Twitter contre Elon Musk: premier face-à-face judiciaire

Dans sa plainte, Twitter a accusé Elon Musk d'avoir fait preuve "d'hypocrisie" et de "mauvaise foi". (Photo, AFP)
Dans sa plainte, Twitter a accusé Elon Musk d'avoir fait preuve "d'hypocrisie" et de "mauvaise foi". (Photo, AFP)
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Publié le Mardi 19 juillet 2022

Twitter contre Elon Musk: premier face-à-face judiciaire

  • Le réseau social demande à un tribunal spécialisé en droit des affaires dans le Delaware (nord-est) de forcer le multimilliardaire à honorer son engagement de l'acquérir pour 44 milliards de dollars
  • Les avocats d'Elon Musk avaient déposé vendredi un recours pour que les hostilités ne soient pas ouvertes avant l'année prochaine

SAN FRANCISCO : La bataille judiciaire entre Twitter et Elon Musk s'est ouverte mardi avec une première audience, une semaine après que la plateforme a lancé des poursuites contre le patron de Tesla et de SpaceX.

Le réseau social demande à un tribunal spécialisé en droit des affaires dans le Delaware (nord-est) de forcer le multimilliardaire à honorer son engagement de l'acquérir pour 44 milliards de dollars.

Twitter a souhaité une procédure accélérée, dès le mois de septembre, pour ne pas faire durer la période d'incertitude qui paralyse en partie l'entreprise.

Son avocat, William Savitt, a demandé à la juge de prendre en compte les risques de dommages pour le groupe californien si la procédure s'éternise.

Les avocats d'Elon Musk avaient déposé vendredi un recours pour que les hostilités ne soient pas ouvertes avant l'année prochaine.

Ils assurent que les experts vont devoir analyser "des montagnes de données" pour prouver, comme l'affirme le multimilliardaire, que la plateforme est truffée de comptes automatisés et de spams, bien au-delà de la proportion des 5% indiquée officiellement.

C'est la raison qu'Elon Musk avait donnée pour mettre fin unilatéralement à l'accord de rachat du réseau social qu'il considère comme une "place publique" essentielle à la "démocratie".

"Ce sujet qui, selon Musk, va nécessiter un examen complexe est un problème inventé de toutes pièces, conçu pour compliquer les choses et causer des retards", a argumenté M. Savitt.

"L'accord de fusion ne mentionne même pas les bots ou les spams", a-t-il insisté.

"Nous soupçonnons que M. Musk veut retarder ce procès suffisamment longtemps pour ne jamais avoir à rendre de comptes. (...) Il sait que dans ce genre de circonstances, une justice en retard est souvent une justice non rendue. C'est même ce qu'il espère", a-t-il assené.

«Pas tendre»

Bien qu'elle traverse une crise d'image après des mois d'attaques et dénigrements de la part de son ex-prétendant, la plateforme part favorite dans ce bras de fer.

"L'action de Twitter est en forme" depuis le dépôt de la plainte, a noté Dan Ives, analyste de Wedbush Securities. "Il semble que de nombreux investisseurs qui l'ont lue en ont conclu que cet affrontement à la Game of Thrones dans les tribunaux va se finir par une victoire de Twitter."

Par "victoire", l'expert entend une décision de la juge qui forcerait Elon Musk à acheter l'entreprise au prix convenu fin avril (54,20 dollars de l'action) ou à payer des dommages et intérêts conséquents.

Les probabilités qu'il s'en sorte en ne déboursant que les indemnités de rupture de l'accord (un milliard de dollars), ou qu'il soit déclaré dans son bon droit, sont considérées comme très faibles.

Le contentieux dépend du Delaware Court of Chancery, un tribunal de ce petit Etat de l'est des Etats-Unis, spécialisé en droit des affaires. Sa présidente Kathaleen McCormick -- la première femme à ce poste -- s'est saisie du dossier.

"C'est une juge très sérieuse, qui ne sera pas intimidée par l'une ou l'autre des parties. (...) Dans le passé, elle ne s'est pas montrée tendre avec ceux qui font preuve de mauvaise foi", souligne Adam Badawi, professeur de droit à l'université de Berkeley.

La réputation du Delaware

Dans sa plainte, Twitter a accusé Elon Musk d'avoir fait preuve "d'hypocrisie" et de "mauvaise foi".

Les avocats de la société estiment qu'il a changé d'avis face à la récente baisse des valorisations en Bourse des entreprises technologiques.

Kathaleen McCormick est notamment connue pour avoir imposé à Kohlberg, une entreprise qui avait aussi tenté de rompre des fiançailles, de racheter la société en question, DecoPac.

Le destin de l'oiseau bleu, réseau social utilisé dans le monde entier par des personnalités politiques, célébrités, militants et influenceurs, semble avoir peu en commun avec celui d'organisations moins en vue.

Mais "ce n'est pas suffisamment différent, je pense, pour que le Delaware risque sa réputation en décidant de ne pas appliquer les termes de l'accord", considère Adam Badawi.

Le multimilliardaire et le conseil d'administration peuvent encore choisir de se mettre d'accord sur un prix légèrement inférieur et éviter ainsi le procès.

"Mais ce serait un raisonnement rationnel", remarque Adam Badawi, en faisant référence au caractère imprévisible d'Elon Musk.

Lors d'une autre affaire jugée dans le Delaware, Elon Musk "a montré sa volonté d'aller jusqu'au bout", ajoute le professeur. "Et il a gagné. Je ne crois pas que son instinct soit nécessairement de trouver un arrangement."


Witkoff et Kushner à Doha, pas de pourparlers directs entre américains et iraniens

Le Premier ministre du Qatar, le cheikh Mohammed bin Abdulrahman Al-Thani. (AFP)
Le Premier ministre du Qatar, le cheikh Mohammed bin Abdulrahman Al-Thani. (AFP)
  • Accusant Téhéran d'avoir ciblé deux navires la semaine dernière, les Etats-Unis ont annoncé dimanche avoir bombardé le pays en retour
  • En réponse, l'Iran a ciblé deux de ses voisins du Golfe, le Koweït et Bahreïn

DOHA: Une délégation iranienne doit rencontrer des médiateurs mercredi à Doha dans le cadre des négociations avec Washington pour mettre fin à la guerre, selon les autorités iraniennes qui soulignent leur refus de négociations directes avec les Etats-Unis.

Des émissaires américains sont arrivés mardi à Doha pour des discussions sur l'Iran avec des médiateurs qataris.

L'Iran a lui aussi annoncé l'envoi cette semaine d'une délégation au Qatar, mais exclu tout contact direct avec les responsables américains, après des échanges de frappes qui ont menacé de faire voler en éclats la trêve.

Voici ce que l'on sait de la situation:

Witkoff et Kushner à Doha 

Les émissaires américains Steve Witkoff et Jared Kushner, hommes de confiance du président Donald Trump, sont arrivés à Doha pour discuter avec des responsables qataris de l'Iran et de la situation au Liban, a déclaré le porte-parole du ministère des Affaires étrangères du Qatar, Majed al-Ansari.

"A ma connaissance, aucune rencontre directe n'est programmée entre les deux parties (américaine et iranienne) dans les prochains jours", a-t-il néanmoins ajouté.

Lundi, Donald Trump avait laissé entendre que des discussions entre Washington et Téhéran devaient se tenir mardi. "L'Iran a demandé une réunion. Elle aura lieu demain (mardi) à Doha", avait-il affirmé.

Après avoir d'abord démenti toute réunion, la diplomatie iranienne a confirmé lundi l'envoi d'une "délégation d'experts" cette semaine à Doha, menée par le vice-ministre des Affaires étrangères Kazem Gharibabadi. Une première réunion est prévue avec les médiateurs mercredi selon le porte-parole du ministère des Affaires étrangères, Esmaïl Baghaï.

Mais "dans les prochains jours, nous ne négocierons pas avec la partie américaine, à aucun niveau", a-t-il insisté.

Les Etats-Unis et l'Iran se sont à plusieurs reprises contredits depuis le début des discussions ayant abouti le 17 juin à la signature d'un protocole d'accord pour mettre fin à la guerre au Moyen-Orient, avec des négociations se matérialisant subitement alors que la situation semblait dans l'impasse.

Ormuz, le nœud gordien 

Un diplomate au fait des pourparlers a déclaré à l'AFP que des "équipes techniques" américaines et iraniennes devaient se rencontrer pour parler de "la mise en œuvre du protocole d'accord" conclu entre les deux pays.

"Les canaux de communication pour désamorcer les incidents sont opérationnels", a-t-il ajouté.

Si la signature du pacte entre Washington et Téhéran a permis de réduire l'intensité du conflit, d'importantes tensions existent autour de la gestion du stratégique détroit d'Ormuz, où le trafic a ralenti ce weekend après deux attaques de navires.

Au total, 29 bateaux transportant des matières premières ont franchi le détroit samedi et 12 dimanche, selon les données de la société de suivi maritime Kpler, un chiffre en net recul par rapport aux jours précédents.

L'Iran répète depuis des semaines vouloir imposer un droit de passage sous une forme ou une autre, une mesure jugée inacceptable par les Etats-Unis.

Depuis la levée du blocus ayant suivi le protocole d'accord avec les Etats-Unis, l'Iran a exporté "plus de 40 millions de barils de pétrole, a déclaré le chef de l'équipe de négociation Mohammad Bagher Ghalibaf lors d'une interview diffusée mardi soir à la télévision d'Etat.

En revanche, durant les 50 à 60 jours précédents, "nous avions été dans l'impossibilité totale d'exporter ne serait-ce qu'un seul baril de pétrole", a-t-il observé.

Reflétant les incertitudes sur les discussions entre les Etats-Unis et l'Iran, le prix du brut progressait mercredi. Vers 01H50 GMT, le Brent de la mer du Nord, référence du marché mondial, montait de 0,32% à 73,18 dollars.

L'Iran prêt pour le dialogue et la guerre  

Accusant Téhéran d'avoir ciblé deux navires la semaine dernière, les Etats-Unis ont annoncé dimanche avoir bombardé le pays en retour. En réponse, l'Iran a ciblé deux de ses voisins du Golfe, le Koweït et Bahreïn.

La situation semble depuis s'être apaisée sur le plan militaire, même si le chef de l'équipe de négociation iranienne Mohammad Bagher Ghalibaf a encore répété que l'Iran se tenait prêt pour "la guerre" - tout en privilégiant "le dialogue".

Au Liban, que Téhéran avait exigé d'inclure dans les pourparlers avec les Etats-Unis, Israël a poursuivi ses frappes ces derniers jours, malgré la signature vendredi à Washington d'un accord-cadre pour une "paix durable".

L'accord-cadre prévoit notamment qu'Israël continue d'occuper le sud du Liban, comme depuis le début de cette nouvelle guerre contre le Hezbollah, jusqu'à ce que le mouvement chiite soutenu par l'Iran rende les armes - ce qu'il refuse de faire.

Une exigence de longue date, que le gouvernement libanais peine à mettre en œuvre malgré la pression des Etats-Unis.

Le Liban a été entraîné dans le conflit le 2 mars, quand le Hezbollah a visé le nord d'Israël en soutien à l'Iran, visé par l'offensive américano-israélienne. Israël a riposté en jurant d'"éliminer" le mouvement, et déployé ses troupes dans le sud. Ses frappes ont depuis fait plus de 4.200 morts, selon Beyrouth.


Pas de négociation directe entre l'Iran et les Etats-Unis à Doha, selon le Qatar

  • "M. Steve Witkoff et M. Jared Kushner sont ici à Doha pour rencontrer des médiateurs et des responsables qataris, et les discussions porteront sur l'ensemble des questions régionales (...) y compris, bien sûr, les négociations avec l'Iran, mais aussi le L
  • "Ils ne sont pas ici pour leurs négociations avec les Iraniens"

DOHA: Le Qatar, un des pays médiateurs dans le conflit Iran/Etats-Unis, a affirmé mardi qu'aucune discussion directe n'était prévue dans les jours à venir à Doha, où Washington a envoyé ses émissaires pour des réunions avec des médiateurs.

Les deux camps avaient annoncé l'envoi de responsables au Qatar pour avancer après la signature mi-juin d'un protocole d'accord visant à mettre fin à la guerre au Moyen-Orient sur tous les fronts, y compris au Liban.

"M. Steve Witkoff et M. Jared Kushner sont ici à Doha pour rencontrer des médiateurs et des responsables qataris, et les discussions porteront sur l'ensemble des questions régionales (...) y compris, bien sûr, les négociations avec l'Iran, mais aussi le Liban", a déclaré Majed Al Ansari, porte-parole du ministère des Affaires étrangères du Qatar.

"Ils ne sont pas ici pour leurs négociations avec les Iraniens", a-t-il précisé. Par ailleurs, selon lui, "aucune rencontre directe n'est programmée entre les deux parties dans les prochains jours" ni aucune "réunion de haut niveau".

Côté iranien, une "délégation technique effectue des allers-retours à Doha en fonction de l'avancée des négociations. Il n'y a actuellement aucune délégation de haut niveau sur place", a ajouté le porte-parole.

Les discussions techniques portent sur des points du dossier nucléaire, des questions économiques, de performance de l'Etat ou sur la sécurité, a énuméré Majed Al Ansari.

Le Qatar a d'abord refusé de prendre le rôle de médiateur, après avoir été la cible de tirs iraniens en représailles aux frappes américano-israéliennes contre l'Iran. Mais depuis plusieurs semaines, il joue un rôle plus actif dans les négociations auprès du Pakistan, autre pays médiateur.


Hostilités en pause entre Téhéran et Washington, réunions annoncées au Qatar

Un avion de chasse F-16 de l’US Air Force patrouille dans le ciel au-dessus du Moyen-Orient. (Central Command)
Un avion de chasse F-16 de l’US Air Force patrouille dans le ciel au-dessus du Moyen-Orient. (Central Command)
  • L’Iran et les États-Unis prévoient des échanges au Qatar, mais Téhéran exclut toute négociation directe
  • Tensions persistantes autour du détroit d’Ormuz après des attaques et un ralentissement du trafic maritime

WASHINGTON: L'Iran et les Etats-Unis ont annoncé lundi des réunions cette semaine au Qatar après leurs attaques des derniers jours, mais Téhéran évoque des rencontres techniques sans négociations directes avec le camp adverse quand Washington parle de "réunions de haut niveau".

Les deux camps ont décidé, selon un responsable américain, de cesser leurs attaques, menées en dépit de la signature d'un protocole d'accord à la mi-juin pour mettre fin au conflit au Moyen-Orient.

Et le président américain a écrit sur son réseau Truth Social: "L'IRAN A DEMANDE UNE REUNION. ELLE AURA LIEU DEMAIN (mardi) A DOHA !".

Peu après, la porte-parole de la Maison Blanche Karoline Leavitt a annoncé sur Fox News que les émissaires Steve Witkoff et Jared Kushner se rendraient sur place "cette semaine pour participer à des réunions de haut niveau".

D'après CNN, qui cite deux responsables américains, Steve Witkoff est déjà en route pour Doha.

Un diplomate au fait des pourparlers a confirmé à l'AFP une rencontre "ces prochains jours des équipes techniques", ajoutant que "les canaux de communication pour désamorcer les incidents étaient opérationnels".

- Tensions autour d'Ormuz -

Après avoir d'abord démenti toute réunion, la diplomatie iranienne a confirmé lundi l'envoi d'une "délégation d'experts" cette semaine à Doha. Mais "dans les prochains jours, nous ne négocierons pas avec la partie américaine, à aucun niveau", a insisté le porte-parole du ministère des Affaires étrangères, Esmaïl Baghaï.

Les tensions se cristallisent autour de la gestion du stratégique détroit d'Ormuz, où le trafic a ralenti ce week-end après deux attaques de navires.

Au total, 29 bateaux transportant des matières premières ont franchi le détroit samedi et 12 dimanche, selon les données de la société de suivi maritime Kpler, un chiffre en net recul par rapport aux jours précédents.

L'Iran répète depuis des semaines en dépit de l'opposition des Etats-Unis qu'il n'y aura pas de retour à la situation d'avant-guerre, quand le passage était gratuit. Et il a menacé les navires tentés de contourner l'itinéraire autorisé.

Accusant Téhéran d'avoir ciblé deux navires la semaine dernière, les Etats-Unis ont bombardé le pays en retour, et l'Iran a ciblé ses voisins du Golfe, Koweït et Bahreïn.

De quoi fragiliser le protocole d'accord signé le 17 juin entre Téhéran et Washington.

- Frais de service -

L'Iran et Oman revendiquent leur souveraineté sur le transit dans le détroit et envisagent donc des frais de service. Pourtant la Convention des Nations unies sur le droit de la mer, non ratifiée par Téhéran, garantit la liberté de navigation "sans entrave" des navires dans les détroits servant à la navigation internationale.

Verrouillé par la République islamique pendant la guerre lancée le 28 février par Israël et les Etats-Unis, cette voie maritime cruciale pour le commerce mondial d'hydrocarbures a rouvert peu après la signature du protocole d'accord.

Téhéran n'autorise cependant qu'un seul couloir de passage, le long de ses côtes.

Oman entretient de son côté le flou et a annoncé l'ouverture d'une voie de navigation alternative temporaire, présentée comme une initiative concertée avec l'ONU pour évacuer les marins et navires bloqués.

Le sultan d'Oman, Haïtham ben Tariq, et le président français Emmanuel Macron ont plaidé lundi pour une "navigation libre, sans conditions ni restrictions" et convenu d'y mener des "opérations de déminage conjointes". Ce à quoi la diplomatie iranienne a répondu en sommant la France de ne pas "compliquer davantage" la situation.

- "Détermination" -

Au Liban, que Téhéran avait exigé d'inclure dans les pourparlers avec les Etats-Unis, Israël a poursuivi ses frappes ce week-end, malgré la signature vendredi à Washington d'un accord-cadre pour une "paix durable".

Selon un média d'Etat libanais, une frappe israélienne a encore eu lieu lundi dans le sud du pays.

L'accord-cadre prévoit notamment qu'Israël continue à occuper le sud du Liban, comme depuis le début de cette nouvelle guerre contre le Hezbollah, jusqu'à ce que le mouvement chiite soutenu par l'Iran rende les armes.

Une exigence de longue date, que le gouvernement libanais peine à mettre en oeuvre malgré la pression des Etats-Unis.

Lundi, le président libanais Joseph Aoun a justement affiché sa "détermination" à asseoir l'autorité de l'Etat en déployant son armée jusqu'à la frontière avec Israël, dans une zone où le Hezbollah est implanté.

Le Liban a été entraîné dans le conflit le 2 mars, quand le Hezbollah a visé le nord d'Israël en soutien à son parrain iranien, visé par l'offensive américano-israélienne. Israël a riposté en jurant d'"éliminer" le mouvement, et déployé ses troupes dans le sud. Ses frappes ont depuis fait plus de 4.200 morts, selon Beyrouth.