Vente de contrefaçons: la justice européenne ouvre la voie à une responsabilité des plateformes

"Amazon fait elle-même usage du signe enregistré par Louboutin lorsque l'utilisateur de son site a l'impression que c'est elle qui commercialise, en son nom et pour son compte, des escarpins de la marque", a indiqué la Cour de justice de l'Union européenne dans un communiqué de presse. (Photo, AFP)
"Amazon fait elle-même usage du signe enregistré par Louboutin lorsque l'utilisateur de son site a l'impression que c'est elle qui commercialise, en son nom et pour son compte, des escarpins de la marque", a indiqué la Cour de justice de l'Union européenne dans un communiqué de presse. (Photo, AFP)
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Publié le Jeudi 22 décembre 2022

Vente de contrefaçons: la justice européenne ouvre la voie à une responsabilité des plateformes

  • Le célèbre chausseur français Louboutin, connu pour ses escarpins à semelles rouges, avait introduit deux recours en 2019 au Luxembourg et en Belgique contre Amazon concernant la vente de produits de contrefaçon sur le site
  • Amazon affiche de façon uniforme ses propres annonces et celles de ses vendeurs tiers et appose un logo Amazon sur l'ensemble des annonces

PARIS: La Cour de justice de l'Union européenne a ouvert la voie jeudi à une responsabilité des plateformes concernant la vente de contrefaçons, en estimant qu'Amazon pourrait être considérée comme faisant elle-même la promotion de faux produits Louboutin vendus sur son site par des tiers.

Le célèbre chausseur français Louboutin, connu pour ses escarpins à semelles rouges, avait introduit deux recours en 2019 au Luxembourg et en Belgique contre Amazon concernant la vente de produits de contrefaçon sur le site.

"Amazon fait elle-même usage du signe enregistré par Louboutin lorsque l'utilisateur de son site a l'impression que c'est elle qui commercialise, en son nom et pour son compte, des escarpins de la marque", a indiqué la Cour de justice de l'Union européenne dans un communiqué de presse.

La CJUE ne tranche pas le litige. Il appartient à la juridiction nationale de résoudre l'affaire conformément à la décision de la Cour. Cette décision lie, de la même manière, les autres juridictions nationales qui seraient saisies d'un problème similaire.

Se "félicitant de la décision", la marque de luxe estime dans un communiqué qu'"en se prononçant en faveur de la position présentée par (le créateur) Christian Louboutin, la CJUE marque un pas supplémentaire dans la lutte contre l’offre à la vente de contrefaçons sur les plateformes d’Amazon et vers une responsabilité accrue des plateformes qui participent à la promotion et la distribution de tels produits".

"Cette décision permettra de mieux protéger les fabricants et consommateurs contre le fléau de la contrefaçon", ajoute-t-il.

Contacté par l'AFP, Amazon a déclaré: "Nous allons étudier la décision de la Cour".

«On ne va pas cesser notre surveillance»

La contrefaçon dans le secteur du luxe est un véritable défi, et jeudi matin à l'annonce de l'arrêt de la Cour, Louboutin indique avoir été félicité "par une grande marque".

La CJUE estime "qu'un tel exploitant peut effectivement être considéré comme faisant lui-même usage du signe identique à une marque de l'Union européenne, figurant dans l'annonce d'un vendeur tiers sur sa place de marché en ligne, lorsque l'utilisateur normalement informé et raisonnablement attentif de son site a l'impression que c'est cet exploitant qui commercialise, en son nom et pour son propre compte, les produits contrefaisants en cause".

Amazon affiche de façon uniforme ses propres annonces et celles de ses vendeurs tiers et appose un logo Amazon sur l'ensemble des annonces. La plateforme offre par ailleurs des "services supplémentaires à ces vendeurs tiers dans le cadre de la commercialisation de leurs produits, consistant notamment dans le stockage et l'expédition de leurs produits", souligne la Cour.

Autant de circonstances qui peuvent rendre difficile la distinction entre Amazon et vendeurs tiers, estime la Cour, et "donner à l'utilisateur normalement informé et raisonnablement attentif l'impression que c'est Amazon qui commercialise, en son nom et pour son propre compte, les produits Louboutin offerts à la vente par des vendeurs tiers".

"On ne va pas cesser notre surveillance", explique à l'AFP Xavier Ragot, directeur juridique de Louboutin, "il faut attendre que la poussière retombe, on va voir la suite qui sera donnée par les juridictions de Luxembourg et Bruxelles qui jugeront sur le fond".

"Ce qu'on peut espérer de mieux c'est que face à ce risque (juridique), on ait Amazon et d'autres qui fassent le ménage chez eux avant de se retrouver de nouveau sous le coup d'une action", a-t-il ajouté.

De son côté, le président de l'Union des fabricants (Unifab), Christian Peugeot, a estimé que "désormais il est absolument nécessaire qu’Amazon joue un rôle plus important et direct dans la lutte contre la contrefaçon sur ses plateformes, car, malgré les nombreux signalements émis par les entreprises auprès d’Amazon depuis 2016, bon nombre constatent la poursuite de la vente de contrefaçons sur ses plateformes".

"La mobilisation de tous les acteurs est nécessaire pour protéger les consommateurs et les entreprises de ce vol caractérisé encore trop peu puni", juge l'Unifab.


La Banque de France va remonter sa prévision de croissance pour 2025 et 2026 

La Banque de France va remonter sa prévision de croissance pour cette année et pour l'année prochaine, a indiqué mercredi le gouverneur François Villeroy de Galhau, au micro d'Europe 1. (AFP)
La Banque de France va remonter sa prévision de croissance pour cette année et pour l'année prochaine, a indiqué mercredi le gouverneur François Villeroy de Galhau, au micro d'Europe 1. (AFP)
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  • L'Insee et le gouvernement ont déjà relevé leur prévision de croissance à 0,8% pour 2025
  • La Banque de France prévoit cependant un ralentissement de la croissance au quatrième trimestre à 0,2% du produit intérieur brut (PIB)

PARIS: La Banque de France va remonter sa prévision de croissance pour cette année et pour l'année prochaine, a indiqué mercredi le gouverneur François Villeroy de Galhau, au micro d'Europe 1.

Lors de la publication prévue le 19 décembre, "nous allons remonter un peu notre prévision de croissance pour cette année et pour l'année prochaine. Nous étions à 0,7% pour cette année, à 0,9% pour l'année prochaine", a-t-il indiqué en ajoutant qu'il ne pouvait pas encore donner de chiffres.

L'Insee et le gouvernement ont déjà relevé leur prévision de croissance à 0,8% pour 2025.

La Banque de France prévoit cependant un ralentissement de la croissance au quatrième trimestre à 0,2% du produit intérieur brut (PIB), contre 0,5% au trimestre précédent, a-t-elle indiqué jeudi.

"Evidemment, même si on allait à 1% (de croissance l'année prochaine, NDLR), ça ne suffit pas. C'est résilient, mais non suffisant", selon le gouverneur.

"L'économie, l'activité, résistent malgré cette incertitude" politique estime le gouverneur qui rappelle qu'il y a un an "beaucoup craignaient une récession", qui a été évitée.

"Il y a une estimation assez convergente qui dit qu'au total, l'incertitude nationale plus internationale nous coûte à peu près 0,5 point de croissance (...) et que la part nationale là-dedans, c'est au moins 0,2. Donc, si on arrivait à sortir avec une stratégie budgétaire et une stabilisation politique, on peut espérer gagner 0,2%", selon le gouverneur.

Le vote du budget de la sécurité sociale mardi "je relève simplement que c'est une étape franchie", "c'est pas du tout la fin de ce chemin", a insisté M. Villeroy de Galhau.

Les députés ont adopté de peu mardi le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2026.

Les discussions sur le budget de l'Etat se poursuivront en janvier si le Sénat et l'Assemblée ne parviennent pas à un accord, a annoncé mercredi la porte-parole du gouvernement Maud Bregeon, excluant de facto le recours au 49.3 pour faire adopter le texte sans vote.

"Baisser suffisamment le déficit total" 

Le gouverneur de la Banque de France a aussi rappelé mercredi qu'"on ne sait pas aujourd'hui si on va arriver à baisser suffisamment le déficit total".

"On part de 5,4% du PIB, du poids de notre économie, pour ce déficit total. Il faut être à 3% dans quatre ans (...) Donc, si on doit faire ce chemin en quatre ans, il faut faire le quart du chemin la première année. C'est pour ça que moi, j'ai plaidé un déficit à 4,8% l'an prochain".

Le gouverneur "croit qu'il reste très important d'être aussi proche que possible de ce chiffre de 4,8%", à la fois "pour sortir de l'étouffement progressif par la dette, parce que les intérêts de la dette prennent de plus en plus notre marge de manœuvre", et puis "pour ramener la confiance".

Le ministre de l'Economie et des Finances Roland Lescure a pour sa part dit mercredi sur RTL souhaiter toujours que le déficit public (Etat, sécurité sociale et collectivités locales réunis) soit à "5% (du PIB) et pas au-dessus" en 2026.

Cela implique que l'Etat renfloue les caisses de la Sécurité sociale de 4,5 milliards d'euros après le vote du projet de loi de financement de la Sécurité sociale, celui-ci aggravant le déficit de la Sécu par rapport au projet initial du gouvernement.

M. Lescure considère que le vote la veille du budget de la Sécurité sociale, avec un déficit alourdi, faisait "remonter d'un cran" la difficulté d'obtenir un vote du budget de l'Etat, qui va devoir compenser.

 


La France encouragée à donner plus vite la priorité à l'électricité

Un employé du gestionnaire du réseau de transport d'électricité français RTE (Réseau de Transport d'Électricité) travaille à la rénovation des lignes à très haute tension autour d'Arèches-Beaufort, sur le sentier du Cormet de Roselend, le 6 septembre 2022. (AFP)
Un employé du gestionnaire du réseau de transport d'électricité français RTE (Réseau de Transport d'Électricité) travaille à la rénovation des lignes à très haute tension autour d'Arèches-Beaufort, sur le sentier du Cormet de Roselend, le 6 septembre 2022. (AFP)
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  • RTE appelle à accélérer l’électrification pour réduire la dépendance coûteuse aux énergies fossiles, combler le retard de la France et tenir ses objectifs climatiques et industriels
  • Le gestionnaire du réseau prône une stratégie combinant nucléaire et renouvelables,

PARIS: En plein débat sur les choix énergétiques de la France, le gestionnaire du réseau français de haute tension RTE sonne la mobilisation générale pour accélérer la transition vers l'électricité et réduire la dépendance coûteuse aux énergies fossiles.

Sans cela, le pays pourrait manquer ses objectifs de décarbonation et de réindustrialisation, avertit l'opérateur.

"La pertinence d’une électrification rapide du pays pour réduire ses dépendances aux fossiles importés, améliorer sa balance commerciale et permettre sa décarbonation rapide est attestée", écrit RTE dans son bilan prévisionnel 2025, destiné à éclairer les choix du gouvernement sur le futur énergétique du pays.

Le gardien de l'équilibre électrique français rappelle que les importations d'hydrocarbures (gaz, pétrole) constituent la première source du déficit commercial, une note salée de 50 à 70 milliards d'euros chaque année, et même près de 120 milliards lors de la crise énergétique.

La stratégie de décarbonation de la France vise à réduire d'ici 2035 la part des hydrocarbures dans sa consommation d'énergie de 60% aujourd'hui à 30-35% en augmentant l'usage de l'électricité bas carbone - nucléaire ou renouvelable - dans les transports, l'industrie, les bâtiments...

Problème: le pays accuse aujourd'hui un "retard" dans cette "électrification" alors qu'il dispose de "l’avantage quasi-unique en Europe d’une production d’électricité particulièrement abondante et déjà décarbonée à 95%", avec des prix sur les marchés de gros parmi les plus bas du continent, souligne RTE.

L'impératif de remplacement des énergies fossiles par de l’électricité décarbonée "va bien au-delà" des objectifs climatiques de baisse des émissions, précise à l'AFP Thomas Veyrenc, directeur général Economie, stratégie et finances de RTE. "C’est un enjeu de souveraineté de réduire des importations d’énergies fossiles de la Russie, du Moyen-Orient, ou même des Etats-Unis".

Ce rapport "confirme la nécessité d’accélérer sur l’électrification des usages pour atteindre nos objectifs: transition écologique, des logements plus résilients, décarbonation de l’industrie et réindustrialisation, indépendance énergétique", a commenté le ministère français de l'Industrie et de l'Energie.

Sa publication doit ouvrir une séquence politique avec des annonces du gouvernement sur une "stratégie d'électrification complémentaire" à la future feuille de route énergétique de la France, selon le ministère. Des décisions seront d'ailleurs "prises d’ici Noël", assure-t-il.

- Avancer sur deux jambes -

La publication du décret sur cette feuille de route a déjà plus de deux ans de retard en raison de profondes divisions politiques sur le partage entre nucléaire et énergies renouvelables, auxquelles est notamment opposé le Rassemblement national, le principal parti d'extrême droite français.

Leurs adversaires venus aussi d'une partie de la droite les accusent de coûter cher en aides publiques et de déséquilibrer le système électrique en raison de leur intermittence.

Mais du point de vue de RTE, nucléaire et renouvelables ne se concurrencent pas. "Le système énergétique de demain devra marcher sur deux jambes, les renouvelables et le nucléaire. Il n'y aurait aucun intérêt à se priver de l'une maintenant, au risque de ne plus pouvoir avancer", estime Xavier Piechaczyk, président du directoire de RTE.

Le rapport actualise la trajectoire de décarbonation de la France en tenant compte du retard pris dans l’électrification depuis 2023, de la dégradation du contexte macroéconomique et des conséquences durables des actions de sobriété instaurées durant la crise énergétique de 2022-2023.

La France tend ainsi à s'inscrire actuellement dans une trajectoire de décarbonation dite "lente" dans laquelle elle n'atteint pas ses objectifs climatiques et voit la part de l'industrie manufacturière dans son PIB (Produit intérieur brut) baisser. Cela se traduit par une demande d'électricité en berne et un épisode de surcapacité avérée jusqu'en 2027-2028.

Pour en sortir, RTE prône une accélération de la consommation électrique dans les secteurs qui n'en consomment pas, correspondant à une trajectoire de décarbonation "rapide" alignée sur ses objectifs climatiques et de réindustrialisation - la solution la moins coûteuse et la plus efficace selon RTE.

"Face à cette situation de surcapacité électrique temporaire, la France a le choix entre actionner un levier de décarbonation rapide, possible car les projets industriels existent ou bien ralentir transitoirement le rythme d’installation des renouvelables", ajoute M. Piechaczyk.

Mais il met en garde: ce levier-là est "bien moins efficace économiquement".


Les Bourses mondiales patientent avant la Fed

Les Bourses mondiales patientent lundi avant la décision de la Réserve fédérale américaine (Fed), temps fort de la semaine, où les investisseurs tenteront de déceler des indices sur l'orientation de la politique monétaire de l'institution monétaire pour l'année prochaine. (AFP)
Les Bourses mondiales patientent lundi avant la décision de la Réserve fédérale américaine (Fed), temps fort de la semaine, où les investisseurs tenteront de déceler des indices sur l'orientation de la politique monétaire de l'institution monétaire pour l'année prochaine. (AFP)
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  • "Toutes les attentions cette semaine seront tournées vers la réunion (de politique monétaire) de mercredi" de la Réserve fédérale américaine, commente Jim Reid, économiste de la Deutsche Bank
  • Les marchés "s'attendent à ce que la Fed procède à une dernière et troisième baisse de taux de 0,25% pour 2025, portant à 6 le nombre de baisses et à 1,75% l'assouplissement cumulé depuis septembre 2024", résume M. Reid

PARIS: Les Bourses mondiales patientent lundi avant la décision de la Réserve fédérale américaine (Fed), temps fort de la semaine, où les investisseurs tenteront de déceler des indices sur l'orientation de la politique monétaire de l'institution monétaire pour l'année prochaine.

En Europe, dans les premiers échanges, la Bourse de Paris perdait 0,30% quand Francfort (+0,02%), Londres (+0,06%) et Milan (-0,01%) restaient à l'équilibre.

En Asie, à la Bourse de Tokyo, l'indice vedette Nikkei a oscillé autour de l'équilibre, terminant en hausse de 0,18%. A Séoul, l'indice Kospi a gagné 1,34%. A Hong Kong, l'indice Hang Seng lâchait 1,23% dans les derniers échanges.

"Toutes les attentions cette semaine seront tournées vers la réunion (de politique monétaire) de mercredi" de la Réserve fédérale américaine, commente Jim Reid, économiste de la Deutsche Bank.

Les marchés "s'attendent à ce que la Fed procède à une dernière et troisième baisse de taux de 0,25% pour 2025, portant à 6 le nombre de baisses et à 1,75% l'assouplissement cumulé depuis septembre 2024", résume M. Reid.

"La faiblesse récente des données sur l'emploi et un indice PCE stable (...) soutiennent cette perspective", note Ipek Ozkardeskaya, analyste chez Swissquote.

A 2,8% sur un an contre 2,7% en août, l'inflation s'éloigne encore de la cible de la banque centrale américaine, qui est de 2%. L'inflation sous-jacente (hors prix de l'énergie et de l'alimentation) a, elle, légèrement ralenti à 2,8% en glissement annuel, contre 2,9% le mois précédent.

La répartition des votes au sein du FOMC, le Comité de politique monétaire de la Fed, devrait également être scrutée.

"Le FOMC est divisé", souligne Mme Ozkardeskaya. "Certains membres craignent qu'une inflation alimentée par les droits de douane ne contrebalance les forces désinflationnistes et plaident pour la prudence — face à ceux qui veulent des baisses plus rapides, en ligne avec les pressions politiques et la préférence du public."

L'hypothèse la plus probable pour l'analyste reste que "les taux continueront de baisser à mesure que le comité se tourne vers des membres plus alignés sur les positions de la nouvelle administration, à commencer par un nouveau président de la Réserve fédérale".

Parmi les personnalités vues comme de potentiels successeurs de Jerome Powell, l'actuel principal conseiller à l'économie du président américain, Kevin Hasset, est régulièrement cité.

Et "au-delà de cette décision de premier plan, le ton de la conférence de presse du président Powell et le communiqué qui l'accompagne seront essentiels", note Jim Reid.

La Chine menacée de droits de douane

L'excédent commercial colossal de la Chine a dépassé pour la première fois les 1.000 milliards de dollars en 2025, les exportations à travers le reste du monde compensant la forte baisse des livraisons vers les États-Unis, indiquent des chiffres officiels publiés lundi.

Le président français Emmanuel Macron, tout juste de retour de Chine où il a plaidé la cause européenne en fin de semaine passée, a menacé Pékin dimanche de droits de douane "dans les tout prochains mois" si la Chine ne prend pas des mesures pour réduire le déficit commercial qui ne cesse de se creuser avec l'Union européenne.

Lundi, les valeurs européennes exposées à la Chine comme le luxe français, perdaient du terrain. A Paris, L'Oréal cédait 1,64%, Hermes 1,57%, Christian Dior 1,36%, LVMH 1,00% et Kering 0,59% vers 08H30 GMT.

La défense japonaise soutenue

"Les tensions entre la Chine et le Japon montent, soutenant les actions japonaises de la défense", commente Ipek Ozkardeskaya.

Tokyo a convoqué l'ambassadeur de Chine au Japon pour lui exprimer sa "vive protestation" après que des avions militaires chinois ont verrouillé leurs radars sur des chasseurs japonais, au moment où les tensions sont fortes entre les deux pays au sujet de Taïwan.

La Première ministre Sanae Takaichi a suggéré le mois dernier que le Japon pourrait intervenir militairement en cas d'attaque chinoise contre Taïwan, île dont Pékin revendique la souveraineté. La Chine n'exclut pas de recourir à la force pour la reprendre.

A Tokyo, Mitsubishi Heavy Industries a terminé en hausse de 3,06%, Kawasaki Heavy Industries de 2,48% et Japan Steel Works de 4,68%.