Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

La protection offerte par la loi de 2018  contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
La protection offerte par la loi de 2018 contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
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Publié le Vendredi 16 octobre 2020

Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

  • La loi de lutte contre le harcèlement a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société
  • Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer davantage la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants

DUBAÏ: En quelques années à peine, les droits des Saoudiennes ont fondamentalement changé, ouvrant de nouvelles libertés de déplacement, la possibilité de choisir où elles veulent vivre et, pour la première fois, le droit de poursuivre leurs propres aspirations professionnelles. 

Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l'ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active, de 18 % en 2017 à 23 % en 2018, selon les chiffres de la Banque mondiale.

Bien que ce chiffre soit encore bien inférieur à la moyenne de 59 % des États membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), il marque un tournant important pour une société largement conservatrice.

Pour que cette révolution se produise, il fallait d'abord rédiger une législation vitale pour garantir les droits et la sécurité des femmes sur le lieu de travail. La criminalisation du harcèlement sexuel est l’élément clé de cette question.

La loi de mai 2018, qui renforce la lutte contre le harcèlement, définit le harcèlement sexuel comme «tout comportement de nature sexuelle imposé à une personne, y compris le toucher du corps, l’attention ou l'attentat à la pudeur de toute sorte, manière ou forme». La définition s'applique également aux communications électroniques telles que les médias sociaux. 

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Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l’ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active. (AFP / Fichier Photo)

Selon le Conseil de la Choura, l'organe consultatif officiel de l'Arabie saoudite qui a rédigé la loi, l’objectif est de «lutter contre le crime de harcèlement, de l'empêcher de se produire, d’appliquer des sanctions aux auteurs et de protéger la victime afin de défendre la vie privée de l'individu, sa dignité et sa liberté personnelle prévues par la loi et les règlements islamiques.»

La loi de lutte contre le harcèlement sexuel accorde aux victimes le droit à l'anonymat et permet aux tribunaux de prononcer des peines allant jusqu'à deux ans de prison et des amendes pouvant aller jusqu’à 100 000 riyals saoudiens (SR), soit 26 500 dollars.

Dans les cas les plus graves, impliquant des enfants ou des victimes handicapées, la loi autorise des peines allant jusqu'à cinq ans de prison et une amende jusqu’à 300 000  SR. La loi criminalise aussi l'incitation ou la contribution au harcèlement ainsi que la falsification des infractions.

Ce moment a été décisif pour l'Arabie saoudite. Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. 

D'autres décrets ont rapidement suivi, notamment des modifications apportées au système de tutelle masculine afin que les femmes âgées de plus de 21 ans soient libres de quitter la maison sans accompagnement, ainsi que le droit pour les femmes de choisir leur lieu de résidence.

La discrimination fondée sur le sexe dans l'emploi ou dans l’accès au crédit est également interdite, tout comme le licenciement des femmes enceintes. 

De nouvelles garderies ont été créées et des subventions ont été accordées pour aider davantage de femmes à quitter le foyer.

L'égalité des pensions a également été instaurée en égalisant l'âge de la retraite pour les hommes et les femmes et en rendant obligatoires les crédits de pension de retraite pendant le congé de maternité.

Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement.

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Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement. (AFP / Fichier Photo)

En raison de ces développements rapides, le rapport de la Banque mondiale intitulé «Les femmes, l’entreprise et le droit 2020», publié en avril, a reconnu l’Arabie saoudite comme le plus grand réformateur du monde l’année dernière.

«L’Arabie saoudite est devenue l’un des leaders du monde arabe en matière d’autonomisation des femmes», a déclaré Issam Abu Sulaiman, directeur régional du Conseil de coopération du Golfe de la Banque mondiale, selon l’Agence de presse saoudienne.

Le fondement de ce changement social rapide a été posé par la loi de lutte contre le harcèlement, qui a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société.

Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer encore la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants.

Les membres du Conseil de la Choura estiment que la menace de diffamation aura un effet encore plus dissuasif que les amendes et l'emprisonnement sur ce type de mauvais comportement. 

«La diffamation est pour le plus grand bien de la société», explique à Arab News Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co.

«C’est un moyen de dissuasion que de nombreux pays ont appliqué et qui s’est avéré efficace pour réduire les cas de harcèlement. La loi de lutte contre le harcèlement sexuel s'est avérée efficace pour prévenir les mauvais comportements.»

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Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co. (Photo fournie)

En faisant de cette question une affaire d’honneur, on a le sentiment que les familles feront plus attention en ce qui concerne l’éducation sociale de leurs enfants. «Il y aura plus de sensibilisation et les familles joueront un rôle plus important», poursuit Mme Almaeena.

Avant d’entrer en vigueur, le projet d'amendement doit être soumis au Conseil des ministres pour approbation, puis publié sous la forme d'un décret royal par le roi Salmane.

«Nous parlons maintenant de faire un nouvel amendement en ajoutant un article à la loi existante. Nous ne parlons pas d'une nouvelle loi », précise à Arab News Fayçal Fadhil, un juriste formé au Royaume-Uni et membre du Conseil de la Choura.

Certains experts estiment que le renforcement de la loi existante permettra à davantage de femmes de rejoindre la population active sans crainte de harcèlement sur le lieu de travail.

«Cela encouragerait davantage de jeunes filles et de femmes à rejoindre le marché du travail avec confiance, en se sentant protégées et soutenues en cas de harcèlement», confie à Arab News Maha Akeel, directrice des affaires sociales et familiales à l’Organisation de coopération islamique basée à Djeddah.

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Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. (AFP / Fichier Photo)

Aucune statistique n'est encore disponible sur le taux de harcèlement sexuel en Arabie saoudite, en grande partie en raison de la réticence par le passé à signaler les violations. 

Il existe donc peu de données pour démontrer sa prévalence ou montrer l'impact de la législation. 

«Peut-être verrons-nous plus de déclarations, moins de manifestations publiques de harcèlement. Il est difficile de mesurer l’impact, faute d’études factuelles et de statistiques », explique Maha Akeel.

Elle voit néanmoins la menace de diffamation comme une arme puissante contre le harcèlement, qui pourrait s'avérer particulièrement efficace dans la culture saoudienne.

«Parfois, les gens craignent la dénonciation publique et l’humiliation bien plus que les sanctions financières ou même l'emprisonnement… parce que cela nuira à leur réputation», ajoute Maha Akeel.

«Nous sommes une société conservatrice, cela pourrait donc être plus dissuasif que les punitions appliquées antérieurement.»

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Twitter: @jumanaaltamimi

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com 


Le ministre saoudien de la Défense : Riyad engagé pour une solution juste pour le Sud, la dissolution du STC est une décision courageuse

« Le Royaume soutiendra les résultats de la conférence qui seront présentés lors des discussions sur une solution politique globale au Yémen », a-t-il déclaré. (AFP)
« Le Royaume soutiendra les résultats de la conférence qui seront présentés lors des discussions sur une solution politique globale au Yémen », a-t-il déclaré. (AFP)
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  • Riyad affirme son engagement en faveur d’une solution juste pour le Sud, soutenue par la communauté internationale à travers la Conférence de Riyad
  • Le ministre saoudien de la Défense salue la dissolution du STC comme une décision courageuse favorisant une participation plus inclusive des acteurs du Sud.

RIYAD : Le ministre saoudien de la Défense, le prince Khalid ben Salmane, a déclaré que l’annonce de la dissolution du Conseil de transition du Sud (STC) allait dans le sens de l’intérêt général. Dans son premier commentaire depuis cette annonce, il a affirmé que « la question du Sud dispose désormais d’une véritable voie, parrainée par le Royaume et soutenue par la communauté internationale à travers la Conférence de Riyad, visant à rassembler nos frères du Sud afin d’élaborer une vision globale de solutions justes répondant à leur volonté et à leurs aspirations ».

Dans un message publié sur la plateforme X, le ministre de la Défense a ajouté : « Le Royaume constituera un comité préparatoire, en concertation avec des personnalités du Sud, afin d’organiser la conférence, laquelle réunira des participants de tous les gouvernorats du Sud, sans exclusion ni discrimination. Le Royaume soutiendra les résultats de la conférence afin qu’ils puissent être présentés dans le cadre du dialogue sur une solution politique globale au Yémen. »

Il a conclu en déclarant : « La décision prise par des figures et des dirigeants du Sud de dissoudre le Conseil de transition est une décision courageuse, motivée par la préoccupation pour l’avenir de la cause du Sud et visant à encourager une participation plus large des forces du Sud à la Conférence de Riyad, au service de leur cause. »

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Le STC annonce sa dissolution

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  • Des membres du groupe se sont exprimés vendredi lors de la Conférence du dialogue du Sud à Riyad

RIYAD : Le Conseil de transition du Sud (STC), groupe séparatiste yéménite, a annoncé sa dissolution à l’issue de discussions tenues en Arabie saoudite. Plusieurs membres du STC se trouvent actuellement à Riyad pour des pourparlers visant à mettre fin aux troubles dans le sud du Yémen. Le groupe a salué les efforts de l’Arabie saoudite, tandis que l’ancien chef du STC, Aidarous al-Zubaidi — désormais recherché par le Conseil présidentiel pour haute trahison — a fui le Yémen et n’a pas pris part aux discussions.

Une source yéménite a déclaré à Arab News :
« Cette annonce et la facilité affichée dans la déclaration télévisée montrent en réalité qu’Al-Zubaidi constituait l’obstacle, et que la majorité des habitants du Sud sont ouverts à un règlement de leur cause par le dialogue et la discussion. »

Les membres du Conseil de transition du Sud (STC) se sont exprimés vendredi lors de la Conférence du dialogue du Sud organisée à Riyad.

Au cours de la réunion, le Conseil a estimé que les opérations militaires menées dans les gouvernorats de l’Hadramaout et d’Al-Mahra avaient porté atteinte à la cause du Sud au Yémen.

Le STC a affirmé ne pas avoir participé à la décision de lancer ces opérations militaires.

« Nous espérons parvenir à une vision et à un cadre pour résoudre la question du Sud lors de la conférence de Riyad », a déclaré le Conseil.

Le STC a remercié l’Arabie saoudite pour l’accueil et l’organisation de la conférence de dialogue à Riyad.

Traduction intégrale du communiqué du STC, selon l’agence de presse yéménite SABA

Annonce de la dissolution du Conseil de transition du Sud

La présidence du Conseil de transition du Sud, la direction exécutive suprême, le secrétariat général ainsi que les autres organes affiliés ont tenu une réunion afin d’évaluer les récents événements malheureux survenus dans les gouvernorats de l’Hadramaout et d’Al-Mahra, ainsi que le rejet de toutes les initiatives visant à la désescalade et au règlement de la situation. Ces développements ont entraîné des conséquences graves et douloureuses.

En référence au communiqué publié par le ministère des Affaires étrangères du Royaume d’Arabie saoudite concernant son parrainage d’un dialogue du Sud pour résoudre la question du Sud — et afin de préserver l’avenir de la cause du Sud et le droit des populations du Sud à restaurer leur État conformément à leur volonté et à leurs aspirations, tout en maintenant la paix et la sécurité sociale dans le Sud et la région — nous annonçons ce qui suit :

Le Conseil de transition du Sud a été créé pour porter la cause des populations du Sud, les représenter et les guider vers la réalisation de leurs aspirations et la restauration de leur État. Il n’a jamais été conçu comme un instrument d’accaparement du pouvoir, de monopole de la décision ou d’exclusion d’autrui.

Étant donné que nous n’avons pas participé à la décision de lancer l’opération militaire en Hadramaout et à Al-Mahra — opération qui a porté atteinte à l’unité du Sud et nui aux relations avec la Coalition dirigée par le Royaume d’Arabie saoudite, laquelle a consenti et continue de consentir d’importants sacrifices et un soutien politique, économique et militaire constant — la poursuite de l’existence du Conseil ne sert plus l’objectif pour lequel il a été fondé.

En conséquence, et conformément à notre responsabilité historique envers la cause du Sud, nous annonçons la dissolution du Conseil de transition du Sud, la dissolution de tous ses organes principaux et subsidiaires, ainsi que la fermeture de l’ensemble de ses bureaux à l’intérieur et à l’extérieur du pays. Nous œuvrerons désormais à la réalisation de notre juste cause du Sud en nous préparant à participer à la conférence du Sud sous le parrainage du Royaume.

Nous saluons le Royaume d’Arabie saoudite pour ses engagements clairs et explicites, ainsi que pour l’attention sincère qu’il porte à notre cause en recherchant des solutions conformes à la volonté et aux aspirations des populations du Sud.

Nous appelons toutes les figures et forces actives du Sud à s’engager dans la voie du dialogue du Sud, dans l’espoir de parvenir à une vision et à un cadre permettant de résoudre la question du Sud et de répondre aux aspirations de la population par sa libre volonté, au sein d’un cadre du Sud inclusif.

Depuis cette tribune, nous appelons les populations du Sud, nos collègues de la capitale Aden et de l’ensemble des gouvernorats de notre cher Sud à mesurer la gravité de ce moment, la sensibilité de cette phase et l’importance d’unir les efforts afin de préserver nos acquis et de protéger le Sud du chaos et de l’instabilité.

Nous réaffirmons notre engagement continu à servir la cause juste et légitime des populations du Sud et à réaliser leurs aspirations conformément à leur volonté. Nous exprimons également notre gratitude à la direction et au peuple du Royaume d’Arabie saoudite pour l’organisation de la conférence de dialogue du Sud et pour leur soutien constant au Sud, à sa cause et à ses populations à toutes les étapes.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Yémen : Aidarous Al-Zubaidi a fui vers Abou Dhabi, selon le commandement des forces conjointes de la Coalition

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  • Al-Zubaidi avait refusé de participer aux pourparlers de paix à Riyad
  • Il a transité par la Somalie, selon le général de division Turki Al-Malki

​​​​​​DUBAÏ : Aidarous Al-Zubaidi, dirigeant du Conseil de transition du Sud au Yémen, a fui vers Abou Dhabi à bord d’un avion en provenance de Mogadiscio, en Somalie, a indiqué le général de division Turki Al-Malki, porte-parole de la Coalition pour le rétablissement de la légitimité au Yémen.

Dans un communiqué publié jeudi, Al-Malki a précisé qu’Al-Zubaidi avait pris la fuite mardi soir et s’était d’abord dirigé vers le Somaliland à bord d’un navire baptisé BAMEDHAF, parti du port d’Aden.

Le navire a désactivé ses systèmes d’identification alors qu’il se dirigeait vers le port de Berbera, au Somaliland, ajoute le communiqué.

Selon Al-Malki, Al-Zubaidi était en contact avec le général de division émirati Awad Al-Ahbabi, commandant des opérations conjointes des forces armées des Émirats arabes unis, qu’il a informé de son arrivée.

Toujours selon la Coalition, Al-Zubaidi a ensuite quitté le Somaliland à bord d’un vol accompagné d’officiers émiratis à destination de l’aéroport de Mogadiscio.

Après son atterrissage à Mogadiscio, l’avion a pris la direction du Golfe sans indiquer de destination finale, avant de désactiver ses systèmes d’identification au-dessus du golfe d’Oman.

Dix minutes avant son arrivée à l’aéroport militaire d’Al-Reef, à Abou Dhabi, l’appareil a réactivé ses systèmes d’identification.

Le navire BAMEDHAF, qui avait initialement quitté le Yémen vers le Somaliland, battait pavillon de Saint-Kitts-et-Nevis.

Il s’agit du même pavillon que celui du navire GREENLAND, précédemment utilisé pour transporter des véhicules de combat et des armes de Fujaïrah vers le port de Mukalla, a précisé le porte-parole de la Coalition.

Al-Malki a enfin indiqué que les forces de la Coalition analysent les informations concernant les personnes ayant été les dernières à rencontrer Al-Zubaidi avant sa fuite d’Aden.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com