Crimes environnementaux: Les eurodéputés veulent durcir les sanctions

Crimes environnementaux: Les eurodéputés veulent durcir les sanctions
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Publié le Jeudi 30 mars 2023

Crimes environnementaux: Les eurodéputés veulent durcir les sanctions

  • Les entreprises en infraction, y compris par négligence, se verraient infliger des amendes représentant au moins 10% de leur chiffre d'affaires mondial
  • Les firmes européennes pourraient également être sanctionnées pour des infractions environnementales commises hors de l'UE

BRUXELLES: Le Parlement européen a appelé mercredi à allonger la liste des crimes environnementaux et à durcir l'arsenal des sanctions, dans un texte qui sera désormais négocié avec les États membres et pourrait ouvrir la voie à la reconnaissance de l'"écocide" dans le droit de l'UE.

Selon leur position avalisée en session plénière, les eurodéputés veulent ajouter à la liste des crimes environnementaux le commerce illégal de bois, la pollution causée par les navires, les violations des lois sur les produits chimiques, les infractions liées aux OGM, les comportements à l'origine d'incendies de forêt ou encore les infractions liées à la pêche illégale.

Une liste considérablement allongée par rapport à la proposition initiale de la Commission européenne de décembre 2021.

Surtout, les eurodéputés veulent sévèrement sanctionner les contrevenants : "les infractions entraînant la mort ou des atteintes à la santé et des dommages environnementaux importants" seraient passibles d'une peine d'emprisonnement d'"au moins dix ans", tandis que les autres seraient punies de quatre à six ans de prison.

Les entreprises en infraction, y compris par négligence, se verraient infliger des amendes représentant au moins 10% de leur chiffre d'affaires mondial sur les trois exercices précédents --contre 5% seulement proposés par la Commission. Elles pourraient être privées de financements publics et seraient tenues de réparer les dommages et d'indemniser les victimes.

Les firmes européennes pourraient également être sanctionnées pour des infractions environnementales commises hors de l'UE.

Au-delà des crimes listés, une clause vise de façon générale toute "infraction pénale environnementale causant des dommages graves et étendus ou durables ou irréversibles à la qualité de l'air, du sol ou de l'eau, ou à la biodiversité, aux services et fonctions des écosystèmes, aux animaux ou aux plantes", enjoignant aux États de les considérer comme "un crime d'une gravité particulière, et à les sanctionner comme tels".

Cette formule reprend une définition internationale de référence de l'écocide, un "outil juridique révolutionnaire", a souligné l'eurodéputée Marie Toussaint (Verts).

"Jusque-là, une atteinte à l'environnement ne pouvait être considérée comme infraction pénale qu'à condition d'enfreindre une législation environnementale parmi une liste précise et définie", "une approche particulièrement restrictive", a expliqué l'élue française.

Si cette clause était maintenue, "les États membres devront reconnaître l'écocide dans leur droit national" et, comme les Vingt-Sept "représentent 40% des États parties à la Cour pénale internationale, cela pourrait entraîner un effet cliquet pour condamner l'écocide au niveau mondial", selon elle.

Les eurodéputés prévoient des délais de prescription des infractions pénales débutant à partir du moment de leur découverte (et non de la commission des faits), des enquêtes transfrontalières facilitées, l'élargissement des compétences du Parquet européen et une meilleure protection des lanceurs d'alerte.

La position du Parlement ouvre la voie à des pourparlers avec les États pour finaliser le texte, qui modifie une loi européenne de 2008 jugée trop faible et peu efficace contre une criminalité environnementale en plein essor et parmi les plus lucratives pour le crime organisé au niveau mondial.

L'ONG environnementale WWF a salué le mandat "solide et ambitieux" du Parlement, tout en s'inquiétant des pourparlers à venir avec les États, qui ont arrêté en décembre leur position "en introduisant des flexibilités et en affaiblissant d'importantes dispositions" du texte.

Ces négociations se tiendront sous la pression d'un calendrier particulièrement contraint avant les élections européennes du printemps 2024.


Trump loin de susciter «l'enthousiasme» avec sa demande d'aide sur le détroit d'Ormuz

Loin de "l'enthousiasme" qu'il espérait susciter avec sa demande d'aide pour le détroit d'Ormuz, Donald Trump fait face à la froideur des alliés des Etats-Unis, échaudés par des mois d'attaques commerciales et d'humiliations diplomatiques, contraints aussi dans leurs capacités militaires. (AFP)
Loin de "l'enthousiasme" qu'il espérait susciter avec sa demande d'aide pour le détroit d'Ormuz, Donald Trump fait face à la froideur des alliés des Etats-Unis, échaudés par des mois d'attaques commerciales et d'humiliations diplomatiques, contraints aussi dans leurs capacités militaires. (AFP)
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  • "Nous encourageons vivement les autres pays à s'impliquer avec nous, et à s'impliquer vite et avec beaucoup d'enthousiasme", a dit lundi le président américain
  • Le dirigeant républicain, qui a déclenché l'offensive israélo-américaine contre l'Iran sans guère se soucier des alliés des Etats-Unis, a présenté sa demande d'aide comme une sorte de test de loyauté

WASHINGTON: Loin de "l'enthousiasme" qu'il espérait susciter avec sa demande d'aide pour le détroit d'Ormuz, Donald Trump fait face à la froideur des alliés des Etats-Unis, échaudés par des mois d'attaques commerciales et d'humiliations diplomatiques, contraints aussi dans leurs capacités militaires.

"Nous encourageons vivement les autres pays à s'impliquer avec nous, et à s'impliquer vite et avec beaucoup d'enthousiasme", a dit lundi le président américain, qui veut rétablir la circulation dans cette artère vitale pour le commerce de pétrole, désertée depuis le début de la guerre au Moyen-Orient.

Le dirigeant républicain, qui a déclenché l'offensive israélo-américaine contre l'Iran sans guère se soucier des alliés des Etats-Unis, a présenté sa demande d'aide comme une sorte de test de loyauté.

"Le degré d'enthousiasme est important pour moi", a-t-il dit.

"Nous n'avons besoin de personne", a assuré Donald Trump, avant d'ajouter, à propos des pays de l'Otan en particulier: "Ils devraient bondir pour nous aider, parce que nous les aidons depuis des années."

Il a même jugé que la plus grande rivale des Etats-Unis, la Chine, "devrait (le) remercier" d'avoir engagé ce conflit.

"Incroyable"

Mais personne ou presque ne "bondit", à l'exception de certains mystérieux pays dont Donald Trump assure qu'ils vont soutenir les Etats-Unis, mais en se refusant à les nommer.

Interrogé lundi sur un appel passé avec le président français Emmanuel Macron, le républicain a déclaré: "Sur une échelle de zéro à dix, je dirais qu'il mérite un huit". Avant d'ajouter: "Pas parfait, mais c'est la France."

Le Royaume-Uni et l'Allemagne ont écarté lundi toute mission de l'Otan pour rétablir la circulation maritime. le Japon et l'Australie, alliés historiques des Etats-Unis dans la région Asie-Pacifique, ont exclu tout envoi de moyens dans le détroit.

"C'est vraiment une demande incroyable", commente pour l'AFP Philip Gordon, ancien conseiller pour la sécurité nationale de la vice-présidente démocrate Kamala Harris, désormais expert pour la Brookings Institution.

Il juge que Donald Trump récolte en quelque sorte ce qu'il a semé, à force d'imposer des droits de douane, de critiquer l'Otan, de convoiter le Groenland ou de minimiser voire franchement nier les pertes subies par les alliés des Etats-Unis en Afghanistan par exemple.

"Imaginez que vous êtes un dirigeant européen qui doit justifier de risquer des vies humaines non seulement pour cette opération, mais pour un président qui n'a eu de cesse de vous insulter et de vous rabaisser depuis quinze mois. Cela va trop loin", juge-t-il.

"Les Etats-Unis lancent une guerre sans consulter leurs alliés et espèrent maintenant qu'ils viennent réparer les dégâts, cela ne va pas être bien reçu", abonde Erwan Lagadec, professeur à la George Washington University.

Au-delà de la dimension politique, il souligne que la demande d'aide de l'hôte de la Maison Blanche se heurte aussi à des limites pratiques.

Manque de capacités 

L'Otan "n'a pas tant de capacités navales que cela", explique ce spécialiste en relations internationales, pour qui la situation n'est pas "sans ironie", car les capacités en question "étaient jusqu'ici destinées à être déployées dans une volonté d'apaisement face à Trump au Groenland".

L'ancien ambassadeur de France aux Etats-Unis Gérard Araud, commentateur prolifique des affaires internationales sur X, a réagi vivement aux demandes de la Maison Blanche.

"A ce niveau, le mot +culot+ est bien trop faible... Impudence, toupet, effronterie, outrecuidance. Ou alors les "Tontons flingueurs": les c... osent tout, c'est même à ça qu'on les reconnaît...", a-t-il écrit en référence à la célébrissime réplique inventée par Michel Audiard pour le film de Georges Lautner.

Certains pays alliés des Etats-Unis "pourraient changer de ton ou proposer quelque chose de mineur, par exemple plus de soutien logistique", mais sans modifier fondamentalement leur position, prévoit pour l'AFP Liana Fix, chercheuse au Council on Foreign Relations.

Donald Trump a fait lourdement pression sur les pays de l'Otan pour qu'ils augmentent leurs dépenses militaires.

Mais "de nombreux équipements militaires et missiles que (les Européens) avaient commandés auprès des Etats-Unis pour leur propre défense et celle de l'Ukraine sont maintenant utilisés en Iran", explique-t-elle.

La réserve européenne face aux demandes du président américain concernant le détroit d'Ormuz "n'est pas un retour de bâton" pour les attaques passées, elle repose "sur des contraintes et arbitrages très concrets", souligne-t-elle.

 

 


Washington offre une récompense de 10 millions de dollars pour des informations sur les dirigeants iraniens

Le programme « Rewards for Justice » du département d’État américain offre 10 millions de dollars pour toute information concernant des dirigeants iraniens clés. (Rewards for Justice)
Le programme « Rewards for Justice » du département d’État américain offre 10 millions de dollars pour toute information concernant des dirigeants iraniens clés. (Rewards for Justice)
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  • Les États-Unis offrent une récompense de 10 millions de dollars pour toute information sur plusieurs dirigeants iraniens, dont Mojtaba Khamenei et Ali Larijani
  • Washington affirme que ces responsables dirigent des éléments du Corps des Gardiens de la Révolution islamique, accusé de planifier et de mener des actes terroristes à travers le monde

WASHINGTON: Les Etats-Unis ont annoncé vendredi offrir une récompense de 10 millions de dollars en vue d'informations sur le sort des dirigeants iraniens, y compris le nouveau guide suprême, mais visant en particulier les Gardiens de la Révolution, l'armée idéologique de la République islamique d'Iran.

L'appel vise aussi bien Mojtaba Khamenei, le nouveau guide suprême, que le chef de la sécurité Ali Larijani, selon un avis diffusé par le département d'Etat américain.

Le ministre iranien de l'Intérieur, Eskandar Momeni, et le ministre du Renseignement et de la Sécurité, Esmaïl Khatib, figurent également parmi les dix personnes inscrites sur la liste du département d'Etat.

"Ces personnes commandent et dirigent divers éléments du Corps des gardiens de la révolution islamique iranien, qui planifie, organise et mène des actes terroristes à travers le monde", a déclaré le département d'Etat.

Il exhorte les informateurs éventuels à envoyer des informations via Signal notamment: "Vos informations pourraient vous permettre de bénéficier d'une réinstallation et d'une récompense".

Le dirigeant iranien Ali Khamenei, qui dirigeait l'Iran depuis 1989, a été tué dans une frappe le 28 février au début de la guerre.

Il a été remplacé par son fils Mojtaba mais les spéculations sur son état de santé perdurent, après les annonces par la télévision d'Etat et certains responsables qu'il avait été blessé dans les frappes.

Il a fait diffuser un message jeudi sans contenu vidéo ni audio.

Les Etats-Unis et Israël ont indiqué avoir tué nombre de responsables des Gardiens de la Révolution depuis le début des opérations militaires le 28 février.


Mojtaba Khamenei appelle à maintenir Ormuz fermé, le pétrole flambe

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  • Le nouveau dirigeant, lui-même blessé dans une frappe et dont l'état de santé reste un mystère, n'est toujours pas apparu en public, et son premier message depuis sa désignation a été lu par une présentatrice à la télévision nationale
  • Son discours intervient alors que la guerre au Moyen-Orient entraîne "la plus importante perturbation" de l'approvisionnement mondial du pétrole de l'histoire, a averti jeudi l'Agence internationale de l'énergie (AIE)

TEHERAN: Le nouveau guide suprême iranien Mojtaba Khamenei a appelé jeudi à maintenir fermé le détroit d'Ormuz, passage hautement stratégique du commerce de pétrole mondial, accélérant la flambée des cours.

Désigné dimanche à la place de son père Ali Khamenei, tué au début des attaques israélo-américaines sur l'Iran, il a également promis de "venger" le "sang versé par les victimes de ces bombardements.

Le nouveau dirigeant, lui-même blessé dans une frappe et dont l'état de santé reste un mystère, n'est toujours pas apparu en public, et son premier message depuis sa désignation a été lu par une présentatrice à la télévision nationale. Il y a également appelé les pays de la région à fermer les bases américaines qu'ils abritent sur leurs sols.

Son discours intervient alors que la guerre au Moyen-Orient entraîne "la plus importante perturbation" de l'approvisionnement mondial du pétrole de l'histoire, a averti jeudi l'Agence internationale de l'énergie (AIE).

Les Gardiens de la Révolution, armée idéologique de la République islamique, se disent prêts à une longue campagne pour forcer Washington à la retraite en bombardant les intérêts occidentaux dans le Golfe et ailleurs, quitte à "détruire" l'économie mondiale.

L'armée américaine a annoncé jeudi avoir frappé environ 6.000 cibles depuis le début de la guerre, déclenchée le 28 février par des bombardements américains et israéliens contre la République islamique.

Le conflit pénalise l'approvisionnement en or noir de l'économie mondiale, affaiblit les sites de production de la région et menace ses services financiers.

Le géant français TotalEnergies a ainsi annoncé suspendre ou être sur le point de suspendre l'équivalent de 15% de sa production mondiale de pétrole et de gaz dans plusieurs Etats du Golfe.

La navigation est pratiquement bloquée dans le détroit d'Ormuz, de facto contrôlé par l'Iran et par où transite environ 20% du pétrole et du gaz naturel liquéfié mondiaux.

"En réponse à l'ordre" de leur "commandant en chef" Khamenei, les Gardiens de la Révolution iraniens ont promis de garder le détroit fermé et de porter "les coups les plus sévères à l'agresseur", a indiqué le commandant des forces navales Alireza Tangsiri.

Pétroliers attaqués 

Mais le gouvernement iranien a laissé entendre dans le même temps qu'il pourrait autoriser certains navires, de pays jugés non hostiles, à emprunter le détroit.

Interrogé par l'AFP, le vice-ministre des Affaires étrangères, Majid Takht-Ravanchi, a assuré que Téhéran a "coopéré" avec plusieurs "pays" qui ont demandé à l'emprunter. Il n'a pas nommé ces pays mais souligné que ceux qui se sont joints aux Etats-Unis et Israël "ne devraient pas bénéficier d'un passage sûr dans le détroit d'Ormuz".

Le ministre a démenti jeudi auprès de l'AFP que l'Iran posait des mines dans le détroit d'Ormuz, comme Washington l'en accuse.

Plusieurs explosions ont secoué le Golfe jeudi. Sur un réservoir d'hydrocarbures à Bahreïn, un immense champ pétrolier en Arabie saoudite, un aéroport au Koweit, un port à Oman.

Au moins trois navires ont été attaqués, soit un total de six depuis mercredi et 16 depuis le début du conflit, selon l'agence maritime britannique (UKMTO).

Une vidéo diffusée par le média d'Etat iranien IRIB montre une de ces attaques iraniennes, menée mercredi soir contre un pétrolier à environ 50 km des côtes irakiennes.

On y voit, dans la nuit noire, l'avant d'un pétrolier exploser, puis s'envelopper d'une énorme boule de feu, frappé de plein fouet par un projectile tiré depuis ce qui semble être un hors-bord de la marine iranienne. "Dieu est grand. Contre l'impérialisme américain dans le nord du golfe Persique, au nom de l'imam Khamenei, au nom de la République islamique d'Iran, ces eaux appartiennent aux défenseurs de l'islam", se réjouit l'un des Iraniens à bord.

L'attaque, visant deux pétroliers, a fait un mort, selon les autorités irakiennes, qui précisent avoir secouru plus de 50 membres d'équipage.

Côté américain, entre la poursuite de la guerre et les cours du pétrole, le président Donald Trump dit avoir fait son choix: la nécessité de "stopper" l'Iran passe avant les prix du pétrole car il faut "empêcher un empire du mal, l'Iran, de se doter d'armes nucléaires et de détruire le Moyen-Orient, voire le monde entier".

En Iran, au 13e jour de la guerre, la vie quotidienne des habitants de la région s'organise entre privations, angoisses et espoir d'un lendemain meilleur.

"On peut toujours faire ses courses. L'exception, c'était le jour où ils ont frappé les dépôts de pétrole: avec la pluie noire, ça faisait apocalyptique", explique à l'AFP une habitante de 39 ans, contactée depuis Paris.

Les frappes, certes, sont difficiles à vivre. Mais "je ne comprends pas les gens qui disent +non à la guerre+", explique-t-elle. Après la violente répression des manifestations de janvier en Iran, "il n'y a aucune autre solution que l'intervention étrangère" pour changer le pouvoir politique.

Quelque 3,2 millions d'Iraniens ont été déplacés à l'intérieur de l'Iran depuis le début de la guerre, selon le Haut Commissariat de l'ONU pour les réfugiés (HCR).

Téhéran "n'a plus rien à perdre" 

Entre blocage d'Ormuz et discours guerriers, les cours du pétrole, qui ont pour certains grimpé de plus de 40% depuis le début de la guerre, continuent de flamber, malgré la décision la veille des pays de l'AIE d'utiliser leurs réserves stratégiques pour soutenir l'offre.

Jamais l'approvisionnement mondial en pétrole n'a été aussi perturbé, estime l'AIE. Selon elle, le blocage d'Ormuz a contraint les pays du Golfe à réduire drastiquement leur production pétrolière, grevant l'offre mondiale de 7,5%.

Donald Trump a ces derniers jours promis qu'une "grande sécurité" régnerait bientôt dans le détroit d'Ormuz. Son ministre de l'Energie a toutefois précisé que l'armée n'était "pas prête" pour le moment à escorter des pétroliers dans le détroit.

"Le régime iranien, qui n'a plus rien à perdre, entretiendra une guerre d'usure contre les Etats-Unis et Israël pour les punir de leur agression", a estimé auprès de l'AFP Pierre Razoux, directeur académique de la Fondation méditerranéenne d'études stratégiques.

Economiquement, l'opération est un gouffre pour les Etats-Unis. La première semaine de guerre leur a coûté plus de 11 milliards de dollars, rapporte le New York Times, en s'appuyant sur des sources parlementaires.