Attentats de Bruxelles: les jurés à l'épreuve d'un procès marathon

L'accusé français Salah Abdeslam arrive dans la salle d'audience pour comparaître dans son procès avec des djihadistes présumés, accusés d'avoir dirigé ou aidé des attentats-suicides dans le métro et l'aéroport de Bruxelles, le 22 mars 2016 à la cour d'assises de Bruxelles, le 6 décembre 2022. (Photo, AFP)
L'accusé français Salah Abdeslam arrive dans la salle d'audience pour comparaître dans son procès avec des djihadistes présumés, accusés d'avoir dirigé ou aidé des attentats-suicides dans le métro et l'aéroport de Bruxelles, le 22 mars 2016 à la cour d'assises de Bruxelles, le 6 décembre 2022. (Photo, AFP)
Short Url
Publié le Mercredi 07 décembre 2022

Attentats de Bruxelles: les jurés à l'épreuve d'un procès marathon

L'accusé français Salah Abdeslam arrive dans la salle d'audience pour comparaître dans son procès avec des djihadistes présumés, accusés d'avoir dirigé ou aidé des attentats-suicides dans le métro et l'aéroport de Bruxelles, le 22 mars 2016 à la cour d'assises de Bruxelles, le 6 décembre 2022. (Photo, AFP)
  • Sur leurs sièges, les jurés visiblement attentifs annotaient et tournaient dans un même mouvement les pages du document devant eux
  • Les neuf accusés présents doivent être interrogés à partir du 19 décembre sur leur participation présumée aux attaques-suicides à l'aéroport de Bruxelles-Zaventem et dans le métro, revendiquées par l'Etat islamique

BRUXELLES: Le jury sera-t-il au complet d'ici la fin du procès des attentats de mars 2016 à Bruxelles ? L'audience à peine entamée, la cour d'assises fait déjà face à trois défections de jurés, sur les trente-six exceptionnellement tirés au sort pour tenir de longs mois de débats. 

A la différence de la France, où dans les affaires de terrorisme les cours d'assises ne sont composées que de magistrats professionnels, des citoyens assistent les juges en Belgique dans cette lourde tâche de se prononcer sur la culpabilité ou l'innocence des accusés. 

A l'approche du maxi-procès des attentats de Bruxelles, qui avaient fait 32 morts le 22 mars 2016, le chef du parquet fédéral belge avait appelé à la suppression du jury populaire pour éviter tout couac dans l'organisation. Mais une telle réforme aurait nécessité de modifier la Constitution. 

Une récente loi en Belgique a toutefois permis de porter à 24 le nombre de jurés remplaçants, pour pallier toute absence parmi les douze titulaires. 

Un changement qui pourrait s'avérer salutaire, au rythme des défections de jurés au procès des attaques de Bruxelles. 

A l'ouverture des débats lundi matin, cinq jours après une audience marathon pour constituer ce jury populaire parmi 600 citoyens convoqués au tirage au sort, deux de ses membres faisaient déjà défaut. 

« Tenir sur la durée » 

A la reprise mardi, la cour a constaté l'absence d'une autre jurée, qui a présenté un certificat médical. 

Et pendant quelques minutes, le maintien ou non d'un quatrième citoyen dans les rangs du jury a plané. Il avait entendu la veille dans l'appel des quelque 950 parties civiles le nom d'une ancienne connaissance et se demandait s'il pouvait continuer à siéger, tout en se sentant "apte". Le ministère public et la défense n'y ont pas vu d'objection. 

"Déjà trois absents, cela me fait un peu peur parce qu'il faut tenir sur la durée. Potentiellement certains pourront tomber malades", s'inquiète en marge de l'audience Jamila Adda, partie civile et présidente de l'association Life4Brussels. 

"C'est évidemment l'une des inquiétudes de savoir si le jury va tenir jusqu'au bout", abonde auprès de l'AFP Olivia Venet, l'une des avocates de l'association. Car si à un certain point "on n'a pas douze jurés, on pourra tout recommencer" à zéro. 

Toutefois, "on en est au démarrage" et ce type de défections n'est pas inhabituel, temporise Me Venet. 

Luc Hennart, porte-parole de la cour d'appel de Bruxelles, affiche aussi son optimisme: "On est dans une situation normale". 

"Au début, vous avez toujours ces défections, et puis cela s'arrête parce que les jurés qui restent sont motivés et tellement imprégnés de la mission qui est la leur qu'ils iront jusqu'au bout, coûte que coûte", affirme cet ancien président de cour d'assises. 

« Prenez des notes ! » 

"Il n'y a pas la moindre crainte à avoir", estime Luc Hennart. 

Après un long exercice de pédagogie la veille, la présidente de la cour d'assises Laurence Massart a rappelé mardi aux jurés leur devoir d'être "rigoureux, scrupuleux" et de juger en toute "impartialité". 

Le procès devrait se terminer fin juin ou début juillet. Pendant les mois à venir, les jurés pourront communiquer entre eux sur la teneur des débats mais avec personne d'autre, y compris leurs proches, a averti la magistrate. 

"Prenez des notes !", a conjuré la présidente aux 33 jurés, avant que le ministère public ne commence sa lecture de l'acte d'accusation, un résumé des investigations de plus 400 pages, qui doit durer trois jours. 

Sur leurs sièges, les jurés visiblement attentifs annotaient et tournaient dans un même mouvement les pages du document devant eux. 

En face, dans le box déserté par le Suédois Osama Krayem, certains accusés faisaient de même, dont Salah Abdeslam, seul membre encore en vie des commandos des attentats de Paris, et condamné en France à la perpétuité incompressible. 

Les neuf accusés présents - un dixième, présumé mort en Syrie, est jugé par défaut - doivent être interrogés à partir du 19 décembre sur leur participation présumée aux attaques-suicides à l'aéroport de Bruxelles-Zaventem et dans le métro, revendiquées par l'Etat islamique. 


Téhéran veut garder le contrôle d'Ormuz, fin du round de négociations

Téhéran a répété mardi vouloir garder le contrôle sur le détroit d'Ormuz, tandis que s'est achevé le round de négociations avec les Américains débuté ce week-end en Suisse pour tenter de mettre fin à la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
Téhéran a répété mardi vouloir garder le contrôle sur le détroit d'Ormuz, tandis que s'est achevé le round de négociations avec les Américains débuté ce week-end en Suisse pour tenter de mettre fin à la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
  • Le responsable américain, ainsi que le négociateur iranien, Mohammad Bagher Ghalibaf, ont quitté lundi le complexe hôtelier du Bürgenstock, dans les Alpes suisses, au terme d'un marathon de 18 heures
  • En attendant, M. Ghalibaf a réaffirmé que les conditions dans le détroit d'Ormuz ne retourneraient pas à celles d'avant-guerre et que la voie resterait "administrée" par son pays, selon des propos rapportés mardi par Irna

BURGENSTOCK: Téhéran a répété mardi vouloir garder le contrôle sur le détroit d'Ormuz, tandis que s'est achevé le round de négociations avec les Américains débuté ce week-end en Suisse pour tenter de mettre fin à la guerre au Moyen-Orient.

Ces discussions ont permis de poser des "bases très solides pour aboutir à un accord final réussi", s'est félicité lundi le vice-président américain JD Vance, les Etats-Unis annonçant dans la foulée une suspension de deux mois des sanctions sur le pétrole iranien.

Le responsable américain, ainsi que le négociateur iranien, Mohammad Bagher Ghalibaf, ont quitté lundi le complexe hôtelier du Bürgenstock, dans les Alpes suisses, au terme d'un marathon de 18 heures, laissant à des diplomates le soin de poursuivre des discussions "techniques" sur place.

Celles-ci se sont également achevées et les pourparlers se poursuivront ultérieurement au sein de groupes de travail, a indiqué mardi la diplomatie iranienne à l'agence officielle Irna.

En attendant, M. Ghalibaf a réaffirmé que les conditions dans le détroit d'Ormuz ne retourneraient pas à celles d'avant-guerre et que la voie resterait "administrée" par son pays, selon des propos rapportés mardi par Irna.

Le passage par Ormuz, où transite en temps normal 20% du pétrole et du GNL mondial, était libre de tout contrôle avant le déclenchement par les Etats-Unis et Israël le 28 février de la guerre contre l'Iran.

Mais "l'administration du détroit d'Ormuz ne redeviendra jamais ce qu'elle était avant la guerre", a assuré M. Ghalibaf, martelant que "l'Iran administrera" celui-ci.

L'Iran a par ailleurs indiqué mardi avoir conclu en Suisse avec les Américains un accord pour le déblocage "immédiat" de 12 milliards d'avoirs iraniens gelés.

Ceux-ci seront libérés "en deux tranches de 6 milliards", a détaillé auprès d'Irna le chef de la délégation iranienne chargé des discussions techniques, le vice-ministre de Affaires étrangères Kazem Gharibabadi.

M. Vance avait souligné que son pays s'assurerait qu'un éventuel déblocage d'avoirs iraniens "ne servirait pas à financer le terrorisme".

Ghalibaf à Oman 

Le cycle de négociations entamé ce week-end en Suisse nourrit les espoirs d'un règlement durable du conflit et a fait retomber le cours du baril de Brent de la mer du Nord sous la barre des 78 dollars, loin des plus de 126 dollars atteints au paroxysme de la guerre.

Les négociations, où le Pakistan et le Qatar jouent un rôle de médiation, doivent aboutir à un document final sous un délai de 60 jours renouvelables.

Dans ce cadre, le président iranien, Massoud Pezeshkian, doit effectuer une visite d'Etat à Islamabad mardi, selon la diplomatie pakistanaise.

Le secrétaire d'Etat américain Marco Rubio est pour sa part attendu de mardi à jeudi aux Emirats arabes unis, à Bahreïn et au Koweït, selon son ministère.

Et l'équipe de négociateurs iraniens, emmenée par M. Ghalibaf, s'est rendue de son côté à Oman pour parler précisément de la gestion du détroit d'Ormuz, selon Irna.

Pressé de mettre un terme à un conflit qui pèse sur le pouvoir d'achat de ses citoyens, Washington a multiplié les gestes envers Téhéran.

Concernant le pétrole, principale ressource de la République islamique, "toutes les transactions" concernant la production, la vente et le transport d'hydrocarbures d'origine iranienne "sont autorisées jusqu'au 21 août", a détaillé le ministère américain des Finances.

Selon M. Vance, Téhéran a accepté d'inviter à nouveau des inspecteurs de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA), ce que l'Iran n'a pas confirmé.

"Premier test réel" 

Mises en place par l'accord de 2015 déchiré par M. Trump en 2018, ces inspections avaient été suspendues par l'Iran après les bombardements israélo-américains de ses installations en juin 2025.

Les inspecteurs de l'AIEA n'ont depuis pas pu visiter les sites touchés, laissant planer le doute sur l'état des stocks d'uranium hautement enrichi de la République islamique, un point de contentieux majeur avec Washington.

Téhéran a toujours nié chercher à se doter de l'arme nucléaire, tout en restant inflexible sur son droit à exploiter une filière nucléaire civile complète.

Sur le front libanais, que Téhéran a insisté pour associer aux discussions, une "cellule de gestion des conflits" va être mise en place pour faire cesser les combats entre Israël et le mouvement pro-iranien Hezbollah, qui a entraîné le Liban dans la guerre début mars.

Lundi, le président libanais Joseph Aoun a ainsi fait savoir avoir reçu un appel de M. Vance au sujet de "la consolidation du cessez-le-feu au Liban, l'arrêt de l'escalade militaire israélienne et les mesures à prendre à cet égard".

L'offensive au Liban, destinée selon Israël à empêcher les attaques du Hezbollah, a fait plus de 4.100 morts selon les autorités et plus d'un million de déplacés.

Pour le chef de la diplomatie iranienne, Abbas Araghchi, le respect de ce cessez-le-feu sera "le premier test réel" de la solidité du protocole d'accord américano-iranien.


Pourparlers Iran-Etats-Unis : «des bases très solides» en vue d'un accord final, selon JD Vance

Les pourparlers entre l'Iran et les Etats-Unis tenus dimanche en Suisse pour mettre fin à la guerre au Moyen-Orient ont permis d'établir des "bases très solides" en vue d'un accord final, a affirmé lundi le vice-président américain JD Vance. (AFP)
Les pourparlers entre l'Iran et les Etats-Unis tenus dimanche en Suisse pour mettre fin à la guerre au Moyen-Orient ont permis d'établir des "bases très solides" en vue d'un accord final, a affirmé lundi le vice-président américain JD Vance. (AFP)
  • "Nous avons réalisé de nombreux progrès satisfaisants. Nous avons fait exactement ce que nous voulions faire", a assuré JD Vance, qui va rentrer aux Etats-Unis
  • Côté iranien, l'équipe conduite par le président du Parlement, Mohammad Bagher Ghalibaf, et le chef de la diplomatie, Abbas Araghchi, a quitté le Burgenstock, à l'issue de "18 heures d'intenses discussions", selon l'agence de presse Irna

BURGENSTOCK: Les pourparlers entre l'Iran et les Etats-Unis tenus dimanche en Suisse pour mettre fin à la guerre au Moyen-Orient ont permis d'établir des "bases très solides" en vue d'un accord final, a affirmé lundi le vice-président américain JD Vance.

"Nous avons posé des bases très solides pour aboutir à un accord final réussi. L'accord final, c'est la maison. Nous en avons posé les fondations. Nous n'avons pas encore construit la maison, mais nous avons posé des bases solides pour atteindre une issue favorable pour le peuple américain", a-t-il déclaré aux journalistes.

Après la signature d'un protocole d'accord la semaine dernière et un démarrage dans le chaos, ces négociations, lancées dimanche dans le complexe hôtelier du Burgenstock, dans les Alpes suisses, doivent aboutir, sous un délai de 60 jours renouvelables, à un document final.

"Nous avons réalisé de nombreux progrès satisfaisants. Nous avons fait exactement ce que nous voulions faire", a assuré JD Vance, qui va rentrer aux Etats-Unis.

Côté iranien, l'équipe conduite par le président du Parlement, Mohammad Bagher Ghalibaf, et le chef de la diplomatie, Abbas Araghchi, a quitté le Burgenstock, à l'issue de "18 heures d'intenses discussions", selon l'agence de presse Irna.

Des négociations vont toutefois se poursuivre au niveau technique.

"Nos équipes, en collaboration avec les Iraniens, les Qataris et les Pakistanais, ont réalisé d'importants progrès hier. Elles continueront à travailler au niveau technique avec les équipes présentes ici au Burgenstock", a indiqué JD Vance.

"Ces négociations techniques se poursuivront ensuite au cours des semaines et des jours à venir. Nous voulions mettre en place une structure pour garantir une supervision politique adéquate", a-t-il ajouté.


Iran et Etats-Unis s'accordent sur une feuille de route pour un accord définitif sous 60 jours

Les délégations se sont "mises d'accord sur une feuille de route visant à parvenir à un accord définitif dans un délai de 60 jours, jetant ainsi les bases d'un démarrage immédiat de nouvelles discussions techniques" qui se poursuivront cette semaine en Suisse, ont écrit les gouvernements pakistanais et qatari dans un communiqué conjoint. (AFP)
Les délégations se sont "mises d'accord sur une feuille de route visant à parvenir à un accord définitif dans un délai de 60 jours, jetant ainsi les bases d'un démarrage immédiat de nouvelles discussions techniques" qui se poursuivront cette semaine en Suisse, ont écrit les gouvernements pakistanais et qatari dans un communiqué conjoint. (AFP)
Short Url
  • Les Etats-Unis et l'Iran se sont entendus sur une "feuille de route" pour conclure dans les 60 jours un accord définitif pour mettre fin à la guerre au Moyen-Orient
  • "La médiation pakistanaise et qatarie a permis des progrès majeurs afin de mettre un terme à la guerre au Liban"

BURGENSTOCK: Les Etats-Unis et l'Iran se sont entendus sur une "feuille de route" pour conclure dans les 60 jours un accord définitif pour mettre fin à la guerre au Moyen-Orient, lors de leur première séance de négociations en Suisse, ont annoncé lundi les médiateurs pakistanais et qatari.

Les délégations se sont "mises d'accord sur une feuille de route visant à parvenir à un accord définitif dans un délai de 60 jours, jetant ainsi les bases d'un démarrage immédiat de nouvelles discussions techniques" qui se poursuivront cette semaine en Suisse, ont écrit les gouvernements pakistanais et qatari dans un communiqué conjoint.