Twitter contre Elon Musk: premier face-à-face judiciaire

Dans sa plainte, Twitter a accusé Elon Musk d'avoir fait preuve "d'hypocrisie" et de "mauvaise foi". (Photo, AFP)
Dans sa plainte, Twitter a accusé Elon Musk d'avoir fait preuve "d'hypocrisie" et de "mauvaise foi". (Photo, AFP)
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Publié le Mardi 19 juillet 2022

Twitter contre Elon Musk: premier face-à-face judiciaire

  • Le réseau social demande à un tribunal spécialisé en droit des affaires dans le Delaware (nord-est) de forcer le multimilliardaire à honorer son engagement de l'acquérir pour 44 milliards de dollars
  • Les avocats d'Elon Musk avaient déposé vendredi un recours pour que les hostilités ne soient pas ouvertes avant l'année prochaine

SAN FRANCISCO : La bataille judiciaire entre Twitter et Elon Musk s'est ouverte mardi avec une première audience, une semaine après que la plateforme a lancé des poursuites contre le patron de Tesla et de SpaceX.

Le réseau social demande à un tribunal spécialisé en droit des affaires dans le Delaware (nord-est) de forcer le multimilliardaire à honorer son engagement de l'acquérir pour 44 milliards de dollars.

Twitter a souhaité une procédure accélérée, dès le mois de septembre, pour ne pas faire durer la période d'incertitude qui paralyse en partie l'entreprise.

Son avocat, William Savitt, a demandé à la juge de prendre en compte les risques de dommages pour le groupe californien si la procédure s'éternise.

Les avocats d'Elon Musk avaient déposé vendredi un recours pour que les hostilités ne soient pas ouvertes avant l'année prochaine.

Ils assurent que les experts vont devoir analyser "des montagnes de données" pour prouver, comme l'affirme le multimilliardaire, que la plateforme est truffée de comptes automatisés et de spams, bien au-delà de la proportion des 5% indiquée officiellement.

C'est la raison qu'Elon Musk avait donnée pour mettre fin unilatéralement à l'accord de rachat du réseau social qu'il considère comme une "place publique" essentielle à la "démocratie".

"Ce sujet qui, selon Musk, va nécessiter un examen complexe est un problème inventé de toutes pièces, conçu pour compliquer les choses et causer des retards", a argumenté M. Savitt.

"L'accord de fusion ne mentionne même pas les bots ou les spams", a-t-il insisté.

"Nous soupçonnons que M. Musk veut retarder ce procès suffisamment longtemps pour ne jamais avoir à rendre de comptes. (...) Il sait que dans ce genre de circonstances, une justice en retard est souvent une justice non rendue. C'est même ce qu'il espère", a-t-il assené.

«Pas tendre»

Bien qu'elle traverse une crise d'image après des mois d'attaques et dénigrements de la part de son ex-prétendant, la plateforme part favorite dans ce bras de fer.

"L'action de Twitter est en forme" depuis le dépôt de la plainte, a noté Dan Ives, analyste de Wedbush Securities. "Il semble que de nombreux investisseurs qui l'ont lue en ont conclu que cet affrontement à la Game of Thrones dans les tribunaux va se finir par une victoire de Twitter."

Par "victoire", l'expert entend une décision de la juge qui forcerait Elon Musk à acheter l'entreprise au prix convenu fin avril (54,20 dollars de l'action) ou à payer des dommages et intérêts conséquents.

Les probabilités qu'il s'en sorte en ne déboursant que les indemnités de rupture de l'accord (un milliard de dollars), ou qu'il soit déclaré dans son bon droit, sont considérées comme très faibles.

Le contentieux dépend du Delaware Court of Chancery, un tribunal de ce petit Etat de l'est des Etats-Unis, spécialisé en droit des affaires. Sa présidente Kathaleen McCormick -- la première femme à ce poste -- s'est saisie du dossier.

"C'est une juge très sérieuse, qui ne sera pas intimidée par l'une ou l'autre des parties. (...) Dans le passé, elle ne s'est pas montrée tendre avec ceux qui font preuve de mauvaise foi", souligne Adam Badawi, professeur de droit à l'université de Berkeley.

La réputation du Delaware

Dans sa plainte, Twitter a accusé Elon Musk d'avoir fait preuve "d'hypocrisie" et de "mauvaise foi".

Les avocats de la société estiment qu'il a changé d'avis face à la récente baisse des valorisations en Bourse des entreprises technologiques.

Kathaleen McCormick est notamment connue pour avoir imposé à Kohlberg, une entreprise qui avait aussi tenté de rompre des fiançailles, de racheter la société en question, DecoPac.

Le destin de l'oiseau bleu, réseau social utilisé dans le monde entier par des personnalités politiques, célébrités, militants et influenceurs, semble avoir peu en commun avec celui d'organisations moins en vue.

Mais "ce n'est pas suffisamment différent, je pense, pour que le Delaware risque sa réputation en décidant de ne pas appliquer les termes de l'accord", considère Adam Badawi.

Le multimilliardaire et le conseil d'administration peuvent encore choisir de se mettre d'accord sur un prix légèrement inférieur et éviter ainsi le procès.

"Mais ce serait un raisonnement rationnel", remarque Adam Badawi, en faisant référence au caractère imprévisible d'Elon Musk.

Lors d'une autre affaire jugée dans le Delaware, Elon Musk "a montré sa volonté d'aller jusqu'au bout", ajoute le professeur. "Et il a gagné. Je ne crois pas que son instinct soit nécessairement de trouver un arrangement."


UE: accord politique pour sanctionner les colons extrémistes israéliens attendu lundi

L'Union européenne devrait parvenir à se mettre d'accord lundi pour sanctionner les colons extrémistes israéliens coupables de violences contre les Palestiniens en Cisjordanie, a affirmé la cheffe de la diplomatie européenne, Kaja Kallas. (AFP)
L'Union européenne devrait parvenir à se mettre d'accord lundi pour sanctionner les colons extrémistes israéliens coupables de violences contre les Palestiniens en Cisjordanie, a affirmé la cheffe de la diplomatie européenne, Kaja Kallas. (AFP)
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  • Des sanctions contre des responsables du mouvement palestinien Hamas, également bloquées en raison du veto hongrois sur les colons extrémistes, devraient également être adoptées
  • Sept colons extrémistes, ou leur organisation, sont concernés par ces sanctions ainsi que 12 responsables du Hamas et l'organisation elle-même

BRUXELLES: L'Union européenne devrait parvenir à se mettre d'accord lundi pour sanctionner les colons extrémistes israéliens coupables de violences contre les Palestiniens en Cisjordanie, a affirmé la cheffe de la diplomatie européenne, Kaja Kallas.

"Je m'attends à un accord politique sur les sanctions visant les colons violents, j'espère que nous y parviendrons", a-t-elle déclaré avant le début d'une réunion des ministres des Affaires étrangères de l'UE à Bruxelles.

Ces sanctions étaient bloquées depuis des mois par un veto de la Hongrie de Viktor Orban. Mais, depuis la victoire de Peter Magyar aux élections législatives du 12 avril, l'UE espère désormais que la voie est dégagée en vue d'un accord sur ces sanctions, qui prévoient un gel des avoirs dans l'Union européenne et une interdiction d'entrer dans l'UE.

Des sanctions contre des responsables du mouvement palestinien Hamas, également bloquées en raison du veto hongrois sur les colons extrémistes, devraient également être adoptées.

Sept colons extrémistes, ou leur organisation, sont concernés par ces sanctions ainsi que 12 responsables du Hamas et l'organisation elle-même.

Territoire palestinien miné par des violences quotidiennes, la Cisjordanie est occupée par Israël depuis 1967.

Début mai, au moins 1.069 Palestiniens, parmi lesquels de nombreux combattants, mais aussi beaucoup de civils, y ont été tués par des soldats ou des colons israéliens depuis le début de la guerre de Gaza, déclenchée par l'attaque du mouvement islamiste palestinien Hamas le 7 octobre 2023, selon un décompte de l'AFP établi à partir de données de l'Autorité palestinienne.

 


Trump rejette la réponse de l'Iran, le pétrole repart à la hausse

Les prix du pétrole sont repartis à la hausse lundi, Donald Trump ayant sèchement rejeté la réponse de l'Iran aux propositions américaines pour mettre fin à la guerre. (AFP)
Les prix du pétrole sont repartis à la hausse lundi, Donald Trump ayant sèchement rejeté la réponse de l'Iran aux propositions américaines pour mettre fin à la guerre. (AFP)
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  • Avant même l'ouverture des marchés asiatiques, les prix du pétrole ont pris l'ascenseur, le baril de Brent gagnant 3,29% à 104,62 dollars lundi vers 02h20 GMT, alors que s'éloignait la perspective d'une réouverture rapide du détroit d'Ormuz
  • D'après le Wall Street Journal, qui cite des sources proches du dossier, la proposition de Téhéran prévoit une réouverture graduelle du détroit d'Ormuz, et une levée simultanée du blocus des ports iraniens par la marine américaine

WASHINGTON: Les prix du pétrole sont repartis à la hausse lundi, Donald Trump ayant sèchement rejeté la réponse de l'Iran aux propositions américaines pour mettre fin à la guerre.

"Je viens de lire la réponse des soi-disant +représentants+ de l'Iran. Je ne l'aime pas — C'EST TOTALEMENT INACCEPTABLE!", a écrit en lettres capitales le président américain dimanche soir dans un bref message sur son réseau Truth Social.

Avant même l'ouverture des marchés asiatiques, les prix du pétrole ont pris l'ascenseur, le baril de Brent gagnant 3,29% à 104,62 dollars lundi vers 02h20 GMT, alors que s'éloignait la perspective d'une réouverture rapide du détroit d'Ormuz, par lequel transite en temps normal un cinquième de l'or noir consommé dans le monde et que l'Iran bloque depuis le début des hostilités le 28 février.

Après plus d'un mois de trêve entre les deux belligérants, les espoirs de règlement du conflit sont nébuleux, aucune des parties n'ayant dévoilé publiquement ses propositions.

Après des jours d'attente, l'Iran a annoncé dimanche avoir répondu au plan américain, mais sans donner de détails. La télévision publique iranienne s'est bornée à rapporter que la réponse de Téhéran, transmise via le médiateur pakistanais, était "axée sur la fin de la guerre (...) sur tous les fronts, en particulier au Liban, et sur la garantie de la sécurité de la navigation maritime".

Réouverture du détroit 

D'après le Wall Street Journal, qui cite des sources proches du dossier, la proposition de Téhéran prévoit une réouverture graduelle du détroit d'Ormuz, et une levée simultanée du blocus des ports iraniens par la marine américaine.

Selon le quotidien américain, Téhéran serait également prêt à "diluer" une partie de son uranium enrichi et à envoyer le reste dans un "pays tiers".

Washington et de nombreux pays soupçonnent Téhéran de vouloir se doter de l'arme atomique via l'enrichissement de l'uranium, ce qu'il dément, défendant son droit au nucléaire civil.

"Il reste encore des matières nucléaires – de l'uranium enrichi – qui doivent être retirées d'Iran" et "des sites d'enrichissement à démanteler", a affirmé plus tôt dimanche le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu à la chaîne américaine CBS.

Il a aussi dit espérer la fin du pouvoir iranien, qui signifierait la chute, "comme un échafaudage" selon lui, des supplétifs de l'Iran au Yémen (Houthis), à Gaza (Hamas) et au Liban (Hezbollah).

"Est-ce possible? Oui. Est-ce certain? Non", a-t-il dit. "L'Iran continue à soutenir ces supplétifs, qui cherchent à produire des missiles balistiques. Nous les avons beaucoup réduits mais ils sont toujours là et il reste du travail à faire", a observé le chef du gouvernement israélien.

La guerre, qui a fait des milliers de morts, principalement en Iran et au Liban, "a permis d'accomplir beaucoup de choses, mais elle n'est pas finie", a-t-il averti.

Drones dans le Golfe 

Dans le Golfe, de nouvelles attaques ont été signalées dimanche.

Au Qatar, un vraquier en provenance d'Abou Dhabi a été visé par un drone dans les eaux territoriales, avant de poursuivre son trajet, selon le ministère de la Défense.

L'agence de presse iranienne Fars a affirmé qu'il "battait pavillon américain et appartenait aux Etats-Unis", sans dire explicitement que l'Iran l'avait visé.

D'autres pays ont été ciblés par des drones: le Koweït n'en a pas précisé la provenance, mais Abou Dhabi a directement accusé Téhéran.

Dès le déclenchement de la guerre par Israël et les Etats-Unis, les monarchies du Golfe, alliées de Washington, avaient fait l'objet de frappes iraniennes.

Ces attaques interviennent deux jours après que l'armée américaine a visé deux pétroliers iraniens dans le golfe d'Oman, voie d'accès au détroit d'Ormuz.

"Notre retenue est terminée", a averti Ebrahim Rezaei, porte-parole de la commission de sécurité nationale du Parlement iranien. "Toute attaque contre nos navires déclenchera une riposte iranienne forte et décisive contre les navires et les bases" des Etats-Unis.

"Nous ne courberons jamais la tête devant l'ennemi, et s'il est question de dialogue ou de négociation, cela ne signifie ni capitulation, ni recul", a de son côté écrit sur X le président Massoud Pezeshkian.

Le Royaume-Uni et la France s'activent de leur côté pour mettre sur pied une coalition internationale visant à sécuriser le détroit, après un règlement du conflit.

Les ministres de la Défense des deux pays coprésideront mardi une réunion en visioconférence avec une quarantaine de leurs homologues de pays prêts à contribuer à une telle mission, a annoncé Londres.

Téhéran a averti que tout déploiement déclencherait une "réponse décisive et immédiate" de l'armée iranienne, après l'annonce par Paris et Londres de l'envoi de bâtiments militaires pour se prépositionner dans la région.

 


Washington frappe deux pétroliers mais attend une réponse de l'Iran

Un avion de chasse américain a neutralisé vendredi deux pétroliers battant pavillon iranien, provoquant des attaques de représailles et fragilisant une trêve déjà précaire. (AFP)
Un avion de chasse américain a neutralisé vendredi deux pétroliers battant pavillon iranien, provoquant des attaques de représailles et fragilisant une trêve déjà précaire. (AFP)
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  • Les États-Unis ont frappé deux pétroliers iraniens dans le golfe d’Oman, tandis que Washington attend une réponse de Téhéran à une proposition de paix visant à mettre fin durablement au conflit
  • La crise continue de peser sur la région et l’économie mondiale : le détroit d’Ormuz reste verrouillé, les prix du pétrole demeurent élevés et les violences se poursuivent entre Israël et le Hezbollah malgré la trêve

TEHERAN: Les Etats-Unis ont frappé vendredi deux pétroliers iraniens, tout en disant attendre incessamment une réponse de Téhéran à sa dernière proposition en vue de mettre durablement fin aux hostilités.

Les navires, qui ne transportaient pas de cargaison selon l'armée, ont été "neutralisés" par un avion de chasse dans le golfe d'Oman, voie d'accès au stratégique détroit d'Ormuz.

Des extraits vidéo en noir et blanc, diffusés par le commandement militaire américain pour la région (Centcom), montrent une épaisse fumée s'échappant de la partie arrière des tankers, dédiée au pilotage.

L'état des bateaux et des personnes à bord n'était pas connu vendredi soir.

Téhéran a dénoncé auprès de l'ONU une "violation flagrante" du cessez-le feu conclu un mois plus tôt.

Une source militaire citée par l'agence Tasnim a fait savoir que les Iraniens n'étaient pas restés les bras croisés: "Après une période d'échanges de tirs, les affrontements ont cessé actuellement et le calme est revenu."

Des échanges de frappes avaient déjà eu lieu la veille.

Téhéran verrouille le détroit d'Ormuz, stratégique pour le commerce mondial des hydrocarbures, depuis le début de la guerre le 28 février, qui a fait des milliers de morts, surtout en Iran et au Liban, et ébranlé l'économie mondiale.

En rétorsion, Washington applique un blocus des ports iraniens.

- "Précieux" détroit -

A Washington, Donald Trump a dit vendredi attendre dans la soirée une réponse des Iraniens à une proposition de paix, au-delà de la trêve.

"Je devrais recevoir une lettre ce soir, donc on verra bien comment ça se passe", a-t-il dit à des journalistes.

Auparavant, son chef de la diplomatie, Marco Rubio, avait dit attendre une réponse de Téhéran "dans la journée".

"Nous suivons nos propres processus et nous ne faisons pas attention à ces échéances", avait répondu le porte-parole du ministère iranien des Affaires étrangères, Esmaïl Baghaï, cité par la télévision d'Etat, en précisant que l'Iran étudiait toujours la proposition américaine.

M. Rubio a aussi sommé les Européens de venir en aide aux Etats-Unis pour sécuriser le passage dans le détroit d'Ormuz. Ces derniers ont jusqu'ici refusé de s'engager tant qu'un accord américano-iranien n'est pas conclu.

Le bras de fer entre Téhéran et Washington se traduit par un trafic maritime largement paralysé et des cours du pétrole élevés.

Le baril de Brent de la mer du Nord a terminé la semaine une nouvelle fois au-dessus de cent dollars.

Un conseiller du Guide suprême iranien a estimé que le détroit d'Ormuz représentait pour l'Iran, qui le borde, "une opportunité aussi précieuse qu'une bombe atomique".

"Avoir entre ses mains une position permettant d'influencer l'économie mondiale par une seule décision est une opportunité majeure", a-t-il souligné.

- Dix morts au Liban -

Le Liban est depuis le 2 mars en parallèle le théâtre d'une guerre entre le Hezbollah pro-iranien et Israël.

Malgré une trêve, en vigueur depuis le 17 avril, Israël poursuit ses frappes, en particulier dans le sud du petit pays.

Ces bombardements ont tué dans la journée dix personnes - dont deux enfants et trois femmes, selon le ministère libanais de la Santé.

Le Hezbollah a revendiqué deux attaques contre des bases militaires dans le nord d'Israël.

De nouvelles discussions entre Israël et le Liban, auxquelles le Hezbollah est opposé, sont prévues à Washington les 14 et 15 mai.

"Consolider le cessez-le-feu" fait partie des "objectifs essentiels" que le Liban attend de cette troisième session de négociations avec Israël, selon le ministre des Affaires étrangères, Youssef Raggi.