Algérie: un nouveau projet de loi pour le partenariat public-privé

Brahim Djamel Kassali, ministre des Finances lors de son intervention au Conseil de la Nation Algérie. (Photo fournie)
Brahim Djamel Kassali, ministre des Finances lors de son intervention au Conseil de la Nation Algérie. (Photo fournie)
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Publié le Mardi 24 janvier 2023

Algérie: un nouveau projet de loi pour le partenariat public-privé

  • «Ce projet de loi vient officialiser et encadrer le nouveau mode de gestion du service public, tout en préservant les intérêts de l’État et des citoyens»
  • «L’introduction du partenariat public-privé est un plus pour le climat des affaires»

PARIS: Souhaitant maîtriser les dépenses publiques, le gouvernement algérien opte pour une nouvelle stratégie dans le mode de financement et de gestion des établissements publics ainsi que dans la réalisation des infrastructures.

Annoncé par le ministre des Finances, Brahim Djamel Kassali, lors de la séance plénière du Conseil de la nation du 29 décembre 2022, un avant-projet de loi sur le partenariat public-privé (PPP), élaboré par son département, est finalisé et il sera soumis au gouvernement dans les plus brefs délais. «Ce projet de loi vient officialiser et encadrer le nouveau mode de gestion du service public, tout en préservant les intérêts de l’État et des citoyens.»
Le ministre précise que le PPP est «un outil stratégique de gestion et de financement visant à améliorer la durabilité et la valeur des infrastructures et à assurer une meilleure gestion des services publics, en associant davantage les acteurs économiques spécialisés du secteur privé».

Un choix stratégique?

Rationalisation des budgets, partage des risques, implication des opérateurs privés, tels sont les objectifs défendus par de nombreuses organisations et experts concernant le recours au PPP. Considérée comme un choix stratégique dans la mise en œuvre des politiques publiques, cette pratique exige un cadre législatif clair et stable, un cadre macroéconomique sain, une administration efficace et une fiscalité transparente.

Dans l’étude baptisée «Partenariat public-privé comme modèle de financement des infrastructures – Cas de l’Algérie», réalisée par Mirouche Shanez et Chabi Tayeb, deux chercheurs du Centre de recherche en économie appliquée pour le développement (Cread), la participation du privé demeure une alternative recommandée, car elle permet d’accéder à de nouveaux capitaux et d’alléger les dépenses de l’État. «Les investissements publics ne suffisent pas à financer et à réaliser des projets transformateurs dans plusieurs domaines qui nécessitent de nouvelles infrastructures, comme l’énergie, l’eau, le transport et les infrastructures de travaux publics, des investissements dont l’Algérie a besoin.»

«Cette loi entre dans le cadre d’une nouvelle vision sur le secteur privé, avec un double objectif: attirer plus de financements en introduisant de nouvelles dispositions comme le mode de concessions pour les grands projets; et gérer et réaliser de grands projets d’infrastructures relevant du service public comme les routes, les ports ou les aéroports», confirme Abderrahmane Hadef, expert en développement économique à Arab News en français.

Un procédé déjà expérimenté

Le pays s’est déjà lancé dans l’expérimentation des PPP en 2002, lors de la signature d’un contrat dans les domaines de la gestion des ressources en eau, de l’assainissement et de la modernisation des infrastructures dans la capitale algérienne. D’autres programmes ont suivi dans les filières de dessalement d’eau de mer avec onze projets réalisés dans le cadre du «construire, exploiter, transférer» (built, operate, transfert: BOT) et la réalisation de deux centrales électriques, conçues par Algerian Energy Company, ainsi que trois concessions de terminaux à conteneurs dans les ports d’Alger, Béjaïa et Jijel et quatre contrats de gestion d’eau potable à Alger, Oran, Constantine et Annaba.

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Abderrahmane Hadef, Consultant en développement économique. (Photo fournie)

Abderrahmane Hadef souligne que «l’introduction du PPP est un plus pour le climat des affaires. Il permet aussi d’améliorer qualitativement le mode de gestion du service public en le conformant aux normes internationales. Le secteur privé apporte des solutions innovantes aux problématiques que la gestion actuelle n’arrive pas à résoudre.»

Il ajoute qu’avec son agilité et ses interactions avec des partenaires à l’international, le secteur privé peut faire bénéficier les infrastructures publiques de différents domaines tels que la santé, les ressources hydriques, les transports ou encore le tourisme, d’une bonne gouvernance qui serait bénéfique aux usagers ainsi qu’aux citoyens.


Iran: le bilan des morts s'alourdit, le pouvoir appelle à des contre-manifestations

Le président Massoud Pezeshkian a exhorté la population à participer lundi à une "marche de résistance" dans tout le pays, pour dénoncer les violences commises, selon lui, par des "criminels terroristes urbains". (AFP)
Le président Massoud Pezeshkian a exhorté la population à participer lundi à une "marche de résistance" dans tout le pays, pour dénoncer les violences commises, selon lui, par des "criminels terroristes urbains". (AFP)
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  • "Des informations non vérifiées indiquent qu'au moins plusieurs centaines, voire plus de 2.000 personnes selon certaines sources, auraient été tuées", a-t-elle souligné, dénonçant un "massacre" et un "crime (...) majeur contre le peuple iranien"
  • D'une ampleur inédite depuis trois ans, le mouvement pose à la République islamique, proclamée en 1979, l'un de ses plus grands défis

PARIS: Le pouvoir iranien a perpétré un "massacre", selon un groupe de défense des droits humains, pour réprimer le mouvement de contestation dans le pays, où les autorités ont appelé à des manifestations lundi en soutien à la République islamique.

L'ONG Iran Human Rights (IHR), basée en Norvège, a déclaré dimanche avoir confirmé la mort d'au moins 192 manifestants, mais averti que le nombre réel de victimes pourrait être beaucoup plus élevé.

"Des informations non vérifiées indiquent qu'au moins plusieurs centaines, voire plus de 2.000 personnes selon certaines sources, auraient été tuées", a-t-elle souligné, dénonçant un "massacre" et un "crime (...) majeur contre le peuple iranien".

D'une ampleur inédite depuis trois ans, le mouvement pose à la République islamique, proclamée en 1979, l'un de ses plus grands défis.

Déclenché à Téhéran le 28 décembre par des commerçants protestant contre la cherté de la vie, il a gagné de nombreuses autres villes. Les autorités ont imposé une coupure d'internet, désormais en vigueur depuis plus de 72 heures, selon l'ONG de surveillance de la cybersécurité Netblocks.

Le secrétaire général de l'ONU Antonio Guterres, a appelé les autorités à "la plus grande retenue" dans l'usage de la force et à rétablir les communications.

L'IHR a aussi estimé à plus de 2.600 les manifestants arrêtés.

Le pouvoir judiciaire a réitéré que les mis en cause seraient traités "avec fermeté", après que le chef de la police a fait état "d'importantes arrestations".

"Deuil national" 

En fin de journée, le gouvernement a décrété trois jours de deuil national pour les "martyrs de la résistance", en référence notamment aux membres des forces de sécurité tués.

Si les autorités disent comprendre les revendications économiques des manifestants, elles fustigent désormais de plus en plus des "émeutiers" instrumentalisés selon elles par l'étranger, les Etats-Unis et Israël en tête.

Le président Massoud Pezeshkian a exhorté la population à participer lundi à une "marche de résistance" dans tout le pays, pour dénoncer les violences commises, selon lui, par des "criminels terroristes urbains".

La télévision d'Etat a diffusé des images de bâtiments en feu, dont une mosquée, ainsi que de cortèges funéraires d'agents des forces de l'ordre.

Dimanche, une vidéo largement partagée montrait de nouveau des manifestants se rassemblant dans le quartier de Pounak, à Téhéran, en scandant des slogans en faveur de la monarchie déchue.

La télévision d'Etat s'est efforcée de montrer une forme de retour au calme, diffusant des images d'une circulation fluide. Le gouverneur de Téhéran, Mohammad-Sadegh Motamedian, a affirmé à la télévision que "le nombre de manifestations (était) en baisse".

Très présent sur les réseaux sociaux, Reza Pahlavi, fils en exil du chah renversé en 1979, a de son côté appelé à de nouvelles actions, se disant prêt à retourner dans son pays et mener une transition démocratique.

Hôpitaux "débordés" 

Des images publiées sur les réseaux sociaux  - probablement par des moyens satellitaires - ont montré de grandes foules défilant dans la nuit de samedi à dimanche dans plusieurs villes iraniennes, notamment la capitale Téhéran et Machhad, dans l'est du pays.

Dans une autre vidéo authentifiée par l'AFP, on voit des dizaines de corps enveloppés dans des sacs noirs devant une morgue de Téhéran, et ce qui semble être des Iraniens à la recherche de leurs proches disparus.

Le Centre pour les droits de l'homme en Iran (CHRI), dont le siège est à New York, a affirmé que les hôpitaux étaient "débordés" par l'afflux de manifestants blessés, et que les réserves de sang diminuent.

A Téhéran, un journaliste de l'AFP décrit une quasi-paralysie de la vie quotidienne, avec beaucoup de boutiques qui ont baissé le rideau.

Les écoles sont fermées et l'enseignement se fait désormais à distance mais sans internet, il est impossible de se connecter. De même, si de nombreux Iraniens se rendent encore au bureau, l'absence de réseau rend toute activité difficile.

Des manifestations de solidarité ont rassemblé des milliers de personnes dimanche à Paris, Londres ou Vienne, tandis qu'à Istanbul, la police turque a bloqué les manifestants devant le consulat iranien.

"Vivant ou non" 

"Nous ne savons rien de nos proches actuellement en Iran", a déploré dans la foule londonienne Fahimeh Moradi, 52 ans. "Mon fils est là-bas, et je ne sais pas s'il est vivant ou non".

Le président américain Donald Trump a répété samedi que Washington se tenait "prêt à aider" les manifestants "aspirant à la liberté".

En cas de frappes américaines, l'Iran ripostera en ciblant des sites militaires et le transport maritime des Etats-Unis, a averti le président du Parlement Mohammad Bagher Ghalibaf.

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a lui dit espérer que Téhéran "serait bientôt délivré du joug de la tyrannie", tandis qu'un haut responsable militaire affirmait que l'armée serait "en mesure de répondre avec force si nécessaire".

La mobilisation survient dans un pays affaibli par une guerre avec Israël en juin et les coups portés à plusieurs de ses alliés régionaux, ainsi que par les sanctions liées à son programme nucléaire rétablies en septembre par l'ONU.


Soudan: chassé par la guerre, le gouvernement annonce son retour à Khartoum

Le gouvernement, allié à l'armée, ainsi que des agences de l'ONU avaient également quitté la capitale pour se replier à Port-Soudan, devenue alors capitale provisoire. (AFP)
Le gouvernement, allié à l'armée, ainsi que des agences de l'ONU avaient également quitté la capitale pour se replier à Port-Soudan, devenue alors capitale provisoire. (AFP)
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  • "Nous sommes de retour aujourd'hui (...) le gouvernement de l'espoir revient dans la capitale nationale", a déclaré Kamel Idris aux journalistes à Khartoum, promettant de "meilleurs services" pour les habitants
  • Plus de 3,7 millions de personnes avaient fui la capitale dès les premiers mois du conflit, déclenché en avril 2023, lorsque les paramilitaires des Forces de soutien rapide (FSR) s'en étaient emparés

KHARTOUM: Le Premier ministre soudanais a annoncé dimanche le retour dans la capitale Khartoum du gouvernement qui en avait été chassé en 2023 par la guerre et avait été transféré à Port-Soudan, dans l'est du pays.

"Nous sommes de retour aujourd'hui (...) le gouvernement de l'espoir revient dans la capitale nationale", a déclaré Kamel Idris aux journalistes à Khartoum, promettant de "meilleurs services" pour les habitants.

Plus de 3,7 millions de personnes avaient fui la capitale dès les premiers mois du conflit, déclenché en avril 2023, lorsque les paramilitaires des Forces de soutien rapide (FSR) s'en étaient emparés.

Le gouvernement, allié à l'armée, ainsi que des agences de l'ONU avaient également quitté la capitale pour se replier à Port-Soudan, devenue alors capitale provisoire.

Reprise en mars 2024 par l'armée, Khartoum a depuis enregistré le retour de plus d'un  million de personnes, selon l'Organisation internationale pour les migrations (OIM).

Mais après plus de 1.000 jours de guerre, les services de base de la capitale -- hôpitaux, aéroports, centrales électriques-- restent dévastés.

L'ONU estime à environ 350 millions de dollars le coût de la réhabilitation des infrastructures.

Dans son discours dimanche, M. Idris a promis de reconstruire les hôpitaux, d'améliorer les services éducatifs, d'électricité, d'eau et d'assainissement.

Lors d'une visite à Khartoum en juillet dernier, la première depuis sa prise de fonction en mai, il avait déjà affirmé que "Khartoum redeviendra une capitale nationale fière".

Depuis, les autorités ont commencé à reconstruire certains quartiers, même si les FSR ont mené à plusieurs reprises des frappes de drones, notamment contre des infrastructures.

Fin octobre, les paramilitaires qui avaient redirigé leurs offensives vers l'ouest du pays après la perte de la capitale, s'étaient emparés d'El-Facher, la dernière des cinq capitales de la vaste région du Darfour qui était encore contrôlée par l'armée.

Depuis, les FSR se concentrent sur la région voisine du Kordofan, terre pétrolifère située sur l'axe entre le Darfour et Khartoum.

La guerre a tué plusieurs dizaines de milliers de personnes et déraciné plus de 11 millions d'autres, tant à l'intérieur du territoire qu'au-delà de ses frontières.


Syrie: les forces kurdes quittent Alep après des jours de combats meurtriers

Les affrontements, les plus violents à Alep depuis la chute de Bachar al-Assad en décembre 2024, ont fait au moins 21 morts parmi les civils depuis mardi, et provoqué le déplacement d'environ 155.000 personnes, selon les données officielles. (AFP)
Les affrontements, les plus violents à Alep depuis la chute de Bachar al-Assad en décembre 2024, ont fait au moins 21 morts parmi les civils depuis mardi, et provoqué le déplacement d'environ 155.000 personnes, selon les données officielles. (AFP)
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  • L'agence officielle syrienne Sana a confirmé que "les bus transportant le dernier groupe de membres des FDS ont quitté le quartier de Cheikh Maqsoud à Alep, en direction du nord-est"
  • Après avoir pris le contrôle d'Achrafieh, l'armée syrienne avait déjà annoncé samedi la fin de ses opérations à Cheikh Maqsoud et le départ des combattants kurdes vers le nord. Mais les forces kurdes avaient démenti ces affirmations

ALEP: Les forces kurdes en Syrie ont annoncé dimanche l'évacuation de leurs combattants des deux quartiers où ils étaient retranchés à Alep, après plusieurs jours de combats meurtriers contre les forces gouvernementales.

"Nous sommes parvenus à un accord qui a conduit à un cessez-le-feu et permis l'évacuation des martyrs, des blessés, des civils pris au piège et des combattants des quartiers d'Achrafieh et de Cheikh Maqsoud vers le nord et l'est de la Syrie", ont écrit les Forces démocratiques kurdes (FDS) dans un communiqué.

L'agence officielle syrienne Sana a confirmé que "les bus transportant le dernier groupe de membres des FDS ont quitté le quartier de Cheikh Maqsoud à Alep, en direction du nord-est".

Après avoir pris le contrôle d'Achrafieh, l'armée syrienne avait déjà annoncé samedi la fin de ses opérations à Cheikh Maqsoud et le départ des combattants kurdes vers le nord. Mais les forces kurdes avaient démenti ces affirmations.

Les affrontements, les plus violents à Alep depuis la chute de Bachar al-Assad en décembre 2024, ont fait au moins 21 morts parmi les civils depuis mardi, et provoqué le déplacement d'environ 155.000 personnes, selon les données officielles.

Accusations mutuelles 

Les deux camps s'accusent mutuellement d'en être à l'origine.

Ces combats ont fragilisé encore plus un accord conclu en mars entre les deux parties pour intégrer les institutions civiles et militaires de l'administration autonome kurde au sein de l'Etat syrien, qui n'a pas encore été appliqué.

L'évacuation des combattants a été obtenue "grâce à la médiation des parties internationales pour mettre fin aux attaques et aux violations commises contre notre peuple à Alep", a affirmé le FDS, après avoir au contraire dénoncé quelques heures plus tôt des déplacements forcés et des enlèvements de civils.

Depuis Damas, l'émissaire américain Tom Barrack avait lancé samedi un appel à la "retenue" et à la fin des hostilités, après avoir rencontré le président Ahmad al-Chareh dont le gouvernement se dit déterminé à asseoir son autorité sur Alep, la deuxième ville du pays.

Un correspondant de l'AFP posté samedi à l'entrée du quartier Cheikh Maqsoud a vu au moins cinq autocars transporter des hommes, escortés par les forces de sécurité.

Prises au piège pendant des jours, des familles hagardes ont enfin pu quitter le lieu des combats.

Des hommes portent leurs enfants sur le dos, des femmes et des enfants pleurent. "Papa, papa", répète une petite fille cherchant son père.

Mais plusieurs dizaines de jeunes gens sont mis à l'écart par les forces de sécurité, qui les forcent à s'asseoir par terre, tête baissée, sous leur garde, avant de les embarquer dans des cars.

Les FDS, qui ont été le fer de lance de la lutte contre les jihadistes du groupe Etat islamique en Syrie, sont soutenues par Washington qui appuie également Ahmad al-Chareh.

Les combats ont fait craindre une escalade régionale, la Turquie voisine se disant prête à intervenir aux côtés des autorités syriennes et Israël prenant la défense des Kurdes.

Depuis la chute de Bachar al-Assad, le pouvoir islamiste s'est engagé à protéger les minorités. Mais les combats d'Alep sont le troisième épisode de violences avec des minorités, après des massacres d'alaouites sur la côte en mars et des combats avec les druzes dans le sud en juillet.

Les Kurdes, qui ont tiré profit du chaos de la guerre civile (2011-2024) pour s'emparer de vastes territoires du nord et du nord-est de la Syrie, y compris des champs pétroliers et gaziers, réclament notamment un système de gouvernance décentralisé, ce que rejette Damas.