Une nouvelle loi sur l’investissement en Arabie saoudite pour favoriser la croissance du secteur

L’Arabie saoudite prospère dans le cadre de l’initiative Vision 2030, le plan de réforme économique et sociale transformateur lancé par le prince héritier en 2016.
L’Arabie saoudite prospère dans le cadre de l’initiative Vision 2030, le plan de réforme économique et sociale transformateur lancé par le prince héritier en 2016.
Short Url
Publié le Lundi 26 décembre 2022

Une nouvelle loi sur l’investissement en Arabie saoudite pour favoriser la croissance du secteur

L’Arabie saoudite prospère dans le cadre de l’initiative Vision 2030, le plan de réforme économique et sociale transformateur lancé par le prince héritier en 2016.
  • Les efforts du Royaume se concrétisent au moyen d’une combinaison diversifiée de lois décisives établies par le ministère de l’Investissement en vue d’atteindre les objectifs de l’initiative Vision 2030
  • Le pays est désormais un paysage entrepreneurial inégalé à croissance rapide et une destination de choix, en particulier pour les entreprises

RIYAD: L’Arabie saoudite met en place une infrastructure complexe et l’améliore continuellement pour favoriser la croissance de son secteur d’investissement, accroître davantage ses revenus et stimuler son économie.

Les efforts du Royaume se concrétisent au moyen d’une combinaison diversifiée de lois décisives établies par le ministère de l’Investissement en vue d’atteindre les objectifs de l’initiative Vision 2030.

En février 2020, le ministère saoudien de l’Investissement a été créé pour améliorer le climat de l’investissement au Royaume et alimenter son développement.

Le ministère s’est concentré sur «la mise en place d’un cadre d’investissement sûr et compétitif, ainsi que sur l’élaboration de lois et de procédures d’investissement avec les entités gouvernementales partenaires pour compléter la structure législative et réglementaire», comme indiqué dans le dernier rapport périodique de l’Economic Investment Monitor.

En avril, le ministère a annoncé qu’une nouvelle loi sur l’investissement était en cours d’élaboration pour garantir l’égalité de traitement aux investisseurs locaux et étrangers concernés par les investissements directs

EN BREF

En février 2020, le ministère saoudien de l’Investissement a été créé pour améliorer le climat de l’investissement au Royaume et alimenter son développement.

En avril, le ministère a annoncé qu’une nouvelle loi sur l’investissement était en cours d’élaboration pour garantir l’égalité de traitement aux investisseurs locaux et étrangers concernés par les investissements directs.

Depuis le début de 2018, le gouvernement a modifié le statut de Saudi Aramco et en a fait une société par actions, ce qui lui permet d’émettre des actions et d’être réglementée comme les autres entreprises.

Les autres mesures comprennent le Premium Residency Center créé en 2019.

Ledit ministère a également mis à jour son régime réglementaire pour les télécommunications avec l’approbation de la nouvelle loi sur les communications et les technologies de l’information.

La loi vise également à protéger la propriété intellectuelle, les informations commerciales confidentielles, ainsi que les données personnelles, en plus de donner l’accès aux tribunaux ou centres d’arbitrage compétents en Arabie saoudite.

«L’application légale du principe de neutralité concurrentielle aux investisseurs publics et privés permet de supprimer toutes les barrières commerciales à l’entrée. Que vous cherchiez à consolider la présence de votre entreprise ou à lancer votre marque pour la première fois, si vous avez un contrat en main, le moment n’a jamais été aussi propice pour entrer et investir sur le marché saoudien», déclare Paul Arnold, directeur général de Sovereign Saudi Arabia, un prestataire de services aux entreprises basé à Riyad.

Une avancée sur le plan législatif

Une autre avancée sur le plan législatif est l’annonce de la Saudi Arabian Oil Co. et ses règlements. Depuis le début de 2018, le gouvernement a modifié le statut de Saudi Aramco et en a fait une société par actions, ce qui lui permet d’émettre des actions et d’être réglementée comme les autres entreprises.

«Cela établit le cadre permettant aux futurs investisseurs de détenir des actions dans la société aux côtés de son actionnaire, le gouvernement», déclare à Reuters une source de haut rang d’Aramco, qui a préféré garder l’anonymat.

Le gouvernement saoudien assume «l’entière responsabilité» des niveaux de production du Royaume et a le «droit exclusif» de prendre des décisions en matière de production, basées sur le développement économique, la sécurité nationale et la politique étrangère, selon l’annonce faite à l’époque.

Les autres mesures comprennent le Premium Residency Center, créé en 2019, qui autonomise les ressortissants saoudiens en développant des entreprises, des produits et des services compétitifs pour une résidence premium.

Dans un entretien accordé à la chaîne Al-Arabia, le prince héritier, Mohammed ben Salmane, soutient que le nouveau système ne portera pas atteinte aux droits des citoyens. Au contraire, il servira leurs intérêts.

Il affirme que la résidence premium serait une source importante de revenus pour stimuler l’économie saoudienne et contribuer à créer des emplois.

Les analystes affirment que le programme sera principalement bénéfique pour les personnes aisées qui vivent en Arabie saoudite depuis des années sans résidence permanente ou aux entreprises multinationales qui cherchent à faire des affaires sur le long terme au sein du Royaume.

Régime des frais judiciaires

Le régime des frais judiciaires a également été pleinement mis en place en mars 2022, ce qui implique l’imposition de frais lors du dépôt d’actions civiles, commerciales et pénales à la charge de la partie reconnue coupable ou de la partie qui perd le procès.

L’avocat Walid ben Naïf déclare à Arab News: «L’objectif du régime des frais judiciaires est de réduire la prolifération des procès malveillants, d’exiger la documentation et la preuve des transactions et des contrats, ainsi que d’inciter les plaignants à résoudre leur différend à l’amiable.»

Il ajoute: «Les frais judiciaires sont imposés au procès pour un montant ne dépassant pas 5% de la valeur de la plainte, avec un montant maximal d’un million de riyals saoudiens (1 riyal = 0,25 euro) ainsi que des réglementations et des critères définis pour l’estimation des frais judiciaires.»

En outre, la loi sur l’enregistrement des biens immobiliers a été promulguée pour atteindre les objectifs de l’initiative Vision 2030 concernant le développement du patrimoine immobilier et l’attractivité de l’investissement dans le secteur immobilier.

Mise à jour du régime réglementaire

Le ministère saoudien de l’Investissement a également mis à jour son régime réglementaire pour les télécommunications avec l’approbation de la nouvelle loi sur les communications et les technologies de l’information, qui intègre la communauté dans la révolution numérique, et de la loi sur les sociétés, qui renforce la valeur de l’entreprise et stimule les investissements.

En ce qui concerne le secteur de la santé du Royaume, des modifications aux dispositions réglementaires de la loi sur les établissements de santé ont été appliquées pour réglementer efficacement les dispositions relatives aux permis pour les institutions privées et mieux gérer les établissements en lien avec la santé.

Le ministère saoudien de l’Investissement a mis en place des dispositions législatives supplémentaires pour développer le secteur de l’investissement dans le pays, notamment la loi sur l’investissement minier, les dispositions relatives à la loi sur la météorologie et la loi sur le tourisme de 2022.

Le ministère a également mis en place des réglementations pour l’octroi de permis aux cabinets d’avocats étrangers, adopté les nouvelles règles sur les frais de stockage dans les ports terrestres et réglementé la taxe sur les transactions immobilières.

L’Arabie saoudite prospère dans le cadre de l’initiative Vision 2030, le plan de réforme économique et sociale transformateur lancé par le prince héritier en 2016.

Sans surprise, le pays devient un paysage entrepreneurial inégalé à croissance rapide et une destination de choix, en particulier pour les entreprises, alors que le gouvernement continue de mettre en œuvre des réformes et des réglementations pour attirer plus de talents et d’activités au sein du Royaume.  

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


La dette française dépasse les 3.500 milliards d'euros, en pleine préparation du budget 2027

La dette colossale de la France a dépassé la barre des 3.500 milliards d'euros au premier trimestre, en plein débat sur le budget 2027 et la maîtrise des finances publiques. (AFP)
La dette colossale de la France a dépassé la barre des 3.500 milliards d'euros au premier trimestre, en plein débat sur le budget 2027 et la maîtrise des finances publiques. (AFP)
  • La situation de la dette française est "assez délicate", estime Mathieu Plane, économiste de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), "parce qu'on n'est pas du tout dans une zone de stabilité ou de décrue"
  • "Depuis 2007, en points de PIB, la dette a quasiment doublé", car elle ne pesait alors que 65,5% du PIB

PARIS: La dette colossale de la France a dépassé la barre des 3.500 milliards d'euros au premier trimestre, en plein débat sur le budget 2027 et la maîtrise des finances publiques.

La dette publique a augmenté à 3.536,1 milliards d'euros, pour s'établir à 117,5% du produit intérieur brut (PIB), a annoncé jeudi l'Institut national de la statistique (Insee).

Cela représente une augmentation de 75,6 milliards d'euros par rapport à fin 2025, où elle était de 3.460,5 milliards d'euros, soit 115,7% du PIB. Elle avait alors baissé sur un trimestre mais continué à grimper par rapport à fin 2024, où elle était de 3.306,1 milliards et pesait 112,6% du PIB.

La situation de la dette française est "assez délicate", estime Mathieu Plane, économiste de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), "parce qu'on n'est pas du tout dans une zone de stabilité ou de décrue".

"Depuis 2007, en points de PIB, la dette a quasiment doublé", car elle ne pesait alors que 65,5% du PIB, ajoute-t-il. "On a depuis 20 ans des chocs macroéconomiques qui font que les dettes publiques ont beaucoup augmenté", mais "depuis quelques années la France décroche de la moyenne européenne".

Entre 2019 et 2025, la France a connu "la plus forte progression, après celle de la Finlande," de sa dette en points de PIB, relève le spécialiste des finances publiques François Ecalle.

"Ce qui l'explique, c'est le niveau du déficit", et "la plupart des gouvernements en sont responsables depuis 50 ans", estime-t-il.

Premier poste de l'Etat 

Deuxième économie de la zone euro derrière l'Allemagne, la France en est l'un des cancres budgétaires. Elle affiche le deuxième déficit le plus élevé, à 5,1% du PIB en 2025, derrière la Belgique (5,2%). Un niveau trop important pour lui permettre de stabiliser sa dette, la troisième plus élevée (par rapport au PIB) après celles de la Grèce et de l'Italie.

"Notre position relative, par rapport aux autres pays, s'est nettement dégradée", renchérit Bruno Cavalier, économiste chez Oddo BHF.

Dans le budget, le poste consacré au remboursement de la dette est devenu le premier de l'Etat, devant celui de l'Education (hors pensions), rappelait récemment le ministre français de l'Economie Roland Lescure lors d'un colloque à la Cour des comptes, évoquant un "coût de la dette record".

Le service de la dette de l'Etat devrait ainsi atteindre 64 milliards d'euros en 2026, et "pourrait augmenter jusqu'à 100 milliards dans les années qui viennent", avait-il ajouté.

"Notre charge d'intérêts de la dette va mécaniquement augmenter" car "le renouvellement de la dette va nous coûter plus cher qu'avant", souligne Mathieu Plane. "C'est très important d'être crédibles pour garantir un financement bon marché" des investisseurs.

Le gouvernement français veut afficher une trajectoire vertueuse: il s'est fixé comme objectif un déficit à 5% en 2026, avec une dette à 118,4% du PIB, avant de ramener son déficit sous 3% en 2029, avec une dette stabilisée à 118% du PIB.

Comité d'alerte 

Mais la tâche s'annonce ardue. Selon une étude réalisée par quatre économistes de l'Institut des politiques macroéconomiques et internationales (i-MIP), il existerait un peu plus d'une chance sur deux (55%) de rater la cible des 118% du PIB en 2029.

Le redressement des finances publiques est d'autant plus complexe que le gouvernement, en quête d'un budget pour 2027 - dont il doit présenter les grandes lignes mi-juillet -, a promis d'éviter les hausses d'impôts.

Pour faire le point sur la situation, il réunira prochainement un Comité d'alerte des finances publiques. Ce Comité devrait être l'occasion d'annoncer de nouvelles coupes budgétaires pour compenser le coût de la guerre au Moyen-Orient, après déjà 6 milliards d'euros d'économies présentées en avril.

Dans un contexte économique difficile, le gouvernement devrait aussi abaisser ses prévisions de croissance pour 2026, actuellement de 0,9%. La Banque de France a revu à la baisse les siennes à 0,5% du PIB (contre 0,9% avant). L'Insee, elle, table sur 0,7%.

Face à une équation budgétaire complexe, le ministre des Comptes publiques David Amiel a aussi missionné quatre économistes pour réfléchir à des scénarios de redressement des finances publiques dès 2027. Ils devraient rendre leurs conclusions début juillet.

 


Vision Golfe 2026 confirme son rôle de moteur du partenariat économique entre la France et le CCG

L’événement a été inauguré par Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, ainsi que par Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du Commerce extérieur et de l’Attractivité, aux côtés de Louis Margueritte, directeur général de Business France. (Photo fournie)
L’événement a été inauguré par Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, ainsi que par Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du Commerce extérieur et de l’Attractivité, aux côtés de Louis Margueritte, directeur général de Business France. (Photo fournie)
  • Organisé par Business France, le forum s’est imposé comme un rendez-vous incontournable pour les acteurs économiques souhaitant renforcer les liens commerciaux et d’investissement entre les deux régions
  • L’événement a été inauguré par Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, ainsi que par Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du Commerce extérieur et de l’Attractivité

PARIS:  L’édition 2025 de Vision Golfe a confirmé son statut de principale plateforme de coopération économique entre la France et les pays du Conseil de coopération du Golfe (CCG), réunissant à Paris plus de 1 200 participants, parmi lesquels des ministres, de hauts responsables gouvernementaux et des dirigeants d’entreprises de premier plan venus de France et de l’ensemble de la région du Golfe.

Organisé par Business France, le forum s’est imposé comme un rendez-vous incontournable pour les acteurs économiques souhaitant renforcer les liens commerciaux et d’investissement entre les deux régions, dans un contexte marqué par la diversification économique des pays du Golfe et la recherche de nouveaux partenariats stratégiques.

L’événement a été inauguré par Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, ainsi que par Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du Commerce extérieur et de l’Attractivité, aux côtés de Louis Margueritte, directeur général de Business France.

La forte présence de responsables du Golfe a également marqué cette édition. Parmi eux figuraient Son Excellence l’ingénieur Khalid bin Saleh Al-Mudaifer, vice-ministre saoudien de l’Industrie et des Ressources minérales, Son Excellence Mohammed Abdulrahman Al Hawi, sous-secrétaire au ministère de l’Investissement des Émirats arabes unis, ainsi que Son Excellence Khalid Ebrahim Humaidan, gouverneur de la Banque centrale de Bahreïn. Leur participation a illustré la volonté commune de franchir une nouvelle étape dans la coopération économique entre la France et les pays du CCG.

Tout au long de la journée, les échanges ont porté sur plusieurs secteurs stratégiques appelés à façonner l’économie de demain, notamment l’énergie, l’intelligence artificielle, l’industrie, la santé, la sécurité alimentaire et l’investissement. Plus de 3 500 rencontres d’affaires (B2B) ont été organisées, offrant aux entreprises françaises et du Golfe l’opportunité d’explorer de nouvelles perspectives de collaboration.

Au-delà des discussions, le forum a débouché sur des résultats concrets avec la signature de plusieurs protocoles d’accord stratégiques. Parmi les annonces marquantes figure un partenariat dans le domaine des technologies quantiques entre Quandela et Mekdam Holding Group, illustrant l’intérêt croissant du Golfe pour les technologies de pointe.

Dans le secteur de la sécurité alimentaire, un autre accord a été conclu entre SEMMARIS, gestionnaire du Marché International de Rungis, et Abu Dhabi Food Hub. Cette coopération vise à renforcer les échanges de savoir-faire et à soutenir le développement de chaînes d’approvisionnement alimentaires plus résilientes et innovantes.

Ces accords témoignent du rôle croissant de Vision Golfe en tant que catalyseur de partenariats concrets entre la France et les pays du Golfe. Alors que les économies de la région poursuivent leur transformation dans le cadre de stratégies ambitieuses telles que la Vision 2030 saoudienne ou les plans de diversification économique des Émirats arabes unis et de Bahreïn, le forum apparaît plus que jamais comme un espace privilégié pour construire des collaborations durables, fondées sur l’innovation, l’investissement et la confiance mutuelle.


Troisième édition du « French-Saudi youth business club »: un dialogue porté par l’innovation la culture et la jeunesse

Rahma Alazhrani et Caroline Petroque- Gomer s’exprimant ensemble lors de la rencontre. (Photo Arlette Khouri)
Rahma Alazhrani et Caroline Petroque- Gomer s’exprimant ensemble lors de la rencontre. (Photo Arlette Khouri)
  • Dans le prolongement de l’événement « Vision Golfe », cette rencontre a rassemblé entrepreneurs, institutions et jeunes talents autour d’une ambition commune : construire des partenariats durables tournés vers l’avenir
  • Au cœur des échanges, la transformation profonde engagée par l’Arabie saoudite dans le cadre de la Vision 2030 a occupé une place centrale, comme l’a souligné Axel Baroux, directeur régional de Business France pour le Moyen-Orient

PARIS: La troisième édition du « French-Saudi Business Youth », qui s’est tenue à Paris à l’Institut du monde arabe, a confirmé la vitalité du dialogue entre la France et l’Arabie saoudite.

Dans le prolongement de l’événement « Vision Golfe », cette rencontre a rassemblé entrepreneurs, institutions et jeunes talents autour d’une ambition commune : construire des partenariats durables tournés vers l’avenir.

Au cœur des échanges, la transformation profonde engagée par l’Arabie saoudite dans le cadre de la Vision 2030 a occupé une place centrale, comme l’a souligné Axel Baroux, directeur régional de Business France pour le Moyen-Orient.

« Ce dialogue ne cesse de se renforcer et de se structurer autour de stratégies ambitieuses », a-t-il souligné, en insistant sur le fait que le Royaume connaît « une transformation économique majeure, portée par des projets gigantesques, un développement culturel affirmé et des investissements massifs dans de nombreux secteurs ».

Dans ce contexte, les entreprises françaises disposent d’une opportunité stratégique. Business France joue un rôle clé en facilitant leur implantation, en identifiant les bons partenaires locaux et en accompagnant leur développement sur le long terme.

Les secteurs concernés sont nombreux : infrastructures, énergie, technologies, environnement, mais aussi industries culturelles.

IMA
Le fondateur et président du « French Saudi Hoth Business Club » prononçant un mot d’ouverture. (Photo Arlette Khouri)

La dimension culturelle a également été largement mise en avant. Plusieurs interventions ont rappelé que l’architecture constitue souvent « la première impression qu’un visiteur perçoit d’un pays ».

Elle ne se limite pas à la construction de bâtiments, mais reflète une identité, une histoire et une vision. En Arabie saoudite, les nouveaux projets intègrent cette dimension en cherchant à préserver l’authenticité culturelle tout en accompagnant la modernisation.

Cette approche se traduit par une volonté de créer des espaces où « culture et hospitalité » occupent une place centrale.

Les projets sont conçus pour offrir une expérience globale, mêlant patrimoine, innovation et qualité d’accueil, dans le but de construire des environnements qui ne soient pas seulement fonctionnels, mais également porteurs de sens et d’émotion.

La coopération franco-saoudienne s’inscrit pleinement dans cette logique, et l’expertise française, notamment dans les domaines de l’architecture, du design et de la culture, est perçue comme une source d’inspiration et un partenaire naturel pour accompagner ces transformations.

Par ailleurs, les témoignages d’entrepreneuses engagées dans la cybersécurité ont apporté un éclairage concret sur les conditions de réussite de cette coopération.

Elles ont rappelé que « la cybersécurité repose avant tout sur la confiance : confiance dans les données, dans les outils et dans les partenaires ».

Construire cette confiance suppose de prendre le temps de comprendre les contextes culturels et les modes de fonctionnement de chacun, car « avant de faire du business, il faut comprendre qui nous sommes et avec qui nous travaillons », ont-elles souligné.

Trois idées fortes se dégagent de cette rencontre : la complémentarité des profils, la nécessité de comprendre les contextes et l’importance de la résilience.

Dans un environnement en mutation rapide, tous les projets n’avancent pas au même rythme, mais la persévérance reste essentielle.

Enfin, la jeunesse apparaît comme un moteur fondamental de cette dynamique. Au-delà de l’âge, elle incarne un état d’esprit fait de curiosité, d’ouverture et de capacité d’adaptation. Elle est appelée à jouer un rôle clé dans la construction de passerelles entre les deux pays.