L'Autorité saoudienne active le processus de client mystère pour préserver les droits de propriété intellectuelle

En 2022, le Comité d'examen des violations de la loi sur la protection du droit d'auteur a rendu 175 décisions de rejet à l'encontre de contrevenants à la propriété intellectuelle, le montant total des amendes s'élevant à 1,468 million de riyals saoudiens. (SPA)
En 2022, le Comité d'examen des violations de la loi sur la protection du droit d'auteur a rendu 175 décisions de rejet à l'encontre de contrevenants à la propriété intellectuelle, le montant total des amendes s'élevant à 1,468 million de riyals saoudiens. (SPA)
Short Url
Publié le Dimanche 25 juin 2023

L'Autorité saoudienne active le processus de client mystère pour préserver les droits de propriété intellectuelle

  • Le processus de client mystère a également permis 1 483 visites ciblées dans plus de 60 centres commerciaux dans 20 villes et gouvernorats
  • Le pourcentage de plaintes relatives aux marques a augmenté de 490 %, tandis que les plaintes relatives aux droits d'auteur ont diminué de 37 %

RIYAD : L'Autorité saoudienne pour la propriété intellectuelle a récemment publié son rapport annuel pour la préservation des droits de propriété intellectuelle pour 2022, montrant qu'elle a reçu plus de 1 700 plaintes.

La SAIP a indiqué qu'elle avait activé son processus de client mystère, l'une des mesures les plus importantes contribuant à l'application efficace et équitable du système des droits de propriété intellectuelle.

Le processus de client mystère fournit à l'équipe d'inspection des informations qui l'aident à travailler efficacement, à contrôler les violations et à cibler les régions et les secteurs.

Les campagnes d'inspection et les visites de sensibilisation à la propriété intellectuelle et aux droits y contribuent.

Les chiffres résultant de ce processus, y compris ceux relatifs aux droits d'auteur et aux marques dans divers secteurs, confirment une augmentation de 47 % du nombre total de plaintes par rapport à 2021.

Le pourcentage de plaintes relatives aux marques a augmenté de 490 %, tandis que les plaintes relatives aux droits d'auteur ont diminué de 37 %.

Plus de 660 visites ont été effectuées dans divers établissements commerciaux dans 42 villes et gouvernorats du Royaume.

Le processus de client mystère a également permis 1 483 visites ciblées dans plus de 60 centres commerciaux dans 20 villes et gouvernorats.

En 2022, le Comité d'examen des violations de la loi sur la protection des droits d'auteur a rendu 175 décisions de non-lieu à l'encontre de contrevenants à la propriété intellectuelle, pour un montant total d'amendes de 1,468 million de riyals saoudiens (1 SAR = 0,24 Euro).

La SAIP a révélé que 211 lots suspects ont été traités dans le Royaume lors de tentatives de dédouanement, et que plus de 100 lots en infraction ont été bloquées en coopération avec l'autorité de la zakat, des impôts et des douanes.

Au total, 49 % des cargaisons ont été saisies en raison de violations des réglementations en matière de propriété intellectuelle.

En outre, 995 produits contrefaits ont été interceptés, ainsi que 5,4 millions de produits supplémentaires qui enfreignaient d'autres réglementations à de multiples passages frontaliers.

Dans l'espace numérique, l'autorité s'est efforcée de faire respecter la propriété intellectuelle pour le contenu numérique et le commerce électronique. Le nombre de sites en infraction signalés s'élève à 1 909, 66 % d'entre eux étant signalés pour l'affichage et le téléchargement de films.

En 2021, la SAIP a lancé une campagne d'inspection des sites web et de vérification de leur conformité avec les systèmes de propriété intellectuelle afin de s'assurer qu'aucune violation n'est commise.

L'autorité a confirmé que 12 millions de produits violant les droits de propriété intellectuelle ont été saisis au total, 58 000 contrevenants au contenu supprimés, près de 1 500 sites web bloqués et 13 000 établissements visités dans le cadre de l'application des plaintes et des enquêtes électroniques sur le terrain.

La SAIP a effectué des visites de sensibilisation pour réduire les violations parmi les consommateurs et les vendeurs, avec un total de 2 010 visites dans des magasins de détail à travers le Royaume.

Il en ressort que 66,9 % des personnes ne maitrisent pas les lois et règlements relatifs à la propriété intellectuelle et que 26,2 % les connaissent à peine.

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


L'armée israélienne dit frapper des cibles du Hezbollah à Beyrouth

Les images retransmises en direct montrent un épais panache de fumée s'élever du site touché par la frappe sur cette vaste zone, bastion du Hezbollah pro-iranien pilonné par Israël et vidé d'une grande partie de ses habitants depuis le 2 mars. (AFP)
Les images retransmises en direct montrent un épais panache de fumée s'élever du site touché par la frappe sur cette vaste zone, bastion du Hezbollah pro-iranien pilonné par Israël et vidé d'une grande partie de ses habitants depuis le 2 mars. (AFP)
Short Url
  • Une frappe a visé lundi la banlieue sud de Beyrouth après un avertissement lancé par l'armée israélienne aux habitants de sept quartiers, selon des images de l'AFPTV
  • Les images retransmises en direct montrent un épais panache de fumée s'élever du site touché par la frappe sur cette vaste zone, bastion du Hezbollah pro-iranien pilonné par Israël et vidé d'une grande partie de ses habitants depuis le 2 mars

JERUSALEM: L'armée israélienne a annoncé lundi mener des frappes à Beyrouth contre des infrastructures du mouvement islamiste libanais Hezbollah, un allié de Téhéran, plus d'un mois après le début de la guerre au Moyen-Orient.

L'armée "a commencé à frapper des infrastructures du Hezbollah terroriste à Beyrouth", indique un court communiqué militaire.

Une frappe a visé lundi la banlieue sud de Beyrouth après un avertissement lancé par l'armée israélienne aux habitants de sept quartiers, selon des images de l'AFPTV.

Les images retransmises en direct montrent un épais panache de fumée s'élever du site touché par la frappe sur cette vaste zone, bastion du Hezbollah pro-iranien pilonné par Israël et vidé d'une grande partie de ses habitants depuis le 2 mars.

 

 

 


L'Iran confirme la mort du commandant de la marine des Gardiens de la Révolution

L'Iran a confirmé lundi la mort du commandant de la marine des Gardiens de la Révolution, Alireza Tangsiri, qu'Israël avait dit avoir tué la semaine dernière. (AFP)
L'Iran a confirmé lundi la mort du commandant de la marine des Gardiens de la Révolution, Alireza Tangsiri, qu'Israël avait dit avoir tué la semaine dernière. (AFP)
Short Url
  • L'Iran a confirmé lundi la mort du commandant de la marine des Gardiens de la Révolution, Alireza Tangsiri, qu'Israël avait dit avoir tué la semaine dernière
  • Tangsiri, l'un des visages des forces armées les plus connus du grand public, "a succombé à des blessures graves", ont indiqué les Gardiens, l'armée idéologique iranienne, sur leur site Sepah News

TEHERAN: L'Iran a confirmé lundi la mort du commandant de la marine des Gardiens de la Révolution, Alireza Tangsiri, qu'Israël avait dit avoir tué la semaine dernière.

Tangsiri, l'un des visages des forces armées les plus connus du grand public, "a succombé à des blessures graves", ont indiqué les Gardiens, l'armée idéologique iranienne, sur leur site Sepah News.

 

 


Les Houthis du Yémen visent à nouveau Israël et entrent dans la guerre au Moyen-Orient

Les Houthis du Yémen ont revendiqué samedi deux attaques en quelques heures contre Israël, marquant l'entrée de ces rebelles alliés de Téhéran dans le conflit au Moyen-Orient, commencé il y a un mois. (AFP)
Les Houthis du Yémen ont revendiqué samedi deux attaques en quelques heures contre Israël, marquant l'entrée de ces rebelles alliés de Téhéran dans le conflit au Moyen-Orient, commencé il y a un mois. (AFP)
Short Url
  • Le groupe rebelle a ainsi ciblé Israël pour la première fois depuis le début de la guerre le 28 février, déclenchée par des frappes américano-israéliennes sur l'Iran
  • Alors que le trafic maritime mondial est largement perturbé par le blocage du détroit d'Ormuz par l'Iran, l'entrée des Houthis dans le conflit pourrait encore aggraver la situation

TEHERAN: Les Houthis du Yémen ont revendiqué samedi deux attaques en quelques heures contre Israël, marquant l'entrée de ces rebelles alliés de Téhéran dans le conflit au Moyen-Orient, commencé il y a un mois.

Leur porte-parole a affirmé dans un communiqué sur X que les Houthis avaient lancé "des missiles de croisière et des drones" en direction de "plusieurs objectifs vitaux et militaires" en Israël.

Le groupe rebelle a ainsi ciblé Israël pour la première fois depuis le début de la guerre le 28 février, déclenchée par des frappes américano-israéliennes sur l'Iran.

Alors que le trafic maritime mondial est largement perturbé par le blocage du détroit d'Ormuz par l'Iran, l'entrée des Houthis dans le conflit pourrait encore aggraver la situation: le groupe avait mené de nombreuses attaques contre les navires commerciaux en mer Rouge entre 2023 et 2025, pendant la guerre entre Israël et le Hamas à Gaza.

En parallèle, l'Iran poursuit ses frappes de riposte, en Israël et à travers le Golfe.

Le port omanais de Salalah, situé à l'extérieur du détroit d'Ormuz sur la mer d'Arabie, a été évacué après une attaque de drones. Ses opérations ont été suspendues pour 48 heures, d'après l'armateur danois Maersk.

Universités américaines menacées 

Les Gardiens de la révolution, armée idéologique de la République islamique, ont menacé tôt dimanche de frapper les universités américaines dans la région, après avoir fait état de deux universités en Iran endommagées par des frappes américano-israéliennes.

"Si le gouvernement américain veut que ses universités dans la région ne subissent pas de représailles (...), il doit condamner le bombardement des universités dans un communiqué officiel avant lundi 30 mars à midi", ont déclaré les Gardiens de la Révolution dans un communiqué publié par des médias iraniens.

De nombreuses universités américaines possèdent des campus dans les pays du Golfe, comme l'université Texas A&M, implantée au Qatar, ou encore la New York University, aux Emirats arabes unis.

Les Etats-Unis avaient condamné avant cela "avec la plus grande fermeté" les attaques "perpétrées en Irak par les milices terroristes agissant pour le compte de l'Iran", et notamment celle "contre la résidence privée du président de la région du Kurdistan irakien, Nechirvan Barzani".

Des attaques qui ont notamment pris pour cible l'ambassade américaine à Bagdad.

A Téhéran, de nouvelles explosions ont été entendues dans la soirée de samedi par des journalistes de l'AFP, dans la partie est de la capitale, déjà lourdement bombardée la nuit d'avant.

Préparatifs du Pentagone 

Les efforts diplomatiques se multiplient ces derniers jours pour tenter de mettre fin à la guerre, et des responsables turcs, pakistanais, égyptiens et saoudiens doivent se réunir dimanche et lundi à Islamabad pour des "discussions approfondies".

Les spéculations vont bon train cependant sur le déploiement de troupes américaines sur le territoire iranien.

Selon le Washington Post, qui cite samedi soir des responsables américains, le Pentagone se prépare à des opérations de plusieurs semaines sur le terrain en Iran.

De telles opérations n'iraient pas jusqu'à une invasion à grande échelle de l'Iran, ont souligné les responsables américains sous couvert de l'anonymat, mais impliqueraient plutôt des raids en territoire iranien à la fois par des membres des forces spéciales et d'autres soldats.

Selon le Washington Post, il n'était pas clair samedi si Donald Trump comptait approuver tout ou partie, voire aucun des plans du Pentagone.

L'armée américaine a annoncé samedi l'arrivée au Moyen-Orient du Tripoli, un navire d'assaut amphibie à la tête d'un groupe naval comprenant "quelque 3.500" marins et soldats du corps des Marines.

Et ces derniers jours, plusieurs médias américains ont rapporté que Donald Trump envisageait d'envoyer prochainement au moins 10.000 militaires au Moyen-Orient.

Lourd tribut des civils 

Un mois après le début de la guerre, les civils continuent de payer un lourd tribut.

En Iran, d'après les médias samedi, au moins 12 personnes ont été tuées par des frappes américano-israéliennes dans la nuit dans différentes régions d'Iran.

Onze personnes ont été blessées samedi par des éclats lors de l'impact d'un missile iranien dans le centre d'Israël, ont annoncé les secours et l'armée.

La situation empire aussi au Liban, entraîné dans la guerre dès le 2 mars lorsque le mouvement chiite Hezbollah, soutenu par Téhéran, a commencé à tirer des roquettes sur Israël.

Trois journalistes libanais ont été tués samedi par une frappe sur leur véhicule dans le sud du Liban, Israël affirmant avoir visé un membre d'une unité d'élite du Hezbollah.

Depuis début mars, les frappes israéliennes ont fait un millier de morts selon des sources officielles et un million de déplacés dans ce pays.