Royaume-Uni: la justice valide le projet d'expulser des migrants au Rwanda

Un manifestant tient une pancarte lors d'une manifestation contre la politique du gouvernement visant à expulser les immigrants illégaux vers le Rwanda, à Londres. (Reuters)
Un manifestant tient une pancarte lors d'une manifestation contre la politique du gouvernement visant à expulser les immigrants illégaux vers le Rwanda, à Londres. (Reuters)
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Publié le Lundi 19 décembre 2022

Royaume-Uni: la justice valide le projet d'expulser des migrants au Rwanda

  • «La cour a conclu qu'il est légal pour le gouvernement britannique de mettre en place des dispositions pour envoyer des demandeurs d'asile au Rwanda et que leur demande d'asile soit examinée au Rwanda plutôt qu'au Royaume-Uni»
  • Aucune expulsion n'a encore eu lieu: un premier vol prévu en juin a été annulé après une décision de la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) qui réclamait un examen approfondi de cette politique

LONDRES : La justice britannique a donné lundi son feu vert à l'expulsion vers le Rwanda de demandeurs d'asile arrivés illégalement au Royaume-Uni, un projet hautement controversé que le gouvernement veut déployer au plus vite.

Les conservateurs ont fait de la lutte contre l'immigration clandestine, une des promesses du Brexit, l'une de leurs priorités.

Mais les migrants n'ont jamais été aussi nombreux à traverser la Manche sur des petites embarcations. Depuis le début de l'année, environ 45 000 sont ainsi arrivés sur les côtes anglaises, contre 28 526 en 2021. Et quatre migrants, dont un adolescent, ont perdu la vie en tentant la traversée le 14 décembre, un peu plus d'un an après la mort de 27 personnes dans des circonstances similaires.

En avril, le gouvernement de Boris Johnson a conclu un accord avec Kigali pour expulser vers le Rwanda des demandeurs d'asile, quelle que soit leur origine, arrivés illégalement sur le sol britannique. Une politique destinée à décourager les traversées de la Manche à bord de petites embarcations, mais qui a été largement critiquée et contestées en justice.

"La cour a conclu qu'il est légal pour le gouvernement britannique de mettre en place des dispositions pour envoyer des demandeurs d'asile au Rwanda et que leur demande d'asile soit examinée au Rwanda plutôt qu'au Royaume-Uni", selon un résumé du jugement publié par la Haute-Cour de Londres. Celle-ci a estimé que les dispositions prévues par le gouvernement ne contreviennent pas à la Convention de Genève sur les réfugiés.

Aucune expulsion n'a encore eu lieu: un premier vol prévu en juin a été annulé après une décision de la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) qui réclamait un examen approfondi de cette politique. La justice ayant rendu sa décision, le gouvernement de Rishi Sunak veut désormais aller vite.

"Nous avons toujours maintenu que cette politique est légale et aujourd'hui, la cour l'a confirmé", a réagi la ministre de l'Intérieur Suella Braverman.

La très à droite patronne du "Home Office", qui avait fait part de son "rêve" de voir des migrants expulsés vers le Rwanda, a mis en avant sa volonté de mettre en oeuvre ce projet "dès que possible".

"Et nous sommes prêts à nous défendre à nouveau contre toute action en justice", a souligné Suella Braverman, après avoir admis samedi dans le Times l'échec du gouvernement à tenir la promesse de reprendre le "contrôle" des frontières.

Appel envisagé

La justice a en revanche demandé au ministère de l'Intérieur de revoir sa copie concernant huit migrants qui s'opposaient à leur expulsion vers le Rwanda. Le "Home Office" n'a pas suffisamment examiné leurs situations personnelles pour déterminer s'il existe les concernant des éléments qui s'opposeraient à leur expulsion au Rwanda.

Les opposants au projet ont accueilli le jugement avec déception et colère. Parmi les associations à l'origine de ce recours en justice, Care4Calais, dont la fondatrice Clare Moseley, a fait part de sa détermination à ce qu'"aucun réfugié ne soit expulsé de force" au Rwanda. L'association, tout comme Detention Action, envisage de faire appel de cette décision.

Paul O'Connor, représentant du syndicat de fonctionnaires PCS, a estimé que le projet gouvernemental reste "moralement répréhensible et totalement inhumain", estimant qu'un appel doit "sérieusement" être envisagé.

Le Refugee Council a étrillé cette politique "cruelle" consistant à assimiler "des gens qui cherchent la sécurité à des marchandises humaines" comme dommageable à la réputation du Royaume-Uni comme un pays des droits de l'Homme.

L’opposition travailliste a de son côté jugé le projet "impraticable", "contraire à la morale" et "d'un coût exorbitant".

Le Haut commissariat de l'ONU aux réfugiés est même intervenu dans le dossier devant la Haute Cour, faisant valoir que "les composantes minimum d'un système d'asile fiable et juste" font défaut au Rwanda et qu'une telle politique mènerait à de "graves risques de violations" de la Convention de l'ONU sur le statut des réfugiés.


Gaza: une commission de l'ONU accuse Israël de «génocide»

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  • La commission, qui ne s'exprime pas au nom de l'ONU, est arrivée "à la conclusion qu'un génocide se produi(sai)t à Gaza et continu(ait) de se produire" dans ce territoire palestinien,
  • "La responsabilité incombe à l'État d'Israël", a-t-elle ajouté en présentant un nouveau rapport

GENEVE: Une commission d'enquête internationale indépendante de l'ONU a accusé mardi Israël de commettre un "génocide" à Gaza depuis octobre 2023 avec l'intention de "détruire" les Palestiniens, mettant en cause le Premier ministre et d'autres responsables israéliens.

La commission, qui ne s'exprime pas au nom de l'ONU, est arrivée "à la conclusion qu'un génocide se produi(sai)t à Gaza et continu(ait) de se produire" dans ce territoire palestinien, a déclaré à l'AFP sa présidente, Navi Pillay.

"La responsabilité incombe à l'État d'Israël", a-t-elle ajouté en présentant un nouveau rapport.

Israël a "rejeté catégoriquement" ce "rapport biaisé et mensonger et appelle à la dissolution immédiate" de la commission, a réagi son ministère des Affaires étrangères.

Sa publication intervient près de deux ans après le début de la guerre, déclenchée par l'attaque sans précédent du Hamas le 7 octobre 2023 en Israël. Depuis, le Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahu, a juré de détruire le mouvement islamiste qui a pris le pouvoir en 2007 à Gaza.

La commission d'enquête a conclu que les autorités et les forces de sécurité israéliennes avaient commis "quatre des cinq actes génocidaires" définis par la Convention de 1948 pour la prévention et la répression du crime du génocide.

A savoir: "meurtre de membres du groupe; atteinte grave à l'intégrité physique ou mentale de membres du groupe; soumission intentionnelle du groupe à des conditions d'existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle; et mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe".

Cette commission a conclu que le président israélien, Isaac Herzog, le Premier ministre, Benjamin Netanyahu, et l'ancien ministre de la Défense, Yoav Gallant, avaient "incité à commettre un génocide et que les autorités israéliennes (n'avaient) pas pris de mesures" pour les en empêcher.

"Intention de détruire" 

"Il est clair qu'il existe une intention de détruire les Palestiniens à Gaza par des actes répondant aux critères énoncés dans la Convention sur le génocide", a relevé dans un communiqué Mme Pillay, qui fut présidente du Tribunal pénal international pour le Rwanda et juge à la Cour pénale internationale (CPI).

Les plus hauts dirigeants israéliens "ont orchestré une campagne génocidaire", a ajouté la Sud-Africaine de 83 ans, ancienne Haute-Commissaire de l'ONU aux droits de l'homme.

La commission n'est pas une instance juridique mais ses rapports peuvent accroître la pression diplomatique et servent à recueillir des preuves que les tribunaux peuvent utiliser.

La commission a conclu un accord de coopération avec la Cour pénale internationale (CPI) avec laquelle "nous avons partagé des milliers d'informations", a expliqué Mme Pillay à l'AFP.

"La communauté internationale ne peut rester silencieuse face à la campagne génocidaire lancée par Israël contre le peuple palestinien à Gaza. Lorsque des signes et des preuves manifestes de génocide apparaissent, l'absence d'action pour y mettre fin équivaut à une complicité", a souligné Mme Pillay.

La campagne de représailles militaires dans le territoire palestinien a fait près de 65.000 morts, selon des données du ministère de la Santé de la bande de Gaza, placé sous l'autorité du Hamas, données jugées fiables par l'ONU.

Depuis le début de la guerre, Israël a été accusé à plusieurs reprises de commettre un génocide à Gaza, par diverses ONG, des experts indépendants de l'ONU, et jusque devant la justice internationale, à l'initiative de l'Afrique du Sud.

Les autorités israéliennes ont toujours vigoureusement rejeté ces accusations.

L'ONU n'a pas qualifié la situation de génocide, mais le chef des opérations humanitaires a exhorté à la mi-mai les dirigeants mondiaux à "agir pour empêcher un génocide".

A La Haye, la Cour internationale de justice (CIJ) avait sommé Israël dès janvier 2024 de prévenir tout acte de génocide. Quatre mois après, le procureur de la CPI avait demandé que des mandats d'arrêt soient délivrés à l'encontre de MM. Netanyahu et Gallant, soupçonnés de crimes contre l'humanité et crimes de guerre.

La CPI est depuis dans le collimateur de Washington qui a pris des mesures contre des magistrats ayant autorisé la Cour à émettre ces mandats d'arrêt, notamment l'interdiction d'entrée sur le sol américain et le gel des avoirs détenus aux États-Unis.


Rubio promet un soutien "indéfectible" à Israël, avant une visite à Doha

Le secrétaire d'État américain Marco Rubio et le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu visitent le Mur occidental, le lieu de prière le plus sacré du judaïsme, dans la vieille ville de Jérusalem. (AP)
Le secrétaire d'État américain Marco Rubio et le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu visitent le Mur occidental, le lieu de prière le plus sacré du judaïsme, dans la vieille ville de Jérusalem. (AP)
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  • En visite à Jérusalem, le secrétaire d’État Marco Rubio a réaffirmé le soutien « indéfectible » des États-Unis à Israël dans sa guerre contre le Hamas à Gaza
  • Alors que les offensives israéliennes se poursuivent, causant de lourdes pertes civiles à Gaza, les critiques internationales s’intensifient

Jérusalem: Le secrétaire d'Etat Marco Rubio a promis lundi à Jérusalem le "soutien indéfectible" des Etats-Unis à Israël pour éliminer le mouvement islamiste palestinien Hamas à Gaza, à la veille d'un déplacement à Doha.

Durant la visite de M. Rubio, l'armée israélienne a poursuivi son offensive dans la bande de Gaza assiégée et affamée, la Défense civile locale faisant état d'au moins 49 morts, dont des enfants.

Lancée en riposte à une attaque sans précédent du Hamas en Israël le 7 octobre 2023, cette offensive a fait des dizaines de milliers de morts et détruit une grande partie du territoire palestinien, où le mouvement islamiste a pris le pouvoir en 2007.

Le déplacement de M. Rubio a coïncidé avec un sommet arabo-islamique à Doha, quelques jours après une attaque israélienne inédite le 9 septembre au Qatar contre des chefs du Hamas.

"Les habitants de Gaza méritent un avenir meilleur, mais cet avenir meilleur ne pourra commencer que lorsque le Hamas sera éliminé", a déclaré M. Rubio après une rencontre à Jérusalem avec le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu.

"Vous pouvez compter sur notre soutien indéfectible et notre engagement à voir cela se concrétiser", a-t-il ajouté.

M. Rubio se rend mardi au Qatar, en route pour Londres, afin de "réaffirmer le soutien total des Etats-Unis à la sécurité et la souveraineté du Qatar après l'attaque israélienne", selon le département d'Etat.

La frappe aérienne au Qatar, un médiateur entre Israël et le Hamas, a contrarié le président Donald Trump.

"Le Qatar a été un très grand allié. Israël et tous les autres, nous devons faire attention. Quand nous attaquons des gens, nous devons être prudents", a-t-il dit dimanche.

Malgré cette critique, M. Netanyahu a estimé que M. Trump était "le plus grand ami" qu'Israël ait jamais eu à la Maison Blanche.

- "Animaux barbares" -

Au sommet de Doha, l'émir du Qatar, cheikh Tamim ben Hamad Al-Thani, s'en est prix à Israël, l'accusant de "vouloir faire échouer les négociations" en vue d'un cessez-le-feu à Gaza et d'une libération des otages enlevés durant l'attaque du 7-Octobre.

Un communiqué final du sommet a appelé "tous les Etats à revoir les relations diplomatiques et économiques avec Israël", alors que les six monarchies du Golfe ont appelé les Etats-Unis à "user de leur influence" pour contenir Israël.

A Jérusalem, M. Rubio s'est montré pessimiste quant à la possibilité d'une solution "diplomatique" à Gaza, qualifiant le Hamas d'"animaux barbares".

"Même si nous souhaitons vivement qu'il existe un moyen pacifique et diplomatique pour mettre fin (à la guerre) -et nous continuerons à explorer cette voie-, nous devons également nous préparer à la possibilité que cela ne se produise pas", a-t-il dit.

M. Rubio a aussi affiché la solidarité des Etats-Unis avec Israël avant un sommet coprésidé par la France et l'Arabie saoudite le 22 septembre à l'ONU, destiné à promouvoir la reconnaissance d'un Etat de Palestine, au côté d'Israël.

Une initiative largement symbolique dans la mesure où Israël s'oppose fermement à la création d'un tel Etat auquel aspirent les Palestiniens.

Les Etats-Unis sont également hostiles à cette démarche, qui selon M. Rubio, a "enhardi" le Hamas.

En soirée, le secrétaire d'Etat a rencontré à Jérusalem des familles d'otages, selon un responsable du département d'Etat. Sur les 251 personnes enlevées durant l'attaque du 7-Octobre, 47 sont encore retenues à Gaza, dont 25 décédées selon l'armée israélienne.

- "Un corps sans âme" -

Dans le territoire palestinien, la Défense civile a indiqué que plus de la moitié des 49 Palestiniens tués l'avaient été à Gaza-ville, où l'armée a intensifié ses attaques avec l'objectif de s'en emparer.

Compte-tenu des restrictions imposées aux médias à Gaza et des difficultés d'accès sur le terrain, l'AFP n'est pas en mesure de vérifier de manière indépendante les informations des différentes parties.

L'armée israélienne, qui présente Gaza-ville comme l'un des derniers bastions du Hamas dans le territoire palestinien, y a détruit plusieurs tours d'habitation en accusant le Hamas de s'y cacher.

Les Palestiniens continuent de fuir, en grand nombre, la ville et ses environs, qui comptaient un million d'habitants selon l'ONU.

"Je me sens comme un corps sans âme", dit Susan Annan, une Palestinienne qui habitait dans l'une de tours détruites. "Nous avons quitté notre maison avec seulement nos vêtements. Nous n'avons rien pu emporter."

L'attaque du 7-Octobre a entraîné la mort de 1.219 personnes côté israélien, en majorité des civils, selon un décompte de l'AFP basé sur des données officielles.

Les représailles israéliennes ont fait au moins 64.905 morts à Gaza, selon le ministère de la Santé du territoire. L'ONU y a déclaré la famine, ce que Israël dément.


La flottille pour Gaza quitte la Tunisie, direction le territoire palestinien

Après plusieurs reports, la flottille internationale pour Gaza a quitté lundi la Tunisie pour mettre le cap sur le territoire palestinien assiégé par Israël, dans le but de "briser le blocus israélien" et d'ouvrir un "corridor" humanitaire. (AFP)
Après plusieurs reports, la flottille internationale pour Gaza a quitté lundi la Tunisie pour mettre le cap sur le territoire palestinien assiégé par Israël, dans le but de "briser le blocus israélien" et d'ouvrir un "corridor" humanitaire. (AFP)
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  • Une vingtaine de bateaux venus de Barcelone (Espagne) ont quitté Bizerte, les derniers étant partis à l'aube lundi, selon un photographe de l'AFP sur place
  • Yasemin Acar, du comité de coordination de la partie maghrébine de la flottille, a posté sur Instagram des images de bateaux tunisiens prenant aussi la mer ces dernières heures, avec le message "le blocus de Gaza doit cesser"

BIZERTE: Après plusieurs reports, la flottille internationale pour Gaza a quitté lundi la Tunisie pour mettre le cap sur le territoire palestinien assiégé par Israël, dans le but de "briser le blocus israélien" et d'ouvrir un "corridor" humanitaire.

"Nous essayons d'envoyer un message à la population de Gaza, (de lui dire) que le monde ne l'a pas oubliée", a dit à l'AFP la militante écologiste suédoise Greta Thunberg avant d'embarquer dans le port de Bizerte, dans le nord de la Tunisie.

"Lorsque nos gouvernements ne prennent pas leurs responsabilités, nous n'avons pas d'autre choix que de prendre les choses en main", a-t-elle ajouté.

Une vingtaine de bateaux venus de Barcelone (Espagne) ont quitté Bizerte, les derniers étant partis à l'aube lundi, selon un photographe de l'AFP sur place.

Yasemin Acar, du comité de coordination de la partie maghrébine de la flottille, a posté sur Instagram des images de bateaux tunisiens prenant aussi la mer ces dernières heures, avec le message "le blocus de Gaza doit cesser", "nous partons par solidarité, dignité et pour la justice".

Les embarcations arrivées d'Espagne s'étaient transférées à Bizerte après un séjour mouvementé à Sidi Bou Saïd, près de Tunis.

La "Global Sumud Flotilla", accueillie par des rassemblements de soutien, a indiqué que deux de ses bateaux avaient été visés par des attaques de drones deux nuits de suite la semaine passée, publiant des vidéos à l'appui. Après la deuxième annonce, les autorités tunisiennes ont dénoncé "une agression préméditée" et dit mener une enquête.

L'eurodéputée franco-palestinienne Rima Hassan qui, comme Greta Thunberg, avait été détenue à bord du "Madleen" lors d'une précédente traversée vers Gaza, a dit à l'AFP redouter "bien entendu" de nouvelles attaques, ajoutant: "on se prépare aux différents scénarios".

Selon elle, les personnalités les plus en vue - dont l'actrice française Adèle Haenel - ont été réparties entre les deux plus gros bateaux de coordination "de manière à équilibrer et (ne) pas concentrer toutes les personnalités visibles dans un seul et même bateau".

Le départ de Tunisie a été repoussé à plusieurs reprises en raison de motifs de sécurité, de retard dans les préparatifs pour certains bateaux et de la météo.

La Global Sumud Flotilla ("sumud" signifie "résilience" en arabe), qui comprend aussi des embarcations parties ces derniers jours de Corse (France), Sicile (Italie) et Grèce, avait initialement prévu d'atteindre le territoire palestinien à la mi-septembre, après deux tentatives bloquées par Israël en juin et juillet.