Vente de contrefaçons: la justice européenne ouvre la voie à une responsabilité des plateformes /node/328416/%C3%A9conomie
Vente de contrefaçons: la justice européenne ouvre la voie à une responsabilité des plateformes
"Amazon fait elle-même usage du signe enregistré par Louboutin lorsque l'utilisateur de son site a l'impression que c'est elle qui commercialise, en son nom et pour son compte, des escarpins de la marque", a indiqué la Cour de justice de l'Union européenne dans un communiqué de presse. (Photo, AFP)
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Publié le Jeudi 22 décembre 2022
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Vente de contrefaçons: la justice européenne ouvre la voie à une responsabilité des plateformes
Le célèbre chausseur français Louboutin, connu pour ses escarpins à semelles rouges, avait introduit deux recours en 2019 au Luxembourg et en Belgique contre Amazon concernant la vente de produits de contrefaçon sur le site
Amazon affiche de façon uniforme ses propres annonces et celles de ses vendeurs tiers et appose un logo Amazon sur l'ensemble des annonces
Publié le Jeudi 22 décembre 2022
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PARIS: La Cour de justice de l'Union européenne a ouvert la voie jeudi à une responsabilité des plateformes concernant la vente de contrefaçons, en estimant qu'Amazon pourrait être considérée comme faisant elle-même la promotion de faux produits Louboutin vendus sur son site par des tiers.
Le célèbre chausseur français Louboutin, connu pour ses escarpins à semelles rouges, avait introduit deux recours en 2019 au Luxembourg et en Belgique contre Amazon concernant la vente de produits de contrefaçon sur le site.
"Amazon fait elle-même usage du signe enregistré par Louboutin lorsque l'utilisateur de son site a l'impression que c'est elle qui commercialise, en son nom et pour son compte, des escarpins de la marque", a indiqué la Cour de justice de l'Union européenne dans un communiqué de presse.
La CJUE ne tranche pas le litige. Il appartient à la juridiction nationale de résoudre l'affaire conformément à la décision de la Cour. Cette décision lie, de la même manière, les autres juridictions nationales qui seraient saisies d'un problème similaire.
Se "félicitant de la décision", la marque de luxe estime dans un communiqué qu'"en se prononçant en faveur de la position présentée par (le créateur) Christian Louboutin, la CJUE marque un pas supplémentaire dans la lutte contre l’offre à la vente de contrefaçons sur les plateformes d’Amazon et vers une responsabilité accrue des plateformes qui participent à la promotion et la distribution de tels produits".
"Cette décision permettra de mieux protéger les fabricants et consommateurs contre le fléau de la contrefaçon", ajoute-t-il.
Contacté par l'AFP, Amazon a déclaré: "Nous allons étudier la décision de la Cour".
«On ne va pas cesser notre surveillance»
La contrefaçon dans le secteur du luxe est un véritable défi, et jeudi matin à l'annonce de l'arrêt de la Cour, Louboutin indique avoir été félicité "par une grande marque".
La CJUE estime "qu'un tel exploitant peut effectivement être considéré comme faisant lui-même usage du signe identique à une marque de l'Union européenne, figurant dans l'annonce d'un vendeur tiers sur sa place de marché en ligne, lorsque l'utilisateur normalement informé et raisonnablement attentif de son site a l'impression que c'est cet exploitant qui commercialise, en son nom et pour son propre compte, les produits contrefaisants en cause".
Amazon affiche de façon uniforme ses propres annonces et celles de ses vendeurs tiers et appose un logo Amazon sur l'ensemble des annonces. La plateforme offre par ailleurs des "services supplémentaires à ces vendeurs tiers dans le cadre de la commercialisation de leurs produits, consistant notamment dans le stockage et l'expédition de leurs produits", souligne la Cour.
Autant de circonstances qui peuvent rendre difficile la distinction entre Amazon et vendeurs tiers, estime la Cour, et "donner à l'utilisateur normalement informé et raisonnablement attentif l'impression que c'est Amazon qui commercialise, en son nom et pour son propre compte, les produits Louboutin offerts à la vente par des vendeurs tiers".
"On ne va pas cesser notre surveillance", explique à l'AFP Xavier Ragot, directeur juridique de Louboutin, "il faut attendre que la poussière retombe, on va voir la suite qui sera donnée par les juridictions de Luxembourg et Bruxelles qui jugeront sur le fond".
"Ce qu'on peut espérer de mieux c'est que face à ce risque (juridique), on ait Amazon et d'autres qui fassent le ménage chez eux avant de se retrouver de nouveau sous le coup d'une action", a-t-il ajouté.
De son côté, le président de l'Union des fabricants (Unifab), Christian Peugeot, a estimé que "désormais il est absolument nécessaire qu’Amazon joue un rôle plus important et direct dans la lutte contre la contrefaçon sur ses plateformes, car, malgré les nombreux signalements émis par les entreprises auprès d’Amazon depuis 2016, bon nombre constatent la poursuite de la vente de contrefaçons sur ses plateformes".
"La mobilisation de tous les acteurs est nécessaire pour protéger les consommateurs et les entreprises de ce vol caractérisé encore trop peu puni", juge l'Unifab.
Vision Golfe 2026 a mis en lumière l’attention croissante portée par la France et les pays du Golfe à la résilience, à la souveraineté et à la compétitivité, par des discussions consacrées surtout à la sécurité hydrique et à l’intelligence artificielle
Au-delà des débats stratégiques, les nombreuses rencontres B2B et B2G ont souligné la volonté du forum de favoriser des partenariats concrets, des investissements et une coopération économique durable
Publié le Samedi 20 juin 2026
Zeina Zbibo
18 juin 2026
PARIS: La résilience stratégique s’est imposée comme le thème central de la première journée de Vision Golfe 2026, qui a réuni à Paris des décideurs politiques français et du Golfe, des chefs d’entreprise, des investisseurs et des innovateurs afin d’explorer de nouvelles perspectives de coopération dans un environnement mondial de plus en plus complexe.
Placée sous le thème « De la coopération à la transformation », cette édition du forum a mis en avant une ambition commune : dépasser les relations économiques traditionnelles pour construire des partenariats plus profonds, capables de soutenir la compétitivité à long terme, une croissance durable et la souveraineté économique.
Le forum s’est ouvert avec les interventions de Louis Margueritte, directeur général de Business France, des ministres français Roland Lescure et Nicolas Forissier, ainsi que les allocutions de Khalid bin Saleh Al-Mudaifer, vice-ministre saoudien de l’Industrie et des Ressources minérales chargé des affaires minières, et de Jean-Yves Le Drian, ancien ministre français. Tous ont souligné l’importance stratégique croissante de la coopération entre la France et les pays du Golfe dans des domaines allant de l’investissement et du développement industriel à la souveraineté économique et à la croissance de long terme.
Dans un contexte marqué par les incertitudes géopolitiques, les ruptures technologiques et les pressions croissantes sur les ressources critiques, les discussions ont porté tout au long de la journée sur les moyens de renforcer la résilience grâce à la coopération dans les domaines de l’investissement, de l’innovation, des infrastructures et du capital humain.
Roland Lescure, ministre français de l’Économie. (Photo fournie)
Compétitivité économique et autonomie stratégique
Un thème récurrent a émergé au fil des échanges : le lien croissant entre compétitivité économique et autonomie stratégique.
Qu’il s’agisse des ressources critiques, des infrastructures numériques, des capacités industrielles ou des chaînes d’approvisionnement, les intervenants ont souligné que la résilience économique dépend de plus en plus de la capacité à réduire les vulnérabilités tout en préservant des partenariats internationaux solides.
La notion de souveraineté dépasse désormais les seules considérations de sécurité pour englober l’accès aux technologies, aux talents, aux financements et à des écosystèmes industriels résilients.
Louis Margueritte, directeur général de Business France. (Photo fournie)
Cette vision élargie de la résilience a constitué le fil conducteur de plusieurs discussions de la journée.
Lors du panel intitulé « Sécurité hydrique, décarbonation et souveraineté : des stratégies intégrées pour une gestion circulaire des ressources », la question de l’eau s’est imposée comme un enjeu central des stratégies économiques.
Les échanges ont montré que la sécurité hydrique n’est plus perçue uniquement comme un défi environnemental ou infrastructurel, mais comme un pilier stratégique du développement économique, de la croissance industrielle, de la sécurité alimentaire et de la résilience climatique.
Le panel réunissait Abdullah Bin Tuwaym, directeur des transactions à la Saudi Water Partnership Company (SHARAKAT), Mohammed Al-Zuabi, directeur général de Marafiq, Luis de Lope, directeur général de SAUR International, et Iheb Triki, cofondateur et directeur général de Kumulus Water.
Les discussions ont porté sur l’évolution des partenariats public-privé, le financement des infrastructures durables, le rôle des technologies numériques dans la gestion des services publics et l’importance croissante de l’économie circulaire dans la gestion des ressources.
Les intervenants ont souligné que les pays du GCC ont fait de la sécurité hydrique une priorité stratégique nationale grâce à des investissements dans le dessalement, le traitement des eaux usées et les infrastructures de services publics avancées. L’attention se porte désormais davantage sur l’efficacité, la réutilisation de l’eau, les technologies décentralisées et le renforcement de la coopération public-privé afin de consolider la souveraineté des ressources à long terme.
Complémentarité des atouts de la France et du Golfe
Ces échanges ont illustré une prise de conscience plus large parmi les acteurs français et du Golfe : la sécurité des ressources est devenue une composante essentielle de la résilience économique.
Si l’eau symbolise le défi de la rareté, l’intelligence artificielle a été présentée comme l’une des plus grandes opportunités de croissance pour les années à venir.
Le panel « IA et technologies émergentes : construire un leadership franco-golfique dans la course mondiale à l’innovation » a examiné la manière dont les deux régions peuvent renforcer leur position dans un environnement technologique mondial de plus en plus compétitif.
Les intervenants ont insisté sur le fait que l’IA n’est plus seulement une question d’innovation. Elle est devenue un facteur stratégique influençant la productivité, la compétitivité industrielle, les services publics et les capacités technologiques nationales.
Les discussions ont mis en évidence la complémentarité des atouts des deux régions. La France apporte des institutions de recherche de premier plan, un savoir-faire industriel et des écosystèmes d’innovation reconnus, tandis que les pays du Golfe disposent de stratégies nationales ambitieuses, d’importantes capacités d’investissement et d’une forte capacité de déploiement à grande échelle.
Selon les participants, un renforcement de la coopération permettrait d’accélérer l’innovation, d’attirer les talents et de consolider la souveraineté technologique à un moment où la compétition mondiale pour les technologies avancées s’intensifie.
La question de la résilience a également occupé une place importante lors du panel « Corridors stratégiques : renforcer la connectivité et la résilience dans la logistique mondiale », animé par Ali Itani, responsable d’Arab News France et Japon.
Réunissant Gérard Mestrallet, envoyé spécial du président de la République française pour le corridor économique Inde-Moyen-Orient-Europe (IMEC), Charles-Emmanuel de Beauregard (QNB), Alexandre Joseph (Bahri) et Poul Hestbaek (Folk Maritime Services Company), cette discussion a mis en lumière l’importance croissante des réseaux de transport et de logistique.
Les perturbations récentes du commerce mondial ont révélé les vulnérabilités des chaînes d’approvisionnement, poussant gouvernements et entreprises à repenser les flux de marchandises, d’énergie et de ressources stratégiques entre les régions.
Les intervenants ont souligné que les corridors de transport, les routes maritimes et les plateformes logistiques sont désormais considérés comme des actifs stratégiques au service de la sécurité économique et de la compétitivité.
Selon eux, le renforcement de la connectivité entre l’Europe et le Golfe sera essentiel pour soutenir les échanges commerciaux, les investissements et le développement industriel à venir.
Si les discussions ont largement porté sur les technologies, les infrastructures et les ressources, les intervenants ont rappelé à plusieurs reprises que la transformation de long terme repose avant tout sur le capital humain.
Les systèmes éducatifs, le développement des compétences et la formation professionnelle doivent évoluer pour répondre aux besoins d’économies en mutation rapide.
Les participants ont souligné l’importance de préparer les nouvelles générations aux métiers émergents tout en favorisant l’apprentissage tout au long de la vie et l’adaptation des compétences.
Alors que la France et les pays du Golfe poursuivent d’ambitieuses stratégies de diversification économique, le capital humain apparaît comme un levier essentiel de compétitivité et d’innovation.
Des responsables politiques français et du Golfe, des dirigeants d’entreprise, des investisseurs et des innovateurs réunis à Paris à l’occasion de Vision Golfe 2026 pour explorer de nouvelles opportunités de coopération. (Photo fournie)
Parallèlement aux sessions de conférence, une série de rencontres entre entreprises (B2B) et entre entreprises et institutions publiques (B2G) s’est tenue tout au long de la journée, renforçant la dimension concrète et opérationnelle du forum.
Si les discussions ont couvert des sujets aussi variés que la gestion de l’eau, l’intelligence artificielle, la logistique ou encore l’éducation, un même constat s’est imposé lors de cette première journée de Vision Golfe 2026 : la compétitivité économique de demain reposera sur des partenariats plus étroits dans les secteurs stratégiques.
À mesure que le forum se poursuit, l’attention devrait progressivement se déplacer de l’identification des priorités communes vers la mise en œuvre de projets, d’investissements et de collaborations capables de transformer ces ambitions en réalisations concrètes pour la France comme pour les pays du Golfe.
Le spécialiste de véhicules haut de gamme a vu son bénéfice net chuter de 23,1% au premier trimestre sur un an, à 1,7 milliard d'euros, notamment en raison des droits de douane américains. (AFP)
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AFP
Publié le 17 juin 2026
Selon un communiqué, le groupe basé à Munich prévoit désormais une baisse "significative" de son bénéfice avant impôts, contre une baisse modérée auparavant, ainsi qu'un "léger" recul des livraisons contre une stagnation plus tôt
Sa marge opérationnelle devrait s'établir à un niveau très faible de 1 à 3%, et non dans une fourchette de 4 à 6% comme indiqué précédemment
Publié le Mercredi 17 juin 2026
AFP
17 juin 2026
BERLIN: Le constructeur automobile allemand BMW a annoncé mardi revoir à la baisse ses objectifs pour 2026, en raison du conflit au Moyen-Orient et des difficultés sur le marché chinois, et a laissé entendre qu'il pourrait bientôt instaurer un plan d'économies.
Selon un communiqué, le groupe basé à Munich prévoit désormais une baisse "significative" de son bénéfice avant impôts, contre une baisse modérée auparavant, ainsi qu'un "léger" recul des livraisons contre une stagnation plus tôt.
Sa marge opérationnelle devrait s'établir à un niveau très faible de 1 à 3%, et non dans une fourchette de 4 à 6% comme indiqué précédemment.
La dégradation du marché automobile chinois s’est encore accélérée au deuxième trimestre, notamment pour les segments non électrique, note le constructeur.
De plus, les prix de l'énergie demeurent élevés, dans le sillon de la guerre en Iran, et la confiance des consommateurs dans le monde est en berne.
Ces deux effets pèseront "significativement" sur les résultats au deuxième trimestre, prévient le groupe.
Par ailleurs, BMW va "intensifier et accélérer ses initiatives en cours de réduction des coûts" via des mesures de restructuration, qui ne sont néanmoins pas détaillées.
Celles-ci entraîneront un "impact ponctuel négatif" au deuxième semestre et auront des effets sur les prochaines années, prévient le constructeur.
Le spécialiste de véhicules haut de gamme a vu son bénéfice net chuter de 23,1% au premier trimestre sur un an, à 1,7 milliard d'euros, notamment en raison des droits de douane américains.
En mai, le patron de BMW Oliver Zipse notait une conséquence positive du conflit au Moyen-Orient sur l'activité: la hausse de la demande de véhicules électriques en Europe en réponse à la flambée du carburant.
Mais cela ne soulage pas pour autant l'industrie automobile allemande, pilier de la première économie européenne, qui est prise en tenaille entre la rude compétition chinoise et les droits de douane américains.
Carrefour s'est engagé mardi à retirer 5.000 tonnes d'emballages plastique de ses magasins d'ici à 2030 au profit de matériaux plus durables et moins coûteux, et revendique avoir déjà enlevé "25.000 tonnes" de plastique de ses rayons depuis 2017. (AFP)
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Publié le 16 juin 2026
Carrefour veut aussi favoriser les "ventes de produits consignés" avec des prix "en moyenne 5% moins chers au litre que leur équivalent non réutilisable" et "plus de 1.000 références"
Objectif: 50 millions de bouteilles réutilisables ainsi commercialisées d'ici à 2030
Publié le Mardi 16 juin 2026
AFP
16 juin 2026
PARIS: Bouteilles réutilisables, recharges pour les produits d'hygiène... Carrefour s'est engagé mardi à retirer 5.000 tonnes d'emballages plastique de ses magasins d'ici à 2030 au profit de matériaux plus durables et moins coûteux, et revendique avoir déjà enlevé "25.000 tonnes" de plastique de ses rayons depuis 2017.
Cette annonce survient dans "contexte de fortes tensions sur le prix et la disponibilité du plastique", dérivé du pétrole renchéri avec la guerre au Moyen-Orient, selon un communiqué du distributeur.
Le groupe compte ainsi économiser 5 millions d'euros qui seront réinvestis dans des baisses de prix pouvant aller jusqu'à 10%, est-il ajouté.
"La forte instabilité des marchés pétroliers et la hausse des éco-contributions (payées par les producteurs et distributeurs, NDLR) associées au prix des emballages ont entraîné une hausse de la tonne de plastique vierge de 50%", résume Carrefour.
Cinq actions sont prévues "dans des rayons" où le plastique reste "encore trop souvent la norme", avec l'objectif d"'initier une transformation complète" via de "nouveaux standards de marché", explique le groupe dirigé depuis 2017 par Alexandre Bompard.
Après de précédentes mesures de "déplastification" concernant les fruits et légumes, les piles, les ampoules et le textile, le distributeur promet de supprimer le suremballage plastique sur les lots promotionnels dès 2028 pour ses produits en marque propre et dès 2030 pour ceux des marques nationales.
Il entend réduire de 30% les emballages plastiques des produits d'hygiène et d'entretien "via le développement de format recharges en plastique recyclé, à un prix 10 à 20% moins cher" ou encore "de grands contenants", pour "2.000 tonnes de plastique" en moins.
Egalement au programme, un "emballage 100% papier" pour le papier hygiénique, pour une réduction de 1.500 tonnes.
Carrefour veut aussi favoriser les "ventes de produits consignés" avec des prix "en moyenne 5% moins chers au litre que leur équivalent non réutilisable" et "plus de 1.000 références". Objectif: 50 millions de bouteilles réutilisables ainsi commercialisées d'ici à 2030.
Enfin, de nouveaux emballages "associant boîte carton et fenêtre plastique" sont prévus pour les pâtisseries et viennoiseries "au rayon traditionnel".
Ces dernières semaines, des associations ont dénoncé l'omniprésence du plastique dans les supermarchés et leur recours encore trop faible à la consigne du verre pour réemploi.
Le gouvernement envisage par ailleurs la mise en place d'une consigne sur les bouteilles en plastique pour recyclage, objet d'une réunion de concertation mardi.