Attentats de Bruxelles: les jurés à l'épreuve d'un procès marathon

L'accusé français Salah Abdeslam arrive dans la salle d'audience pour comparaître dans son procès avec des djihadistes présumés, accusés d'avoir dirigé ou aidé des attentats-suicides dans le métro et l'aéroport de Bruxelles, le 22 mars 2016 à la cour d'assises de Bruxelles, le 6 décembre 2022. (Photo, AFP)
L'accusé français Salah Abdeslam arrive dans la salle d'audience pour comparaître dans son procès avec des djihadistes présumés, accusés d'avoir dirigé ou aidé des attentats-suicides dans le métro et l'aéroport de Bruxelles, le 22 mars 2016 à la cour d'assises de Bruxelles, le 6 décembre 2022. (Photo, AFP)
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Publié le Mercredi 07 décembre 2022

Attentats de Bruxelles: les jurés à l'épreuve d'un procès marathon

L'accusé français Salah Abdeslam arrive dans la salle d'audience pour comparaître dans son procès avec des djihadistes présumés, accusés d'avoir dirigé ou aidé des attentats-suicides dans le métro et l'aéroport de Bruxelles, le 22 mars 2016 à la cour d'assises de Bruxelles, le 6 décembre 2022. (Photo, AFP)
  • Sur leurs sièges, les jurés visiblement attentifs annotaient et tournaient dans un même mouvement les pages du document devant eux
  • Les neuf accusés présents doivent être interrogés à partir du 19 décembre sur leur participation présumée aux attaques-suicides à l'aéroport de Bruxelles-Zaventem et dans le métro, revendiquées par l'Etat islamique

BRUXELLES: Le jury sera-t-il au complet d'ici la fin du procès des attentats de mars 2016 à Bruxelles ? L'audience à peine entamée, la cour d'assises fait déjà face à trois défections de jurés, sur les trente-six exceptionnellement tirés au sort pour tenir de longs mois de débats. 

A la différence de la France, où dans les affaires de terrorisme les cours d'assises ne sont composées que de magistrats professionnels, des citoyens assistent les juges en Belgique dans cette lourde tâche de se prononcer sur la culpabilité ou l'innocence des accusés. 

A l'approche du maxi-procès des attentats de Bruxelles, qui avaient fait 32 morts le 22 mars 2016, le chef du parquet fédéral belge avait appelé à la suppression du jury populaire pour éviter tout couac dans l'organisation. Mais une telle réforme aurait nécessité de modifier la Constitution. 

Une récente loi en Belgique a toutefois permis de porter à 24 le nombre de jurés remplaçants, pour pallier toute absence parmi les douze titulaires. 

Un changement qui pourrait s'avérer salutaire, au rythme des défections de jurés au procès des attaques de Bruxelles. 

A l'ouverture des débats lundi matin, cinq jours après une audience marathon pour constituer ce jury populaire parmi 600 citoyens convoqués au tirage au sort, deux de ses membres faisaient déjà défaut. 

« Tenir sur la durée » 

A la reprise mardi, la cour a constaté l'absence d'une autre jurée, qui a présenté un certificat médical. 

Et pendant quelques minutes, le maintien ou non d'un quatrième citoyen dans les rangs du jury a plané. Il avait entendu la veille dans l'appel des quelque 950 parties civiles le nom d'une ancienne connaissance et se demandait s'il pouvait continuer à siéger, tout en se sentant "apte". Le ministère public et la défense n'y ont pas vu d'objection. 

"Déjà trois absents, cela me fait un peu peur parce qu'il faut tenir sur la durée. Potentiellement certains pourront tomber malades", s'inquiète en marge de l'audience Jamila Adda, partie civile et présidente de l'association Life4Brussels. 

"C'est évidemment l'une des inquiétudes de savoir si le jury va tenir jusqu'au bout", abonde auprès de l'AFP Olivia Venet, l'une des avocates de l'association. Car si à un certain point "on n'a pas douze jurés, on pourra tout recommencer" à zéro. 

Toutefois, "on en est au démarrage" et ce type de défections n'est pas inhabituel, temporise Me Venet. 

Luc Hennart, porte-parole de la cour d'appel de Bruxelles, affiche aussi son optimisme: "On est dans une situation normale". 

"Au début, vous avez toujours ces défections, et puis cela s'arrête parce que les jurés qui restent sont motivés et tellement imprégnés de la mission qui est la leur qu'ils iront jusqu'au bout, coûte que coûte", affirme cet ancien président de cour d'assises. 

« Prenez des notes ! » 

"Il n'y a pas la moindre crainte à avoir", estime Luc Hennart. 

Après un long exercice de pédagogie la veille, la présidente de la cour d'assises Laurence Massart a rappelé mardi aux jurés leur devoir d'être "rigoureux, scrupuleux" et de juger en toute "impartialité". 

Le procès devrait se terminer fin juin ou début juillet. Pendant les mois à venir, les jurés pourront communiquer entre eux sur la teneur des débats mais avec personne d'autre, y compris leurs proches, a averti la magistrate. 

"Prenez des notes !", a conjuré la présidente aux 33 jurés, avant que le ministère public ne commence sa lecture de l'acte d'accusation, un résumé des investigations de plus 400 pages, qui doit durer trois jours. 

Sur leurs sièges, les jurés visiblement attentifs annotaient et tournaient dans un même mouvement les pages du document devant eux. 

En face, dans le box déserté par le Suédois Osama Krayem, certains accusés faisaient de même, dont Salah Abdeslam, seul membre encore en vie des commandos des attentats de Paris, et condamné en France à la perpétuité incompressible. 

Les neuf accusés présents - un dixième, présumé mort en Syrie, est jugé par défaut - doivent être interrogés à partir du 19 décembre sur leur participation présumée aux attaques-suicides à l'aéroport de Bruxelles-Zaventem et dans le métro, revendiquées par l'Etat islamique. 


Les principaux points de l'accord Iran-Etats-Unis

Les Etats-Unis commenceront "immédiatement" à lever leur blocus des ports iraniens qu'ils avaient mis en place le 13 avril, et y mettront complètement fin dans un délai de 30 jours. (AFP)
Les Etats-Unis commenceront "immédiatement" à lever leur blocus des ports iraniens qu'ils avaient mis en place le 13 avril, et y mettront complètement fin dans un délai de 30 jours. (AFP)
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  • Les Etats-Unis, l'Iran et leurs alliés respectifs "déclarent la cessation immédiate et permanente des opérations militaires sur tous les fronts, y compris au Liban"
  • Ils s'engagent "à ne pas initier de guerre ou d'opération militaire l'un contre l'autre et à s'abstenir de la menace ou de l'usage de la force l'un contre l'autre, tout en garantissant l'intégrité territoriale et la souveraineté du Liban"

TEHERAN: Voici les principaux points du protocole d'accord signé entre les Etats-Unis et l'Iran pour mettre fin à la guerre au Moyen-orient, dont le contenu a été rendu public par Washington et Téhéran:

Cessation permanente des hostilités 

Les Etats-Unis, l'Iran et leurs alliés respectifs "déclarent la cessation immédiate et permanente des opérations militaires sur tous les fronts, y compris au Liban".

Ils s'engagent "à ne pas initier de guerre ou d'opération militaire l'un contre l'autre et à s'abstenir de la menace ou de l'usage de la force l'un contre l'autre, tout en garantissant l'intégrité territoriale et la souveraineté du Liban".

Accord final sous 60 jours 

L'Iran et les Etats-Unis "s'engagent à négocier et à conclure l'accord final dans un délai maximum de 60 jours, extensible d'un commun accord".

Levée du blocus naval américain 

Les Etats-Unis commenceront "immédiatement" à lever leur blocus des ports iraniens qu'ils avaient mis en place le 13 avril, et y mettront complètement fin dans un délai de 30 jours.

Les Etats-Unis s'engagent en outre "à retirer leurs forces des abords de la République islamique d'Iran dans les 30 jours suivant l'accord final".

Réouverture du détroit d'Ormuz 

L'Iran s'engage à "assurer la sécurité du passage des navires commerciaux, sans frais pendant 60 jours uniquement, du golfe Persique vers la mer d'Oman, et inversement. Le trafic des navires commerciaux commencera immédiatement" et sera pleinement rétabli dans un délai de 30 jours, une fois le détroit d'Ormuz déminé.

Plan de 300 milliards de dollars pour l'Iran 

Les Etats-Unis et leurs partenaires régionaux élaboreront un plan "d'un montant d'au moins 300 milliards de dollars, destiné à la reconstruction et au développement économique" de l'Iran.

Levée des sanctions 

Les Etats-Unis "s'engagent à mettre fin à tous les types de sanctions" unilatérales et internationales contre l'Iran, selon un calendrier qui sera convenu dans l'accord final.

En attendant, les Etats-Unis "s'engagent à rendre pleinement disponibles et utilisables les fonds et avoirs de la République islamique d'Iran gelés ou soumis à des restrictions dès la mise en œuvre du présent protocole d'accord".

De façon immédiate et jusqu'à la levée des sanctions, le département du Trésor américain délivrera "des dérogations pour l'exportation de pétrole brut iranien, de produits pétroliers et dérivés, ainsi que pour tous les services associés, y compris les transactions bancaires, les assurances, le transport, etc".

Nucléaire 

L'Iran réaffirme qu'il "ne se procurera ni ne développera d'armes nucléaires".

Le sort de l'uranium enrichi accumulé par l'Iran sera réglé "selon un mécanisme qui sera convenu mutuellement (...) la méthodologie a minima consistant en une méthode de dilution sur place sous la supervision de l'AIEA" (Agence internationale de l'énergie atomique).

En attendant cet accord final, l'Iran "maintiendra le statu quo actuel de son programme nucléaire", et les Etats-Unis "n'imposeront aucune nouvelle sanction et ne déploieront pas de forces supplémentaires dans la région".

Signature 

Selon le Premier ministre pakistanais Shehbaz Sharif, dont la médiation a été cruciale, l'accord a été signé électroniquement et à distance jeudi, heure d'Islamabad, par les présidents iranien Massoud Pezeshkian et américain Donald Trump.

Une cérémonie de signature est confirmée vendredi en Suisse "pour commémorer cet événement marquant et donner le coup d'envoi des discussions techniques".

Résolution de l'ONU 

L'accord final sera entériné par une résolution contraignante du Conseil de sécurité de l'ONU.


Les présidents américain et iranien signent à distance le protocole d'accord

Les présidents américain et iranien ont chacun signé à distance mercredi soir le protocole d'accord dans lequel Téhéran s'engage à diluer son uranium enrichi dans le cadre de futures négociations, en échange de la levée des sanctions de Washington. (AFP)
Les présidents américain et iranien ont chacun signé à distance mercredi soir le protocole d'accord dans lequel Téhéran s'engage à diluer son uranium enrichi dans le cadre de futures négociations, en échange de la levée des sanctions de Washington. (AFP)
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  • Le protocole d'accord, qui inclut le front libanais, a été signé par Donald Trump, en visite en France
  • "Je viens de le signer", a-t-il dit à la presse en quittant le château de Versailles. Un responsable de la Maison Blanche a par la suite publié une vidéo sur X où l'on voit le républicain signer l'accord aux côtés d'Emmanuel Macron

WASHINGTON: Les présidents américain et iranien ont chacun signé à distance mercredi soir le protocole d'accord dans lequel Téhéran s'engage à diluer son uranium enrichi dans le cadre de futures négociations, en échange de la levée des sanctions de Washington.

Washington et Téhéran sont convenus cette semaine d'un accord pour mettre fin au conflit déclenché le 28 février par les Etats-Unis et Israël contre la République islamique, qui a fait des milliers de morts, principalement en Iran et au Liban.

Le protocole d'accord, qui inclut le front libanais, a été signé par Donald Trump, en visite en France.

"Je viens de le signer", a-t-il dit à la presse en quittant le château de Versailles. Un responsable de la Maison Blanche a par la suite publié une vidéo sur X où l'on voit le républicain signer l'accord aux côtés d'Emmanuel Macron, le pouce levé et sourire aux lèvres.

Le texte a été signé par le président iranien Massoud Pezeshkian et son homologue américain, a déclaré de son côté le porte-parole du ministère des Affaires étrangères iranien, Esmaïl Baghaï.

Réouverture d'Ormuz 

Cela signifie que le détroit d'Ormuz sera "instantanément" rouvert et que le blocus américain des ports iraniens prendra fin "immédiatement", a affirmé le Premier ministre pakistanais Shehbaz Sharif.

Il a par ailleurs confirmé qu'une cérémonie aura lieu vendredi en Suisse pour "commémorer cet événement marquant et donner le coup d'envoi des discussions techniques".

Une signature formelle par le vice-président américain JD Vance et le président du Parlement iranien, Mohammad Bagher Ghalibaf, était initialement prévue en Suisse à la fin de la semaine.

"Cet accord acte l'échec des Etats-Unis" face à l'Iran, a déclaré mercredi soir M. Ghalibaf à la télévision d'Etat.

Le secrétaire général du Hezbollah chiite libanais pro-Téhéran, Naïm Kassem, a lui qualifié cet accord de "grande victoire" pour l'Iran, qu'il a remercié d'avoir insisté pour y inclure le front libanais.

Dans un message télévisé, il a appelé à "tirer profit" de cet accord pour "expulser Israël" du Liban. Le Liban a été entraîné dans le conflit lorsque le Hezbollah a tiré le 2 mars des roquettes contre Israël en soutien à l'Iran.

Le chef du Hezbollah a également appelé le gouvernement libanais à arrêter les négociations directes avec Israël, engagées depuis avril sous l'égide de Washington. Le président libanais Joseph Aoun avait auparavant assuré que le processus était "indépendant" de l'accord américano-iranien.

Période de négociations de deux mois 

Le texte du protocole d'accord, lu mercredi par un haut responsable américain à des journalistes, prévoit que les Etats-Unis suspendent, dès sa signature, leurs sanctions sur la vente de pétrole iranien. Ils s'engagent également à lever l'ensemble de leurs sanctions contre Téhéran en cas de conclusion d'un accord définitif, au terme d'une période de négociations de 60 jours.

Au cours de ces deux mois, les deux pays discuteront d'un mécanisme permettant de traiter les stocks iraniens "en recourant, au minimum, à une méthode de dilution sur place sous la supervision de l'AIEA (Agence internationale de l'énergie atomique)", a souligné ce responsable, voulant y voir une "victoire majeure" pour Washington.

Selon la même source, l'Iran devra permettre de son côté, dans un délai de 30 jours, le plein rétablissement de la circulation maritime dans le stratégique détroit d'Ormuz, dont le blocage persistant pèse sur l'économie mondiale.

Les Etats-Unis s'engagent par ailleurs, en cas d'accord définitif, à faciliter "avec leurs partenaires régionaux", notamment du Golfe, le déblocage d'un fonds de 300 milliards de dollars pour la reconstruction et le développement économique de l'Iran, sans que cela implique une quelconque participation financière américaine.

L'Iran a publié mercredi le texte de l'accord, via l'agence de presse gouvernementale Irna.

Les pays membres du G7, réunis en France pour un sommet, ont salué dans une déclaration commune "une opportunité historique d'empêcher l'Iran d'acquérir toute arme nucléaire et de s'attaquer aux menaces liées à ses activités régionales et balistiques".

La Chine a de son côté estimé "essentiel" que "toutes les parties" appliquent scrupuleusement cet accord et évitent les "ingérences" extérieures, lors d'un entretien téléphonique de son ministre des Affaires étrangères, Wang Yi, avec son homologue iranien, Abbas Araghchi, selon Pékin.

Le chef de la diplomatie chinoise, dont le pays est largement dépendant des importations de pétrole du Golfe, a insisté sur la nécessité que la navigation dans le détroit d'Ormuz soit "correctement gérée, en répondant avec prudence aux vives préoccupations de la communauté internationale".

Les cours du pétrole ont terminé en légère progression mercredi, les opérateurs se montrant prudents quant à la signature du protocole d'accord, le Brent, référence mondiale du brut, progressant de 0,75 %, à 79,55 dollars le baril.


Le G7 «uni» pour faire monter la pression sur la Russie et revenir à la stabilité au Moyen-Orient

Les dirigeants du G7, Donald Trump en tête, ont affiché leur volonté mardi lors d'un sommet à Evian d'intensifier la pression sur la Russie via des sanctions pour arrêter la guerre en Ukraine.  Les Sept - Allemagne, Canada, Etats-Unis, France, Italie, Japon et Royaume-Uni - ont également discuté avec des pays du Moyen-Orient des moyens d'accompagner la réouverture du détroit d'Ormuz et du retour de la stabilité au Liban après l'accord entre Téhéran et Washington. (AFP)
Les dirigeants du G7, Donald Trump en tête, ont affiché leur volonté mardi lors d'un sommet à Evian d'intensifier la pression sur la Russie via des sanctions pour arrêter la guerre en Ukraine. Les Sept - Allemagne, Canada, Etats-Unis, France, Italie, Japon et Royaume-Uni - ont également discuté avec des pays du Moyen-Orient des moyens d'accompagner la réouverture du détroit d'Ormuz et du retour de la stabilité au Liban après l'accord entre Téhéran et Washington. (AFP)
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  • Donald Trump, qui était totalement absorbé par le conflit en Iran ces dernières semaines, a aussi promis de "tout faire" pour aider à mettre fin à la guerre en Ukraine
  • Les négociations de paix sous médiation américaine sont totalement enlisées depuis le début du conflit au Moyen-Orient le 28 février

EVIAN: Les dirigeants du G7, Donald Trump en tête, ont affiché leur volonté mardi lors d'un sommet à Evian d'intensifier la pression sur la Russie via des sanctions pour arrêter la guerre en Ukraine.

Les Sept - Allemagne, Canada, Etats-Unis, France, Italie, Japon et Royaume-Uni - ont également discuté avec des pays du Moyen-Orient des moyens d'accompagner la réouverture du détroit d'Ormuz et du retour de la stabilité au Liban après l'accord entre Téhéran et Washington.

L'annonce la plus attendue est venue du président américain, qui a dit vouloir rétablir certaines sanctions pesant sur le pétrole russe, un temps suspendues pour contrer la flambée des cours du brut occasionnée par le conflit contre l'Iran.

"Nous serons bientôt en mesure" de les réintroduire, a-t-il assuré, alors que le trafic dans le détroit, par lequel transite un cinquième des exportations mondiales d'hydrocarbures, reprend timidement. Ces exportations constituent la principale source de financement de l'effort de guerre russe depuis l'invasion de l'Ukraine en 2022.

Donald Trump, qui était totalement absorbé par le conflit en Iran ces dernières semaines, a aussi promis de "tout faire" pour aider à mettre fin à la guerre en Ukraine.

Les négociations de paix sous médiation américaine sont totalement enlisées depuis le début du conflit au Moyen-Orient le 28 février.

Autant de déclarations accueillies avec soulagement par ses pairs, alors que le président américain  s'est souvent montré plus à l'écoute du Russe Vladimir Poutine que de l'Ukrainien Volodymyr Zelensky, qu'il avait accueilli avec une rudesse sans pareille en février 2025 dans le Bureau Ovale.

Zelensky félicité 

Les dirigeants du G7 sont "unis", "ils font le constat qu'il y a une dynamique sur le terrain" en faveur de l'Ukraine et sont d'accord pour "augmenter la pression" sur la Russie et livrer plus de moyens de défense antiaérienne à Kiev, avait esquissé auparavant une source diplomatique française.

Signe de sa bonne disposition, Donald Trump a aussi rencontré une vingtaine de minutes en aparté le président ukrainien et devait le revoir dans l'après-midi. Leur dernière rencontre remontait au 28 décembre aux Etats-Unis.

Le président américain l'a félicité pour la "performance" de l'armée ukrainienne sur le terrain et il a reconnu que la "dynamique" était ukrainienne, selon un participant.

"C'est formidable que tout le monde comprenne que la Russie ne va pas gagner et que nous devons faire pression sur Poutine pour qu'il mette un terme à cette guerre", s'est félicité le président ukrainien, qu'Emmanuel Macron a invité à rester jusqu'à la fin du sommet mercredi.

Multipliant les marques d'attention, le président français est allé à sa rencontre à son arrivée à l'hôtel Royal, sur les bords du Lac Léman, où se tenait cette année la grand-messe de ce club de grandes puissances industrialisées.

"Déminage" 

Le président américain, lui, aura les honneurs du château de Versailles mercredi pour un dîner. "Et Versailles, c'est pas du plaqué or, c'est du lourd", s'est-il réjoui.

Le Premier ministre britannique Keir Starmer a annoncé que le Royaume-Uni allait fournir de l'uranium enrichi à l'Ukraine pour ses centrales nucléaires et imposer de nouvelles sanctions à la Russie.

Le chef du gouvernement canadien a fait de même avec des sanctions visant la flotte fantôme de pétroliers au service de la Russie, ses revenus énergétiques, son industrie de défense et les acteurs de la désinformation.

Et Friedrich Merz a offert un maillot de football allemand floqué à son nom au président américain, deux jours après son anniversaire.

Les dirigeants du G7 et leurs homologues d'Egypte, du Qatar et des Emirats arabes unis se sont ensuite félicités lors d'un déjeuner de l'accord irano-américain, un "très beau deal" selon une source diplomatique.

Ils ont insisté sur la "nécessité d'avoir de la visibilité sur la menace iranienne", de diversifier les routes d'approvisionnement en hydrocarbures pour réduire la dépendance au détroit d'Ormuz, cartes à l'appui, et d'un "effort multinational pour soutenir l'armée libanaise".

Les Etats-Unis nous "demandent de mettre des capacités de déminage" à disposition dans le détroit d'Ormuz, a indiqué une source européenne, précisant que des bateaux français et allemands étaient notamment mobilisés à cette fin.

Donald Trump s'était pourtant montré assez peu intéressé la veille par la mission maritime internationale mise en place par Paris et Londres pour garantir le retour à la liberté de circulation dans la région, une fois la paix revenue.

Mercredi, au dernier jour du sommet, le G7 recevra plusieurs "leaders de la tech mondiale" pour un déjeuner où il sera question de régulation, ou encore d'interdiction des réseaux sociaux aux moins de 15 ou 16 ans. Des débats qui s'annoncent tendus avec Donald Trump.