Violences conjugales: une inéligibilité obligatoire au menu de l'Assemblée

 La présidente du groupe parlementaire "Renaissance" à l'Assemblée nationale Aurore Berge assiste à la journée d'inauguration de la 59e édition du salon de l'Agriculture à Paris le 25 février 2023. (AFP).
La présidente du groupe parlementaire "Renaissance" à l'Assemblée nationale Aurore Berge assiste à la journée d'inauguration de la 59e édition du salon de l'Agriculture à Paris le 25 février 2023. (AFP).
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Publié le Mardi 07 mars 2023

Violences conjugales: une inéligibilité obligatoire au menu de l'Assemblée

  • Portée par Aurore Bergé, la patronne du groupe majoritaire, la proposition de loi sera examinée à partir de la fin d'après-midi, au bout d'une journée où les yeux seront tournés vers la mobilisation contre la réforme des retraites
  • Les cas concernés par le texte sont ceux où les violences ont entraîné une incapacité totale de travail inférieure ou égale à 8 jours

PARIS: La proposition crée un certain malaise, jusque dans la majorité présidentielle: à la suite de l'affaire Adrien Quatennens, l'Assemblée nationale examine mardi un texte de Renaissance afin d'imposer une peine d'inéligibilité aux auteurs de certaines violences, notamment conjugales ou intrafamiliales.

Portée par Aurore Bergé, la patronne du groupe majoritaire, la proposition de loi sera examinée à partir de la fin d'après-midi, au bout d'une journée où les yeux seront tournés vers la mobilisation contre la réforme des retraites.

Au côté du président de la commission des Lois Sacha Houlié, la députée l'avait présentée le 11 janvier dernier, le jour même où Adrien Quatennens faisait un retour discret à l'Assemblée nationale. "Ce retour ne peut pas être passé sous silence, il n'a rien de naturel", avait alors relevé Mme Bergé.

Le député du Nord a été condamné en décembre à quatre mois de prison avec sursis pour des "violences" sur son épouse. Il a été suspendu pour quatre mois du groupe des députés LFI, jusqu'au 13 avril, et siège en tant que député non inscrit en attendant.

Sa première intervention en séance, début février sur les retraites, a provoqué des réactions diverses: des proches l'ont applaudi, tandis que des élues de la Nupes ont quitté l'hémicycle et des députés de la majorité présidentielle ont crié au "scandale" et à "la honte".

"Des faits vous percutent et interpellent nos concitoyens", justifie Aurore Bergé, qui veut une "exemplarité des élus" et met "chacun devant ses responsabilités" en vue du vote sur la proposition de loi.

Elle vise à étendre la peine complémentaire obligatoire d'inéligibilité à une série de violences aggravées: celles commises sur un mineur de moins de 15 ans, une personne vulnérable, le conjoint, avec une arme, ou encore en cas de motivation raciste.

Les cas concernés par le texte sont ceux où les violences ont entraîné une incapacité totale de travail inférieure ou égale à 8 jours, ou pas d'ITT - la loi prévoit déjà une peine d'inéligibilité obligatoire pour cinq ou dix ans pour les violences ayant provoqué une ITT de plus de 8 jours.

« Dictature de l'émotion »

"La seule question posée est: est-ce que oui ou non les personnes condamnées méritent ou pas de se présenter aux suffrages des Français?", répond Mme Bergé à ceux qui l'accusent de vouloir une loi "anti-Quatennens".

Elle est assez sereine quant à l'adoption du texte en première lecture mardi soir, malgré une levée de boucliers la semaine dernière en commission contre le principe d'"un fait divers = une loi".

"Mais cela va être dur d'assumer de voter contre" la proposition Bergé, glisse-t-on au sein du groupe Renaissance.

Les alliés Horizons et MoDem ont fait part de leurs "plus grandes réserves".

C'est "un coup de communication", pointe Ian Boucard (LR), qui juge plutôt que M. Quatennens "doit être battu dans les urnes". "Nous ne devons jamais céder à la dictature de l'émotion", estime de son côté Pascale Bordes (RN).

Les députés de gauche ont dit leurs réticences également en commission et Danièle Obono (LFI) a été la plus virulente pour pointer "une grossière et dangereuse instrumentalisation de la justice et de la lutte contre les violences faites aux femmes à des fins bassement politiciennes".

Alors que chaque camp se renvoyait des cas de députés ou ministres sous enquête, Mme Bergé a lancé: "on doit tous balayer devant (notre) porte".

Elle a rappelé que la proposition de loi, si elle est adoptée par le Parlement, ne sera pas rétroactive et ne s'appliquera pas à M. Quatennens, un proche de Jean-Luc Mélenchon.

Une poignée d'amendements seront discutés mardi, venant pour la plupart des écologistes. Ils relaient notamment une demande d'une association féministe, l'Observatoire des violences sexistes et sexuelles en politique, d'étendre la peine obligatoire d'inéligibilité aux violences psychologiques.


Budget : le PS propose de diviser par deux l'effort de réduction du déficit

Le premier secrétaire du Parti socialiste (PS) français, Olivier Faure, prononce un discours lors du Campus de la gauche à Blois, dans le centre de la France, le 29 août 2025. (Photo de GUILLAUME SOUVANT / AFP)
Le premier secrétaire du Parti socialiste (PS) français, Olivier Faure, prononce un discours lors du Campus de la gauche à Blois, dans le centre de la France, le 29 août 2025. (Photo de GUILLAUME SOUVANT / AFP)
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  • Le PS a présenté samedi à Blois son projet de budget alternatif, prévoyant une réduction du déficit l'année prochaine deux fois moindre que celle de François Bayrou.
  • Le plan prévoit 14 milliards d'euros d'économies, notamment grâce à une réduction des aides aux grandes entreprises, à des économies sur le fonctionnement de l'État et à une régulation du système de santé.

BLOS, FRANCE : Le PS a présenté samedi à Blois son projet de budget alternatif, prévoyant une réduction du déficit l'année prochaine deux fois moindre que celle de François Bayrou, à 21,7 milliards d'euros, avec pour ambition un déficit à 5% du PIB pour 2026 et 2,8% en 2032. 

Le parti a également proposé la suspension immédiate de la réforme des retraites, avec pour objectif un retour à l'âge de départ à la retraite à 62 ans, la mise en place d'une taxe sur les plus hauts patrimoines et une baisse de la CSG pour soutenir le pouvoir d'achat.

« Il nous faut d'évidence reprendre la main » face au « budget de souffrance » du Premier ministre, a estimé Boris Vallaud, chef des députés, au dernier jour des universités d'été socialistes à Blois.

Le parti propose notamment de diviser l'effort par deux par rapport à celui proposé par M. Bayrou, soit 21,7 milliards d'euros pour 2026 au lieu de 44 milliards. Le passage sous le seuil symbolique des 3 % de déficit interviendrait en 2032 plutôt qu'en 2029 dans le projet de M. Bayrou. 

Pour épargner les ménages modestes et soutenir leur pouvoir d'achat, le PS souhaite également « une baisse ciblée de la CSG (contribution sociale généralisée) entre 1 et 1,4 SMIC », a précisé Boris Vallaud.

Le parti promet également la « suspension immédiate de la réforme des retraites » et demandera « aux partenaires sociaux de négocier les modalités et le financement d'un retour à la retraite à 62 ans ».

Le plan prévoit 14 milliards d'euros d'économies, notamment grâce à une réduction des aides aux grandes entreprises, à des économies sur le fonctionnement de l'État et à une régulation du système de santé.

Le parti prévoit également 26,9 milliards d'euros de recettes, avec comme « première pierre angulaire » « une contribution de 2 % sur les patrimoines de plus de 100 millions d'euros », a expliqué la députée Estelle Mercier.

Cette taxe, dite « Zucman », « touche 0,01 % des Français et pourrait rapporter 15 milliards d'euros », a-t-elle insisté.

Le parti suggère également un plan de relance et de soutien aux entreprises, axé sur « la souveraineté et la préparation de la transition écologique », d'un montant de 10 milliards d'euros.

« Dès la semaine prochaine, nous rencontrerons nos partenaires de gauche pour discuter de ces propositions », a expliqué Boris Vallaud. Le PS se tournera également « vers les députés qui ont été élus dans l'élan du front républicain » pour trouver une majorité sur ce budget.


Pour Bardella, la dissolution de l'Assemblée nationale reste inévitable

Le président du parti d'extrême droite français Rassemblement National (RN), Jordan Bardella, participe à la table ronde de clôture de la réunion La REF 2025 des entrepreneurs français au stade Roland-Garros à Paris, le 28 août 2025. (Photo de Thibaud MORITZ / AFP)
Le président du parti d'extrême droite français Rassemblement National (RN), Jordan Bardella, participe à la table ronde de clôture de la réunion La REF 2025 des entrepreneurs français au stade Roland-Garros à Paris, le 28 août 2025. (Photo de Thibaud MORITZ / AFP)
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  • Jordan Bardella, estimant qu'il n'y avait pas d'autre solution à la crise politique que de « se tourner vers les Français » en organisant de nouvelles élections législatives.
  • Emmanuel Macron a réaffirmé son intention d'exercer son mandat de président de la République jusqu'à son terme, en 2027, et a qualifié de « politique fiction » le scénario d'une nouvelle dissolution de l'Assemblée nationale.

CHALONS- EN-CHAMPAGNE, France : « On ne peut pas tenir deux ans comme cela », a déclaré samedi le président du Rassemblement national, Jordan Bardella, estimant qu'il n'y avait pas d'autre solution à la crise politique que de « se tourner vers les Français » en organisant de nouvelles élections législatives.

Vendredi, Emmanuel Macron a réaffirmé son intention d'exercer son mandat de président de la République jusqu'à son terme, en 2027, et a qualifié de « politique fiction » le scénario d'une nouvelle dissolution de l'Assemblée nationale, alors que le risque de voir le gouvernement Bayrou tomber le 8 septembre lors d'un vote de confiance est très élevé.

« Le fait de ne pas vouloir dissoudre l'Assemblée nationale au moment où nous parlons ne signifie pas qu'il n'y sera pas contraint à un moment donné, tant les blocages pourraient subsister au sein du Parlement », a estimé M. Bardella devant la presse, avant d'entamer une visite de la Foire de Châlons-en-Champagne.

« Moi, je suis venu dire aujourd'hui à nos compatriotes que la stabilité des institutions et du pays est possible, mais que ceux qui sont au pouvoir sont des facteurs d'instabilité, tant les politiques qu'ils mènent et les choix qu'ils ont faits sont contestés par les Français », a-t-il ajouté. 

« Et il est évident que, dans la situation actuelle, je ne vois aucune autre solution que de me tourner vers les Français. On ne peut pas continuer comme ça pendant deux ans. Ce n'est pas possible », a-t-il insisté.

« Parce que pendant qu'on a ces débats politiciens sur l'état actuel des forces à l'Assemblée nationale, il y a des difficultés quotidiennes pour les Français qui ne sont pas traitées », a poursuivi le président du RN, citant pêle-mêle le pouvoir d'achat, « l'hyperfiscalité », l'incertitude pour les entreprises, l'insécurité et l'immigration qui « continue d'exploser ».

« S'il n'y a pas de rupture et de changement dans la politique mise en œuvre dans le pays, on ne sortira pas de l'impasse », a déclaré M. Bardella.

« Nous dirons à François Bayrou ce que je vous dis là, mon discours ne variera pas, celui de Marine Le Pen non plus », a-t-il assuré.

Mardi, les deux chefs de file du RN ont accepté de rencontrer le chef du gouvernement à Matignon pour des consultations avant le vote de confiance à l'Assemblée sur l'état des finances publiques et l'ampleur de l'effort budgétaire à accomplir en 2026.


Rony Brauman: une voix humaniste qui dénonce le silence face à la famine à Gaza

Ce qui rend le témoignage de Rony Brauman si puissant, c’est sa double identité : celle du praticien et celle du citoyen.  Médecin, il a passé des décennies à soigner les victimes de guerre. Lorsqu’il dit qu’une famine est « inadmissible », il parle en homme qui a vu mourir de faim des femmes, des hommes et des enfants. (AFP)
Ce qui rend le témoignage de Rony Brauman si puissant, c’est sa double identité : celle du praticien et celle du citoyen. Médecin, il a passé des décennies à soigner les victimes de guerre. Lorsqu’il dit qu’une famine est « inadmissible », il parle en homme qui a vu mourir de faim des femmes, des hommes et des enfants. (AFP)
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  • Brauman n’est pas un polémiste, mais un témoin de chair et de sang, un médecin qui a pansé les plaies de la guerre et qui sait, concrètement, ce que signifie la souffrance des civils
  • Sans ambiguïté, il a dénoncé la brutalité de la guerre menée par Israël à Gaza, dès le lendemain des attaques du 7 octobre

PARIS: Rony Brauman, médecin et essayiste français, né à Jérusalem, connaît bien la guerre.

À la tête de l’organisation humanitaire Médecins sans frontières de 1982 à 1994, et auparavant déjà membre actif de l’ONG, il a été aux avant-postes pour observer et vivre les ravages des conflits sanglants.

De Beyrouth au Darfour, il a vu de ses propres yeux les conséquences des guerres, et c’est cette expérience qui nourrit aujourd’hui son analyse.

Brauman n’est pas un polémiste, mais un témoin de chair et de sang, un médecin qui a pansé les plaies de la guerre et qui sait, concrètement, ce que signifie la souffrance des civils.

Sans ambiguïté, il a dénoncé la brutalité de la guerre menée par Israël à Gaza, dès le lendemain des attaques du 7 octobre.

Cette guerre, qui a déjà coûté la vie à des dizaines de milliers de Gazaouis, a récemment culminé dans une famine tout aussi dévastatrice, officiellement reconnue par les Nations unies.

Un fait rare, et d’autant plus inacceptable qu’il incarne une déshumanisation totale des victimes : cette famine est sciemment imposée aux deux millions d’habitants de l’enclave encore en vie.

Un constat accablant, qui balaie d’un revers de main toutes les règles de la guerre et toutes les conventions internationales protégeant les civils.

Gaza: les Etats-Unis au coeur de la paralysie mondiale

Plus sidérant encore, la déclaration de l’ONU semble être tombée dans le vide, sans provoquer la moindre réaction à Paris ni dans les autres capitales occidentales.

Pour Brauman, il n’y a pas d’ambiguïté : la famine qui ravage Gaza n’est pas un accident humanitaire, mais une stratégie de guerre.

Elle frappe une population déjà épuisée par des bombardements incessants et lui inflige une déshumanisation radicale, rappelant les pratiques les plus cruelles des sièges médiévaux.

« C’est une violation flagrante de toutes les conventions internationales, une négation pure et simple des principes qui protègent les civils », martèle-t-il.

Selon Brauman, le constat de l’ONU aurait dû provoquer une onde de choc mondiale. Or, déplore-t-il, l’annonce a été ignorée : ni Paris, ni Washington, ni les autres capitales occidentales n’ont réagi avec la fermeté nécessaire.

Pourquoi ce silence ? Interrogé par Arabnews en français, Brauman refuse l’idée d’une explication unique : il y voit un mélange d’impuissance, d’indifférence et de calcul politique.

La France, rappelle-t-il, « avait bien proposé, à un moment, d’assurer une protection militaire pour les convois humanitaires, mais cette promesse est restée lettre morte ». Rapidement, les mots se sont éteints, laissant place à une résignation qu’il juge lâche.

Le contraste est brutal avec d’autres crises internationales. Quand la Russie a envahi l’Ukraine, les sanctions et boycotts ont plu en quelques jours : gels d’avoirs, ruptures de contrats, isolement diplomatique.

Israël, en revanche, bénéficie d’une indulgence presque illimitée : quelques expressions de « préoccupation », quelques critiques feutrées… mais rien de plus.

Ces « deux poids, deux mesures », dénonce Brauman, minent la crédibilité des démocraties occidentales. Elles se présentent comme les gardiennes du droit international, mais révèlent leur hypocrisie dès que l’agresseur est un allié.

Quelques pays européens, souligne-t-il, comme l’Irlande, l’Espagne ou la Norvège, ont pris des mesures concrètes en suspendant des investissements et des coopérations. La France, l’Allemagne et l’Italie, elles, tournent en rond et se contentent de mots.

Au cœur de cette paralysie se trouve une donnée incontournable : les États-Unis. La France, explique Brauman, redoute des représailles américaines si elle prenait seule des sanctions contre Israël.

Pour lui, l’équation est simple : Israël vit militairement grâce aux États-Unis. Ce sont leurs missiles, leurs bombes, leurs technologies qui permettent la poursuite des opérations à Gaza.

« Les États-Unis sont le premier co-responsable du génocide en cours », affirme Brauman sans détour.

« Ils disposent du levier immédiat pour arrêter la guerre : il leur suffirait de cesser les livraisons d’armes. Mais Washington choisit de continuer, scellant sa complicité politique et morale. »

Pour l’essayiste, l’Europe pourrait, si elle en avait la volonté, s’émanciper de cette dépendance et ouvrir un bras de fer diplomatique et commercial avec son allié américain. Mais cette perspective reste taboue : l’Occident préfère détourner le regard, quitte à perdre son crédit moral dans le monde.

Rony Brauman va plus loin : pour lui, Israël est désormais un « État voyou, un pays qui a franchi le seuil de l’infréquentable ».

L’extrême droite au pouvoir, dirigée par le Premier ministre Benjamin Netanyahou, mène une politique de domination coloniale assumée : occupation, spoliation, répression des révoltes actuelles et futures.

Cette stratégie, avertit-il, prépare un avenir empoisonné : les enfants et adolescents palestiniens, grandissant au milieu des ruines et voyant leurs proches mourir sous les bombes ou de faim, porteront une haine durable.

Le cycle de vengeance est inévitable, car l’ultra-puissance israélienne — physique, matérielle, mais aussi symbolique par le mépris affiché — nourrit un terreau de radicalisation.

« Israël le sait, mais l’accepte comme le prix d’un statu quo colonial », tranche-t-il.

Déjà, sur la scène internationale, l’isolement moral s’accentue, estime Brauman : porter un passeport israélien devient synonyme de suspicion.

La société civile mondiale multiplie les gestes de boycott et de rejet. Brauman pense que cette pression sociale — drapeaux palestiniens brandis, collectifs mobilisés — pourrait peser davantage que les chancelleries.

Ce qui rend le témoignage de Rony Brauman si puissant, c’est sa double identité : celle du praticien et celle du citoyen.

Médecin, il a passé des décennies à soigner les victimes de guerre. Lorsqu’il dit qu’une famine est « inadmissible », il parle en homme qui a vu mourir de faim des femmes, des hommes et des enfants.

Son témoignage est loin des calculs partisans. Selon lui, à Gaza, ce sont des civils qui meurent chaque jour de privations délibérées.

Face à ce crime, le silence occidental est, pour Brauman, une complicité. Et l’histoire, prévient-il, jugera.