Vente de contrefaçons: la justice européenne ouvre la voie à une responsabilité des plateformes

"Amazon fait elle-même usage du signe enregistré par Louboutin lorsque l'utilisateur de son site a l'impression que c'est elle qui commercialise, en son nom et pour son compte, des escarpins de la marque", a indiqué la Cour de justice de l'Union européenne dans un communiqué de presse. (Photo, AFP)
"Amazon fait elle-même usage du signe enregistré par Louboutin lorsque l'utilisateur de son site a l'impression que c'est elle qui commercialise, en son nom et pour son compte, des escarpins de la marque", a indiqué la Cour de justice de l'Union européenne dans un communiqué de presse. (Photo, AFP)
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Publié le Jeudi 22 décembre 2022

Vente de contrefaçons: la justice européenne ouvre la voie à une responsabilité des plateformes

  • Le célèbre chausseur français Louboutin, connu pour ses escarpins à semelles rouges, avait introduit deux recours en 2019 au Luxembourg et en Belgique contre Amazon concernant la vente de produits de contrefaçon sur le site
  • Amazon affiche de façon uniforme ses propres annonces et celles de ses vendeurs tiers et appose un logo Amazon sur l'ensemble des annonces

PARIS: La Cour de justice de l'Union européenne a ouvert la voie jeudi à une responsabilité des plateformes concernant la vente de contrefaçons, en estimant qu'Amazon pourrait être considérée comme faisant elle-même la promotion de faux produits Louboutin vendus sur son site par des tiers.

Le célèbre chausseur français Louboutin, connu pour ses escarpins à semelles rouges, avait introduit deux recours en 2019 au Luxembourg et en Belgique contre Amazon concernant la vente de produits de contrefaçon sur le site.

"Amazon fait elle-même usage du signe enregistré par Louboutin lorsque l'utilisateur de son site a l'impression que c'est elle qui commercialise, en son nom et pour son compte, des escarpins de la marque", a indiqué la Cour de justice de l'Union européenne dans un communiqué de presse.

La CJUE ne tranche pas le litige. Il appartient à la juridiction nationale de résoudre l'affaire conformément à la décision de la Cour. Cette décision lie, de la même manière, les autres juridictions nationales qui seraient saisies d'un problème similaire.

Se "félicitant de la décision", la marque de luxe estime dans un communiqué qu'"en se prononçant en faveur de la position présentée par (le créateur) Christian Louboutin, la CJUE marque un pas supplémentaire dans la lutte contre l’offre à la vente de contrefaçons sur les plateformes d’Amazon et vers une responsabilité accrue des plateformes qui participent à la promotion et la distribution de tels produits".

"Cette décision permettra de mieux protéger les fabricants et consommateurs contre le fléau de la contrefaçon", ajoute-t-il.

Contacté par l'AFP, Amazon a déclaré: "Nous allons étudier la décision de la Cour".

«On ne va pas cesser notre surveillance»

La contrefaçon dans le secteur du luxe est un véritable défi, et jeudi matin à l'annonce de l'arrêt de la Cour, Louboutin indique avoir été félicité "par une grande marque".

La CJUE estime "qu'un tel exploitant peut effectivement être considéré comme faisant lui-même usage du signe identique à une marque de l'Union européenne, figurant dans l'annonce d'un vendeur tiers sur sa place de marché en ligne, lorsque l'utilisateur normalement informé et raisonnablement attentif de son site a l'impression que c'est cet exploitant qui commercialise, en son nom et pour son propre compte, les produits contrefaisants en cause".

Amazon affiche de façon uniforme ses propres annonces et celles de ses vendeurs tiers et appose un logo Amazon sur l'ensemble des annonces. La plateforme offre par ailleurs des "services supplémentaires à ces vendeurs tiers dans le cadre de la commercialisation de leurs produits, consistant notamment dans le stockage et l'expédition de leurs produits", souligne la Cour.

Autant de circonstances qui peuvent rendre difficile la distinction entre Amazon et vendeurs tiers, estime la Cour, et "donner à l'utilisateur normalement informé et raisonnablement attentif l'impression que c'est Amazon qui commercialise, en son nom et pour son propre compte, les produits Louboutin offerts à la vente par des vendeurs tiers".

"On ne va pas cesser notre surveillance", explique à l'AFP Xavier Ragot, directeur juridique de Louboutin, "il faut attendre que la poussière retombe, on va voir la suite qui sera donnée par les juridictions de Luxembourg et Bruxelles qui jugeront sur le fond".

"Ce qu'on peut espérer de mieux c'est que face à ce risque (juridique), on ait Amazon et d'autres qui fassent le ménage chez eux avant de se retrouver de nouveau sous le coup d'une action", a-t-il ajouté.

De son côté, le président de l'Union des fabricants (Unifab), Christian Peugeot, a estimé que "désormais il est absolument nécessaire qu’Amazon joue un rôle plus important et direct dans la lutte contre la contrefaçon sur ses plateformes, car, malgré les nombreux signalements émis par les entreprises auprès d’Amazon depuis 2016, bon nombre constatent la poursuite de la vente de contrefaçons sur ses plateformes".

"La mobilisation de tous les acteurs est nécessaire pour protéger les consommateurs et les entreprises de ce vol caractérisé encore trop peu puni", juge l'Unifab.


La dette française dépasse les 3.500 milliards d'euros, en pleine préparation du budget 2027

La dette colossale de la France a dépassé la barre des 3.500 milliards d'euros au premier trimestre, en plein débat sur le budget 2027 et la maîtrise des finances publiques. (AFP)
La dette colossale de la France a dépassé la barre des 3.500 milliards d'euros au premier trimestre, en plein débat sur le budget 2027 et la maîtrise des finances publiques. (AFP)
  • La situation de la dette française est "assez délicate", estime Mathieu Plane, économiste de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), "parce qu'on n'est pas du tout dans une zone de stabilité ou de décrue"
  • "Depuis 2007, en points de PIB, la dette a quasiment doublé", car elle ne pesait alors que 65,5% du PIB

PARIS: La dette colossale de la France a dépassé la barre des 3.500 milliards d'euros au premier trimestre, en plein débat sur le budget 2027 et la maîtrise des finances publiques.

La dette publique a augmenté à 3.536,1 milliards d'euros, pour s'établir à 117,5% du produit intérieur brut (PIB), a annoncé jeudi l'Institut national de la statistique (Insee).

Cela représente une augmentation de 75,6 milliards d'euros par rapport à fin 2025, où elle était de 3.460,5 milliards d'euros, soit 115,7% du PIB. Elle avait alors baissé sur un trimestre mais continué à grimper par rapport à fin 2024, où elle était de 3.306,1 milliards et pesait 112,6% du PIB.

La situation de la dette française est "assez délicate", estime Mathieu Plane, économiste de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), "parce qu'on n'est pas du tout dans une zone de stabilité ou de décrue".

"Depuis 2007, en points de PIB, la dette a quasiment doublé", car elle ne pesait alors que 65,5% du PIB, ajoute-t-il. "On a depuis 20 ans des chocs macroéconomiques qui font que les dettes publiques ont beaucoup augmenté", mais "depuis quelques années la France décroche de la moyenne européenne".

Entre 2019 et 2025, la France a connu "la plus forte progression, après celle de la Finlande," de sa dette en points de PIB, relève le spécialiste des finances publiques François Ecalle.

"Ce qui l'explique, c'est le niveau du déficit", et "la plupart des gouvernements en sont responsables depuis 50 ans", estime-t-il.

Premier poste de l'Etat 

Deuxième économie de la zone euro derrière l'Allemagne, la France en est l'un des cancres budgétaires. Elle affiche le deuxième déficit le plus élevé, à 5,1% du PIB en 2025, derrière la Belgique (5,2%). Un niveau trop important pour lui permettre de stabiliser sa dette, la troisième plus élevée (par rapport au PIB) après celles de la Grèce et de l'Italie.

"Notre position relative, par rapport aux autres pays, s'est nettement dégradée", renchérit Bruno Cavalier, économiste chez Oddo BHF.

Dans le budget, le poste consacré au remboursement de la dette est devenu le premier de l'Etat, devant celui de l'Education (hors pensions), rappelait récemment le ministre français de l'Economie Roland Lescure lors d'un colloque à la Cour des comptes, évoquant un "coût de la dette record".

Le service de la dette de l'Etat devrait ainsi atteindre 64 milliards d'euros en 2026, et "pourrait augmenter jusqu'à 100 milliards dans les années qui viennent", avait-il ajouté.

"Notre charge d'intérêts de la dette va mécaniquement augmenter" car "le renouvellement de la dette va nous coûter plus cher qu'avant", souligne Mathieu Plane. "C'est très important d'être crédibles pour garantir un financement bon marché" des investisseurs.

Le gouvernement français veut afficher une trajectoire vertueuse: il s'est fixé comme objectif un déficit à 5% en 2026, avec une dette à 118,4% du PIB, avant de ramener son déficit sous 3% en 2029, avec une dette stabilisée à 118% du PIB.

Comité d'alerte 

Mais la tâche s'annonce ardue. Selon une étude réalisée par quatre économistes de l'Institut des politiques macroéconomiques et internationales (i-MIP), il existerait un peu plus d'une chance sur deux (55%) de rater la cible des 118% du PIB en 2029.

Le redressement des finances publiques est d'autant plus complexe que le gouvernement, en quête d'un budget pour 2027 - dont il doit présenter les grandes lignes mi-juillet -, a promis d'éviter les hausses d'impôts.

Pour faire le point sur la situation, il réunira prochainement un Comité d'alerte des finances publiques. Ce Comité devrait être l'occasion d'annoncer de nouvelles coupes budgétaires pour compenser le coût de la guerre au Moyen-Orient, après déjà 6 milliards d'euros d'économies présentées en avril.

Dans un contexte économique difficile, le gouvernement devrait aussi abaisser ses prévisions de croissance pour 2026, actuellement de 0,9%. La Banque de France a revu à la baisse les siennes à 0,5% du PIB (contre 0,9% avant). L'Insee, elle, table sur 0,7%.

Face à une équation budgétaire complexe, le ministre des Comptes publiques David Amiel a aussi missionné quatre économistes pour réfléchir à des scénarios de redressement des finances publiques dès 2027. Ils devraient rendre leurs conclusions début juillet.

 


Vision Golfe 2026 confirme son rôle de moteur du partenariat économique entre la France et le CCG

L’événement a été inauguré par Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, ainsi que par Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du Commerce extérieur et de l’Attractivité, aux côtés de Louis Margueritte, directeur général de Business France. (Photo fournie)
L’événement a été inauguré par Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, ainsi que par Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du Commerce extérieur et de l’Attractivité, aux côtés de Louis Margueritte, directeur général de Business France. (Photo fournie)
  • Organisé par Business France, le forum s’est imposé comme un rendez-vous incontournable pour les acteurs économiques souhaitant renforcer les liens commerciaux et d’investissement entre les deux régions
  • L’événement a été inauguré par Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, ainsi que par Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du Commerce extérieur et de l’Attractivité

PARIS:  L’édition 2025 de Vision Golfe a confirmé son statut de principale plateforme de coopération économique entre la France et les pays du Conseil de coopération du Golfe (CCG), réunissant à Paris plus de 1 200 participants, parmi lesquels des ministres, de hauts responsables gouvernementaux et des dirigeants d’entreprises de premier plan venus de France et de l’ensemble de la région du Golfe.

Organisé par Business France, le forum s’est imposé comme un rendez-vous incontournable pour les acteurs économiques souhaitant renforcer les liens commerciaux et d’investissement entre les deux régions, dans un contexte marqué par la diversification économique des pays du Golfe et la recherche de nouveaux partenariats stratégiques.

L’événement a été inauguré par Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, ainsi que par Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du Commerce extérieur et de l’Attractivité, aux côtés de Louis Margueritte, directeur général de Business France.

La forte présence de responsables du Golfe a également marqué cette édition. Parmi eux figuraient Son Excellence l’ingénieur Khalid bin Saleh Al-Mudaifer, vice-ministre saoudien de l’Industrie et des Ressources minérales, Son Excellence Mohammed Abdulrahman Al Hawi, sous-secrétaire au ministère de l’Investissement des Émirats arabes unis, ainsi que Son Excellence Khalid Ebrahim Humaidan, gouverneur de la Banque centrale de Bahreïn. Leur participation a illustré la volonté commune de franchir une nouvelle étape dans la coopération économique entre la France et les pays du CCG.

Tout au long de la journée, les échanges ont porté sur plusieurs secteurs stratégiques appelés à façonner l’économie de demain, notamment l’énergie, l’intelligence artificielle, l’industrie, la santé, la sécurité alimentaire et l’investissement. Plus de 3 500 rencontres d’affaires (B2B) ont été organisées, offrant aux entreprises françaises et du Golfe l’opportunité d’explorer de nouvelles perspectives de collaboration.

Au-delà des discussions, le forum a débouché sur des résultats concrets avec la signature de plusieurs protocoles d’accord stratégiques. Parmi les annonces marquantes figure un partenariat dans le domaine des technologies quantiques entre Quandela et Mekdam Holding Group, illustrant l’intérêt croissant du Golfe pour les technologies de pointe.

Dans le secteur de la sécurité alimentaire, un autre accord a été conclu entre SEMMARIS, gestionnaire du Marché International de Rungis, et Abu Dhabi Food Hub. Cette coopération vise à renforcer les échanges de savoir-faire et à soutenir le développement de chaînes d’approvisionnement alimentaires plus résilientes et innovantes.

Ces accords témoignent du rôle croissant de Vision Golfe en tant que catalyseur de partenariats concrets entre la France et les pays du Golfe. Alors que les économies de la région poursuivent leur transformation dans le cadre de stratégies ambitieuses telles que la Vision 2030 saoudienne ou les plans de diversification économique des Émirats arabes unis et de Bahreïn, le forum apparaît plus que jamais comme un espace privilégié pour construire des collaborations durables, fondées sur l’innovation, l’investissement et la confiance mutuelle.


Troisième édition du « French-Saudi youth business club »: un dialogue porté par l’innovation la culture et la jeunesse

Rahma Alazhrani et Caroline Petroque- Gomer s’exprimant ensemble lors de la rencontre. (Photo Arlette Khouri)
Rahma Alazhrani et Caroline Petroque- Gomer s’exprimant ensemble lors de la rencontre. (Photo Arlette Khouri)
  • Dans le prolongement de l’événement « Vision Golfe », cette rencontre a rassemblé entrepreneurs, institutions et jeunes talents autour d’une ambition commune : construire des partenariats durables tournés vers l’avenir
  • Au cœur des échanges, la transformation profonde engagée par l’Arabie saoudite dans le cadre de la Vision 2030 a occupé une place centrale, comme l’a souligné Axel Baroux, directeur régional de Business France pour le Moyen-Orient

PARIS: La troisième édition du « French-Saudi Business Youth », qui s’est tenue à Paris à l’Institut du monde arabe, a confirmé la vitalité du dialogue entre la France et l’Arabie saoudite.

Dans le prolongement de l’événement « Vision Golfe », cette rencontre a rassemblé entrepreneurs, institutions et jeunes talents autour d’une ambition commune : construire des partenariats durables tournés vers l’avenir.

Au cœur des échanges, la transformation profonde engagée par l’Arabie saoudite dans le cadre de la Vision 2030 a occupé une place centrale, comme l’a souligné Axel Baroux, directeur régional de Business France pour le Moyen-Orient.

« Ce dialogue ne cesse de se renforcer et de se structurer autour de stratégies ambitieuses », a-t-il souligné, en insistant sur le fait que le Royaume connaît « une transformation économique majeure, portée par des projets gigantesques, un développement culturel affirmé et des investissements massifs dans de nombreux secteurs ».

Dans ce contexte, les entreprises françaises disposent d’une opportunité stratégique. Business France joue un rôle clé en facilitant leur implantation, en identifiant les bons partenaires locaux et en accompagnant leur développement sur le long terme.

Les secteurs concernés sont nombreux : infrastructures, énergie, technologies, environnement, mais aussi industries culturelles.

IMA
Le fondateur et président du « French Saudi Hoth Business Club » prononçant un mot d’ouverture. (Photo Arlette Khouri)

La dimension culturelle a également été largement mise en avant. Plusieurs interventions ont rappelé que l’architecture constitue souvent « la première impression qu’un visiteur perçoit d’un pays ».

Elle ne se limite pas à la construction de bâtiments, mais reflète une identité, une histoire et une vision. En Arabie saoudite, les nouveaux projets intègrent cette dimension en cherchant à préserver l’authenticité culturelle tout en accompagnant la modernisation.

Cette approche se traduit par une volonté de créer des espaces où « culture et hospitalité » occupent une place centrale.

Les projets sont conçus pour offrir une expérience globale, mêlant patrimoine, innovation et qualité d’accueil, dans le but de construire des environnements qui ne soient pas seulement fonctionnels, mais également porteurs de sens et d’émotion.

La coopération franco-saoudienne s’inscrit pleinement dans cette logique, et l’expertise française, notamment dans les domaines de l’architecture, du design et de la culture, est perçue comme une source d’inspiration et un partenaire naturel pour accompagner ces transformations.

Par ailleurs, les témoignages d’entrepreneuses engagées dans la cybersécurité ont apporté un éclairage concret sur les conditions de réussite de cette coopération.

Elles ont rappelé que « la cybersécurité repose avant tout sur la confiance : confiance dans les données, dans les outils et dans les partenaires ».

Construire cette confiance suppose de prendre le temps de comprendre les contextes culturels et les modes de fonctionnement de chacun, car « avant de faire du business, il faut comprendre qui nous sommes et avec qui nous travaillons », ont-elles souligné.

Trois idées fortes se dégagent de cette rencontre : la complémentarité des profils, la nécessité de comprendre les contextes et l’importance de la résilience.

Dans un environnement en mutation rapide, tous les projets n’avancent pas au même rythme, mais la persévérance reste essentielle.

Enfin, la jeunesse apparaît comme un moteur fondamental de cette dynamique. Au-delà de l’âge, elle incarne un état d’esprit fait de curiosité, d’ouverture et de capacité d’adaptation. Elle est appelée à jouer un rôle clé dans la construction de passerelles entre les deux pays.