« Plein emploi » et spectre du 49.3: une rentrée pied au plancher à l'Assemblée

Finie la trêve estivale. Les députés font leur rentrée lundi dans le chaudron de l'Assemblée, avec l'examen dans l'hémicycle du projet de loi "pour le plein emploi" et l'ombre d'un premier 49.3. (AFP).
Finie la trêve estivale. Les députés font leur rentrée lundi dans le chaudron de l'Assemblée, avec l'examen dans l'hémicycle du projet de loi "pour le plein emploi" et l'ombre d'un premier 49.3. (AFP).
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Publié le Lundi 25 septembre 2023

« Plein emploi » et spectre du 49.3: une rentrée pied au plancher à l'Assemblée

  • A l'horizon, les batailles à venir sur les textes budgétaires à la mi-octobre, et la ribambelle de 49.3 que s'apprête à déclencher le gouvernement pour les faire passer sans vote
  • L'inflammable projet de loi sur l'immigration est aussi déjà dans tous les esprits, même s'il n'arrivera pas avant 2024 à l'Assemblée

PARIS: Finie la trêve estivale. Les députés font leur rentrée lundi dans le chaudron de l'Assemblée, avec l'examen dans l'hémicycle du projet de loi "pour le plein emploi" et l'ombre d'un premier 49.3 sur un autre texte dans la semaine.

Après une première année de législature houleuse, le Palais Bourbon a déjà connu de premières étincelles la semaine passée en commissions. Et en coulisses, des élus de tous bords confient s'attendre à une deuxième saison mouvementée.

A l'horizon, les batailles à venir sur les textes budgétaires à la mi-octobre, et la ribambelle de 49.3 que s'apprête à déclencher le gouvernement pour les faire passer sans vote, faute de majorité absolue.

L'inflammable projet de loi sur l'immigration est aussi déjà dans tous les esprits, même s'il n'arrivera pas avant 2024 à l'Assemblée. Lui aussi pourrait nécessiter un recours à l'arme constitutionnelle décriée.

Le couperet, dont chaque recours expose le gouvernement à une motion de censure, pourrait même être utilisé dès cette semaine. Pour la loi de programmation des finances publiques 2023-2027, au menu mercredi et jeudi de cette session extraordinaire inaugurale.

Rejeté par les députés il y a un an en première lecture, ce texte de "pilotage" n'a certes pas l'importance d'un budget. Mais la France pourrait être privée de milliards d'euros de fonds européens s'il n'est pas adopté, affirme le gouvernement.

 « Infantilisation »

En attendant, les députés se saisissent à partir de 16H00 lundi du projet de loi "pour le plein emploi", porté par le ministre du Travail Olivier Dussopt et déjà adopté en juillet en première lecture par le Sénat.

Pour atteindre l'objectif emblématique d'une réduction du taux de chômage à 5% d'ici à 2027, ce texte propose notamment de mieux coordonner les multiples acteurs du service public de l'emploi.

Avec en clé de voûte un Pôle Emploi rebaptisé "France Travail" - même si le Sénat veut le maintien du nom actuel de l'opérateur - et une organisation en réseau pour améliorer l'accompagnement des demandeurs d'emploi.

La priorité est de mieux cibler les personnes les plus éloignées de l'emploi, en particulier les bénéficiaires du RSA, pour un "accompagnement plus personnalisé et plus intensif".

Ces allocataires, comme les jeunes suivis par les missions locales, seraient désormais placés sur la liste des demandeurs d'emploi, dont tous les inscrits signeraient un "contrat d'engagement".

Ce contrat inclurait de nouveaux "devoirs", qui hérissent à gauche mais que LR souhaite durcir. Le Sénat, où la droite est majoritaire, avait ainsi ajouté noir sur blanc l'obligation d'accomplir de "15 à 20 heures" hebdomadaires d'activités.

Mais le gouvernement insiste pour garder une certaine souplesse pour les personnes "éloignées depuis longtemps" de l'emploi.

En tous cas, "il ne s'agit évidemment pas de travail gratuit, ni de bénévolat obligatoire, mais bien d'activités d'insertion et de formation pour permettre le retour à l'emploi", insiste Olivier Dussopt.

Les députés de gauche sont aussi vent debout contre la nouvelle sanction de "suspension-remobilisation". Elle permettrait de suspendre le versement d'une allocation à une personne ne respectant pas ses obligations, ajoutant un palier avant la radiation.

Le RN, lui aussi hostile à l'obligation d'activité hebdomadaire, tacle par ailleurs la "complexité" de la nouvelle gouvernance prévue pour le réseau des acteurs de l'emploi, le vouant selon lui "à l'immobilisme".

Postes-clés en question

La droite compte batailler dans l'hémicycle pour préserver les 15 heures minimum d'activité. Et même s'ils sont en phase avec l'esprit du texte, les députés LR s'inquiètent du "coût financier de la réforme", entre 2,2 et 2,7 milliards d'euros sur trois ans.

La question du rôle des collectivités devrait animer une partie des débats, qui déborderont probablement sur la session ordinaire à partir du 2 octobre.

D'ici là, les groupes politiques vont devoir trancher une question délicate: faut-il remettre en cause la répartition des postes-clés à l'Assemblée, où les deux vice-présidences du RN continuent de faire débat, y compris dans la majorité?

Les chefs de file doivent en discuter mardi, avec la présidente Yaël Braun-Pivet (Renaissance). La titulaire du Perchoir plaide pour le statu quo, mais la demande d'un seul groupe suffirait à provoquer un nouveau vote.


Conseil constitutionnel: Ferrand confirmé à une voix près, et déjà attaqué sur sa légitimité

 Une approbation fragile à une voix près et avec l'abstention du RN : Richard Ferrand, proposé par Emmanuel Macron, est en route pour devenir le prochain président du Conseil constitutionnel, même si certains l'appellent déjà à renoncer. (AFP)
Une approbation fragile à une voix près et avec l'abstention du RN : Richard Ferrand, proposé par Emmanuel Macron, est en route pour devenir le prochain président du Conseil constitutionnel, même si certains l'appellent déjà à renoncer. (AFP)
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  • Marie-Pierre de la Gontrie, sénatrice PS, suggère un "nouveau candidat" ou président issu du Conseil actuel, évoquant par exemple l'ex-Premier ministre Alain Juppé
  • La cheffe des députés insoumis Mathilde Panot a dénoncé un candidat "parrainé" par le Rassemblement national, s'interrogeant sur un "accord secret"

PARIS: Une approbation fragile à une voix près et avec l'abstention du RN : Richard Ferrand, proposé par Emmanuel Macron, est en route pour devenir le prochain président du Conseil constitutionnel, même si certains l'appellent déjà à renoncer.

La candidature de ce fidèle historique du chef de l’État a passé mercredi l'obstacle des commissions des Lois des deux chambres du Parlement. Trente-neuf parlementaires ont voté pour et 58 contre. Mais il aurait fallu 59 voix, soit trois cinquièmes des suffrages exprimés, pour entraver la nomination.

Et ses opposants n'ont pas manqué de fustiger cette nomination de justesse.

"Nous appelons le président de la République à ne pas procéder à sa nomination", a lancé la sénatrice écologiste Mélanie Vogel. Marie-Pierre de la Gontrie, sénatrice PS, suggère un "nouveau candidat" ou président issu du Conseil actuel, évoquant par exemple l'ex-Premier ministre Alain Juppé.

La cheffe des députés insoumis Mathilde Panot a dénoncé un candidat "parrainé" par le Rassemblement national, s'interrogeant sur un "accord secret".

"Le sort de Marine Le Pen sera donc dans les mains de Richard Ferrand", a jugé de son côté le Secrétaire national du PCF Fabien Roussel, faisant le lien avec une décision attendue du Conseil.

Celle-ci concerne une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) posée par un élu mahorais condamné à une peine d'inéligibilité avec exécution immédiate. Or, Marine Le Pen est elle-même sous la menace d'une inéligibilité immédiate, requise au procès des assistants d'eurodéputés RN.

Et le Conseil constitutionnel pourrait potentiellement rendre sa décision avant le jugement RN prévu le 31 mars. "Quelle que soit la décision du Conseil constitutionnel, elle sera délégitimée", a jugé sur X Nicolas Hervieu, professeur de droit public à Sciences Po.

Champ du référendum 

Les députés RN, qui avaient assuré ces derniers jours qu'ils prendraient leur décision après l'audition de Richard Ferrand, ont choisi de s'abstenir, se disant rassurés par certaines prises de position.

M. Ferrand a ainsi estimé que l'institution devait se garder de tendre vers "un gouvernement des juges, ni constituant, ni législateur".

Une déclaration que le député RN Matthias Renault interprète positivement au regard de la question controversée du champ du référendum autorisé par l'article 11 de la Constitution.

Cet article limite ce champ à "l'organisation des pouvoirs publics", et "à la politique économique, sociale ou environnementale" du pays. Mais le RN, et des élus de droite, entendent depuis longtemps en convoquer un sur la politique migratoire en cas d'arrivée au pouvoir. Reste à savoir si le Conseil constitutionnel abondera ou estimera qu'il est compétent pour y faire obstacle.

Interrogé, M. Ferrand a botté en touche, soulignant qu'il n'y avait "pas d'exemple de jurisprudence" où le Conseil constitutionnel se serait saisi d'une hypothèse de référendum, tout en précisant que "ce n'est pas fermé", mais refusant de se prononcer en amont de sa nomination.

"Pas un professionnel" 

La candidature de l'ancien député (2012-2022) était attaquée à gauche comme à droite pour sa proximité avec Emmanuel Macron, pour sa compétence juridique jugée trop faible, ou en raison de sa mise en examen pour "prise illégale d'intérêts" dans l'affaire des Mutuelles de Bretagne - la justice a conclu à un non-lieu pour prescription.

"Je ne suis pas un professionnel du droit c'est vrai, mais comme vous un serviteur de la République", a fait valoir M. Ferrand devant les parlementaires.

Se dépeignant en "homme libre", il a assuré que, s'il avait regretté "à titre personnel" la limitation du nombre de mandats présidentiels consécutifs en 2023, il ne prônait pas de troisième mandat pour Emmanuel Macron: cela "n'a jamais été ma pensée, ni mon désir", a-t-il assuré.

Sorti du jeu politique par la petite porte après une défaite aux législatives de 2022 dans le Finistère, Richard Ferrand revient sur le devant de la scène, et est amené à succéder à Laurent Fabius, qui arrivera en fin de mandat début mars.

Autre nomination actée mercredi, le sénateur LR Philippe Bas, candidat du président du Sénat Gérard Larcher, a convaincu sans surprise les membres de la commission des Lois du Sénat de l'envoyer au Conseil constitutionnel, fort d'un CV copieux et d'une connaissance pointue de la Constitution.

La députée MoDem Laurence Vichnievsky, ex-juge d'instruction proposée par la présidente de l'Assemblée de Yaël Braun-Pivet a commencé à être auditionnée en commission des Lois de l'Assemblée à 15H00. Elle part avec moins de certitudes dans une commission plus éclatée que celle du Sénat.


Grenoble : des échauffourées avec la police et une bibliothèque incendiée

Des pompiers et des policiers travaillent sur le site de la bibliothèque Chantal-Maudit, incendiée pendant la nuit à Grenoble par une voiture qui a délibérément foncé sur cet établissement flambant neuf à la suite d'affrontements avec la police, à Grenoble, dans le sud-est de la France, le 19 février 2025. (AFP)
Des pompiers et des policiers travaillent sur le site de la bibliothèque Chantal-Maudit, incendiée pendant la nuit à Grenoble par une voiture qui a délibérément foncé sur cet établissement flambant neuf à la suite d'affrontements avec la police, à Grenoble, dans le sud-est de la France, le 19 février 2025. (AFP)
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  • L'incendie est survenu peu après minuit, dans ce quartier classé prioritaire du sud-ouest de la capitale iséroise
  • Ce nouvel épisode de violences intervient dans un climat déjà tendu, notamment après une attaque à la grenade la semaine dernière dans un bar associatif

GRENOBLE: Des habitants regardent dépités mercredi la façade détruite de la bibliothèque dans le quartier Mistral de Grenoble, incendiée dans la nuit par une voiture-bélier, après des violences urbaines.

L'incendie est survenu peu après minuit, dans ce quartier classé prioritaire du sud-ouest de la capitale iséroise. Ce nouvel épisode de violences intervient dans un climat déjà tendu, notamment après une attaque à la grenade la semaine dernière dans un bar associatif, ainsi que de fréquentes fusillades entre trafiquants de drogue les mois précédents.

Dès 20H00, des équipages de police (Brigades spécialisées de terrain, BST) et des CRS avaient subi des jets de projectiles, sans être atteints, a indiqué une source policière.

Dans le même temps, entre 20H00 et 21H00, deux interpellations ont eu lieu dans le quartier: un jeune homme pour détention de stupéfiants par la BST puis un trentenaire par les CRS.

Puis, peu après minuit et non loin de là, une bibliothèque "a été intentionnellement incendiée par propagation volontaire de l’incendie déclenché sur un véhicule projeté dans le bâtiment", a indiqué le procureur adjoint de Grenoble François Touret de Coucy.

Les faits ont été commis "dans un contexte de soirée tendue avec tirs de mortiers sur des véhicules de police et leur équipage par des individus non identifiés, possiblement suite à l'interpellation dans la soirée d'un vendeur" de drogue, "sans qu’un lien puisse être établi à ce stade", note-t-il.

"Ce qui se passe à Grenoble, comme dans tant de villes de France, est le signe d’une dérive mafieuse de certaines organisations criminelles qui répondent à l’action de l’État par des intimidations visant les services publics", a réagi sur X le ministre de l'Intérieur Bruno Retailleau.

Dégâts "colossaux" 

Mercredi matin, des équipes spécialisées examinaient la structure en partie brûlée de cette bibliothèque baptisée au nom de l'alpiniste Chantal Mauduit, a constaté l'AFP. La carcasse de la voiture totalement calcinée, encastrée dans les restes de la façade, a été enlevée des lieux en milieu de matinée.

"Ca a duré toute la nuit. J'étais dans ma chambre et tout d'un coup je vois des flammes, les pompiers qui arrivent. J'ai entendu un bruit, je croyais que c'était des feux d'artifice et c'était le toit qui explosait en haut", relate Sarah, une sexagénaire qui habite l'immeuble voisin.

"Le bâtiment est entièrement inutilisable, les dégâts sont colossaux", n'a pu que constater sur place Lucille Lheureux, adjointe au maire.

"Nous sommes à la fois écœurés, touchés, affectés par cet acte, mais nous sommes aussi déterminés à faire vivre ce service public", a-t-elle déclaré à la presse.

L'élue a condamné "fermement cet acte d'une violence inouïe" qui vient cibler "un équipement qui est au bénéfice de familles, d'enfants".

"Je condamne avec la plus grande fermeté les violences perpétrées hier soir dans ce quartier", a également écrit sur X la préfète de l'Isère Catherine Séguin, promettant le déploiement de policiers "aussi longtemps que nécessaire". Selon elle, "160 effectifs sont déployés dont 80 CRS".

Inaugurée en décembre

La bibliothèque avait été inaugurée en décembre, sur un site qui accueillait précédemment un lieu de "culture populaire", fermé en 2023.

Un groupe de trois jeunes mères regardaient les pompiers travailler depuis le trottoir d'en face: "On est attristées et dégoûtées. Nos enfants sont scolarisés là, ils y vont tous les jours. Il y avait aussi de l'escalade et du taekwondo, des ordinateurs en libre accès".

"Quand j'ai vu ça, j'ai pleuré, ça me dégoûte pour les gosses. Nos enfants ont des activités scolaires ici. La bibliothèque venait d'être rénovée", déplore Tatiana, l'une des trois femmes. "Il va falloir se rabattre sur d'autres structures. Du coup il n'y a plus rien dans le quartier", regrette aussi Lexou, qui l'accompagne.

"La Ville de Grenoble ne reculera pas", a réagi la municipalité dans un communiqué. "Malgré les menaces et les intimidations, elle poursuivra son action pour préserver le lien social et garantir à chaque Grenobloise et Grenoblois l’accès aux services publics", ajoute-t-elle.

La municipalité "réitère sa demande de renforcement des moyens de police nationale pour lutter efficacement contre ces réseaux criminels".

Le ministre de l'Intérieur s'était déplacé à Grenoble vendredi sur le thème de la sécurité, se rendant notamment sur le lieu de l'attaque à la grenade et sur une place connue pour abriter un important point de deal.


Procès Nemmouche à Paris: les ex-otages de l'Etat islamique commencent à raconter 10 mois d'enfer

Francis Vuillemin, lawyer of defendant and convicted Brussels Jewish Museum killer Mehdi Nemmouche, gestures during a break on the first day of the trial of Mehdi Nemmouche for holding French journalists under the Islamic State in Syria in 2013, at the Special Assize Court of Paris on February 17, 2025. (AFP)
Francis Vuillemin, lawyer of defendant and convicted Brussels Jewish Museum killer Mehdi Nemmouche, gestures during a break on the first day of the trial of Mehdi Nemmouche for holding French journalists under the Islamic State in Syria in 2013, at the Special Assize Court of Paris on February 17, 2025. (AFP)
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  • La camionnette s'arrête. "A genoux, Allah Akbar, la kalachnikov sur la tête, clac. Premier simulacre d'exécution, ça fait bizarre", mais "on s'habitue", précisera plus tard le photographe
  • Arrivés dans leur premier lieu de détention, ils sont attachés dans des pièces séparées à un radiateur pendant quatre jours, sans eau ni nourriture. Se font tabasser

PARIS: Juin 2013, nord de la Syrie. La voiture des journalistes français Edouard Elias et Didier François est arrêtée. "Cagoule sur la tête, mains dans le dos, on nous embarque dans une camionnette", raconte mercredi le premier ex-otage, devant la cour d'assises spéciale de Paris.

"Je vois les mains de Didier trembler et je me dis que ça pue", ajoute-t-il.

Edouard Elias est photographe, il a 33 ans. Il en avait 22 en 2013 quand il a été enlevé par le groupe jihadiste naissant Etat islamique (EI), explique-t-il devant la cour qui juge depuis lundi Mehdi Nemmouche, le tueur du musée juif de Bruxelles, et quatre autres jihadistes, accusés d'avoir enlevé et détenu plusieurs journalistes français.

La camionnette s'arrête. "A genoux, Allah Akbar, la kalachnikov sur la tête, clac. Premier simulacre d'exécution, ça fait bizarre", mais "on s'habitue", précisera plus tard le photographe.

Arrivés dans leur premier lieu de détention, ils sont attachés dans des pièces séparées à un radiateur pendant quatre jours, sans eau ni nourriture. Se font tabasser.

"On a aucun répit. A côté, on entend des hurlements à mort, on ne sait pas ce qu'il se passe. On est des loques", décrit d'une voix rapide et calme Edouard Elias, grand, fin, chemise blanche sous une veste noire.

Ensuite, ils sont emmenés à l'hôpital d'Alep (ils l'apprendront plus tard), transformé en prison.

Là, c'est l'enfer: "c'est continuellement, continuellement, des cris de gens en train de mourir. Tout le temps, le jour la nuit, un abattage systématique de Syriens. C'était une machine, une horreur absolue".

Dans les couloirs, des rangées d'hommes suspendus au plafond - les images de la vidéosurveillance de l'époque ont été diffusées à l'audience la veille - frappés par des gardiens à grands coups de bâtons.

Au sol, des "monceaux d'êtres humains en train de geindre, des cadavres vivants". Les otages occidentaux sont privés de nourriture et frappés - "je vois mon visage en cellule, il est bleu, littéralement bleu" - mais se rendent vite qu'ils sont "à part", qu'ils ont de la valeur et qu'on ne les tuera pas comme ça, dans un sous-sol d'hôpital parmi des milliers d'anonymes.

"J'entendais des gens hurler, ils ont égorgé des gens juste devant ma porte". Il s'arrête un instant. "Là c'est compliqué car je ne sais pas où est Didier" François.

"Cette voix" 

Et puis un jour il entend un cri en français dans une cellule voisine. "AMI !", a crié la voix.

"Et je sais pas ce qui me prend, je me mets à chanter. Ami, entends-tu les cris sourds du pays qu'on enchaîne", entonne Edouard Elias, reprenant le Chant des partisans dans le micro.

"Et là Didier reprend et chante avec moi, et je comprends qu'il est à côté de moi. Et je ne suis plus seul".

Il poursuit son récit, les changements de lieux de détention, les retrouvailles avec les autres otages - "John (Cantlie), Federico (Motka), James (Foley), David (Haines)", énumère-t-il. Les deux derniers seront exécutés à genoux les mains derrière le dos en tenue orange, dans des vidéos de propagande qui avaient révélé au monde la cruauté de ce nouveau groupe jihadiste.

"Il y a une voix que j'ai entendue ici, dans cette salle. Je l'ai reconnue formellement", dit Edouard Elias sans un regard pour Mehdi Nemmouche dans le box, qui a lui soutenu n'avoir "jamais" été geôlier.

"Cette voix" dit-il sans prononcer son nom, "c'est celle que j'ai entendue en Syrie, je suis formel parce que c'est au fond de mes tripes".

"C'est la voix qui m'emmerdait pendant des heures", qui "me terrorisait, qui me faisait chier en cellule". Celle de celui "qui parlait trop, qui parlait tout le temps, qui disait "+mon ptit Didiiiier", imite Edouard Elias d'un ton chantant.

"Cette diction, cette tournure de phrases, ce cynisme, cette arrogance, cette forme d'ironie: +je suis un ancien délinquant reconverti en nettoyeur ethnique islamique+", reproduit-il encore.

Et physiquement ?, demande plus tard le président Laurent Raviot.

Cette fois, Edouard Elias se tourne vers le box.

"Levez-vous", dit le président à Mehdi Nemmouche. Les deux hommes se toisent, pendant de longues secondes, à trois mètres l'un de l'autre. "Il était cagoulé, je peux pas dire, je sais pas". Mais "dès que cette personne parle", dit-il portant sa main au cœur, "je ressens cette peur".