Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

La protection offerte par la loi de 2018  contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
La protection offerte par la loi de 2018 contre le harcèlement a permis aux Saoudiennes d'acquérir de nouvelles libertés. (AFP / Fichier Photo)
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Publié le Vendredi 16 octobre 2020

Comment la loi de 2018 contre le harcèlement a donné le ton à la nouvelle Arabie saoudite

  • La loi de lutte contre le harcèlement a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société
  • Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer davantage la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants

DUBAÏ: En quelques années à peine, les droits des Saoudiennes ont fondamentalement changé, ouvrant de nouvelles libertés de déplacement, la possibilité de choisir où elles veulent vivre et, pour la première fois, le droit de poursuivre leurs propres aspirations professionnelles. 

Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l'ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active, de 18 % en 2017 à 23 % en 2018, selon les chiffres de la Banque mondiale.

Bien que ce chiffre soit encore bien inférieur à la moyenne de 59 % des États membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), il marque un tournant important pour une société largement conservatrice.

Pour que cette révolution se produise, il fallait d'abord rédiger une législation vitale pour garantir les droits et la sécurité des femmes sur le lieu de travail. La criminalisation du harcèlement sexuel est l’élément clé de cette question.

La loi de mai 2018, qui renforce la lutte contre le harcèlement, définit le harcèlement sexuel comme «tout comportement de nature sexuelle imposé à une personne, y compris le toucher du corps, l’attention ou l'attentat à la pudeur de toute sorte, manière ou forme». La définition s'applique également aux communications électroniques telles que les médias sociaux. 

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Les réformes audacieuses mises en œuvre dans le cadre de l’ambitieux plan de développement Vision 2030 du Royaume ont déjà conduit à une croissance significative du nombre de femmes rejoignant la population active. (AFP / Fichier Photo)

Selon le Conseil de la Choura, l'organe consultatif officiel de l'Arabie saoudite qui a rédigé la loi, l’objectif est de «lutter contre le crime de harcèlement, de l'empêcher de se produire, d’appliquer des sanctions aux auteurs et de protéger la victime afin de défendre la vie privée de l'individu, sa dignité et sa liberté personnelle prévues par la loi et les règlements islamiques.»

La loi de lutte contre le harcèlement sexuel accorde aux victimes le droit à l'anonymat et permet aux tribunaux de prononcer des peines allant jusqu'à deux ans de prison et des amendes pouvant aller jusqu’à 100 000 riyals saoudiens (SR), soit 26 500 dollars.

Dans les cas les plus graves, impliquant des enfants ou des victimes handicapées, la loi autorise des peines allant jusqu'à cinq ans de prison et une amende jusqu’à 300 000  SR. La loi criminalise aussi l'incitation ou la contribution au harcèlement ainsi que la falsification des infractions.

Ce moment a été décisif pour l'Arabie saoudite. Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. 

D'autres décrets ont rapidement suivi, notamment des modifications apportées au système de tutelle masculine afin que les femmes âgées de plus de 21 ans soient libres de quitter la maison sans accompagnement, ainsi que le droit pour les femmes de choisir leur lieu de résidence.

La discrimination fondée sur le sexe dans l'emploi ou dans l’accès au crédit est également interdite, tout comme le licenciement des femmes enceintes. 

De nouvelles garderies ont été créées et des subventions ont été accordées pour aider davantage de femmes à quitter le foyer.

L'égalité des pensions a également été instaurée en égalisant l'âge de la retraite pour les hommes et les femmes et en rendant obligatoires les crédits de pension de retraite pendant le congé de maternité.

Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement.

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Quelque 5,5 millions de Saoudiennes âgées de plus de 21 ans bénéficient déjà de ces réformes, et les normes sociales enracinées depuis longtemps se défont progressivement. (AFP / Fichier Photo)

En raison de ces développements rapides, le rapport de la Banque mondiale intitulé «Les femmes, l’entreprise et le droit 2020», publié en avril, a reconnu l’Arabie saoudite comme le plus grand réformateur du monde l’année dernière.

«L’Arabie saoudite est devenue l’un des leaders du monde arabe en matière d’autonomisation des femmes», a déclaré Issam Abu Sulaiman, directeur régional du Conseil de coopération du Golfe de la Banque mondiale, selon l’Agence de presse saoudienne.

Le fondement de ce changement social rapide a été posé par la loi de lutte contre le harcèlement, qui a apporté aux femmes la confiance et la protection juridique dont elles ont besoin pour participer librement et contribuer à la société.

Un amendement est désormais en cours de rédaction pour renforcer encore la sanction du harcèlement sexuel dans le Royaume afin d'inclure la dénonciation et l’humiliation des contrevenants.

Les membres du Conseil de la Choura estiment que la menace de diffamation aura un effet encore plus dissuasif que les amendes et l'emprisonnement sur ce type de mauvais comportement. 

«La diffamation est pour le plus grand bien de la société», explique à Arab News Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co.

«C’est un moyen de dissuasion que de nombreux pays ont appliqué et qui s’est avéré efficace pour réduire les cas de harcèlement. La loi de lutte contre le harcèlement sexuel s'est avérée efficace pour prévenir les mauvais comportements.»

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Lina Almaeena, membre du Conseil de la Choura et cofondatrice de Jeddah United Sports Co. (Photo fournie)

En faisant de cette question une affaire d’honneur, on a le sentiment que les familles feront plus attention en ce qui concerne l’éducation sociale de leurs enfants. «Il y aura plus de sensibilisation et les familles joueront un rôle plus important», poursuit Mme Almaeena.

Avant d’entrer en vigueur, le projet d'amendement doit être soumis au Conseil des ministres pour approbation, puis publié sous la forme d'un décret royal par le roi Salmane.

«Nous parlons maintenant de faire un nouvel amendement en ajoutant un article à la loi existante. Nous ne parlons pas d'une nouvelle loi », précise à Arab News Fayçal Fadhil, un juriste formé au Royaume-Uni et membre du Conseil de la Choura.

Certains experts estiment que le renforcement de la loi existante permettra à davantage de femmes de rejoindre la population active sans crainte de harcèlement sur le lieu de travail.

«Cela encouragerait davantage de jeunes filles et de femmes à rejoindre le marché du travail avec confiance, en se sentant protégées et soutenues en cas de harcèlement», confie à Arab News Maha Akeel, directrice des affaires sociales et familiales à l’Organisation de coopération islamique basée à Djeddah.

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Cette «dissuasion» légale mise en place, une avalanche de réformes pourrait alors suivre, permettant aux femmes de faire partie intégrante de la vie en société, comme la levée de l’interdiction de conduire à partir de juin 2018. (AFP / Fichier Photo)

Aucune statistique n'est encore disponible sur le taux de harcèlement sexuel en Arabie saoudite, en grande partie en raison de la réticence par le passé à signaler les violations. 

Il existe donc peu de données pour démontrer sa prévalence ou montrer l'impact de la législation. 

«Peut-être verrons-nous plus de déclarations, moins de manifestations publiques de harcèlement. Il est difficile de mesurer l’impact, faute d’études factuelles et de statistiques », explique Maha Akeel.

Elle voit néanmoins la menace de diffamation comme une arme puissante contre le harcèlement, qui pourrait s'avérer particulièrement efficace dans la culture saoudienne.

«Parfois, les gens craignent la dénonciation publique et l’humiliation bien plus que les sanctions financières ou même l'emprisonnement… parce que cela nuira à leur réputation», ajoute Maha Akeel.

«Nous sommes une société conservatrice, cela pourrait donc être plus dissuasif que les punitions appliquées antérieurement.»

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Twitter: @jumanaaltamimi

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com 


L'Arabie saoudite abat 4 missiles balistiques visant Riyad

Les défenses aériennes de l'Arabie saoudite ont réussi à intercepter des drones et des missiles tirés sur le Royaume depuis le début du conflit. (Capture d'écran du ministère saoudien de la Défense)
Les défenses aériennes de l'Arabie saoudite ont réussi à intercepter des drones et des missiles tirés sur le Royaume depuis le début du conflit. (Capture d'écran du ministère saoudien de la Défense)
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  • Le quartier des ambassades à Riyad est la cible d'un drone, des débris de missiles balistiques tombent près de la base aérienne Prince Sultan.
  • Les Émirats arabes unis, le Qatar et le Koweït interceptent également les attaques de drones

RIYAD: Les systèmes de défense aérienne de l'Arabie saoudite ont intercepté des vagues de drones et de missiles balistiques tirés sur le Royaume mercredi.

Un drone a été intercepté et détruit alors qu'il s'approchait du quartier diplomatique de Riyad, a déclaré un porte-parole du ministère de la défense vers midi.

Vers 19h30, le ministère a déclaré que les défenses aériennes traitaient une menace balistique à Riyad.

Plus tôt, un missile balistique lancé vers le gouvernorat d'Al-Kharj a été abattu et les débris de l'interception sont tombés près de la base aérienne Prince Sultan "sans causer de dommages", a déclaré un porte-parole.

Deux autres missiles balistiques lancés vers la province orientale ont été interceptés et détruits dans la soirée.

Le ministère a fait état de neuf drones ciblant la même région depuis minuit heure locale.

Les attaques contre l'Arabie saoudite s'inscrivent dans le cadre d'une nouvelle journée de tentatives iraniennes de frapper les pays du Golfe.

Aux Émirats arabes unis, le ministère de la défense a déclaré avoir abattu 13 missiles balistiques et 27 drones lancés depuis l'Iran mercredi.

De fortes détonations ont été entendues au-dessus de Dubaï dans la matinée.

Les Émirats ont également cité les six victimes civiles des attaques iraniennes depuis le début du conflit, le 28 février.

Il s'agit notamment de la Palestinienne Alaa Mushtaha, qui a été tuée lundi à Abou Dhabi lorsqu'un missile est tombé sur sa voiture. Ses funérailles ont eu lieu mardi soir, ont rapporté les médias locaux.

Le ministre des affaires étrangères, Sheikh Abdullah, a exprimé mercredi ses "sincères condoléances et sa profonde sympathie aux familles des victimes des attaques terroristes non provoquées de l'Iran contre les Émirats arabes unis".

Il a condamné les attaques de missiles et de drones iraniens visant des infrastructures civiles essentielles, des aéroports, des zones résidentielles et des sites civils dans l'ensemble des Émirats arabes unis.

Le Qatar et le Koweït ont également signalé avoir intercepté des attaques de drones mercredi.


Liban: effroi et destructions au coeur de Beyrouth, pilonné par Israël avec et sans avertissement

Des nuages de cendre flottent dans l’air et des cris venant d'un bâtiment, derrière une fenêtre éventrée, mettent en garde les passants qu'une vitre est sur le point de tomber. Un scooter endommagé est laissé près du trottoir. (AFP)
Des nuages de cendre flottent dans l’air et des cris venant d'un bâtiment, derrière une fenêtre éventrée, mettent en garde les passants qu'une vitre est sur le point de tomber. Un scooter endommagé est laissé près du trottoir. (AFP)
Ces frappes israéliennes à répétition, qui ont fait au moins 12 morts et 41 blessés, selon les autorités, sont les plus intenses sur la capitale depuis le début de la guerre le 2 mars entre le Hezbollah pro-iranien et Israël. (AFP)
Ces frappes israéliennes à répétition, qui ont fait au moins 12 morts et 41 blessés, selon les autorités, sont les plus intenses sur la capitale depuis le début de la guerre le 2 mars entre le Hezbollah pro-iranien et Israël. (AFP)
Ces frappes israéliennes à répétition, qui ont fait au moins 12 morts et 41 blessés, selon les autorités, sont les plus intenses sur la capitale depuis le début de la guerre le 2 mars entre le Hezbollah pro-iranien et Israël. (AFP)
Ces frappes israéliennes à répétition, qui ont fait au moins 12 morts et 41 blessés, selon les autorités, sont les plus intenses sur la capitale depuis le début de la guerre le 2 mars entre le Hezbollah pro-iranien et Israël. (AFP)
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  • Ces frappes israéliennes à répétition, qui ont fait au moins 12 morts et 41 blessés, selon les autorités, sont les plus intenses sur la capitale depuis le début de la guerre le 2 mars entre le Hezbollah pro-iranien et Israël
  • "Il était quatre heures du matin (02H00 GMT), on dormait" lorsque l'armée israélienne a lancé son avertissement, raconte à l'AFP Sarah Saleh, 29 ans, qui dit avoir entendu des tirs alertant les habitants du danger

BEYROUTH: Sarah Saleh et sa famille ont fui en pyjama mercredi, après que l'armée israélienne a averti d'une frappe sur un immeuble du coeur de Beyrouth, proche de l'école reconvertie en centre d'accueil qui les abrite.

Mais plusieurs autres bombardements contre deux quartiers populaires voisins, sans avertissement, ont violemment pris par surprise les habitants, en pleine nuit et au petit matin.

Ces frappes israéliennes à répétition, qui ont fait au moins 12 morts et 41 blessés, selon les autorités, sont les plus intenses sur la capitale depuis le début de la guerre le 2 mars entre le Hezbollah pro-iranien et Israël.

"Il était quatre heures du matin (02H00 GMT), on dormait" lorsque l'armée israélienne a lancé son avertissement, raconte à l'AFP Sarah Saleh, 29 ans, qui dit avoir entendu des tirs alertant les habitants du danger.

Avec ses parents, son frère, ses soeurs et leurs enfants, "nous avons fui en pyjama", vers une place du centre-ville, ajoute-t-elle.

Les enfants "se sont mis à pleurer et à paniquer, c'était déchirant", dit-elle, portant un masque pour se protéger de la poussière qui se dégage des décombres du bâtiment visé, dans le quartier de Bachoura, proche d'une des principales artères de la capitale.

"Le bruit était terrifiant (...) Tout Beyrouth a été secoué", affirme cette déplacée de la banlieue sud de Beyrouth, réfugiée dans la même école qui l'avait abritée lors de la guerre précédente de 2024.

Le Hezbollah a entraîné le Liban dans la guerre régionale avec l'Iran en menant une attaque contre Israël en représailles des frappes israélo-américaines ayant tué le guide suprême iranien Ali Khamenei.

Israël a riposté en lançant une vaste campagne de frappes aériennes, notamment sur la banlieue sud de Beyrouth, bastion du Hezbollah, en parallèle d'opérations terrestres dans le sud du Liban.

L'armée israélienne a également bombardé à plusieurs reprises des bâtiments en plein coeur de la capitale, parfois sans avertissement.

"Ce qui est effrayant, c'est qu’ils sont en train de frapper sans prévenir", déclare la jeune femme.

"Heureusement qu'ils ont émis un avertissement ici, parce que dans l’école qui nous accueille il y a des enfants et des bébés", ainsi que des personnes âgées, soupire-t-elle.

"Terrifiant" 

A quelques encablures de là, à Zokak al-Blatt, quartier densément peuplé proche du siège du gouvernement et de plusieurs ambassades, des habitants déblayent les débris et les éclats de verre laissés par la dernière frappe sur les voitures et dans les rues.

Des engins dégagent la route et transportent les décombres, tandis que des commerçants vont et viennent devant des devantures brisées, sous le bourdonnement d'un drone israélien survolant la capitale.

Des nuages de cendre flottent dans l’air et des cris venant d'un bâtiment, derrière une fenêtre éventrée, mettent en garde les passants qu'une vitre est sur le point de tomber. Un scooter endommagé est laissé près du trottoir.

"Ma famille et moi avons été terrifiés", raconte Haidar, 68 ans, qui habite à proximité. "Quand il n’y a pas d’avertissement, c’est très difficile", ajoute ce commerçant.

Il explique que sa femme, cédant à l'effroi, tente de trouver refuge ailleurs après que le quartier a été visé plusieurs fois depuis le début de la guerre.

Dans la rue, une femme pleure et une famille avec enfants, portant des sacs et une poupée rose, quitte les lieux.

L'une des frappes, menée sans avertissement, a tué le directeur des programmes politiques de la télévision du Hezbollah, al-Manar, selon la chaîne.

Les bombardements israéliens ont tué au moins 912 personnes, dont 111 enfants, depuis début mars, et jeté sur les routes plus d'un million de personnes - plus du sixième de la population du petit pays.

"Nous pouvons à peine parler (...) Nous sommes épuisés", dit Zainab, 65 ans, qui vit à proximité  et se trouvait chez elle avec des proches lors de la dernière frappe.

Le bombardement "était très fort (..) comme s'il se produisait au-dessus de nos têtes", dit-elle.

"Nous avons peur (..) toutes les heures ou deux heures, ils frappent quelque part", ajoute-t-elle. Mais "où sommes-nous censés partir?".


Iran: les Etats-Unis et Israël frappent l'installation gazière de South Pars 

Une frappe menée mercredi par Israël et les Etats-Unis a touché des installations iraniennes sur un important site gazier du Golfe, provoquant un incendie, a annoncé la télévision d'Etat, alors que la guerre est dans sa troisième semaine. (AFP)
Une frappe menée mercredi par Israël et les Etats-Unis a touché des installations iraniennes sur un important site gazier du Golfe, provoquant un incendie, a annoncé la télévision d'Etat, alors que la guerre est dans sa troisième semaine. (AFP)
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  • "Il y a quelques instants, certaines parties des installations gazières" du gisement de South Pars/North Dome, située dans la ville portuaire de Kangan, "ont été frappées par des projectiles de l'ennemi américano-sioniste"
  • L'immense champ gazier de South Pars/North Dome est la plus grande réserve de gaz connue au monde, que l'Iran partage avec le Qatar. Il fournit environ 70 % du gaz naturel consommé en Iran, qui l'exploite depuis la fin des années 1990

TEHERAN: Une frappe menée mercredi par Israël et les Etats-Unis a touché des installations iraniennes sur un important site gazier du Golfe, provoquant un incendie, a annoncé la télévision d'Etat, alors que la guerre est dans sa troisième semaine.

"Il y a quelques instants, certaines parties des installations gazières" du gisement de South Pars/North Dome, située dans la ville portuaire de Kangan, "ont été frappées par des projectiles de l'ennemi américano-sioniste", a déclaré la télévision, citant le gouverneur adjoint de la province méridionale de Bouchehr.

Elle a ajouté que des équipes de pompiers avaient été dépêchées sur les lieux pour maîtriser l'incendie.

L'immense champ gazier de South Pars/North Dome est la plus grande réserve de gaz connue au monde, que l'Iran partage avec le Qatar. Il fournit environ 70 % du gaz naturel consommé en Iran, qui l'exploite depuis la fin des années 1990.

Israël avait déjà frappé des installations iraniennes de ce site au cours de la guerre des 12 jours de juin 2025.

Le pays a lancé de nouvelles frappes contre l'Iran le 28 février, conjointement avec les Etats-Unis, tuant au premier jour son guide suprême, l'ayatollah Ali Khamenei, et déclenchant une guerre qui s'est étendue à tout le Moyen-Orient.