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PARIS: Le marathon continue à l'Assemblée nationale: après le rejet des motions de censure contre le gouvernement, les députés ont entamé lundi soir l'examen du projet de loi pour préparer les JO-2024, dont le volet vidéosurveillance suscite la forte défiance de la gauche.
A coup de rappels au règlement et de suspensions, les élus de la coalition Nupes ont demandé en vain de reporter la séance, invoquant les "tensions" dans le pays, après l'adoption de la réforme des retraites.
Mais les discussions ont démarré avec la ministre des Sports Amélie Oudéa-Castéra et pourraient durer jusqu'à vendredi, avant un vote solennel le mardi suivant.
Adopté avec une confortable majorité en première lecture au Sénat, dominé par la droite, le texte éclectique comprend un large volet sécuritaire et arrive quelques mois après le fiasco de la finale de Ligue des Champions au Stade de France. En mai 2022, des spectateurs étaient restés bloqués à la sortie du RER, d'autres sans billets avaient escaladé les grilles du Stade de France, des familles avaient été aspergées de gaz lacrymo ou s'étaient fait agresser.
L'article 7 du projet de loi, visé par une bonne partie des 770 amendements déposés, prévoit d'autoriser le couplage de la vidéosurveillance à un traitement algorithmique des images.
Le but? Aider à la protection des "manifestations sportives, récréatives ou culturelles" en repérant automatiquement des "événements" dont la liste sera définie par décret, après avis de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil).
Ces analyses de mouvements sont supposées alerter par exemple sur l'abandon d'un bagage ou le début d'un mouvement de foule, alors que 13 millions de spectateurs sont attendus, dont 600 000 pour la cérémonie d'ouverture sur la Seine.
«Aucune reconnaissance faciale»
"Cette expérimentation est très précisément limitée dans le temps. (...) Il n'y a aucune substitution de l'algorithme au jugement humain qui reste souverain", ni "aucune technique de reconnaissance faciale", a souligné Amélie Oudéa-Castéra devant les députés, "à un peu moins de 500 jours" des Jeux.
L'expérimentation, qui pourrait concerner la prochaine Coupe du monde de rugby en septembre-octobre, est prévue jusqu'au 31 décembre 2024.
Mais les associations de défense des libertés y voient un dévoiement qui ferait passer la surveillance de la population dans une autre sphère. Et le Conseil national des barreaux s'oppose aussi à la mesure.
Le gouvernement et le rapporteur macroniste Guillaume Vuilletet mettent en avant de "nombreuses garanties" pour circonscrire l'expérimentation.
Insuffisant pour les quatre groupes de l'alliance de gauche Nupes, qui proposeront de supprimer l'article 7, tout comme des députés indépendants Liot et même deux députés LR.
La LFI Elisa Martin a fustigé une "loi liberticide et sécuritaire", en tentant sans succès de faire rejeter le projet de loi d'emblée.
"Personne ne pensait voir arriver un texte comme ça en France", dénonce l'écologiste Sandra Regol.
Scanners corporels et mesures anti-intrusions
"C'est normal qu'il y ait des mesures exceptionnelles pour un événement exceptionnel", concède Roger Vicot (PS), "mais on va au-delà d'un texte visant à sécuriser les JO".
Bien que des députés de gauche réservent encore leur vote final, le texte devrait principalement obtenir un soutien de la droite et l'extrême droite, en appui à la majorité présidentielle.
"Le gouvernement utilise le prétexte des JO pour un cheval de Troie sécuritaire qui nous donne raison", se satisfait le député RN Jordan Guitton.
Parmi les autres mesures: la possibilité de "cribler" (soumettre à une enquête administrative) des personnes accréditées sur les sites de compétition et dans les "fans zone", et le renforcement des sanctions en cas d'intrusion dans une enceinte.
La copie du Sénat sur ce point a été adoucie en commission à l'Assemblée mais des députés de gauche y voient toujours une mesure contre les militants, notamment écologistes.
Le texte prévoit également des tests génétiques afin de se conformer aux standards mondiaux de l'antidopage, la création d'un grand centre de santé au village olympique, ou encore des dérogations aux règles du travail dominical.
