France: nouveau procès d'un ministre, soupçonné de favoritisme

Le ministre français du Travail Olivier Dussopt arrive au palais de justice de Paris pour son procès, le 27 novembre 2023. (Photo de Thomas SAMSON / AFP)
Le ministre français du Travail Olivier Dussopt arrive au palais de justice de Paris pour son procès, le 27 novembre 2023. (Photo de Thomas SAMSON / AFP)
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Publié le Lundi 27 novembre 2023

France: nouveau procès d'un ministre, soupçonné de favoritisme

  • Ce procès, prévu pour durer jusqu'à jeudi à Paris, s'ajoute à une série d'affaires judiciaires embarrassantes pour le gouvernement et le président Emmanuel Macron
  • Les faits qui sont reprochés au ministre du Travail Olivier Dussopt sont sans aucun lien avec ses actuelles fonctions au gouvernement

PARIS: Après le ministre de la Justice, un autre membre du gouvernement français comparaît devant un tribunal: le ministre du Travail Olivier Dussopt, qui portait la controversée réforme des retraites, est jugé lundi pour des soupçons de favoritisme du temps où il était maire.

Ce procès, prévu pour durer jusqu'à jeudi à Paris, s'ajoute à une série d'affaires judiciaires embarrassantes pour le gouvernement et le président Emmanuel Macron.

Fait inédit dans l'histoire du pays, le ministre de la Justice Eric Dupond-Moretti a comparu en novembre à Paris pour des soupçons de conflits d'intérêts entre ses fonctions au gouvernement et ses activités passées d'avocat pénaliste.

Un an de prison avec sursis a été requis à l'encontre de ce pilier du gouvernement et la décision doit être rendue mercredi.

Proche du chef de l'Etat et Haut-commissaire au plan, le chef du parti centriste Modem François Bayrou a lui été jugé en novembre pour des soupçons de détournement de fonds publics alloués aux eurodéputés. Trente mois de prison avec sursis ont été requis à son encontre.

Les faits qui sont reprochés au ministre du Travail Olivier Dussopt sont sans aucun lien avec ses actuelles fonctions au gouvernement, où il a notamment porté la réforme relevant de 62 à 64 ans l'âge de départ à la retraite. Ce texte a provoqué plusieurs semaines de mobilisation au début 2023.

"Je souhaite que cette audience me permette d’établir ma bonne foi", a déclaré le ministre du Travail devant le tribunal correctionnel de Paris. L'affaire porte sur la communication d'informations privilégiées concernant un appel d'offres, portant sur un marché de 5,6 millions d'euros, au profit du groupe de traitement de l'eau Saur à la fin des années 2000, lorsqu'il était député et maire d'Annonay, dans le sud de la France.

Il est soupçonné d'avoir fait modifier les critères d'évaluation de cet appel d'offres afin de favoriser cette société, troisième groupe de gestion de l'eau en France, qui bénéficiait d'une délégation de service public pour gérer l'eau de la commune depuis 1994.

Règle fluctuante

L'affaire avait débuté par un article du site d'investigation Mediapart et avait rebondi avec une perquisition en août 2020 au domicile ardéchois de M. Dussopt, qui avait permis aux enquêteurs de saisir des documents qu'ils ont considérés comme compromettants.

Le ministre de 45 ans a répété lundi sa satisfaction que sur les cinq griefs initialement visés par l'enquête préliminaire, "le parquet (ait) fait le choix de classer quatre d’entre eux".

"C’est un point très important pour moi, car ça signifie qu’il a écarté" tout notion "de corruption, d'enrichissement personnel", a insisté lundi Olivier Dussopt, débit de mitraillette et mains jointes dans le dos.

Il reste poursuivi pour "favoritisme", infraction qui ressort, selon le parquet national financier (PNF) de deux documents saisis à son domicile en août 2020.

Lorsque la perspective d'un procès a été rendue publique, en février 2023, la Première ministre Elisabeth Borne lui avait renouvelé sa confiance, témoignant une nouvelle fois d'un changement de doctrine du pouvoir sur les affaires judiciaires.

Pendant des années et en vertu d'une règle non-écrite, un ministre quittait ses fonctions quand il était mis en examen (équivalent d'inculpation en droit français) ou mis en cause dans une affaire judiciaire.

Au tout début du premier quinquennat d'Emmanuel Macron en 2017, cette règle née au milieu des années 90 avait conduit à l'éviction de trois ministres.

Mais au fil du premier quinquennat, la pratique est devenue plus fluctuante et l'exécutif défend désormais une application au cas par cas.

Malgré sa mise en examen et son procès, le ministre de la Justice a ainsi été maintenu en fonctions.

En 2021, ce n'est qu'après sa condamnation à six mois de prison avec sursis que le ministre délégué aux PME (petites et moyennes entreprises) Alain Griset avait été contraint de démissionner


Le "fabriqué en France" s'invite à l'Elysée ce week-end

Le président Emmanuel Macron prononce un discours lors de l'inauguration de l'exposition « Fabrique en France » à l'Élysée, à Paris, le 25 octobre 2024. (AFP)
Le président Emmanuel Macron prononce un discours lors de l'inauguration de l'exposition « Fabrique en France » à l'Élysée, à Paris, le 25 octobre 2024. (AFP)
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  • La 5e édition de l'exposition Fabriqué en France met en avant 123 produits issus de tous les territoires, y compris l’outre-mer, avec une forte représentation de l’industrie et de l’artisanat
  • L’évènement introduit cette année une sélection stratégique de 20 innovations nationales et accueille pour la première fois des produits numériques, dans un contexte plus large de valorisation du savoir-faire français

PARIS: Du veston de berger brodé en Ardèche au ballon dirigeable du Vaucluse, en passant par le fauteuil roulant en bois de Dordogne, 123 produits seront à l'honneur à l'Elysée samedi et dimanche lors de la 5e édition de l'exposition Fabriqué en France.

La tomme de chèvre de Saint-Pierre-et-Miquelon, la vanille Bleue de la Réunion et des bijoux de Mayotte, notamment, mettront en valeur les territoires d'outre-mer pour cet évènement, qui doit être inauguré vendredi en fin d'après-midi par Emmanuel Macron.

Les objets, exposés dans les jardins, les salons et la cour d'honneur du palais de l'Elysée, proviennent de tous les départements de métropole et d'outre-mer. Ils ont été sélectionnés par un jury présidé par le chef pâtissier et chocolatier Pierre Hermé.

Une large majorité (59%) des lauréats appartient au secteur industriel, près d'un tiers à l'artisanat (29%) et le reste à la production alimentaire (10%), selon l'Elysée.

Pour la première fois, deux produits numériques ont également été retenus, dont la messagerie chiffrée Olvid, développée par des experts français en cybersécurité et déployée dans les ministères.

Autre nouveauté de cette édition: une sélection spécifique de 20 produits et services jugés stratégiques pour la nation, conçus par les filières industrielles du Conseil national de l'industrie, sera également présentée au public.

La société Ecotrain, basée en Haute-Garonne, viendra notamment présenter sa navette ferroviaire électrique destinée à circuler sur de petites lignes rurales, menacées d'abandon, pour désenclaver des territoires isolés.

Organisée après le salon Made in France, l'exposition précède aussi la première déclinaison du sommet Choose France dédiée aux investisseurs français, prévue lundi, et "s'inscrit dans une large séquence consacrée aux entreprises et au savoir-faire français" qui se prolongera avec la Semaine de l'industrie (17-23 novembre), souligne l'Elysée.

Gratuite et ouverte au public, l'exposition avait attiré près de 10.000 visiteurs l'an passé, une affluence comparable aux Journées du patrimoine.

Pour cette édition, la billetterie ouverte début novembre a été fermée, l'évènement étant déjà complet, a indiqué l'Elysée.


Un homme tué par balle en plein jour à Marseille

LE centre de Marseille, photo d'illustration. (AFP)
LE centre de Marseille, photo d'illustration. (AFP)
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  • En arrêt cardio-respiratoire à l'arrivée des secours, l'homme d'environ 25 ans, a été grièvement touché au thorax, ont indiqué les marins-pompiers de Marseille
  • Les faits se sont déroulés vers 14H30 dans le quartier populaire de Saint Just, situé à l'est de la ville

MARSEILLE: Un homme a été tué par balle, en plein jour, à proximité de la plus grande salle de concert de Marseille située dans le 4e arrondissement, a-t-on appris auprès de la préfecture de police des Bouches-du-Rhône.

En arrêt cardio-respiratoire à l'arrivée des secours, l'homme d'environ 25 ans, a été grièvement touché au thorax, ont indiqué les marins-pompiers de Marseille à l'AFP, confirmant une information de La Provence.

Les faits se sont déroulés vers 14H30 dans le quartier populaire de Saint Just, situé à l'est de la ville.

Les deux suspects, actuellement recherchés, se seraient enfuis sur un deux-roues, selon une source proche du dossier.

L’identité de la victime n'a pas été confirmée à ce stade, a fait savoir la préfecture de police.

Le lien entre cet homicide et le narcobanditisme n'a pas encore été établi, mais Marseille est régulièrement secouée par des "narchomicides" sur fond de trafic de stupéfiants et de guerre des gangs pour le contrôle des points de vente de drogue dans la seconde ville de France.

Le 9 octobre déjà, un homme avait été mortellement visé par des tirs en plein jour dans un quartier populaire du centre de Marseille, soit très certainement un 14e narchomicide depuis le début de l'année dans les Bouches-du-Rhône, selon un décompte de l'AFP. Deux personnes avaient été interpellées quelques heures après le meurtre, selon le parquet de Marseille.


13-Novembre: recueillement à Paris et Saint-Denis, dix ans après les attentats

Des commémorations sobres et silencieuses devant le Bataclan et les terrasses parisiennes endeuillées, après une cérémonie devant le stade de France: politiques, victimes et proches des disparus se sont recueillis jeudi devant les lieux des attentats du 13-Novembre, dix ans après une nuit d'horreur. (AFP)
Des commémorations sobres et silencieuses devant le Bataclan et les terrasses parisiennes endeuillées, après une cérémonie devant le stade de France: politiques, victimes et proches des disparus se sont recueillis jeudi devant les lieux des attentats du 13-Novembre, dix ans après une nuit d'horreur. (AFP)
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  • "10 ans. La douleur demeure. En fraternité, pour les vies fauchées, les blessés, les familles et les proches, la France se souvient", a posté sur X le président de la République
  • Près des terrasses parisiennes, dans les Xe et XIe arrondissements, où 39 vies ont été fauchées au total, dont 21 devant la seule Belle Equipe, le silence règne, les yeux des personnes présentes sont embués de larmes

PARIS: Des commémorations sobres et silencieuses devant le Bataclan et les terrasses parisiennes endeuillées, après une cérémonie devant le stade de France: politiques, victimes et proches des disparus se sont recueillis jeudi devant les lieux des attentats du 13-Novembre, dix ans après une nuit d'horreur.

Les noms des 92 victimes du Bataclan - dont deux se sont suicidées depuis le massacre - ont résonné boulevard Voltaire, où une foule d'officiels, de familles et de rescapés s'est rassemblée sur le lieu le plus meurtri des attaques jihadistes.

Des membres de la BRI, le visage masqué, sont présents en nombre, dix ans après avoir donné l'assaut contre les terroristes retranchés dans la salle de concert. A eux comme aux autres primo-intervenants, le chef de l'Etat adresse la "reconnaissance" de la Nation. "Vous pouvez être fiers".

Devant les portes du Bataclan, une multitude de bouquets de fleurs ont été déposés au pied d'une plaque où sont gravés les noms des victimes.

Chacun attend son tour pour s'en approcher: certains se croisent, se reconnaissent, s'embrassent, se prennent longuement dans les bras ou échangent un petit mot de réconfort, avant de déposer à leur tour une fleur, une bougie, un signe de mémoire.

"La vie continue" 

"Aujourd'hui, je peux me souvenir, je peux pleurer, je peux me laisser aller, et puis demain, la vie continue", confie Sophie Bouchard-Stech à l'AFP, juste avant le début de la cérémonie. L'Allemande fait le voyage chaque année pour rendre hommage à son mari, tombé sous les balles des jihadistes au Bataclan.

Devant chacun des lieux frappés par les commandos téléguidés par le groupe Etat islamique (EI) cette funeste soirée du 13 novembre 2015, Arthur Dénouveaux et Philippe Duperron, présidents d'associations de victimes, ont déposé des gerbes de fleurs, avant qu'Emmanuel Macron et Anne Hidalgo ne fassent de même, avant d'observer à chaque fois une minute de silence.

"10 ans. La douleur demeure. En fraternité, pour les vies fauchées, les blessés, les familles et les proches, la France se souvient", a posté sur X le président de la République.

Près des terrasses parisiennes, dans les Xe et XIe arrondissements, où 39 vies ont été fauchées au total, dont 21 devant la seule Belle Equipe, le silence règne, les yeux des personnes présentes sont embués de larmes.

Aux alentours, les panneaux publicitaires affichent tous la devise en latin de Paris, "Fluctuat Nec Mergitur" (Il est battu par les flots, mais ne sombre pas).

"Absence immense" 

Les commémorations ont débuté le matin par une cérémonie au stade de France, avec la famille de Manuel Dias, première victime du 13-Novembre, tuée quand trois kamikazes se sont fait exploser devant les portes du stade où se jouait un match amical France-Allemagne.

"Nous n'oublierons jamais; on nous dit de tourner la page dix ans après, mais l'absence est immense", a dit dans un discours poignant sa fille, Sophie Dias, très émue.

Le vendredi 13 novembre 2015, la France a été frappée par les attaques jihadistes les plus meurtrières de son histoire et qui ont profondément marqué le pays.

L'hommage national aux 132 morts et à leurs familles, aux blessés et rescapés, aux forces de secours, doit se conclure par l'inauguration à 18H00 d'un jardin mémoriel au coeur de la capitale.

Ce jardin est fait de grandes stèles et de blocs de granit, évoquant la géographie des différents lieux visés. Des autocars doivent y emmener les familles et les victimes.

La cérémonie orchestrée par Thierry Reboul, déjà à la manœuvre pour l'ouverture des JO-2024, sera retransmise en direct à la télévision et projetée sur grand écran, place de la République à Paris, où un mémorial s'était improvisé il y a dix ans, des Parisiens traumatisés venant y déposer fleurs, bougies et mots.

"Tous ensemble" 

"L'objectif cette année, c'est de se dire +soyons tous ensemble+ (...), célébrons évidemment nos morts mais aussi la force de notre République et de notre culture: les terroristes n'ont pas gagné ce soir-là", a insisté sur RMC Arthur Dénouveaux.

"Nous avons été debout pendant 10 ans, nous serons debout (jeudi). Cette cérémonie sera aussi un acte de résistance", a salué Philippe Duperron, président de l'association "13onze15".

Les commémorations officielles se tiennent sous vigilance renforcée, dans un contexte de menace terroriste "toujours élevée", selon le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez, qui a rappelé sur BFMTV/RMC que "six attentats" avaient été déjoués depuis le début de l'année.

Jeudi soir, Notre-Dame de Paris et les églises parisiennes feront sonner leurs cloches "entre 17H57 et 18H02", a annoncé le diocèse. Des "messes, des veillées, ont lieu dans plusieurs paroisses", a précisé l'archevêque de Paris Laurent Ulrich.