La réforme des retraites adoptée dans un climat délétère

Le vote de la deuxième motion de défiance à l'Assemblée nationale, le 20 mars 2023 (Photo, AFP).
Le vote de la deuxième motion de défiance à l'Assemblée nationale, le 20 mars 2023 (Photo, AFP).
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Publié le Mardi 21 mars 2023

La réforme des retraites adoptée dans un climat délétère

  • L'Assemblée nationale a rejeté deux motions de censure, entraînant l'adoption définitive par le Parlement du projet contesté prévoyant un report de l'âge légal de 62 à 64 ans
  • Une nouvelle journée de grèves et de manifestations est prévue jeudi à l'appel des syndicats, qui continuent à réclamer le retrait du texte

PARIS: La réforme des retraites, extrêmement impopulaire mais voulue par le président français Emmanuel Macron, a été définitivement adoptée lundi à l'issue de deux mois de contestation d'ampleur qui ont considérablement affaibli son gouvernement confronté à une crise sociale et politique majeure.

L'Assemblée nationale a rejeté deux motions de censure, entraînant l'adoption définitive par le Parlement du projet contesté prévoyant un report de l'âge légal de 62 à 64 ans.

Si la motion présentée par l'extrême droite n'a recueilli que 94 voix sur les 297 nécessaires, une première motion transpartisane avait auparavant été rejetée de justesse, à neuf voix près, illustrant la fragilité de la position de l'exécutif.

Ces motions, visant à renverser le gouvernement d'Elisabeth Borne, avaient été déposées après la décision jeudi de l'exécutif d'utiliser l'article 49.3 de la Constitution pour faire adopter son projet de loi sans vote, fustigé comme un "déni de démocratie" par les partis d'opposition.

Elles ont été débattues dans une ambiance électrique, marquée par des députés qui ont quitté l'hémicycle à plusieurs reprises.

Le "gouvernement est d'ores et déjà mort aux yeux des Français", a lancé la présidente du groupe LFI (gauche radicale) Mathilde Panot, après le vote de la motion rejetée de justesse.

De leur côté, les députés d'extrême droite (RN) ont dénoncé le "marasme" et "l'enlisement" de l'exécutif. "Alors chiche, Monsieur Macron ! Allons à la dissolution", a lancé la députée Laure Lavalette.

La gauche a soumis au Conseil constitutionnel une demande de référendum d'initiative partagée, une procédure devant recueillir 4,87 millions de signatures pour permettre l'organisation d'un référendum.

La première ministre Elisabeth Borne, qui s'entretenait lundi soir avec le président Macron, s'est pour sa part dite "déterminée à continuer à porter les transformations nécessaires", alors que nombre d'observateurs s'interrogent sur son maintien à la tête du gouvernement dans cette crise.

Age légal, durée de cotisation, emploi des seniors: les points clés de la réforme des retraites

Report de l'âge légal, durée de cotisation, mères de famille, emploi des seniors, carrières longues, pénibilité, régimes spéciaux... Voici les principaux points de la réforme des retraites, adoptée définitivement lundi par le Parlement.

Age légal

L'âge légal de départ en retraite sera relevé progressivement de 62 à 64 ans, au rythme de 3 mois par an à partir du 1er septembre 2023 jusqu'en 2030.

Néanmoins, les travailleurs handicapés pourront partir en retraite à partir de 55 ans, et ceux en invalidité à 60 ans.

Durée de cotisation

Pour obtenir une pension "à taux plein" (sans décote), la durée de cotisation requise passera de 42 ans (168 trimestres) actuellement à 43 ans (172 trimestres) d'ici 2027, au rythme d'un trimestre par an. Cet allongement était prévu par la réforme Touraine de 2014, mais sur un calendrier moins resserré.

L'annulation de la décote restera maintenue à 67 ans pour ceux qui n'auront pas tous les trimestres requis.

Régimes spéciaux

La plupart des régimes spéciaux existants, dont ceux de la RATP, des industries électriques et gazières et de la Banque de France, seront mis en extinction selon la "clause du grand-père", déjà mise en oeuvre à la SNCF. La mesure ne s'appliquera donc qu'aux nouveaux embauchés.

Petites pensions

Les pensions des futurs retraités justifiant d'une "carrière complète" (43 ans de cotisations à terme) ne pourront pas être inférieures à 85% du Smic, soit environ 1 200 euros brut par mois au moment de l'entrée en vigueur de la réforme.

Les retraités actuels justifiant des mêmes critères bénéficieront aussi de cette revalorisation.

Emploi des seniors

Un "index seniors" sera créé pour mieux connaître la place des salariés en fin de carrière dans les entreprises. Il sera obligatoire dès cette année pour les entreprises de plus de 1 000 salariés, un seuil abaissé à 300 salariés en 2024. Sa non-publication sera passible de sanctions.

Un nouveau type de CDI sera créé à titre expérimental pour faciliter l'embauche des demandeurs d'emploi de longue durée de plus de 60 ans, exonéré de cotisations familiales.

Les règles du cumul emploi-retraite seront modifiées afin que les retraités reprenant une activité professionnelle améliorent leurs pensions.

La retraite progressive, qui permet de passer deux ans à temps partiel avant de partir en retraite, sera "assouplie".

Carrières longues

C'est le point le plus complexe. Ceux qui ont commencé à travailler tôt pourront toujours partir plus tôt. Actuellement, un début de carrière avant 20 ans peut permettre un départ anticipé de deux ans, et une entrée dans la vie active avant 16 ans peut donner droit à une retraite anticipée de quatre ans.

Ce dispositif sera "adapté" avec deux nouvelles bornes d'âge: ceux qui ont commencé à travailler entre 20 et 21 ans pourront partir un an plus tôt, à 63 ans; ceux qui ont débuté avant 20 ans pourront partir deux ans plus tôt, soit 62 ans; ceux qui ont commencé avant 18 ans pourront faire valoir leur droit à la retraite quatre ans plus tôt, soit 60 ans; ceux qui ont démarré avant 16 ans pourront terminer leur carrière six ans plus tôt, soit 58 ans.

La durée minimale de cotisations, une fois l’âge anticipé atteint, sera désormais fixée à 43 ans cotisés pour toutes les carrières longues.

Mères de famille, orphelins

Une surcote de pension allant jusqu’à 5% sera accordée aux femmes qui, sous l'effet des trimestres validés au titre de la maternité et de l'éducation des enfants, dépasseront les 43 annuités requises pour une pension à taux plein, un an avant l'âge légal de départ.

Le nombre de trimestres pour éducation attribués à la mère, dans le partage entre parents, est augmenté.

La majoration de pension pour enfants sera étendue aux professionnels libéraux et aux avocats.

Les orphelins pourront bénéficier de la réversion de la pension de leurs parents.

Pénibilité

Le compte professionnel de prévention prenant déjà en compte le travail de nuit et d'autres critères de pénibilité pourra être utilisé pour financer un congé de reconversion professionnelle.

D'autres critères comme le port de charges lourdes, les postures pénibles et les vibrations mécaniques seront eux pris en compte au moyen d'un nouveau "fonds d'investissement dans la prévention de l'usure professionnelle".

Chez les fonctionnaires, les "catégories actives" englobant notamment les policiers, pompiers et aides-soignantes conserveront leur droit à un départ anticipé.

«Enlisement»

Après deux mois de concertations et une intense mobilisation syndicale et populaire contre le projet, le passage en force de l'exécutif avec l'usage du 49.3 avait été vilipendé par l'opposition.

Depuis le 19 janvier, des centaines de milliers de Français ont manifesté à huit reprises pour dire leur refus de la réforme. Les opposants la jugent "injuste", notamment pour les femmes et les salariés aux métiers pénibles.

A la tribune à l'Assemblée lundi, la Première ministre a dénoncé "l'antiparlementarisme" des oppositions et le "déchaînement de violence" de certains députés de gauche.

Elle a ajouté avoir "bien conscience de l'état d'esprit" actuel du pays et de "l'effort" que cette réforme "demande à bon nombre" de ses "compatriotes".

La France est l'un des pays européens où l'âge légal de départ à la retraite est le plus bas, sans que les systèmes de retraite ne soient complètement comparables. Le gouvernement a fait le choix d'allonger la durée de travail pour répondre à la dégradation financière des caisses de retraite et au vieillissement de la population.

Nombre d'analystes estiment que cette réforme et la contestation qu'elle a entraînée laisseront d'ores et déjà une trace indélébile sur le second quinquennat d'Emmanuel Macron.

Campus occupés 

Pendant ce temps, les manifestations de colère et de blocages se poursuivent. Routes bloquées, transports perturbés, hall d'aéroport et campus occupés, actions de mobilisation dans les lycées...

Dès l'annonce du rejet des motions, des centaines de personnes sont descendues lundi soir dans les rues de Paris. Plus tôt, des étudiants avaient voté l'occupation de la faculté de Tolbiac.

Le leader de la gauche radicale, le tribun Jean-Luc Mélenchon, a lui appelé à "passer à la censure populaire", "en tout lieu et toute circonstance".

Dans la capitale toujours, le ramassage des ordures reste perturbé malgré les réquisitions ordonnées par le préfet.

La Direction générale de l'aviation civile (DGAC) a elle demandé aux compagnies aériennes d'annuler mardi et mercredi 20% de leurs vols à Paris-Orly et à Marseille-Provence (sud-est).

Une nouvelle journée de grèves et de manifestations est prévue jeudi à l'appel des syndicats, qui continuent à réclamer le retrait du texte.


Lettres du rectorat de Versailles: l'ex-rectrice n'a «pas eu connaissance» des courriers

Une photographie montre le bâtiment du rectorat de l'Académie de Versailles à Versailles, dans l'ouest de Paris, le 18 septembre 2023 (Photo, AFP).
Une photographie montre le bâtiment du rectorat de l'Académie de Versailles à Versailles, dans l'ouest de Paris, le 18 septembre 2023 (Photo, AFP).
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  • «Je regrette de ne pas avoir eu connaissance de ces courriers»
  • Le ministre de l'Education a annoncé le lancement d'un audit sur la gestion des cas de harcèlement

VERSAILLES: L'ex-rectrice de Versailles, Charline Avenel, n'avait "pas eu connaissance" du courrier polémique envoyé par le rectorat aux parents de Nicolas, 15 ans qui s'est suicidé à la rentrée après avoir subi un harcèlement, a-t-elle déclaré dans un entretien publié samedi soir par Le Parisien.

"Je regrette de ne pas avoir eu connaissance de ces courriers et de ne pas avoir pu m’assurer qu'on tienne compte de la détresse des familles", a déclaré l'ancienne rectrice dans les colonnes du quotidien francilien. Elle était à l'époque "en congés", ainsi que son adjoint, mais assure que "cela n'a rien à voir" avec cette absence d'information.

Elle présente également "des excuses aux parents de Nicolas" en son nom et au nom de l'institution qu'elle dirigeait au moment des faits, qualifiant ce courrier d'"inadmissible".

"J'ai été bouleversée en apprenant le décès de cet élève. Lorsque j'ai découvert il y a une semaine, dans la presse, l'existence de ce courrier, j'étais effondrée", déclare-t-elle.

Contactée par l'AFP, Charline Avenel a indiqué ne pas souhaiter s'exprimer davantage sur cette affaire "dans l'immédiat".

Un audit 

Dans l'entretien, elle explique ne pas avoir non plus su qu'une lettre du même acabit avait également été envoyée à une famille ayant signalé une agression physique en début d'année sur leur fillette par un animateur périscolaire à Andrésy (Yvelines).

"J’ai validé le principe de courriers adressés aux familles qui menacent les enseignants", des lettres appelées "comminatoires" auxquelles le personnel de l'Education nationale peut avoir accès pour rappeler des dispositions légales.

"Mais jamais pour des correspondances avec des familles dont les enfants sont victimes de harcèlement. Je découvre que ces lettres de réprobation ont été envoyées, et je le crains en nombre, sans discernement à des familles en détresse", a-t-elle  reconnu.

Elle a indiqué à ce stade ne pas pouvoir dire si ces envois relèvent "d'une erreur humaine ou d'un problème systémique qui dépasse l'académie de Versailles".

Les réponses de l'administration aux familles de Nicolas et de la fillette qui accuse un animateur de violences sexuelles ont suscité de vives réactions au sein du gouvernement, qui a qualifié de "honte" le premier courrier révélé et "condamné fermement" le second.

Le ministre de l'Education a annoncé le lancement d'un audit sur la gestion des cas de harcèlement de septembre 2022 à septembre 2023 dans chaque académie. Gabriel Attal "se rendra dès lundi matin au rectorat de Versailles pour faire le point avec le nouveau recteur", nommé mi-juillet, a annoncé la rue de Grenelle.


France: des dizaines de milliers de personnes manifestent contre les violences policières

Des personnes participent à une manifestation dans le cadre d'une journée nationale de protestation contre «le racisme systémique, les violences policières et pour les libertés publiques», le 23 septembre 2023 à Lyon. (Photo de JEFF PACHOUD / AFP)
Des personnes participent à une manifestation dans le cadre d'une journée nationale de protestation contre «le racisme systémique, les violences policières et pour les libertés publiques», le 23 septembre 2023 à Lyon. (Photo de JEFF PACHOUD / AFP)
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  • Quelque 31.300 personnes ont manifesté dans l'ensemble du pays (dont 9.000 à Paris), selon le ministère de l'Intérieur, et environ 80.000 (dont 15.000 à Paris), selon la CGT et LFI
  • Le ministère de l'Intérieur a mobilisé samedi 30.000 policiers et gendarmes sur l'ensemble du territoire, qui accueille la visite du pape François à Marseille et des milliers de visiteurs à l'occasion de la Coupe du monde de rugby

PARIS: Des dizaines de milliers de personnes ont manifesté samedi "contre les violences policières" dans plusieurs villes de France, dont Paris où trois policiers ont été légèrement blessés dans l'attaque de leur voiture.

Quelque 31.300 personnes ont manifesté dans l'ensemble du pays (dont 9.000 à Paris), selon le ministère de l'Intérieur, et environ 80.000 (dont 15.000 à Paris), selon le syndicat CGT et le parti de gauche radicale LFI.

Une centaine d'organisations syndicales, politiques et autres collectifs de quartiers populaires avaient appelé à cette manifestation, qui a aussi reçu le soutien de 150 personnalités du cinéma, dont la réalisatrice Palme d'Or 2023 du festival de Cannes Justine Triet.

Dans la capitale, après un départ dans le calme, un pré-cortège de centaines d'individus encagoulés s'est constitué, dégradant les vitrines d'agences bancaires et lançant des pierres sur une voiture de police, a constaté un journaliste de l'AFP. Cette voiture, coincée dans la circulation, a été attaquée "à coups de barre de fer", selon la préfecture de police.

L'un des policiers est alors brièvement sorti du véhicule arme à la main pour tenir à distance les manifestants, selon plusieurs vidéos diffusées sur les réseaux sociaux, confirmées par une source policière.

D'autres policiers arrivés en renfort ont fait cesser cette attaque. Trois des quatre policiers qui circulaient à bord de la voiture ont été légèrement blessés, a indiqué le préfet de police Laurent Nuñez sur la chaîne BFMTV.


Face à Macron, le discours papal résonne dans le débat français sur les migrants

Le président français Emmanuel Macron (à droite) et son épouse Brigitte Macron (à gauche) accompagnent le pape François (au centre) lors de la cérémonie de départ de ce dernier à l'aéroport Marseille Provence, à Marseille, le 23 septembre 2023. (Photo de Sébastien NOGIER / POOL / AFP)
Le président français Emmanuel Macron (à droite) et son épouse Brigitte Macron (à gauche) accompagnent le pape François (au centre) lors de la cérémonie de départ de ce dernier à l'aéroport Marseille Provence, à Marseille, le 23 septembre 2023. (Photo de Sébastien NOGIER / POOL / AFP)
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  • La présence du chef de l'Etat a fait polémique en France, l'opposition de gauche dénonçant une atteinte à la laïcité
  • La droite et l'extrême droite ne se sont pas offusquées de la présence d'Emmanuel Macron à la messe, mais elles minimisent voire déplorent le discours du pape sur les migrants

MARSEILLE: Le discours du pape samedi à Marseille contre "l'indifférence" face au sort des migrants résonne dans le débat politique français, la gauche accusant d'hypocrisie Emmanuel Macron et critiquant sa présence à la messe de François au stade Vélodrome.

Samedi matin au Palais du Pharo, le président et son épouse Brigitte Macron sont assis face au chef de l'Eglise catholique qui, de sa voix frêle, scande des mots fermes en forme d'avertissement à la classe politique française et européenne.

Les migrants "qui risquent leur vie en mer n'envahissent pas", ils "ne doivent pas être considérés comme un fardeau", affirme le souverain pontife, plaidant pour "un grand nombre d'entrées légales et régulières" quand la tendance est à la restriction.

François fustige ceux qui parlent d'une "invasion" pour alimenter "la peur" et en appelle à une "responsabilité européenne". Puis il s'invite dans un débat vif en France lorsqu'il défend l'"intégration" des étrangers, plutôt que "l'assimilation" chère à la droite.

Qu'en pense Emmanuel Macron, dont la ligne sur ce thème explosif a pu fluctuer depuis son arrivée à l'Elysée en 2017 ? S'il a prôné un "devoir de solidarité européenne" avec l'Italie face à l'afflux de migrants sur l'île de Lampedusa, le président français a aussi promis de "réduire significativement l'immigration".

A ses côtés, son ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin, chargé de la gestation très complexe d'une loi sur l'immigration qui peine à réunir une majorité parlementaire, écoute aussi le souverain pontife. La France "n'accueillera pas de migrants" de Lampedusa, a affirmé M. Darmanin en début de semaine.

«Mort douce»

Après ce discours papal, en clôture des Rencontres méditerranéennes réunissant dans la deuxième ville de France évêques et jeunes, François et Emmanuel Macron s'enferment pour leur quatrième tête-à-tête en six ans, le premier en dehors du Vatican.

Ils évoquent la situation internationale mais aussi, brièvement, la question migratoire. "La France n'a pas à rougir, c'est un pays d'accueil et d'intégration", se défend l'Elysée.

Emmanuel et Brigitte Macron ont ensuite assisté à la messe géante célébrée par "papa Francesco" au stade Vélodrome, l'antre de l'Olympique de Marseille - le club de coeur du président français.

La présence du chef de l'Etat a fait polémique en France, l'opposition de gauche dénonçant une atteinte à la laïcité.

"Le président de la République n’a rien à faire là (…), je pense qu’il tape l’incruste", a lancé le leader de la gauche radicale, Jean-Luc Mélenchon. Emmanuel Macron "se comporte de manière particulièrement hypocrite parce que c’est lui qui met en place ces politiques-là" sur l'immigration, a-t-il poursuivi, tout en saluant le rôle "utile" du pape pour dénoncer "la barbarie contre les migrants".

A l'autre bout de l'échiquier politique, la droite et l'extrême droite ne se sont pas offusquées de la présence d'Emmanuel Macron à la messe, mais elles minimisent voire déplorent le discours du pape sur les migrants.

Le parti conservateur Les Républicains (LR) réclame un référendum pour changer la Constitution afin de déroger aux règles européennes. "Pour que les Français puissent enfin décider qui peut entrer ou non en France, sans que des juridictions nous condamnent à l'impuissance", a encore expliqué sur X (ex-Twitter) le patron des sénateurs LR Bruno Retailleau.

"Moi je suis en désaccord avec le pape François, je trouve que le pape François n'a pas à faire de la politique et qu'il en fait trop", a même dit la semaine dernière Marion Maréchal, tête de liste de Reconquête!, le parti d'extrême droite d'Eric Zemmour, pour les élections européennes de 2024.

Dans son discours, le pape François a glissé un autre thème aux allures de mise en garde à Emmanuel Macron: celui de la fin de vie. Il a pourfendu la "perspective faussement digne d'une mort douce, en réalité plus salée que les eaux de la mer".

Le gouvernement français s'apprête à dévoiler un projet de loi qui pourrait aller jusqu'à autoriser une "aide active à mourir". Sa présentation devait théoriquement intervenir avant la venue du pape, mais elle a été décalée.