Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

La protection offerte par la loi de 2018  contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
La protection offerte par la loi de 2018 contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
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Publié le Vendredi 16 octobre 2020

Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

  • La loi de lutte contre le harcèlement a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société
  • Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer davantage la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants

DUBAÏ: En quelques années à peine, les droits des Saoudiennes ont fondamentalement changé, ouvrant de nouvelles libertés de déplacement, la possibilité de choisir où elles veulent vivre et, pour la première fois, le droit de poursuivre leurs propres aspirations professionnelles. 

Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l'ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active, de 18 % en 2017 à 23 % en 2018, selon les chiffres de la Banque mondiale.

Bien que ce chiffre soit encore bien inférieur à la moyenne de 59 % des États membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), il marque un tournant important pour une société largement conservatrice.

Pour que cette révolution se produise, il fallait d'abord rédiger une législation vitale pour garantir les droits et la sécurité des femmes sur le lieu de travail. La criminalisation du harcèlement sexuel est l’élément clé de cette question.

La loi de mai 2018, qui renforce la lutte contre le harcèlement, définit le harcèlement sexuel comme «tout comportement de nature sexuelle imposé à une personne, y compris le toucher du corps, l’attention ou l'attentat à la pudeur de toute sorte, manière ou forme». La définition s'applique également aux communications électroniques telles que les médias sociaux. 

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Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l’ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active. (AFP / Fichier Photo)

Selon le Conseil de la Choura, l'organe consultatif officiel de l'Arabie saoudite qui a rédigé la loi, l’objectif est de «lutter contre le crime de harcèlement, de l'empêcher de se produire, d’appliquer des sanctions aux auteurs et de protéger la victime afin de défendre la vie privée de l'individu, sa dignité et sa liberté personnelle prévues par la loi et les règlements islamiques.»

La loi de lutte contre le harcèlement sexuel accorde aux victimes le droit à l'anonymat et permet aux tribunaux de prononcer des peines allant jusqu'à deux ans de prison et des amendes pouvant aller jusqu’à 100 000 riyals saoudiens (SR), soit 26 500 dollars.

Dans les cas les plus graves, impliquant des enfants ou des victimes handicapées, la loi autorise des peines allant jusqu'à cinq ans de prison et une amende jusqu’à 300 000  SR. La loi criminalise aussi l'incitation ou la contribution au harcèlement ainsi que la falsification des infractions.

Ce moment a été décisif pour l'Arabie saoudite. Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. 

D'autres décrets ont rapidement suivi, notamment des modifications apportées au système de tutelle masculine afin que les femmes âgées de plus de 21 ans soient libres de quitter la maison sans accompagnement, ainsi que le droit pour les femmes de choisir leur lieu de résidence.

La discrimination fondée sur le sexe dans l'emploi ou dans l’accès au crédit est également interdite, tout comme le licenciement des femmes enceintes. 

De nouvelles garderies ont été créées et des subventions ont été accordées pour aider davantage de femmes à quitter le foyer.

L'égalité des pensions a également été instaurée en égalisant l'âge de la retraite pour les hommes et les femmes et en rendant obligatoires les crédits de pension de retraite pendant le congé de maternité.

Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement.

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Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement. (AFP / Fichier Photo)

En raison de ces développements rapides, le rapport de la Banque mondiale intitulé «Les femmes, l’entreprise et le droit 2020», publié en avril, a reconnu l’Arabie saoudite comme le plus grand réformateur du monde l’année dernière.

«L’Arabie saoudite est devenue l’un des leaders du monde arabe en matière d’autonomisation des femmes», a déclaré Issam Abu Sulaiman, directeur régional du Conseil de coopération du Golfe de la Banque mondiale, selon l’Agence de presse saoudienne.

Le fondement de ce changement social rapide a été posé par la loi de lutte contre le harcèlement, qui a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société.

Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer encore la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants.

Les membres du Conseil de la Choura estiment que la menace de diffamation aura un effet encore plus dissuasif que les amendes et l'emprisonnement sur ce type de mauvais comportement. 

«La diffamation est pour le plus grand bien de la société», explique à Arab News Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co.

«C’est un moyen de dissuasion que de nombreux pays ont appliqué et qui s’est avéré efficace pour réduire les cas de harcèlement. La loi de lutte contre le harcèlement sexuel s'est avérée efficace pour prévenir les mauvais comportements.»

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Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co. (Photo fournie)

En faisant de cette question une affaire d’honneur, on a le sentiment que les familles feront plus attention en ce qui concerne l’éducation sociale de leurs enfants. «Il y aura plus de sensibilisation et les familles joueront un rôle plus important», poursuit Mme Almaeena.

Avant d’entrer en vigueur, le projet d'amendement doit être soumis au Conseil des ministres pour approbation, puis publié sous la forme d'un décret royal par le roi Salmane.

«Nous parlons maintenant de faire un nouvel amendement en ajoutant un article à la loi existante. Nous ne parlons pas d'une nouvelle loi », précise à Arab News Fayçal Fadhil, un juriste formé au Royaume-Uni et membre du Conseil de la Choura.

Certains experts estiment que le renforcement de la loi existante permettra à davantage de femmes de rejoindre la population active sans crainte de harcèlement sur le lieu de travail.

«Cela encouragerait davantage de jeunes filles et de femmes à rejoindre le marché du travail avec confiance, en se sentant protégées et soutenues en cas de harcèlement», confie à Arab News Maha Akeel, directrice des affaires sociales et familiales à l’Organisation de coopération islamique basée à Djeddah.

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Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. (AFP / Fichier Photo)

Aucune statistique n'est encore disponible sur le taux de harcèlement sexuel en Arabie saoudite, en grande partie en raison de la réticence par le passé à signaler les violations. 

Il existe donc peu de données pour démontrer sa prévalence ou montrer l'impact de la législation. 

«Peut-être verrons-nous plus de déclarations, moins de manifestations publiques de harcèlement. Il est difficile de mesurer l’impact, faute d’études factuelles et de statistiques », explique Maha Akeel.

Elle voit néanmoins la menace de diffamation comme une arme puissante contre le harcèlement, qui pourrait s'avérer particulièrement efficace dans la culture saoudienne.

«Parfois, les gens craignent la dénonciation publique et l’humiliation bien plus que les sanctions financières ou même l'emprisonnement… parce que cela nuira à leur réputation», ajoute Maha Akeel.

«Nous sommes une société conservatrice, cela pourrait donc être plus dissuasif que les punitions appliquées antérieurement.»

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Twitter: @jumanaaltamimi

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com 


Gaza: au moins 100 enfants tués depuis le cessez-le feu, selon l'Unicef

Au moins 100 enfants ont été tués à Gaza depuis l'entrée en vigueur du cessez-le-feu avec Israël en octobre, a annoncé mardi le Fonds des Nations unies pour l'enfance (Unicef). (AFP)
Au moins 100 enfants ont été tués à Gaza depuis l'entrée en vigueur du cessez-le-feu avec Israël en octobre, a annoncé mardi le Fonds des Nations unies pour l'enfance (Unicef). (AFP)
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  • Ces enfants -60 garçons et 40 filles selon l'Unicef- ont été "tués par des frappes aériennes, des frappes de drones, y compris des drones kamikazes. Ils sont tués par des tirs de chars. Ils sont tués par des balles réelles"
  • Un responsable du ministère de la Santé de Gaza, qui tient les registres des victimes, a fait état d'un chiffre plus élevé, soit 165 enfants tués depuis le cessez-le-feu, sur un total de 442 décès

GENEVE: Au moins 100 enfants ont été tués à Gaza depuis l'entrée en vigueur du cessez-le-feu avec Israël en octobre, a annoncé mardi le Fonds des Nations unies pour l'enfance (Unicef).

"Plus de 100 enfants ont été tués à Gaza depuis le cessez-le-feu début octobre. Cela représente environ un garçon ou une fille tué(e) chaque jour pendant le cessez-le-feu", a déclaré depuis Gaza le porte-parole de l'Unicef, James Elder, en direct par visioconférence pour la presse à Genève.

Ces enfants -60 garçons et 40 filles selon l'Unicef- ont été "tués par des frappes aériennes, des frappes de drones, y compris des drones kamikazes. Ils sont tués par des tirs de chars. Ils sont tués par des balles réelles", a-t-il déclaré, ajoutant que le nombre réel était probablement plus élevé.

Un responsable du ministère de la Santé de Gaza, qui tient les registres des victimes, a fait état d'un chiffre plus élevé, soit 165 enfants tués depuis le cessez-le-feu, sur un total de 442 décès. "De plus, sept enfants sont morts d'hypothermie depuis le début de l'année", a déclaré à l'AFP Zaher Al-Wahidi, directeur du département informatique du ministère de la Santé.

Interrogée par l'AFP, l'armée israélienne n'a elle pas été en mesure de réagir dans l'immédiat.

M. Elder a souligné que les enfants de Gaza vivaient "toujours dans la peur. Les traumatismes psychologiques restent non soignés et, plus cela dure, plus ils s'aggravent et deviennent difficiles à guérir", a-t-il prévenu, évoquant une vie qui "reste donc suffocante" et la survie "précaire".

"Un cessez-le-feu qui ralentit les bombardements est un progrès, mais un cessez-le-feu qui continue d'ensevelir des enfants est insuffisant", a-t-il insisté estimant que "ce que le monde appelle aujourd'hui le calme serait considéré comme une crise ailleurs".

En novembre, les autorités de Gaza avaient annoncé que plus de 70.000 personnes ont été tuées depuis le début de la guerre menée par Israël en représailles de l'attaque sans précédent du Hamas contre ce pays le 7 octobre 2023.

Près de 80% des bâtiments de Gaza ont été détruits ou endommagés par la guerre, selon les données de l'ONU.

Par ailleurs, M. Elder a dénoncé la décision d'Israël, le 1er janvier, de suspendre l'accès à la bande de Gaza à 37 organisations humanitaires étrangères qui avaient refusé de communiquer aux autorités palestiniennes la liste de leurs employés.

"Bloquer les ONG internationales, bloquer toute aide humanitaire (...), c'est bloquer une aide vitale", a-t-il protesté.

Bien que l'Unicef soit parvenue à augmenter considérablement l'aide reçue depuis le cessez-le-feu, M. Elder a souligné qu'il fallait "des partenaires sur le terrain".

"Lorsque des ONG clés sont interdites de fournir une aide humanitaire et de témoigner, et que des journalistes étrangers sont bloqués", on peut légitimement se demander si l'objectif n'est pas de "restreindre l'examen des souffrances des enfants", a-t-il ajouté.


Les Etats-Unis désignent les Frères musulmans en Egypte, Liban et Jordanie comme organisations terroristes

 Washington a désigné mardi les Frères musulmans en Egypte, au Liban et en Jordanie comme "organisations terroristes étrangères", répondant ainsi à une demande de longue date de ses alliés arabes. (AFP)
Washington a désigné mardi les Frères musulmans en Egypte, au Liban et en Jordanie comme "organisations terroristes étrangères", répondant ainsi à une demande de longue date de ses alliés arabes. (AFP)
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  • "Les Etats-Unis utiliseront tous les outils à leur disposition pour priver ces branches des Frères musulmans des ressources leur permettant de mener ou soutenir des actes de terrorisme", a-t-il ajouté
  • L'organisation a répondu mardi "rejeter catégoriquement" cette décision, affirmant refuser la violence et ne pas poser de menace envers les Etats-Unis

WASHINGTON: Washington a désigné mardi les Frères musulmans en Egypte, au Liban et en Jordanie comme "organisations terroristes étrangères", répondant ainsi à une demande de longue date de ses alliés arabes.

Fondé en 1928 en Egypte, ce mouvement pan-islamiste sunnite a un temps étendu son influence sur tout le monde arabe, mais a connu un recul ces dernières années sous la pression des grandes puissances arabes.

"Ces classifications reflètent les premières mesures d'une action continue et soutenue pour contrecarrer la violence et la déstabilisation de certaines branches des Frères musulmans partout où elles se trouvent", a justifié dans un communiqué le secrétaire d'Etat américain, Marco Rubio.

"Les Etats-Unis utiliseront tous les outils à leur disposition pour priver ces branches des Frères musulmans des ressources leur permettant de mener ou soutenir des actes de terrorisme", a-t-il ajouté.

L'organisation a répondu mardi "rejeter catégoriquement" cette décision, affirmant refuser la violence et ne pas poser de menace envers les Etats-Unis.

"Cette classification est à la fois déconnectée de la réalité et dépourvue d’éléments de preuves," a-t-elle déclaré dans un communiqué publié en ligne. "C'est le résultat de pressions étrangères, venant particulièrement des Emirats arabes unis et d'Israël", ajoutent les Frères musulmans, qui affirment envisager de contester en justice la décision américaine.

"Menace" 

L'Egypte, où le mouvement est interdit, a salué l'annonce américaine, la qualifiant "d'étape décisive" dans la lutte contre "l'extrémisme" et "la menace directe qu'il fait peser sur la sécurité et la stabilité régionales et internationales".

En novembre, Donald Trump avait signé un décret enclenchant ce processus de classification.

Le texte publié par la Maison Blanche notait que les antennes des Frères musulmans au Liban, en Jordanie et en Egypte "commettaient ou encourageaient et soutenaient des campagnes de violence et de déstabilisation qui nuisent à leurs propres régions, à des citoyens américains ou à des intérêts américains".

La classification comme "organisation terroriste étrangère" permet, outre la pression politique, de prendre une série de mesures financières et administratives: gel des avoirs, interdiction de transactions, interdiction d'entrée sur le territoire américain, etc.

Le Trésor américain a affirmé que les branches égyptienne et jordanienne des Frères musulmans entretenaient des liens avec le mouvement islamiste palestinien Hamas, qui a lancé une attaque sanglante le 7 octobre 2023 contre Israël ayant déclenché deux ans d'offensive militaire dans la bande de Gaza.

Hamas et Hezbollah 

Le Hamas - créé en décembre 1987 par un groupe de militants islamistes se réclamant des Frères musulmans - est lui aussi classé de longue date comme "organisation terroriste" par les Etats-Unis.

Et selon le département d'Etat américain, au Liban les Frères musulmans se sont alliés au mouvement chiite pro-iranien Hezbollah pour frapper Israël.

Les Frères musulmans libanais ont "poussé pour un alignement plus formel avec l'axe Hezbollah-Hamas", a affirmé la diplomatie américaine dans le communiqué.

En avril 2025, la Jordanie a interdit les frères musulmans auxquels elle avait imputé des "activités de nature à déstabiliser le pays", notamment la fabrication et le stockage de roquettes et explosifs, mettant un terme à une relation longtemps ambivalente entre les autorités et l'influente confrérie.

Fondée en 1945, la branche jordanienne des Frères musulmans était la plus ancienne et la plus influente organisation islamique du pays.

La confrérie des Frères musulmans, organisation transnationale implantée dans de nombreux pays, a longtemps été le principal mouvement d'opposition en Egypte malgré des décennies de répression.

Aujourd'hui considérée dans le pays comme une organisation "terroriste", elle a été rayée du paysage politique après le bref mandat d'un an (2012-2013) de l'un des siens, le président d'alors Mohamed Morsi mort en prison en 2019.

La confrérie porte le projet d'un islam politique conservateur. Le mouvement a été interdit dans plusieurs autres pays, dont l'Arabie saoudite.

Les Etats-Unis se sont longtemps abstenus de procéder à cette classification pour ne pas compromettre les relations avec la Turquie, dont le président, Recep Tayyip Erdogan, entretient une affinité idéologique avec les Frères musulmans.


Nouveau comité exécutif du Conseil d'Affaires Franco Saoudien

Le Conseil d’Affaires Saudi-Français (CAFS) œuvre au rapprochement des communautés d’affaires, à la promotion des entreprises et au développement de la coopération bilatérale. (Fournie)
Le Conseil d’Affaires Saudi-Français (CAFS) œuvre au rapprochement des communautés d’affaires, à la promotion des entreprises et au développement de la coopération bilatérale. (Fournie)
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  • Le Conseil d'Affaires Franco Saoudien (CAFS) a annoncé son nouveau comité exécutif pour 2026-2030, avec à sa tête Dr. Mohammed Ben Laden
  • L’équipe rassemble des dirigeants clés d’entreprises saoudiennes et franco-saoudiennes pour renforcer les partenariats économiques bilatéraux

DUBAÏ: Le Conseil d'Affaires Franco Saoudien (CAFS) a annoncé la composition de son nouveau comité exécutif pour la période 2026-2030. Cette équipe de direction, composée de leaders influents du monde des affaires et de l’industrie en Arabie Saoudite et en France, jouera un rôle clé dans le renforcement des relations économiques et commerciales entre les deux pays.

À la présidence du CAFS, Dr. Mohammed Ben Laden, président de BLK Partners, prendra la tête du conseil pour cette nouvelle mandature. Le comité exécutif compte également deux vice-présidents : la Princesse Noura Faisal Al Saud, fondatrice de Culture House et CEO de Jay3lle, et Ing. Faiz Al Elweet, président d’International Aramoon.

Parmi les membres du comité exécutif figurent des dirigeants de premier plan tels que Talal Almarri (CEO, Expo Riyadh 2030), Nadir Al-Koraya (CEO, Riyad Bank), Nabil Al-Nuaim (CEO, Aramco Digital), Ayman Aboabah (CEO, Riyadh Airports), Ing. Walid Abukhaled (CEO, EMIR), Dr. Fahad Aljuwaidi (CEO, First Abu Dhabi Bank Saudi Arabia), Nawaf Al-Sharif (CEO, AlSharif Holding Group), Zaher Al-Munajjed (Chairman, Support Services Network Company), Ing. Soufyan Al Kabbani (CEO, Saudico Electronic Systems) et Mohamed Al-Amoudi (Vice-président du conseil d’administration, Saudi Red Brick Company – Al-Amoudi & Brothers Co).

Créé il y a vingt ans pour renforcer les relations économiques entre l’Arabie Saoudite et la France, le Conseil d'Affaires Franco Saoudien (CAFS) œuvre au rapprochement des communautés d’affaires, à la promotion des entreprises et au développement de la coopération bilatérale.

Cette nouvelle mandature marque une étape stratégique pour le Conseil, qui ambitionne de poursuivre le développement des échanges économiques et des partenariats durables entre les deux pays au cours des prochaines années.