EDF, violences intrafamiliales...les députés PS décrochent plusieurs victoires lors d'une journée houleuse

Le député du Parti socialiste (PS) Philippe Brun s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, le 8 novembre 2022 à Paris (Photo, AFP).
Le député du Parti socialiste (PS) Philippe Brun s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, le 8 novembre 2022 à Paris (Photo, AFP).
Short Url
Publié le Vendredi 10 février 2023

EDF, violences intrafamiliales...les députés PS décrochent plusieurs victoires lors d'une journée houleuse

  • La proposition de loi du député Philippe Brun a été adoptée en première instance avec 205 voix contre 1, contre l'avis du gouvernement et des députés du camp présidentiel
  • La discussion sur la «nationalisation» de l'énergéticien, a tourné à la bataille rangée dans l'hémicycle et en dehors

PARIS: "Obstruction" accusent les uns, "Constitution bafouée", rétorquent les autres. L'Assemblée a connu jeudi une nouvelle journée tumultueuse, mais dont le groupe socialiste repartira avec plusieurs victoires à l'unanimité, notamment l'adoption avec toute l'opposition de son texte contre les risques de "démantèlement" d'EDF.

La proposition de loi du député PS Philippe Brun, examinée lors d'une journée réservée aux textes de son groupe, a été adoptée en première lecture avec 205 voix contre 1, contre l'avis du gouvernement et des députés du camp présidentiel, qui avaient déserté l'hémicycle avant le vote pour dénoncer une "mascarade". Elle devra désormais être examinée au Sénat.

La discussion sur la "nationalisation" de l'énergéticien, a tourné à la bataille rangée dans l'hémicycle et en dehors.

Tout est parti d'une querelle juridique sur une mesure ajoutée dans la proposition de loi EDF: un "bouclier tarifaire TPE (très petites entreprises) spécifique" pour aider les boulangers et autres artisans à faire face à la hausse des tarifs.

Le camp présidentiel a jugé le maintien de l'article contraire à la Constitution, car ajoutant une charge financière pour l'Etat. Le président de la commission des Finances Eric Coquerel (LFI) et le rapporteur Philippe Brun (PS) ont contesté cette appréciation.

C'est "18 milliards d'euros", a dénoncé le ministre de l'Industrie Roland Lescure.

Suspensions de séance et rappels au règlement se sont multipliés. La gauche a fustigé "l'obstruction" de la majorité, réveillant les souvenirs d'une journée déjà houleuse pour des textes LFI. "Le gouvernement (...) est minoritaire. La panique le conduit à faire n'importe quoi" avec des "manoeuvres dilatoires", a accusé le patron du groupe socialiste Boris Vallaud.

A la reprise, Aurore Bergé, présidente du groupe Renaissance, a annoncé que les députés du camp présidentiel ne participeraient plus aux débats. L'immense majorité d'entre eux a quitté l'hémicycle.

Le texte socialiste entend enclencher une "nationalisation réelle" d'EDF et empêcher tout risque de "démembrement".

L'Etat tente déjà de mener à bien une offre publique d'achat (OPA) destinée à renationaliser le géant de l'électricité. Bercy a fait valoir mercredi que l'Etat détenait "95,82% du capital", le reste de l'opération étant suspendu à une décision de justice sur des recours d'actionnaires.

Textes sur les violences intrafamiliales

Le député socialiste entend graver dans le marbre les activités de l'opérateur, avance que l'OPA laisse la possibilité de "démanteler" le groupe, soupçonnant l'exécutif de ne pas avoir renoncé à un projet controversé de restructuration impliquant la séparation des activités nucléaires, hydroélectriques et renouvelables. Ce que l'exécutif dément.

Les socialistes ont démarré la journée en obtenant à l'unanimité la création d'une commission d'enquête sur le coût de la vie en Outre-mer, et sont passés proche d'une autre victoire.

La députée Fatiha Keloua-Hachi réclamait des repas à un euro maximum dans les sites de restauration universitaires, pour tous les étudiants sans critères d'éligibilité. Sa proposition semblait promise à une adoption, mais le camp présidentiel a battu le rappel des troupes et le texte a été rejeté de justesse (184 contre/183 pour). Sept députés LR ont voté contre.

Les députés ont en revanche adopté en première lecture à l'unanimité, et avec le soutien du gouvernement, un texte d'Isabelle Santiago. Il prévoit de retirer automatiquement l'autorité parentale ou son exercice, en cas de condamnation pour agression incestueuse, crime sur l'enfant ou l'autre parent, sauf décision contraire et motivée du juge.

Il entend aussi élargir un mécanisme de suspension de l'exercice de l'autorité parentale, notamment en cas de poursuites pour "agression sexuelle incestueuse ou crime commis" sur l'enfant.

Les débats devant se terminer à minuit, le député Arthur Delaporte a stratégiquement renoncé à défendre des mesures contre les dérives des influenceurs. Adoptées à l'unanimité en commission, ses propositions doivent être reprises fin mars dans un texte commun avec Stéphane Vojetta.

Sur le gong, les socialistes ont pu ainsi faire adopter un dernier texte, à l'unanimité. Porté par Cécile Untermaier, il entend favoriser la délivrance d'ordonnances de protection pour mieux protéger les victimes de violences conjugales et intrafamiliales, et en allonger la durée maximale de six à douze mois.

Le texte était soutenu par le Garde des Sceaux, qui a toutefois appelé à affiner la rédaction "lors de la navette parlementaire", pour éviter tout risque d'inconstitutionnalité.

Les députés reprendront dès vendredi matin un autre examen houleux, celui du projet de réforme des retraites.


A l'Assemblée, le retour périlleux du budget dans l'hémicycle

Le Premier ministre français Sébastien Lecornu (à droite) s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, à Paris, le 6 janvier 2026.
Le Premier ministre français Sébastien Lecornu (à droite) s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, à Paris, le 6 janvier 2026.
Short Url
  • Le projet de budget revient à l’Assemblée sans majorité, rendant le recours au 49.3 de plus en plus probable et politiquement risqué pour le Premier ministre Sébastien Lecornu
  • Faute de compromis, l’exécutif temporise mais vise une adoption rapide du budget pour contenir le déficit, dans un climat de fortes tensions politiques et sociales

PARIS: Faute d'accord trouvé en fin d'année, le projet de budget de l'Etat revient mardi dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale, sans majorité en vue et avec, en toile de fond, un recours au 49.3 qui parait de plus en plus difficile à éviter.

Un moment décisif pour le Premier ministre Sébastien Lecornu, de nouveau sous la menace d'être censuré, et qui joue sa crédibilité.

La loi spéciale, votée dans l'urgence fin décembre, a assuré la continuité des actions de l'Etat et des administrations, mais ne permet que de pallier temporairement l'absence de véritable texte budgétaire.

Dans une séquence budgétaire à rallonge, le gouvernement veut aller vite, il assure même qu'il y aura un budget "fin janvier". Son objectif: ramener le déficit sous la barre des 5% en 2026, contre 5,4% en 2025.

En fin d'après-midi mardi, les députés entameront donc une nouvelle lecture du projet de loi de Finances, en présence du Premier ministre.

Les députés, qui avaient rejeté à la quasi-unanimité le texte en première lecture, repartiront de la version du Sénat et commenceront par examiner en priorité les articles relatifs aux collectivités.

Les mesures fiscales, au cœur des tensions entre la droite et les socialistes, seront de facto débattues plus tard, comme la surtaxe sur les bénéfices des entreprises que les socialistes veulent porter à huit milliards d'euros.

"A J-1 de l'examen, nous sommes encore loin d'un compromis. La droite républicaine reste accrochée à ses positions", souligne à l'AFP la négociatrice PS Estelle Mercier, à l'issue d'une réunion organisée par Bercy entre forces politiques, de LR aux socialistes, pour trouver des "convergences".

- Fébrilité -

L'exécutif continue d'afficher sa volonté d'aboutir à un accord pour faire voter le budget, alors même qu'un tel scénario semble impossible, les écologistes et les communistes ayant martelé leur opposition.

Ainsi le recours à l'article 49.3 de la Constitution semble quasi inéluctable pour doter la France d'un budget.

Plusieurs responsables, à l'image de l'ancien président socialiste François Hollande ou de l'ex‑Premier ministre LR Michel Barnier, pressent le gouvernement d'abréger les débats en recourant rapidement à cet outil qui lui permet de faire adopter un texte sans vote mais l'expose à une motion de censure.

Pour Sébastien Lecornu, c'est en effet prendre le risque d'être renversé. Mais aussi de se dédire puisqu'il s'était engagé à ne pas utiliser ce 49.3 en échange de la clémence des socialistes.

"Les étapes qui viennent seront importantes sur sa popularité, sur l'image qu'il renvoie", affirme à l'AFP une ministre.

Signe de fébrilité ? L'exécutif a agité vendredi la menace d'une nouvelle dissolution en cas de censure du gouvernement, faisant savoir qu'il se préparait à des législatives anticipées en même temps que les municipales en mars.

Sebastien Lecornu a peu à craindre de deux motions de censure du Rassemblement national et de La France insoumise, sur la question de l'accord de libre-échange Mercosur, depuis que les socialistes ont affiché leur intention de ne pas voter ces motions qui devraient être examinées mercredi.

- Faire trainer -

L'inquiétude est autre sur le budget.

Le rejet du texte la semaine dernière en commission a encore renforcé les interrogations.

Faut‑il laisser les débats se dérouler ou écourter sans tarder ? L'exécutif semble, pour l'heure, privilégier la première option.

Selon une ministre, le gouvernement choisira son moment pour actionner le 49.3 en fonction du "climat" ambiant plutôt que sur le fond du compromis, alors que la colère agricole persiste et que de nouveaux tracteurs sont attendus mardi matin à Paris.

Sébastien Lecornu "veut traîner le plus longtemps possible", confie à l'AFP l'un de ses proches. Recourir au 49.3 serait un "échec" pour lui, et "s'il l'utilise, c'est qu'il est allé jusqu'au bout ".

Un jeu délicat s’est instauré entre Sébastien Lecornu et le premier secrétaire du PS Olivier Faure qui a de nouveau refusé dimanche d’appeler explicitement à son utilisation.

Pour les socialistes, la question centrale demeure la version du texte que l'exécutif mettra sur la table, pour appuyer ou non sur le bouton censure.


Les tracteurs de retour à Paris pour exprimer la colère agricole

Des dizaines de tracteurs sont de nouveau entrés dans Paris à l'aube mardi, cette fois-ci aux couleurs de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs pour exiger des "actes concrets et immédiats" du gouvernement qui peine à faire face à la colère agricole. (AFP)
Des dizaines de tracteurs sont de nouveau entrés dans Paris à l'aube mardi, cette fois-ci aux couleurs de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs pour exiger des "actes concrets et immédiats" du gouvernement qui peine à faire face à la colère agricole. (AFP)
Short Url
  • Vers 06H45, les tracteurs étaient sur l'avenue des Champs-Elysées, a constaté une journaliste l'AFP
  • Leur parcours, avalisé par la préfecture de police de Paris les mènera ensuite à l'avenue George V et au pont de l'Alma avant un rassemblement qui doit se tenir quai d'Orsay. Certains ont même prévu matelas et duvets

PARIS: Des dizaines de tracteurs sont de nouveau entrés dans Paris à l'aube mardi, cette fois-ci aux couleurs de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs pour exiger des "actes concrets et immédiats" du gouvernement qui peine à faire face à la colère agricole.

Un premier convoi d'une quinzaine de tracteurs de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs sont entrés dans Paris mardi peu avant 06H00, a constaté une journaliste de l'AFP.

Ils ont vite été rejoints par des dizaines d'autres véhicules. Le mouvement ambitionne de faire débarquer plusieurs centaines de tracteurs dans Paris.

Arborant des drapeaux de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs, les tracteurs, entrés par Porte Dauphine et escortés par des camions de CRS, remontaient vers 06H15 l'avenue Foch en direction de l'Arc de Triomphe, en klaxonnant abondamment.

"Pas de pays sans paysan", "pas de paysan => pas d'alimentation", peut-on lire sur un panneau accroché à l'un des tracteurs.

Vers 06H45, les tracteurs étaient sur l'avenue des Champs-Elysées, a constaté une journaliste l'AFP.

Leur parcours, avalisé par la préfecture de police de Paris les mènera ensuite à l'avenue George V et au pont de l'Alma avant un rassemblement qui doit se tenir quai d'Orsay. Certains ont même prévu matelas et duvets pour prolonger la journée de mobilisation.

"Si on veut garder la souveraineté alimentaire, qu'on nous laisse exercer notre métier", a déclaré à l'AFP Fabrice Moulin, 52 ans, qui cultive des céréales dans l'Eure, à proximité des Yvelines.

"On n'est pas pour l'anarchie mais trop de règles tue les règles. Aujourd'hui, on ne vit plus de notre activité", a-t-il soutenu, évoquant le chapelet de mauvaises nouvelles pour l'agriculture : crise sanitaire liée à la dermatose nodulaire contagieuse (DNC), l'accroissement du coût des engrais, l'accord UE-Mercosur en passe d'être signé.

Pour Baptiste Zado, qui exploite une ferme en polyculture et élevage avec son père dans les Yvelines, en région parisienne, "on a besoin qu'on nous sécurise le marché français. L'élevage français doit passer avant l'élevage brésilien".

"On ne peut plus se serrer la ceinture", affirme ce membre des Jeunes Agriculteurs.

L'action a lieu à l'initiative de la FRSEA Grand bassin parisien, une entité englobant l'Ile-de-France et des départements de régions voisines, pour exiger des "actes concrets et immédiats" pour défendre la souveraineté alimentaire.

Cette étape intervient quelques jours à peine après les actions coup de poing de la Coordination rurale et de la Confédération paysanne.

"Colère légitime" 

À quelques jours de la signature de l'accord UE-Mercosur, samedi au Paraguay, les agriculteurs ont multiplié les actions, comme au Havre, premier port français de commerce, où des filtrages ont été mis en place, sans bloquer l'activité, toutefois: depuis ce weekend, des agriculteurs "contrôlent" les camions frigorifiques et vérifient la provenance des produits.

Ils ont découvert "des produits qui n'ont pas les mêmes normes de production" que les nôtres, avait précédemment déploré auprès de l'AFP Justin Lemaître, secrétaire général des Jeunes Agriculteurs en Seine-Maritime, réclamant "que l'importation respecte nos standards de production".

Pour les détracteurs du traité commercial avec les pays du Mercosur (Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay), cet accord va bousculer l'agriculture européenne avec des produits importés moins chers et pas forcément respectueux des normes de l'UE, faute de contrôles suffisants.

Les ports de Bayonne, La Rochelle, ont également été le théâtre de blocages de la part de divers syndicats agricoles, lesquels ont mobilisé devant les préfectures ou sur les routes à Metz, Pau, Périgueux, Poitiers, Dax et Limoges.

Cette nouvelle mobilisation, débutée en décembre dans le Doubs puis en Ariège en opposition à la gestion gouvernementale de la dermatose nodulaire contagieuse (DNC) bovine, s'était musclée la semaine dernière avec l'entrée de tracteurs dans Paris.

"La colère des agriculteurs est profonde et leurs revendications sont légitimes, et nous les entendons au plus haut niveau du gouvernement", a répondu lundi matin sur BFMTV la ministre de l'Agriculture Annie Genevard, après avoir annoncé vendredi des mesures en faveur des céréaliers, des viticulteurs ou encore des éleveurs, sans calmer la mobilisation.

Outre la France, des manifestations ont eu lieu en Italie, Pologne ou Irlande. La ratification du traité dépend encore d'un vote qui s'annonce serré au Parlement européen, pas avant février. Un grand rassemblement d'agriculteurs est prévu devant son siège strasbourgeois le 20 janvier.


Le Louvre fermé lundi à cause du mouvement de grève lancé mi-décembre

Le conflit social s'enlise au Louvre, de nouveau contraint de fermer ses portes lundi après la reconduction de la grève de ses agents, mobilisés depuis mi-décembre pour de meilleures conditions de travail, a appris l'AFP auprès du musée et des syndicats. (AFP)
Le conflit social s'enlise au Louvre, de nouveau contraint de fermer ses portes lundi après la reconduction de la grève de ses agents, mobilisés depuis mi-décembre pour de meilleures conditions de travail, a appris l'AFP auprès du musée et des syndicats. (AFP)
Short Url
  • Le 15 décembre, au premier jour de cette mobilisation, le musée le plus visité au monde avait déjà dû garder ses portes closes après le vote de ses personnels réunis en AG
  • Depuis, ce mouvement, l'un des plus importants dans l'histoire du musée, a contraint à plusieurs reprises le Louvre à n'ouvrir que partiellement ses espaces aux visiteurs, cantonnés au "parcours chefs d'oeuvre" incluant la Joconde et la Vénus de Milo

PARIS: Le conflit social s'enlise au Louvre, de nouveau contraint de fermer ses portes lundi après la reconduction de la grève de ses agents, mobilisés depuis mi-décembre pour de meilleures conditions de travail, a appris l'AFP auprès du musée et des syndicats.

Le 15 décembre, au premier jour de cette mobilisation, le musée le plus visité au monde avait déjà dû garder ses portes closes après le vote de ses personnels réunis en AG.

Depuis, ce mouvement, l'un des plus importants dans l'histoire du musée, a contraint à plusieurs reprises le Louvre à n'ouvrir que partiellement ses espaces aux visiteurs, cantonnés au "parcours chefs d'oeuvre" incluant la Joconde et la Vénus de Milo.

Après une pause pendant les fêtes, le mouvement avait repris le 5 janvier en même temps que les négociations avec le ministère de la Culture, en première ligne sur le sujet des rémunérations, un des principaux points de blocage.

Malgré des réunions en fin de semaine dernière, entre 300 et 350 agents ont reconduit lundi la grève faute d'avancées suffisantes également sur le sujet des conditions de travail, qui relève lui de la direction du Louvre, ont indiqué les syndicats.

"Chers visiteurs, en raison d'un mouvement social le musée du Louvre est exceptionnellement fermé ce jour", a fait savoir le musée dans un message publié sur son site internet.

"Il y a un problème de dialogue social et une grande défiance vis-à-vis de la direction", a estimé Valérie Baud, déléguée CFDT au Louvre. "Il y a clairement un blocage", a renchéri Gary Guillaud de la CGT.

Les syndicats, qui demandent également l'abandon de la hausse du prix d'entrée à partir de mercredi pour les étrangers extra-communautaires, doivent s'entretenir avec la présidente du Louvre Laurence des Cars en fin de matinée, a-t-on appris de sources concordantes.

Les agents sont notamment mobilisés pour protester contre les sous-effectifs, en particulier pour la surveillance des salles, et dénoncent la dégradation du bâtiment, mise en lumière par le vol spectaculaire de huit joyaux de la Couronne française le 19 octobre.