Bassines: l'organisation des manifestations interdites à Sainte- Soline en procès

Les manifestants, entourés de gaz lacrymogènes, affrontent les gendarmes anti-émeutes lors d'une manifestation convoquée par le collectif "Bassines non merci", le mouvement environnemental "Les Soulevements de la Terre" et le syndicat français "Confédération paysanne" pour protester contre la construction de une nouvelle réserve d'eau pour l'irrigation agricole, à Sainte-Soline, dans le centre-ouest de la France, le 25 mars 2023. (Photo Yohan Bonnet / AFP)
Les manifestants, entourés de gaz lacrymogènes, affrontent les gendarmes anti-émeutes lors d'une manifestation convoquée par le collectif "Bassines non merci", le mouvement environnemental "Les Soulevements de la Terre" et le syndicat français "Confédération paysanne" pour protester contre la construction de une nouvelle réserve d'eau pour l'irrigation agricole, à Sainte-Soline, dans le centre-ouest de la France, le 25 mars 2023. (Photo Yohan Bonnet / AFP)
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Publié le Mercredi 06 septembre 2023

Bassines: l'organisation des manifestations interdites à Sainte- Soline en procès

  • Pour Me Pierre Huriet, qui plaidera pour Solidaires, le délit d'organisation illicite est une infraction "rarement poursuivie et strictement encadrée pour ne pas nuire à la liberté de manifester"
  • L'avocat se dit "surpris de l'absurdité de l'argument juridique et de la faiblesse de l'enquête"

BORDEAUX: Le droit de manifester sera au cœur du procès de responsables syndicaux et militants écologistes jugés en correctionnelle, vendredi à Niort, pour avoir organisé des rassemblements contre les "bassines" à Sainte-Soline (Deux-Sèvres) interdits par les autorités.

Cinq prévenus - Benoît Feuillu et Basile Dutertre, militants des Soulèvements de la Terre, Benoît Jaunet et Nicolas Girod, représentants de la Confédération paysanne, ainsi que Julien Le Guet, porte-parole du collectif "Bassines non merci" - sont poursuivis pour la manifestation du 25 mars qui avait donné lieu à de violents affrontements avec les forces de l'ordre.

Trois d'entre eux sont aussi jugés pour un rassemblement interdit sur le même site, le 29 octobre 2022, de même que deux syndicalistes de la CGT et de Solidaires, David Bodin et Hervé Auguin.

Tous encourent six mois d'emprisonnement, outre des peines complémentaires pouvant aller jusqu'à la privation des droits civiques, avait indiqué le parquet de Niort après leur convocation à la gendarmerie, fin juin.

Pour Me Pierre Huriet, qui plaidera pour Solidaires, le délit d'organisation illicite est une infraction "rarement poursuivie et strictement encadrée pour ne pas nuire à la liberté de manifester".

L'avocat se dit "surpris de l'absurdité de l'argument juridique et de la faiblesse de l'enquête": "On incrimine, sans aucune preuve matérielle, des personnes pour des faits supposément commis avant les arrêtés d'interdiction des manifestations".

Autrement dit, "la simple demande en préfecture d'autorisation de manifester - qui est un droit - expose à des poursuites", argue Me Huriet, qui dénonce "une procédure pour décourager les mouvements sociaux."

«Volonté d'intimider»

Me Alice Becker, conseil de la CGT, fustige aussi "une entrave à la liberté de manifester, d'opinion, mais aussi syndicale, alors que la CGT mène depuis des mois un combat politique contre la privatisation de l'eau".

Seize retenues d'eau destinées à l'irrigation agricole, surnommées "bassines" par leurs opposants, sont programmées dans le Marais poitevin, dont celle de Sainte-Soline. Elles visent à stocker de l'eau puisée dans les nappes en hiver, afin d'irriguer les cultures en été quand les précipitations se raréfient.

Leurs partisans en font une assurance-récolte indispensable à leur survie face aux sécheresses à répétition; les opposants dénoncent, eux, un "accaparement" de l'eau par "l'agro-industrie".

Prévenus et avocats s'interrogent aussi sur les raisons de poursuivre des "personnes physiques" plutôt que les organisations qu'elles représentent. Me Becker y voit "une volonté d'intimider des individus et de faire peur pour freiner le mouvement social".

"Comment des gens avec des responsabilités syndicales peuvent-ils être convoqués à titre personnel?", s'interroge Nicolas Fortin, membre du bureau national de la Confédération paysanne, venu dénoncer la construction d'une nouvelle bassine à Priaires (Deux-Sèvres) quelques jours avant le procès. Pour lui, l'audience de Niort "pose question sur le droit au débat démocratique et citoyen".

Mes Chirine Heydari-Malayeri, Inès Giacometti et Balthazar Lévy, qui conseillent la Confédération paysanne pour le cabinet parisien Temime, déplorent "une criminalisation de l'action politique et syndicale d'autant moins tolérable que le syndicat agricole alerte sur la préservation de l'eau et d'un accès égalitaire à ce bien commun essentiel".

Le collectif "Bassines non merci" met aussi en avant l'urgence à agir: "On ne peut pas réduire au silence les lanceurs d'alerte car l'avenir leur donnera raison", affirme l'un de ses porte- parole, Jean-Jacques Guillet.

Après de premières violences en octobre à Sainte-Soline, la manifestation de mars avait dégénéré rapidement en affrontements avec les gendarmes, faisant de nombreux blessés - deux manifestants ont passé plusieurs semaines dans le coma.

Dans un rapport publié en juillet, la Ligue des Droits de l'Homme a dénoncé un "usage disproportionné" des armes par les forces de l'ordre. "Sainte-Soline est très emblématique de la période que nous vivons en matière d'atteinte aux libertés et de répression des mobilisations sociales", estime son président, Patrick Baudouin.

Un rassemblement de soutien aux prévenus est prévu vendredi matin à Niort, où sont attendues "au moins 2.000 personnes", dont la secrétaire générale de la CGT, Sophie Binet, et la secrétaire nationale d'Europe Écologie-Les Verts, Marine Tondelier.


A l'Assemblée, le retour périlleux du budget dans l'hémicycle

Le Premier ministre français Sébastien Lecornu (à droite) s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, à Paris, le 6 janvier 2026.
Le Premier ministre français Sébastien Lecornu (à droite) s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, à Paris, le 6 janvier 2026.
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  • Le projet de budget revient à l’Assemblée sans majorité, rendant le recours au 49.3 de plus en plus probable et politiquement risqué pour le Premier ministre Sébastien Lecornu
  • Faute de compromis, l’exécutif temporise mais vise une adoption rapide du budget pour contenir le déficit, dans un climat de fortes tensions politiques et sociales

PARIS: Faute d'accord trouvé en fin d'année, le projet de budget de l'Etat revient mardi dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale, sans majorité en vue et avec, en toile de fond, un recours au 49.3 qui parait de plus en plus difficile à éviter.

Un moment décisif pour le Premier ministre Sébastien Lecornu, de nouveau sous la menace d'être censuré, et qui joue sa crédibilité.

La loi spéciale, votée dans l'urgence fin décembre, a assuré la continuité des actions de l'Etat et des administrations, mais ne permet que de pallier temporairement l'absence de véritable texte budgétaire.

Dans une séquence budgétaire à rallonge, le gouvernement veut aller vite, il assure même qu'il y aura un budget "fin janvier". Son objectif: ramener le déficit sous la barre des 5% en 2026, contre 5,4% en 2025.

En fin d'après-midi mardi, les députés entameront donc une nouvelle lecture du projet de loi de Finances, en présence du Premier ministre.

Les députés, qui avaient rejeté à la quasi-unanimité le texte en première lecture, repartiront de la version du Sénat et commenceront par examiner en priorité les articles relatifs aux collectivités.

Les mesures fiscales, au cœur des tensions entre la droite et les socialistes, seront de facto débattues plus tard, comme la surtaxe sur les bénéfices des entreprises que les socialistes veulent porter à huit milliards d'euros.

"A J-1 de l'examen, nous sommes encore loin d'un compromis. La droite républicaine reste accrochée à ses positions", souligne à l'AFP la négociatrice PS Estelle Mercier, à l'issue d'une réunion organisée par Bercy entre forces politiques, de LR aux socialistes, pour trouver des "convergences".

- Fébrilité -

L'exécutif continue d'afficher sa volonté d'aboutir à un accord pour faire voter le budget, alors même qu'un tel scénario semble impossible, les écologistes et les communistes ayant martelé leur opposition.

Ainsi le recours à l'article 49.3 de la Constitution semble quasi inéluctable pour doter la France d'un budget.

Plusieurs responsables, à l'image de l'ancien président socialiste François Hollande ou de l'ex‑Premier ministre LR Michel Barnier, pressent le gouvernement d'abréger les débats en recourant rapidement à cet outil qui lui permet de faire adopter un texte sans vote mais l'expose à une motion de censure.

Pour Sébastien Lecornu, c'est en effet prendre le risque d'être renversé. Mais aussi de se dédire puisqu'il s'était engagé à ne pas utiliser ce 49.3 en échange de la clémence des socialistes.

"Les étapes qui viennent seront importantes sur sa popularité, sur l'image qu'il renvoie", affirme à l'AFP une ministre.

Signe de fébrilité ? L'exécutif a agité vendredi la menace d'une nouvelle dissolution en cas de censure du gouvernement, faisant savoir qu'il se préparait à des législatives anticipées en même temps que les municipales en mars.

Sebastien Lecornu a peu à craindre de deux motions de censure du Rassemblement national et de La France insoumise, sur la question de l'accord de libre-échange Mercosur, depuis que les socialistes ont affiché leur intention de ne pas voter ces motions qui devraient être examinées mercredi.

- Faire trainer -

L'inquiétude est autre sur le budget.

Le rejet du texte la semaine dernière en commission a encore renforcé les interrogations.

Faut‑il laisser les débats se dérouler ou écourter sans tarder ? L'exécutif semble, pour l'heure, privilégier la première option.

Selon une ministre, le gouvernement choisira son moment pour actionner le 49.3 en fonction du "climat" ambiant plutôt que sur le fond du compromis, alors que la colère agricole persiste et que de nouveaux tracteurs sont attendus mardi matin à Paris.

Sébastien Lecornu "veut traîner le plus longtemps possible", confie à l'AFP l'un de ses proches. Recourir au 49.3 serait un "échec" pour lui, et "s'il l'utilise, c'est qu'il est allé jusqu'au bout ".

Un jeu délicat s’est instauré entre Sébastien Lecornu et le premier secrétaire du PS Olivier Faure qui a de nouveau refusé dimanche d’appeler explicitement à son utilisation.

Pour les socialistes, la question centrale demeure la version du texte que l'exécutif mettra sur la table, pour appuyer ou non sur le bouton censure.


Les tracteurs de retour à Paris pour exprimer la colère agricole

Des dizaines de tracteurs sont de nouveau entrés dans Paris à l'aube mardi, cette fois-ci aux couleurs de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs pour exiger des "actes concrets et immédiats" du gouvernement qui peine à faire face à la colère agricole. (AFP)
Des dizaines de tracteurs sont de nouveau entrés dans Paris à l'aube mardi, cette fois-ci aux couleurs de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs pour exiger des "actes concrets et immédiats" du gouvernement qui peine à faire face à la colère agricole. (AFP)
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  • Vers 06H45, les tracteurs étaient sur l'avenue des Champs-Elysées, a constaté une journaliste l'AFP
  • Leur parcours, avalisé par la préfecture de police de Paris les mènera ensuite à l'avenue George V et au pont de l'Alma avant un rassemblement qui doit se tenir quai d'Orsay. Certains ont même prévu matelas et duvets

PARIS: Des dizaines de tracteurs sont de nouveau entrés dans Paris à l'aube mardi, cette fois-ci aux couleurs de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs pour exiger des "actes concrets et immédiats" du gouvernement qui peine à faire face à la colère agricole.

Un premier convoi d'une quinzaine de tracteurs de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs sont entrés dans Paris mardi peu avant 06H00, a constaté une journaliste de l'AFP.

Ils ont vite été rejoints par des dizaines d'autres véhicules. Le mouvement ambitionne de faire débarquer plusieurs centaines de tracteurs dans Paris.

Arborant des drapeaux de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs, les tracteurs, entrés par Porte Dauphine et escortés par des camions de CRS, remontaient vers 06H15 l'avenue Foch en direction de l'Arc de Triomphe, en klaxonnant abondamment.

"Pas de pays sans paysan", "pas de paysan => pas d'alimentation", peut-on lire sur un panneau accroché à l'un des tracteurs.

Vers 06H45, les tracteurs étaient sur l'avenue des Champs-Elysées, a constaté une journaliste l'AFP.

Leur parcours, avalisé par la préfecture de police de Paris les mènera ensuite à l'avenue George V et au pont de l'Alma avant un rassemblement qui doit se tenir quai d'Orsay. Certains ont même prévu matelas et duvets pour prolonger la journée de mobilisation.

"Si on veut garder la souveraineté alimentaire, qu'on nous laisse exercer notre métier", a déclaré à l'AFP Fabrice Moulin, 52 ans, qui cultive des céréales dans l'Eure, à proximité des Yvelines.

"On n'est pas pour l'anarchie mais trop de règles tue les règles. Aujourd'hui, on ne vit plus de notre activité", a-t-il soutenu, évoquant le chapelet de mauvaises nouvelles pour l'agriculture : crise sanitaire liée à la dermatose nodulaire contagieuse (DNC), l'accroissement du coût des engrais, l'accord UE-Mercosur en passe d'être signé.

Pour Baptiste Zado, qui exploite une ferme en polyculture et élevage avec son père dans les Yvelines, en région parisienne, "on a besoin qu'on nous sécurise le marché français. L'élevage français doit passer avant l'élevage brésilien".

"On ne peut plus se serrer la ceinture", affirme ce membre des Jeunes Agriculteurs.

L'action a lieu à l'initiative de la FRSEA Grand bassin parisien, une entité englobant l'Ile-de-France et des départements de régions voisines, pour exiger des "actes concrets et immédiats" pour défendre la souveraineté alimentaire.

Cette étape intervient quelques jours à peine après les actions coup de poing de la Coordination rurale et de la Confédération paysanne.

"Colère légitime" 

À quelques jours de la signature de l'accord UE-Mercosur, samedi au Paraguay, les agriculteurs ont multiplié les actions, comme au Havre, premier port français de commerce, où des filtrages ont été mis en place, sans bloquer l'activité, toutefois: depuis ce weekend, des agriculteurs "contrôlent" les camions frigorifiques et vérifient la provenance des produits.

Ils ont découvert "des produits qui n'ont pas les mêmes normes de production" que les nôtres, avait précédemment déploré auprès de l'AFP Justin Lemaître, secrétaire général des Jeunes Agriculteurs en Seine-Maritime, réclamant "que l'importation respecte nos standards de production".

Pour les détracteurs du traité commercial avec les pays du Mercosur (Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay), cet accord va bousculer l'agriculture européenne avec des produits importés moins chers et pas forcément respectueux des normes de l'UE, faute de contrôles suffisants.

Les ports de Bayonne, La Rochelle, ont également été le théâtre de blocages de la part de divers syndicats agricoles, lesquels ont mobilisé devant les préfectures ou sur les routes à Metz, Pau, Périgueux, Poitiers, Dax et Limoges.

Cette nouvelle mobilisation, débutée en décembre dans le Doubs puis en Ariège en opposition à la gestion gouvernementale de la dermatose nodulaire contagieuse (DNC) bovine, s'était musclée la semaine dernière avec l'entrée de tracteurs dans Paris.

"La colère des agriculteurs est profonde et leurs revendications sont légitimes, et nous les entendons au plus haut niveau du gouvernement", a répondu lundi matin sur BFMTV la ministre de l'Agriculture Annie Genevard, après avoir annoncé vendredi des mesures en faveur des céréaliers, des viticulteurs ou encore des éleveurs, sans calmer la mobilisation.

Outre la France, des manifestations ont eu lieu en Italie, Pologne ou Irlande. La ratification du traité dépend encore d'un vote qui s'annonce serré au Parlement européen, pas avant février. Un grand rassemblement d'agriculteurs est prévu devant son siège strasbourgeois le 20 janvier.


Le Louvre fermé lundi à cause du mouvement de grève lancé mi-décembre

Le conflit social s'enlise au Louvre, de nouveau contraint de fermer ses portes lundi après la reconduction de la grève de ses agents, mobilisés depuis mi-décembre pour de meilleures conditions de travail, a appris l'AFP auprès du musée et des syndicats. (AFP)
Le conflit social s'enlise au Louvre, de nouveau contraint de fermer ses portes lundi après la reconduction de la grève de ses agents, mobilisés depuis mi-décembre pour de meilleures conditions de travail, a appris l'AFP auprès du musée et des syndicats. (AFP)
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  • Le 15 décembre, au premier jour de cette mobilisation, le musée le plus visité au monde avait déjà dû garder ses portes closes après le vote de ses personnels réunis en AG
  • Depuis, ce mouvement, l'un des plus importants dans l'histoire du musée, a contraint à plusieurs reprises le Louvre à n'ouvrir que partiellement ses espaces aux visiteurs, cantonnés au "parcours chefs d'oeuvre" incluant la Joconde et la Vénus de Milo

PARIS: Le conflit social s'enlise au Louvre, de nouveau contraint de fermer ses portes lundi après la reconduction de la grève de ses agents, mobilisés depuis mi-décembre pour de meilleures conditions de travail, a appris l'AFP auprès du musée et des syndicats.

Le 15 décembre, au premier jour de cette mobilisation, le musée le plus visité au monde avait déjà dû garder ses portes closes après le vote de ses personnels réunis en AG.

Depuis, ce mouvement, l'un des plus importants dans l'histoire du musée, a contraint à plusieurs reprises le Louvre à n'ouvrir que partiellement ses espaces aux visiteurs, cantonnés au "parcours chefs d'oeuvre" incluant la Joconde et la Vénus de Milo.

Après une pause pendant les fêtes, le mouvement avait repris le 5 janvier en même temps que les négociations avec le ministère de la Culture, en première ligne sur le sujet des rémunérations, un des principaux points de blocage.

Malgré des réunions en fin de semaine dernière, entre 300 et 350 agents ont reconduit lundi la grève faute d'avancées suffisantes également sur le sujet des conditions de travail, qui relève lui de la direction du Louvre, ont indiqué les syndicats.

"Chers visiteurs, en raison d'un mouvement social le musée du Louvre est exceptionnellement fermé ce jour", a fait savoir le musée dans un message publié sur son site internet.

"Il y a un problème de dialogue social et une grande défiance vis-à-vis de la direction", a estimé Valérie Baud, déléguée CFDT au Louvre. "Il y a clairement un blocage", a renchéri Gary Guillaud de la CGT.

Les syndicats, qui demandent également l'abandon de la hausse du prix d'entrée à partir de mercredi pour les étrangers extra-communautaires, doivent s'entretenir avec la présidente du Louvre Laurence des Cars en fin de matinée, a-t-on appris de sources concordantes.

Les agents sont notamment mobilisés pour protester contre les sous-effectifs, en particulier pour la surveillance des salles, et dénoncent la dégradation du bâtiment, mise en lumière par le vol spectaculaire de huit joyaux de la Couronne française le 19 octobre.