Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

La protection offerte par la loi de 2018  contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
La protection offerte par la loi de 2018 contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
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Publié le Vendredi 16 octobre 2020

Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

  • La loi de lutte contre le harcèlement a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société
  • Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer davantage la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants

DUBAÏ: En quelques années à peine, les droits des Saoudiennes ont fondamentalement changé, ouvrant de nouvelles libertés de déplacement, la possibilité de choisir où elles veulent vivre et, pour la première fois, le droit de poursuivre leurs propres aspirations professionnelles. 

Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l'ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active, de 18 % en 2017 à 23 % en 2018, selon les chiffres de la Banque mondiale.

Bien que ce chiffre soit encore bien inférieur à la moyenne de 59 % des États membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), il marque un tournant important pour une société largement conservatrice.

Pour que cette révolution se produise, il fallait d'abord rédiger une législation vitale pour garantir les droits et la sécurité des femmes sur le lieu de travail. La criminalisation du harcèlement sexuel est l’élément clé de cette question.

La loi de mai 2018, qui renforce la lutte contre le harcèlement, définit le harcèlement sexuel comme «tout comportement de nature sexuelle imposé à une personne, y compris le toucher du corps, l’attention ou l'attentat à la pudeur de toute sorte, manière ou forme». La définition s'applique également aux communications électroniques telles que les médias sociaux. 

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Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l’ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active. (AFP / Fichier Photo)

Selon le Conseil de la Choura, l'organe consultatif officiel de l'Arabie saoudite qui a rédigé la loi, l’objectif est de «lutter contre le crime de harcèlement, de l'empêcher de se produire, d’appliquer des sanctions aux auteurs et de protéger la victime afin de défendre la vie privée de l'individu, sa dignité et sa liberté personnelle prévues par la loi et les règlements islamiques.»

La loi de lutte contre le harcèlement sexuel accorde aux victimes le droit à l'anonymat et permet aux tribunaux de prononcer des peines allant jusqu'à deux ans de prison et des amendes pouvant aller jusqu’à 100 000 riyals saoudiens (SR), soit 26 500 dollars.

Dans les cas les plus graves, impliquant des enfants ou des victimes handicapées, la loi autorise des peines allant jusqu'à cinq ans de prison et une amende jusqu’à 300 000  SR. La loi criminalise aussi l'incitation ou la contribution au harcèlement ainsi que la falsification des infractions.

Ce moment a été décisif pour l'Arabie saoudite. Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. 

D'autres décrets ont rapidement suivi, notamment des modifications apportées au système de tutelle masculine afin que les femmes âgées de plus de 21 ans soient libres de quitter la maison sans accompagnement, ainsi que le droit pour les femmes de choisir leur lieu de résidence.

La discrimination fondée sur le sexe dans l'emploi ou dans l’accès au crédit est également interdite, tout comme le licenciement des femmes enceintes. 

De nouvelles garderies ont été créées et des subventions ont été accordées pour aider davantage de femmes à quitter le foyer.

L'égalité des pensions a également été instaurée en égalisant l'âge de la retraite pour les hommes et les femmes et en rendant obligatoires les crédits de pension de retraite pendant le congé de maternité.

Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement.

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Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement. (AFP / Fichier Photo)

En raison de ces développements rapides, le rapport de la Banque mondiale intitulé «Les femmes, l’entreprise et le droit 2020», publié en avril, a reconnu l’Arabie saoudite comme le plus grand réformateur du monde l’année dernière.

«L’Arabie saoudite est devenue l’un des leaders du monde arabe en matière d’autonomisation des femmes», a déclaré Issam Abu Sulaiman, directeur régional du Conseil de coopération du Golfe de la Banque mondiale, selon l’Agence de presse saoudienne.

Le fondement de ce changement social rapide a été posé par la loi de lutte contre le harcèlement, qui a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société.

Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer encore la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants.

Les membres du Conseil de la Choura estiment que la menace de diffamation aura un effet encore plus dissuasif que les amendes et l'emprisonnement sur ce type de mauvais comportement. 

«La diffamation est pour le plus grand bien de la société», explique à Arab News Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co.

«C’est un moyen de dissuasion que de nombreux pays ont appliqué et qui s’est avéré efficace pour réduire les cas de harcèlement. La loi de lutte contre le harcèlement sexuel s'est avérée efficace pour prévenir les mauvais comportements.»

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Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co. (Photo fournie)

En faisant de cette question une affaire d’honneur, on a le sentiment que les familles feront plus attention en ce qui concerne l’éducation sociale de leurs enfants. «Il y aura plus de sensibilisation et les familles joueront un rôle plus important», poursuit Mme Almaeena.

Avant d’entrer en vigueur, le projet d'amendement doit être soumis au Conseil des ministres pour approbation, puis publié sous la forme d'un décret royal par le roi Salmane.

«Nous parlons maintenant de faire un nouvel amendement en ajoutant un article à la loi existante. Nous ne parlons pas d'une nouvelle loi », précise à Arab News Fayçal Fadhil, un juriste formé au Royaume-Uni et membre du Conseil de la Choura.

Certains experts estiment que le renforcement de la loi existante permettra à davantage de femmes de rejoindre la population active sans crainte de harcèlement sur le lieu de travail.

«Cela encouragerait davantage de jeunes filles et de femmes à rejoindre le marché du travail avec confiance, en se sentant protégées et soutenues en cas de harcèlement», confie à Arab News Maha Akeel, directrice des affaires sociales et familiales à l’Organisation de coopération islamique basée à Djeddah.

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Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. (AFP / Fichier Photo)

Aucune statistique n'est encore disponible sur le taux de harcèlement sexuel en Arabie saoudite, en grande partie en raison de la réticence par le passé à signaler les violations. 

Il existe donc peu de données pour démontrer sa prévalence ou montrer l'impact de la législation. 

«Peut-être verrons-nous plus de déclarations, moins de manifestations publiques de harcèlement. Il est difficile de mesurer l’impact, faute d’études factuelles et de statistiques », explique Maha Akeel.

Elle voit néanmoins la menace de diffamation comme une arme puissante contre le harcèlement, qui pourrait s'avérer particulièrement efficace dans la culture saoudienne.

«Parfois, les gens craignent la dénonciation publique et l’humiliation bien plus que les sanctions financières ou même l'emprisonnement… parce que cela nuira à leur réputation», ajoute Maha Akeel.

«Nous sommes une société conservatrice, cela pourrait donc être plus dissuasif que les punitions appliquées antérieurement.»

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Twitter: @jumanaaltamimi

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com 


Le président syrien dément vouloir intervenir au Liban

Le président syrien, Ahmad al-Chareh, a démenti dimanche que son pays cherche à intervenir militairement au Liban, où Israël et le Hezbollah sont en guerre, après que son homologue américain, Donald Trump, a suggéré à plusieurs reprises que Damas pourrait s'impliquer. (AFP)
Le président syrien, Ahmad al-Chareh, a démenti dimanche que son pays cherche à intervenir militairement au Liban, où Israël et le Hezbollah sont en guerre, après que son homologue américain, Donald Trump, a suggéré à plusieurs reprises que Damas pourrait s'impliquer. (AFP)
  • "Nous recherchons des canaux économiques entre le Liban et la Syrie et non des canaux militaires", a affirmé le chef de l'Etat syrien dans un entretien diffusé sur la chaîne de télévision Al Mashhad
  • Le même jour, Donald Trump a déclaré à Fox News être "déçu qu'Israël ne parvienne pas à vaincre le Hezbollah" libanais pro-iranien, ajoutant, au sujet de la lutte contre ce groupe armé: "Je suis sur le point de la confier à la Syrie"

DAMAS: Le président syrien, Ahmad al-Chareh, a démenti dimanche que son pays cherche à intervenir militairement au Liban, où Israël et le Hezbollah sont en guerre, après que son homologue américain, Donald Trump, a suggéré à plusieurs reprises que Damas pourrait s'impliquer.

"Nous recherchons des canaux économiques entre le Liban et la Syrie et non des canaux militaires", a affirmé le chef de l'Etat syrien dans un entretien diffusé sur la chaîne de télévision Al Mashhad.

Le même jour, Donald Trump a déclaré à Fox News être "déçu qu'Israël ne parvienne pas à vaincre le Hezbollah" libanais pro-iranien, ajoutant, au sujet de la lutte contre ce groupe armé: "Je suis sur le point de la confier à la Syrie".

Peu auparavant, au sommet du G7 en France, le président américain avait dit: "si Israël ne peut pas faire le boulot sans tuer tout le monde, il (M. al-Chareh, ndlr) le fera".

Le Hezbollah a entraîné le Liban dans la guerre au Moyen-Orient le 2 mars en tirant des roquettes sur Israël pour venger l'assassinat, quelques jours plus tôt, du guide suprême iranien Ali Khamenei, son soutien, au cours de frappes américano-israéliennes.

Israël a riposté par des bombardements aériens et une offensive terrestre.

L'accord irano-américain signé cette semaine visant à mettre fin au conflit au Moyen-Orient inclut le Liban, où les combats se sont arrêtés samedi soir.

Dans son interview dimanche, le chef de l'Etat syrien a assuré que son pays avait "proposé aux Etats-Unis que la guerre cesse", ajoutant : "il faut trouver diverses solutions, notamment économiques, politiques et sociales, y compris le rétablissement des relations et de l'axe économique vital entre la Syrie et le Liban".

"Parallèlement, il est nécessaire de mettre en place des mesures de sécurité qui répondent en priorité aux préoccupations syriennes et libanaises mais aussi à celles d'Israël", a-t-il poursuivi.

Le Hezbollah a combattu pendant la guerre civile en Syrie aux côtés de l'ex-président Bachar el-Assad.

De ce fait, Ahmad al-Chareh, qui a renversé ce dernier en 2024, est profondément hostile à ce mouvement.

La Syrie a dominé le Liban pendant des décennies à la suite de l'intervention de son armée au moment de la guerre civile de 1975-1990, ne se retirant qu'en 2005, ce qui rend toute nouvelle implication militaire extrêmement délicate.

"La Syrie dispose de nombreux moyens pour avoir un impact positif au Liban mais cela dépend avant tout de l'accord du Liban", a encore dit le chef de l'Etat.

"La Syrie est très préoccupée par la situation intérieure du Liban car la sécurité et la stabilité du Liban sont indissociables de celles de la Syrie", a martelé Ahmad al-Chareh.

Interrogé sur la possibilité de dialoguer avec le Hezbollah, il a répondu : "si cela sert les intérêts du Liban et préserve ceux de la Syrie, pourquoi pas?".


Liban: le chef du Hezbollah dit refuser toute zone de sécurité israélienne dans le sud

  • "Israël est un agresseur et doit partir. Les Etats-Unis assument l'entière responsabilité" des actions israéliennes, a réagi Naïm Qassem
  • "Même si Israël multiplie ses actes criminels, nous (nous) défendrons", a-t-il assuré

BEYROUTH: Le chef du Hezbollah, Naïm Qassem, a refusé dimanche toute zone de sécurité israélienne dans le sud du Liban, après qu'Israël a dit vouloir y maintenir son armée.

Le maintien de forces israéliennes sur le sol libanais est "impossible" et "il n'y a pas de zones de sécurité pour Israël", a déclaré le chef du groupe pro-iranien dans une adresse télévisée.

"Nous avons une armée libanaise seule à même de se déployer et responsable de la sauvegarde de la souveraineté" du Liban, "et c'est avec elle que nous coopérons", a-t-il ajouté.

Le Liban a été entraîné dans la guerre au Moyen-Orient le 2 mars par le Hezbollah, en soutien à Téhéran visé par une offensive israélo-américaine.

Depuis, l'armée israélienne mène une offensive terrestre dans le sud du pays et opère dans ce qui est présenté comme une zone de sécurité d'une dizaine de kilomètres de profondeur à partir de la frontière, devant protéger les habitants du nord d'Israël.

Un cessez-le-feu avait été annoncé vendredi, après un précédent qui n'avait pas été respecté.

L'armée israélienne restera dans le sud du Liban "aussi longtemps que nécessaire", a déclaré dimanche le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu, sur fond de négociations entre l'Iran et les Etats-Unis en Suisse pour mettre fin au conflit dans la région.

Le ministre de la Défense, Israël Katz, a en outre affirmé que les troupes israéliennes pouvaient agir "sans aucune restriction" pour "éliminer les menaces" au Liban.

"Israël ne se retirera pas de la zone de sécurité au Liban", a-t-il répété.

"Israël est un agresseur et doit partir. Les Etats-Unis assument l'entière responsabilité" des actions israéliennes, a réagi Naïm Qassem.

"Même si Israël multiplie ses actes criminels, nous (nous) défendrons", a-t-il assuré.

Le chef du Hezbollah a tenu ces propos après l'ouverture en Suisse dimanche des pourparlers censés finaliser un protocole d'accord entre les Etats-Unis et l'Iran.

L'Iran, qui a dit qu'aucun accord avec les Etats-Unis ne serait possible sans cessation des hostilités au Liban, avait annoncé samedi une nouvelle fermeture du détroit d'Ormuz en représailles aux attaques israéliennes sur ce pays.

Le Liban connaît depuis samedi soir une accalmie, l'armée israélienne ayant reçu l'ordre de cesser les affrontements avec le Hezbollah.

"J'invite le pouvoir libanais à tirer profit du protocole d'entente", a affirmé Naïm Qassem.

L'Iran "a fermé le détroit d'Ormuz pour le Liban. C'est une arme entre vos mains (...). Utilisez-la", a-t-il ajouté.

Sous la pression des Etats-Unis, le Liban a entamé en avril des pourparlers directs avec Israël à Washington, que le Hezbollah rejette. Un cinquième cycle de négociations doit débuter la semaine prochaine.


Nouvel embrasement au Liban: quatre soldats israéliens tués, « tout le Liban doit brûler» estime Ben Gvir 

Des frappes israéliennes dans la nuit de jeudi à vendredi dans le sud du Liban ont fait 18 morts et 33 blessés selon Beyrouth, Israël déplorant de son côté la perte de quatre soldats. (AFP)
Des frappes israéliennes dans la nuit de jeudi à vendredi dans le sud du Liban ont fait 18 morts et 33 blessés selon Beyrouth, Israël déplorant de son côté la perte de quatre soldats. (AFP)
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  • "Les frappes aériennes israéliennes intensives menées à partir de minuit et jusqu'à ce matin ont empêché l'évacuation des martyrs et des blessés, et ont fait 18 morts et 33 blessés, selon un bilan provisoire", a indiqué le ministère libanais de la Santé
  • Elles ont touché au moins 10 localités, à proximité de la ville de Nabatiyé dans le sud du Liban, dont celle de Harouf, où huit personnes sont mortes, selon l'Agence nationale d'information libanaise (ANI)

BEYROUTH: Des frappes israéliennes dans la nuit de jeudi à vendredi dans le sud du Liban ont fait 18 morts et 33 blessés selon Beyrouth, Israël déplorant de son côté la perte de quatre soldats.

Il s'agit des bombardements les plus massifs et du bilan le plus lourd depuis l'annonce lundi d'un protocole irano-américain, qui prévoit une cessation des hostilités, y compris au Liban, où s'affrontent Israël et le mouvement islamiste Hezbollah, allié de Téhéran.

"Les frappes aériennes israéliennes intensives menées à partir de minuit et jusqu'à ce matin ont empêché l'évacuation des martyrs et des blessés, et ont fait 18 morts et 33 blessés, selon un bilan provisoire", a indiqué le ministère libanais de la Santé dans un communiqué.

Elles ont touché au moins 10 localités, à proximité de la ville de Nabatiyé dans le sud du Liban, dont celle de Harouf, où huit personnes sont mortes, selon l'Agence nationale d'information libanaise (ANI).

D'autres frappes israéliennes ont visé la région de Baalbek dans l'est du pays, relativement épargnée depuis le début du conflit le 2 mars.

De nombreux habitants ont fui le sud après ces raids, selon l'Agence nationale d'information libanaise (ANI). Des voitures bondées, avec matelas et effets personnels, ont envahi les routes, quittant la région de Tyr, a constaté un correspondant de l'AFP.

"Tout le Liban doit brûler" 

L'armée israélienne a affirmé de son côté avoir frappé des infrastructures du Hezbollah en riposte à la mort de ces soldats, dont le char a été touché peu après minuit dans la zone de Kfar Tebnit, près de Nabatiyé.

Les correspondants militaires des médias israéliens évoquent l'impact d'"un missile ou d'un drone".

"Le lieutenant-colonel Dor Gedalia Ben Simhon est tombé au combat" dans le sud du Liban avec "trois autres soldats" dont les noms seront publiés ultérieurement, a précisé l'armée. Elle dénonce les "violations répétées du cessez-le-feu par le Hezbollah", qui "continue de préparer et mener des attaques terroristes contre des soldats israéliens".

"Tout le Liban doit brûler", a réagi de son côté le ministre de la Sécurité nationale israélien Itamar Ben Gvir, figure de l'extrême droite et allié politique clef du Premier ministre Benjamin Netanyahu.

"Ça suffit le ping-pong. Au Proche-Orient, on ne gagne pas avec des réactions mesurées et de la retenue", a-t-il ajouté. "Il faut être fou, éradiquer. Et vaincre le terrorisme".

"Il faut faire parler le feu (...) Ouvrir les portes de l'enfer", a déclaré sur X son collègue et rival d'extrême droite Bezalel Smotrich, ministre des Finances, sans mentionner explicitement le Liban mais en faisant allusion à la mort des soldats.

Dans une déclaration publiée au petit matin, le groupe pro-iranien a annoncé que ses combattants avaient ciblé les forces israéliennes près des collines d'Ali Taher, qui surplombent la ville de Nabatiyé, par des tirs "de roquettes et d'obus de mortier".

Il avait affirmé dans la nuit avoir détruit trois chars israéliens lors d'affrontements entre ses combattants et une unité de l'armée israélienne dans le sud du Liban.