Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

La protection offerte par la loi de 2018  contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
La protection offerte par la loi de 2018 contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
Short Url
Publié le Vendredi 16 octobre 2020

Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

  • La loi de lutte contre le harcèlement a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société
  • Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer davantage la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants

DUBAÏ: En quelques années à peine, les droits des Saoudiennes ont fondamentalement changé, ouvrant de nouvelles libertés de déplacement, la possibilité de choisir où elles veulent vivre et, pour la première fois, le droit de poursuivre leurs propres aspirations professionnelles. 

Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l'ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active, de 18 % en 2017 à 23 % en 2018, selon les chiffres de la Banque mondiale.

Bien que ce chiffre soit encore bien inférieur à la moyenne de 59 % des États membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), il marque un tournant important pour une société largement conservatrice.

Pour que cette révolution se produise, il fallait d'abord rédiger une législation vitale pour garantir les droits et la sécurité des femmes sur le lieu de travail. La criminalisation du harcèlement sexuel est l’élément clé de cette question.

La loi de mai 2018, qui renforce la lutte contre le harcèlement, définit le harcèlement sexuel comme «tout comportement de nature sexuelle imposé à une personne, y compris le toucher du corps, l’attention ou l'attentat à la pudeur de toute sorte, manière ou forme». La définition s'applique également aux communications électroniques telles que les médias sociaux. 

Q
Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l’ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active. (AFP / Fichier Photo)

Selon le Conseil de la Choura, l'organe consultatif officiel de l'Arabie saoudite qui a rédigé la loi, l’objectif est de «lutter contre le crime de harcèlement, de l'empêcher de se produire, d’appliquer des sanctions aux auteurs et de protéger la victime afin de défendre la vie privée de l'individu, sa dignité et sa liberté personnelle prévues par la loi et les règlements islamiques.»

La loi de lutte contre le harcèlement sexuel accorde aux victimes le droit à l'anonymat et permet aux tribunaux de prononcer des peines allant jusqu'à deux ans de prison et des amendes pouvant aller jusqu’à 100 000 riyals saoudiens (SR), soit 26 500 dollars.

Dans les cas les plus graves, impliquant des enfants ou des victimes handicapées, la loi autorise des peines allant jusqu'à cinq ans de prison et une amende jusqu’à 300 000  SR. La loi criminalise aussi l'incitation ou la contribution au harcèlement ainsi que la falsification des infractions.

Ce moment a été décisif pour l'Arabie saoudite. Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. 

D'autres décrets ont rapidement suivi, notamment des modifications apportées au système de tutelle masculine afin que les femmes âgées de plus de 21 ans soient libres de quitter la maison sans accompagnement, ainsi que le droit pour les femmes de choisir leur lieu de résidence.

La discrimination fondée sur le sexe dans l'emploi ou dans l’accès au crédit est également interdite, tout comme le licenciement des femmes enceintes. 

De nouvelles garderies ont été créées et des subventions ont été accordées pour aider davantage de femmes à quitter le foyer.

L'égalité des pensions a également été instaurée en égalisant l'âge de la retraite pour les hommes et les femmes et en rendant obligatoires les crédits de pension de retraite pendant le congé de maternité.

Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement.

Q
Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement. (AFP / Fichier Photo)

En raison de ces développements rapides, le rapport de la Banque mondiale intitulé «Les femmes, l’entreprise et le droit 2020», publié en avril, a reconnu l’Arabie saoudite comme le plus grand réformateur du monde l’année dernière.

«L’Arabie saoudite est devenue l’un des leaders du monde arabe en matière d’autonomisation des femmes», a déclaré Issam Abu Sulaiman, directeur régional du Conseil de coopération du Golfe de la Banque mondiale, selon l’Agence de presse saoudienne.

Le fondement de ce changement social rapide a été posé par la loi de lutte contre le harcèlement, qui a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société.

Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer encore la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants.

Les membres du Conseil de la Choura estiment que la menace de diffamation aura un effet encore plus dissuasif que les amendes et l'emprisonnement sur ce type de mauvais comportement. 

«La diffamation est pour le plus grand bien de la société», explique à Arab News Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co.

«C’est un moyen de dissuasion que de nombreux pays ont appliqué et qui s’est avéré efficace pour réduire les cas de harcèlement. La loi de lutte contre le harcèlement sexuel s'est avérée efficace pour prévenir les mauvais comportements.»

Q
Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co. (Photo fournie)

En faisant de cette question une affaire d’honneur, on a le sentiment que les familles feront plus attention en ce qui concerne l’éducation sociale de leurs enfants. «Il y aura plus de sensibilisation et les familles joueront un rôle plus important», poursuit Mme Almaeena.

Avant d’entrer en vigueur, le projet d'amendement doit être soumis au Conseil des ministres pour approbation, puis publié sous la forme d'un décret royal par le roi Salmane.

«Nous parlons maintenant de faire un nouvel amendement en ajoutant un article à la loi existante. Nous ne parlons pas d'une nouvelle loi », précise à Arab News Fayçal Fadhil, un juriste formé au Royaume-Uni et membre du Conseil de la Choura.

Certains experts estiment que le renforcement de la loi existante permettra à davantage de femmes de rejoindre la population active sans crainte de harcèlement sur le lieu de travail.

«Cela encouragerait davantage de jeunes filles et de femmes à rejoindre le marché du travail avec confiance, en se sentant protégées et soutenues en cas de harcèlement», confie à Arab News Maha Akeel, directrice des affaires sociales et familiales à l’Organisation de coopération islamique basée à Djeddah.

Q
Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. (AFP / Fichier Photo)

Aucune statistique n'est encore disponible sur le taux de harcèlement sexuel en Arabie saoudite, en grande partie en raison de la réticence par le passé à signaler les violations. 

Il existe donc peu de données pour démontrer sa prévalence ou montrer l'impact de la législation. 

«Peut-être verrons-nous plus de déclarations, moins de manifestations publiques de harcèlement. Il est difficile de mesurer l’impact, faute d’études factuelles et de statistiques », explique Maha Akeel.

Elle voit néanmoins la menace de diffamation comme une arme puissante contre le harcèlement, qui pourrait s'avérer particulièrement efficace dans la culture saoudienne.

«Parfois, les gens craignent la dénonciation publique et l’humiliation bien plus que les sanctions financières ou même l'emprisonnement… parce que cela nuira à leur réputation», ajoute Maha Akeel.

«Nous sommes une société conservatrice, cela pourrait donc être plus dissuasif que les punitions appliquées antérieurement.»

---------------------------

 

Twitter: @jumanaaltamimi

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com 


Deux Palestiniens tués par l'armée israélienne en Cisjordanie

Omar Mohammed Naji al-Nassan, 19 ans, et Khalil Rassem Khalil Shahada, 16 ans, ont été tués par des soldats israéliens dans le village d'al-Mughayyir, au nord-est de Ramallah, a indiqué le ministère de la Santé. (AFP)
Omar Mohammed Naji al-Nassan, 19 ans, et Khalil Rassem Khalil Shahada, 16 ans, ont été tués par des soldats israéliens dans le village d'al-Mughayyir, au nord-est de Ramallah, a indiqué le ministère de la Santé. (AFP)
Short Url
  • Omar Mohammed Naji al-Nassan, 19 ans, et Khalil Rassem Khalil Shahada, 16 ans, ont été tués par des soldats israéliens dans le village d'al-Mughayyir, au nord-est de Ramallah, a indiqué le ministère de la Santé
  • Selon le Croissant-Rouge palestinien, ils ont été grièvement blessés par des tirs à balles réelles lors de heurts, le premier au cou et le second dans le dos, avant d'être transférés vers deux hôpitaux de Ramallah, où les médecins ont prononcé leur décès

RAMALLAH: Des soldats israéliens ont tué deux jeunes Palestiniens en Cisjordanie occupée dans la nuit de mercredi à jeudi, a rapporté le ministère palestinien de la Santé, l'armée israélienne disant avoir ouvert le feu lors d'une "émeute".

L'incident ayant conduit à la mort des deux Palestiniens a débuté par le vol de moutons par des colons israéliens, selon un habitant, ce que conteste l'armée israélienne.

Omar Mohammed Naji al-Nassan, 19 ans, et Khalil Rassem Khalil Shahada, 16 ans, ont été tués par des soldats israéliens dans le village d'al-Mughayyir, au nord-est de Ramallah, a indiqué le ministère de la Santé.

Selon le Croissant-Rouge palestinien, ils ont été grièvement blessés par des tirs à balles réelles lors de heurts, le premier au cou et le second dans le dos, avant d'être transférés vers deux hôpitaux de Ramallah, où les médecins ont prononcé leur décès.

Un journaliste de l'AFP présent au Complexe médical de Ramallah a vu des personnes endeuillées rassemblées autour de l'une des dépouilles.

Selon Amin Abou Alia, chef du conseil du village d'al-Mughayyir, "des colons israéliens (...) ont tenté de voler des moutons" et à la suite d'une confrontation, "l'armée israélienne a imposé un siège au village avant d'y faire une descente".

M. Abou Alia a déclaré à l'AFP que des tireurs d'élite avaient été positionnés dans le secteur, "ouvrant le feu à balles réelles sur les habitants qui tentaient de s'opposer aux colons".

L'armée israélienne, qui occupe la Cisjordanie depuis 1967, a affirmé que les moutons qui se trouvaient dans le secteur du village appartenaient à des Israéliens, indiquant avoir "sécurisé l'entrée du village" pour permettre leur retour à leurs propriétaires.

Sur place, une "émeute" a éclaté, pendant laquelle "des terroristes ont lancé des parpaings et des pierres" sur les soldats, d'après l'armée. Ces derniers ont ouvert le feu afin "d'éliminer la menace", a-t-elle ajouté.

Les violences ont explosé en Cisjordanie depuis l'attaque sans précédent du mouvement islamiste palestinien Hamas contre Israël le 7 octobre 2023, avec des attaques quasi-quotidiennes de colons et des raids réguliers sur des villages palestiniens.

Hors Jérusalem-Est, occupée et annexée par Israël, quelque trois millions de Palestiniens vivent en Cisjordanie, aux côtés de plus de 500.000 Israéliens installés dans des colonies jugées illégales par l'ONU au regard du droit international.

Selon un décompte de l'AFP fondé sur les données du ministère palestinien de la Santé, les soldats ou colons ont tué au moins 1.105 Palestiniens - combattants et civils - depuis le 7 octobre 2023.

Selon les chiffres israéliens, sur la même période, au moins 48 Israéliens - civils et membres des forces de sécurité - ont été tués dans des attaques palestiniennes ou lors d'opérations militaires israéliennes.


L'Iran dit avoir visé des bases américaines au Koweït et aux Emirats

L'armée iranienne a dit jeudi avoir visé des bases américaines au Koweït et aux Emirats arabes unis, après des frappes des Etats-Unis sur son territoire. (AFP)
L'armée iranienne a dit jeudi avoir visé des bases américaines au Koweït et aux Emirats arabes unis, après des frappes des Etats-Unis sur son territoire. (AFP)
Short Url
  • "Ce matin, l'armée a frappé au moyen de missiles et de drones les systèmes de communication par satellite, les dépôts d'équipement et les hangars d'avions de combat de l'armée terroriste américaine dans la base aérienne Ahmad al-Jaber au Koweït"
  • Aux Emirats, "les systèmes radar de l'armée américaine" ont été visés sur la base aérienne al-Minhad par des missiles et drones, a ajouté cette source

TEHERAN: L'armée iranienne a dit jeudi avoir visé des bases américaines au Koweït et aux Emirats arabes unis, après des frappes des Etats-Unis sur son territoire.

"Ce matin, l'armée a frappé au moyen de missiles et de drones les systèmes de communication par satellite, les dépôts d'équipement et les hangars d'avions de combat de l'armée terroriste américaine dans la base aérienne Ahmad al-Jaber au Koweït", indique un communiqué militaire relayé par la télévision d'Etat.

Aux Emirats, "les systèmes radar de l'armée américaine" ont été visés sur la base aérienne al-Minhad par des missiles et drones, a ajouté cette source.

 


Nouvelle attaque iranienne dans le Golfe en réplique aux bombardements américains

L'Iran a attaqué des intérêts militaires américains au Koweït jeudi, malgré la menace de nouveaux bombardements proférée par Donald Trump à la suite de plusieurs échanges de frappes, au risque d'un nouvel embrasement après plus de six mois de guerre au Moyen-Orient. (AFP)
L'Iran a attaqué des intérêts militaires américains au Koweït jeudi, malgré la menace de nouveaux bombardements proférée par Donald Trump à la suite de plusieurs échanges de frappes, au risque d'un nouvel embrasement après plus de six mois de guerre au Moyen-Orient. (AFP)
Short Url
  • Après un mois d'accalmie, les hostilités ont repris dimanche dans un scénario qui se répète depuis le début de la guerre déclenchée fin février et toujours sans issue diplomatique
  • L'armée américaine a mené deux vagues de frappes dimanche et mardi soir, visant respectivement selon elle une tentative de miner le détroit d'Ormuz puis des installations des Gardiens de la Révolution iraniens

TEHERAN: L'Iran a attaqué des intérêts militaires américains au Koweït jeudi, malgré la menace de nouveaux bombardements proférée par Donald Trump à la suite de plusieurs échanges de frappes, au risque d'un nouvel embrasement après plus de six mois de guerre au Moyen-Orient.

A l'issue d'une nouvelle nuit de bombardements américains meurtriers suivis d'une riposte d'envergure, le président américain a averti mercredi que les Etats-Unis restaient prêts à frapper "à tout moment" la République islamique qui a juré de "briser" l'ennemi américain.

Dès les premières heures jeudi, l'armée du Koweït a indiqué sur X faire face à "des attaques hostiles de missiles et de drones à la suite de l'ignoble agression iranienne".

"En réponse aux crimes commis par l'Amérique contre le peuple iranien, des attaques de missiles et de drones sont en cours contre des bases américaines au Koweït", a confirmé peu après la télévision d'Etat iranienne sur le même réseau social.

Après un mois d'accalmie, les hostilités ont repris dimanche dans un scénario qui se répète depuis le début de la guerre déclenchée fin février et toujours sans issue diplomatique.

L'armée américaine a mené deux vagues de frappes dimanche et mardi soir, visant respectivement selon elle une tentative de miner le détroit d'Ormuz puis des installations des Gardiens de la Révolution iraniens, notamment des sites de radars et de défense anti-aérienne.

La deuxième a fait au total 19 morts, dont sept membres des forces armées mais aussi des civils, l'un des bilans les plus élevés depuis plusieurs mois. Quatre personnes ont été tuées au cours d'un mariage dans le district de Sirik (sud-est), où près de 70 personnes ont été blessées.

L'armée américaine n'a pas réagi à la frappe ayant touché le mariage, mais a affirmé "ne jamais prendre pour cible des civils, contrairement aux Gardiens".

Pression économique 

Dénonçant un "crime de guerre", l'Iran a revendiqué des frappes tous azimuts contre des alliés des Etats-Unis dans la région - Jordanie, Koweït, Bahreïn, Irak mais aussi Emirats arabes unis.

L'Iran a prévenu les Etats-Unis qu'ils devaient désormais s'attendre à une "nouvelle stratégie" destinée à "briser les fondements" de l'ennemi, sans en détailler les contours.

Il a aussi adressé une nouvelle mise en garde à "tout pays coopérant avec l'armée américaine agressive".

La reprise des bombardements tranche avec les déclarations récentes de l'administration Trump qui affirmait vouloir privilégier la pression économique sur Téhéran et ses partenaires.

Le président américain peine à trouver une issue à ce conflit très impopulaire aux Etats-Unis, où se tiennent en novembre les élections de mi-mandat, et très coûteux pour le budget américain.

Avant l'accalmie de cet été, l'opposition démocrate affirmait que les combats avaient asséché les stocks de munitions américains, ce que l'administration réfute.

"Nous avons détruit bien plus que leur radar. L'attaque a été très violente, et nous sommes prêts à en lancer une autre à tout moment", a averti mercredi Donald Trump.

"Détroit Trump" 

Dans le détroit d'Ormuz, que le président américain a suggéré de rebaptiser "détroit Trump" avant d'assurer qu'il n'était pas sérieux, deux pétroliers ont pris feu après avoir heurté des mines, selon Téhéran.

Stratégique pour le transport d'hydrocarbures, cette voie est verrouillée par l'Iran depuis le début de la guerre.

Les Etats-Unis ont en retour imposé un blocus aux ports iraniens et, récemment, un nouveau train de sanctions secondaires contre les partenaires commerciaux de Téhéran.

Ces dernières mesures vont permettre d'exercer "une pression économique maximale" sur le pays, a insisté mercredi Chris Wright, le ministre américain de l'Energie, lors d'un déplacement au Venezuela.

En Israël, le chef de la diplomatie Gideon Saar a assuré que son pays était prêt à riposter "avec force" à une éventuelle attaque iranienne, mais n'avait "pas l'intention de rejoindre la guerre pour le moment".

Israël a lancé la guerre au Moyen-Orient aux côtés des Etats-Unis fin février, mais est resté en retrait sur le plan militaire après la signature d'un accord de cessez-le-feu entre Washington et Téhéran en avril, même lorsque celui-ci a volé en éclats avec de nouveaux affrontements.