Programmation des finances publiques : vers un premier 49.3 à l'Assemblée ?

Ll gouvernement, qui ne peut dégainer le 49.3 que sur un seul texte par session, hors budgets, pourrait profiter d'être dans une session extraordinaire pour l'utiliser. (AFP)
Ll gouvernement, qui ne peut dégainer le 49.3 que sur un seul texte par session, hors budgets, pourrait profiter d'être dans une session extraordinaire pour l'utiliser. (AFP)
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Publié le Mercredi 27 septembre 2023

Programmation des finances publiques : vers un premier 49.3 à l'Assemblée ?

  • Ce texte, à ne pas confondre avec les traditionnels budgets de l'Etat et de la Sécurité sociale, doit servir de feuille de route pour la trajectoire budgétaire française sur la période 2023-2027
  • Rejeté par l'Assemblée il y a un an, il prévoit notamment de ramener le déficit public de 4,8% du produit intérieur brut (PIB) en 2022 à 2,7% en 2027, sous l'objectif européen de 3%, dans un contexte où la charge de la dette explose

PARIS: La saison des 49.3 va-t-elle s'ouvrir mercredi à l'Assemblée? Le gouvernement pourrait engager sa responsabilité dès l'examen du projet de programmation des finances publiques face au rejet des oppositions, et malgré une possible abstention du RN.

Ce texte, à ne pas confondre avec les traditionnels budgets de l'Etat et de la Sécurité sociale, doit servir de feuille de route pour la trajectoire budgétaire française sur la période 2023-2027.

Rejeté par l'Assemblée il y a un an, il prévoit notamment de ramener le déficit public de 4,8% du produit intérieur brut (PIB) en 2022 à 2,7% en 2027, sous l'objectif européen de 3%, dans un contexte où la charge de la dette explose.

La dette publique diminuerait d'un peu moins de 4 points, à 108,1% du PIB, encore bien au-dessus de la limite européenne de 60%. Une trajectoire "peu ambitieuse" et basée sur des hypothèses de croissance "optimistes", a tancé le Haut Conseil des finances publiques (HCFP) lundi.

Reste que l'exécutif tient absolument au texte, arguant que son rejet menacerait le versement par Bruxelles à la France de 17,8 milliards d'euros sur la période 2023-2024.

Un argument qui peine à convaincre la plupart des oppositions, décidées à voter contre le projet de loi, débattu à partir de 21h30 mercredi.

"Cela reste une hypothèse, je ne la nie pas, mais ce n'est en aucun cas une certitude telle qu'elle est présentée", a insisté le président de la commission des Finances Eric Coquerel (LFI) avant l'adoption du texte en Commission.

Le patron des LR à l'Assemblée Olivier Marleix a lui aussi fermé la porte. "Il ne faut pas qu'ils comptent sur nous pour cogérer aujourd'hui la situation calamiteuse dans laquelle se trouve le pays".

«Poker menteur»

Le Rassemblement national, lui, a surpris en commission en choisissant de s'abstenir et n'a pas exclu de répéter ce geste dans l'hémicycle.

"Nous ne croyons pas à la crédibilité de votre loi de programmation", a affirmé le RN Jean-Philippe Tanguy. Mais il a aussi annoncé que le "RN fera un choix de conscience et de responsabilité" sur la question des milliards potentiellement menacés, suscitant les critiques de la gauche.

"C'est le tango de M. Tanguy qui vise la place de ministre d'ouverture dans le gouvernement de Madame Borne", a critiqué le socialiste Philippe Brun.

"La décision n'a absolument pas été actée", ont tempéré plusieurs députés RN contactés par l'AFP mardi.

Jean-Philippe Tanguy a précisé que son groupe pourrait "éventuellement s'abstenir", à condition d'être convaincu de la menace sur les crédits européens, et si le gouvernement fait un geste sur la hausse des taxes sur le gazole non routier.

"Nous sommes nombreux à être élus de territoires ruraux, c'est important dans notre groupe", précise un député du Rassemblement national.

Mais l'idée d'une adoption "grâce" au RN ne séduit guerre dans le camp présidentiel.

Par ailleurs le gouvernement, qui ne peut dégainer le 49.3 que sur un seul texte par session, hors budgets, pourrait profiter d'être dans une session extraordinaire pour l'utiliser. Objectif: conserver une cartouche pour la session ordinaire qui commencera début octobre.

"C'est un peu le poker menteur jusqu’au bout", estime un cadre du groupe Renaissance.

Il y a "une forte probabilité qu'on passe au 49.3 rapidement", reconnaissait mardi un ministre.

D'autant que le risque de l'adoption d'une motion de censure sur ce projet de loi semble relativement faible, le patron des LR Olivier Marleix ayant précisé que son groupe n'en déposerait pas.

Il faut "banaliser cet acte-là", relève le ministre, Élisabeth Borne, en l'absence de majorité absolue à l'Assemblée, étant amenée à dégainer une dizaine de 49.3 à l'automne sur les budgets de l'Etat et de la Sécurité sociale.


La conférence de Paris: réengagement affirmé en faveur de la transition syrienne

Le président français Emmanuel Macron s'entretient avec le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal bin Farhan Al Saud, lors de la Conférence internationale sur la Syrie au Centre de conférences ministériel, à Paris, le 13 février 2025. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron s'entretient avec le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal bin Farhan Al Saud, lors de la Conférence internationale sur la Syrie au Centre de conférences ministériel, à Paris, le 13 février 2025. (AFP)
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  • La France se veut un partenaire-clé du redressement du pays, tout en exigeant des garanties précises sur la gouvernance, la sécurité et la reconstruction
  • En renouant le dialogue avec les nouvelles autorités syriennes, la France entend jouer un rôle central dans l’immense tâche de reconstruction après des années de guerre et de répression

PARIS: La troisième réunion internationale sur la Syrie, tenue à Paris, a marqué une étape importante dans la refonte des relations entre la France et la Syrie post-Assad.

Dans son discours de clôture, le président Emmanuel Macron a réaffirmé la position française, une politique de «main tendue» envers les autorités de transition syriennes, mais  sans «blanc-seing».

La France se veut un partenaire-clé du redressement du pays, tout en exigeant des garanties précises sur la gouvernance, la sécurité et la reconstruction.

En renouant le dialogue avec les nouvelles autorités syriennes, la France entend jouer un rôle central dans l’immense tâche de reconstruction après des années de guerre et de répression.

Macron a ainsi rappelé le lourd héritage laissé par le régime de Bachar Al-Assad: des centaines de milliers de morts, des millions de déplacés, un pays ravagé par les ingérences étrangères et le terrorisme. 

Le président français a salué le courage du peuple syrien, qui s’est libéré en décembre dernier d’une oppression de plusieurs décennies, et a insisté sur l’importance d’un soutien international clair pour garantir une transition réussie.

Toutefois, l’aide française à la transition syrienne ne sera pas inconditionnelle, « la France exige notamment un respect des droits de toutes les composantes de la société syrienne », qu’elles soient chrétiennes, alaouites, druzes ou kurdes.

Elle insiste sur « la fin des ingérences étrangères, notamment iraniennes, russes et du Hezbollah et réclame un engagement clair contre le terrorisme », en particulier contre Daech et ses ramifications, ainsi que sur « la mise en place d’une gouvernance transparente et inclusive, afin d’assurer un retour durable des réfugiés et la stabilisation du pays ».

Depuis 2011, la France a mobilisé plus de 455 millions d’euros d’aide humanitaire en faveur des Syriens, dont 50 millions d’euros par an depuis 2018. Cette aide s’étend aux réfugiés syriens installés dans les pays voisins, notamment au Liban, en Jordanie, en Irak et en Turquie, à travers des programmes éducatifs, des bourses universitaires et un soutien aux médias indépendants.

Avec la reprise imminente de l’activité diplomatique française à Damas, une délégation de l’Agence Française de Développement (AFD) et d’autres organismes humanitaires se rendra prochainement en Syrie pour établir les priorités de reconstruction. 

Cependant, Emmanuel Macron a insisté sur la nécessité « d’un cadre clair pour l’utilisation de cette aide, afin de garantir une répartition équitable et une transparence totale des fonds investis ».

Il a par ailleurs martelé que « la stabilité de la Syrie passe avant tout par la sécurisation de son territoire », plaidant pour un cessez-le-feu généralisé, y compris dans le nord et le nord-est du pays. 

Il a également réaffirmé le soutien de la France aux Forces Démocratiques Syriennes (FDS), qui ont été des alliées essentielles dans la lutte contre Daech, selon lui, « leur intégration dans la transition syrienne garantirait une sécurité accrue et éviterait un retour des groupes terroristes ».

La coopération franco-syrienne a-t-il affirmé « pourrait également s’étendre à la protection du Liban contre l’influence du Hezbollah, qui a utilisé la Syrie comme base arrière pendant des années ».

Macron a souligné l’importance de renforcer la surveillance des frontières et de lutter contre les trafics illégaux, y compris celui des armes chimiques et des stupéfiants.

Le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, avait ouvert la conférence en rappelant qu’une transition réussie doit être inclusive et garantir la diversité de la société syrienne. Il a salué l’annonce d’un dialogue national par les nouvelles autorités syriennes, tout en appelant à un processus transparent sous l’égide des Nations Unies.

La question de la justice transitionnelle et de la lutte contre l’impunité a également occupé une place centrale dans les discussions. 

Pour tourner la page du régime d’Assad, il est crucial d’identifier les victimes, de préserver leur mémoire et de garantir un accès à la justice. Des représentants de la société civile syrienne ont présenté leurs propositions en ce sens, et la France a réaffirmé son engagement à soutenir ces initiatives.

La réunion de Paris a permis d’établir un nouveau cadre de coordination de l’aide internationale, en tenant compte des réalités du terrain. Les Nations-Unies, les partenaires européens et les pays voisins de la Syrie devront travailler ensemble pour garantir une reconstruction durable et le retour des réfugiés.

En conclusion, Emmanuel Macron a rappelé que la France n’entend pas donner de leçons, mais qu’elle accompagnera la Syrie sur le chemin de la reconstruction. 

Il a souligné que ce soutien est non seulement une question de solidarité, mais aussi un impératif de sécurité pour la région et pour l’Europe. 

Il a enfin annoncé la venue prochaine en France du président intérimaire syrien Ahmed Al-Charaa, pour poursuivre les discussions et renforcer ce partenariat naissant, pour lui l’objectif  est clair, « aider la Syrie et les Syriens à se reconstruire, dans la paix et la souveraineté retrouvée ».

La conférence s’est tenue dans un format Akaba élargi, avec la participation de la ligue arabe, du conseil de coopération du Golfe, ainsi que de la Turquie, des Etats-Unis, de l’Union Européenne et des Nations Unies, la Syrie elle était représentée par son ministre des affaires étrangères Assaad  Al-Chaibani.

 


France : Nice entre dans son «année de la mer», sommet de l'ONU en ligne de mire

Avec son carnaval qui s'ouvre cette semaine sous l'égide de Neptune, Nice, dans le sud de la France, entre dans son "année de la mer" qui culminera en juin quand la ville accueillera le troisième Sommet des Nations unies pour l'océan. (AFP)
Avec son carnaval qui s'ouvre cette semaine sous l'égide de Neptune, Nice, dans le sud de la France, entre dans son "année de la mer" qui culminera en juin quand la ville accueillera le troisième Sommet des Nations unies pour l'océan. (AFP)
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  • Décalée d'une année pour l'occasion, la Biennale des arts proposera de mai à octobre un parcours d'oeuvres dans la ville et une dizaine d'expositions, montrant les relations que Nice a entretenues avec la mer depuis la préhistoire
  • Parallèlement, une "Université de l'océan" déclinera en une centaine de conférences et de rencontres pluridisciplinaires les défis soulevés par le sommet de l'ONU, à travers un dialogue entre les sciences et les arts

NICE: Avec son carnaval qui s'ouvre cette semaine sous l'égide de Neptune, Nice, dans le sud de la France, entre dans son "année de la mer" qui culminera en juin quand la ville accueillera le troisième Sommet des Nations unies pour l'océan.

A partir de samedi, c'est un roi aux allures de dieu marin et une reine sirène qui trôneront pendant deux semaines dans le centre ville, où les défilés et batailles de fleurs du carnaval attirent chaque année plus de 200.000 spectateurs.

Derrière eux, les autres chars déclineront le thème, de Bob l'éponge aux Na'vi de la saga "Avatar", du Commandant Cousteau au défenseur des baleines Paul Watson, jusqu'à une oeuvre de l'artiste niçois Sylvian The Fish Man, qui travaille des déchets récupérés en mer.

Au-delà du carnaval, c'est toute la ville qui se tourne vers la grande bleue.

Décalée d'une année pour l'occasion, la Biennale des arts proposera de mai à octobre un parcours d'oeuvres dans la ville et une dizaine d'expositions, montrant les relations que Nice a entretenues avec la mer depuis la préhistoire ou décryptant la fascination Henri Matisse pour la Méditerranée.

Parallèlement, une "Université de l'océan" déclinera en une centaine de conférences et de rencontres pluridisciplinaires les défis soulevés par le sommet de l'ONU, à travers un dialogue entre les sciences et les arts.

Il s'agit de proposer une compréhension rationnelle de l'océan et des enjeux de sa préservation, mais aussi de célébrer sa beauté, sa puissance et ses mystères, et d'évoquer sa place essentielle dans les cultures et les imaginaires.

"Lettres à mon océan" 

Le clou sera le sommet de l'ONU, où des dizaines de chefs d'Etat sont attendus entre le 9 et le 13 juin.

En amont, Nice accueillera un congrès scientifique sur l'océan (3-6 juin) et un sommet des responsables de villes et régions côtières (7 juin), tandis que la voisine Monaco lancera un forum aux accents financiers sur "l'économie bleue" (7-8 juin).

Dans le même temps, la société civile et les ONG de défense de l'environnement seront mobilisées au palais des expositions, avec pavillons thématiques, performances et débats.

Une "armada des Nations unies", composée de bateaux de recherche océanographique, de bateaux écoles ou de bâtiments historiques du monde entier doit également converger début juin vers la Côte d'Azur.

L'Opéra de Nice a commandé pour l'occasion au compositeur de musique contemporaine Yann Robin un "Hymne à l'océan" qui sera joué le 7 juin, tandis qu'une grande parade et un spectacle en bord de mer sont prévus pour le 8 juin, journée mondiale de l'océan et veille de l'ouverture du sommet.

Quant au Théâtre national de Nice (TNN), il ouvrira en juin son Festival de tragédies par une création du "Vieil homme et la mer" d'Ernest Hemingway et consacrera à l'océan son expérience "Lettres à..."

Chaque année, des élèves de collèges et lycées généraux ou technologiques rédigent une lettre et se préparent avec des comédiens du TNN à la lire en public. Début mai, 500 adolescents vont donc se relayer dans un parc pour lire leur "Lettre à mon océan".

L'expérience n'est pas simple, reconnaît le comédien et metteur en scène Hervé Van der Meulen, responsable du projet: "Ils écrivent tous un peu la même chose, surtout si ChatGPT s'en mêle".

Mais c'est l'occasion de pousser chacun à réfléchir à son rapport avec une mer qu'ils voient tous les jours et à la beauté de laquelle ils "se sont peut-être un peu habitués".


Attaque à la grenade dans un bar de Grenoble: l'auteur toujours recherché

La police recherche activement jeudi un homme qui a fait 12 blessés en jetant une grenade dans un bar d'un quartier populaire de Grenoble, où les habitants se disent "choqués" mais pas totalement surpris par cette violence. (AFP)
La police recherche activement jeudi un homme qui a fait 12 blessés en jetant une grenade dans un bar d'un quartier populaire de Grenoble, où les habitants se disent "choqués" mais pas totalement surpris par cette violence. (AFP)
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  • Des agents sont postés devant l'Aksehir, un bar associatif du quartier du Village olympique, où le calme est revenu au lendemain de l'attaque, dont le mobile reste inconnu même si la piste terroriste est "a priori" écartée
  • "J’ai entendu un grand boum, j'ai regardé et je me suis dit que ce n'était pas un pétard ni un feu d'artifices", raconte Agnès Lefebvre-Paquet, une septuagénaire croisée sur place

GRENOBLE: La police recherche activement jeudi un homme qui a fait 12 blessés en jetant une grenade dans un bar d'un quartier populaire de Grenoble, où les habitants se disent "choqués" mais pas totalement surpris par cette violence.

Des agents sont postés devant l'Aksehir, un bar associatif du quartier du Village olympique, où le calme est revenu au lendemain de l'attaque, dont le mobile reste inconnu même si la piste terroriste est "a priori" écartée.

"J’ai entendu un grand boum, j'ai regardé et je me suis dit que ce n'était pas un pétard ni un feu d'artifices", raconte Agnès Lefebvre-Paquet, une septuagénaire croisée sur place par l'AFP. Sans se poser plus de questions pour autant: "Je me suis dit que c'était des problèmes du quartier."

"On est tous choqués, tous, tous", ajoute une de ses voisines, encore en robe de chambre et qui ne veut pas donner son nom. "Ca fait 30 ans qu'on habite là et c'est de pire en pire", poursuit-elle, confiant avoir passé une "nuit horrible".

La veille, vers 20H15, un homme est entré dans le bar, où se trouvaient de nombreux clients. Sans dire un mot, il a jeté une grenade avant de prendre la fuite, selon le procureur François Touret de Coucy. Il était peut-être armé d'une arme longue de type kalachikov mais n'en a pas fait usage.

La déflagration a fait de nombreuses victimes: 12 personnes ont été prises en charge par les pompiers, dont deux dont le pronostic vital est engagé, selon une source policière.

Le ministre de la Santé Yannick Neuder est attendu dans la matinée au CHU de Grenoble, où les blessés ont été hospitalisés.

"Tout est possible" 

L'auteur de cette attaque était toujours en fuite jeudi matin, selon une source policière. "L'enquête se poursuit", a commenté le procureur sans vouloir en dire davantage.

La veille, le magistrat avait expliqué qu'aucune piste n'était privilégiée. "On peut exclure l'attentat purement terroriste", a-t-il déclaré, mais pour le reste, "ça peut être un règlement de comptes" lié "au trafic de drogues, au trafic de cigarettes, à une inimitié exacerbée..."

Le bar visé, dont le nom fait référence à une ville turque mais qui serait tenu par des Algériens et fréquenté par une clientèle masculine selon ses voisins, ne soulevait pas d"inquiétudes particulières", a encore dit M. Touret de Coucy.

Karim, un agent municipal qui ne souhaite pas donner son nom, est un habitué des lieux, où il prend un café tous les matins quand il nettoie la place adjacente.

"D'habitude, c'est propre, c'est calme. Il n'y a rien. On boit un café là, on discute", dit-il en faisant part de sa surprise. Mais "à Grenoble, tout est possible", ajoute-t-il, désabusé, tandis que des parents se pressent pour accompagner leurs enfants à l'école.

La ville connaît régulièrement des épisodes de violences, notamment par armes à feu, liés au trafic de drogues, les autorités ayant même évoqué l'été dernier une "guerre des gangs".

Le maire écologiste Eric Piolle, qui s'est rendu sur place mercredi soir avec le procureur et la préfète de l'Isère, s'est lui aussi dit "stupéfait" face à cet "acte d'une violence inouïe", tout en déplorant une "escalade de la violence" dans la capitale des Alpes.