Blanchiment de fraude fiscale: Réexamen mardi des peines infligées aux Balkany

L'ancien maire de Levallois-Perret Patrick Balkany, aux côtés de son épouse Isabelle Balkany (Photo, AFP).
L'ancien maire de Levallois-Perret Patrick Balkany, aux côtés de son épouse Isabelle Balkany (Photo, AFP).
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Publié le Dimanche 23 octobre 2022

Blanchiment de fraude fiscale: Réexamen mardi des peines infligées aux Balkany

  • Définitivement reconnus coupables de blanchiment de fraude fiscale aggravé, Isabelle et Patrick Balkany sont rejugés mardi devant la cour d'appel de Paris
  • Ils ont été reconnus coupables d'avoir dissimulé entre 2007 et 2014 quelque 13 millions d'euros d'avoirs au fisc

PARIS: Définitivement reconnus coupables de blanchiment de fraude fiscale aggravé, Isabelle et Patrick Balkany sont rejugés mardi devant la cour d'appel de Paris, qui doit réexaminer les sanctions infligées au couple d'anciens élus.

Il s'agit du second volet de l'affaire Balkany, distinct de celui qui a valu à l'ancien maire LR de Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) d'être réincarcéré pendant six mois, entre février et août, pour ne pas avoir respecté les contraintes de son bracelet électronique.

La justice a séparé ce dossier en deux parties: l'une consacrée à des soupçons de fraude fiscale, l'autre à des soupçons de blanchiment, de déclaration mensongère à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) et de prise illégale d'intérêts.

Dans ce second pan, les époux Balkany --aujourd'hui âgés de 74 et 75 ans-- se sont vus infliger le 27 mai 2020, en appel, cinq et quatre ans d'emprisonnement, dix ans d'inéligibilité et, chacun, une amende de 100.000 euros.

Ils ont été reconnus coupables d'avoir dissimulé entre 2007 et 2014 quelque 13 millions d'euros d'avoirs au fisc, notamment deux fastueuses villas dans les Caraïbes et au Maroc, masquées par un chapelet de sociétés offshore et de prête-noms.

Patrick Balkany a en outre été condamné pour prise illégale d'intérêts, la cour ayant estimé qu'il avait bénéficié "d'avantages personnels" en nature dans le cadre d'un gros contrat immobilier de la ville de Levallois-Perret.

Les anciens élus ont formé un pourvoi devant la Cour de cassation qui, le 30 juin 2021, a rejeté leur recours concernant leur culpabilité, rendue ainsi définitive.

En revanche, la haute juridiction a estimé que la cour d'appel n'avait pas appliqué correctement la loi en prononçant la confiscation du moulin de Giverny (Eure), où le couple habite toujours, ainsi qu'en déterminant le montant des dommages et intérêts qu'ils devaient verser à l'Etat (un million d'euros).

La Cour de cassation a donc ordonné un nouveau procès et, pour laisser plus de liberté à la nouvelle formation de la cour d'appel qui va rejuger l'affaire, annulé l'intégralité des peines et les intérêts civils.

Ultime avertissement
"Madame Balkany fait confiance en la justice", a simplement déclaré son avocat Me Pierre-Olivier Sur à l'AFP.

L'avocat de Patrick Balkany n'a pas souhaité faire de déclaration.

Les enjeux de cette audience résident dans la conservation, ou non, du moulin de Cossy, dont les enfants Balkany sont nu-propriétaires, et dans le montant des dommages-intérêts qu'ils auront à payer.

Les peines d'emprisonnement peuvent être aggravées ou allégées, voire confondues avec celles prononcées dans le volet fraude fiscale de l'affaire.

Dans ce dernier volet, les sanctions de trois ans de prison ferme prononcées en appel le 4 mars 2020 sont définitives, les Balkany n'ayant pas formé de pourvoi en cassation.

Patrick Balkany avait été incarcéré cinq mois après le jugement de première instance et le couple purgeait depuis l'appel ces peines sous bracelet électronique.

Mais, après une centaine d'incidents, cette mesure leur a été retirée et, le 7 février, Patrick Balkany a été réincarcéré à Fleury-Mérogis (Essonne). Il en est ressorti le 5 août, la cour d'appel ayant accédé à sa demande d'aménagement de peine après un "ultime avertissement".

Son épouse a elle aussi vu son bracelet révoqué mais l'examen de sa situation avait été repoussé du fait de son hospitalisation, qui a duré jusqu'à début juin.

Dans tous les cas, les Balkany n'en auront pas fini avec la justice.

Patrick Balkany a été mis en examen à Nanterre pour abus de bien sociaux, détournements de fonds publics et prise illégale d'intérêts, soupçonné d'avoir mis à disposition de son gendre des immeubles de bureaux, sans versement de loyer.

Dans une autre affaire où il est accusé d'avoir eu recours à des agents municipaux comme chauffeurs privés, sa mise en examen pour détournements de fonds publics a été confirmée en décembre.

En outre, le couple sera jugé en avril 2023 à Nanterre pour avoir diffusé deux photomontages à caractère sexuel de leur ancien conseiller municipal à Levallois-Perret, devenu leur opposant.


Aéroports parisiens: des milliards d'euros pour répondre à la hausse prévue du trafic

Un passager consulte le tableau des départs au terminal 2 de l'aéroport international Roissy Charles de Gaulle (CDG), dans la banlieue parisienne, le 12 mai 2025. (AFP)
Un passager consulte le tableau des départs au terminal 2 de l'aéroport international Roissy Charles de Gaulle (CDG), dans la banlieue parisienne, le 12 mai 2025. (AFP)
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  • ADP prévoit un plan d’investissements de 8,4 milliards d’euros entre 2027 et 2034 pour moderniser et agrandir les aéroports parisiens
  • Malgré une hausse envisagée des redevances pour les compagnies, le projet vise à renforcer la compétitivité de CDG et Orly, améliorer la fluidité des parcours passagers et développer les connexions ferroviaires

PARIS: Démolition de terminaux, construction ou transformation d'autres bâtiments, gare agrandie: les aéroports parisiens pourraient bientôt entrer dans une période de grands travaux pour s'adapter à la croissance prévue du trafic aérien, selon un plan à 8,4 milliards d'euros divulgué mercredi.

Le gestionnaire de ces installations, le Groupe ADP (ex-Aéroports de Paris) défend des "investissements historiques", nécessaires afin de préserver la compétitivité de Paris-Charles-de-Gaulle (CDG) et Orly face à la concurrence étrangère et la qualité des services rendus aux compagnies aériennes et à leurs clients.

La proposition de contrat de régulation économique (CRE) pour la période 2027-2034 présentée par ADP est un document qui fixe la trajectoire budgétaire des aéroports pour le fonctionnement des activités aéronautiques, et donc le niveau des redevances acquittées par les compagnies.

Si le projet aboutit, celles-ci pourraient tiquer face à l'augmentation proposée des tarifs: en moyenne, 2,6 points de plus que l'inflation chaque année sur huit ans. ADP assure qu'ils resteront dans la fourchette "basse" de ceux des aéroports européens comparables.

Le contrat, qui de par la loi, doit être "tout juste rentable", devra être agréé par l'Autorité de régulation des transports (ART). Il ne concerne pas la partie non régulée des aéroports, par exemple l'exploitation des commerces ou des parkings, ou encore les florissantes activités d'ADP à l'international.

En mai 2020, en plein Covid-19 qui avait torpillé le transport aérien mondial, ADP avait demandé la résiliation du CRE de l'époque, constatant l'impossibilité d'atteindre ses engagements.

Presque six ans après, les installations aéroportuaires franciliennes n'ont toujours pas retrouvé leur fréquentation prépandémie, évoluant sur les dix premiers mois de 2025 à 98,5% du nombre de voyageurs de la même période de 2019. Une tendance lestée par CDG, premier aéroport français.

- Le Terminal 2G démoli -

Passée la crise sanitaire, la trajectoire de croissance des aéroports parisiens s'est aplatie, ADP l'estimant désormais à 1,6% de passagers en plus par an d'ici à 2034 contre 2,3% entre 2005 et 2019, la conséquence aussi d'une montée en puissance de plateformes de correspondance concurrentes, en Turquie ou dans le Golfe.

Mais selon leur gestionnaire, les installations, qui ont vu passer 103,4 millions de voyageurs au total en 2024, doivent tout de même "continuer de se développer pour accompagner" cette progression. Le CRE mentionne une augmentation de capacité totale de 18 millions de passagers pour CDG et Orly.

ADP assure avoir entendu les remontées des riverains inquiets des nuisances et parle d'un projet industriel "sobre et progressif", avec des "aménagements proposés (qui) s'inscrivent en grande partie dans l'existant", loin de la philosophie du projet controversé du Terminal 4 à CDG, abandonné en 2021.

Concrètement, l'un des premiers chantiers serait la transformation du Terminal 1, bâtiment circulaire de béton brut inauguré en 1974, et où de nouvelles zones de passage de la frontière seraient aménagées. Le 2E, point de départ de nombreux longs-courriers d'Air France, verrait également une fluidification des parcours des passagers.

A plus long terme, ADP veut notamment créer une "nouvelle salle d'embarquement international de 28.000 m2" dans l'est de CDG, proche de l'actuel Terminal 2G qui sera à terme détruit, tout comme le 3, au nord-ouest.

Avec l'évolution des comportements des voyageurs, de plus en plus nombreux à opter pour le train en France et en Europe, ADP estime que sa clientèle internationale va représenter 56% du total en 2034 contre 51% en 2019, et veut mettre l'accent sur la fluidité, sans que les passagers aient à passer une nouvelle fois les postes de police et d'inspection.

La solution viendrait d'un "nouveau train de correspondance" qui permettrait de relier l'ensemble des salles d'embarquement de la plateforme. Toujours côté ferroviaire, ADP veut créer "un nouveau hall intermodal" à la gare SNCF de CDG2, amenée à voir sa fréquentation doubler à 30 millions de passagers en 2030.

Lundi, ADP avait déjà annoncé un "choc de simplification" à venir dans les noms de ses terminaux de CDG, rebaptisés d'un seul chiffre, de 1 à 7, au lieu de la nomenclature actuelle de chiffres et de lettres qui désorientait certains passagers.

Cette évolution aura lieu en mars 2027, échéance prévue de l'inauguration de la nouvelle ligne "CDG Express" qui va permettre de relier l'aéroport au centre de Paris en 20 minutes sans arrêt.


L’eau et l’environnement au cœur d’un partenariat renouvelé entre la France et les pays arabes

Placée cette année sous le thème « L’eau, l’environnement : au cœur des besoins, des crises et des opportunités dans le monde arabe », cette édition a confirmé la place centrale qu’occupe désormais la transition écologique dans les relations économiques entre la France et le monde arabe. (AFP)
Placée cette année sous le thème « L’eau, l’environnement : au cœur des besoins, des crises et des opportunités dans le monde arabe », cette édition a confirmé la place centrale qu’occupe désormais la transition écologique dans les relations économiques entre la France et le monde arabe. (AFP)
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  • Inauguré par le président de la CCFA, Vincent Reina, dont le retour a été chaleureusement salué par les participants, le sommet a donné lieu à trois grandes tables rondes
  • L’un des moments les plus marquants du sommet a été l’intervention de Wissam Fattouh, secrétaire général de l’Union des banques arabes

PARIS: Le sixième Sommet économique France–Pays arabes, organisé par la Chambre de commerce franco-arabe, s’est ouvert à Paris pour deux journées de débats, de rencontres et d’échanges stratégiques.
Placée cette année sous le thème « L’eau, l’environnement : au cœur des besoins, des crises et des opportunités dans le monde arabe », cette édition a confirmé la place centrale qu’occupe désormais la transition écologique dans les relations économiques entre la France et le monde arabe.

Inauguré par le président de la CCFA, Vincent Reina, dont le retour a été chaleureusement salué par les participants, le sommet a donné lieu à trois grandes tables rondes réunissant responsables gouvernementaux, diplomates, experts économiques, dirigeants d’entreprises et représentants du secteur financier arabe.

Doyen du corps diplomatique arabe en France, l’ambassadeur de Djibouti, Ayeid Yahya, a dressé un panorama lucide des tensions géopolitiques qui traversent encore la région : guerre au Soudan, trêve fragile au Yémen, bombardements persistants au Liban, effets prolongés de la crise syrienne, sans oublier la question centrale du conflit israélo-palestinien, qui continue de mobiliser les efforts diplomatiques et humanitaires.

Pourtant, malgré « un monde arabe ralenti par les conflits », l’ambassadeur a insisté sur la résilience et la capacité d’action collective des pays arabes. Il a salué les progrès diplomatiques des années 2024 et 2025, notamment la reconnaissance accrue de l’État palestinien et le rôle déterminant joué par la France, l’Arabie saoudite, l’Égypte et la Jordanie dans les initiatives de médiation.

L'émergence d’une vision partagée

Son discours a également marqué le retour de la Syrie dans ce cadre multilatéral, un signal politique fort, selon lui, pour l’avenir du partenariat économique.

L’un des moments les plus marquants du sommet a été l’intervention de Wissam Fattouh, secrétaire général de l’Union des banques arabes, qui a rappelé l’ampleur inédite des défis hydriques auxquels fait face le monde arabe.
Selon Fattouh, 60 % de la population arabe souffre déjà d’un stress hydrique sévère et, d’ici à 2030, l’écart entre l’offre et la demande en eau dépassera les 40 %.

Pour faire face à cette situation critique, l’Union des banques arabes s’est engagée auprès de la CESAO à mobiliser 1 000 milliards de dollars de financements dédiés aux Objectifs de développement durable (ODD) d’ici à 2030, une première dans l’histoire bancaire de la région.
Mais les chiffres actuels montrent que les financements réellement orientés vers l’eau, l’agriculture durable, la lutte contre la pauvreté ou le climat restent « encore très faibles ». Fattouh a pourtant rappelé que la région dispose de tous les ingrédients pour se transformer en un acteur clé de la transition, citant notamment les énergies renouvelables, les capitaux, la position géographique stratégique et des ressources humaines jeunes et qualifiées.

Il a appelé à repenser le modèle économique arabe, non plus fondé sur l’exportation brute de ressources, mais sur une intégration active dans la nouvelle économie mondiale, notamment dans l’hydrogène, l’agriculture intelligente et la diversification énergétique.

Pour Khaled Hanafy, secrétaire général de l’Union des chambres arabes, le monde arabe est prêt : « Le secteur privé est pleinement préparé à relever les défis. » Il a exhorté à « faire les choses différemment », afin de construire non seulement des marchés, mais aussi des relations porteuses de valeurs communes entre l’Europe et le monde arabe.
Dans un monde en mutation rapide, il a invité à dépasser les logiques traditionnelles d’échange pour entrer dans une ère de co-construction, fondée sur l’innovation, la compréhension mutuelle et la durabilité.

Intervenant avec force, Samira Sitail, ambassadrice du Maroc en France, a détaillé le rôle clé que joue son pays dans ces dynamiques. Elle a tout d’abord rappelé le soutien « stratégique et essentiel » de la France à la souveraineté marocaine sur ses provinces du Sud, un geste politique qu’elle a qualifié de « justice rendue ».

Mais c’est surtout la dimension économique qu’elle a mise en avant, saluant l’engagement du MEDEF International et des entreprises françaises dans les projets structurants des provinces du Sud, notamment le port de Dakhla, déjà construit à 50 %. Ce futur hub atlantique offrira aux pays enclavés d’Afrique de vastes débouchés, pouvant accroître de 30 à 35 % leurs exportations comme leurs importations.

Elle a plaidé pour un renforcement de la coopération France–Maroc–Afrique, citant l’exemple très concret de la coopération triangulaire Maroc–France–Burkina Faso dans la gestion de l’eau, présentée lors du dernier Sommet mondial de l’eau à Marrakech.

Face à l’impact du changement climatique, particulièrement sévère dans le monde arabe, où les températures augmentent 50 % plus vite qu’ailleurs, elle s’est montrée résolument optimiste.
Elle a salué les « visions à long terme » de pays comme l’Arabie saoudite, les Émirats arabes unis et le Qatar, qui ont engagé des stratégies ambitieuses de transition hydrique et énergétique.

Cette sixième édition du Sommet économique France–Pays arabes a démontré l’émergence d’une vision partagée : la gestion de l’eau sera le défi stratégique de la région pour les prochaines décennies, et la transition écologique une opportunité majeure de développement.

Le partenariat France–monde arabe doit désormais se construire dans une logique d’intégration, de co-développement et de long terme, à l’heure où la région se prépare à une croissance de 0,7 % en 2026 dans un contexte international incertain.


Tentative de putsch au Bénin: des forces spéciales françaises sont intervenues en appui 

Des forces spéciales françaises sont intervenues dimanche lors de la tentative déjouée de putsch au Bénin en appui de l'armée béninoise qui a "vaillamment" repoussé les mutins, a affirmé mercredi à l'AFP le chef de la Garde républicaine, le colonel Dieudonné Djimon Tévoédjrè. (AFP)
Des forces spéciales françaises sont intervenues dimanche lors de la tentative déjouée de putsch au Bénin en appui de l'armée béninoise qui a "vaillamment" repoussé les mutins, a affirmé mercredi à l'AFP le chef de la Garde républicaine, le colonel Dieudonné Djimon Tévoédjrè. (AFP)
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  • Mardi, la présidence française avait indiqué avoir appuyé "en termes de surveillance, d'observation et de soutien logistique" le pouvoir béninois, à sa demande, sans confirmer ni démentir la présence de ses forces
  • "L'armée béninoise a été vraiment vaillante et a fait face à l'ennemi toute la journée" dimanche, a expliqué à l'AFP le colonel Tevoédjrè, précisant que des "forces spéciales françaises ont été envoyées depuis Abidjan"

COTONOU: Des forces spéciales françaises sont intervenues dimanche lors de la tentative déjouée de putsch au Bénin en appui de l'armée béninoise qui a "vaillamment" repoussé les mutins, a affirmé mercredi à l'AFP le chef de la Garde républicaine, le colonel Dieudonné Djimon Tévoédjrè.

Mardi, la présidence française avait indiqué avoir appuyé "en termes de surveillance, d'observation et de soutien logistique" le pouvoir béninois, à sa demande, sans confirmer ni démentir la présence de ses forces.

"L'armée béninoise a été vraiment vaillante et a fait face à l'ennemi toute la journée" dimanche, a expliqué à l'AFP le colonel Tevoédjrè, précisant que des "forces spéciales françaises ont été envoyées depuis Abidjan, utilisées pour du ratissage après que l'armée béninoise ait fait le travail".

Le colonel Tevoédjrè - qui a personnellement dirigé sur place la riposte contre un assaut sur la résidence du chef de l'Etat Patrice Talon tôt dimanche matin - estime à une centaine le nombre de mutins, "avec beaucoup de moyens, des engins blindés".

Il note toutefois que les putschistes, qui ont compté sur "l'effet de surprise", n'ont pas reçu de soutien d'autres unités, saluant l'attitude "républicaine" de l'armée béninoise.

La Garde républicaine a "eu le soutien spontané d'autres unités qui ont été utilisées toute la journée pour reprendre possession de zones, de points stratégiques de Cotonou", détaille t-il.

C'est en fin de journée, alors que les mutins étaient retranchés dans un camp situé dans une zone résidentielle de la capitale économique, que des frappes aériennes du Nigeria voisin et des forces spéciales françaises ont aidé le Bénin, afin notamment "d'éviter des dommages collatéraux".

Le colonel n'a pas donné de bilan chiffré du nombre de victimes des évènements de dimanche, mais a précisé que les mutins étaient "repartis avec des corps et des blessés" de leur tentative d'assaut sur la résidence présidentielle, après un "rude combat".

Dimanche matin, huit militaires étaient apparus à la télévision béninoise, annonçant qu'ils avaient destitué Patrice Talon.

Après une journée d'incertitude à Cotonou, le chef de l'Etat avait déclaré que la situation était "totalement sous contrôle". Les autorités béninoises ont ensuite fait état de "plusieurs victimes", notamment dans des affrontements opposant mutins et forces loyales.