Projet de loi confortant les principes républicains : le texte achevé, quelle en sont les mesures?

Le projet de loi annoncé par le président français Emmanuel Macron le mois dernier s'appelait "Loi sur les séparatismes", il a été rebaptisé depuis. (AFP).
Le projet de loi annoncé par le président français Emmanuel Macron le mois dernier s'appelait "Loi sur les séparatismes", il a été rebaptisé depuis. (AFP).
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Publié le Vendredi 27 novembre 2020

Projet de loi confortant les principes républicains : le texte achevé, quelle en sont les mesures?

  • Ce projet de loi qui «impose la neutralité politique et religieuse», sera examiné en Conseil des ministres le 9 décembre prochain
  • La future loi contiendra «des dispositions importantes renforçant la loi de 1905 sur l’organisation des cultes, sur la lutte contre les dérives sectaires, la citoyenneté»

PARIS: Six semaines après le discours d'Emmanuel Macron aux Mureaux, dans le département des Yvelines, le projet de loi contre le séparatisme, rebaptisé «projet de loi confortant les principes républicains», a été transmis aux présidents de l’Assemblée nationale et du Sénat le 17 novembre dernier.

Ce projet de loi qui «impose la neutralité politique et religieuse», sera examiné en Conseil des ministres le 9 décembre prochain, date anniversaire de l’adoption de la loi de 1905 concernant la séparation des Églises et de l’État. «Nous ne sommes pas une société d'individus, nous sommes une nation de citoyens. Notre plus beau trésor, c'est ce bloc que nous formons, il est un et pluriel», avait déclaré le président de la république le 2 octobre dernier lors de son discours contre le séparatisme islamiste.

Lutte contre l’apologie de la haine et du terrorisme en ligne, scolarisation des enfants, encadrement des associations, neutralité des services publics, réorganisation des cultes, dignité et égalité figurent parmi les nouvelles mesures révélées le 18 novembre par les ministres Gérald Darmanin et Éric Dupond-Moretti, respectivement ministre de l’Intérieur et garde des Sceaux.

Les deux ministres, qui ont accordé une interview croisée au journal Le Figaro, ont indiqué que la future loi contiendra «des dispositions importantes renforçant la loi de 1905 sur l’organisation des cultes, sur la lutte contre les dérives sectaires, la citoyenneté».

Apologie de la haine en ligne

À la suite de la diffusion d’une vidéo sur Internet par un parent d’élève mettant en cause le professeur Samuel Paty, assassiné le 16 octobre dernier à Conflans-Sainte-Honorine – un acte qui a bouleversé le pays – le ministre de la Justice, Éric Dupond-Moretti, a révélé qu’un délit de «mise en danger de la vie d’autrui par divulgation d’informations liées à sa vie privée, familiale ou professionnelle d'une personne permettant de l'identifier ou de la localiser», sera inclus dans le texte. Le garde des Sceaux affirme qu’un «pôle de magistrats spécialement dédié à la lutte contre la haine en ligne» sera créé au Parquet de Paris. «Nous allons faire en sorte que ceux qui diffusent ce poison qu'est la haine en ligne soient immédiatement jugés devant le tribunal correctionnel dans le cadre d'une comparution immédiate», précise-t-il sur RTL.

Pour assurer la neutralité des services publics, le futur texte de loi prévoit aussi des sanctions contre «les menaces, les violences ou tout acte d’intimidation pour des motifs communautaires et séparatistes» qui seraient perpétrés contre les agents du service public. Le service public est le «bras armé de l'impartialité de l'État» rappelle le projet de loi.

«Il n’y aura plus de possibilité de faire des pressions communautaires sur le service public», a indiqué, de son côté, le ministre de l’Intérieur sur les ondes d’Europe 1. «Un parent qui va voir un enseignant pour lui dire d’arrêter d’enseigner la liberté d’expression en montrant les caricatures de Mahomet, cela pourra être poursuivi par la justice, et un juge pourra dire, “si vous êtes étranger, et si vous êtes condamnés pour ce délit, vous pouvez quitter le territoire national”», ajoute-t-il.

Suivi de la scolarisation des enfants, contrôle renforcé des associations

Le ministre de l’Intérieur a précisé qu’un fichier sera créé pour recenser les enfants en âge d’être scolarisés, permettant ainsi aux services de l’État de faire des contrôles de suivi de scolarité. Pour assurer le droit à l’instruction, un identifiant national sera attribué à chaque enfant en âge scolaire, un procédé similaire à celui appliqué aux lycéens et étudiants (l’Identifiant national étudiant unique, [INE]).

Le texte de loi prévoit aussi le renforcement de l'encadrement des écoles hors contrat, en y introduisant «un régime de fermeture administrative» en cas de «dérives».

Dans la cadre de la future loi, les subventions accordées aux associations se feront sous conditions. «Chaque association devra signer un engagement selon lequel elle respecte les valeurs de la République», prévient le ministre de l’Intérieur. Dans le viseur: «les associations manifestement communautaristes».

De ce fait, les motifs de dissolution en Conseil des ministres sont élargis. La future loi, qui conforte les principes républicains, permettra d’imputer à une association «des agissements commis par ses membres et directement liés aux activités de cette association».

«Toute demande de subvention fait désormais l'objet d'un engagement de l'association à respecter les principes et valeurs de la République. La violation de ce contrat d'engagement républicain a pour conséquence la restitution de la subvention», stipule le projet de loi.

Réorganisation des cultes

En général, les 2 500 lieux de culte musulman répertoriés en France sont rattachés au régime des associations prévu dans le cadre de la loi de 1901. Or, le futur projet de loi les incite à s’inscrire sous le régime de la loi de 1905, lequel est considéré comme étant plus transparent sur l’aspect financier. Selon les pouvoirs publics, ce dispositif réglementaire permettra de «garantir la transparence des conditions de l'exercice du culte». Ces institutions pourront ainsi avoir accès à des déductions fiscales.

Pour assurer la transparence dans le financement des lieux de cultes, les dons étrangers dépassant 10 000 euros seront soumis à une déclaration de ressources. «La certification des comptes annuels par un commissaire aux comptes est prévue dès lors que l'association bénéficie d'avantages ou de ressources provenant de l'étranger», mentionne le projet de loi.

De son côté, le ministre de l’Intérieur a précisé que «pour la première fois, on va savoir qui finance qui sur notre sol, et nous allons donner plus de moyens à Tracfin pour s'opposer à tous les flux indésirables».

Dignité et égalité

Pour garantir l’égalité à l’héritage, interdire la polygamie et le mariage forcé, la future loi prévoit de garantir le droit des familles et la protection des femmes. À ce titre, un article de la loi est consacré à l’interdiction de «l'ensemble des professionnels de santé l'établissement de certificats attestant de la virginité d'une personne». Pour lutter plus efficacement contre polygamie – interdite en France – les titres de séjour ne seront plus délivrés aux polygames.

Enfin, pour lutter contre les mariages forcés, l’officier de l’État civil sera dans l’obligation de «s’entretenir avec les futurs époux lorsqu’il existe un doute sur le caractère libre du consentement», mentionne le texte. Cette mesure va permettre, le cas échéant, de «saisir le procureur de la République aux fins d’éventuelle opposition au mariage s’il conserve des doutes», précise le texte.


Moyen-Orient: À force de se vouloir équilibrée, la posture française en devient illisible

Le président français Emmanuel Macron est vu lors d'une cérémonie d'arrivée au sommet du Groupe des Sept (G7) au Pomeroy Kananaskis Mountain Lodge à Kananaskis, Alberta, Canada, le 16 juin 2025. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron est vu lors d'une cérémonie d'arrivée au sommet du Groupe des Sept (G7) au Pomeroy Kananaskis Mountain Lodge à Kananaskis, Alberta, Canada, le 16 juin 2025. (AFP)
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  • En rappelant que l’Iran dispose de missiles pouvant atteindre le territoire français et qu’il soutient activement le Hamas et le Hezbollah, Barrot a justifié la fermeté de la diplomatie française à l’égard de Téhéran
  • Mais aussitôt, il a tempéré ses propos, indiquant qu’à ce stade, « les moyens militaires français n’ont pas été mobilisés », avant de renouveler un appel classique « à la retenue »

PARIS: Alors que la guerre entre Israël et l’Iran s’intensifie, la France tente de maintenir une ligne diplomatique fondée sur la retenue, la désescalade et l’équilibre.
Mais cette posture, censée affirmer une voix autonome au sein du concert international, peine désormais à convaincre. À force de vouloir ménager toutes les parties, la position française en devient brouillée, voire illisible.
S’exprimant le dimanche 15 juin, le ministre des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, s’est montré ferme : « Le programme nucléaire iranien a une vocation militaire. C’est une menace existentielle pour Israël, pour les pays de la région et pour nous aussi », a-t-il affirmé.
En rappelant que l’Iran dispose de missiles pouvant atteindre le territoire français et qu’il soutient activement le Hamas et le Hezbollah, Barrot a justifié la fermeté de la diplomatie française à l’égard de Téhéran.
Mais aussitôt, il a tempéré ses propos, indiquant qu’à ce stade, « les moyens militaires français n’ont pas été mobilisés », avant de renouveler un appel classique « à la retenue » à l’adresse de toutes les parties.
Le vendredi 13 juin, à la suite des frappes israéliennes contre des cibles iraniennes, Emmanuel Macron avait rappelé « le droit d’Israël à se protéger », tout en insistant sur la nécessité de « ne pas mettre en péril la stabilité de la région ».
Il est même allé jusqu’à affirmer que la France participerait « aux opérations de protection et de défense » d’Israël en cas de « représailles » menées par l’Iran, « si elle est en situation de le faire ».

La logique française se veut cohérente : elle soutient le droit d’Israël à se défendre, mais sans donner un chèque en blanc à la politique de Benyamin Netanyahou.

« J’ai marqué notre disponibilité en ce sens », a ajouté le président français lors d’une conférence de presse, et « à l’inverse, je n’envisage aucunement de participer à quelque opération offensive que ce soit. Ce n’est pas notre rôle », a-t-il fait valoir.
La condamnation française du programme nucléaire iranien est ancienne, tout comme son soutien au droit d’Israël à se défendre. Mais, par ailleurs, la France dénonçait, il y a quelques semaines, le blocus humanitaire imposé par Israël à Gaza, le qualifiant de « honte ».
La logique française se veut cohérente: elle soutient le droit d’Israël à se défendre, mais sans donner un chèque en blanc à la politique de Benyamin Netanyahou.
Cette même logique fait dire à Paris: oui à une riposte contre Téhéran si une ligne rouge est franchie, mais toujours dans une optique diplomatique.
À l’approche du sommet du G7 au Canada, Macron entend plaider cette voie médiane, espérant maintenir la France comme puissance d’équilibre. Mais encore faut-il être entendu et compris.
Dans les faits, Paris semble marginalisé. L’ambassadeur d’Israël en France, Joshua Zarka, a reconnu que Tel-Aviv n’avait pas informé la France de ses frappes.
« La relation n’est plus aussi proche qu’avant », a-t-il déclaré. Pour lui, la France reste un allié, « mais pas au point d’avoir été alertée », signifiant clairement que la critique française de la guerre à Gaza a éloigné les deux capitales.
Côté iranien, les leviers français sont tout aussi limités. Malgré les pressions exercées sur Téhéran, y compris une résolution récente de l’AIEA dénonçant l’enrichissement d’uranium par l’Iran, la République islamique reste sourde aux avertissements.

Les frappes croisées entre Israël et l’Iran ont aussi eu une conséquence immédiate : le report de la conférence de New York, prévue pour discuter de la reconnaissance d’un État palestinien, initiative portée conjointement par la France et l’Arabie saoudite.


Les menaces françaises de déclencher la procédure de « snap back » pour rétablir les sanctions, en cas d’absence d’accord sur le nucléaire, sont prises au sérieux, mais elles n’inversent pas la dynamique de confrontation.
Les frappes croisées entre Israël et l’Iran ont aussi eu une conséquence immédiate : le report de la conférence de New York, prévue pour discuter de la reconnaissance d’un État palestinien, initiative portée conjointement par la France et l’Arabie saoudite.
À Paris, on parle d’un simple report technique, mais en vérité, la flambée de violence a démontré le décalage entre la réalité sur le terrain et cette initiative diplomatique pourtant centrale.
Le président Macron, qui souhaitait inscrire cette reconnaissance dans une dynamique plus large d’accords régionaux, avec une normalisation entre Israël et certains pays arabes en contrepartie, doit composer avec un terrain à feu et à sang.
L’idée d’une « reconnaissance réciproque » (d’un État palestinien et de l’État d’Israël par de nouveaux acteurs) reste d’actualité, mais semble désormais hors de portée dans le contexte actuel.
Ce flou diplomatique se heurte aussi à une opinion publique française de plus en plus sceptique. Et Macron, en chute libre dans les sondages, doit composer avec un climat politique intérieur tendu.
Son autorité sur la politique étrangère, pourtant historiquement l’un des leviers du pouvoir présidentiel en France, semble contestée et contrariée.
Pour redevenir lisible et audible, Paris devra clarifier ses priorités : la dénonciation du programme nucléaire iranien ne peut s’accompagner d’une ambiguïté persistante sur la politique israélienne à Gaza et sur la reconnaissance par la France de l’État palestinien.


Metz: un forcené tué par balles, un policier touché à la main

Un homme "menaçant", détenteur de plusieurs armes à feu, a succombé à des blessures par balles lundi à Metz après un échange de coups de feu avec la police, tandis qu'un agent a été blessé, a annoncé le parquet. (AFP)
Un homme "menaçant", détenteur de plusieurs armes à feu, a succombé à des blessures par balles lundi à Metz après un échange de coups de feu avec la police, tandis qu'un agent a été blessé, a annoncé le parquet. (AFP)
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  • Alors que les forces de l'ordre interviennent, "l'homme est retranché chez lui et refuse de se rendre à la police", a poursuivi M. Grosdidier
  • Un peu avant 3H00, l'homme, installé au premier étage, "faisait feu depuis sa fenêtre sur la patrouille située dans la rue", a indiqué dans un communiqué le procureur de la République adjoint de Metz, Thomas Bernard

STRASBOURG: Un homme "menaçant", détenteur de plusieurs armes à feu, a succombé à des blessures par balles lundi à Metz après un échange de coups de feu avec la police, tandis qu'un agent a été blessé, a annoncé le parquet.

Les faits ont commencé dimanche soir dans une rue très passante de la vieille ville de Metz. "Vers 22h00, un individu menace depuis sa fenêtre, avec une arme à canon long, un passant", a rapporté le maire François Grosdidier sur sa page Facebook.

Alors que les forces de l'ordre interviennent, "l'homme est retranché chez lui et refuse de se rendre à la police", a poursuivi M. Grosdidier.

Un peu avant 3H00, l'homme, installé au premier étage, "faisait feu depuis sa fenêtre sur la patrouille située dans la rue", a indiqué dans un communiqué le procureur de la République adjoint de Metz, Thomas Bernard.

"Il sortait alors de son studio, tenant dans chaque main un revolver, et faisait feu sur les policiers présents dans le couloir", a-t-il ajouté. "Un policier était blessé à une main, tandis qu'un de ses collègues tirait à trois reprises, touchant l'individu à l'abdomen et au bras".

L'homme de 56 ans a été hospitalisé mais est décédé lundi matin. "Son casier judiciaire porte trace de neuf condamnations", selon M. Bernard.

Le policier blessé a également été hospitalisé.

L'homme détenait "plusieurs armes, de poing et d'épaule, dans son appartement", selon le maire qui a salué l'intervention des forces de l'ordre.


Tourisme en France : entre recherche de soleil, contraintes budgétaires et destinations alternatives

Cette photo prise le 22 mars 2024 montre un bateau navette naviguant sur la Garonne alors que l'église Saint-Louis-des-Chartrons (à gauche) surplombe les quais de Bordeaux, dans le sud-ouest de la France. Bordeaux accueillera certains des tournois de football des Jeux olympiques de Paris 2024 l'été prochain. (AFP)
Cette photo prise le 22 mars 2024 montre un bateau navette naviguant sur la Garonne alors que l'église Saint-Louis-des-Chartrons (à gauche) surplombe les quais de Bordeaux, dans le sud-ouest de la France. Bordeaux accueillera certains des tournois de football des Jeux olympiques de Paris 2024 l'été prochain. (AFP)
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  • les Français semblent partager la même priorité : partir en vacances sans trop grever leur budget.
  • L’ensoleillement demeure un facteur clé dans les choix de destination. Les zones méditerranéennes continuent de séduire, au détriment des régions plus tempérées

RIYAD : Alors que l'été 2025 se profile, les Français semblent partager la même priorité : partir en vacances sans trop grever leur budget. Si 61 % d’entre eux envisagent de prendre quelques jours de congé, selon un sondage OpinionWay pour Liligo, leur comportement de consommation évolue. Pour la première fois en cinq ans, le budget moyen baisse de 74 euros par personne.

L’ensoleillement demeure un facteur clé dans les choix de destination. Les zones méditerranéennes continuent de séduire, au détriment des régions plus tempérées comme la Bretagne, la Normandie ou le nord de la France. Cette tendance s’explique notamment par deux étés précédents jugés peu cléments sur le plan météorologique, ce qui dissuade certains vacanciers de s'y rendre à nouveau.

Dans les établissements touristiques du Grand Ouest, les professionnels constatent un recul des séjours d'une semaine, compensé par une légère hausse des courts séjours (2 à 6 nuits). Les réservations de dernière minute restent fréquentes et très dépendantes des prévisions météorologiques du dimanche soir.

Confrontés à une inflation persistante et à des inquiétudes concernant leur pouvoir d’achat, les Français adaptent leurs comportements. Ils réduisent leurs dépenses dans les restaurants, les commerces ou les activités annexes, et sont plus prudents dans la planification de leurs séjours. Les formules « tout compris », jugées plus économiques et prévisibles, rencontrent un succès croissant.

Selon le cabinet Pro tourisme, les prix des hébergements touristiques ont grimpé de 27 % en quatre ans. Dans ce contexte, les territoires proposant des tarifs plus accessibles, comme l’intérieur des terres ou les destinations proches des grandes agglomérations comme l’Eure, la Vienne, l’Ain ou l’Oise, enregistrent une forte progression des recherches, parfois jusqu’à +150 %.

Si les littoraux restent prisés, un rééquilibrage s’opère en faveur des zones rurales et périurbaines. Ces destinations sont non seulement plus abordables, puisque les locations y sont en moyenne 20 à 30 % moins chères que sur la côte, mais elles offrent également un cadre de vie plus agréable.

Ces destinations répondent à une demande croissante de nature, de tranquillité et d’authenticité. La France rurale, longtemps en retrait, bénéficie désormais d’une attractivité renouvelée. Un phénomène accentué par l’essor du télétravail, le besoin de déconnexion et la quête d’expériences plus simples. L’arrière-pays n’est plus perçu comme une alternative de repli, mais comme un véritable choix de qualité.

Sur le plan international, la France reste solidement installée comme première destination mondiale avec 100 millions de touristes étrangers en 2024, devant l’Espagne. Les métropoles touristiques qui accueillent une clientèle étrangère à fort pouvoir d’achat, comme Paris, Cannes, Nice ou les régions viticoles, affichent des perspectives encourageantes.

Les analystes estiment que les Jeux Olympiques 2024 ont amplifié la visibilité de la France sur la scène mondiale, générant un regain d’intérêt pour la capitale et ses alentours. À Paris, la fréquentation touristique devrait rester élevée en 2025 grâce à l’effet post-événementiel.

Entre contraintes économiques, recherche d’ensoleillement et désir de proximité, le tourisme en France est en pleine mutation. Les professionnels s’adaptent à une clientèle plus exigeante, plus mobile et surtout plus attentive à l’équilibre entre plaisir et dépenses. Le paysage touristique français, longtemps polarisé entre le littoral et la montagne, s’enrichit désormais d’une diversité de choix stratégiques, économiques et culturels.