux communications électroniques telles que les médias sociaux. 

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Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l’ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active. (AFP / Fichier Photo)

Selon le Conseil de la Choura, l'organe consultatif officiel de l'Arabie saoudite qui a rédigé la loi, l’objectif est de «lutter contre le crime de harcèlement, de l'empêcher de se produire, d’appliquer des sanctions aux auteurs et de protéger la victime afin de défendre la vie privée de l'individu, sa dignité et sa liberté personnelle prévues par la loi et les règlements islamiques.»

La loi de lutte contre le harcèlement sexuel accorde aux victimes le droit à l'anonymat et permet aux tribunaux de prononcer des peines allant jusqu'à deux ans de prison et des amendes pouvant aller jusqu’à 100 000 riyals saoudiens (SR), soit 26 500 dollars.

Dans les cas les plus graves, impliquant des enfants ou des victimes handicapées, la loi autorise des peines allant jusqu'à cinq ans de prison et une amende jusqu’à 300 000  SR. La loi criminalise aussi l'incitation ou la contribution au harcèlement ainsi que la falsification des infractions.

Ce moment a été décisif pour l'Arabie saoudite. Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. 

D'autres décrets ont rapidement suivi, notamment des modifications apportées au système de tutelle masculine afin que les femmes âgées de plus de 21 ans soient libres de quitter la maison sans accompagnement, ainsi que le droit pour les femmes de choisir leur lieu de résidence.

La discrimination fondée sur le sexe dans l'emploi ou dans l’accès au crédit est également interdite, tout comme le licenciement des femmes enceintes. 

De nouvelles garderies ont été créées et des subventions ont été accordées pour aider davantage de femmes à quitter le foyer.

L'égalité des pensions a également été instaurée en égalisant l'âge de la retraite pour les hommes et les femmes et en rendant obligatoires les crédits de pension de retraite pendant le congé de maternité.

Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement.

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Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement. (AFP / Fichier Photo)

En raison de ces développements rapides, le rapport de la Banque mondiale intitulé «Les femmes, l’entreprise et le droit 2020», publié en avril, a reconnu l’Arabie saoudite comme le plus grand réformateur du monde l’année dernière.

«L’Arabie saoudite est devenue l’un des leaders du monde arabe en matière d’autonomisation des femmes», a déclaré Issam Abu Sulaiman, directeur régional du Conseil de coopération du Golfe de la Banque mondiale, selon l’Agence de presse saoudienne.

Le fondement de ce changement social rapide a été posé par la loi de lutte contre le harcèlement, qui a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société.

Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer encore la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants.

Les membres du Conseil de la Choura estiment que la menace de diffamation aura un effet encore plus dissuasif que les amendes et l'emprisonnement sur ce type de mauvais comportement. 

«La diffamation est pour le plus grand bien de la société», explique à Arab News Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co.

«C’est un moyen de dissuasion que de nombreux pays ont appliqué et qui s’est avéré efficace pour réduire les cas de harcèlement. La loi de lutte contre le harcèlement sexuel s'est avérée efficace pour prévenir les mauvais comportements.»

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Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co. (Photo fournie)

En faisant de cette question une affaire d’honneur, on a le sentiment que les familles feront plus attention en ce qui concerne l’éducation sociale de leurs enfants. «Il y aura plus de sensibilisation et les familles joueront un rôle plus important», poursuit Mme Almaeena.

Avant d’entrer en vigueur, le projet d'amendement doit être soumis au Conseil des ministres pour approbation, puis publié sous la forme d'un décret royal par le roi Salmane.

«Nous parlons maintenant de faire un nouvel amendement en ajoutant un article à la loi existante. Nous ne parlons pas d'une nouvelle loi », précise à Arab News Fayçal Fadhil, un juriste formé au Royaume-Uni et membre du Conseil de la Choura.

Certains experts estiment que le renforcement de la loi existante permettra à davantage de femmes de rejoindre la population active sans crainte de harcèlement sur le lieu de travail.

«Cela encouragerait davantage de jeunes filles et de femmes à rejoindre le marché du travail avec confiance, en se sentant protégées et soutenues en cas de harcèlement», confie à Arab News Maha Akeel, directrice des affaires sociales et familiales à l’Organisation de coopération islamique basée à Djeddah.

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Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. (AFP / Fichier Photo)

Aucune statistique n'est encore disponible sur le taux de harcèlement sexuel en Arabie saoudite, en grande partie en raison de la réticence par le passé à signaler les violations. 

Il existe donc peu de données pour démontrer sa prévalence ou montrer l'impact de la législation. 

«Peut-être verrons-nous plus de déclarations, moins de manifestations publiques de harcèlement. Il est difficile de mesurer l’impact, faute d’études factuelles et de statistiques », explique Maha Akeel.

Elle voit néanmoins la menace de diffamation comme une arme puissante contre le harcèlement, qui pourrait s'avérer particulièrement efficace dans la culture saoudienne.

«Parfois, les gens craignent la dénonciation publique et l’humiliation bien plus que les sanctions financières ou même l'emprisonnement… parce que cela nuira à leur réputation», ajoute Maha Akeel.

«Nous sommes une société conservatrice, cela pourrait donc être plus dissuasif que les punitions appliquées antérieurement.»

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Twitter: @jumanaaltamimi

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com 


L'Arabie saoudite intercepte des drones visant le quartier diplomatique de Riyad et le champ pétrolier de Shaybah

L'Arabie saoudite a déclaré que des attaques de drones avaient visé le quartier diplomatique de Riyad et le champ pétrolifère de Shaybah. (Capture d'écran du ministère saoudien de la Défense)
L'Arabie saoudite a déclaré que des attaques de drones avaient visé le quartier diplomatique de Riyad et le champ pétrolifère de Shaybah. (Capture d'écran du ministère saoudien de la Défense)
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  • Une série d'attaques de drones déjouées par les défenses aériennes du royaume
  • Le ministère de la Défense a fait état d'un certain nombre d'attaques dans une série de messages sur X au cours de la journée

RIYAD: L'Arabie saoudite a abattu jeudi des drones qui visaient le quartier diplomatique de Riyad et le champ pétrolier de Shaybah, dans le sud-est du pays.

Le ministère de la Défense a fait état d'un certain nombre d'attaques dans une série de messages sur X au cours de la journée.

"Un drone ennemi a été abattu alors qu'il tentait de s'approcher" du quartier diplomatique de la capitale, a déclaré tôt jeudi un porte-parole du ministère.

Au moins six drones ont été "interceptés et détruits" plus tard dans la journée dans le quartier vide "en direction du champ pétrolier de Shaybah", selon les déclarations.
Auparavant, le ministère avait déclaré qu'au moins 20 drones avaient été abattus dans la région de l'Est.

L'Arabie saoudite et d'autres pays du Golfe sont confrontés à des vagues d'attaques de missiles et de drones iraniens depuis qu'Israël et les États-Unis ont lancé une guerre contre l'Iran le 28 février.

Ces attaques ont visé la base aérienne Prince Sultan, l'ambassade des États-Unis à Riyad, des champs pétroliers et des infrastructures énergétiques.

Le ministre saoudien de la défense, le prince Khalid bin Salman, a condamné les attaques lors d'un appel avec son homologue turc.

Le ministère saoudien des affaires étrangères a salué l'adoption par le Conseil de sécurité des Nations unies d'une résolution exigeant la fin des attaques de l'Iran contre les États du Golfe et la Jordanie.


Liban: nouvelle frappe en plein jour sur Beyrouth, Israël menace de «prendre des territoires»

Plusieurs frappes israéliennes ont visé jeudi après-midi un immeuble en plein cœur de Beyrouth, ont constaté des journalistes de l'AFP, Israël menaçant de "prendre des territoires" au Liban. (AFP)
Plusieurs frappes israéliennes ont visé jeudi après-midi un immeuble en plein cœur de Beyrouth, ont constaté des journalistes de l'AFP, Israël menaçant de "prendre des territoires" au Liban. (AFP)
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  • L'armée israélienne a confirmé dans un communiqué avoir "lancé une série de frappes contre les infrastructures terroristes du Hezbollah à Beyrouth"
  • Il s'agit de la quatrième frappe sur le centre de Beyrouth - et la première en plein jour - depuis que le Hezbollah a entraîné le pays dans la guerre régionale avec l'Iran le 2 mars en lançant des missiles sur Israël

BEYROUTH: Plusieurs frappes israéliennes ont visé jeudi après-midi un immeuble en plein cœur de Beyrouth, ont constaté des journalistes de l'AFP, Israël menaçant de "prendre des territoires" au Liban.

La guerre a fait depuis le 2 mars plus de 687 morts, dont 98 enfants, et déplacé plus de 800.000 personnes, selon le dernier bilan libanais officiel.

Les explosions ont généré la panique et une épaisse colonne de fumée noire se dégage d'un immeuble du quartier de Bachoura, situé à proximité d'un des principaux centres d'affaires de la capitale, accueillant aussi des institutions.

L'armée israélienne a confirmé dans un communiqué avoir "lancé une série de frappes contre les infrastructures terroristes du Hezbollah à Beyrouth", peu après un avertissement inédit à évacuer dans le centre de la capitale libanaise. Selon elle, le groupe avait "caché des millions de dollars pour financer ses activités" sous le bâtiment visé.

Il s'agit de la quatrième frappe sur le centre de Beyrouth - et la première en plein jour - depuis que le Hezbollah a entraîné le pays dans la guerre régionale avec l'Iran le 2 mars en lançant des missiles sur Israël.

Une cinquième frappe sur un quartier central a par ailleurs visé un bureau de la société financière Al-Qard al-Hassan, liée au Hezbollah, a constaté l'AFP.

"C'est une guerre que nous n'avons pas voulue, au contraire, nous travaillons jour et nuit pour l'arrêter", a déclaré jeudi à la télévision le Premier ministre Nawaf Salam.

Un peu plus tôt, le ministre israélien de la Défense Israël Katz avait déclaré avoir ordonné à l'armée de se préparer à "étendre" ses opérations au Liban.

"J'ai averti le président libanais que si son gouvernement ne parvient pas à contrôler le territoire et à empêcher le Hezbollah de menacer les communautés du nord et de tirer sur Israël, nous prendrons des territoires et le ferons nous-mêmes", a-t-il dit.

Selon Israël, le groupe chiite a mené mercredi soir une attaque coordonnée avec l'Iran, lançant quelque "200 roquettes et environ 20 drones", combinés à des missiles balistiques tirés par Téhéran.

Désolation 

Le Hezbollah a également revendiqué jeudi des tirs de missiles sur les systèmes de défense antiaérienne dans la région de Césarée (centre d'Israël), où le Premier ministre Benjamin Netanyahu a une résidence.

A Beyrouth, une frappe israélienne a fait 12 morts et 28 blessés à l'aube sur le front de mer de Ramlet al-Bayda où ont afflué les déplacés venus des bastions du Hezbollah, selon un dernier bilan officiel.

"Nous avons soudain entendu le fracas d'une explosion", a raconté Aseel Habbaj, une femme portant son bébé, qui dormait dans une tente avec sa famille. Elle dit avoir "vu des gens tués étendus par terre".

"Nous avons choisi cet endroit parce qu'on aurait jamais imaginé qu'Israël frappe" en plein Beyrouth, a dit Dalal al-Sayed, 40 ans.

Après la première frappe, "une deuxième a suivi", entrainant "un carnage", a-t-elle dit.

Un correspondant de l'AFP sur place a vu des taches de sang sur le trottoir et des éclats d'obus ont atteint quelques tentes.

Des frappes ont également visé jeudi Aramoun, un quartier résidentiel au sud de Beyrouth, hors des bastions du Hezbollah, faisant cinq morts et cinq blessé, selon un nouveau bilan des autorités.

Et deux enseignants ont été tués sur un campus de l'Université publique libanaise en lisière de la banlieue sud, selon l'Agence nationale d'information (Ani, officielle).

L'armée israélienne continue de frapper quasi quotidiennement la banlieue sud de Beyrouth, fief du groupe chiite dont une grande partie de la population a fui.

Un photographe de l'AFP a été témoin d'un spectacle de désolation dans la banlieue déserte: immeubles en ruines, certains encore en feu, gravats jonchant les rues.

Alors que toutes les issues diplomatiques semblent bloquées, Israël a massé des troupes à sa frontière avec le Liban et son armée s'est avancée dans plusieurs villages frontaliers.

L'armée israélienne a étendu jeudi son appel à évacuer côté libanais, demandant aux habitants de se déplacer au-delà d'un fleuve à environ 40 kilomètres de la frontière.

"Le déplacement massif de population que nous constatons ici (au Liban, ndlr) est sans précédent", a déclaré à l'AFP Carl Skau, le directeur exécutif adjoint du Programme alimentaire mondial (PAM).

"On a enregistré quelque 800.000 personnes en une semaine, c'est énorme", a-t-il dit depuis Beyrouth.

 


L'armée israélienne annonce avoir frappé un site en Iran utilisé selon elle pour produire des armes nucléaires

L'armée israélienne a annoncé jeudi avoir frappé un site en Iran utilisé selon elle pour produire des armes nucléaires, au 13e jour de la guerre déclenchée par l'offensive américano-israélienne contre la République islamique. (AFP)
L'armée israélienne a annoncé jeudi avoir frappé un site en Iran utilisé selon elle pour produire des armes nucléaires, au 13e jour de la guerre déclenchée par l'offensive américano-israélienne contre la République islamique. (AFP)
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  • "Dans le cadre des vagues de frappes menées ces derniers jours", l'armée de l'air israélienne a bombardé "le complexe +Taleghan+ (...) utilisé par le régime pour développer des capacités essentielles à la fabrication d'armes nucléaires"
  • "L'armée israélienne a récemment découvert que le régime avait pris des mesures pour réhabiliter le complexe après qu'il a été frappé en octobre 2024", poursuit le texte

JERUSALEM: L'armée israélienne a annoncé jeudi avoir frappé un site en Iran utilisé selon elle pour produire des armes nucléaires, au 13e jour de la guerre déclenchée par l'offensive américano-israélienne contre la République islamique.

"Dans le cadre des vagues de frappes menées ces derniers jours", l'armée de l'air israélienne a bombardé "le complexe +Taleghan+ (...) utilisé par le régime pour développer des capacités essentielles à la fabrication d'armes nucléaires", a déclaré l'armée dans un communiqué.

L'armée fait probablement référence à une installation située à Parchin, au sud-est de Téhéran, où, selon l'Institut pour la science et la sécurité internationale, un organisme basé aux Etats-Unis spécialisé dans la surveillance de la prolifération nucléaire, l'Iran mène des activités militaires secrètes.

"L'armée israélienne a récemment découvert que le régime avait pris des mesures pour réhabiliter le complexe après qu'il a été frappé en octobre 2024", poursuit le texte.

Début mars, l'armée israélienne avait annoncé avoir frappé un centre militaire souterrain secret du programme nucléaire de l'Iran dans la région de Téhéran, où d'après elle des scientifiques travaillaient sur "un élément clé de la capacité du régime iranien à développer des armes atomiques".

Israël et les Occidentaux affirment que l'Iran cherche à se doter de l'arme atomique, ce que la République islamique dément tout en défendant son droit à développer un programme nucléaire civil.

Israël a lancé le 28 février, conjointement avec les Etats-Unis, une offensive massive pour faire disparaître la "menace existentielle" que représentent selon lui les programmes nucléaire et balistique iraniens.

Les responsables israéliens affirment que Téhéran avait intensifié ses efforts pour se doter de l'arme atomique depuis la fin de la guerre de 12 jours déclenchée en juin 2025 par Israël, au cours de laquelle les Etats-Unis avaient bombardé trois installations nucléaires, dont une usine d'enrichissement.